PREFECTURE DES BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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- Sophie Sénéchal
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1 PREFECTURE DES BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 91 - JUILLET actes3/ web
2 SOMMAIRE Le Préfet de la Région Provence- Alpes- Côte d'azur Agence Régionale de Santé (ARS) Avis - AVIS DE CONCOURS INTERNE SUR EPREUVES EN VUE DE POURVOIR UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE CH MONTPERRIN AIX EN PROVENCE... 1 Avis - AVIS DE CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT D'UN PREPARATEUR EN PHARMACIE HOSPITALIERE EHPAD PUBLIC MARIE GASQUET DE SAINT... 3 REMY DE PROVENCE Avis - AVIS DE RECRUTEMENT D'UN ADJOINT ADMINISTRATIF DE DEUXIEME CLASSE EHPAD PUBLIC MARIE GASQUET DE SAINT REMY DE PROVENCE... 5 Avis - AVIS DE RECRUTEMENT SANS CONCOURS D'AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS QUALIFIES (ASHQ) EHPAD PUBLIC MARIE GASQUET DE SAINT REMY DE PROVENCE... 7 Le préfet des Bouches- du- Rhône Direction Départementale de la Protection des Populations Arrêté N Arrêté préfectoral portant approbation du plan départemental de gestion d'une canicule dans les Bouches- du- Rhône... 9 Direction Départementale des Territoires et de la Mer Arrêté N arrêté du 10 juin 2011 portant délégation de signature aux agents de la DDTM Arrêté N arrêté du 20 juin 2011 portant sur le retrait d'un arrêté de prélèvement (Commune d'allauch) Arrêté N Arrêté du 20 juin 2011 portant sur le montant du prélèvement de la commune d'allauch au titre de l'année 2011 (Commune d'allauch) Arrêté N Arrêté du 22 juin 2011 mettant en place des mesures exceptionnelles de collecte et de transfert de naissain de moules issus de zone sanitaire D à l'intérieur du GPMM en Décision - décision du 10 juin 2011 portant désignation des suppléants du DDTM13 à diverses commissions Préfet délégué pour la Défense et la Sécurité Arrêté N ARRETE DU 20 juin 2011 PORTANT AUGMENTATION TEMPORAIRE DE L'AVANCE CONSENTIE AUX REGISSEURS DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE RELEVANT DE LA DIRECTION ZONALE DES C.R.S. SUD Secrétariat Général - Direction de l'administration Générale Arrêté N autorisant le déroulement d'une course motorisée dénommée 'le 4ème Slalom de Fos- sur- Mer' le samedi 2 et le dimanche 3 juillet Arrêté N autorisant le déroulement d'une manifestation motorisée dénommée 'Trial 4X4 et Buggy - Championnat National UFOLEP Région PACA' le samedi 25 et le dimanche 26 juin
3 Secrétariat Général - Direction des Collectivités Locales et du Développement Durable Arrêté N ARRÊTÉ préfectoral du 30 juin 2011 autorisant au titre des articles L et suivants du code de l'environnement la Communauté d'agglomération du Pays d'aix- en- Provence à procéder de la réalisation de travaux d'extension de la zone d'activités du plateau de Bertoire (commune de Lambesc) Décision - Décision de la commission nationale d'aménagement commercial lors de sa séance du 11 mai 2011 relative à la création d'un supermarché à l'enseigne CASINO à FUVEAU Décision - Décisions de la commission départementale d'aménagement commercial des Bouches- du- Rhône lors de sa séance du mardi 21 juin Secrétariat Général - Direction des Ressources Humaines, des Moyens et du Patrimoine Immobilier Arrêté N Arrêté portant ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoint administratif de 2ème classe Secrétariat Général - Pôle de Coordination et de Pilotage interministériels Avis - Avis relatif à l'extension de l'avenant n 40 à la convention collective concernant les salariés des Exploitations Agricoles et des Coopératives d'utilisation de Matériel Agricole des Bouches- du- Rhône du 16 juin Les autres Directions Régionales Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) Autre - Délégation de signature du Directeur du Pôle Pilotage et ressources en matière d'ordonnanacement secondaire Autre - Délégation de signature du responsable du SIP d'aix en Provence Sud aux adjoints - recvt Autre - Délégation de signature du responsable du SIP d'aix en Provence Sud aux adjoints- recvt au 16 mars Autre - Délégation de signature du responsable du SIP d'aix en Provence Sud aux agents chargés du recouvrement Autre - Délégation de signature du responsable du SIP de SALON DE PROVENCE à Mme FRONTIER- B +recvt au 1/04/ Autre - Délégation de signature du responsable du SIP de SALON DE PROVENCE à M.MONNET- agent accueil- au 1er septembre Autre - Délégation de signature du responsable du SIP DE SALON DE PROVENCE à son adjoint Autre - Délégation de signature du responsable du SIP de SALON DE PROVENCE à son adjointe, Mme MATIGNON au 1/09/ Autre - Délégation de signature du responsable du SIP de SALON DE PROVENCE aux agents chargés de l'accueil Autre - Délégation de signature du responsable du SIP de SALON DE PROVENCE aux agents chargés du recouvrement Autre - Délégation de signature du responsable du SIP d'istres aux adjoints- recvt Autre - Délégation de signature du responsable du SIP d'istres aux agents chargés de l'accueil
4 Autre - Délégation de signature du responsable du SIP d'istres aux agents chargés du recouvrement Autre - Délégation de signature du responsable du SIP d'istres aux agents chargés du recouvrement Autre - Délégation de signature SIP d'aubagne Adjoints recvt Autre - Délégation de signature SIP Marignane B DENAMIEL Autre - Délégation de signature SIP Marseille 8 A + et A recvt Autre - Délégation de signature SIP Marseille 8 agents recvt 1er dec Autre - Délégation de signature SIP Marseille 8 B recvt Autre - Délégation de signature SIP Marseille 8 B + recvt Autre - Délégation de signature SIP Tarascon Adjointe recvt Autre - Délégations de signature SIP Arles Adjoint recvt 1er juillet Autre - Délégations de signature SIP Aubagne agents accueil recvt Autre - Délégations de signature SIP Aubagne contrôleurs recvt Autre - Délégations de signature SIP Marignane agents recvt Autre - Délégations de signature SIP Marignane contrôleurs recvt Autre - Délégattion de signature SIP Marseille 8 agents recvt 1er avril Décision - Arrêté relatif à la fermeture au public le 30 juin 2011 du SIE et de la Trésorerie de MARTIGUES Décision - Délégation de signature du responsable du SIP de Salon de Pce aux agents chargés de recouvrement Décision - Délégation de signature en matière de gracieux de recouvrement des impôts sur rôle au comptable par intérim du Pôle de Recouvrement spécialisé d'aix en Provence Décision - Délégation de signature POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE AIX EN PROVENCE recouvrement CFE Mme KUGLER Décision - Délégation de signature- Protocole relatif à la gestion des restes à recouvrer entre les SIP d'aix Nord et d'aix Sud Les autres services de l'etat Assitance Publique Hôpitaux de Marseille Décision - Décision pour délégation de signature Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée (DIRMED) Arrêté N Arrêté d'organisation de la DIR Méditerranée au 9 mai
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