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1 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT A MOUSSON CONCLUS EN 2008 (en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE TRAVAUX Tranche de à HT Travaux d'entretien des réseaux et des ouvrages communautaires d'assainissement de la ZAC d'atton et de l'aire d'accueil des gens du voyage de Pont à Mousson pour trois ans. Marché n 75 Notifié le 30/05/2008 Attribué à SAUR, 15 Rue des Martyrs de la Résistance BP MONTIGNY LES METZ Montant : 2.338,85 TTC par an Travaux de peinture dans le Domaine de Charmilly de Pont à Mousson. Marché n 81 Notifié le 24/07/2008 Attribué à DISSER Sa, 64, Impasse Jean Lamour PONT a MOUSSON Montant : ,32 TTC Travaux de rejointoiement du carrelage dans la piscine communautaire de Pont à Mousson. Marché n 78 Notifié le 09/06/2008 Attribué à SAREPS France, 35, Route d Orléans BP JARGEAU Montant : ,85 TTC Tranche de à HT Travaux de génie civil pour la pose de 20 conteneurs à déchets ménagers enterrés. Marché n 86 Notifié le 13/11/2008 Attribué à SA BBC, 57, Rue du Pavillon MALZEVILLE Montant : ,95 TTC

2 Travaux de création de 40 places de stationnement sur la parking de la piscine communautaire de Pont à Mousson. Marché n 82 Notifié le 24/07/2008 Attribué à EUROVIA Lorraine, Agence de Biey, Zone Industrielle BRIEY Montant : ,34 TTC Travaux d'entretien de l'éclairage public de la ZAC d'atton et de diverses installations. Marché n 79 Notifié le 07/07/2008 Attribué à SA Prud'homme, 20 Rue du Pilan MONTAUVILLE Montant : ,70 TTC Tranche de à HT Travaux d'amélioration de la ventilation de la piscine communautaire de Pont à Mousson. Marché n 77 Notifié le 09/06/2008 Attribué à AXIMA SUEZ, Zone des deux Fontaines, 7, Rue du Professeur Leriche METZ Montant : ,87 TTC MARCHES DE SERVICES Tranche de à HT Mission d'étude pour les travaux de mise en valeur par la lumière de l'église de Norroy Les Pont à Mousson avec en option 1 la chapelle de Cazenove de Maidières et en option 2 l'église de Montauville. Marché n 76 Notifié le 23/06/2008 Attribué à ALTESIO, 1 Rue des Anémones BP b HOMECOURT Montant : 4.377,36 TTC Etude et suivi des travaux d'amélioration de la ventilation de la piscine de Pont à Mousson. Marché n 74 Notifié le 21/12/2007 Attribué à AC INGENIERIE EST, 17, Résidence Saint Quentin METZ LE BAN SAINT MARTIN Montant : 9.687,60 TTC

3 Marché d assurance Marché n 87 o Lot n 1 : Responsabilités de la Communauté de Communes Attribué à AXA Pont à Mousson, 6 Place du Paradis B.P PONT A MOUSSON Cedex Montant : TTC o Lot n 2 : Responsabilité Civile et protection juridique des agents et des élus Montant : 305,20 TTC o Lot n 3 : Protection juridique de la Communauté de Communes Montant : 961,38 TTC o Lot n 4 : Flotte automobile (a) et Auto Mission (b) Attribué à AGF Cabinet Bertin, 45, rue Pasteur PONT A MOUSSON Montant : (a) 2.889,85 TTC & (b) 751,00 TTC o Lot n 5 : Dommages aux biens - Bâtiments Montant : 4.503,03 TTC o Lot n 6 : Garantie Bris Informatique Montant : 261,60 TTC Marché d'assurance Dommage-Ouvrage pour les travaux de réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage. Marché n 80 Notifié le 24/07/2008 Attribué à OCA, 6, Avenue Sébastopol METZ Montant : ,65 TTC

