Sécurité sociale étudiante POUR VOTRE SANTÉ LA SMERRA NE FAIT PAS DE DIFFÉRENCE. smerra.fr. Assurances. Complémentaires. Carte SMERRA Stud'Life.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Sécurité sociale étudiante POUR VOTRE SANTÉ LA SMERRA NE FAIT PAS DE DIFFÉRENCE. smerra.fr. Assurances. Complémentaires. Carte SMERRA Stud'Life."

Transcription

1 smerra.fr POUR VOTRE SANTÉ LA SMERRA NE FAIT PAS DE DIFFÉRENCE étudiante Assurances Tarifs et offres valables jusqu au 01/06/2016 Complémentaires santé Carte SMERRA Stud'Life

2 Timothée BERNARD Étudiant et président de la SMERRA Acteur incontournable de la santé et interlocuteur privilégié des établissements d enseignement supérieur et des acteurs publics (ARS, Centres d examens de santé, EFS, etc.), la SMERRA agit au quotidien pour une meilleure santé des étudiants. Depuis plus de 40 ans, l Assurance maladie nous délègue la gestion du Régime Étudiant de. Le conseil d administration de la SMERRA est composé d étudiants : nous sommes les mieux placés pour proposer des améliorations à ce régime de Sécu spécifique. Les étudiants doivent pouvoir gérer facilement leurs démarches de santé : Nous inscrivons 85% d entre vous à la Sécu étudiante dès le 1 er juillet sans attendre le 1 er octobre : nous sommes les seuls à vous couvrir pendant l été. Nous mettons à votre disposition de nouveaux outils web pour vous permettre d être encore plus autonomes dans vos démarches : nouveau site internet et nouvel espace personnel en ligne, désormais accessibles depuis mobile et tablette. Nous avons à cœur de proposer un service public de proximité avec des agences locales en centre-ville ou près de vos établissements. Nous avons une approche globale de votre santé : collectes de sang, concours de cuisine dans le cadre du mois de l équilibre alimentaire, point écoute psychologique gratuit, prévention en milieu festif avec distribution de matériels (éthylotests, bouchons d oreilles et préservatifs), dépistage auditif, ostéopathie, etc. près de 4 million d étudiants nous ont fait confiance depuis la création de la SMERRA 14 agences 31 millions d euros remboursés en 2014/2015 Nous soutenons également les initiatives des associations étudiantes! À travers nos valeurs de solidarité, nous œuvrons quotidiennement pour votre santé. La SMERRA vous souhaite une très bonne année Sommaire 2 La étudiante 3 Votre inscription à la SMERRA 4 Remboursement des soins 5 Complémentaires santé : nos offres 6-7 Assurances vie étudiante 8 Assurances habitation, auto, 2-roues 9 Assurances à l international 10 Carte SMERRAStud'Life Comment adhérer à la SMERRA? 14 Fiche d adhésion 15

3 LA SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE Créée en 1945, la procure à chacun une couverture santé. Si vous tombez malade, une partie de vos frais est prise en charge. Depuis plus de 40 ans, l'assurance maladie nous confie la gestion du Régime Étudiant de : nous remboursons vos dépenses de santé. POUR TOUT COMPRENDRE La carte Vitale nationale : dans la majorité des cas, vous gardez la carte que vous possédez déjà. Vous recevrez une alerte vous demandant de mettre à jour cette carte dans une borne Vitale. Le tiers-payant : la carte Vitale vous évite d avancer la plupart des frais liés à vos dépenses de santé. Nous sommes informés, sans autre démarche de votre part ou du professionnel de santé, de votre demande de remboursement. Etape 1 INSCRIPTION Etape 2 TRANSFERT Etape 3 BIENVENUE! Etape 4 AUTONOME! L inscription à la étudiante est, pour la plupart d entre vous, obligatoire. Les conditions varient en fonction de votre date de naissance et de la profession de vos parents. Votre dossier Sécu (médecin traitant, ALD) vous suit lors de votre transfert de centre de Sécu. Vous n avez pas de nouvelle démarche à effectuer. Vous recevrez un de bienvenue qui vous confirme votre inscription à la SMERRA et vous indique vos codes d accès à votre espace personnel en ligne. Vous gérez votre dossier sur votre espace personnel (saisie d IBAN, alerte de mise à jour de votre carte Vitale, suivi des remboursements, édition des attestations, modification de vos coordonnées, etc.). PROFESSION DU PARENT SALARIÉS ET ASSIMILÉS Salariés du secteur privé Fonctionnaires d État, territoriaux et hospitaliers Praticiens de santé conventionnés (dentistes, médecins et auxiliaires médicaux) Professions agricoles, salariés et exploitants Banque de France Artistes et auteurs TRAVAILLEURS NON SALARIÉS OU RÉGIMES SPÉCIFIQUES Artisans Commerçants Professions libérales, y compris professionnels de santé non conventionnés EDF, GDF, RATP Militaires AUTRES RÉGIMES SPÉCIFIQUES Assemblée Nationale, élus et agents Port autonome de Bordeaux Marine marchande Personnels des mines Clercs & employés de notaires Sénat, cultes CCI Paris Caisse des Français à l Étranger à Rubelles (77) SNCF Fonctionnaires internationaux (ONU, OMS, BIT, CERN...) (sur présentation de l attestation de l organisme international) CAS SPÉCIFIQUES : Étudiants internationaux de l Espace Économique Européen Si vous n êtes pas titulaire d une CEAM (Carte européenne d assurance maladie) en cours de validité, votre inscription à la étudiante est obligatoire. Étudiants internationaux hors Espace Économique Européen Vous devez vous inscrire à la étudiante. Étudiants salariés Vous n avez pas droit à la étudiante si votre contrat de travail est valable pour toute l année universitaire (du 01/10/15 au 30/09/16) à raison d au moins 60h /mois ou de 120h /trimestre. Étudiants Frontaliers» Vous devez vous inscrire à la étudiante sauf si vous avez une assurance maladie privée Suisse ou une CEAM (Carte européenne d assurance maladie). 16 à 19 ans* 20 ans* 21 à 28 ans* étudiante OBLIGATOIRE ET GRATUITE Couvert(e) par la DES PARENTS Couvert(e) par la DES PARENTS étudiante OBLIGATOIRE ET PAYANTE étudiante OBLIGATOIRE ET PAYANTE Couvert(e) par la DES PARENTS étudiante OBLIGATOIRE ET PAYANTE étudiante OBLIGATOIRE ET PAYANTE étudiante OBLIGATOIRE ET PAYANTE Couvert(e) par la DES PARENTS * Âge au 30/09/2015 Pour , la cotisation était de 213 : montant forfaitaire et annuel fixé par le Ministère de l Enseignement Supérieur et perçu par la (URSSAF). Si vous êtes boursier(e) au 30 septembre 2015, vous ne payez pas de cotisation. BILAN SÉCU Vous souhaitez connaître votre situation personnelle? Obligatoire? payante? smerra.fr/bilansecu 3

4 VOTRE INSCRIPTION À LA SMERRA Votre affiliation à la étudiante s effectue au moment de votre inscription administrative dans votre établissement d enseignement supérieur. C est à ce momentlà que vous devez sélectionner la SMERRA comme votre nouveau centre payeur de. Si vous étiez déjà inscrit(e) à la SMERRA l année précédente, vous devez également préciser à nouveau votre choix sur votre dossier de réinscription. COMMENT S INSCRIRE? Les modalités d inscription dépendent de votre établissement : ACTION EDITION NAVIGATION OPTION RECHERCHE AIDE COUVERTURE SOCIALE ET DROITS FACULTATIFS ETAT N étudiant : Nom : Prénom : MARTIN JEAN VAIA SMERRA INSCRIPTION ADMINISTRATIVE ANNUELLE 2015 / 2016 NO NO NORMAL BO BO BOURSIER AFFILIATION AFFILIATION SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE AYANT DROIT AUTONOME (ADA) MODE D'AFFILIATION DATE D'AFFILIATION 01/10/ CPAM69 Affiliation CENTRE PAYEUR Assuranc/Mutuelle Centre payeur SMERRA Assurance responsabilité civile : Contrat mutuelle : Motif dossier incompet Cochez ou écrivez «SMERRA» Rechercher Carte immat. Droits facult. Précédent Suivant Déclaration en vue de l'ouverture des droits maladie-maternité (formulaires papier) Établissement informatisé (universités, IUT) QUELLES PIÈCES JUSTIFICATIVES DEVEZ-VOUS FOURNIR? Votre IBAN/RIB : vos coordonnées bancaires sont indispensables pour rembourser vos soins par virement, directement sur votre compte bancaire. Votre adresse vous recevrez vos identifiants de connexion à votre espace personnel en ligne. Vérifiez vos spams. Votre numéro personnel de (pas celui de vos parents). Ce numéro figure sur votre carte Vitale ou votre attestation Vitale. La copie de l attestation de droits à la de vos parents qui vous mentionne. SI VOUS N AVEZ PAS DE NUMÉRO DE SÉCURITÉ SOCIALE Vous pouvez tout de même vous inscrire, nous vous attribuerons un numéro temporaire dans l attente de votre numéro définitif. Si vous êtes né(e) en France : une copie de votre pièce d identité. Si vous êtes né(e) dans l Espace Economique Européen (EEE) : une copie intégrale de votre acte de naissance, une copie de votre passeport ou de votre carte d identité recto/verso. 4 Si vous êtes né(e) hors EEE : une copie intégrale de votre acte de naissance, une copie de votre passeport, une copie de votre titre de séjour ou récépissé en cours de validité. Si la copie intégrale de votre acte de naissance est rédigée en langue étrangère, elle doit être accompagnée d une traduction effectuée par un traducteur français assermenté.

5 REMBOURSEMENT DES SOINS La ne rembourse pas vos soins en totalité. Pour être davantage remboursé(e), vous devez être couvert(e) par une complémentaire santé. Exemple : Si vous dépensez 23 chez votre médecin généraliste, la Sécu ne rembourse que 70% du montant de la consultation, soit 15,10 (1). La part restant à rembourser est en fonction de votre complémentaire santé. Complémentaire 70% + = 30% 100% (1) VOUS ÊTES TOUJOURS COUVERT(E) PAR LA MUTUELLE DE VOS PARENTS? Après votre inscription à la SMERRA, il vous suffit d envoyer à la mutuelle de vos parents votre attestation Vitale (disponible sur votre espace personnel en ligne). Elle vous remboursera automatiquement par virement, sans nouvelles démarches de votre part. Il s agit d une télétransmission (échanges NOEMIE). Nous avons noué des accords avec la plupart des mutuelles : HELIUM ASSURANCES VERSPIEREN U.N.P.M.F ADREA MUTUELLE BOURGOGNE MTRL PREMALLIANCE PRÉVOYANCE SIACI SAINT HONORÉ ALPTIS ASSURANCES M.I.E.L. MUTUELLE GRM MUTUELLE MCD FILHET-ALLARD & CIE ADREA MUTUELLE MUTUELLE DES ENTREPRISES MUTUELLE M.N.C.E AVIVA ASSURANCES ALP PRÉVOYANCE PACIFICA/CRÉDIT AGRICOLE S.M.I.P RÉUNICA PRÉVOYANCE SMAPRI Retrouvez la liste complète sur smerra.fr/noemie RENFORCEZ LA MUTUELLE DE VOS PARENTS : LE COMPLÉMENT ÉTUDIANT La mutuelle de vos parents correspond aux besoins de la famille. Afin de la compléter, nous vous proposons une offre adaptée à vos besoins d étudiant. À seulement 40 /an, vous bénéficiez d une prise en charge : ostéopathie, vaccins et rappels, détartrage, «stop tabac», pilule ou encore homéopathie. COMPLÉMENT ÉTUDIANT PRÉVENTION Vaccins et rappels (3) 40 /an 100% (1) VOTRE KIT PRÉVENTION OFFERT : préservatifs, éthylotests et bouchons d oreilles. Dépistage de l'hépatite B (3) 100% (1) Détartrage dentaire annuel (3) 100% (1) Forfait "stop tabac" de base (4) 90 /an (2) Forfait "stop tabac" grossesse et CMUc (4) 190 /an (2) Forfait test de grossesse 10 /an (2) Forfait pilules contraceptives 60 /an (2) Forfait vaccins et rappels (non remboursés par la ) 60 /an (2) Forfait lentilles 50 /an (2) MÉDECINE DOUCE Forfait ostéopathie, homéopathie, acupuncture, diététique SOLIDARITÉ ET DÉVELOPPEMENT DURABLE Allocation fonds de solidarité mutualiste Fonds d'aide aux étudiants handicapés 50 /an (2) OUI OUI (1) à (5) Voir notes et mentions réglementaires page 14. 5

