RCS Paris dont le siège social est 21 quai d Austerlitz Paris

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1 Fructi-Pulse Diversifiez votre investissement en toute simplicité à partir de 150 d investissement. EN BREF Fructi-Pulse est un contrat d assurance vie multisupport qui vous permet, en contrepartie d'une certaine prise de risque, d accéder aux marchés financiers sans vous préoccuper de la gestion de votre contrat. Vous choisissez l une des trois formules d investissement proposées, plus ou moins exposée au risque, en fonction de vos objectifs, votre profil d investisseur et votre acceptation du risque. FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

2 Points Forts Vous investissez en toute simplicité o Gestion clé en main, sans vous en préoccuper. o Accessibilité à partir de 150. o Versements réguliers avec le service Hisséo (dès 30 /mois) ou ponctuels (à partir de 150 ). Vous diversifiez vos placements Vous avez la possibilité de répartir votre capital entre trois supports sélectionnés par nos experts pour leur complémentarité et leur potentiel de rendement. Vous choisissez votre formule d investissement En fonction de votre profil d investisseur, trois stratégies d'investissement vous sont proposées : o Initiation. o Équilibre. o Tonique. Vous rachetez votre capital quand vous le souhaitez À tout moment (1), vous pouvez récupérer une partie ou l intégralité de votre investissement en effectuant par exemple, un rachat partiel ou total. Vous bénéficiez du cadre fiscal avantageux de l assurance vie (2) Vous protégez vos proches en cas de décès Fructi-Pulse intègre une garantie en cas de décès qui assure à vos bénéficiaires, quelle FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

3 que soit l évolution des marchés financiers, le versement d un capital au moins égal aux sommes investies. (1) Sous réserve de l accord du bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice du contrat ou de l accord du créancier garanti si le contrat a été apporté en garantie. (2) Selon les conditions fiscales en vigueur. EN DETAIL Cadre fiscal du Contrat d'assurance vie multisupport Fructi-Pulse Une imposition limitée en cas de rachat Lors du rachat total ou partiel de votre contrat, les intérêts et plus values sont soumis aux prélèvements sociaux (1) et à l impôt sur le revenu : FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

4 o au barème progressif de cet impôt (taux marginal d imposition) ; o ou, sur option, au prélèvement forfaitaire libératoire de cet impôt, dégressif en fonction de la durée du contrat: de 0 à 4 ans : 35 % ; de 4 ans à 8 ans : 15 % ; au-delà de 8 ans : 7,5 % (2) après abattement annuel de pour une personne seule et pour un couple marié soumis à imposition commune. Une fiscalité avantageuse en cas de décès de l assuré Si le bénéficiaire du contrat est votre conjoint ou votre partenaire (3), le capital versé qui inclut les intérêts acquis dans le cadre du contrat est totalement exonéré de droits de succession. Pour les autres bénéficiaires, les capitaux sont exonérés de droits de succession : o o à hauteur de par bénéficiaire lorsque les primes ont été versées avant 70 ans ; un prélèvement de 20 % est effectué au-delà de ce montant. à hauteur de la fraction des primes versées après 70 ans égales à , tous bénéficiaires confondus. Les intérêts et plus values constatés lors de la connaissance du décès sont soumis aux prélèvements sociaux au taux de 15,5 %, s ils n ont pas déjà été soumis à ces prélèvements en cours de contrat. FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

5 Adhésion Un adhérent ou deux, époux communs en biens. 3 supports complémentaires (4) Un fonds sécurisé et deux fonds communs de placement (FCP) actions sélectionnés pour leur complémentarité et leur potentiel de rendement : Fonds Général d Placement sécurisé investi majoritairement en obligations. Zélis Actions Monde FCP investi en actions internationales. Zélis Actions Monde est un fonds nourricier du fonds maître SONIC MONDE ; (sa performance sera analogue à celle de son fonds maître, hors frais de gestion propres au nourricier). Fructifonds France Actions FCP investi en actions françaises. FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

6 Point d'attention L'investissement dans les fonds Zélis Actions Monde et Fructifonds France Actions vise à profiter du potentiel de performance des marchés financiers en contrepartie d'une certaine prise de risque. Le capital investi et les performances ne sont pas garantis et il existe un risque de perte en capital. 3 stratégies d'investissement En fonction de votre profil d'investisseur et de votre acceptation du risque, Fructi-Pulse vous propose le choix entre trois formules : FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

