Le rendez-vous des élus et des décideurs territoriaux

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1 Le rendez-vous des élus et des décideurs territoriaux Informations et débats autour de l emploi public territorial Le mardi 29 novembre 2011 au Gaumont du Grand-Quevilly de 8h30 à 13h30

2 1 ère partie : «La situation et l évolution de l emploi public territorial : Quelle fonction publique territoriale demain?» Présentation des données principales relatives à la situation de l emploi public territorial en Haute-Normandie > Angeline RENOU-LAVERSANNE, Directrice du Centre de Gestion de l Eure > Alain MAILLET, Directeur du Centre de Gestion de la Seine-Maritime Présentation de données relatives au renouvellement de la main d œuvre dans la fonction publique territoriale et à l évolution des besoins de la population en Haute-Normandie > François-Pierre GITTON, Chef du service des études et de la diffusion à la Direction régionale de l INSEE Haute-Normandie

3 LA SITUATION DE L EMPLOI TERRITORIAL EN HAUTE-NORMANDIE Angeline RENOU-LAVERSANNE, CdG 27 Alain MAILLET CdG 76

4 La situation de l emploi territorial en Haute-Normandie I. LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS TERRITORIAUX

5 1.1 Les effectifs territoriaux par type de collectivité Dans quel type de collectivité travaillent les agents territoriaux de Haute-Normandie? Répartition des effectifs des collectivités ayant réalisé leur bilan social au 31 décembre ,2% 1,0% 0,8% 100% 80% 23,7% 9,3% 12,2% 60% 40% 20% 0% 49,1% Région, département, SDIS et CDG76 65,2% 61,9% 26,9% 24,5% 25,0% Eure Seine-Maritime Haute-Normandie Communes, CCAS, caisses des écoles et autres établissements communaux EPCI OPHLM - ODHLM ET OPAC b En Haute-Normandie, 3 agents territoriaux sur 5 travaillent dans une commune ou un CCAS.

6 1.2 L évolution des effectifs selon le statut La répartition des agents selon le statut a-t-elle évolué entre 2005 et 2009? Évolution de la répartition des agents par statut en Haute-Normandie Titulaires 70,5% 70,0% 70,5% Non titulaires 14,1% 15,0% 13,0% Assistantes Maternelles Emplois aidés Autres personnels non permanents 2,6% 2,9% 2,4% 2,2% 2,5% 2,8% 10,6% 9,6% 11,2% 0,0% 20,0% 40,0% 60,0% 80,0% b La répartition des agents selon leur statut est stable depuis 2005, avec 7 titulaires pour 10 agents.

7 1.3 Temps de travail : évolution des quotités Chez les titulaires, y a-t-il plus d agents à temps complet en 2009 qu en 2005? Évolution de la répartition des effectifs titulaires selon le temps de travail en Haute-Normandie 100,0% 80,0% 84,3% 84,2% 86,1% 60,0% 40,0% 20,0% 0,0% 15,7% 15,8% 13,9% Temps Complet Temps non complet b Près de 9 titulaires sur 10 travaillent à temps complet, proportion en légère hausse depuis 2005.

8 1.3 Temps de travail : évolution des quotités Chez les non-titulaires, y a-t-il plus d agents à temps complet en 2009 qu en 2005? 60,0% 40,0% Évolution de la répartition des non titulaires sur emploi permanent selon le temps de travail en Haute-Normandie 48,8% 56,8% 59,5% 51,2% 43,2% 40,5% 20,0% 0,0% -20,0% Temps Complet Temps non complet b 3 agents non titulaires sur 5 travaillent à temps complet, proportion en forte hausse depuis 2005.

9 1.4 Filières : évolution de la répartition des effectifs La répartition des effectifs par filière a-t-elle évolué entre 2005 et 2009? Évolution de la répartition des effectifs par filière en Haute-Normandie Technique 51,6% 49,3% 48,3% Administrative 23,7% 24,4% 26,4% Sanitaire et sociale 11,3% 11,8% 11,1% Culturelle 4,7% 4,8% 5,0% Sécurité 3,8% 4,0% 4,2% Animation 3,4% 3,8% 2,7% Sportive 1,1% 1,2% 1,2% Filière non définie 0,4% 0,7% 0,9% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% % d'effectifs b La filière technique représente plus de la moitié des effectifs et la filière administrative, près du quart.

10 1.4 Filières : répartition des effectifs par statut Certaines filières emploient-elles davantage de non titulaires que d autres? Répartition des effectifs par statut et filière Haute-Normandie Sécurité Technique Administrative 85,8% 86,3% 100,0% 14,2% 13,7% Sanitaire et sociale 73,3% 26,7% Culturelle 71,2% 28,8% Sportive 68,2% 31,8% Animation 68,8% 31,2% Filière non définie 13,0% 87,0% 0% 20% 40% 60% 80% 100% Titulaires Non titulaires b Les filières sportive et animation sont celles qui emploient proportionnellement le plus d agents non titulaires.

