312 BOPI 11/23 - VOL. I

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1 312 BOPI 11/23 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 30, 32, 33. N National : Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour l enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique ; téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; supports d enregistrement magnétiques, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d ordinateurs, périphériques d ordinateurs, modems, logiciels enregistrés ; matériel informatique USB ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification ; disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, lecteurs de Cédéroms, disques optiques, disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; agendas électroniques, appareils d enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; photocopieurs ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; tableaux d affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, écouteurs téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; façades amovibles pour téléphones portables ; jeux vidéo et appareils de divertissement personnels conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision. Classe N 16 : Papier, cartons et produits en ces matières (papier, carton) à savoir : serviettes, mouchoirs en papier ; dessous de chopes à bière, papier et carton pour l emballage ; sacs et sachets (enveloppes) en papier et en carton pour l emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières plastiques pour l emballage ; écussons, fanions, drapeaux en papier ; timbre poste, timbres commémoratifs ; vignettes autocollantes, affiches, articles pour reliures, cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; cartes d abonnement (non magnétiques) ; cartes, cartes de vœux musicales, cartes de souhaits, cartes postales, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) ; produits de l imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), livres, registres (livres), magazines, journaux, formulaires, journaux et revues de bandes dessinées, manuels ; billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, dessins, enseignes en papier ou en carton, écriteaux en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie), éphémérides, feuilles (papeterie), images, papier à lettres, portechéquiers, presses à cartes de crédit, non électriques, signets, objets d art gravés, objets d art lithographiés, papier carbone, buvards, brosses pour l écriture, bâtons d encre, pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter, catalogues, chemises pour documents, corbeilles à courrier, stylos, tampons pour sceaux, baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures) encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter ; classeurs ; périodiques, revues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; sous-mains, cartes de visites, chéquiers ; agendas, guides de programmes de télévision et de radio ; programmes de spectacles ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, gommes à effacer ; guides routiers ; cartes routières, plans de ville ; plans de déplacement ; ardoises pour écrire ; cartes géographiques ; circulaires ; décalcomanies ; dossiers (papeterie) ; étiquettes non en tissus ; fiches (papeterie) ; fournitures scolaires ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; imprimés ; marques pour livres ; livrets ; numéroteurs ; pochettes pour passeport ; plans ; répertoires ; tubes en carton. Classe N 25 : Vêtements (habillement), robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards, paréos ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements, combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines, chapellerie, casquettes, bonnets, chapeaux ; couches en matières textiles. Classe N 32 : Boissons sans alcool ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 35 : Publicité ; location d espaces publicitaires ; location de temps publicitaire ; location de matériel publicitaire ; affichage ; diffusion d annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; services d abonnement pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu à des journaux, livres et revues ; services d abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu à des supports audiovisuels ; services de revues de presse ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, expertises en affaires, informations d affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information