7 Point d attention Généré le: 14/06/ :21:47 Il existe des risques inhérents aux supports des unités de compte, ces derniers étant sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dont l amplitude peut varier en fonction des conditions de marché et de la nature du support. L assureur ne s engage que sur le nombre d'unités de compte et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l'adhérent (sauf application de la garantie plancher en cas de décès uniquement. Le capital investi et les performances ne sont pas garantis. Il convient de respecter la durée minimale de placement recommandée, à savoir 5 ans pour un placement actions et 8 ans dans le cadre de l assurance vie. Les caractéristiques, les frais ainsi que l exhaustivité et le détail des risques relatifs à ces investissements sont détaillés dans les Prospectus simplifiés et/ou DICI. Avant tout investissement, il convient de lire attentivement le prospectus simplifié et/ou DICI qui doit vous être remis par votre conseiller. Les prospectus simplifiés et/ou DICI sont disponibles en agences ou sur FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

8 Une gestion clé en main Le contrat Fructi-Pulse est géré de façon dynamique et automatique pendant les 6 premières années du contrat. Chaque trimestre, un mécanisme de rééquilibrage maintient la répartition entre les fonds actions et le fonds en euros conformément à la formule choisie: Si l un des fonds actions augmente, les plus-values sont redistribuées entre les fonds dans le respect de votre formule. Vous conservez, ainsi dans la durée, la diversification entre les supports de votre contrat ; Si l un des fonds actions baisse, le mécanisme de rééquilibrage vous permet de réinvestir automatiquement sur les fonds actions à moindre coût afin de maintenir l équilibre de votre formule. Au-terme des 6 premières années du contrat, vous pouvez choisir de maintenir la gestion pilotée ou d opter pour la gestion libre. Changement de formule d investissement Possibilité, à tout moment, de changer de formule et d opter pour une solution comportant plus ou moins de fonds actions. FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

9 Garantie plancher en cas de décès Garantie de prévoyance : Cette garantie est activée si la valeur de rachat du contrat d'assurance vie au décès de l assuré est inférieure au cumul des primes versées nettes de frais d'entrée (5). Le capital versé, au titre de cette garantie, est au minimum égal au cumul des primes nettes de frais d entrée, réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels, ainsi que de l avance en cours et des impôts et taxes éventuels Le capital versé ne peut excéder toutes adhésions confondues pour un même assuré. Cette garantie est annuelle et renouvelable par tacite reconduction. Elle cesse automatiquement au bout de la 10ème année consécutive à l adhésion et au plus tard au 85ème anniversaire de l assuré. Disponibilité de votre contrat Si vous souhaitez, à un moment donné mettre un terme au contrat, deux solutions vous sont proposées : FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

10 o Généré le: 14/06/ :21:47 o sortie en capital : cette solution vous permet de disposer de la valeur de rachat de votre contrat, soit en effectuant un rachat total(6) en une seule fois, soit en demandant des rachats partiels successifs (6) afin que les sommes qui restent investies sur votre contrat continuent à capitaliser. sortie en rente : lors du règlement du capital (5), un nouveau contrat, de mise en service d'une rente, pourra être proposé. Il permettra de dénouer le contrat sous forme de rente viagère, vous garantissant un revenu régulier à vie. (1) Prélèvements sociaux de 15,5 % selon la législation en vigueur au 01/04/2013. A compter du 1er juillet 2011, il est prévu une perception des prélèvements sociaux sur les intérêts des fonds en euros des contrats multisupport lors de leur inscription en compte et non plus seulement lors des rachats. (2) Les produits de l épargne versée avant le 1er janvier 1998 sont exonérés, sous conditions pour ceux effectués du 26 septembre 1997 jusqu au 31 décembre 1997 (3) ou vos frères et sœurs, dans les conditions définies au Code général des impôts. (4) Sous réserve de l accord du bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice du contrat ou de l accord du créancier garanti si le contrat a été apporté en garantie. (5) Réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels, ainsi que de l avance en FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

11 cours et des impôts et taxes éventuels. Généré le: 14/06/ :21:47 FRUCTI-PULSE est un contrat de, entreprise régie par le Code

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