Archives déposées de la commune d'ossen

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'ossen 343 E DEPOT 1 16 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 343 E DEPOT 1-16 Intitulé Date début cachée 1692 Date fin cachée 1892 Dates extrêmes Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune d'ossen Présentation du producteur Archives déposées de la commune d'ossen Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Batsurguère. Canton de Batsouriguère (cheflieu à Ségus), puis de Castelloubon et Batsouriguère (chef-lieu à Juncalas) en 1790, dit de Juncalas en Canton de Lourdes en 1802, de Lourdes-Ouest depuis Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" lundi 5 septembre 2011

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série CC : finances et impôts Cadastre Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Série E : état civil Registres d'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Population Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série H : affaires militaires Recrutement Administration militaire Garde nationale Série K : élections et personnel Elections Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Bois Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Navigation et régime des eaux Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique

4 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Finances et impôts Cadastre 343 E DEPOT 1 Livre terrier par Pourtant, arpenteur, 1692, 43 folios. Dates : Description physique : Registre 25,5 x 19 x 2 cm ; incomplet du début et de la fin ; restauré en septembre-octobre 1997 ; en moyen état de conservation. Cote arch. comm. : CC 1 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux 343 E DEPOT 3* Baptêmes, mariages et sépultures (manquent les années 1734 à 1737, 1746 à 1748, 1793 à l'an X). Dates : 1733-an XII Description physique : Registre 27,5 x 20 x 4,5 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG 1 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 343 E DEPOT 4* Registre de délibérations. Dates : an IV-1867 Description physique : Registre 41 x 26,5 x 4 cm ; couverture cartonnée recouverte de papier ; folioté par nos soins de 1 à 301 ; manquent les pages 22-23, ; feuille détachée : pages ; feuilles vierges : verso des pages 286, 299 et pages 287 à 293 et 300 à 301 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 1 Etat civil

5 Registres d'état civil 343 E DEPOT 5* Naissances. Dates : Description physique : Registre 27,5 x 20,5 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 6* Mariages. Dates : Description physique : Registre 27,5 x 20,5 x 3,5 cm ; couverture cartonnée ; extraits d'actes (1766, 1780) ; manquent l'an VII et l'an X ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 7* Décès. Dates : Description physique : Registre 27 x 20 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 3 Population, économie sociale, statistique Population 343 E DEPOT 8 Recensements de la population : états nominatifs (1861, 1876, 1881, 1886, 1891). Dates : Cote arch. comm. : 1 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 343 E DEPOT 9 Proposition de nomination des répartiteurs. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 1 Affaires militaires Recrutement 343 E DEPOT 10 Tableau de recensement des jeunes gens (1849) ; certificat de présence sous les drapeaux (1888) ; tableau de répartition des classes dans les armées active et territoriale et dans les réserves (1889). Dates : Cote arch. comm. : 1 H 1 Administration militaire 343 E DEPOT 11 Recensements des chevaux, juments, mulets et mules. Dates : Cote arch. comm. : 2 H 1 Garde nationale

6 343 E DEPOT 12 Elections des officiers et sous-officiers, désarmement de la garde. Dates : Cote arch. comm. : 3 H 1 Elections et personnel Elections 343 E DEPOT 13 Liste des électeurs de la commune. Dates : Cote arch. comm. : 1 K 1 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières 343 E DEPOT 14 Eglise, presbytère : projet de reconstruction du presbytère, du clocher et du porche de l'église, travaux à effectuer. Dates : Cote arch. comm. : 2 M 1 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 343 E DEPOT 14 Ecole : projet de travaux. Dates : Sans date Cote arch. comm. : 4 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Bois 343 E DEPOT 15 Coupe, taxes affouagères. Dates : Cote arch. comm. : 2 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie 343 E DEPOT 16 Réparations et entretiens des chemins, prestations. Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières 343 E DEPOT 16 Carrière : absence de préjudice pour son exploitation.

7 Dates : Cote arch. comm. : 2 O 1 Navigation et régime des eaux 343 E DEPOT 16 Cours d'eau, fontaine. Dates : Cote arch. comm. : 3 O 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique 343 E DEPOT 2 Exercices d'écoliers. Dates : Sans date Cote arch. comm. : 1 R 1