ESPACE ACCUEIL DES FAMILLES GUIDE DES INSCRIPTIONS AUX ACTIVITES EXTRA-SCOLAIRES MATERNELLES

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1 ESPACE ACCUEIL DES FAMILLES GUIDE DES INSCRIPTIONS AUX ACTIVITES EXTRA-SCOLAIRES MATERNELLES Vous avez pris rendez-vous pour une inscription à l école maternelle. Ce guide vous donne les premiers éléments d information relatifs à l organisation du temps extrascolaire et au fonctionnement de l Espace Accueil des Familles, guichet unique d inscription et de facturation des activités municipales. Lors de votre rendez-vous, n hésitez pas à poser toute question complémentaire. 1. Modalités générales d inscription aux activités municipales. Pour inscrire votre à une activité municipale, vous devez Avoir un compte famille individuel (compte créé lors d une demande de place en crèche ou avant l inscription à l école) ; Faire calculer votre quotient familial pour bénéficier des tarifs adaptés à votre situation. Les tarifs municipaux applicables au 1 er janvier N+1 sont votés chaque année en décembre N par le Conseil Municipal. Au titre d une année scolaire, il y a donc deux quotients à faire calculer : pour la période septembre décembre, et pour la période janvier juillet. Les campagnes de mise à jour des quotients sont largement relayées sur tous les supports d information municipaux. Principes généraux régissant le système d inscription aux activités extrascolaires municipales Votre ne pourra fréquenter les activités municipales que s il a été préalablement inscrit. Restauration scolaire et animation du soir sont organisées sur planning : lors de l inscription, vous définissez une semaine-type de fréquentation qui est dupliquée jusqu à la fin de l année scolaire et que vous pouvez ensuite modifier pour chaque semaine que vous souhaitez et en fonction de votre organisation personnelle. Le planning ainsi défini pour l année peut être modifié à certaines dates, rappelées sur le Portail internet. Vous serez facturé selon le nombre de prestations définies par le planning. Les fréquentations non prévues sont facturées en «exceptionnel», au tarif maximum de la grille. En cas d absence (sauf si certificat médical de 3 jours consécutifs ou plus), la prestation vous sera facturée. Les inscriptions se font fin juin/début juillet jusqu à la veille de la rentrée scolaire, soit en ligne sur le Portail Famille, soit en mairie à l Espace Accueil des Familles. Les inscriptions en cours d année scolaire sont possibles à l Espace Accueil des Familles. Centre de loisirs le mercredi : inscription à l année scolaire et possibilité de se désinscrire à la fin de chaque période (une période : entre les vacances scolaires). Les inscriptions se font fin juin/début juillet jusqu à la veille de la rentrée scolaire, soit sur le Portail Famille, soit en mairie à l Espace Accueil des Familles. Les inscriptions en cours d année sont possibles à l Espace Accueil des Familles. École municipale des sports et ateliers artistiques sur le temps extra-scolaire : inscription pour l année scolaire et possibilité de se désinscrire à la fin d un trimestre scolaire.