6 COMPLÉMENTAIRES SANTÉ : NOS OFFRES Notre expertise de la santé des étudiants nous permet de proposer des offres adaptées, dès 5,50 /mois, soit 66 /an. LES AVANTAGES DE NOS 4 COMPLÉMENTAIRES SANTÉ : Si vous êtes à la SMERRA à la fois en Sécu et en complémentaire santé, nous remboursons vos soins en un seul virement bancaire. Vous pouvez choisir une offre qui correspond à votre budget et à vos besoins. Exemple : si vous achetez une paire de lunettes, la Sécu vous rembourse 2,84 et c est la complémentaire santé qui doit compléter. Avec la Confort, bénéficiez de 50 à 200 de remboursement selon le type d équipement choisi. Forfait optique utilisable 1 fois tous les 2 ans. MINIMALE ESSENTIELLE CONFORT TOUS RISQUES Hospitalisation Hospitalisation, consultations Hospitalisation, consultations, optique, dentaire Hospitalisation, consultations, optique, dentaire, dépassements d'honoraires BESOIN D UNE AIDE FINANCIÈRE? LA CMU-C (COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE COMPLÉMENTAIRE) La CMU-C est une complémentaire santé totalement gratuite, qui, comme une mutuelle, s additionne à votre (mais ne la remplace pas). La CMU-C concerne les personnes aux faibles ressources qui résident en France de façon stable et régulière. Elle permet d être couvert(e) à 100 %* pour la plus grande partie de vos dépenses de santé. L ACS (AIDE À LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ) Pour compléter les remboursements de la, si vous ne remplissez pas les conditions d'attribution de la CMU-C, mais que vous remplissez certaines conditions de ressources, vous pouvez bénéficier d'une aide financière pour une complémentaire santé : l ACS. Elle vous donne droit à une aide financière de 200 pour payer la complémentaire santé de votre choix. La SMERRA vous permet de bénéficier de l offre «Proxime Santé» (arrêté du 10/04/2015). Le PACK SANTÉ + ASSURANCES SANTÉ 6 43 D'ÉCONOMIE ASSU- RANCES UNE COUVERTURE COMPLÈTE : complémentaire santé + assurances + solidarité exam offerte + carte SMERRAStud'Life offerte (*) Voir note (1) page 7 SOLIDARITÉ EXAM CARTE STUD'LIFE

7 COMPLÉMENTAIRES SANTÉ MINIMALE ESSENTIELLE CONFORT TOUS RISQUES Taux de remboursement Remboursements Sécu + complémentaire santé (1) dans le cadre du parcours de soins coordonné taux de remboursement du TRSS au 31/03/15 66 /an 5,50 /mois 126 /an 10,50 /mois 240 /an 20 /mois 414 /an 34,50 /mois HOSPITALISATION Y COMPRIS CHIRURGIE AMBULATOIRE Hospitalisation (chirurgie et médecine) 80% à 100% 100% 100% 100% 100% Honoraires* 80% à 100% 100% 100% 100% 100% à 130% (2) Frais de séjour et hospitalisation de jour 80% à 100% 100% 100% 100% 100% Transport lié à l'hospitalisation 65% à 100% 100% 100% 100% 100% Forfait journalier (13,50 /jour et 18 /jour) pris en charge (3) pris en charge (3) pris en charge pris en charge Participation forfaitaire de 18 (actes coûteux) (R322-8 CSS) (4) pris en charge pris en charge pris en charge pris en charge SOINS SANS HOSPITALISATION «EN VILLE», SOINS EXTERNES Consultation généraliste, spécialiste, visite à domicile* 70% 70% 100% 100% 130% (2) Pharmacie [vignettes orange (15%), bleues (30%) et blanches (65%)] 15% à 65% 15% à 65% 100% 100% 130% (2) Pansements, contentions, aérosols, alimentation sans gluten 60% 60% 100% 100% 130% (2) Transport non lié à une hospitalisation 65% 65% 100% 100% 130% (2) Radiologie* 70% 70% 100% 100% 130% (2) Analyses/Laboratoires 60% 60% 100% 100% 130% (2) Chirurgie sans hospitalisation*, actes spécialistes CCAM/NGAB 70% 70% 70% 100% 130% (2) Soins sages-femmes 70% 70% 70% 100% 130% (2) Thermalisme (actes médicaux) 70% 70% 70% 100% 130% (2) Médecin psychiatre et neuropsychiatre* 70% 70% 70% 100% 130% (2) Soins infirmiers et de kinésithérapie 60% 60% 60% 100% 130% (2) Orthophoniste et orthoptiste 60% 60% 60% 100% 130% (2) OPTIQUE Lunettes (5) 60% 60% 100% 100% 130% (2) Lentilles (5) 60% 60% 100% 100% 130% (2) DENTAIRE Soins dentaires 70% 70% 70% 100% 130% (2) Prothèses dentaires 70% 70% 70% 100% 130% (2) Orthodontie 70% à 100% 70% à 100% 70% à 100% 100% 130% (2) PRODUITS, MATÉRIELS ET PRESTATIONS SANITAIRES (LPP) Prothèses auditives, oculaires et capillaires 60% 60% 60% 100% 130% (2) Appareillages divers et accessoires 60% 60% 60% 100% 130% (2) ÉTUDIANTS SALARIÉS Indemnité journalière hospitalière (3) 15 /jour 15 /jour 15 /jour FORFAITS SANTÉ (2) Forfait prothèses dentaires et orthodontie (6) 30 /an 240 /an Forfait lunettes, verres 1 seul forfait tous les 2 ans 50, 200, 200 /an (12) 120,200,280 /an (12) Forfait lentilles (7) 30 /an (12) 120 /an (12) Forfait naissance (8) 60 /an 120 /an Forfait prothèse auditive 60 /an 150 /an Forfait chambre particulière (3) 15 /jour MÉDECINE DOUCE (2) Forfait ostéopathie, homéopathie, acupuncture, diététique 25 /an 35 /an PRÉVENTION Vaccins et rappels (remboursés par la ) (9) 65% 100% 100% 100% 100% Détartrage dentaire annuel (9) 70% 100% 100% 100% 100% Dépistage de l'hépatite B (9) 60% 100% 100% 100% 100% Forfait "stop tabac" de base (10) 50 /an 80 /an 90 /an 110 /an Forfait "stop tabac", grossesse et CMUc (10) 150 /an 180 /an 190 /an 210 /an Forfait vaccins et rappels (non remboursés par la ) 60 /an 90 /an Forfait test de grossesse 10 /an 10 /an Forfait pilules contraceptives (11) 40 /an 60 /an SOLIDARITÉ ET DÉVELOPPEMENT DURABLE Allocation fonds de solidarité mutualiste oui oui oui oui Fonds d'aide aux étudiants handicapés oui oui oui oui Paiement par prélèvement : 3 à 5 mensualités. Les complémentaires santé Minimale, Essentielle, Confort, Tous Risques et les Packs santé se renouvellent chaque année par tacite reconduction pour 12 mois jusqu au 30 septembre de l année suivante. Date d enregistrement de l adhésion dans le mois qui suit votre inscription dans l enseignement supérieur ou avant le 31/10/2015 : début des garanties au 01/10/2015. Date d enregistrement de l adhésion entre le 1/11/2015 et le 31/12/2015 : début des garanties le lendemain de votre adhésion. Date d enregistrement de l adhésion à compter du 01/01/2016 : nous pouvons vous proposer des offres modulables. Les complémentaires santé Confort et Tous Risques respectent les articles L.871-1, R et R du Code de la relatifs aux «contrats responsables». Elles ne prennent pas en charge les majorations liées au non respect du parcours de soins coordonné, la contribution forfaitaire de 1, les franchises et la part non remboursable liée aux dépassements. * Pour la garantie Tous Risques, les indications 130% signifient que le médecin a souscrit au contrat d acccès aux soins ; pour ceux n ayant pas souscrit : 110% (1) Les taux de remboursement s appliquent sur la base du tarif de responsabilité fixé par la (TRSS) au 31/03/2015 et incluent le remboursement de la. La modification des taux de la n entraîne pas une majoration des taux de rembour sement des complémentaires santé. De plus, le remboursement des dépenses consécutives à une maladie ou à un accident ne peut être supérieur au montant des frais engagés. (2) Les indications 130% signifient que la et la Mutuelle vous remboursent au-delà du tarif de référence (TRSS), la mutuelle participant à d éventuels dépassements de tarifs ou d honoraires. Tous les forfaits mutualistes sont calculés sur 12 mois. Le montant réel de votre forfait est calculé au prorata du nombre de mois de cotisation. Le versement des forfaits est conditionné à la présentation de l ordonnance et de la facture nominative acquittée et dûment certifiée par le professionnel de santé. (3) Limité à 30 jours par personne et par année universitaire. (4) Prise en charge de la participation forfaitaire de 18 prévue par l article R du code de la. (5) Montures, verres et lentilles remboursés par la. (6) Forfait s appliquant aux prothèses dentaires et à l orthodontie remboursées ou non par la. (7) Forfait s appliquant aux montures, lentilles et verres remboursés par la, le montant du forfait correspond au niveau d équipement. (8) Versée à la mère sous réserve que la date de souscription de la complémentaire santé soit antérieure d au moins 10 mois au jour de la naissance. Forfait limité à une prime par enfant. (9) En conformité avec l article R du code de la et de l arrêté du 8 juin (10) Forfait total incluant le remboursement forfaitaire de la. S applique aux substituts de nicotine ouvrant droit au forfait. Remboursement sur présentation d un décompte de la. (11) Anneau contraceptif et pilule contraceptive. Forfait personnel versé sur présentation d une ordonnance et d une facture nominative certifiée par le professionnel de santé. (12) Le montant remboursé dépend du type d équipement choisi (cf. contrat responsable : la part concernant les montures ne peut excéder 150 ). 7

