ACTUALITÉS. La CSF a membres à informer. Activités du comité de surveillance du 1 er janvier au 30 septembre 1999.

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1 ACTUAITÉS a CSF a membres à informer France ajoie a Chambre de la sécurité financière, qui a succédé à l Association des intermédiaires en assurance de personnes du Québec (AIAPQ) en octobre 1999, s affaire actuellement à informer ses membres des nouvelles règles qui régissent chaque discipline. Expertise des professionnels et déontologie s avèrent les deux principales voies empruntées par la Chambre afin d accomplir sa mission première : assurer la protection du public par l encadrement préventif de la pratique professionnelle et par la supervision de la formation continue obligatoire. À la suite de l adoption de la réglementation de la oi sur la distribution des produits et services financiers (loi 188), la Chambre a adopté à son tour une réglementation sur la déontologie et sur la formation continue obligatoire. Ces nouvelles règles permettent aux consommateurs de bénéficier de conseillers qualifiés conviés à actualiser sans cesse leurs connaissances et à améliorer leur pratique professionnelle en fonction des nouveautés dans l industrie. Surveillance D abord, le syndic de la Chambre, qui œuvrait autrefois sous le nom de Comité de surveillance de l AIAPQ, exerce ses fonctions à l égard des représentants en sécurité financière, des représentants en assurance collective de personnes et des planificateurs financiers, tandis que le cosyndic prend en charge les causes des représentants en valeurs mobilières. e syndic et le cosyndic reçoivent les plaintes, enquêtent et déposent les plaintes du public devant le Comité de discipline de la Chambre. e rapport annuel de l AIAPQ indique que l an dernier, du 1 er janvier au 30 septembre 1999, 434 dossiers ont été ouverts par le Comité de surveillance comparativement à 639 en Mais plus de 689 dossiers ont été gérés au cours de cette période de neuf mois parce que 255 dossiers actifs le 31 décembre 1998 ont été reportés. Au cours de l an dernier, 13 dossiers ont été fermés pour «motifs administratifs», et 170 ont été rejetés en raison «d allégation non fondée» (90), parce que le «plaignant n a pas donné suite» (9) ou en raison de «preuve insuffisante» (71). Puis, 295 «dossiers fondés» ont été fermés parmi lesquels on retrouve 71 avis et 66 mises en garde. Au 30 septembre 1999, quelque 197 dossiers étaient toujours actifs, dont 179 ouverts en 1999 et 18 avant Parmi les demandes d enquêtes, 117 provenaient des consommateurs. Selon John Ruggieri, alors président du 9 Activités du comité de surveillance du 1 er janvier au 30 septembre 1999 Dossiers reportés du 31 décembre 1998 : 255 Dossiers ouverts au 30 septembre 1999 : Consommateur 117 Membre et consommateur 25 Membre 152 Assureur 26 C.A.P. 23 Comité de surveillance 91 SOUS-TOTA 434 TOTA DES DOSSIERS GÉRÉS PAR E COMITÉ DE SURVEIANCE : 689 DOSSIERS RETRANCHÉS Dossiers fermés pour motifs administratifs : Retrait de la demande d enquête 9 Transfert 4 SOUS-TOTA 13 Dossiers rejetés : Allégation non fondée 90 Plaignant n a pas donné suite 9 Preuve insuffisante 71 SOUS-TOTA 170 Dossiers fondés : Avis 71 Mise en garde 66 Poursuite d enquête pour les fins de la signature d un engagement volontaire 70 Faillite / Acte criminel relié à l activité 15 Règlement 5 Dépôt de plainte disciplinaire 68 SOUS-TOTA 295 Total des dossiers fermés par le Comité de surveillance : 478 DOSSIERS EN COURS AU 30 SEPTEMBRE 1999 Traitement préliminaire 19 Sous enquête 143 En attente de l exécution de la décision du Comité de surveillance 33 Révision 2 Dossiers dont l enquête est suspendue : 14 TOTA : 211 À A CHAMBRE DE A SÉCURITÉ FINANCIÈRE DOSSIERS ACTIFS AU SYNDIC AU 29 FÉVRIER DOSSIERS ACTIFS AU COMITÉ DE DISCIPINE AU 29 FÉVRIER 2000 Dossiers en appel 9 Dossiers en traitement, en attente d une date d audition, en attente de la fin du délai d appel et/ou en attente de fermeture 93 TOTA DES DOSSIERS ACTIFS : 102 source : Rapport annuel 1999 de l AIAPQ Comité de surveillance, «dans les demandes d enquêtes de 1999, on note encore une fois de nombreux manquements aux obligations envers les clients et les assureurs, aux procédures de remplacement ainsi qu aux obligations statutaires et, enfin, envers les intermédiaires et la profession».

