CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON *********** ACHAT - LOA ET MAINTENANCE DE 6 COPIEURS *********** 6 COPIEURS REPARTIS AU :

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1 CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON *********** ACHAT - LOA ET MAINTENANCE DE 6 COPIEURS *********** 6 COPIEURS REPARTIS AU : -SIEGE DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON- CDANA-ESPALION CDAS-BARAQUEVILLE CDASA-SAINT AFFRIQUE BERNUSSOU-VILLEFRANCHE DE ROUERGUE C.C.T.P Le Président de la Chambre d'agriculture, Jacques MOLIERES Date : 25 février 2013 Date et heure limites de réception : le 12 mars 2013 à 12 h 00 Page 1 sur 1

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 : ESTIMATION DU BESOIN p. 3 ARTICLE 2 : DESCRIPTION DU MATERIEL p Caractéristiques minimales du matériel p Photocopieur Type 1 noir et blanc p Photocopieur Type 2 noir et blanc p Photocopieur Type 3 noir et blanc et couleur p Options p Récapitulatif par site p Etat du matériel p Conformité aux normes et règlement p. 6 ARTICLE 3 : MAINTENANCE p Maintenance préventive p Maintenance curative p Carnet de bord p. 7 ARTICLE 4 : DOCUMENTATION p. 7 ARTICLE 5 : LIEU D'EXECUTION DE LA PRESTATION p. 8 ARTICLE 6 : PERIODE D'INTERVENTION p. 8 ARTICLE 7 : FORMATION p. 8 Page 2 sur 2

3 Le présent cahier des charges a pour but de définir les fonctions et les caractéristiques minimales des photocopieurs qui équiperont la Chambre d Agriculture de l Aveyron. ARTICLE 1 : ESTIMATION DU BESOIN Le volume annuel (copies et impressions) pour les six copieurs à fournir peut être évalué à environ : pour le noir et blanc, pour la couleur (sans pilote d impression pour distinguer noir et blanc et couleur). Sur ce point, la couleur est demandée avec pilote d impression afin de bien distinguer N&B de couleur en termes de consommation et donc de facturation. ARTICLE 2 : DESCRIPTION DU MATERIEL Les six copieurs seront répartis sur les sites suivants : - CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON : 1 photocopieur type 3 et 1 photocopieur type 2, Carrefour de l Agriculture RODEZ CEDEX 9 Tel : Comité de Développement Agricole du Nord Aveyron (CDANA) : 1 photocopieur de type 1, 43 avenue de Calmont ESPALION Tel : Comité de Développement Agricole du Sud Aveyron (CDASA) : 1 photocopieur de type 1, Parc d activités du Bourguet VABRES L ABBAYE Tel : Comité de Développement Agricole du Ségala (CDAS) à Baraqueville : 1 photocopieur de type 1, Un déménagement est prévu en Le candidat s engage à le réaliser sur la seule base du coût mentionné dans sa réponse au présent marché. - Centre de Formation en Elevage et en Agro-Machinisme de Bernussou (CFEAM) : 1 photocopieur de type 3, Bernussou VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Tel : Page 3 sur 3

4 2.1 Caractéristiques minimales du matériel Photocopieur Type 1 noir et blanc Vitesse 30/40 ppm noir et blanc Volume Maxi (pages/mois) pages (pages/an) pages Gestion Papier Chargeur manuel 100p / 2 magasins universel 500 p jusqu au A3. Alimentation Epaisseur papier de 60g à 200g. Alimentation originaux Chargeur automatique recto verso Gestion Papier Module de finition avec agrafage Réception Sécurité Compteur copie/impression/scan Gestion de compte Accès photocopieurs avec codes utilisateurs - Impression protégée et sécurisée Stockage Disque dur Résolution 600 * 600 ppp Fonction Copie Détection automatique format / agrandissement et réduction / sélection bac papier auto / recto-verso / originaux multi-format Fonction Impression Adode postcript 3 / PCL5 / PCL6 Impression protégée / différée / brouillon Connectivité Ethernet 10/100 Numérisation Vers PC / mail / BAL format PDF (possibilité compact PDF) / TIFF / JPEG Scan couleur Compatibilité système archivage GED Option Fax réseau à chiffrer PC Fax Photocopieur Type 2 noir et blanc Vitesse 40/50 ppm noir et blanc Volume Maxi (pages/mois) pages (pages/an) pages Gestion Papier Chargeur manuel 100p Alimentation Magasin 500 feuilles A3 3 Magasins A4 500 feuilles Alimentation originaux Chargeur automatique recto verso Gestion Papier Module de finition : Réception Agrafeuse / trieuse / bac à décalage Sécurité Compteur copie/impression/scan Gestion de compte Accès photocopieurs avec codes utilisateurs - Impression protégée et sécurisée Stockage Disque dur Résolution 600 * 600 ppp Fonction Copie Détection automatique format / agrandissement et réduction / sélection bac papier auto / recto-verso / originaux multi-format / pré-assemblage électronique / filigrane / jeu d échantillon / insertion Page 4 sur 4