2 Les facturations sont mensuelles. La date limite de paiement est précisée sur chaque facture. Passé ce délai, la Ville ne peut plus procéder à l encaissement : un titre exécutoire pour avis des sommes à payer est émis au nom du Receveur Municipal. Les règlements doivent alors se faire à la Recette Municipale 32 rue Fessart, ou sur le site de la Ville «Vos démarches» /«Paiement des titres exécutoires de recette», ou sur Tipi.budget.gouv.fr. La délibération approuvant les tarifs applicables au premier janvier 2018 est dans l espace «Documentation» du Portail. Le règlement intérieur des inscriptions et facturation des activités municipales est dans l espace «Documentation» du Portail. Attention : conformément à ce règlement intérieur (art.6.6.), une inscription pourra ne pas être acceptée pour les familles en situation d'impayés. Ne sont pas concernées par ces dispositions la restauration et les classes découvertes. Un accompagnement personnalisé est proposé aux familles en difficulté. 2. Horaires et fonctionnement du service. Le service vous accueille au rez-de-chaussée de l Hôtel de Ville : lundi, mardi, mercredi de 8h30 à 17h30 ; jeudi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30 (fermeture le jeudi midi) ; vendredi de 8h30 à 16h45 ; samedi de 8h30 à 11h45. Tel : La caisse de la régie est ouverte le matin jusqu à midi du lundi au samedi. Privilégiez les règlements par prélèvement ou sur le Portail Famille pour ne pas avoir à vous déplacer en mairie. Soucieux de faciliter vos démarches et de vous faire gagner du temps, l Espace Accueil des Familles organise également un accueil sur rendez-vous. La prise de rendez-vous s effectue en ligne à partir du site de la Ville : 3. Le Portail famille. La Ville met à votre disposition un outil de gestion simple, gratuit, sécurisé et accessible 24h sur 24 et 7j/7 : le Portail Famille, Ce portail numérique permet de réaliser de nombreuses démarches en ligne et d être informé des actualités du service. En quelques clics, vous pouvez : Consulter votre dossier (coordonnées, rattachés au foyer...), Inscrire vos aux activités périscolaires, extra-scolaires et séjours de vacances, Modifier votre demande ou l'annuler, Consulter votre facture et l'éditer, Payer en ligne ou adhérer au prélèvement automatique, Contacter le service par messagerie. RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES Une consultation a été engagée auprès de la communauté éducative (ensemble des parents d élèves, des enseignants, des personnels municipaux et des associations impliqués dans le milieu scolaire, conseils d école). À l issue de la consultation, le Maire adressera, fin janvier 2018, à la directrice académique, une proposition d organisation de la semaine scolaire. Cette dernière fera part de sa décision, après les concertations d usage, à la fin du mois de février La nouvelle organisation de la semaine scolaire (cours le mercredi matin ou pas, et horaires adaptés en conséquence) sera alors communiquée aux parents et à l ensemble de la communauté éducative boulonnaise. 2

3 TEMPS SCOLAIRE - LA RESTAURATION SCOLAIRE La restauration scolaire est ouverte à tous les. Où dois-je m inscrire? L'inscription se fait à l'espace Accueil des Familles ou sur le Portail fin juin / début juillet et jusqu à la veille de la rentrée scolaire. Après la rentrée scolaire, elle se fait uniquement en Mairie. Aucune inscription ne se fait à l école. 1) J organise mon planning sur toute l année scolaire en sélectionnant les jours de présence de mon. 2) Ce planning est modifiable à certaines dates, indiquées sur le Portail Famille. La facturation La facturation est mensuelle et la participation des familles est obtenue en multipliant le tarif du repas par le nombre de jours définis sur le planning. Attention : les jours de présences non prévus sont facturés en «exceptionnel» correspondant au tarif maximum (hors Boulogne-Billancourt). Les jours d absence sont facturés, sauf avis médical, sur présentation d un certificat médical pour une absence de 3 jours consécutifs ou plus, à remettre à l Espace Accueil des familles dans les quinze jours suivant le retour de l à l école. Toute nouvelle inscription, en cours d année, se fait à l Espace Accueil des Familles. Tarif du repas et + Tarif de solidarité 0,50 0,50 0,50 0,50 0,50 A jusqu'à 777 1,18 1,06 0,94 0,82 0,71 B de 778 à ,74 1,56 1,39 1,22 1,04 C de à ,79 2,51 2,23 1,95 1,67 D de à ,12 3,71 3,30 2,89 2,47 E de à ,80 4,32 3,84 3,36 2,88 F de à ,84 5,26 4,67 4,09 3,50 G de à ,67 6,00 5,33 4,67 4,00 H de à ,05 6,34 5,64 4,93 4,23 I de à ,20 6,48 5,76 5,04 4,32 J de à ,39 6,65 5,91 5,17 4,43 K de à ,90 7,11 6,32 5,53 4,74 L de à ,00 7,20 6,40 5,60 4,80 M supérieur à ,00 7,20 6,40 5,60 4,80 HC hors Boulogne-Billancourt 8,05 8,05 8,05 8,05 8,05 3

