Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année 2016

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1 Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année MARCHE DATE SOCIETE RETENUE MONTANT Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes - Pour un montant de 4 755,24 T.T.C. Lot 2 : Flotte automobile et risques annexes - Pour un montant de 8 202,57 T.T.C. - Marché des assurances Lot 3 : Dommages aux biens et risques annexes Pour un montant de ,72 T.T.C. Lot 4 : Protection juridique des agents Cabinet Jérôme KROKOS GROUPAMA - Pour un montant de 301,50 T.T.C. Lot 5 : Protection juridique de la commune Cabinet Jérôme KROKOS GROUPAMA - Pour un montant de 820,00 T.T.C. - Examen visuel après désamiantage de l ancienne salle des fêtes pour 18 A.C.S. - Pour un montant de 400,00 H.T. matériels électriques pour les bâtiments communaux ETS COAXEL-REXEL France SAS ANNEZIN Minimum de ,00 Maximum de ,00 - Location de matériels de travaux publics peinture et - Avec Chauffeur - Sans Chauffeur ETS VARET MAZINGARBE ETS CHRISTIAN MATERIELS ETS COULEURS DE TOLLENS WASQUEHAL Marché à bons de commande et prix unitaire, sans minimum et sans maximum Marché à bons de commande et prix unitaire, sans minimum et sans maximum Minimum de 8 000,00 Maximum de ,00

2 produits de traitement, d analyse et de filtration de l eau de la Piscine ETS BAYROL France SAS DARDILLY Minimum de 8 000,00 Maximum de ,00 - Fournitures administratives ETS DG BURO HERSIN COUPIGNY Minimum de ,00 Maximum de ,00 Lot 1 : Sacs poubelles, brosserie et ETS PAREDES Minimum de 5 500,00 Maximum de ,00 Lot 2 : Papiers hygiéniques, domestiques et ETS PAREDES Minimum de 5 000,00 Maximum de ,00 - Fournitures de produits Lot 3 : produits bâtiments communaux (y compris lavevaisselle et lavelinge), crèche et salle de sport ETS PARADES Minimum de 9 000,00 Maximum de ,00 Lot 4 : Produits piscine : sol, wc, douche ETS ORAPI HYGIENE NORD LEZENNES- Minimum de 1 500,00 Maximum de 6 000,00 Lot 5 : Centre d Aide par le Travail, Ateliers Protégés Minimum de 1 300,00 Maximum de 5 200,00 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés au service de la restauration de l ALSH pour les périodes de vacances scolaires Du 1 er février août ETS API RESTAURATION OIGNIES Pour un montant T.T.C. par repas 2,53 pour un enfant 2,95 pour un adulte

3 Lot 1 : Entretien courant de l éclairage public EIFFAGE LA BASSEE Pour un forfait annuel de 9 096,16 HT transport et le matériel nécessaire aux tournées Et selon un bordereau de prix spécifique au lot 1 avec tarifs préférentiels pour les pièces à remplacer et une remise pour les fournitures ne figurant pas sur le bordereau de prix de 40 % sur PHILIPS et CONIMAST et 50 % sur THORN. - Marché de l éclairage public Lot 2 : Entretien courant de l éclairage dans les installations sportives Lot 3 : Pose et dépose des illuminations de Noël Lot 4 : Travaux à bon de commande Mission de coordination Sécurité et Protection de la santé Mission solidité de la structure Du 1 er février janvier SPIE Site de Ruitz SPIE Site de Ruitz EIFFAGE LA BASSEE BA bat Pour un forfait annuel de 2 000,00 HT transport et le matériel nécessaire à ces visites Et selon un bordereau de prix spécifique au lot 2 avec tarifs préférentiels pour les pièces à remplacer Pour un forfait annuel de ,00 HT transport et le matériel nécessaire à ces prestations Pour un montant annuel minimum de ,00 HT et maximum de ,00 HT Sur devis et d après un bordereau de prix spécifique au lot 4 et une remise de de 40 % sur PHILIPS et CONIMAST et 50 % sur THORN pour les éventuels travaux neufs ou de réhabilitation de l existant - Pour un montant de 2 800,00 H.T. - Pour un montant de 6 078,00 H.T. - Mise en extension de la Mairie Etude thermique Mission géotechnique G2 Phase AVP HELIOS ERQUINGHEM-LYS FONDASOL BURBURE - Pour un montant de 3 900,00 H.T. - Pour un montant de 3 373,00 H.T. Diagnostic amiante et plomb avant travaux 11 janvier - Pour un montant de 1 200,00 H.T. Mission de contrôle technique 11 janvier VERITAS LIEVIN - Pour un montant de 4 905,00 H.T. - Marché des assurances risques statutaires du 1 er janvier Notifié le 28 SOFCAP VASSELAY - Pour un montant de ,00 T.T.C. (Prime )