2 Nouveaux outils de référence pour les conseillers Avis aux intéressés! Un outil de référence sur la oi 188 est disponible à la Chambre de la sécurité financière.vous pouvez l obtenir en format papier ou électronique. a lecture de ce document permet sans contredit de mieux saisir le menu détail de la oi sur la distribution des services et produits financiers qui en confond plus d un. Depuis le 25 mars 2000, une version électronique de l Analyse des besoins financiers est disponible à la Chambre de la sécurité financière. Il suffit de remplir le bon de commande à cet effet et vous recevrez votre cédérom. Un guide d information concernant les cartes professionnelles des conseillers en sécurité financière et les normes publicitaires applicables est disponible à la Chambre de la sécurité financière. Selon Josée Casaubon, directrice des relations publiques au Bureau des services financiers, «depuis l adoption de la oi 188, le vocabulaire dans l industrie a quelque peu changé. Par exemple, le titre intermédiaire de marché, qui correspondait avec l ancienne oi sur les intermédiaires de marché, a été banni du vocabulaire administratif. Cette expression est toutefois encore utilisée dans l industrie et c est tout à fait normal puisque personne n a encore été avisé de la nouvelle désignation conseiller en sécurité financière. Nous publierons, à la fin avril, le guide des titres permis, qui fera la lumière sur la question des titres acceptés ou non dans l industrie selon la formation et la discipline du représentant», explique M me Casaubon. Discipline e syndic de la Chambre est représenté par un procureur devant le Comité de discipline, un tribunal administratif qui entend les plaintes et rend les décisions à l intérieur d un délai de 90 jours. Parmi les sanctions qui peuvent être imposées par le Comité figurent la réprimande, des amendes allant de 600 $ à 6000 $ par chef d accusation, des suspensions (semaines, mois, années) et la radiation de l industrie. En 1999, le Comité de discipline a imposé 73 exclusions comparativement à 35 en 1998 ainsi que des amendes totalisant $ contre $ l année précédente. Toujours dans l optique de la protection du consommateur, il est souhaitable que le nombre de plaintes diminue au cours des prochaines années. a Chambre de la sécurité financière a adopté un nouveau règlement sur la déontologie, lequel favorisera peut-être une pratique conforme aux règles de la profession. Expertise des membres Institut de formation de la Chambre offre aux membres les services de formation suivants : cours de formation menant aux titres A.V.A. et A.V.C., activités de formation continue et accréditation d activités de formation continue. Puis, un tout nouveau programme est désormais offert par l Institut de formation. «Nous offrons maintenant le programme Services conseils en vérification de la qualité et de la conformité des pratiques, qui permet aux membres de poser un diagnostic sur leurs pratiques à savoir s ils respectent les lois et les règles de déontologie», souligne Gérald Trottier, directeur du développement professionnel à la Chambre de la sécurité financière. e nombre d unités de formation continue (UFC) que les membres doivent cumuler obligatoirement chaque année pour maintenir leurs connaissances à jour varie selon la discipline. Certaines matières, qui intègrent le «tronc commun», s appliquent à toutes les disciplines. Par exemple, tant les représentants en sécurité financière, en assurance collective, en assurance contre les accidents ou les maladies uniquement que ceux en épargne collective, contrats d investissement et plans de bourses d études doivent obligatoirement suivre les activités de formation suivantes : Code civil, Comptabilité, Déontologie, Gestion d une entreprise en assurance ou de placement, Investissements, Pension, Planification d entreprise, Pratique professionnelle, Rentes, Responsabilité professionnelle et Sciences actuarielles. Évolution des titres et des certificats de 1992 à 1999 Titres Assureurs-vie agréés Assureurs-vie certifiés Planificateurs financiers* Courtiers en assurances de dommages Certificats Agents assurances de dommages* Conseillers en épargne collective* Conseillers en bourses universitaires* Conseillers en valeurs mobilières* Courtiers en valeurs mobilières* * «Ces informations sont