SECURITE/ SANTE ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DANS LES TP EN 2011

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1 N 30 - SOCIAL n 14 En ligne sur le site / extranet le 05 février 2013 ISSN ISSN SECURITE/ SANTE ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DANS LES TP EN 2011 L essentiel Selon les statistiques de la CNAM.TS, l évolution de la sinistralité en 2011* par rapport à 2010 dans les Travaux Publics, est la suivante : Le nombre des accidents du travail est en baisse ; Les accidents mortels sont en forte hausse et reviennent au niveau de 2008 ; Le nombre des accidents de trajet est en baisse. LES CHIFFRES Travaux Publics : L indice de fréquence des accidents avec arrêt est en légère baisse par rapport à 2010 (55 pour 56 en 2010) et en baisse de 30% par rapport à 2001 ; Le taux de fréquence est inférieur à 2010 (35 pour 36) et en baisse de 25% par rapport à 2001 ; L indice de fréquence des jours perdus est en hausse par rapport à 2010 et en baisse de 15 % par rapport à 2001 ; Le taux de gravité est stable par rapport à 2010 et en baisse de 15% par rapport à 2001 ; Le nombre de décès (42), est en forte hausse par rapport à 2010 (25). Il était de 41 en Dans le BTP Le nombre des décès est en hausse : 144 pour 118 en 2010 ; Les taux de fréquence et le taux de gravité sont identiques à ceux de 2010 ; Le nombre des maladies professionnelles est en hausse. Il a doublé depuis 2008 et triplé depuis Contact : social@fntp.fr TEXTES DE REFERENCE : * Les données statistiques du BTP de la CNAM.TS sont disponibles sur :

2 LES DIFFERENTS TABLEAUX ET LEUR ETABLISSEMENT 1) Les différents tableaux Le tableau 1 retrace les données statistiques pour 2008, propre à chaque numéro de risque, complétées en annexe par l ensemble des renseignements fournis par la CNAM TS. Les autres tableaux rappellent les évolutions des principaux indicateurs sur les 10 dernières années connues pour : Tableau 2 : indices de fréquence des accidents par numéro de risque ; Tableau 3 et 3 bis : indice de fréquence des jours perdus par numéro de risque et nombre de jours perdus par accident ; Tableau 4 : évolution du nombre de décès par accident du travail par numéro de risque ; Tableau 5 : indices de fréquence des accidents du travail et de jours perdus, taux de fréquence et de gravité pour les TP et pour le BTP. 2) Méthode Les statistiques technologiques d accidents du travail de la CNAM TS sont comptabilisées à la date de règlement du dossier et non à la date de survenance de l accident. Ainsi un accident survenu en 1998, qui entraîne une invalidité permanente dont le caractère professionnel n est reconnu qu en 1999 sera comptabilisé en Les statistiques technologiques sont fondées sur le nombre et la gravité des accidents par rapport au nombre de salariés ou d heures travaillées. Les accidents de trajet ne sont pas pris en compte dans les résultats statistiques. Les indices de fréquence (IF), s expriment en nombre d accidents pour salariés. Les tableaux précisent les indices IF des accidents de travail avec arrêt des invalidités permanentes et des accidents mortels, soit : IF (AT) = Nombre d accident du travail avec arrêt x Nombre de salariés IF (JP) = Nombre de jours perdus (jours calendaires) x Nombre de salariés IF (IP) = Nombre d invalidité permanente x Nombre de salariés IF (ATM) = Nombre de décès par AT x Nombre de salariés Le taux de fréquence (TF) s exprime en nombre d accidents avec arrêt pour 1million d heures travaillées : 2

3 TF = Nombre AT X Nombre heures travaillées* Le taux de gravité s exprime en nombre de journées perdues pour 1000 heures travaillées : TG = Nombre de journées perdues X 1000 Nombre d heures travaillées* L indice de gravité représente la somme des taux d incapacité permanente pour d heures travaillées : IG = Total des taux IP x Nombre d heures travaillées* * Les statistiques de la CNAMTS ne précisent pas le nombre d heures travaillées. Le nombre d heures travaillées mentionné dans les tableaux est déterminé à partir du taux de fréquence ou du taux de gravité fourni par la CNAMTS. 3

4 STATISTIQUES TECHNOLOGIQUES des ACCIDENTS du TRAVAIL : 2011 Tableau 1 Désignation du numéro de risques et de l activité Effectif Heures travaillée Accidents avec Nombre de Taux de Indice de fréquence Indice gravité Arrêt IP Jours perdus Décès Gravité Fréquence Accidents Jours perdus 45.1AA Terrassement EA Travaux urbains hygiène publique EB Canalisations longue distance F A Lignes électriques C B Ouvrage d art PB Travaux de routes et d aérodromes D A Forage, sondage, fondations spéciales R A Travaux maritimes et fluviaux N A Voies ferrées D A Travaux souterrains TOTAL TP hors sièges sociaux TOTAL Bâtiment hors sièges sociaux TOTAL BTP hors sièges sociaux dont 74.2C C Métreurs, archit, géom, Hyg Séc, topo C C Construction métallique : montage, levage