4 - Marché de prestation intellectuelle : dossier de réalisation de la ZAC Centre-Bourg- Avenant au marché initial Avenant signé le 26 janvier VERDI Conseil Nord de France LENS - Pour un montant de ,00 H.T. - Mesures de 2 ème restitution après travaux de désamiantage pour dans l ancienne salle des fêtes 5 février Laboratoire YKTINEF BEZONS - Pour un montant de 733,00 H.T. - Diagnostic amiante et plomb avant travaux pour dans l ancienne salle des fêtes 17 février - Pour un montant de 200,00 H.T. - Location et maintenance des matériels photocopieurs Du 1 er avril mars 2019 ETS TOSHIBA VILLENEUVE D ASCQ - Forfait annuel pour la location d un photocopieur couleur neuf et de 11 photocopieurs reconditionnés noir et blanc de moins de 3 ans : 7 150,00 HT par an (avec Maintenance et entretien du matériel), - Coût copie A4 HT copieur couleur : 0,033, - Coût copie A4 HT copieur noir et blanc : 0,0038, - Délai d intervention urgente : 3 heures. - Fournitures scolaires Du 1 er juin mai 2018 ETS PICHON PAPETERIES LA TALAUDIERE Minimum de ,00 Maximum de ,00 - Livres scolaires Du 1 er juin mai 2018 ETS LE FURET DU NORD LOMME Minimum de 4 000,00 Maximum de ,00 - Réfection de la voirie Rue de Versailles Notifié le 25 juillet EUROVIA MAZINGARBE - Pour un montant ,00 H.T. - Transport par autocars à destination du service restauration scolaire et du service périscolaire année scolaire / Notifié le 18 août LES AUTOBUS ARTESIENS - Pour un montant de 54,50 H.T. par car et par jour de fonctionnement

5 Lot n 01 : Grosœuvre-ossature bois-étanchéité BOULET AZINCOURT - Pour un montant de ,29 H.T. Lot n 02 : Menuiseries extérieures en aluminium : COGEZ METAL DOUAI - Pour un montant de ,00 H.T. Lot n 03 : Menuiserie intérieure bois SNH ALLOUAGNE - Pour un montant de ,55 H.T. Lot n 04 : Plâtrerie-isolationcloisons CANNATA AVION - Pour un montant de ,00 H.T. - Mise en extension de la Mairie attributaires des lots du marché de travaux Lot n 05 : Carrelage-faïence Lot n 06 : Revêtement de sol souple Notifié le 27 octobre ARDECO COURCELLES-LES-LENS RUDANT & FILS TOURCOING - Pour un montant de ,51 H.T. - Pour un montant de ,04 H.T. Lot n 07 : Peinture VENEL CALONNE-RICOUART - Pour un montant de ,46 H.T. Lot n 08 : Ascenseur ORONA PHALEMPIN - Pour un montant de ,00 H.T. Lot n 09 : Plomberiesanitairechauffage-VMC C2JL BARLIN - Pour un montant de ,92 H.T. Lot n 10 : Electricité ACCART HERMAVILLE - Pour un montant de ,41 H.T. - Fourniture et livraison de sandwichs destinés au service de la restauration de l Accueil de Loisirs sans Hébergement pour les périodes de vacances scolaires du 1 er octobre août Notifié le 27 septembre ETS API RESTAURATION OIGNIES - Pour un montant unitaire T.T.C. par repas de : - 2,55 pour un enfant - 2,98 pour un adulte - Marché de maîtrise d œuvre pour la mise en l extension de la mairie Avenant n 1 Notifié le 21 octobre Mme CARON Architecte CALONNE RICOUART - Coût prévisionnel définitif des travaux ,00 tel qu il résulte de l Avant Projet définitif - Forfait définitif de la rémunération de la maîtrise d œuvre ,00 HT (taux de rémunération de 8,5 % inchangé).