compilées sur la bonne foi des renseignements fournis par les membres de l AIAPQ». source : Rapport annuel 1999 de l AIAPQ Standards élevés a Chambre promeut toujours l obtention des titres professionnels Assureur-vie certifié (A.V.C.) et Assureur-vie agréé (A.V.A.), ce dernier s avérant «le sommet de la profession de conseiller en sécurité financière». On peut effectivement lire dans un dépliant informatif de la Chambre que «le conseiller en sécurité financière qui possède le titre d assureur-vie agréé est mieux équipé pour identifier des clients potentiels, pour proposer les produits les plus efficacement adaptés et pour faire face à la concurrence. Il obtiendra plus de résultats, donc un volume accru de clients et des revenus enviables». OBJECTIF CONSEIER 10

3 ACTUAITÉS e Globe and Mail courtise les conseillers financiers francophones e quotidien The Globe and Mail offre maintenant en version française son produit Globe HySales, un logiciel spécialement conçu pour les conseillers financiers et qui renferme de l information sur les frais de vente, le rendement des fonds, les titres et l analyse de risque. Cette ouverture à l égard du marché francophone pourrait se poursuivre en septembre prochain, car The Globe and Mail prévoit traduire en français le site web Globefund, un bulletin mensuel sur les fonds communs consulté par plus d un million de Canadiens. e logiciel Globe HySales permet au conseiller financier d effectuer une recherche pointue sur les fonds communs de placement et d analyser le rendement d un fonds depuis sa création (possibilité de remonter jusqu en 1930). e conseiller peut ensuite illustrer ses recommandations et ses stratégies d investissement à l aide de graphiques et de tableaux détaillés. Avec Globe HySales, le conseiller financier est en mesure : de trouver le fonds qui convient à son client en triant et en filtrant tous les fonds en fonction de plus de 200 paramètres; de comparer le portefeuille actuel de son client à celui qu il propose en utilisant les graphiques de corrélation entre le risque et le rendement; d effectuer la planification financière pour la retraite, les frais de scolarité et l accumulation d impôts différés grâce à cinq calculateurs; de vérifier si le portefeuille de son client est réellement diversifié en effectuant une analyse de contenu des fonds; d effectuer d autres analyses en exportant les données du tableur principal vers d autres tableurs tels que otus ou Excel. Mesurez la tolérance au risque de vos clients Afin d élaborer avec précision un plan d investissement complet, le conseiller peut se procurer le logiciel de répartition des titres Blueprint, qui permet de déterminer la tolérance au risque du client et d expliquer l importance de la répartition des titres et de la diversification du portefeuille à l aide de graphiques. e logiciel Blueprint partage la base de données de Globe HySales et donne accès à des données réelles de rendement. es conseillers financiers qui éprouvent des difficultés techniques avec ces logiciels ont recours aux didactitiels de Globe HySales (un logiciel à fonction pédagogique) et aux lignes sans frais et e conseiller peut également recevoir une formation par conférence téléphonique. es abonnés de Globe HySales reçoivent le bulletin trimestriel Hypothetically Speaking. a version française de cette publication n est toujours pas disponible. Vous pouvez consulter le site web de Globe HySales à l adresse F.. SVC s en vient à Montréal Harry Knutson, le président et chef de la direction du Groupe Nova Bancorp, tenait le 13 mars dernier au siège social de Montréal une conférence de presse pour annoncer l acquisition de la Société financière Valeur Stratégique (SVC). a transaction représente un déboursé de 70 millions de dollars pour Nova Bancorp. De plus, le groupe de Montréal verse 34 millions pour couvrir la dette de la société. «intérêt manifeste de Nova Bancorp pour SVC vient évidemment de son niveau de pénétration du marché des fonds communs de placement au Québec. Avec 3,6 milliards de dollars d actif sous gestion, dont la moitié se retrouve au Québec, cela nous permet d occuper une part très intéressante du marché des fonds de placement 11 au Québec», a souligné en substance M. Knutson. Selon les analyses de Nova Bancorp, le Québec constitue un marché pour les produits et services financiers dont la croissance sera la plus soutenue au Canada. «Nous croyons qu en raison des facteurs économiques et démographiques, la croissance au Québec sera la plus suite à la page 12