4 TEMPS SCOLAIRE - L ANIMATION DU SOIR Cette activité est réservée aux scolarisés en maternelle. L animation du soir est organisée dans l école fréquentée par votre par les animateurs du centre de loisirs. Où dois-je m inscrire? L inscription se fait à l'espace Accueil des Familles ou sur le Portail fin juin / début juillet et jusqu à la veille de la rentrée scolaire. Après la rentrée des classes elle se fait à l Espace Accueil des Familles. Aucune inscription ne se fait à l école. 1) J organise mon planning en sélectionnant les jours de présence de mon. 2) Ce planning établi pour l année scolaire est modifiable à certaines dates indiquées sur le Portail. Que fait-on pendant l animation du soir? d abord le goûter, entre 15h45* et 16h30, puis jeux, dessins, activités manuelles, lecture de contes À quelle heure? je peux récupérer mon après le goûter : à partir de 16h30*, et avant 18h30. La facturation. La facturation est mensuelle et la participation des familles est obtenue en multipliant le tarif unitaire de la grille par le nombre de jours définis sur le planning. Attention : les jours de présences non prévus sont facturés en «exceptionnel» correspondant au tarif maximum (hors Boulogne-Billancourt). Les jours d absence sont facturés, sauf avis médical, sur présentation d un certificat médical pour une absence de 3 jours consécutifs ou plus, à remettre à l Espace Accueil des familles dans les quinze jours suivant le retour de l à l école. Toute nouvelle inscription, en cours d année, se fait à l Espace Accueil des familles. Tarifs à l unité Revenus mensuels famille 1 et + A jusqu'à 777 0,94 0,88 0,83 0,77 0,72 B de 778 à ,50 1,38 1,27 1,16 1,05 C de à ,58 1,46 1,34 1,22 1,10 D de à ,88 1,73 1,58 1,43 1,28 E de à ,98 1,82 1,66 1,50 1,34 F de à ,42 2,26 2,09 1,93 1,76 G de à ,53 2,36 2,18 2,00 1,83 H de à ,64 2,46 2,27 2,08 1,89 I de à ,87 2,66 2,45 2,24 2,03 J de à ,21 2,97 2,72 2,48 2,23 K de à ,58 3,31 3,05 2,78 2,52 L de à ,78 3,50 3,21 2,93 2,64 M supérieur à ,99 3,68 3,38 3,07 2,76 HC hors Boulogne-Billancourt 4,39 4,39 4,39 4,39 4,39 *les horaires seront susceptibles de changer à l issue de la concertation en cours sur les rythmes scolaires 4

5 TEMPS SCOLAIRE - LE CENTRE DE LOISIRS LE MERCREDI Cette activité concerne tous les en âge d'être scolarisés. Les centres de loisirs sont organisés dans les écoles publiques. Les parents souhaitent usuellement inscrire leurs dans le centre de loisirs de l école où ils sont scolarisés. Où dois-je m inscrire? L inscription se fait à l'espace Accueil des Familles ou sur le Portail fin juin / début juillet et jusqu à la veille de la rentrée scolaire. Après la rentrée des classes, elle se fait à l Espace Accueil des Familles. Aucune inscription ne se fait auprès du directeur du centre. 1) J inscris mon pour l année scolaire. 2) Cette inscription peut être annulée à la fin de chaque période, aux dates indiquées sur le Portail. Que fait-on au centre de loisirs? jeux, sorties, dessins, activités manuelles, lecture de contes goûter (inclus dans le tarif). À quelle heure? les horaires d accueil seront précisés ultérieurement en fonction du rythme scolaire adopté à l issue de la concertation (cours les mercredis matin ou pas). La facturation La facture est mensuelle et forfaitaire : prix unitaire multiplié par le nombre de mercredis dans le mois, que l ait été présent ou pas (inscription vaut paiement). Chaque période commencée est due en totalité, y compris pour une inscription en cours de période ou un départ en cours de période. Tarifs à la demi-journée Revenus mensuel et + A jusqu'à B de 778 à C de à D de à E de à F de à G de à H de à I de à J de à K de à L de à M supérieur à HC hors Boulogne-Billancourt

