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3 édito Avec son Offre de Services, la Chambre de métiers et de l artisanat de Paris vous accompagne à chaque étape de votre vie professionnelle, que vous soyez créateur ou repreneur, chef d entreprise, employeur d apprenti, maître d apprentissage, acteur de l alternance, apprenti, futur apprenti ou conjoint-collaborateur. De l apprentissage à la création d entreprise, en passant par la formation, le développement économique jusqu à la transmission de votre entreprise artisanale, la CMAP vous guide! Directeur de publication : Christian Le Lann Rédacteur en chef : Fabrice Jugnet Coordination : Marie Assaad Impression : Groupe des Imprimeries Morault Date de parution : mai 2012 Équipe rédaction : Marie Assaad, Olivier Lenoble, Laurent Luce, Lorraine Wittmer, 1984 Conception / réalisation : 1984 Crédits maquettes : 1984 Crédits photos : Lorraine Bordes-Süe, Grigori Rassinier

4 sommaire p.8 CRÉATEUR, REPRENEUR Vous avez un projet? La CMAP vous aide à le concrétiser. p.10 CHEF D ENTREPRISE ARTISANALE Vous dirigez une entreprise? La CMAP répond à vos besoins. p.17 CONJOINT, COLLABORATEUR Vous ne savez pas quel est le statut le mieux adapté à votre situation? La CMAP vous informe. p.18 EMPLOYEUR D APPRENTI, MAÎTRE D APPRENTISSAGE, ACTEURS DE L ALTERNANCE Vous souhaitez transmettre votre savoir-faire? La CMAP vous éclaire. p. 20 FUTURS APPRENTIS ET APPRENTIS L apprentissage vous intéresse? La CMAP vous informe. p. 22 CÉDANT? ou cessant? Vous souhaitez transmettre votre entreprise ou cesser votre activité? La CMAP vous guide à chaque étape.

5 CRÉATEUR Du projet à la création ou à la reprise nouvel accompagnement pour la création reprise d entreprise) Vous avez un projet? La CMAP vous aide à le concrétiser. Le SPI, Stage de Préparation à l Installation* REPRENEUR Vous avez un projet de création ou de reprise d entreprise artisanale, avant toute démarche, prenez contact avec la Chambre de métiers et de l artisanat de Paris. Elle a pour mission de défendre les intérêts généraux des artisans parisiens et de promouvoir le développement des entreprises du secteur. Grâce à l appui de la Chambre de métiers et de l artisanat de Paris, les étapes de la création ou reprise d une entreprise artisanale seront facilitées. contact : Mise en relation des repreneurs et des cédants *5 ou Formalisation et évaluation du projet Stage de Préparation à l Installation (SPI)*, choix d un statut, d une forme juridique, d un régime fiscal et social Approche commerciale Comptabilité, fiscalité et gestion du personnel Étude d un plan de formation à l issue du SPI Un accompagnement privilégié Sur le plan commercial : approche du marché et de la concurrence Sur la recherche d un local à Paris, d une entreprise artisanale à reprendre Sur la mise en relation cédant-repreneur Les formalités de création ou de reprise Proposée par la CMAP, l assistance formalités* permet de gagner du temps avec un interlocuteur privilégié qui apporte les conseils nécessaires à la constitution et au suivi du dossier. Pour tout créateur ou repreneur d entreprise artisanale, ce stage est obligatoire, il permet d acquérir les bases essentielles à la création et à la gestion d une entreprise artisanale. formation *4 ou Quand les formalités ne sont plus qu une formalité Le livret CFE Il contient la liste des pièces nécessaires aux démarches et formalités de création et les tarifs : imprimés déclaratifs, déclaration de non-condamnation, déclaration d information du conjoint, support d information de la qualification artisanale et professionnelle. cfe RM Centre de formalités des entreprises Répertoire des métiers *2 ou Sur l environnement réglementaire, financier et commercial de la future entreprise Sur le plan juridique, fiscal et social : Qualification professionnelle obligatoire pour certaines activités Choix de la forme juridique, du régime fiscal, du régime de protection sociale Choix du statut du conjoint Dépôt du nom commercial de l entreprise Embauche d un salarié ou d un apprenti Bail commercial Assistance spécifique selon la nature de l activité envisagée Sur le plan financier : Guichet unique : le Centre de formalités des entreprises (CFE) enregistre, contrôle et envoie par télétransmission les renseignements et pièces à chacun des partenaires et organismes destinataires dont le Répertoire des métiers (RM), et à chacune des autorités habilitées à délivrer les autorisations ou à recevoir les déclarations selon leur compétence pour certaines activités Immatriculation de l entreprise Aide à la constitution du dossier d inscription remise du livret CFE contenant les pièces nécessaires aux démarches administratives et aux formalités, formulaires, tarifs* Accompagnement à la demande de l aide à la création et à la reprise d une entreprise Remise d un extrait d immatriculation Recherche de financement (Prêts bancaires, prêts d honneur, prêt à la création d entreprise (PCE)) Délivrance de la carte d identification au Répertoire des métiers Chiffrage du projet et réalisation de plans d affaires (dispositif NACRE : 8 professionnels de la cmap professionnels de la cmap 9

