ralisés = chemins de fer sûrs?

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1 Chemins de fer libéralis ralisés = chemins de fer sûrs? Certification de systèmes et produits Interactions entre les domaines réglementaire et volontaire BRUXELLES 27 Novembre 2008 Guy JACQUES Les thèmes que nous allons aborder 1. Les besoins à remplir par la certification de systèmes : aspects volontaires et réglementaires 2. Le grand défi des interfaces 3. Quelques clés pour ouvrir la porte du paradis 1

2 1. Les besoins à remplir par la certification Industrie Société Certification volontaire Augmenter la crédibilit dibilité et/ou l image des opérateurs économiques Certification «volontaire» Prérequis requis si on veut être sous-traitant de certains grands donneurs d ordred Santé et sécurits curité sur les lieux De travail Environnement Éthique Évaluation de la conformité avec les exigences réglementairesr Niveau national Niveau européen en (CE ) Marché global DANS CHACUN DE CES DOMAINES VINCOTTE PEUT ETRE VOTRE INTERLOCUTEUR BELGE PRIVILEGIE GRACE A SES ACCREDITATIONS BELGES, A SES RESEAUX NATIONAUX, EUROPEEENS A SES NOTIFICATIONS Protection du consommateur Sécurité des produits Sécurité alimentaire Individus (travailleurs) Citoyens 1. Les besoins à remplir par la certification ISO/TS LSC/VCA OHSAS Industrie Certification volontaire Augmenter la crédibilit dibilité et/ou l image des opérateurs économiques EN 9100 Certification «volontaire» Prérequis requis si on veut être sous-traitant de certains grands donneurs d ordred Santé et sécurits curité sur les lieux De travail BRC IFS ISO Environnement Éthique Energétique Société Évaluation de la conformité avec les exigences réglementairesr Niveau national Niveau européen en (CE ) Marché global ISO 9001 EMAS ISO Vérificateurs ETS Modules AQ Directives Protection du consommateur Sécurité des produits SA 8000 ISO Individus (travailleurs) Citoyens 2

3 1. Les besoins à remplir par la certification LSC/VCA OHSAS Industrie Certification volontaire Augmenter IRISla crédibilit dibilité et/ou l image des opérateurs économiques Certification «volontaire» Prérequis requis si on veut être sous-traitant de certains grands donneurs d ordred Santé et sécurits curité sur les lieux De travail Société Modules AQ Directives ISO 9001 Environnement Éthique Energétique ISO Exigences nationales Évaluation de la conformité avec D, les exigences SD, réglementairesr Niveau national EN Niveau européen en (CE ) Système Marché global de gestion de la sécurité H1, H2, SH2 EMAS Protection du consommateur Sécurité des produits Individus (travailleurs) Citoyens La sophistication, un cadeau de la réglementation ferroviaire européenne Module SH2 : le menu spécial avec toutes les options incluses Pour les sous-systèmes Concerne l entité adjudicatrice et les contractants principaux Procédure de vérification CE L organisme notifié est responsable de la constitution du dossier technique Module H «classique» Le fabricant introduit une Addition H2 demande d évaluation de son système qualité Pour les constituants (documentation technique) d interopérabilité L organisme notifié évalue (également plans de contrôle spécifiques) L organisme notifié surveille (audits de suivi) Assez proche du module H1 prévu pour UN constituant dans la directive interopérabilité ISO Système de gestion de la qualité complet avec contrôle de la conception l organisme notifié examine la demande, évalue les résultats d essais et délivre un certificat d évaluation de la conception 3

4 2. Le grand défi des interfaces Interfaces entre les différentes fonctions avec possibilité de recouvrements : gestionnaire de l infrastructure, entreprise ferroviaire, entité adjudicatrice, co-contractant, détenteur, concessionnaire, ensemblier, sous-traitant, équipementier, intégrateur, constructeur (nécessité d un vocabulaire commun, aussi pour les concepts) Interfaces entre les différents systèmes de management : les systèmes généralistes, les systèmes réglementaires, les systèmes créés par l industrie (systèmes seconde partie) 2. Le grand défi des interfaces Interfaces temporels : transition entre des structures et réglementations «nouvelles» et celles qui existent depuis de nombreuses années. Au-delà des procédures (qui sont très importantes), c est surtout une question de valeurs et de culture. Interfaces entre les différentes entités : gestionnaire de l infrastructure/entreprises ferroviaires, entité adjudicatrice co-contractant Interfaces internes : c est peut-être le plus grand défi dans des entreprises en pleine mutation. 4

5 3. Quelques clés pour ouvrir la porte du paradis Définissez votre feuille de route le plus tôt possible. Quels sont les systèmes dont vous avez besoin? Comment les harmoniser (aussi entre entités différentes)? 3. Quelques clés pour ouvrir la porte du paradis Quand vous avez établi votre feuille de route, pensez à une approche harmonisée le plus vite possible. Changer/harmoniser des systèmes existants consomme beaucoup d énergie. Evitez le cloisonnement des connaissances et des responsabilités : la somme 1/3+1/3+1/3 peut être largement inférieure à 1 Limitez le nombre de certificateurs (suppose une feuille de route bien établie) 5

6 La complexité dans les processus, c est comme le cholestérol. Il y a le bon et le mauvais. Le dernier est insidieux et a parfois des conséquences brutales dans l organisme. Vinçotte peut vous aider à définir et implémenter une bonne stratégie pour éradiquer le risque de 'maladies cardio-vasculaires'. 6