11 1.5 Catégorie hiérarchique : évolution de la répartition des effectifs La répartition des agents par catégorie hiérarchique a-t-elle évolué entre 2005 et 2009? Évolution de la répartition des effectifs par catégorie hiérarchique en Haute-Normandie Catégorie A 7,9% 8,2% 8,7% 14,6% Catégorie B 14,3% 14,0% 76,5% Catégorie C 75,6% 75,0% 0,9% Catégorie non définie 1,9% 2,3% 0,0% 20,0% 40,0% 60,0% 80,0% % d'effectifs b Plus de 3 agents territoriaux sur 4 sont de catégorie C, proportion en légère hausse depuis 2005.

12 La situation de l emploi territorial en Haute-Normandie II. LA DEMOGRAPHIE DES AGENTS

13 2.1 Parité Homme Femme : évolution de la répartition La répartition hommes / femmes des agents a-t-elle évolué entre 2005 et 2009? 80,0% Évolution de la répartition Hommes-Femmes en Haute-Normandie 60,0% 61,4% 60,1% 61,0% 40,0% 20,0% 39,9% 39,0% 38,6% b 0,0% Hommes Femmes.Depuis 2005, le taux de féminisation est relativement stable. 6 agents territoriaux sur 10 sont des femmes.

14 2.1 Parité Homme Femme : évolution par filière Quelles sont les filières les plus féminisées? Évolution du taux de féminisation selon les filières en Haute-Normandie Sécurité Sportive Technique Culturelle Animation Administrative Sanitaire et sociale Filière non définie 9,3% 8,3% 7,9% 29,7% 30,4% 30,2% 46,6% 46,0% 43,3% 60,0% 61,1% 59,5% 69,4% 68,1% 63,6% 84,6% 85,2% 84,5% 96,5% 96,4% 96,6% 25,3% 46,1% 72,2% 0,0% 20,0% 40,0% 60,0% 80,0% 100,0% b Les filières sanitaire & sociale et administrative sont les plus féminisées.

15 2.1 Parité Homme Femme : évolution par catégorie La féminisation des catégories a-t-elle évolué? Évolution du taux de féminisation par catégorie hiérarchique en Haute-Normandie Catégorie A 56,7% 56,9% 56,1% Catégorie B 66,8% 66,7% 63,9% 60,3% Catégorie C 60,8% 59,4% 63,9% Catégorie non définie 67,3% 76,0% 0,0% 20,0% 40,0% 60,0% 80,0% % d'effectifs b Depuis 2005, le taux de féminisation a surtout progressé dans la catégorie B où 2 agents sur 3 sont des femmes.

16 2.2 Age des agents : la pyramide des âges des effectifs territoriaux Quelle est la répartition par âge des agents? Pyramide des âges des agents territoriaux sur emplois permanents Haute-Normandie ans et plus 0,6% 0,1% 0,4% 1,3% 55 ans à 59 ans 4,1% 0,5% 1,1% 6,7% 50 ans à 54 ans 6,5% 0,6% 1,4% 8,6% 45 ans à 49 ans 6,5% 0,6% 1,4% 9,6% 40 ans à 44 ans 5,3% 0,5% 1,3% 8,3% 35 ans à 39 ans 4,8% 0,7% 1,5% 7,1% 30 ans à 34 ans 3,1% 0,8% 1,4% 4,7% 25 ans à 29 ans 2,0% 0,8% 1,5% 2,8% Moins de 25 ans 0,8% 0,5% 0,6% 1,2% 10,0% 5,0% 0,0% 5,0% 10,0% 15,0% Non Titulaires Femmes Non Titulaires Hommes Titulaires Femmes Titulaires Hommes b En 2009, plus de la moitié des agents territoriaux de Haute-Normandie étaient âgés de 40 à 54 ans.

17 2.2 Age des agents : évolution de la répartition par âge des effectifs Le vieillissement des effectifs s observe-t-il en Haute-Normandie? 20,0% 18,0% 16,0% 14,0% 12,0% 10,0% 8,0% 6,0% 4,0% 2,0% 0,0% Évolution des répartitions par âge des effectifs territoriaux de Haute-Normandie entre 2003 et 2009 Moins de 25 ans ans ans ans ans ans ans ans 60 ans et plus b Le vieillissement des effectifs territoriaux est une tendance continue depuis 2003.