6 CHEF D ENTREPRISE ARTISANALE Le chef d entreprise artisanale : Il est immatriculé au Répertoire des métiers s il exerce une activité professionnelle de production, transformation, réparation ou de prestation de service dans les métiers de l alimentation, du bâtiment, de la fabrication et des services. Les effectifs de l entreprise artisanale ne peuvent être supérieurs à 10 salariés, hormis les apprentis, lors de la création de l entreprise. Au-delà et sauf demande de radiation, elle reste dans le secteur de l artisanat sans limitation de durée pour les chefs d entreprise ayant la qualité d artisan ou le titre de maître artisan ou pour une durée de trois ans lorsque les conditions ne sont pas remplies. LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT DE L ENTREPRISE ARTISANALE La CMAP vous informe et vous aide dans la gestion de votre activité. Elle s implique pour : 1. Vous informer régulièrement Réglementations municipales : livraisons, stationnement des professionnels, étalages, terrasses, enseignes Respect des normes environnementales et de sécurité : hygiène, élimination des déchets, réglementation et développement durable, accessibilité des locaux recevant du public aux personnes en situation de handicap 2. Répondre à vos questions d ordre juridique, social, fiscal, réglementaire. La CMAP est en relation avec les administrations, elle vous conseille dans les domaines du droit des sociétés, des affaires, de la TVA, de la cotisation économique territoriale (CET) 3. Participer à votre recherche de financement et à l accès aux garanties bancaires des sociétés de caution mutuelle Vous dirigez une entreprise? La CMAP répond à vos besoins. 4. Vous aider dans l embauche et la gestion de votre personnel 5. Vous conseiller pour : votre bail commercial (contenu, révision, renouvellement, charges locatives) votre dépôt de marque commerciale, la protection du nom de votre entreprise 6. Vous guider dans vos démarches administratives : Attribution de la qualification artisanale (artisan, artisan d art, remise des logos de la qualification et d un panonceau*) Délivrance du titre de maître artisan ou de maître artisan en métier d art Inscription des modifications intervenues dans l entreprise* Déclaration du conjoint-collaborateur Remise d un extrait d immatriculation Remise d une attestation de compétences pour s établir dans un pays de l Union Européenne Reconnaissance de la qualification ou de l expérience professionnelle dans certains métiers* Remise d une liste d entreprises, une liste de créations / radiations* Demande ou renouvellement du macaron de stationnement pour les activités de dépannage prioritaire La CMAP vous informe et vous oriente pour le développement de votre entreprise artisanale Diagnostic et stratégie de développement de l entreprise Besoins en recrutement Recherche de financements (prêts bancaires, cautionnement, subventions) Modernisation de l outil de production : Aide régionale à l alimentation de qualité (ARAQ)** Innovation, environnement, énergie Décision commerciale Ouverture de marchés à l export, recherche de nouveaux débouchés commerciaux Participation à des salons en France ou à l étranger appui régional à la commercialisation artisanale francilienne (ARCAF)** Valorisation de l entreprise (participation aux prix ou concours Stars et Métiers, Goût et santé, Institut National des Métiers d Art INMA ) Adoption d une démarche qualité Recherche d un local adapté à de nouveaux besoins Vos démarches administratives Inscription des modifications intervenues dans l entreprise* Reconnaissance de la qualification ou de l expérience professionnelle dans certains métiers* FORMATIONS La CMAP vous permet de vous former et de former vos collaborateurs et salariés. En qualité d artisans, vous bénéficiez de tarifs préférentiels. La CMAP vous propose : 1. Des parcours de formation Une offre variée, souple et concrète pour vous proposer un plan de formation adapté à vos besoins et à votre activité. Pour le développement de votre entreprise artisanale, vous pouvez bénéficier de formations spécifiques ** Opération financée par le Conseil régional d Île-de- France 10 professionnels de la cmap professionnels de la cmap 11