8 ASSURANCES VIE ÉTUDIANTE Dans la prolongation de votre assurance scolaire du lycée, l assurance de Responsabilité Civile et Individuelle Accident Corporelle est obligatoire. Votre établissement d ensei - gnement supérieur vous demande votre attestation le jour de votre inscription. Protection sur le lieu d études comme dans la vie privée. Assurance Indispensable à seulement 16 /an. Assurance Sécurité à 28 /an : assurance sports et Responsabilité Civile Professionnelle incluses pour les étudiants en santé. ASSURANCES VIE ÉTUDIANTE L'ASSURANCE ACCIDENT CORPOREL Frais de soins complémentaires à la (5) 400% 400% Forfait/jour chambre particulière [max. 20 jours] 20 /jour Forfait prothèse dentaire 250 Autre prothèse 700 Forfait optique 150 Capital invalidité permanente (IPP 100%) (6) Décès (6) à Aide mutualiste OUI OUI L ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE (7) Si vous êtes responsable d'un accident > Dommages corporels > Dommages matériels et immatériels STAGES > Dommages matériels directs > Franchise BABY SITTING > Dommages corporels et matériels NON OUI SPORTS Si vous êtes responsable ou victime d'un accident > Pratique amateur de la plupart des sports, hors compétition NON > La carte SMERRA Neige incluse dans votre assurance LA GARANTIE DÉFENSE ET RECOURS Défense/Recours (dont frais de procédure) L'ASSISTANCE MÉDICALE ET RAPATRIEMENT SANITAIRE (7) 24h/24, 7j/7 dans le monde entier Soutien psychologique en cas de racket ou agression LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE Pour les étudiants en santé (France + DOM) INDISPENSABLE 16 /an OUI NON SÉCURITÉ 28 /an OUI OUI OUI LES + DE L ASSURANCE SÉCURITÉ L assurance Sports (6) vous assure pour la pratique de la plupart des sports hors compétition. Votre carte SMERRA Neige prend en charge les frais de transport, de recherche et de secours sur piste. Si vous êtes étudiant(e) en santé, l extension Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) vous protège en cas de plainte d un malade, vous mettant en cause dans le cadre de vos fonctions lors d un stage pratique de votre formation en France. Elle comprend une protection juridique assurée par des avocats spécialisés et des médecins-conseils. L ASSURANCE SOLIDARITÉ EXAM : 18 /an (6) Recevez une allocation d études de en cas d échec à vos examens. La SMERRA est solidaire de tous les étudiants. Si vous ne pouvez pas vous présenter aux examens pour cause d hospitalisation personnelle ou du décès de l un de vos parents et êtes obligé de redoubler, vous bénéficiez de cette aide pour couvrir les dépenses de votre nouvelle année d études. Votre assurance est valable dès le lendemain de votre adhésion et jusqu au 30/09/2016. (5) à (7) Voir notes et mentions réglementaires page

9 ASSURANCES HABITATION, AUTO, 2-ROUES ASSURANCE HABITATION OBLIGATOIRE POUR VOTRE LOGEMENT Attestation d assurance immédiate (demandée par votre propriétaire lors de l état des lieux d entrée). 5 formules selon le nombre de pièces du logement. Dépannage et assistance 24h/24 et 7j/7. Contrat d un an sans tacite reconduction. Colocataires assurés sans surprime. Option «extension vol informatique» à 16 /an. ASSURANCES HABITATION Tarifs TTC taxes d assurances et frais de gestion inclus chambre < 15 m 2 38 /an 1 pièce 57 /an 2 pièces 72 /an 3 pièces 88 /an 4 et 5 pièces 108 /an Incendie, dégâts des eaux, responsabilité civile, catastrophes naturelles, attentats, bris de glace - capital mobilier jusqu à Vol, vandalisme - de mobilier jusqu à d objets précieux jusqu à Assistance habitation : dépannage suite à un sinistre garanti, 24h/24, 7j/7, envoi d un professionnel dans les 3 heures Serrurerie, gaz, plomberie, électricité, chauffage, stores et volets (prise en charge du déplacement, de la main d œuvre et des pièces jusqu à 300 TTC). Franchises : la franchise par sinistre est de 100 sauf pour les bris de glace (50 ) et les catastrophes naturelles (franchise légale). Option vol informatique : Surprime de 16 pour un capital de supplémentaires. ASSURANCE AUTO ASSURANCE 2-ROUES en partenariat avec Le Courtier Du Motard, distributeur de la 60 de réduction sur votre premier contrat. Au choix : garantie au tiers, vol/bris de glace, tous risques. Possibilité de paiement mensuel, semestriel ou annuel. Garantie Joker : si vous n êtes pas en état de conduire, rentrez chez vous en taxi ou prêtez votre véhicule. Devis gratuit au du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h. Pour l assurance de votre 2-Roues, faites le bon choix. En scooter ou à moto, pour aller à la fac ou bouger entre amis, choisissez l offre et les services de l expert 2-Roues : la mutuelle des motards, en partenariat avec Le Courtier Du Motard (LCDM). Garanties : Assurance axée protection et prévention. Garanties indispensables incluses dans toutes les formules de contrats (équipements, protection du conducteur, assistance ). Des avantages exclusifs : formations de qualité conçues avec l Association de Formation Des Motards, coup de pouce financier pour participer à l achat de l équipement des conducteurs novices Des services inclus : un réseau d experts et de réparateurs sélectionnés dans toute la France. Vous avez des besoins spécifiques? Contactez-nous, nous rechercherons le meilleur rapport qualité/prix auprès de nos assureurs : e-réputation, associations, bris de matériel particulier (instruments de musique). 9 Les contrats sont souscrits par l intermédiaire de SEM ASSUR auprès de : SwissLife Assurances de Biens n (garanties habitation et Responsabilité Civile), Mondial Assistance n C59U (garanties assistance), Axa (garanties auto), la mutuelle des motards (garanties moto), entreprises régies par le Code des Assurances. SEM ASSUR : S.A.R.L. de courtage d'assurances au capital de , immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le n R.C.S. Paris B Code APE 6722 Z. Garantie financière et d assurance de esponsabilité civile professionnelle conformes aux articles L et L du Code des assurances. 9

10 ASSURANCES À L INTERNATIONAL Vous prévoyez un séjour à l étranger? Vous êtes couvert(e) par la mais les tarifs de soins dans votre pays d accueil peuvent être largement supérieurs à ceux pratiqués en France. La différence reste à votre charge et peut être très importante. Exemples Bras cassé au Mexique : soins + rééducation = (remboursement moyen de la Sécu française : 326 ). Accident de voiture aux USA : transport d'urgence et hospitalisation de 2 jours pour contrôle = (remboursement moyen de la Sécu française : 870 ). Nous vous recommandons de souscrire à notre offre Pack Monde ou Pack Europe validée par la grande majorité des universités, y compris aux États-Unis. Le remboursement de vos frais réels de santé sur la base des tarifs (1) du pays d accueil. Les dépenses d hospitalisation sans avance d argent. L assistance et le rapatriement sanitaire 24h/24, partout dans le monde. La Responsabilité Civile et Individuelle Accident Internationale. L assurance de votre logement à l étranger. L assurance bagages. Modulez votre pack : nombre de mois passés à l étranger + option Confort en France. Europe 23 /mois en collaboration avec Hors Europe 37 /mois France (option) 20 /mois PACK EUROPE/PACK MONDE Tarifs de remboursement : Remboursements Sécu + complémentaire santé (1) dans le cadre du parcours de soins coordonné Tarifs TTC taxes d assurances et frais de gestion inclus HOSPITALISATION Hospitalisation (chirurgie et médecine) 100% 100% frais réels (1) Transport lié à l'hospitalisation sans franchise (4) 100% (1) Forfait journalier (13,50 /jour et 18 /jour) (2) Pris en charge Participation forfaitaire de 18 (3) Pris en charge FRAIS MÉDICAUX Consultation généraliste et spécialiste Chirurgie sans hospitalisation Pharmacie Analyses/Laboratoires ASSURANCES COMPLÉMENTAIRES POUR VOTRE SÉJOUR À L ÉTRANGER À L ÉTRANGER 23 /mois en Europe 37 /mois hors Europe 20 /mois Confort en option 100% frais réels sans franchise (4) 100% (1) À L ÉTRANGER EN FRANCE Rapatriement du corps en cas de décès de l'assuré 100% frais réels sans franchise (4) Retour anticipé de l'assuré Billet retour simple Assistance juridique à l'étranger maximum par assuré Individuelle accident Capital décès accidentel par assuré Capital Invalidité permanente accidentelle jusqu à par assuré Franchise relative en cas d invalidité 30% Responsabilité civile Franchise par sinistre 80 > Vie privée Dommages corporels maximum Dommages matériels maximum > Locative Dommages matériels maximum Perte, détérioration Par assuré 915 maximum ou vol de bagages Limitation des objets de valeur 460 Franchise par dossier (1) Dans les limites fixées par le tableau des garanties disponible en agence ou sur smerra.fr. (2) Participation forfaitaire de 1 et franchises à déduire du montant remboursé par la pour les soins réalisés en France. (3) Prise en charge de la participation forfaitaire de 18 prévue par l article R du code la. (4) Limite par dossier et par personne, suite à un accident ou une maladie garantis à l exclusion des frais dentaires pris en charge à 70% des frais réels et dans la limite de 230. Les contrats sont souscrits par l intermédiaire de SEM ASSUR auprès d AIG, entreprise régie par le code des assurances. Assistance en cas de sinistre En cas d hospitalisation et avant toute intervention, vous devez contacter le plateau d assistance en rappelant le n de la police V8. Le numéro de téléphone et votre numéro d assuré figurent sur votre attestation Pack Monde Europe. Le plateau d assistance vous délivrera un numéro de prise en charge et effectuera directement le paiement des frais à l hôpital. Pour toutes les garanties autres que celles liées à une hospitalisation, les sinistres sont à déclarer à AIG dans un délai de 15 jours suivant l événement, ou dans les deux jours en cas de vol de bagages. Modification Annulation Si vous ne pouvez plus partir à l étranger comme prévu, vous devez nous informer par courrier (SMERRA, 43 rue Jaboulay Lyon Cedex 07) ou par mail avant la date de départ indiquée sur votre attestation, aux fins de modification de la date de départ, ou d annulation de votre voyage et de remboursement de tout ou partie de votre cotisation. De même, si vous revenez de l étranger plus tôt que prévu, vous devez nous communiquer par courrier ou par mail, la modification de votre date de retour avant votre arrivée en France, pour pouvoir demander le remboursement du trop-perçu pour votre cotisation. Dans tous les cas, les frais de dossier de 13 resteront dus. Rétractation En cas d adhésion à distance, à réception de la notice d information et du certificat d adhésion, vous disposez d un délai de 14 jours (date de la Poste faisant foi) pour vous rétracter et demander l annulation de votre adhésion (sans frais de dossier).

