tratégie de transfert d'actif pour particuliers faisant appel à l'assurance-vie entière avec participation)

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1 S (Stratégie tratégie de transfert d'actif pour particuliers faisant appel à l'assurance-vie entière avec participation) Page 1 de 5 03/02/2014

2 Table des matières 1 À propos de l'exposé Page 2 2 Description sommaire Page 3 3 Registre sommaire Page 4 4 Analyse détaillée Page 5 Stratégie de transfert d'actif pour particuliers Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec moi. Téléphone : Télécopieur : Cellulaire : À propos de l'exposé : Cet exposé ne doit être utilisé qu'à titre informatif. Il ne constitue ni un contrat d'assurance ni une offre d'assurance. Il ne fait pas partie d'un contrat qui pourrait être établi ultérieurement et son objet n'est pas de fournir ni de remplacer les conseils juridiques ou fiscaux d'un professionnel. Votre conseiller juridique ou fiscal saura vous renseigner sur votre situation personnelle. Mise en garde sur les valeurs et les garanties: Le présent document contient des données tirées de l aperçu l'aperçu de du contrat Vie Universelle Capitalisation Protection primes limitées Sun Sun Life Sun Life Sun MAX qui Life avec Life l accompagne avec qui participation qui participation l accompagne et qui porte qui et l'accompagne et qui qui la porte même la la et même date. qui l'accompagne porte Il date. est la incomplet Il même est qui incomplet date. porte sans Il est la l aperçu sans même incomplet l aperçu date. on sans doit Il et est consulter l'aperçu incomplet doit consulter les sans deux doit les l'aperçu consulter documents deux et documents on les ensemble. doit deux consulter ensemble. documents Par exemple, les Par deux ensemble. exemple, documents les valeurs À les titre valeurs ensemble. du d'exemple, contrat du contrat À indiquées les titre valeurs indiquées dans de d'exemple, contrat l aperçu dans indiquées les ont valeurs l aperçu été dans calculées de ont contrat l'aperçu été en calculées indiquées fonction ont été en calculées de dans fonction plusieurs l'aperçu en de fonction hypothèses plusieurs ont été de calculées hypothèses plus en ce d'un qui en scénario a fonction en trait ce qui aux de de a taux barème trait plus d intérêt. aux d'un de taux scénario participations. d intérêt. Ces hypothèses de barème Ces L'illustration hypothèses de démontrent de démontrent comment participations. scénarios même multiples comment L'illustration un petit permet même changement de de un montrer scénarios petit changement du à taux quel multiples d intérêt point du permet un taux peut changement d intérêt de donner montrer peut lieu minime à à donner quel une dans point réduction lieu les un à hypothèses une changement considérable réduction de minime barème considérable des valeurs dans de participations les du des hypothèses contrat. valeurs De peut du de tels donne contrat. changements lieu barème à une de De réduction participations tels auraient changements considérable un peut effet auraient donner semblable des valeurs lieu un effet sur à une les du semblable réduction données contrat. De sur figurant considérable tels les données changements dans le des figurant présent valeurs auraient document. dans du contrat. le un présent effet De semblable document. tels changements sur les données auraient figurant un effet dans le semblable présent document. sur les données figurant dans le présent document. À moins d indication contraire, les valeurs indiquées dans le présent document ne sont pas garanties. Elles sont fondées sur des hypothèses À moins d indication qui changeront contraire, assurément les valeurs et ne constituent figurant dans ni une cet estimation exposé ne ni sont une pas garantie garanties. du rendement Elles sont ultérieur. fondées Les sur valeurs des hypothèses varieront à qui la changeront hausse ou à assurément la baisse et et même ne constituent un changement ni une mineur estimation peut ni avoir une une garantie influence du rendement défavorable ultérieur. considérable Les valeurs sur les varieront valeurs non à la hausse garanties ou à la baisse indiquées et même dans un le changement présent document. mineur peut avoir des répercussions défavorables considérables sur les valeurs non garanties indiquées dans le présent document. Le traitement fiscal dont il est question dans le présent concept tient compte des dispositions actuelles des lois canadiennes fédérales et Le provinciales traitement fiscal en matière dont il d impôt est question sur le dans revenu. le présent Étant donné concept que tient les compte lois fiscales des dispositions peuvent changer, actuelles le traitement des lois canadiennes fiscal et les fédérales chiffres et indiqués provinciales et provinciales ne sont en en matière pas matière garantis. d'impôt d'impôt sur sur le le revenu. revenu. Étant Étant donné donné que que les les lois lois fiscales fiscales peuvent peuvent changer, changer, le le traitement traitement fiscal fiscal et les et les chiffres chiffres indiqués ne sont pas garantis. Ce concept montre la valeur totale de l'actif dont vous pourriez disposer si vous cédiez le contrat d'assurance-vie en garantie à un établissement de prêt. La valeur totale de l'actif correspond à la valeur de rachat du contrat d'assurance-vie multipliée par le pourcentage choisi pour la cession en garantie, plus le solde du portefeuille, déduction faite de la prime d'assurance-vie. Le concept ne montre pas les répercussions sur les valeurs si le contrat est cédé en garantie d'un prêt ou d'une avance. Page 2 of 5 03/02/2014