7 la formation Une valeur sûre pour être toujours plus efficace et performant dans la conduite de l entreprise. formation *4 ou qualifications Pour valoriser le savoir-faire artisanal : les qualifications artisan, artisan d art et les titres de maître artisan ou de maître artisan en métier d art. cfe RM Centre de formalités des entreprises Répertoire des métiers *2 ou 2. La formation continue* Dans tous les domaines essentiels au bon développement de votre activité : informatique et bureautique, multimédia, commercial, comptabilité et gestion, langues, réglementations juridique et sociale, gestion du personnel 3. Les formations diplômantes* Brevet de maîtrise (titre homologué de niveau III dans les métiers de la coiffure, l esthétique-cosmétique, la boulangerie, la pâtisserie, la fleuristerie ), Brevet technique des métiers (BTM), titre d assistant de dirigeant d entreprise artisanale (ADEA), titre d entrepreneur de la petite entreprise 4. La validation des acquis de l expérience (VAE)* Un dispositif vous permettant d obtenir tout ou partie d une certification (diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification professionnelle) sur la base d une expérience professionnelle salariée, non salariée (commerçant, collaborateur de commerçant, profession libérale, agriculteur ou artisan...) et / ou bénévole (syndicale, associative) et / ou volontaire. Cette expérience, en lien avec la certification visée, est validée par un jury 5. La transmission de votre savoir-faire Formation du maître d apprentissage Titre de Maître d apprentissage confirmé QUALIFICATION ET VALORISATION DE L ENTREPRISE Avec la CMAP, faites reconnaître votre savoir-faire! 1. Valorisation de votre entreprise Qualifications artisanales : la qualité d artisan / artisan d art est reconnue de droit par le Président de la Chambre de métiers et de l artisanat de Paris. De même, le titre de maître artisan / maître artisan en métier d art est attribué soit par le Président, soit par la commission régionale de qualification dans certaines conditions Label Entreprise du patrimoine vivant (EPV) : une marque du Ministère de l économie, des finances et de l industrie qui distingue des entreprises françaises pour leurs savoir-faire artisanaux et industriels d excellence Démarche qualité (amélioration continue, certifications, normes ISO ) Réseau et opérations Commerçants solidaires : les artisans s engagent dans la vie de leur quartier Concours et prix valorisant l entreprise, le métier et la profession (concours Un des Meilleurs Ouvriers de France, prix Goût et Santé, prix Stars et Métiers, ) 2. Formation aux diplômes, titres et reconnaissances du secteur des métiers Formations diplômantes : brevet de maîtrise, brevet de maîtrise supérieur, brevet technique des métiers, assistant de dirigeant d entreprise artisanale Validation des acquis de l expérience (VAE)* : reconnaissance et valorisation de l expérience par un titre du secteur des métiers de l artisanat Formation du maître d apprentissage Titre de Maître d apprentissage confirmé 3. Démarches administratives Attribution de la qualification artisanale : artisan et artisan d art Délivrance du titre de maître artisan ou de maître artisan en métier d art Remise des logos de la qualification et d un panonceau* Attribution de la reconnaissance de la qualification ou de l expérience professionnelle* 12 professionnels de la cmap