11 PACK VIE ÉTUDIANTE = ÉTUDES SIMPLIFIÉES Pack SMERRAStud'Life : Carte Stud'Life + Solidarité exam 29 /an au lieu de 43 /an Pack Indispensable : Assurance Indispensable + Carte Stud'Life + Solidarité exam 36 /an au lieu de 59 /an Pack Sécurité : Assurance Sécurité + Carte Stud'Life + Solidarité exam 48 /an au lieu de 71 /an LCL PARTENAIRE DE LA SMERRA Chèque cadeau de 55 Offre réservée aux étudiants affiliés (1), pour toute première ouverture d un compte de dépôt chez LCL entre le 1 er juillet et le 31 octobre Sur présentation du justificatif d obtention du baccalauréat. Renseignements et conditions dans les agences LCL des régions Rhône-Alpes et Auvergne. Chèque à remettre à l agence LCL. Chèque cadeau Spécial bacheliers La carte bancaire LCL ISIC MasterCard à 1 /an (2) pendant 2 ans Carte de paiement et de retrait en France et à l étranger et carte d étudiant internationale. L assurance des moyens de paiement à 1 /an (3) L offre internationale (4) : vous partez à l étranger? Pour 3 /mois, profitez de nos forfaits internationaux 2015 Crédit Lyonnais - SA au capital de Société de courtage d assurance inscrite sous le numéro d immatriculation d intermédiaire en assurance ORIAS : Siège social : 18 rue de la République Lyon - SIREN RCS Lyon. Pour tout courrier : LCL, 20 Avenue de Paris Villejuif Cedex. (1) Voir conditions dans les agences LCL. (2) Offre réservée aux étudiants majeurs ayant souscrit l offre LCL à la Carte Étudiant. Au-delà de la 2 ème année, 2 /mois. Tarifs en vigueur au 01/01/2015. Carte délivrée sous réserve d acceptation de votre dossier par LCL. Pour obtenir la carte LCL ISIC MasterCard, un justificatif du statut d étudiant est obligatoire. Dans le cadre de la réglementation sur le démarchage, vous disposez d un délai de Offre réservée aux étudiants affiliés, pour toute première ouverture d un compte de dépôt chez LCL entre le 1 er juillet et le 31 octobre Sur présentation du justificatif d obtention du baccalauréat. Renseignements et conditions dans les agences LCL des régions Rhône-Alpes et Auvergne. Crédit Lyonnais - SA au capital de Société de courtage d assurance inscrite sous le numéro d immatriculation d intermédiaire en assurance ORIAS : Siège social : 18 rue de la République Lyon - SIREN RCS Lyon. Pour tout courrier : LCL, 20 Avenue de Paris Villejuif Cedex. offerts Chèque à remettre à l agence LCL rétractation de 14 jours calendaires à compter de la signature du contrat. (3) Offre réservée aux étudiants majeurs détenteurs de LCL à la Carte Étudiant. 1 la 1 ère année, puis 2,40 /mois, tarif en vigueur au 01/01/2015 susceptible de variations. Le contrat Assurance des Moyens de Paiement est assuré par Pacifica, entreprise régie par le Code des assurances. Les événements garantis et les conditions figurent au contrat. (4) Tarif en vigueur au 01/01/2015. Selon les conditions reprises dans les Dispositions Générales de l offre Virements internationaux hors zone SEPA. Dans le cadre de la réglementation sur le démarchage, vous disposez d un délai de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la signature du contrat. (5) Sauf éventuels frais prélevés par LCL au nom et pour le compte de la banque étrangère, indépendants de la facturation LCL ainsi que les éventuels frais de dépassement de découvert autorisé 11

12 25 TTC Carte SMERRA COMMENT ACHETER LA CARTE? En ligne En agence A la rentrée auprès d un conseiller mutualiste En renvoyant la fiche d adhésion Utilisez votre carte SMERRAStud Life pour avoir accès à des offres négociées pour vous auprès de commerçants partenaires. Dans votre agence locale SMERRA ou par téléphone au , achetez des bons d achats «Ticket Kadéos» et des chèques cadeaux «Kyrielles». -8% -5% 8% 8% Toutes ces enseignes sont accessibles avec les chèques cadeaux Kyrielles. Ils sont valables sur tous les articles y compris en soldes et promotions. Sauf alimentation, services et exceptions signalés en magasin. -8% Toutes ces enseignes sont accessibles avec les chèques cadeaux Ticket Kadéos Horizon. Ils sont valables dans plus de 400 enseignes. Toutes ces enseignes sont accessibles avec le Ticket Kadéos bon d achat. Il est valable dans 49 enseignes. Pack SMERRAStud'Life : Carte Stud'Life + Solidarité exam 29 /an au lieu de 43 /an 12 12

13 Stud Life VOUS RECHERCHEZ UN STUDIO MEUBLÉ? -10% -15% -8% Choisissez l une des 42 résidences étudiantes de notre partenaire clubetudiant.com, situées dans les principales villes univer sitaires. Loyer à partir de 250 * Bénéficiez d'un accès prioritaire et de 3 avantages supplémentaires 1. Si vous êtes affilié(e) à notre mutuelle étudiante, votre dossier est prioritaire et vous bénéficiez des frais de dossier minorés (jusqu à 40% de réduction, soit 150 de remise ** ). 2. Paiement en 3 fois sans frais du dépôt de garantie et des frais de dossier 3. Avance d aide au logement pendant trois mois, durant le traitement de votre dossier par la Caisse d Allocations Familiales * Loyer TTC si ALS de 170 déduite pour le logement n 109 au 01/03/2015, Résidence Prado (Lyon), hors TEOM et électricité. ** Tarif appliqué pour la résidence Rossini, Aix-en-Provence (du 01/04/2015 au 31/12/2015). clubetudiant.com Le réseau national de résidences étudiantes -7% Profitez des offres réservées aux adhérents de la carte : smerra.fr/studlife LOISIRS La SMERRA, partenaire d événements culturels. SPORTS Journée de ski à l Alpe d Huez : 27,50 au lieu de 44,50 (valable les samedis et dimanches). Journée de ski à la Clusaz : 22 au lieu de 35,50, forfait délivré sur place (sur présentation de la carte). Venez au stade encourager vos équipes OL : 20 à 30% de réduction sur les matchs. Brûleurs de Loups : 1 à 3 de réduction par match. Bénéficiez de réductions sur votre billet d entrée! Votre place de cinéma à 5,30 en e-billet ou 6,10 sur place. Valable dans les cinémas Pathé Bellecour, Cordeliers et Vaise. JOBS ET STAGES Dans notre rubrique «recrutement» sur smerra.fr : retrouvez des offres de jobs étudiants. Tarifs valables jusqu au 30/06/2015 susceptibles de modifications en cours d année universitaire et dans la limite des stocks disponibles

14 COMMENT ADHÉRER À LA SMERRA? ADHÉRER RAPIDEMENT ET FACILEMENT Vous souhaitez souscrire à une assurance, à une complémentaire santé, à la carte SMERRAStud life ou optimiser votre achat en profitant d un pack santé + assurances ou d un pack vie étudiante? De manière simple, rapide et sécurisée. Souscrivez : En ligne : smerra.fr/adhesion Par téléphone : au (du lundi au vendredi, de 9h à 20h numéro non surtaxé) En agences (voir adresses en page 16) Dans votre établissement à la rentrée auprès d un conseiller mutualiste SMERRA. Par courrier en renvoyant la fiche d adhésion ci-contre à : SMERRA Service Relations Etudiants - 43, rue Jaboulay LYON Cedex 07. Si vous avez un enfant : vous devez remplir une fiche familiale déclarative pour qu il soit pris en charge. Demandez-la à votre agence. LE MODE DE PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS : Si vous avez choisi une complémentaire santé ou un pack : vous pouvez régler votre cotisation en 5 fois sans frais supplémentaire. Signez le mandat de prélèvement SEPA ci-contre. Votre cotisation sera prélevée en 5 mensualités égales à partir du mois qui suit votre adhésion. EN UNE FOIS : Sur internet par carte bancaire ou par chèque avec la fiche d adhésion. MODALITÉS DE RÉTRACTATION Vous disposez d un délai de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat. Vous avez la faculté de renoncer à votre souscription en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à : SMERRA, 43 rue Jaboulay LYON Cedex 07. NOTES ET MENTIONS RÉGLEMENTAIRES Règlement mutualiste disponible sur smerra.fr/mentions-legales (1) Les remboursements sont calculés sur la base du tarif de responsabilité de la (taux x T.R.S.S.) dans le cadre du parcours de soins coordonné. De plus, le remboursement des dépenses consécutives à une maladie ou à un accident ne peut être supérieur au montant des frais engagés. La participation forfaitaire de 1 et les franchises ne sont pas prises en charge par la mutuelle. (2) Le versement des forfaits est conditionné à la présentation de l ordonnance et de la facture nominative acquittée et dûment certifiée par le professionnel de santé. (3) En conformité avec l article R du code de la et de l arrêté du 8 juin (4) Forfait total incluant le remboursement forfaitaire de la. S applique aux substituts de nicotine ouvrant droit au forfait. Remboursement sur présentation d un décompte de la. (5) Assurance Individuelle Accident souscrite auprès de l UITSEM, entreprise régie par le Code de la mutualité. 400% du TRSS dans la limite des frais engagés et d un montant de par événement. Les prises en charge s inscrivent dans le respect de la réglementation (conditions, règles d exclusion et obligations de la loi du 13 août 2004) et du parcours de soins coordonné. (6) Le versement de l allocation Solidarité exam ou le versement d un capital décès ou invalidité permanente pour les garanties Indispensable et Sécurité : s applique en cas de décès accidentel (ou d hospitalisation de l assuré pour Solidarité exam) lors de la pratique à titre d amateur hors compétition des sports limitativement énumérés ci-après : athlétisme, aviron, badminton, base-ball, basketball, billard, boomerang, boules, bowling, canoë-kayak (à l exclusion du raft), char à voile, course d orientation, cricket, curling, cyclisme, cyclo-cross, cyclotourisme, équitation, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, haltérophilie, handball, hockey sur gazon et sur glace, jeu de paume, natation, patinage, patinage à roulettes, pelote basque, pétanque, planche à roulettes, rugby, ski alpin sur piste, ski de fond, ski nautique, squash, surf, tennis, tennis de table, tir à l arc, trampoline, twirling bâton, voile à moins de 5 milles des côtes, volley-ball, water-polo. - ne s applique pas en cas de décès accidentel (ou d hospitalisation de l assuré pour Solidarité exam) occasionnés par l état d ivresse ou l usage de stupéfiants ou de tranquillisants non prescrits médicalement, ou par l une des affections ou maladies suivantes sauf s il s agit de la conséquence d un accident compris dans la garantie : aliénation mentale, troubles mentaux, troubles psychologiques, troubles de la personnalité, troubles de l humeur, psychose, névrose, attaque d apo plexie, épilepsie, maladie de parkinson, syndrome cérébelleux, atteintes neurologiques dégénératives, rupture d anévrisme, ulcère, congestion, congélation ou insolation. Détails des capitaux et des conditions d applications des garanties dans le règlement mutualiste disponible en agence et sur smerra.fr. Le contrat d adhésion à Solidarité exam doit avoir été souscrit au minimum deux mois avant le début de l examen concerné. Hospitalisation complète d une durée minimum de 5 jours consécutifs dans une période de 30 jours précédant la date de début des épreuves ou au cours des épreuves. La garantie ne s applique pas en cas d hospitalisation liée à une cure thermale, la maternité, une interruption de grossesse, un accouchement ou une tentative de suicide. Le décès du père ou de la mère ou du conjoint (non divorcé, ni séparé de corps) ou d un enfant du bénéficiaire survenu pendant la session d examen ou dans les 10 jours qui la précèdent. La garantie s applique pour tous les examens hormis les soutenances de thèse et de mémoire, les concours et le contrôle continu. L assuré doit redoubler, se réinscrire pour les mêmes épreuves, et se présenter de nouveau à ce même examen. (7) Contrat Responsabilité Civile n souscrit auprès de «SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS», entreprise régie par le Code des assurances. Contrat Assistance Rapatriement n A souscrit auprès de «MONDIAL ASSISTANCE», entreprise régie par le Code des assurances. 14