3 Stratégie de transfert d'actif pour particuliers La situation: Vous détenez un actif considérable dans des placements à revenu fixe non enregistrés, lesquels sont imposables. Vos objectifs: Vous voulez optimiser la valeur de votre patrimoine. Vous voulez réduire au minimum le fardeau fiscal lié à vos placements imposables. Vous voulez maintenir un certain niveau de liquidité dans votre portefeuille de placements. Le problème: Selon vous, votre portefeuille actuel pourrait ne pas répondre à vos objectifs à long terme. Vous cherchez à diversifier votre actif tout en réduisant le risque. Nos recommandations: Une façon plus efficace d'atteindre vos objectifs consiste à mettre en oeuvre la Stratégie du transfert d'actif pour particuliers. Cette stratégie pourrait vous aider à atteindre vos objectifs à long terme tout en diversifiant votre actif et en réduisant le risque. Dans le cadre de la Stratégie de transfert d'actif pour particuliers, un contrat d'assurance-vie entière avec participation est utilisé pour constituer un capital de façon fiscalement avantageuse du vivant de la personne assurée; les sommes dues au décès sont versées en franchise d'impôt : Vous souscrivez un contrat d'assurance-vie entière avec participation. Vous effectuez des versements au contrat d'assurance en y transférant de l'actif de vos placements à revenu fixe non enregistrés. La valeur de rachat et le capital-décès du contrat profitent d'une croissance fiscalement avantageuse. Plus tard, si vous avez besoin d'accéder à la valeur de rachat du contrat, vous pouvez céder le contrat en garantie à un établissement de prêt ou demander une avance sur contrat. Au décès, le capital-décès est versé libre d'impôt. (en milliers de dollars) Comparaison des valeurs Âge Valeur de l'autre placement STAP: Valeur totale de l'actif Autre placement au décès STAP: Solde net au décès Page 3 de 5 03/02/2014

4 Stratégie de transfert d'actif pour particuliers Couverture : Vie Capitalisation SL avec participation Montant du transfert annuel : Barème de participations : Actuel moins 1 % Valeur de l'actif au départ : Montant d'assurance : $ Rendement de l'autre placement : Taux marginal d'imposition : % Pourcentage de l'assurance pour cession en garantie : $ $ 5.00 % % Autre placement Transfert d'actif pour payer le contrat avec participation Solde Transfert Montant Capitalactuel du annuel au Reste du pouvant être Valeur totale décès du Solde net au An. Âge portefeuille contrat portefeuille cédé en garantie de l'actif contrat décès Incomplet sans l'aperçu de produit qui accompagne le présent document. Page 4 de 5 03/02/2014

5 Stratégie de transfert d'actif pour particuliers Couverture : Vie Capitalisation SL avec participation Montant du transfert annuel : $ Barème de participations : Actuel moins 1 % Valeur de l'actif au départ : $ Montant d'assurance : $ Rendement de l'autre placement : 5.00 % Taux marginal d'imposition : % Pourcentage de l'assurance pour cession en garantie : % Placements imposables Transfert d'actif pour payer le contrat avec participation Revenu Impôt sur le Solde Transfert Valeur Montant Revenu Impôt sur Valeur Capital- Solde d'intérêt solde des actuel du annuel au de rachat pouvant être d'intérêt le revenu de Reste du totale de décès du net au An. Âge annuel placements portefeuille contrat du contrat cédé en garantie annuel placement portefeuille l'actif contrat décès Incomplet sans l'aperçu de produit qui accompagne le présent document. Page 5 de 5 03/02/2014