4 MARCHES DE FOURNITURES Tranche de à HT Fourniture et pose de deux abris bus. Marché n 85 Notifié le 21/10/2008 Attribué à Sarl EURO-SIGNALISATION, 12, Chemin de la Râperie NOMENY Montant : 8.460,84 TTC Mise en place d'un serveur mixte de sauvegarde et de fichiers (lot 1) avec externalisation des données et maintenance de l'installation (lot 2). Marché n 88 Notifié le 24/11/2008 Attribué à PARTNERS SOLUTION INFORMATIQUE, Rue Pierre Adt ATTON Montant : Lot 1 : 7.207,93 TTC & lot 2 : 5.737,12 TTC/an Tranche de à HT Fourniture et pose de 2 collecteurs enterrés pour des déchets ménagers (lot 1), de 17 collecteurs semi-enterrés (lot 2). Marché n 83 Notifié le 09/09/2008 Attribué à CITEC Environnement, 45, Route de Toussien SAINT PRIEST Montant : lot 1 : ,08 TTC & lot 2 : ,48 TTC Acquisition de documents imprimés, sonores et multimédias pour les bibliothèques communautaires. Marché n 73 o Lot n 1. Achat express de livres de littérature générale et documentaires adultes. Attribué à La librairie PAPIERS-CADEAUX, -19, place Duroc, PONT-A-MOUSSON Montant minimum annuel : 2000 TTC & maximum annuel : 5300 TTC o Lot n 2 : Achat courant d ouvrages adultes de nouveautés et de fonds en littérature, documentaires, musique, cinéma et spectacle de grande diffusion et petits éditeurs. Attribué à La librairie L AUTRE RIVE, -19 rue du Pont Mouja, NANCY Montant minimum annuel : 7000 TTC & maximum annuel : TTC o Lot n 3 : Achat courant d ouvrages de nouveautés et de fonds en littérature et documentaire jeunesse de grande diffusion et petits éditeurs.

5 Attribué à La librairie LE PREAU, rue Taison, METZ Montant minimum annuel : 5000 TTC & maximum annuel : TTC o Lot n 4 : Achat courant de bandes dessinées de nouveautés et de fonds adultes et jeunesse de grande diffusion et petits éditeurs. Attribué à La librairie LA PARENTHESE, -19 Cour des Arts, NANCY Montant minimum annuel : 5000 TTC & maximum annuel : TTC o Lot n 5 : Achat de livres soldés de parution récente en littérature générale et documentaires adultes, en littérature jeunesse, en vigueur avec la loi. Attribué à La librairie LA BOUQUINERIE, -5 Place Jeanne d Arc, EPINAL Montant minimum annuel : 500 TTC & maximum annuel : 1600 TTC o Lot n 6 : Achat de disques compact de musique rock, classique, électronique, chanson française et musique lorraine. Attribué à La librairie LE HALL DU LIVRE, -38 rue Saint-Dizier, BP 50445, NANCY cedex Montant minimum annuel : 2000 TTC & maximum annuel : 9100 TTC o Lot n 7 : Achat de disques compact de musique traditionnelle, jazz, autoproduction pour adultes et musique jeunesse. Attribué à CD MAIL, -9 chaussée Jules César, BP 234-Osny, CERGY-PONTOISE Cedex Montant minimum annuel : 2000 TTC & maximum annuel : TTC o Lot n 8 : Achat de DVDs, vidéo-cassettes, DVDs musicaux et CD-ROMs pour adultes et jeunesse. Attribué à CVS, -6/8 rue Gaston Lauriau, MONTREUIL Montant minimum annuel : TTC & maximum annuel : TTC o Lot n 9 : Achat de disques compacts soldés de musique pour adultes, en vigueur avec la loi. Attribué à La librairie LA BOUQUINERIE, -5 Place Jeanne d Arc, EPINAL Montant minimum annuel : 500 TTC & maximum annuel : TTC o Lot n 10 : Achat courant et de nouveautés d ouvrages de langues étrangères en littérature jeunesse et adultes.

6 Attribué à La librairie LE HALL DU LIVRE, -38 rue Saint-Dizier, BP 50445, NANCY cedex Montant minimum annuel : 300 TTC & maximum annuel : 800 TTC o Lot n 11 : Achat courant et de nouveautés de partitions musicales. Attribué à ALLEGRO PARTITION, -35 place Louise de Bettignies, LILLE Montant minimum annuel : 500 TTC & maximum annuel : 1550 TTC o Lot n 12 : Achat courant et de nouveautés d ouvrages en gros caractères en littérature générale adultes. Attribué à La librairie LE HALL DU LIVRE, -38 rue SAINT-DIZIER, BP 50445, Nancy cedex Montant minimum annuel : 500 TTC & maximum annuel : TTC o Lot n 13 : Achat courant et de nouveautés de livres audio en littérature générale adultes. Attribué à LIVRAPHONE, -119/121 rue Blomet, PARIS Montant minimum annuel : 200 TTC & maximum annuel : 700 TTC Tranche de et HT Fourniture d une balayeuse compacte aspiratrice. Marché n 84 Notifié le 04/09/2008 Attribué à 3D, ZI Est, Avenue d Imercourt ARRAS Montant : ,60 TTC

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