15 FICHE ADHÉSION Merci de la compléter EN MAJUSCULES et de la remettre à votre agence ou de la renvoyer par courrier à SMERRA - SRE 43, rue Jaboulay LYON Cedex 07. CADRE RÉSERVÉ A LA MUTUELLE (ne rien inscrire) 1 Etab Or Règlt, Date inscrip VOS COORDONNÉES Mme M. Nom naissance Nom marital (usuel) Prénom Date de naissance Dépt naissance N de Clé Adresse Votre adresse mail (Écrire en Je souhaite recevoir des informations par mail des partenaires de la SMERRA. oui non Tél. fixe Mobile Je souhaite recevoir des informations par SMS des partenaires de la SMERRA. oui non Niveau d'études 2015/2016 : BAC et + Etablissement Code Postal Ville COMPLÉMENTAIRES SANTÉ - ASSURANCES - CARTE COMPLÉMENTAIRES SANTÉ Tarifs annuels Garantie seule Pack santé + Indispensable Pack santé + Sécurité Dépt. études Ville Je ne suis plus étudiant(e) cette année. ASSURANCE HABITATION Tarifs annuels Adhésion non prélevable chambre < 15 m 2 1 pièce 2 pièces 3 pièces 4 et 5 pièces Solidarité exam et carte SMERRAStud Life offertes Assurance Minimale Essentielle Confort Tous Risques Complément étudiant 40 ASSURANCES Tarifs annuels Assurance seule Pack vie étudiante + Option vol informatique Carte SMERRAStud Life Total propriétaire locataire meublé non meublé nb de pièces Date de début de contrat Cette date ne peut-être antérieure au lendemain zéro heure du jour de réception du paiement de la cotisation. Nom prénom colocataire(s) Indispensable Sécurité Solidarité Exam Adresse du logement à assurer Résidence Adresse N de logement Tarifs annuels Carte seule Pack Stud Life Code postal Carte SMERRAStud Life Ville ASSURANCE À L INTERNATIONAL Tarifs mensuels Pack Monde ou Pack Europe Date de début Date de fin Pays Nb de mois (1 à 12)* Nb de mois (1 à 12)* *Chaque mois entamé doit être réglé en totalité. Couverture à l étranger x 37 x 23 Couverture en France x 20 x 20 Total MODE DE RÈGLEMENT En une seule fois Chèque (libellé SMERRA) Espèces Carte bancaire En plusieurs fois sans frais, en 5 mensualités, à partir du mois qui suit votre adhésion. Vous complétez le mandat SEPA de prélèvement ci-dessous et vous joignez un RIB/IBAN. Nom Prénom Compte courant personnel (il peut s'agir d'un compte "joint") Compte courant d'un débiteur solidaire (parents, conjoint...) Compte à débiter : IBAN Titulaire du compte à débiter Organisme créancier : SMERRA-UITSEM, 43 rue Jaboulay LYON Cedex 07 Identifiant créancier SEPA (ICS) : FR57 *** La référence unique de mandat (RUM) vous sera communiquée après enregistrement. Pour que vos garanties prennent effet, vous devez compléter les informations ci-dessus ou nous les communiquer au plus tard 7 jours avant votre départ à l étranger. Je reconnais avoir pris connaissance des statuts et du règlement mutualiste de la SMERRA, des conditions générales du contrat Habitation réf. 8132D, de la notice d information Pack Monde/Europe AIG n V8 (consultables sur smerra.fr ou en agence) et j en accepte les dispositions. J ai noté que les complémentaires santé et les Packs santé se renouvellent chaque année par tacite reconduction l année universitaire suivante. Signature de l adhérent À..., le En application des articles L et R du Code de la mutualité, l'uitsem, union de mutuelles n soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité, siège au 43 rue Jaboulay, Lyon 7, se substitue intégralement à la SMERRA pour la constitution des garanties d'assurance maladie et accident offertes aux membres participants de la SMERRA et à leurs ayants droit ainsi que pour l'exécution des engagements nés ou à naître. Si l agrément accordé était retiré, les garanties seraient résiliées le dixième jour à midi à compter de la date de la publication de la décision de retrait d agrément, la portion de cotisation afférente à la période non garantie étant alors restituée au souscripteur. Loi Informatique et Libertés : Les informations nominatives vous concernant font l objet d un traitement informatisé. Vous pouvez en obtenir communication, rectification et éventuellement suppression. Vous pouvez vous opposer à une éventuelle cession de vos nom et adresse ou à toute utilisation, en particulier en vue de publi-postage. Merci d'adresser un courrier à SMERRA Service CNIL : 43 rue Jaboulay LYON cedex 07. Dans le cadre d un paiement en plusieurs fois, j'autorise l'établissement détenteur de mon compte à effectuer les prélèvements de la cotisation à la SMERRA. Je reconnais être redevable de la totalité du solde de la cotisation annuelle. Signature de l adhérent ou du débiteur solidaire titulaire du compte à débiter (précédée de la mention «lu et approuvé les termes du mandat de prélèvement SEPA»). A défaut de paiement de la fraction de cotisation dans les 10 jours de son échéance, je reconnais à la SMERRA le droit de suspendre les garanties et le versement des prestations 30 jours après la mise en demeure et résilier les garanties 10 jours après l expiration du délai de mise en demeure. Les garanties reprennent effet le lendemain du paiement des arriérés de cotisation et des frais de recouvrement (5 par incident de paiement).

16 Sécu express EFFICACITÉ : Dans la majorité des cas, vous conservez la carte Vitale que vous avez reçue à vos 16 ans : il vous suffit de la mettre à jour dans une borne Vitale lorsque vous recevez notre d alerte. Si vous présentez votre carte Vitale au professionnel de santé que vous consultez, vos remboursements sont traités sous 2 jours ; une feuille de soins papier est traitée sous 5 jours. Sécu disponible FACILITÉ : Grâce à votre espace personnel en ligne, vous pouvez suivre votre dossier et effectuer toutes vos démarches sur mobile, tablette ou ordinateur : suivi de remboursements, modifications des coordonnées, éditions d attestations, déclaration de médecin traitant, etc. Sécu engagée Sécu directe SMERAG RESPONSABILITÉ : Nous mettons en œuvre auprès des étudiants les dispositifs de l'assurance maladie pour favoriser l'accès aux soins : la CMU-C, l'aide pour une complémentaire santé et le tiers-payant généralisé à partir du 1 er juillet. Nous avons à cœur de développer des projets de promotion de la santé : collectes de sang, concours de cuisine étudiante, point écoute psychologique, dons de matériels de prévention aux associations étudiantes, etc. VITTAVI SMEBA la force d un réseau de près de affiliés SMECO SMENO VITTAVI plus de 160 agences à proximité des lieux de vie étudiants SMEREP SMEREB SMERRA MGEL MEP MEP Dans votre région Nos jours et horaires d ouverture sont adaptés à votre vie étudiante. Annecy 4, rue St François de Sales Annecy Bourg-en-Bresse 1, rue Gabriel Vicaire Bourg-en-Bresse Chambéry 123, rue Michaud Chambéry Clermont-Ferrand 63, Boulevard Côte Blatin Clermont-Ferrand Cedex 01 «Le Rabelais» 23, bd Pochet Lagaye Grenoble 15, rue St-Joseph Grenoble Cedex 01 «Le Grand Sablon» 2, avenue de l'obiou La Tronche PROXIMITÉ : Notre Service Relations Étudiants compte une dizaine de téléconseillers, joignables du lundi au vendredi de 9h à 20h. Grâce à de nouveaux outils web, vous pouvez désormais tchater directement avec un téléconseiller. Et si vous souhaitez rencontrer un conseiller spécialisé santé/, venez dans votre agence locale : elle est située en centre-ville ou près de votre établissement. Lyon Pour les courriers 43, rue Jaboulay Lyon Cedex 07 Accueils : Les Quais, lyon 2 et Lyon 3 : 38, rue Chevreul Lyon (7 ème ) La Manu 5bis, cours Albert Thomas Lyon (3 ème ) La Doua - Insa 128A, bd du 11 novembre Villeurbanne Montluçon 2 rue de la République Montluçon Roanne 14, Place de l Hôtel de Ville Roanne Saint-Etienne 37, rue du 11 novembre Saint-Etienne Cedex 2 Valence 34, avenue Président-Herriot Valence /2015 SMERRA : MUTUELLE N SIREN SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITÉ - NE PAS JETER SUR LA VOIE PUBLIQUE Imprimeries IPS Mutuelle étudiante de proximité membre du Réseau national emevia LA SÉCURITÉ SOCIALE DES ÉTUDIANTS

Startup Santé. Les avantages pour vous :

Startup Santé. Les avantages pour vous : Startup Santé. - Documentation commerciale MUTUALP est une Mutuelle régie par le Code de la Mutualité, de l économie sociale et solidaire. C est une mutuelle régionale à taille humaine, solide et performante.

Plus en détail

UNE OFFRE GLOBALE ÉTUDIANTE

UNE OFFRE GLOBALE ÉTUDIANTE UNE OFFRE GLOBALE ÉTUDIANTE 2012-2013 SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE Mutuelle étudiante de proximité membre du Réseau national emevia MEP ı MGEL ı SEM ı SMEBA ı SMENO ı SMECO ı SMEREB ı SMERRA ı SMEREP ı SMERAG

Plus en détail

mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté.

mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ c est bon de savoir où l on va... Ë Une gamme de garanties adaptées à votre nouvelle vie : Simpliciti vous bénéficiez d une couverture Hospitalisation

Plus en détail

Après les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais

Après les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais Après les années MEP, les années mis Pour ma mutuelle, je sais où je vais Bienvenue dans vos années mis Vos études sont terminées, il vous faut donc passer de votre mutuelle étudiante à une mutuelle spécialisée

Plus en détail

POUR VOTRE SANTÉ LA SMERRA NE FAIT PAS DE DIFFÉRENCE

POUR VOTRE SANTÉ LA SMERRA NE FAIT PAS DE DIFFÉRENCE smerra.fr POUR VOTRE SANTÉ LA SMERRA NE FAIT PAS DE DIFFÉRENCE 2014-2015 - Tarifs valables jusqu au 01/06/2015 Sécurité sociale Complémentaires santé Assurances Carte SMERRAStud'Life François LEHOUX Président

Plus en détail

Santé. Pas de questionnaire médical Aucun délai d attente Tiers payant pour ne pas avancer de frais. Médecine naturelle Orthodontie Bonus fidélité

Santé. Pas de questionnaire médical Aucun délai d attente Tiers payant pour ne pas avancer de frais. Médecine naturelle Orthodontie Bonus fidélité Santé Facilité Simplicité Remboursements complémentaires Services Bénéficiez des mêmes garanties que votre conjoint frontalier Choisissez un interlocuteur en qui vous avez confiance Un service gestion

Plus en détail

La Garantie Santé. Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité,

La Garantie Santé. Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité, Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes La Garantie Santé Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité, immatriculée au registre national des mutuelles sous le

Plus en détail

Questions/Réponses. Selfassurance Santé. 1. Souscrire une assurance santé

Questions/Réponses. Selfassurance Santé. 1. Souscrire une assurance santé Selfassurance Santé Questions/Réponses 1. Souscrire une assurance santé Les différents Régimes Obligatoires Le Régime Obligatoire d assurance maladie de Sécurité sociale française dont relève l assuré

Plus en détail

étud Expat LMDE/CFE 2011-2012 études à l étranger (hors programme d échanges universitaires) www.lmde.com

étud Expat LMDE/CFE 2011-2012 études à l étranger (hors programme d échanges universitaires) www.lmde.com étud Expat LMDE/CFE 2011-2012 études à l étranger (hors programme d échanges universitaires) www.lmde.com étud Expat LMDE/CFE Vous avez décidé de poursuivre vos études à l étranger et vous vous inscrivez

Plus en détail

Extra-Pass[engers] BULLETIN D ADHÉSION ÉTAT CIVIL COORDONNÉES ADHÉSION. Cadre réservé à la Mutuelle. Monsieur Madame Mademoiselle

Extra-Pass[engers] BULLETIN D ADHÉSION ÉTAT CIVIL COORDONNÉES ADHÉSION. Cadre réservé à la Mutuelle. Monsieur Madame Mademoiselle Mutuelle régie par le Code de la Mutualité et soumise aux dispositions du livre II dudit Code. 452-456 avenue du Prado 13008 Marseille BULLETIN D ADHÉSION Extra-Pass[engers] Cadre réservé à la Mutuelle

Plus en détail

PENSIONNES MARINE MARCHANDE. Catégorie de personnel : Retraités 06/12/2013

PENSIONNES MARINE MARCHANDE. Catégorie de personnel : Retraités 06/12/2013 PENSIONNES MARINE MARCHANDE Catégorie de personnel : Retraités Adhésion à caractère facultatif 06/12/2013 Votre conseiller : KARL THIERRY Tel : 0296016057 - Fax : 0296016099 E-mail : thierry.karl@harmonie-mutuelle.fr

Plus en détail

Une couverture santé adaptée aux besoins spécifiques de ma famille.