2 BOPI 11/23 - VOL. I 313 Publication des demandes d enregistrement statistique, vérification de comptes ; tenue de livres ; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ; prévisions économiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de lieux d expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; location d appareils distributeurs ; location de distributeurs automatiques ; sondages d opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; services de secrétariat ; transcription de communications. Classe N 38 : Télécommunications ; services d acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse (nouvelles), agences d informations (nouvelles) ; services d appel radioélectrique ou autres moyens de communication électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, informations en matière de télécommunications ; location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex, services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission d informations, de photographies, d images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission d informations, de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission d informations, de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, de communication d informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; transmission par satellite ; fourniture d accès ou location de temps d accès en ligne à des expositions et à des services d expositions ; location de dispositifs d accès à des programmes interactifs audiovisuels (location de modems). Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; enregistrement sur bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; production de film sur bandes vidéo ; production et représentation de reportages, de débats ; exploitation de salles de cinéma ; location d appareils et accessoires cinématographiques et de théâtre ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, location de films cinématographiques, d enregistrement sonores, de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de débats ; services de composition musicale ; organisation de concours ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de salles de jeux, organisation d expositions à buts culturels, éducatifs ou artistiques ; gestion administrative de lieux d expositions à buts culturels, éducatifs ou artistiques ; offre d accès en ligne à des expositions et à des services d exposition ; services d imagerie numérique ; informations en matière de divertissement, de récréation, d éducation et de formation ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines ; prêt de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines ; location d appareils audio ; location d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; location de magnétoscopes ; location de stades ; location d enregistrements sonores ; services de loisirs ; microédition ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d orchestres ; photographie ; reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; studios de cinéma ; services de studios d enregistrement ; location de postes de radio et de télévision ; publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales et cinématographiques, cours par correspondance, cours de théâtre, interprétation du langage gestuels ; organisation et conduite d ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d éducation ou de formation), rédaction de scénarios ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d informations électroniques (y compris les informations d archives) sous la forme de textes électroniques, d informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de bibliothèque itinérante ; services de musées (présentation, expositions) ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d Internet ; fourniture d accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; services de traduction ; services de billetterie (divertissement) ; services de billetterie électronique (divertissement). Classe N 45 : Services juridiques ; gérances de droits d auteur ; concessions de licences de logiciels (services juridiques) ; conseils en propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; services de contentieux ; enregistrement de noms de domaines (services juridiques) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; médiation ; recherches légales ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus à l exception de leur transport. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 32, 35, 38, 41, 45. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 9, 11, 16, 25, 32, 35, 38, 41, 45. N National : Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour l enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique ; téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; supports d enregistrement magnétiques, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d ordinateurs, périphériques d ordinateurs, modems, logiciels enregistrés ; matériel informatique USB ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification ; disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, lecteurs de Cédéroms, disques optiques, disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; agendas électroniques, appareils d enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques

3 BOPI 11/43 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée 139 Classe N o 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N o 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N o 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N o 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N o 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Classe N o 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N o 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classes de produits ou services : 3, 9, 10, 20, 27, 28, 30, 32. N o National : Classe N o 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique ; téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques, appareils de radio, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés ; matériel informatique USB ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, lecteurs de Cédéroms, disques optiques, disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; photocopieurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; tableaux d'affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, écouteurs téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; façades amovibles pour téléphones portables ; jeux vidéo et appareils de divertissement personnels conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision. Classe N o 16 : Papier, cartons et produits en ces matières (papier, carton) à savoir : serviettes, mouchoirs en papier ; dessous de chopes à bière, papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes) en papier et en carton pour l'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; écussons, fanions, drapeaux en papier ; timbre poste, timbres commémoratifs ; vignettes autocollantes, affiches, articles pour reliures, cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes, cartes de vœux musicales, cartes de souhaits, cartes postales, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), livres, registres (livres), magazines, journaux, formulaires, journaux et revues de bandes dessinées, manuels ; billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, dessins, enseignes en papier ou en carton, écriteaux en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie), éphémérides, feuilles (papeterie), images, papier à lettres, portechéquiers, presses à cartes de crédit, non électriques, signets, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, papier carbone, buvards, brosses pour l'écriture, bâtons d'encre, pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter, catalogues,