6 TEMPS SCOLAIRE - L ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS LE MERCREDI Cette activité concerne tous les en âge d'être scolarisés. Les ateliers se déroulent dans divers sites et gymnases municipaux et sont encadrés par des éducateurs de l école municipale des sports. Où dois-je m inscrire? L'inscription s effectue uniquement sur le Portail, usuellement fin juin pour l année scolaire de septembre. L inscription est annuelle. Chaque trimestre commencé est dû en totalité, avec possibilité de se désinscrire à l issue de chaque trimestre. 1) J inscris mon pour l année. 2) Toute inscription est ferme et vaut paiement si elle n'a pas été annulée un jour ouvré avant le début du trimestre, même si l' n'a jamais été présent au cours du trimestre concerné. La désinscription s effectue par écrit sur la messagerie du Portail ou par courrier. 3) une autorisation de sortie est obligatoire si l quitte le lieu de stage seul ou avec un accompagnateur autre que les parents (modèle sur le Portail famille et en mairie à l Espace Accueil des Familles). À quelle heure? les horaires d accueil seront précisés ultérieurement en fonction du rythme scolaire adopté à l issue de la concertation (cours les mercredi matin ou pas). La facturation. La facture est mensuelle : prix unitaire de la séance multiplié par le nombre de mercredis dans le mois. Tarifs à la séance Revenus mensuels et + A jusqu'à 777 1,90 1,71 1,52 1,33 1,14 B de 778 à ,18 1,97 1,75 1,53 1,31 C de à ,45 2,21 1,96 1,72 1,47 D de à ,83 2,55 2,27 1,98 1,70 E de à ,09 2,78 2,47 2,16 1,86 F de à ,50 3,15 2,80 2,45 2,10 G de à ,18 3,77 3,35 2,93 2,51 H de à ,69 4,22 3,75 3,28 2,81 I de à ,14 4,63 4,11 3,60 3,08 J de à ,85 5,27 4,68 4,10 3,51 K de à ,30 5,67 5,04 4,41 3,78 L de à ,74 6,06 5,39 4,72 4,04 M supérieur à ,18 6,46 5,74 5,02 4,31 HC hors Boulogne-Billancourt 7,39 7,39 7,39 7,39 7,39 6

7 TEMPS SCOLAIRE - LES ATELIERS ARTISTIQUES Cette activité concerne tous les en âge d'être scolarisés. Les ateliers sont encadrés par des professeurs municipaux et ont lieu dans différents sites de la Ville. Ils sont organisés sur différents jours de la semaine, y compris le samedi. Où dois-je m inscrire? Les inscriptions s effectuent au Forum des Activités qui se tient le premier ou deuxième dimanche du mois de septembre. L inscription est annuelle. Chaque trimestre scolaire commencé est dû en totalité. Toute inscription est ferme et vaut paiement si elle n'a pas été annulée un jour ouvré avant le début du trimestre scolaire, même si l' n'a jamais été présent au cours du trimestre concerné. La désinscription s effectue par écrit sur la messagerie du Portail ou par courrier. Un début de consommation en cours de trimestre entraîne la consommation depuis le premier jour du trimestre scolaire considéré. À quelle heure? les horaires d accueil seront précisés ultérieurement en fonction du rythme scolaire adopté à l issue de la concertation (cours les mercredi matin ou pas). La facturation La facture est mensuelle : prix unitaire de la séance multiplié par le nombre de séances dans le mois. Tarifs à la séance et + Revenus mensuels abattement abattement abattement abattement en euros tarif de base 10 % 20 % 30 % 40 % A jusqu'à 777 1,90 1,71 1,52 1,33 1,14 B de 778 à ,18 1,97 1,75 1,53 1,31 C de à ,45 2,21 1,96 1,72 1,47 D de à ,83 2,55 2,27 1,98 1,70 E de à ,09 2,78 2,47 2,16 1,86 F de à ,50 3,15 2,80 2,45 2,10 G de à ,18 3,77 3,35 2,93 2,51 H de à ,69 4,22 3,75 3,28 2,81 I de à ,14 4,63 4,11 3,60 3,08 J de à ,85 5,27 4,68 4,10 3,51 K de à ,30 5,67 5,04 4,41 3,78 L de à ,74 6,06 5,39 4,72 4,04 M supérieur à ,18 6,46 5,74 5,02 4,31 HC hors Boulogne- Billancourt 7,39 7,39 7,39 7,39 7,39 7