5 de couverture Fonction Impression Adode postcript 3 / PCL5 / PCL6 Impression protégée / sécurisée / différée / immédiate / cahier / page garde / brouillon Multi-supports (transparents, carton jusqu à 200g ) Connectivité Ethernet 10/100 Numérisation Vers PC / mail / BAL format PDF (possibilité compact PDF) / TIFF / JPEG Scan couleur Compatibilité système archivage GED Option Fax réseau à chiffrer PC Fax Photocopieur Type 3 noir et blanc et couleur Vitesse 50/60 ppm noir et blanc et 30/40 couleur Volume Maxi (pages/mois) pages (pages/an) pages Gestion Papier Chargeur manuel 100p Alimentation Magasin 500 feuilles A3 Magasin grande capacité 2500 feuilles A4 1 Magasin A4 500 feuilles pour papier entête Alimentation originaux Chargeur automatique recto verso Gestion Papier Module de finition : Réception Agrafeuse / trieuse / perforation / bac à décalage / kit brochure (plier agrafer les livrets) Sécurité Compteur copie/impression/scan Gestion de compte Accès photocopieurs avec codes utilisateurs - Impression protégée et sécurisée Résolution 600 * 600 ppp Fonction Copie Détection automatique format / agrandissement et réduction / sélection bac papier auto / recto-verso / originaux multi-format / pré-assemblage électronique / filigrane / jeu d échantillon / insertion de couverture Fonction Impression Adode postcript 3 / PCL5 / PCL6 Impression protégée / sécurisée / différée / immédiate / cahier / page garde / brouillon Multi-supports (transparents, carton jusqu à 200g ) Connectivité Ethernet 10/100 Numérisation Option Options Vers PC / mail / BAL format PDF (possibilité compact PDF) / TIFF / JPEG Scan couleur Compatibilité système archivage GED Fax réseau à chiffrer PC Fax - Télésurveillance du parc copieurs, - Port USB pour impression et scan, - Compatibilité pour évolution vers Gestion Electronique Documentaire GED, - Gestion par logiciel du parc copieurs (comptes, utilisateurs, consommations ). Page 5 sur 5

6 2.2 Récapitulatif par site Site Type 1 Type 2 Type 3 Siège Rodez CDANA CDAS CDASA BERNUSSOU Etat du matériel Le matériel objet du marché doit être neuf. 2.4 Conformité aux normes et règlement Les matériels fournis seront garantis conformes aux normes françaises en vigueur et à la marque CE, particulièrement au regard de l'émission de rayonnement électromagnétique. ARTICLE 3 : Les copieurs seront proposés en 2 options : 1) Achat 2) Location avec option d achat a. 36 mois b. 48 mois c. 60 mois La durée de la maintenance sera de 12 mois reconductible par reconduction expresse dans la limite de 5 fois. ARTICLE 4 : MAINTENANCE Le titulaire est redevable d'une obligation de résultat. La prestation de maintenance comprend : La fourniture des consommables : cartouches d'encre (toner), agrafes et autres, à l'exclusion du papier et des supports spéciaux ; Page 6 sur 6

7 La main d'œuvre, les déplacements et les pièces détachées dans le cadre de la maintenance curative et de la maintenance préventive. 4.1 Maintenance préventive La maintenance préventive couvre toutes les opérations de vérification, de contrôle, de test, de réglage, d'entretien courant et de remplacement des pièces d'usure courante permettant au matériel acquis d'être utilisé par le Pouvoir Adjudicateur selon l'usage auquel il est destiné. La maintenance préventive s'opère sur site, pendant les heures d'ouverture de l'établissement et précisé à l'article 6 ci-dessous (période d'intervention). Toute intervention est recensée par le titulaire dans le carnet de bord visé ci-après à l'article 3.3 ci-après. 4.2 Maintenance curative La maintenance curative couvre toute intervention du titulaire nécessaire à la bonne utilisation du matériel. Le titulaire est tenu, au titre de la maintenance curative, d'intervenir dans un délai maximum de 8 heures pour chaque matériel acquis. Ce délai est compté, à partir de la date et de l'heure de réception de la demande de dépannage ou de l'émission de l'anomalie (si option télésurveillance). Elle s'opère sur site pendant les heures d'ouverture de l'établissement, précisé à l'article 6 ci-dessous (période d'intervention). Toute intervention est recensée par le titulaire dans le carnet de bord visé ci-après à l'article 3.3 ci-après. En cas d'impossibilité de réparer le matériel, le titulaire livre gratuitement dans le local d'utilisation de l'établissement un matériel de remplacement présentant des caractéristiques équivalentes dans le délai de deux jours ouvrés à compter du lendemain du jour d'intervention. 4.3 Carnet de bord Pour chaque équipement acquis, est remis à l'établissement un carnet de bord destiné à consigner notamment : - les dates et heures de la demande d intervention ou de l émission de l anomalie, - les dates, heures et délais d'intervention, - la période d'indisponibilité, - la nature pannes constatées et les mesures prises, Page 7 sur 7

8 - la description des pièces et d'organes remplacés, - le nom et la signature du technicien ayant effectué l'intervention, - le nom et la signature de la personne référente. ARTICLE 5 : DOCUMENTATION La documentation contractuelle (fourniture des contrats copie), commerciale et technique est fournie en français, en un exemplaire. ARTICLE 6 : LIEU D'EXECUTION DE LA PRESTATION Les matériels sont installés dans les locaux de l'établissement aux lieux indiqués dans l'article 2 du CCTP pour chaque matériel. L'établissement est tenu d'aménager à ses frais les locaux destinés à l'installation du matériel afin de permettre le bon fonctionnement. Le titulaire doit, à cet effet, lui donner toutes les indications utiles. ARTICLE 7 : PERIODE D'INTERVENTION Horaires d'ouverture de l'établissement : 8 h h 00. ARTICLE 8 : FORMATION Deux types de formations seront donnés : - Aux administrateurs ; - Aux secrétaires sur sites. Un document d'utilisation sur support numérique, simple et pratique, sera mis à disposition de l'ensemble du personnel. Fait à le Page 8 sur 8

9 Lu et accepté, Le prestataire Page 9 sur 9

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