5 INDICE DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL AVEC ARRÊT : de 2001 à 2011 Tableau 2 Désignation du numéro de risques et de l activité AA Terrassement EA Travaux urbains hygiène publique EB Canalisations longue distance F A Lignes électriques C B Ouvrage d art PB Travaux de routes et d aérodromes D A Forage, sondage, fondation spéciale R A Travaux maritimes et fluviaux N A Voies ferrées D A Travaux souterrains Moyenne TP hors sièges sociaux Moyenne BTP hors sièges sociaux dont 45.2C C Construct métallique : montage, levage

6 INDICE DE FREQUENCE DES JOURS PERDUS : de 2001 à 2011 Tableau 3 Désignation du numéro de risques et de l activité AA Terrassement EA Travaux urbains hygiène publique EB Canalisations longue distance F A Lignes électriques C B Ouvrage d art PB Travaux de routes et d aérodromes D A Forage, sondage, fondation spéciale R A Travaux maritimes et fluviaux N A Voies ferrées D A Travaux souterrains Moyenne TP hors sièges sociaux Moyenne BTP hors sièges sociaux dont 45.2C C Construct métallique : montage, levage

7 NOMBRE DE JOURS PERDUS PAR ACCIDENT DU TRAVAIL : de 2001 à 2011 Tableau 3 bis Désignation du numéro de risques et de l activité AA Terrassement EA Travaux urbains hygiène publique 45.2EB Canalisations longue distance F A Lignes électriques C B Ouvrage d art PB Travaux de routes et d aérodromes D A Forage, sondage, fondation spéciale R A Travaux maritimes et fluviaux N A Voies ferrées D A Travaux souterrains Moyenne TP hors sièges sociaux Moyenne BTP hors sièges sociaux

8 EVOLUTION du NOMBRE de DECES : de 2001 à 2011 Tableau 4 Désignation du numéro de risques et de l activité AA Terrassement EA Travaux urbains hygiène publique 45.2EB Canalisations longue distance F A Lignes électriques C B Ouvrage d art PB Travaux de routes et d aérodromes D A Forage, sondage, fondation spéciale R A Travaux maritimes et fluviaux N A Voies ferrées D A Travaux souterrains TOTAL TP hors sièges sociaux TOTAL BTP hors sièges sociaux dont 45.2C C Construct métallique : montage, levage

9 EVOLUTION des INDICATEURS GENERAUX : de 2001 à 2011 Tableau 5 et hors sièges sociaux Indices de Fréquence Travaux Publics IF Accidents avec arrêt Invalidités permanentes (IP) , Jours perdus Accidents mortels , Taux de Fréquence TF Taux de Gravité TG ,99 2, Indices de Fréquence Bâtiment et Travaux Publics IF Accidents avec arrêt Invalidités permanentes (IP) Jours perdus Accidents mortels Taux de Fréquence TF Taux de Gravité TG Indices de Fréquence Toutes industries IF Accidents avec arrêt Invalidités permanentes (IP) Jours perdus Accidents mortels Taux de Fréquence TF Taux de Gravité TG 1,06 1,

10 MALADIES PROFESSIONNELLES: de 2001 à 2011 EVOLUTION avec ou sans INCAPACITE PERMANENTE Tableau 6 BTP Nombre de maladies professionnelles avec arrêt Nombre d incapacités permanentes Nombre de décès par maladie professionnelle Nombre de journées perdues pour IT ENSEMBLE DES SECTEURS D ACTIVITE Nombre de maladies professionnelles avec arrêt Nombre d incapacités permanentes Nombre de décès par maladie professionnelle Nombre de journées perdues pour IT Tableau Description des affections Affections dues au ciment Pneumoconioses dues à la silice Affections dues à l amiante bis Cancer broncho pulmonaire/ amiante Surdité Affections provoquées par le bois Résines époxydiques Affections périarticulaires Vibrations Lésions chroniques du ménisque Affections rachis lombaires par vibration Idem par manutention manuelle TOTAL MP avec arrêt dont avec IP 2959 (1101) 3435 (1517) 3315 (1669) 3339 (1861) 3131 (1655) 3431 (1661) 4312 (1852) 4833 (2185) 5794 (2728) 5940 (2873) 6660 (3227) 10

11 ACCIDENTS de TRAJET: EVOLUTION avec ou sans INCAPACITE PERMANENTE dans les TP En 2011 et de 2010 à 2011 En 2011 Tableau 7 Désignation du numéro de risques et de Effectif Accidents avec Nombre de Indice de fréquence l activité Arrêt IP décès Jours perdus AT Journées perdues 45.1AA Terrassement EA Travaux urbains hygiène publique EB Canalisations longue distance F A Lignes électriques C B Ouvrage d art PB Travaux de routes et d aérodromes D A Forage, sondage, fondations spéciales R A Travaux maritimes et fluviaux N A Voies ferrées D A Travaux souterrains TOTAL TP hors sièges sociaux De 2010 à 2011 TP Nombre de salariés hors siège sociaux Nombre d accidents de trajets Dont nombre d incapacités permanentes Nombre de décès 9 5 Nombre de journées perdues pour IT Indice de fréquence des AT Nombre de journées perdues par accident Indice de fréquence des jours perdus

12 ACCIDENTS de TRAJET: EVOLUTION dans le BTP avec ou sans INCAPACITE PERMANENTE Tableau 7bis BTP Nombre de salariés Nombre d accidents de trajets Dont nombre d incapacités permanentes Nombre de décès Nombre de journées perdues pour IT Nombre de journées perdues par accident Indice de jours perdus