Une couverture santé adaptée aux besoins spécifiques de ma famille. Santé Une couverture santé adaptée aux besoins spécifiques de ma famille. Esprit de Famille Des forfaits santé évolutifs en optique, orthodontie... Des services d assistance au retour d hôpital, du soutien

Plus en détail

Choisissez le niveau de vos remboursements

Choisissez le niveau de vos remboursements Brochure Choisissez le niveau de vos remboursements Les taux et les forfaits indiqués dans le tableau ci-dessous incluent les remboursements de MIEL Mutuelle et ceux du Régime Obligatoire (RO). Les pourcentages

Plus en détail

Information sur l Assurance SANTÉ

Information sur l Assurance SANTÉ group Information sur l Assurance SANTÉ Avec AssurOne group, l assurance Santé devient simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler en

Plus en détail

COIFFEURS NON SALARIÉS

COIFFEURS NON SALARIÉS KIT D ADHÉSION Régime frais de santé des COIFFEURS NON SALARIÉS Siège social : 8 terrasse du Front du Médoc 33054 BORDEAUX Cedex Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité N

Plus en détail

Garantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr

Garantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr Garantie Harmonie Santé Partenaires Régime général www.harmonie-mutuelle.fr Votre santé mérite toute notre attention Les avantages de Harmonie Santé Partenaires Le partenariat conclu entre notre mutuelle

Plus en détail

Une assurance complémentaire santé immédiate et sans limite d âge

Une assurance complémentaire santé immédiate et sans limite d âge Santé Une assurance complémentaire santé immédiate et sans limite d âge Esprit Vitalité Pas de questionnaire médical, des forfaits adaptés. Une cagnotte en cas d hospitalisation. Chez AXA, notre volonté

Plus en détail

Garantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr

Garantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr Garantie Harmonie Santé Partenaires Régime général www.harmonie-mutuelle.fr Votre santé mérite toute notre attention Les avantages de Harmonie Santé Partenaires Le partenariat conclu entre notre mutuelle

Plus en détail

Extra-Pass. étudiants. Votre couverture santé à l étranger. www.mep.fr Je pars à l étranger. Plus d infos :

Extra-Pass. étudiants. Votre couverture santé à l étranger. www.mep.fr Je pars à l étranger. Plus d infos : Extra-Pass étudiants Votre couverture santé à l étranger Plus d infos : www.mep.fr Je pars à l étranger Vous partez à l étranger pour un stage, vos études, un séjour linguistique ou un voyage? Qu il s

Plus en détail

étudiants et jeunes en formation

étudiants et jeunes en formation TARIFS 2015 INCHANGÉS tarifs 2015 étudiants et jeunes en formation Mutuelle fondée en 1880 par les Compagnons du devoir étudiants et jeunes en formation tarifs 2015 1 le ralliement le sens du devoir pour

Plus en détail

familles particuliers

familles particuliers TARIFS 2015 INCHANGÉS * *à l exception de la nouvelle tranche d âge 81 ans et plus tarifs 2015 familles particuliers Mutuelle fondée en 1880 par les Compagnons du devoir familles-particuliers tarifs 2015

Plus en détail

SPVIE SANTé TNS. Professions libérales, Gérants de société, Indépendants Travailleurs Non Salariés au RSI. Brochure

SPVIE SANTé TNS. Professions libérales, Gérants de société, Indépendants Travailleurs Non Salariés au RSI. Brochure SPVIE SANTé TNS Professions libérales, Gérants de société, Indépendants Travailleurs Non Salariés au RSI Brochure L offre MUTUELLE SANTé des PROFESSIONNELS 1 Vos avantages SPVIE SANTé TNS. Aucune sélection

Plus en détail

Notre qualité de services. Visez juste, visez SMERAG. smerag.fr 2013-2014 SMERAG, SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE, ET MUTUELLE ACTIVE DEPUIS PLUS DE 15 ANS

Notre qualité de services. Visez juste, visez SMERAG. smerag.fr 2013-2014 SMERAG, SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE, ET MUTUELLE ACTIVE DEPUIS PLUS DE 15 ANS MARTINIQUE - GUADELOUPE - GUYANE, SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE, ET MUTUELLE ACTIVE DEPUIS PLUS DE 15 ANS Visez juste, visez Carte Club Privilèges Sécurité sociale étudiante Mutuelles complémentaires Assurances

Plus en détail

Le Système Modulaire Optionnel

Le Système Modulaire Optionnel Le Système Modulaire Optionnel Votre garantie santé sur mesure... Des partenaires au plus près de votre santé GROUPE France Mutuelle une mutuelle d avance GROUPE France Mutuelle est l une des 30 plus importantes

Plus en détail

Adhérente. Actis Santé. immédiate et sans délai d attente

Adhérente. Actis Santé. immédiate et sans délai d attente Adhérente Actis Santé Actis Santé immédiate et sans délai d attente Kit Courtier 2013 Fiche technique 6 Niveaux de garantie allant de 100 % jusqu à 400 % de la base de remboursement! Prise en charge des

Plus en détail

livret d accueil Frais de santé

livret d accueil Frais de santé www.verspieren.com livret d accueil Frais de santé Santé Prévoyance Ce document n a pas de valeur contractuelle. Télétransmission, tiers-payant, décompte frais de santé un langage parfois compliqué pour

Plus en détail

DEMANDE D ADHÉSION ANGEVA ANGEVA FRAIS DE SANTÉ 2007. Plus. SENIORS Plus DA ANGEVA + S DA ANGEVA S + Réf :

DEMANDE D ADHÉSION ANGEVA ANGEVA FRAIS DE SANTÉ 2007. Plus. SENIORS Plus DA ANGEVA + S DA ANGEVA S + Réf : DEMANDE D ADHÉSION Plus SENIORS Plus FRAIS DE SANTÉ 2007 Réf : DA + S DA S + DEMANDE D ADHÉSION 2007 Cachet et code du Courtier Plus SENIORS Plus ESC LIN* Si rien n est coché, l option retenue par défaut

Plus en détail

inscription administrative délivrance de la carte d étudiant 2014/2015

inscription administrative délivrance de la carte d étudiant 2014/2015 inscription administrative délivrance de la carte d étudiant 2014/2015 inscription administrative par internet informations générales : droits de scolarité à payer sécurité sociale étudiante documents

Plus en détail

inscription administrative délivrance de la carte d étudiant 2013/2014

inscription administrative délivrance de la carte d étudiant 2013/2014 inscription administrative délivrance de la carte d étudiant 2013/2014 inscription administrative par internet informations générales : droits de scolarité à payer sécurité sociale étudiante documents

Plus en détail

Offre santé 2014 FGMM-CFDT

Offre santé 2014 FGMM-CFDT SOMILOR - HARMONIE MUTUELLE Offre santé 2014 FGMM-CFDT Réservée aux adhérents régime général La FGMM-CFDT a négocié pour vous une complémentaire santé groupe SOMILOR-HARMONIE MUTUELLE. Bénéficiez de tous

Plus en détail

SANTE Avec France Loisirs Assurances, l assurance SANTE devient plus simple. France Loisirs Assurances c est votre Assureur à domicile!

SANTE Avec France Loisirs Assurances, l assurance SANTE devient plus simple. France Loisirs Assurances c est votre Assureur à domicile! Fiche Produit SANTE Avec France Loisirs Assurances, l assurance SANTE devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour assurer votre

Plus en détail

NOTICE L ADHÉSION FRAIS DE SANTÉ 2007 SOMMAIRE D INFORMATION CONTRACTUELLE TARIFS... 3 CONDITIONS GÉNÉRALES... 4-7

NOTICE L ADHÉSION FRAIS DE SANTÉ 2007 SOMMAIRE D INFORMATION CONTRACTUELLE TARIFS... 3 CONDITIONS GÉNÉRALES... 4-7 NOTICE NAHITA FRAIS DE SANTÉ 2007 SOMMAIRE DESCRIPTIF DES PRESTATIONS... 2 TARIFS... 3 CONDITIONS GÉNÉRALES... 4-7 OBJET... 4 L ADHÉSION Toute personne âgée de moins de 65 ans, résidant en France métropolitaine

Plus en détail

M.I.S. Santé A.V.A. 25 rue de Maubeuge - 75009 Paris - FRANCE.

M.I.S. Santé A.V.A. 25 rue de Maubeuge - 75009 Paris - FRANCE. Entente préalable Pour une prise en charge hospitalière, pour les actes et soins en série, pour un transport sanitaire ou un rapatriement, une entente préalable est obligatoire. l Contactez Extra Pass

Plus en détail

MédiaM. Guide de souscription. Tarification spéciale pour les moins de 28 ans. Un contrat SIACI SAINT HONORE pour les professionnels de l audiovisuel

MédiaM. Guide de souscription. Tarification spéciale pour les moins de 28 ans. Un contrat SIACI SAINT HONORE pour les professionnels de l audiovisuel Janvier 2015 MédiaM Un contrat SIACI SAINT HONORE pour les professionnels de l audiovisuel Guide de souscription Un contrat d assurance spécifique pour : Vos dépenses de santé En cas d arrêt de travail

Plus en détail

santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ

santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ 2 INTRODUCTION LE GROUPE AG2R LA MONDIALE, UNE EXPERTISE COMPLÈTE EN ASSURANCE DE PROTECTION SOCIALE ET PATRIMONIALE

Plus en détail

le guide pratique santé

le guide pratique santé le guide pratique santé introduction En quelques points AG2R-MACIF Prévoyance est une institution de prévoyance issue du partenariat en assurances collectives santé et prévoyance entre le groupe MACIF

Plus en détail

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle Le PACK Expat CFE Retraite Prévoyance Santé Épargne Santé et Prévoyance Votre statut d expatrié rend votre protection en santé et prévoyance facultative. Pour conserver les mêmes avantages qu en France,

Plus en détail

Jet Santé. immédiate et sans délai d attente

Jet Santé. immédiate et sans délai d attente Jet Santé immédiate et sans délai d attente Priorit té sant té Priorité santé Mutualiste... Pour accéder aux services proposés par Priorité Santé Mutualiste, il suffit de composer le 39 35 et de communiquer