8 J ai plus l âme d une artiste que d une chef d entreprise, pourtant aujourd hui j ai 3 employees. Sans l accompagnement et les formations de la CMAP, je n aurais pas pu developper autant mon activite. Brodeuse d art Dominique Lespagnol, Brodeuse d Art

9 Vous ne savez pas quel est le statut le mieux adapté à votre situation? La CMAP vous informe. CONJOINT, COLLA- BORATEUR Pour la reconnaissance de vos droits dans le cadre de votre activité au sein de l entreprise artisanale, le conjoint et / ou collaborateur et / ou associé doit opter pour un statut obligatoire et le déclarer au centre de formalités des entreprises. Le statut de conjoint-collaborateur s adresse au conjoint ou à la personne liée par un pacte civil de solidarité au chef d entreprise (souvent les femmes d artisan), non associé, exerçant une activité professionnelle régulière dans l entreprise artisanale, sans percevoir de rémunération. La CMAP apporte une attention particulière au choix du statut des conjoints et des collaborateurs. Les démarches administratives Déclaration du conjoint-collaborateur La VAE, validation des acquis de l expérience Pour obtenir un titre du secteur des métiers de l artisanat. La formation Étude de vos besoins, proposition et organisation de parcours adaptés. Accompagnement dans la réalisation de votre dossier administratif et financier, vous bénéficiez de toutes les formations et avantages proposés par la CMAP. Formations diplômantes* : titre d assistant de dirigeant d entreprise artisanale (ADEA) Attibution de la reconnaissance de la qualification ou de l expérience professionnelle* La validation des acquis de l expérience (VAE)* : un dispositif vous permettant d obtenir tout ou partie d une certification sur la base d une expérience professionnelle salariée, non salariée et / ou bénévole et / ou volontaire. Cette expérience, en lien avec la certification visée, est validée par un jury formation *4 ou Formation continue* : informatique et bureautique, multimédia, commercial, comptabilité, gestion, langues, réglementation juridique et sociale, gestion du personnel professionnels de la cmap 17

10 Arnaud Delmontel, Pâtissier Boulanger Traiteur Vous souhaitez transmettre votre savoir-faire? La CMAP vous éclaire. La formation de Maître d apprentissage Pour se perfectionner dans la fonction et accompagner le jeune dans sa formation, pour postuler au titre de Maître d apprentissage confirmé. formation *4 ou EMPLOYEUR D APPRENTI, MAITRE D AP- PRENTISSAGE, ACTEURS DE L ALTERNANCE Vos relations avec l apprenti sont définies de façon précise tant au plan des relations sociales que financières. En tant qu employeur d apprenti, maître d apprentissage ou acteur de l alternance, vous pouvez ainsi bénéficier de formations et des avantages liés à l apprentissage. LA CMAP vous accueille et vous renseigne Embauche d un apprenti : les obligations réglementaires Maître d apprentissage Avantages liés à l apprentissage Rémunération des apprentis Recherche d un apprenti vous informe sur les aides à l embauche d un apprenti Indemnité compensatrice forfaitaire versée aux employeurs d apprentis Exonération de charges sociales Crédit d impôt vous forme Formation Accompagner et transmettre son savoir-faire à un apprenti vous accompagne dans vos démarches administratives Accompagnement à la constitution du dossier : contrat d apprentissage, déclaration de formation, avenant, résiliation et liste des pièces à fournir Accompagnement à la préparation des contrats d apprentissage* Instruction des dossiers : contrôle de conformité et vérification des pièces Enregistrement des contrats d apprentissage Transmission aux organismes concernés vous soutient Participation aux forums de l emploi et de l alternance et aux actions promotionnelles (Artimobile ) Promotion et accompagnement des entreprises pour la participation aux concours (Apprentics, Olympiades des métiers ) J ai toujours voulu tres vite apprendre un metier, j ai découvert la formation d apprenti, j ai enfin trouve ma voie! Apprenti pâtissier 18 professionnels de la cmap