18 2.2 Age des agents : Le vieillissement des effectifs Le vieillissement des effectifs est-il rapide? Age moyen Bilan social 2005 Bilan social 2007 Bilan social 2009 Eure 44 ans et 3 mois 43 ans et 5 mois 43 ans et 10 mois Seine-Maritime 42 ans et 7 mois 42 ans et 8 mois 43 ans et 5 mois Haute-Normandie 42 ans et 8 mois 42 ans et 11 mois 43 ans et 6 mois Part des moins de 30 ans Bilan social 2005 Bilan social 2007 Bilan social 2009 Eure 7,8% 10,2% 9,5% Seine-Maritime 10,9% 11,6% 10,5% Haute-Normandie 10,7% 11,2% 10,3% Part des plus de 50 ans Bilan social 2005 Bilan social 2007 Bilan social 2009 Eure 33,6% 30,6% 32,7% Seine-Maritime 27,2% 28,6% 31,7% Haute-Normandie 27,7% 29,2% 32% b Le vieillissement des effectifs territoriaux s est amplifié ces deux dernières années.

19 2.3 Handicap : l emploi des travailleurs handicapés Les types de handicap sont-ils les mêmes dans les deux départements? Répartition des travailleurs handicapés par type de handicap en 2009 Travailleurs CDAPH (ex-cotorep) Titulaires d'une allocation temporaire d'invalidité Agents inaptes ou reclassés Accidentés du travail ou victimes d'une maladie professionnelle Agents handicapés sur emploi non permanent Autres catégories de travailleurs handicapés Anciens militaires titulaires d'une pension d'invalidité 2,5% 3,0% 0,3% 4,0% 4,7% 1,0% 0,6% 0,7% 0,0% 4,8% 5,1% 3,0% 18,9% 20,2% 13,2% 17,9% 14,3% 34,3% 51,3% 51,9% 48,2% 0,0% 20,0% 40,0% 60,0% Haute-Normandie Seine-Maritime Eure b Parmi les agents handicapés, la part d agents inaptes ou reclassés est nettement plus importante dans l Eure.

20 La situation de l emploi territorial en Haute-Normandie III. LES MOUVEMENTS DE PERSONNEL

21 3.1 Mouvements de personnel : Variation des effectifs régionaux en 2009 Les effectifs ont-ils augmenté en 2009? HAUTE-NORMANDIE Effectifs au Départs (agents ayant quitté une collectivité en 2009) Arrivées (agents ayant intégré une nouvelle collectivité en 2009) Solde Variation des effectifs Agents titulaires ,4% Agents non titulaires sur emploi permanent Total (emplois permanents) ,7% ,4% b En 2009, les arrivées restent légèrement supérieures aux départs en Haute-Normandie.

22 3.2 Recrutements : Évolution des types de recrutement Au niveau régional, les motifs de recrutement ont-ils évolué entre 2005 et 2009? Evolution des recrutements par modalité en Haute-Normandie Détachement Promotion interne et réintégration Transfert de compétences Mutation Recrutement direct avec ou sans concours et intégration directe Non titulaires (Toutes filières + autres cas (hors remplaçants)) 4,3% 4,3% 2,8% 7,3% 1,2% 3,8% 4,7% 5,1% 9,5% 7,7% 9,4% 25,7% 27,5% 23,9% 34,3% 37,2% 46,6% 44,7% 0,0% 20,0% 40,0% 60,0% b La part des recrutements de non titulaires a augmenté entre 2005 et 2009.

23 3.3 Départs : Évolution des types de départs Au niveau régional, les motifs de départs ont-ils évolué entre 2005 et 2009? Evolution de la répartition des départs par principaux motifs en Haute-Normandie Fin de contrat 37,0% 33,1% 46,2% Changement de collectivité : mutation, mise à disposition ou détachement dans une autre structure, fin de détachement dans la collectivité Mise en disponibilité, congé parental, départ pour accomplir leur service national Départ à la retraite Démission 8,0% 6,5% 7,0% 14,2% 16,9% 12,9% 10,9% 11,9% 9,7% 20,5% 25,5% 28,3% b 3,0% Décès 2,0% 2,5% La part des départs à la retraite a globalement 1,4% Licenciement 1,3% augmenté entre 2005 et 1,2% 2009, à l inverse des fins de contrat. 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0%

24 La situation de l emploi territorial en Haute-Normandie IV. LES ABSENCES AU TRAVAIL

25 4 Absences : Évolution par motif Au niveau régional, le nombre moyen de journées d absences a-t-il évolué entre 2005 et 2009? Evolution du nombre moyen de journées d'absence par agent et par motif en Haute-Normandie 25,0 20,0 22,1 23,6 21,0 15,0 10,0 9,2 10,1 9,0 8,1 7,3 8,7 5,0 0,0 1,8 1,9 1,8 0,3 0,4 0,4 2,4 2,3 2,2 0,1 0,1 0,1 0,2 0,1 0,1 b Depuis 2005, les principaux motifs d absence sont la maladie ordinaire et la longue maladie.