Plus en détail

SOLUPRO. Protèger la santé de vos salariés et les performances de votre entreprise

SOLUPRO. Protèger la santé de vos salariés et les performances de votre entreprise SOLUPRO Protèger la santé de vos salariés et les performances de votre entreprise COMPLÉMENTAIRE SANTÉ D ENTREPRISE 5 niveaux au choix + des renforts en Optique et dentaire Pack maîtrise des dépenses de

Plus en détail

ANGEVA sans formalité médicale

ANGEVA sans formalité médicale FRAIS DE SANTÉ 2005 ANGEVA sans formalité médicale La souscription Toute personne de moins de 65 ans, résidant en France métropolitaine en complément de son régime de base. NOTICE D INFORMATION CONTRACTUELLE

Plus en détail

Assurance WORLD PASS. Vous partez suivre vos ÉTUDES, faire un STAGE ou en VOYAGE à l étranger? 2014-2015. smerag.fr

Assurance WORLD PASS. Vous partez suivre vos ÉTUDES, faire un STAGE ou en VOYAGE à l étranger? 2014-2015. smerag.fr Vous partez suivre vos ÉTUDES, faire un STAGE ou en VOYAGE à l étranger? Avec World Pass, tous vos frais de santé* sont couverts à l étranger. * Voir conditions d application du contrat mutualiste World

Plus en détail

GROUPE PASTEUR MUTUALITÉ

GROUPE PASTEUR MUTUALITÉ JEUNES PROFESSIONNELS Pour étudier en toute sérénité, j ai choisi GROUPE PASTEUR MUTUALITÉ PACK SENOÏS* Et aussi des... GARANTIES À LA CARTE Responsabilité Civile et Protection Juridique Professionnelles

Plus en détail

Partir loin Réussir Vivre libre

Partir loin Réussir Vivre libre 100 C /45J 100 C/40M 70 N LIVRET D ACCUEIL DES ÉTUDIANTS ÉTRANGERS Partir loin Réussir Vivre libre Bienvenue à la Smeba, le centre de Sécurité sociale étudiant! Vous êtes étudiant étranger arrivé en France

Plus en détail

SPVIE SANTE AMI T.N.S. Brochure

SPVIE SANTE AMI T.N.S. Brochure SPVIE SANTE AMI T.N.S. Brochure Valable à compter du 15 Septembre 2014 LES AVANTAGES de la gamme SPVIE SANTÉ AMI TNS 1 Un produit ATTRACTIF. Aucune sélection médicale à l entrée.. Une couverture immédiate

Plus en détail

ptimalis santé ... une solution de santé adaptée au moment où vous en avez le plus besoin [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier

ptimalis santé ... une solution de santé adaptée au moment où vous en avez le plus besoin [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Prévoyance profession PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS [ Santé ] [ Prévoyance particulier [ Mobilité ] ptimalis santé [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ]... une solution de santé adaptée

Plus en détail

Offre santé 2015 FGMM-CFDT

Offre santé 2015 FGMM-CFDT SOMILOR - HARMONIE MUTUELLE Offre santé 2015 FGMM-CFDT Réservée aux adhérents régime général La FGMM-CFDT a négocié pour vous une complémentaire santé groupe SOMILOR-HARMONIE MUTUELLE. Bénéficiez de tous

Plus en détail

Santé et prévoyance. Un régime unique avec : Le conjoint et les enfants couverts sans majoration de cotisation.

Santé et prévoyance. Un régime unique avec : Le conjoint et les enfants couverts sans majoration de cotisation. 1) Frais de santé - Garanties Santé et prévoyance Un régime unique avec : Le conjoint et les enfants couverts sans majoration de cotisation. Noémie (facultatif) : Télétransmission par les Caisses Primaires

Plus en détail

Connaître. facultatif. le régime. de complémentaire. santé Pour les anciens salariés

Connaître. facultatif. le régime. de complémentaire. santé Pour les anciens salariés 1 Connaître le régime facultatif de complémentaire santé Pour les anciens salariés Préambule Le 12 août 2008, l Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale et des organisations syndicales ont signé

Plus en détail

FRMJC-IDF. Catégorie de personnel : Ensemble du Personnel Adhésion à caractère obligatoire Proposition n 3S00427-1 Proposition réalisée le 02/10/2015

FRMJC-IDF. Catégorie de personnel : Ensemble du Personnel Adhésion à caractère obligatoire Proposition n 3S00427-1 Proposition réalisée le 02/10/2015 FRMJC-IDF Catégorie de personnel : Ensemble du Personnel Adhésion à caractère obligatoire Proposition n 3S00427-1 Proposition réalisée le 02/10/2015 Votre contact : Marc RICHARD Tel : 01 53 68 13 65 E-mail

Plus en détail

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle Le PACK Expat CFE RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Santé et Prévoyance En tant qu expatrié, votre couverture Santé et Prévoyance devient facultative. Pour vous permettre de conserver les mêmes avantages

Plus en détail

2012 ATTENTION! Nouvelle présentation de la liasse

2012 ATTENTION! Nouvelle présentation de la liasse DEMANDE DE LICENCE 2012 ATTENTION! Nouvelle présentation de la liasse - 1 er feuillet + duplicata DEMANDE DE LICENCE - 2 ème feuillet FICHE MEDICALE (à joindre impérativement au 1 er feuillet) Informations

Plus en détail

BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE

BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE ORIGINE ADHÉSION AGENCE CONSEILLER INFORMATION ADHÉSION INTERNET ZONE TARIFAIRE Nouvelle adhésion Modification adhésion GARANTIES RETENUES EN SANTE ADHÉRENT

Plus en détail

PARTENAIRES SPVIE SANTE T.N.S. Brochure

PARTENAIRES SPVIE SANTE T.N.S. Brochure SPVIE SANTE T.N.S. Brochure Valable à compter du 1 er Janvier 2015 Vos AVANTAGES SPVIE SANTÉ TNS 1. Aucune sélection médicale à l entrée.. Une couverture immédiate à la souscription, sans délai de carence..

Plus en détail

Couverture Frais de Santé et Prévoyance. dédiée aux franchisés et managés ACCOR. Franchisés

Couverture Frais de Santé et Prévoyance. dédiée aux franchisés et managés ACCOR. Franchisés Couverture Frais de Santé et Prévoyance dédiée aux franchisés et managés ACCOR Franchisés Septembre 2013 LE GROUPE ET SES SERVICES DÉDIÉS AUX FRANCHISÉS ACCOR Le Groupe JP COLONNA - CGAM, créé en 1972,

Plus en détail

Santé. Sénior. Pas de limite d âge pour souscrire * Remboursements adaptés. Des avantages utiles. Des packs + 1 renfort

Santé. Sénior. Pas de limite d âge pour souscrire * Remboursements adaptés. Des avantages utiles. Des packs + 1 renfort Santé Pas de limite d âge pour souscrire * * Niveau Budget Remboursements adaptés Des avantages utiles Des packs + 1 renfort - Sur les postes onéreux (optique, dentaire, auxiliaires médicaux) - Sur tous

Plus en détail

EN OUTRE, JE M ENGAGE A N UTILISER LES TECHNIQUES DE KRAV MAGA EXCLUSIVEMENT QUE PENDANT

EN OUTRE, JE M ENGAGE A N UTILISER LES TECHNIQUES DE KRAV MAGA EXCLUSIVEMENT QUE PENDANT FEKM-Secteur France DEMANDE de LICENCE 2015-2016 CODE MORAL FEKM ADHERENT DE LA F.E.K.M.-R.D., JE M ENGAGE A RESPECTER LA CHARTE DE CONDUITE SUIVANTE ET FERAI PREUVE : - D HONNETETE - DE NON AGRESSIVITE

Plus en détail

Votre contrat santé IRP AUTO Livret salariés

Votre contrat santé IRP AUTO Livret salariés salariés santé Votre contrat santé IRP AUTO Livret salariés Réseau AUTOVISION SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE ET CULTURELLE IRP AUTO, LE GROUPE DE PROTECTION SOCIALE DES PROFESSIONNELS

Plus en détail

Version approuvée par l Assemblée Générale du 26/06/2009

Version approuvée par l Assemblée Générale du 26/06/2009 Règlement Mutualiste Version approuvée par l Assemblée Générale du 26/06/2009 Le présent règlement mutualiste présente le contenu et la durée des engagements existants entre l adhérent et la Mutuelle dans

Plus en détail

CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle

CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle > DE LA BRANCHE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle Vous êtes salarié d une entreprise appliquant la Convention collective nationale des

Plus en détail

SPVIE SANTE Vitalité Brochure

SPVIE SANTE Vitalité Brochure SPVIE SANTE Vitalité Brochure Valable à compter du 1 er janvier 2015 LES AVANTAGES de la gamme SPVIE SANTE Vitalité 1 Un produit ATTRACTIF. Aucune sélection médicale à l entrée.. Une couverture immédiate

Plus en détail

SPVIE SANTÉ PARTICULIER

SPVIE SANTÉ PARTICULIER SPVIE SANTÉ PARTICULIER Brochure Valable à compter du 1 er Décembre 2013 1 Vos AVANTAGES SPVIE SANTÉ PARTICULIER. Aucune sélection médicale à l entrée.. Une couverture immédiate à la souscription, sans

Plus en détail

VOTRE DEVIS SANTÉ ÉTUDE PERSONNALISÉE

VOTRE DEVIS SANTÉ ÉTUDE PERSONNALISÉE ÉTUDE PERSONNALISÉE Madame, Monsieur, Dans le cadre de votre recherche d une complémentaire santé, veuillez trouvez ci-dessous notre proposition. Neoliane est une gamme santé unique, avec des garanties

Plus en détail

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE LIVRET D ACCUEIL PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE LIVRET D ACCUEIL A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2015 COMPLEMENTAIRE SANTE A COMPTER DU

Plus en détail

Avec Sereo Mutuelle, pour mieux vous protéger. c'est aussi assurer votre santé et celle de votre famille. DES PrEstations innovantes.