4 140 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/43 - VOL. II chemises pour documents, corbeilles à courrier, stylos, tampons pour sceaux, baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures) encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter ; classeurs ; périodiques, revues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; sous-mains, cartes de visites, chéquiers ; agendas, guides de programmes de télévision et de radio ; programmes de spectacles ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, gommes à effacer ; guides routiers ; cartes routières, plans de ville ; plans de déplacement ; ardoises pour écrire ; cartes géographiques ; circulaires ; décalcomanies ; dossiers (papeterie) ; étiquettes non en tissus ; fiches (papeterie) ; fournitures scolaires ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; imprimés ; marques pour livres ; livrets ; numéroteurs ; pochettes pour passeport ; plans ; répertoires ; tubes en carton. Classe N o 25 : Vêtements (habillement), robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards, paréos ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements, combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines, chapellerie, casquettes, bonnets, chapeaux ; couches en matières textiles. Classe N o 32 : Boissons sans alcool ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N o 35 : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire ; location de matériel publicitaire ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; services d'abonnement pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; services de revues de presse ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; tenue de livres ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ; prévisions économiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de lieux d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; location d'appareils distributeurs ; location de distributeurs automatiques ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; services de secrétariat ; transcription de communications. Classe N o 38 : Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse (nouvelles), agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique ou autres moyens de communication électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex, services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission d'informations, de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission d'informations, de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission d'informations, de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; transmission par satellite ; fourniture d'accès ou location de temps d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels (location de modems). Classe N o 41 : Education ; formation ; divertissement ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; enregistrement sur bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; production de film sur bandes vidéo ; production et représentation de reportages, de débats ; exploitation de salles de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques et de théâtre ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, location de films cinématographiques, d'enregistrement sonores, de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de débats ; services de composition musicale ; organisation de concours ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou artistiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels, éducatifs ou artistiques ; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'exposition ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement, de récréation, d'éducation et de formation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines ; prêt de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; location de magnétoscopes ; location de stades ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; micro-édition ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'orchestres ; photographie ; reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; location de postes de radio et de télévision ; publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales et cinématographiques, cours par correspondance, cours de théâtre, interprétation du langage gestuels ; organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), rédaction de scénarios ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de bibliothèque itinérante ; services de musées (présentation, expositions) ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; services de traduction ; services de billetterie (divertissement) ; services de billetterie électronique (divertissement). Classe N o 45 : Services juridiques ; gérances de droits d'auteur ; concessions de licences de logiciels (services juridiques) ; conseils en propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; services de contentieux ; enregistrement de noms de domaines (services juridiques) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; médiation ;

5 BOPI 11/43 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée 141 recherches légales ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus à l'exception de leur transport. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 32, 35, 38, 41, 45. N o National : Christine Casahoursat, 11 rue des Marronniers, PARIS. N o SIREN : Casahoursat Christine, 11 rue des Marronniers, PARIS. (habillement ; cravates ; chaussures pour le football ; souliers de gymnastique ; bottes ; bottines ; guêtres ; pantoufles ; sabots (chaussures) ; chaussures pour le sport ; semelles intérieures ; galoches. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. N o National : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24, rue Auguste Chabrières, PARIS. N o SIREN : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. Classe N o 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; Classe N o 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 35, 41. N o National : TULIP INTERNATIONAL JEWELRY LIMITED, société constituée sous les lois de Hong Kong, FLAT C, 23/F, LUCKY PLAZA, LOCKHART ROAD, WAN CHAI, Hong-Kong. NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, AIX-EN-PROVENCE. Classe N o 14 : Joaillerie ; articles de bijouterie ; bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ou plaqués de métaux précieux ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie) ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie et la joaillerie ; médailles ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), strass, perles (bijouterie), articles de bijouterie fantaisie. Classe N o 16 : Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Classe N o 18 : Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs [maroquinerie], portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, portedocuments, porte-cartes [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, mallettes, trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies. Classe N o 22 : Cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et poches en matières textiles pour l'emballage. Classe N o 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement). Marque déposée en couleurs. Classe N o 14 : Agates ; alliages en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; platine [métal] ; pierres précieuses ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres bracelets ; perles [bijouterie] ; argent brut ou battu ; parures d'argent ; coffrets à bijoux ; articles de bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; lingots de métaux précieux ; or brut ou battu ; porte-clefs de fantaisie ; breloques ; chaînes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; jade ; bijoux en corne, os et ivoire ; Classe N o 18 : Carton-cuir ; bourses ; sacs à dos ; valises ; bandes de cuir ; parapluies ; vêtements pour animaux ; mallettes ; sacs à main ; fourrures [peaux d'animaux] ; serviettes [maroquinerie] ; Classe N o 25 : Vêtements ; layettes ; caleçons de bain ; imperméables ; saris ; chaussures ; bonneterie gants Classe N o 26 : Accessoires pour les cheveux, à savoir bandeaux à cheveux, serre-têtes, barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux, ornements pour cheveux. Classe N o 35 : Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la bijouterie, de l'horlogerie. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : joaillerie ; articles de bijouterie ; bijouterie, pierres précieuses et semiprécieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ou plaqués de métaux précieux ;