MAIRIE DE MASSY (ESSONNE) AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

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1 MAIRIE DE MASSY (ESSONNE) AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal légalement convoqué le 20 juin 2008 se réunira en Salle des mariages le jeudi 26 juin 2008 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008 A 20 H Subvention municipale pour réduire la fracture numérique - Soutien à l équipement en ordinateur des familles Massicoises. 2 - Signature d une convention avec la société TELEATLAS. 3 - Compte de gestion 2007 du comptable (budget principal). 4 - Compte administratif 2007 (budget principal). 5 - Affectation du résultat 2007 de la section de fonctionnement (budget principal). 6 - Compte de gestion 2007 du comptable (budget annexe d assainissement). 7 - Compte administratif 2007 (budget annexe d assainissement). 8 - Affectation du résultat d exploitation 2007 (budget assainissement). 9 - Ajustement du produit de la fiscalité directe locale pour 2008.

2 Décision modificative budgétaire numéro un portant reprise des résultats de l exercice 2007 et intégration des restes à réaliser 2007 pour le budget principal Décision modificative budgétaire numéro un portant reprise des résultats de l exercice 2007 et intégration des restes à réaliser pour le budget assainissement Subventions d investissement transférables Budget annexe d assainissement - Subventions d investissement transférables Augmentation de la participation de la ville au capital de la SEMMASSY - Acquisition des actions cédées par VIVENDI Massy-Atlantis - Approbation de la Charte de Qualité Urbaine Durable Compte-Rendu Annuel d Activités de la SEMMASSY en ZAC Ampère - Avenant n 3 au traité de concession avec la SEMMASSY ZAC Paris Carnot - Avenant n 2 au traité de concession avec la SEMMASSY ZAC Square du Clos de Villaine - Avenant n 3 au traité de concession avec la SEMMASSY ZAC Place Victor Basch - Avenant n 11 à la Convention Publique d Aménagement avec la SEMMASSY ZAC Carnot-Gare TGV - Avenant n 10 à la Convention Publique d aménagement avec la SEMMASSY ZAC Bourgogne-Languedoc - Approbation de l avenant n 1 au traité de concession d aménagement avec la SEM Nettoyage des bâtiments communaux - Avenant n 12 avec la société ARCADE pour prestations supplémentaires Travaux de rénovation et d extension de la bibliothèque Hélène Oudoux - Avenant n 1 avec la société EFI pour travaux supplémentaires.

3 Aménagement des abords de la bibliothèque Hélène Oudoux - Approbation de l avantprojet Aménagement des abords de la bibliothèque Hélène Oudoux - Avenant n 1 au marché de maîtrise d oeuvre avec le groupement Benoit Allemand (Agences Pôles) et Omnium Général d Ingénierie (OGI) Réhabilitation de la bibliothèque Hélène Oudoux - Demande de la troisième tranche de la subvention de l Etat Parc de stationnement Régional et immeuble de bureaux secteur Vilmorin - Avenant n 2 à la convention de mandat - Prorogation de délai Parc de stationnement Régional et immeuble de bureaux secteur Vilmorin - Approbation de l avant-projet détaillé Parc de stationnement Régional et immeuble de bureaux secteur Vilmorin - Demande d une subvention auprès du Syndicat des Transports d Ile-de-France (STIF) et du Conseil Régional Aménagement du Chemin des Boeufs - Approbation du groupement avec la Mairie de Palaiseau, du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d appel d offres ouvert, de l attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires Assainissement de la ville - Avenant n 1 au contrat d affermage avec la société Véolia Eau-Compagnie Générale des Eaux pour prestations supplémentaires Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l Electricité en Ile-de-France - Présentation des rapports de contrôle des concessions publiques de gaz et d électricité pour l année Travaux d aménagement de la RD Convention de participation financière et de gestion entre la ville de Massy et le Conseil Général de l Essonne Entretien des alarmes et télésurveillance dans les bâtiments communaux - Avenant n 6 avec la société ADT FRANCE pour diminution du montant du marché Mise en souterrain de différents réseaux rue Henri Gilbert - Convention de maîtrise d ouvrage temporaire avec le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l Electricité en Ile-de- France (SIGEIF).