Avec Sereo Mutuelle, pour mieux vous protéger. c'est aussi assurer votre santé et celle de votre famille. DES PrEstations innovantes. pour mieux vous protéger OPTIMISER VOTRE COMPLéMENTAIRE c'est aussi assurer votre santé et celle de votre famille Contactez-nous pour une étude personnalisée Photo thinkstock.com / Document non contractuel

Plus en détail

Extra-Pass ét u di a nts. Votre couverturesanté à l étranger

Extra-Pass ét u di a nts. Votre couverturesanté à l étranger Extra-Pass ét u di a nts Votre couverturesanté à l étranger Vous partez à l étranger pour un stage, vos études, un séjour linguistique ou un voyage? Qu il s agisse d un séjour dans un pays de l Espace

Plus en détail

Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020

Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 A effet du 1 er janvier 2007 Le Syndicat REUSSIR. 21 BOULEVARD POISSONNIERE 75002 PARIS souscrit auprès d AXA France Vie,

Plus en détail

Découvrez les garanties

Découvrez les garanties Découvrez les garanties la mutuelle santé et la couverture prévoyance qui s adaptent à vos besoins Découvrez vos garanties MGENERATION Initiale santé prévoyance Pack se soigner autrement action sociale

Plus en détail

CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle

CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle > RETRAITÉ DE LA BRANCHE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle Vous êtes retraité d une entreprise appliquant la Convention collective nationale

Plus en détail

Adresse. Code postal ^qtttttttttte. Ville. Téléphone fixe qtttttttttttttttttttte. Téléphone Mobile qtttttttttttttttttttte. Email

Adresse. Code postal ^qtttttttttte. Ville. Téléphone fixe qtttttttttttttttttttte. Téléphone Mobile qtttttttttttttttttttte. Email Défense assurances Mutuelle Santé Demande d n : Nouvelle adhésion Modification Certificat d adhésion au Contrat Collectif Santé à adhésion facultative règlement mutualiste ouvert, souscrit par l Association

Plus en détail

Association de Prévoyance et de Protection de la Personne

Association de Prévoyance et de Protection de la Personne Association de Prévoyance et de Protection de la Personne DEMANDE D ADHESION AUX REGIMES PREVOYANCE RESERVES AUX ADHERENTS A L ASSOCIATION A 3 P NOM :... Prénom :... Date de naissance :... Nom de jeune

Plus en détail

Assurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP. assurance logement

Assurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP. assurance logement Assurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP assurance logement smerep.fr 2014-2015 Assurer son logement, c est obligatoire Locataire d un grand appart à plusieurs

Plus en détail

Reflexio Santé. La complémentaire santé qui évolue avec vous. www.francemutuelle.fr

Reflexio Santé. La complémentaire santé qui évolue avec vous. www.francemutuelle.fr Reflexio Santé La complémentaire santé qui évolue avec vous. www.francemutuelle.fr Sécurité sociale et complémentaire, essayons d y voir plus clair! Qui rembourse quoi? La Sécurité sociale rembourse une

Plus en détail

TARN ET DADOU. Catégorie de personnel : Anciens Salariés Adhésion à caractère facultatif Proposition n CF00414-1 23/06/2015

TARN ET DADOU. Catégorie de personnel : Anciens Salariés Adhésion à caractère facultatif Proposition n CF00414-1 23/06/2015 TARN ET DADOU Catégorie de personnel : Anciens Salariés Adhésion à caractère facultatif Proposition n CF00414-1 23/06/2015 Votre conseillère : DUPONT MARIE HELENE - E-mail : marie-helene.dupont@harmonie-mutuelle.fr

Plus en détail

pour tous pour tous La complémentaire santé Les nouvelles offres de la MAB

pour tous pour tous La complémentaire santé Les nouvelles offres de la MAB La complémentaire santé pour tous pour tous Les nouvelles offres de la MAB Aéronautique Bouguenais rue de l Aviation BP 4307 44343 Bouguenais cedex remontage.indd 1 16/10/12 14:09 le 8 pages A4 MAB DERNIERE

Plus en détail

R ENTREPRISES TPE PME : votre protection santé LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS

R ENTREPRISES TPE PME : votre protection santé LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS R ENTREPRISES LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS TPE PME : votre protection santé Dès votre 1 er salarié Renforcez la santé de votre entreprise en protégeant celle de vos

Plus en détail

[ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] amille & santé. ... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles. L assurance n est plus ce qu elle était.

[ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] amille & santé. ... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles. L assurance n est plus ce qu elle était. [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS amille & santé... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles L assurance n est plus ce qu elle était. [ famille & SANTÉ ] Famille & Santé, toutes les

Plus en détail

OFFRE RÉSERVÉE AUX entreprises, TPE/PME et indépendants. Le guide. santé. www.menages-prevoyants.fr LA MUTUELLE QUI VA BIEN!

OFFRE RÉSERVÉE AUX entreprises, TPE/PME et indépendants. Le guide. santé. www.menages-prevoyants.fr LA MUTUELLE QUI VA BIEN! OFFRE RÉSERVÉE AUX entreprises, TPE/PME et indépendants Le guide santé www.menagesprevoyants.fr LA MUTUELLE QUI VA BIEN! On a toujours du mal à s y retrouver dans les principes de s de santé. Et si on

Plus en détail

Prévoyance Santé. Mon mémo. Des solutions efficaces pour vous, vos proches et votre entreprise. Professionnels. l UN TÉLÉCONSEILLER EN LIGNE AU :

Prévoyance Santé. Mon mémo. Des solutions efficaces pour vous, vos proches et votre entreprise. Professionnels. l UN TÉLÉCONSEILLER EN LIGNE AU : Mon mémo Votre conseiller se tient à votre disposition pour vous apporter les précisions et réponses aux questions que vous vous posez et reste votre interlocuteur privilégié. En complément, vous avez

Plus en détail

Monceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles

Monceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles Monceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles Monceau Santé vous propose une solution conforme à vos obligations de mise en place d un contrat de complémentaire santé

Plus en détail

premier euro Une assurance santé pour les personnes non assujetties à un Régime obligatoire d Assurance Maladie (Cotisations 2014)

premier euro Une assurance santé pour les personnes non assujetties à un Régime obligatoire d Assurance Maladie (Cotisations 2014) premier euro Une assurance santé pour les personnes non assujetties à un Régime obligatoire d Assurance Maladie (Cotisations 2014) L assurance n est plus ce qu elle était. Premier Euro L assurance santé

Plus en détail

À CHAQUE ÂGE SES BESOINS, À CHAQUE BUDGET SES PRIORITÉS

À CHAQUE ÂGE SES BESOINS, À CHAQUE BUDGET SES PRIORITÉS Reflexio Santé Reflexio Santé À CHAQUE ÂGE SES BESOINS, À CHAQUE BUDGET SES PRIORITÉS France Mutuelle a conçu pour vous Reflexio Santé, la mutuelle santé qui se préoccupe de vos besoins en s adaptant à

Plus en détail

MA SANTÉ ESSENTIELLE +

MA SANTÉ ESSENTIELLE + DEMANDE D ADHÉSION 2016 MA SANTÉ ESSENTIELLE + L assurance n est plus ce qu elle était. ESM 0150 ESM150615 DEMANDE D ADHÉSION MA SANTÉ ESSENTIELLE + MERCI D ÉCRIRE EN MAJUSCULES N adhérent : Êtes-vous

Plus en détail

Volet destiné à l'organisme gestionnaire L ETUDIANT(E)

Volet destiné à l'organisme gestionnaire L ETUDIANT(E) cerfa SECURITE SOCIALE POUR LES ETUDIANTS DECLARATION EN VUE DE L OUVERTURE DES DROITS MALADIE - MATERNITE (articles L. 381-3 à L. 381-11, R. 381-5 à R. 381-33 du code de la sécurité sociale) N 10547*02

Plus en détail

Prémi Santé. assurer l essentiel

Prémi Santé. assurer l essentiel M U T U E L L E G É N É R A L E D E L É C O N O M I E, D E S F I N A N C E S E T D E L I N D U S T R I E Prémi Santé assurer l essentiel 2015 Vos prestations* Prémi Santé vous rembourse les actes les plus

Plus en détail

Information sur l Assurance SANTE

Information sur l Assurance SANTE Information sur l Assurance SANTE Avec AssurOne group, l assurance Santé devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour couvrir au

Plus en détail

Angeva Angeva seniors Cimea Cimea seniors

Angeva Angeva seniors Cimea Cimea seniors 2004 Frais de Santé DA demande d adhésion Angeva Angeva seniors Cimea Cimea seniors 11/2003 DE VOUS A NOUS, TOUT EST BEAUCOUP PLUS RASSURANT Frais de Santé Cachet et code du Conseil en Assurances demande

Plus en détail

Cap Entreprises. Fiche produit. La solution santé de votre entreprise. Sommaire

Cap Entreprises. Fiche produit. La solution santé de votre entreprise. Sommaire Fiche produit Cap Entreprises La solution santé de votre entreprise Sommaire UNE VERITABLE PROTECTION SANTE EVOLUTIVE... 2 CONTRAT... 3 REGLES DE SOUSCRIPTION... 3 Délais de carence... 3 Les bénéficiaires

Plus en détail

Les formules Santé. Choisissez une complémentaire santé qui prend en compte vos exigences!

Les formules Santé. Choisissez une complémentaire santé qui prend en compte vos exigences! Les formules Santé Choisissez une complémentaire santé qui prend en compte vos exigences! La gratuité à partir du 3ème enfant mineur La prise en charge des médecines douces Une option Renforts optique

Plus en détail

Guide pratique. Aide à la Complémentaire Santé

Guide pratique. Aide à la Complémentaire Santé Guide pratique Aide à la Complémentaire Santé Les avantages de l Aide à la Complémentaire Santé Vous pouvez obtenir une aide au financement de votre mutuelle. Avec l Aide à la Complémentaire Santé (ACS),

Plus en détail

Ordelys santé. senior. Ordelys. santé senior. Demande d adhesion immédiate, Adhésion à partir de 55 ans

Ordelys santé. senior. Ordelys. santé senior. Demande d adhesion immédiate, Adhésion à partir de 55 ans Demande d adhesion immédiate, Sans questionnaire de santé, ni délai d attente san Ordelys santé Complémentaire santé senior Ordelys santé senior Adhésion à partir de 55 ans Vos garanties /// ORDELYS SANTE

Plus en détail

Les formules Santé. Choisissez une complémentaires santé qui prend en compte vos exigences! OFFERT. La prise en charge des médecines douces

Les formules Santé. Choisissez une complémentaires santé qui prend en compte vos exigences! OFFERT. La prise en charge des médecines douces Les formules Santé Choisissez une complémentaires santé qui prend en compte vos exigences! OFFERT *Offre valable jusqu au 31 décembre 2013 sur la 1ère année de cotisation dès le 1er contrat souscrit. Voir

Plus en détail

La SMGP, une mutuelle tout confort pour bien démarrer votre vie active

La SMGP, une mutuelle tout confort pour bien démarrer votre vie active La SMGP, une mutuelle tout confort pour bien démarrer votre vie active Complémentaires santé Sécurité, Confort, Harmonie, Sésame et Sésame + Assurances Auto et Habitation smgp.fr 2013 2014 SMGP Vos études

Plus en détail

Divinéa. La qualité de GARANTIES RENFORCÉES OPTIQUE / DENTAIRE DÉPASSEMENTS D HONORAIRES REMBOURSÉS PAS DE DÉLAI D ATTENTE

Divinéa. La qualité de GARANTIES RENFORCÉES OPTIQUE / DENTAIRE DÉPASSEMENTS D HONORAIRES REMBOURSÉS PAS DE DÉLAI D ATTENTE Divinéa GARANTIES RENFORCÉES OPTIQUE / DENTAIRE DÉPASSEMENTS D HONORAIRES REMBOURSÉS PAS DE DÉLAI D ATTENTE La qualité de votre C est santé essentiel :! Divinéa Une complémentaire santé efficace pour vous

Plus en détail

D o s s i e r d e s o u s c r i p t i o n

D o s s i e r d e s o u s c r i p t i o n 1 D o s s i e r d e s o u s c r i p t i o n Notre offre vous a convaincu! Pour Adhérer, 4 étapes! 1 Lisez et complétez soigneusement les 2 volets de votre demande d adhésion 2 Réunissez les documents à

Plus en détail

Guide Pratique du Participant

Guide Pratique du Participant SANTÉ PRÉVOYANCE Pour tout savoir sur mes prestations Guide Pratique du Participant Consultez nos services en ligne Nous sommes heureux de vous accueillir au sein de l Association Alptis. En effet, pour

Plus en détail

D o s s i e r d e s o u s c r i p t i o n

D o s s i e r d e s o u s c r i p t i o n 1 D o s s i e r d e s o u s c r i p t i o n Notre offre vous a convaincu! Pour Adhérer, 4 étapes! 1 Lisez et complétez soigneusement les 2 volets de votre demande d adhésion 2 Réunissez les documents à

Plus en détail