26 Analyses par taille de collectivités

27 Analyses par taille de collectivités

28 Analyses par taille de collectivités

29 Analyses par taille de collectivités

30 LES PERSPECTIVES D ÉVOLUTION DE L EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE François GITTON, INSEE Haute-Normandie

31 Les perspectives d évolution de l emploi dans la fonction publique territoriale en Haute-Normandie Spécificités des employeurs et agents de la fonction publique territoriale Deux approches pour anticiper les besoins de main d œuvre des collectivités locales b Une approche par les départs de fin d activité b Une approche par les besoins de la population

32 Employeurs et agents de la fonction publique territoriale Une structure d employeurs particulière Répartition des employeurs par taille 35% part en % 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% 1 à 2 3 à 5 6 à 9 10 à à à à à à ou plus Nombre d agents de la collectivité Répartition des salariés Répartition des employeurs

33 Employeurs et agents de la fonction publique territoriale Une répartition très inégale des générations Pyramide des âges des salariés de la fonction publique territoriale en Haute-Normandie et comparaison avec l'ensemble des salariés de la région Agents territoriaux Ensemble des salariés HOMMES 15 2,4 2,0 1,6 1,2 0,8 0,4 0,0 0,4 0,8 1,2 1,6 2,0 2,4 Source : INSEE, DADS 2008, postes non annexes Part de la population salariée FEMMES Agents territoriaux Ensemble des salariés âge

34 Employeurs et agents de la fonction publique territoriale Les agents de plus de 55 ans inégalement répartis

35 Employeurs et agents de la fonction publique territoriale Les agents des filières techniques et sociales plus âgés Répartition par âge selon les filières Animation Sportive Incendie et secours Culturelle Sécurité (Police Municipale) Administrative Ensemble des filières Médico-sociale et Médico technique Sociale Technique % 20% 40% 60% 80% 100% moins de 35 ans de 35 à 44 ans de 45 à 54 ans 55 ans ou plus Source : INSEE DADS 2008

36 Les départs de fin d activité Jusqu à un tiers de départs d ici 2020 dans certains cadre d emplois Les cadres d'emplois à fort taux de départ d'ici 2020 Agents spécialisés des écoles maternelles 50 départs annuels Agents de maitrise 70 départs annuels Cadres de la filière culturelle 10 départs annuels Cadres A ou B de la filière médicosociale ou médico-technique 20 départs annuels Cadres administratifs 50 départs annuels Adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement 140 départs annuels Adjoints techniques 420 départs annuels Source: Insee, DADS % 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40% Taux de départ de fin d'activité de 2008 à 2020

37 Les départs de fin d activité De nombreux départs à anticiper dans les petites communes Les taux de départ dans le secteur communal Commune de moins de 500 hab. Commune de 500 à moins de hab. Communes de à moins de hab. Communes de à moins de hab. Communes de à moins de hab. Communes de à moins de hab. Communes de à moins de hab. Taux de départ Région et Départements Communes de plus de hab. Communautés de communes Communautés d'agglomération Source: Insee, DADS % 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% Taux de départ de fin d'activité de 2008 à 2020

38 Une approche par les besoins de la population Des besoins liés à la croissance et au vieillissement b Des emplois pour répondre aux besoins de la population b La population haut-normande croît en moyenne de 0,3% chaque année. La moyenne cache d importantes disparités territoriales b Les évolutions de population sont et seront très différentes suivant les générations

39 Une approche par les besoins de la population Eure : des besoins liés à la croissance et au vieillissement Projections de population à l'horizon 2020 dans l'eure Âge révolu /2010 Préscolaire 0 à ,4% Maternelle 3 à ,4% Primaire 6 à ,7% Collège 11 à ,4% Lycée 15 à ,7% 75 à 84 ans 75 à ,0% 85 ans et ,2% Population totale ,1% Source: Insee, Omphale Scénario tendanciel

40 Une approche par les besoins de la population Seine-Maritime : des besoins liés à la croissance et au vieillissement Projections de population à l'horizon 2020 en Seine-Maritime Âge révolu /2010 Préscolaire 0 à ,8% Maternelle 3 à ,0% Primaire 6 à ,2% Collège 11 à ,4% Lycée 15 à ,8% 75 à 84 ans 75 à ,9% 85 ans et ,5% Population totale ,1% Source: Insee, Omphale Scénario tendanciel

41 Une approche par les besoins de la population Les besoins liés au vieillissement inégalement répartis

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