8 VACANCES SCOLAIRES - LES CENTRE DE LOISIRS Cette activité est ouverte à tous les en âge d'être scolarisés et est organisée dans les écoles publiques de la Ville. L inscription n'est pas sectorisée, certains centres étant fermés pendant les vacances. Où dois-je m inscrire? L'inscription se fait sur le Portail ou à l'espace Accueil des Familles, aux dates précisées sur la page d accueil du Portail, le BBI et par voie d affichage. Aucune inscription ne se fait à l école ou auprès du directeur de centre. L inscription se fait à la semaine et inscription vaut paiement. Chaque semaine est due en totalité, que l soit venu tous les jours ou pas, et qu il fréquente le centre en demi-journée ou en journée entière. Que fait-on pendant au centre de loisirs? sorties, jeux, dessins, activités manuelles, lecture de contes goûter (inclus dans le tarif). À quelle heure? Le matin : accueil entre 8h15 et 9h00. Le midi : entre 11h50 et 12h10. L'après-midi : accueil entre 13h15 et 13h30. Le soir : entre 16h30 et 18h30 pour les maternels. Je peux laisser mon en demi-journée, avec ou sans restauration. La facturation Les inscriptions se font à la semaine et sont forfaitaires (pas de planning à établir pour ces semaines). Le tarif indiqué ci-dessous ne comprend pas la restauration, qui est facturée en plus, en fonction du nombre de repas consommés. Vous n avez pas besoin d inscrire votre à la restauration. Tarifs à la journée Revenus mensuel et + A jusqu'à 777 2,28 2,09 1,90 1,71 1,52 B de 778 à ,62 2,40 2,17 1,95 1,73 C de à ,01 2,75 2,49 2,22 1,96 D de à ,43 3,12 2,82 2,52 2,21 E de à ,10 3,72 3,35 2,98 2,61 F de à ,73 5,24 4,74 4,24 3,75 G de à ,22 6,57 5,93 5,28 4,64 H de à ,56 7,78 7,00 6,22 5,44 I de à ,92 9,00 8,09 7,17 6,26 J de à ,63 10,54 9,46 8,37 7,28 K de à ,80 11,61 10,42 9,24 8,05 L de à ,80 12,51 11,22 9,94 8,65 M supérieur à ,80 13,41 12,02 10,63 9,25 HC hors Boulogne-Billancourt 15,52 15,52 15,52 15,52 15,52 8

9 VACANCES SCOLAIRES - LES STAGES ARTISTIQUES ET LES STAGES SPORTIFS Ces stages concernent tous les en âge d'être scolarisés. Où dois-je m inscrire? L'inscription se fait uniquement sur le Portail, à certaines dates précisées sur la page d accueil du Portail, le BBI et par voie d affichage. Aucune inscription ne peut être faite sur place auprès des professeurs ou des éducateurs sportifs. L inscription s effectue à la semaine. La facturation est forfaitaire, par semaine de vacances. Toute inscription vaut paiement. Si l quitte le lieu d accueil du stage seul ou avec un accompagnateur autre que les parents, une autorisation de sortie doit être déposée auprès des responsables des stages à l accueil (modèle sur le Portail et en mairie à l Espace Accueil des Familles) dès le premier jour de stage. À quelle heure? Activité du matin : accueil à 8h30-8h50 pour un cours de 9h à 12h. Activité de l après-midi : accueil à 13h30-13h50 pour un cours de 14h à 17h. Pour bénéficier de la restauration, l doit être inscrit à une activité le matin et à une autre l après-midi. Il n existe pas de passerelle entre les stages et le centres de loisirs : vous devez accompagner vos sur leur lieu d activité l après-midi, le cas échéant. J inscris mon : une inscription pour chaque semaine de vacances souhaitée. La facturation La facture est mensuelle : prix unitaire de la séance multiplié par le nombre de jours dans la semaine ; une ligne de facturation par semaine d inscription. Le tarif indiqué ci-dessous ne comprend pas la restauration, qui est facturée en plus en fonction du nombre de repas consommés. Il n y a pas de planning à établir pour la restauration. Tarifs à la séance Revenus mensuels famille 2 et + A jusqu'à 777 4,32 3,89 3,46 3,02 2,59 B de 778 à ,85 4,36 3,88 3,39 2,91 C de à ,22 4,69 4,17 3,65 3,13 D de à ,68 5,11 4,55 3,98 3,41 E de à ,31 5,68 5,05 4,42 3,78 F de à ,55 6,79 6,04 5,28 4,53 G de à ,85 7,96 7,08 6,19 5,31 H de à ,20 9,18 8,16 7,14 6,12 I de à ,08 9,97 8,86 7,76 6,65 J de à ,60 11,34 10,08 8,82 7,56 K de à ,53 12,18 10,83 9,47 8,12 L de à ,46 13,01 11,57 10,12 8,68 M supérieur à ,38 13,85 12,31 10,77 9,23 HC hors Boulogne-Billancourt 15,85 15,85 15,85 15,85 15,85 9