4 suite de la page 11 rapide au sein de notre industrie pour les cinq à sept prochaines années. acquisition de SVC nous permettra donc de nous positionner de manière idéale auprès des investisseurs à revenu moyen et des investisseurs à revenu élevé, deux créneaux complémentaires. Cette transaction nous procurera résolument une taille optimale à l échelle du marché afin de centrer nos priorités sur les détenteurs de parts et leurs conseillers en placement», comme le fait remarquer M. Knutson. De 20 millions, Nova Bancorp passe ainsi à 365 millions de détenteurs de parts avec cette transaction. Vantant Montréal comme centre de services financiers international, Harry Knutson dit être convaincu que la décision de Nova Bancorp d installer son siège social dans la métropole est un choix d avenir. «Il s agit pour nous d un bien meilleur endroit que Vancouver ou Toronto», a-t-il laissé entendre. D ici la conclusion de la transaction au terme des 90 jours réglementaires et de son approbation par les organismes de réglementation concernés, les effectifs de Nova Bancorp, qui étaient de 50 employés, augmenteront à environ 230. Il n est pas exclu que plusieurs d entre eux soient mutés au siège social de Montréal. Enfin, M. Knutson a réitéré son engagement à l endroit du réseau de distribution traditionnel. «Nous allons conserver les marques de commerce, O Donnel et SVC, et nous croyons toujours que le meilleur moyen de distribuer nos produits est de le faire par l entremise des conseillers et courtiers indépendants. Nous tenons énormément à notre réseau et nous ne ménagerons aucun effort afin de maintenir nos relations d affaires avec nos distributeurs», a-t-il conclu. Y. B. Nouveau produit, nouvel abri a Banque aurentienne du Canada lancera à la mi-avril un nouveau produit financier destiné uniquement aux conseillers en sécurité financière. e produit Prêts assurevie devrait faciliter le financement de l achat d une police d assurance-vie universelle et contribuer à l allègement de la charge fiscale du client. «C est à la suite de plusieurs conversations avec des compagnies d assurance que nous avons constaté qu au Canada, à part les REER, il n y a pas de produit permettant d épargner à l abri des impôts tout en bénéficiant d intérêts composés. Vu les liens ancestraux de la Banque aurentienne, qui était sous la tutelle d une compagnie d assurance à l origine, nous optons pour une démarche de partenariat avec les intermédiaires de marché indépendants. De là notre décision de développer des produits pour le domaine de la planification financière», explique Gilles Sinclair, directeur principal, développement ventes-québec. Avec les Prêts assurevie, la aurentienne ajoute une corde à son arc en misant sur une relation d affaires et de confiance avec les conseillers en sécurité financière. «Nous sommes les seuls à offrir un service aux intermédiaires. Notre démarche est basée sur un lien privilégié avec les intermédaires, nous ne transigeons pas directement avec les clients. Il est alors assuré que le client n est pas sollicité de notre part. e conseiller ne risque donc pas de perdre son client», précise M. Sinclair. Il est bon de noter que la base de données qui contient l information sur les clients des conseillers est séparée de celle du réseau de succursales de la Banque aurentienne. Depuis peu, les conseillers ont toutefois accès au site Internet transactionnel Natlink.com, qui leur permet d accéder rapidement aux portefeuilles de leurs clients et d être au fait des placements de ces derniers. F.. es planificateurs en congrès e printemps est arrivé, les oiseaux se sont remis à chanter, les passants se croient en été mais les planificateurs financiers, eux, ne chôment pas! es 29 et 30 mai prochains, ils sont attendus à aval au congrès annuel de l Institut québécois de planification financière (IQPF). e rassemblement s étalera sur deux jours cette année afin d offrir davantage d ateliers de formation aux congressistes. «Il y aura de la formation de niveau 1 pour les planificateurs de même que de la formation de niveau 2», nous apprenait Michel Cusson, président du Congrès. C est également lors de ce congrès que sera connue la structure de la nouvelle Association de diplômés en planification financière, sur laquelle planchaient les membres de l IQPF au moment de mettre sous presse. «Nous sommes encore en réflexion», a précisé laconiquement M. Cusson. OBJECTIF CONSEIER 12