11 FUTURS APPRENTIS L apprentissage vous intéresse? La CMAP vous informe. & APPRENTIS L apprentissage c est apprendre un métier aux côtés d artisans professionnels qui transmettent leur savoir-faire. Information sur les métiers, l alternance et l apprentissage Métiers de l artisanat Centres de formation des apprentis (Cfa) et leurs spécialités Contrat et fonctionnement de l apprentissage Statut de l apprenti Accueil et renseignement Embauche d un apprenti : les obligations réglementaires Maître d apprentissage Avantages liés à l apprentissage Rémunération des apprentis Démarches administratives Accompagnement à la constitution du dossier : contrat d apprentissage, déclaration de formation, avenant, résiliation et liste des pièces à fournir Accompagnement à la préparation des contrats d apprentissage* Instruction des dossiers : contrôle de conformité et vérification des pièces Enregistrement des contrats d apprentissage Transmission aux organismes concernés L apprentissage Formation en alternance, elle s effectue en centre de formation et en entreprise dans le cadre d un contrat de travail de type particulier. Le titulaire du contrat d apprentissage, salarié de l entreprise, est suivi par un maître d apprentissage autorisé à former. apprentissage *3 ou 20 professionnels de la cmap professionnels de la cmap 21

12 CÉDANT? ou cessant? Dans une situation de transmission de votre entreprise, de cessation temporaire ou définitive de votre activité, la CMAP vous accompagne. Vous souhaitez transmettre votre entreprise ou cesser votre activité? La CMAP vous guide à chaque étape. Avant de reprendre le cabinet, je me faisais une montagne des demarches obligatoires. Brochure Transmission Cession Reprise Publication des annonces d entreprises, de fonds de commerce ou de droits au bail à céder, dans la brochure Transmission Cession Reprise d entreprises artisanales à Paris (TCRE) et sur développement économique *5 ou Vous bénéficiez d informations et de conseils : Si vous cessez votre activité : Les conditions de l arrêt d activité et ses conséquences Le départ à la retraite L indemnité de départ Si vous transmettez votre entreprise : Les étapes incontournables de la transmission La diffusion d une annonce La mise en relation avec des repreneurs Vous pouvez suivre une formation Le module La transmission d entreprise artisanale : mode d emploi* Vous êtes accompagné dans vos démarches administratives En fait, c Etait simple avec l accompagnement de la CMAP. Le diagnostic et l évaluation de votre fonds de commerce, de votre droit au bail Pour la cessation, mise en sommeil ou radiation de l entreprise* La cession du fonds de commerce, du droit au bail, des murs Pour la remise d un extrait de radiation Prothésiste dentaire 22 professionnels de la cmap

13 notes personnelles contacts Le répertoire des métiers Consultation ou modification de son dossier. Tél. : *1 Le centre de formalités des entreprises (CFE) Formalités administratives. Tél. : *2 Fermé le dernier jeudi du mois à partir de 14 heures. L Apprentissage Informations sur l apprentissage. Tél. : *3 La Formation Renseignements sur les formations. Tél. : *4 Le développement économique Conseils et accompagnement. Tél. : *5 Fermé le mercredi. 24 professionnels de la cmap

conditions de participation

conditions de participation CONTINUE conditions de participation Renseignements et inscription Michèle Mottu Tél. : 01 53 33 53 79 Freddy Leno Tél. : 53 33 53 09 Armelle Le Goc Tél. : 01 53 33 53 51 Fax : 01 43 43 20 51 Email : formation@cma-paris.fr

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