4 Travaux de mise en souterrain des réseaux et réfection de l éclairage public dans différentes rues de la ville - Avenant n 1 avec la société SOBECA (lot n 3 éclairage public) pour travaux supplémentaires Convention quadripartite d usage des lignes aériennes électriques de distribution publique pour l établissement et l exploitation d un réseau de communications électroniques (réseau de fibres optiques) Gestion du stationnement au Parc Relais et sur la voirie à la gare TGV - Présentation du rapport d exploitation par la société EFFIA pour l année Opéra de Massy - Approbation du principe de Délégation de Service Public par affermage pour la désignation du nouveau fermier exploitant Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C) de la Communauté d Agglomération Europ Essonne Facturation des frais d affranchissement auprès des syndicats intercommunaux et des associations Signature d un protocole d accord entre la commune de Massy, le GAN IARD et Zurich France - Affaire piscine des Canetons Procédure adaptée pour les prestations de conseil juridique hors contentieux pour les besoins de la ville de Massy - Attribution et autorisation de signature du marché avec les sociétés attributaires Commission Consultative des Services Publics Locaux - Compte-rendu Pouvoir de décision du Maire - Application de l article L alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales Marché pour la souscription des contrats d assurances pour les besoins de la ville - Marché AJ Lot n 2 : Responsabilité civile et risques annexes - Avenant n 3 à passer avec la SMACL pour la régularisation de la prime de l année Résidence pour Personnes Agées - Fixation de la redevance des loyers pour l année Barème social déterminant la tarification des services publics municipaux - Revalorisation des tarifs Propriétaires - Calcul du quotient familial.

5 Révision de la tarification des activités municipales Révision tarifaire des restaurants scolaires Tarifs 2008/2009 des services culturels municipaux Attribution d une subvention exceptionnelle à l association Entente Sportive de Massy section Basket Attribution d une subvention exceptionnelle au Comité National des Pros de la Route Attribution d une subvention exceptionnelle à l association Massy Athlétic Sports section Athlétisme Attribution d une subvention exceptionnelle à l association Cercle d Echecs Philidor Attribution d une subvention exceptionnelle à l association Vélo Club de Massy Palaiseau section Bicross Exonération du versement de l impôt sur les spectacles pour toutes compétitions sportives organisées sur le territoire de la commune Signature d un contrat avec la société TOP SEC Approbation de la convention-cadre de mise à disposition de locaux municipaux aux associations Signature d une convention de mise à disposition de locaux avec l Entente Sportive de Massy section Musculation Actualisation des indemnités représentatives de logement au personnel enseignant année civile Signature d une convention-cadre relative au remboursement par la commune de Massy des frais afférents à l accueil d enfants massicois dans les restaurants scolaires, les accueils matin/soir les mercredis et vacances scolaires avec une commune extérieure Marché des séjours vacances JE Délibération modificative.

6 Signature d un avenant financier n 1 à la convention d aide au développement de l Office Massicois du Sport Signature d une convention avec l association Les Yeux pour Entendre dans le cadre de la création de classes bilingues Attribution de subventions aux associations relevant du secteur Politique de la Ville Attribution de subvention à l association APASO Attribution de subvention à l association de prévention spécialisée PERSPECTIVES Attribution d une subvention exceptionnelle à l association HUMANITARIA Organisation du troisième forum annuel Entrepreneurship des Jeunes à KAJAANI (Finlande) Affermage des marchés forains par la société E.G.S. S.A. - Présentation des comptes d exploitation et d animation pour l année Motion présentée par le Conseil Municipal de Massy - Gestion raisonnée des espaces verts. Fait à Massy, le 20 juin 2008 Le Maire, Vincent DELAHAYE

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