5 ACTUAITÉS «a relève, C.A. se planifie! Caroline Fortin «a première assemblée annuelle de l Association aura lieu lors du Congrès, alors oui, ce sera l occasion d entendre tout le monde sur le sujet», a-t-il ajouté. Quant à savoir qui remplacera Denis Boucher à la présidence de l IQPF, il faudra attendre aux 29 et 30 mai, car M. Cusson ignore s il y a des candidats en lice. Pour informations : IQPF, (514) C. F. vec le titre de comptable A agréé, vous pourrez faire ce que vous voulez. C est une clé qui ouvre les portes», avait un jour lancé en classe un professeur à l université. Frédérick Proteau l a pris au mot. auréat du Prix Relève au tout premier Gala de l industrie financière, le Sherbrookois est entré en poste chez Mallette Maheu il y a six ans, suite à une première expérience de stage. Il agit depuis ce temps à titre de vérificateur, mais développe au sein de la firme un service de planification financière intégrée, en plus d offrir de la formation. Et tout cela à l âge vénérable de 25 ans. C est parce que la Bourse et ses parquets «l ont toujours intéressé» que Frédérick décide de suivre le Cours sur les valeurs mobilières après son baccalauréat en comptabilité. «J ai immédiatement su que j étais dans ma branche», dit-il. Son parcours prouve qu il est effectivement à sa place : il réussit ensuite l examen de l ICVM avec une mention d honneur, puis les placements et leurs aspects fiscaux et comptables le passionnent tellement qu il donne des cours sur le sujet à ses collègues de bureau. Ses intérêts le conduisent finalement vers la planification des finances, et le jeune homme complète avec succès un certificat en planification financière personnelle de l Université aval. Entre-temps, il s intéresse à l informatique et participe au suivi et à la formation des employés relativement à un logiciel adapté aux besoins des professionnels de Mallette Maheux, un groupe faisant partie d un réseau de 800 employés au Québec et associé à la firme de rayonnement mondial Arthur Andersen. e voilà ces jours-ci attelé à une tâche qu il s est lui-même assignée : développer un service de planification financière intégrée au sein de sa firme, sur le modèle déjà en place dans les autres cabinets du groupe. «aspect conseil est devenu très important pour les comptables agréés. Il ne s agit plus seulement de préparer des états financiers», avance-t-il. «Bon nombre d entrepreneurs ont mis tout leur temps à la réussite de leur entreprise, maintenant, ils se posent plusieurs questions sur leur situation financière. Nous sommes là pour conseiller et assister les clients dans cette démarche tant sur les plans des finances personnelles, de la fiscalité, des aspects légaux que ceux de la retraite, la succession, les placements et l assurance», poursuit Frédérick. Débordant d enthousiasme et de talent, Frédérick souligne l appui précieux reçu à son arrivée chez Mallette Maheu. Conscient que les nouvelles recrues n ont pas encore bâti leur réseau de contacts, ce cabinet a mis en place un système de parrainage grâce auquel des conseillers d expérience sont jumelés aux nouveaux à titre de mentors pour «partager leur expérience, répondre à leurs questions, les soutenir et les aider à développer leur carrière», explique-til. M. Proteau fait aussi remarquer que, grâce aux interventions qu il réalise conjointement avec des conseillers financiers établis, il obtient plus facilement des références de clients potentiels et construit ainsi sa propre clientèle. Si son prix au Gala de l industrie financière n a rien changé à son quotidien, cette reconnaissance, selon lui, va le suivre longtemps. «En planification financière ou dans les autres domaines de la finance, les clients sont généralement plus âgés. À 25 ans, la confiance est plus difficile à obtenir auprès d un client qui désire prendre sa retraite, par exemple. Cette réalisation va probablement me permettre de franchir quelques obstacles liés à mon âge», confie Frédérick Proteau. Assurée, la relève? C est peu dire... 13