IT for BUSINESS Forum - Courchevel 7-9 avril 2011

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1 IT for BUSINESS Forum - Courchevel 7-9 avril 2011 MODALITES D INSCRIPTION Pour participer au IT for BUSINESS Forum à Courchevel les 7, 8 et 9 avril 2011, le postulant doit remplir le formulaire d inscription situé sur le site au plus tard le 30 mars Le dossier dûment rempli, un récapitulatif de votre demande apparaît à l écran. Après validation de celle-ci, un devis est émis et envoyé au format pdf à l adresse renseignée lors de l inscription en ligne. À ce stade, seule une préinscription est effectuée ne donnant aucun droit d accès au Forum (ciaprès la «Date de préinscription»). Seul le parfait paiement des différents forfaits souscrits permet l inscription définitive. Différents modes de paiement sont proposés : - Paiement par CB sur le site Internet ou, - Paiement par virement bancaire (télécharger le document de transfert où toutes les informations nécessaires sont indiquées ainsi que le code relatif à votre commande). Cette possibilité de paiement par virement bancaire est offerte jusqu au 16 mars Pour tout règlement sur place «Tardy On Site», seuls les règlements par carte bancaire sont recevables. Tous les paiements doivent être effectués en euros, aucune devise étrangère ne pourra être acceptée. Dès réception du règlement (encaissement), il sera adressé au nouvel inscrit une confirmation de son inscription par ainsi qu une facture acquittée (correspondant au montant des droits d'inscription, et le cas échéant du montant du forfait hébergement réservé selon la catégorie hôtelière retenue, et du forfait transport). La facture acquittée comporte un numéro de référence «Entreprise Multi participants», ce code permet aux salariés de cette même entreprise de bénéficier de 20% de réduction sur les droits d inscription des participants suivants. Une feuille de route est adressée par dans la dernière semaine précédant l événement, précisant les horaires, le lieu et les moyens d accès ainsi que la réservation hôtelière. Les participants au Forum devront présenter la confirmation de leur inscription ainsi qu une pièce d identité lors de leur enregistrement à l entrée du Centre des Congrès de Courchevel.

2 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. TARIFS ET REGLEMENT Tous les prix sont indiqués toutes taxes comprises. Les tarifs des droits d entrée sont forfaitaires, ils comprennent : - l accès au Forum et aux conférences durant les 3 jours - la restauration du participant (pauses-café, déjeuners, dîners) - les transferts au sein de la station mis en place par l organisation entre les différents sites retenus pour le Forum. - L assurance individuelle avec assistance. Le règlement des droits d inscription, de l hébergement et du transport est à effectuer au plus tard le 30 mars 2011, par virement bancaire (jusqu au 16 mars) ou par carte bancaire en ligne sur le site : Pour tout règlement sur place «Tardy On Site», seuls les règlements par carte bancaire sont recevables. Tarifs Période d inscription (1) Droits d inscription TTC EARLY BIRD du 4 novembre 2010 au 31 janvier ON TIME du 1 er février au 30 mars TARDY-ON SITE du 30 mars au 7 avril (2) (3) (1) La date d inscription prise en compte pour l estimation des droits d inscription sera la date de préinscription (2) L organisation ne peut assurer aux participants souhaitant s inscrire sur la période tardive ou sur site, un choix parmi les trois catégories de forfait hébergement. (3) En fonction des places encore disponibles 2. CONTENU DES FORFAITS 2.1 Droits d inscription Les droits d inscriptions comprennent, l accès aux conférences, la restauration, les transferts en navettes ou en télécabines entre les différents sites retenus pour le Forum (CIE, restaurants et hôtels) et l assurance individuelle avec assistance pour une personne tels que décrits cidessus à l article 1 et ci-dessous : Forfait Transport : Modalités de transport au départ de Paris en cours d étude par l organisateur.

3 Forfait Hébergement 2 nuits: - 2 nuits en «single» hors extra (téléphone, mini bar, etc.) : in le 7 avril out le 9 avril ; - 2 petit-déjeuners type continental. Forfait Hébergement 3 nuits : - 3 nuits en «single» hors extra (téléphone, mini bar, etc.) : in le 7 avril out le 10 avril ; - 3 petit-déjeuners type continental. 2.2 Forfait accompagnant : Les participants pourront, en plus des droits d inscription souscrire aux forfaits accompagnant. - Forfait restauration : Ce forfait comprend l accès aux dîners des 7, 8 et 9 avril 2011 ainsi que les transferts au sein de la station entre les sites des trois dîners susmentionnés et le Centre des Congrès ou l hôtel si l accompagnant a souscrit au forfait hébergement. Soit 575 TTC. - Forfait hébergement : Ce forfait comprend l hébergement pour 3 nuits et 3 petits déjeuner de type continental. Soit 200 TTC hors extra (téléphone, mini bar, etc.). 3. ENTREPRISE MULTI PARTICIPANTS On entend par Entreprise Multi Participants, toute Entreprise ou Etablissement qui après avoir inscrit et payé les droits d inscription d un premier participant, souhaite inscrire d autres personnes relevant de la même entité juridique. Dans ce cas, l Entreprise Multi Participants bénéficiera, pour tout nouveau participant, d une réduction de 20% sur les droits d inscription correspondant à la date de leur propre inscription (early bird, on time ou tardy) selon le calendrier établi ci-dessus et reproduit également sur le site Internet. Cette réduction de 20% s applique uniquement sur la partie correspondant aux Droits d Entrée. Pour bénéficier de cette réduction, il conviendra d indiquer sur la fiche d inscription des nouveaux inscrits la référence Entreprise Multi Participants figurant sur la facture acquittée pour le premier participant. 4. ASSURANCE Nextradio TV, organisateur du IT for BUSINESS Forum, a souscrit une assurance auprès de Gras Savoye SA, 2 à 8 rue Ancelle BP Neuilly sur Seine Cedex, afin de couvrir le participant uniquement pendant le transport et la participation aux conférences. Cette assurance ne saurait couvrir les dommages corporels ou matériels occasionnés par le participant ou son (ses) accompagnant(s) lors d activités physiques à risques (pour exemple : ski) ou lors de toutes autres activités non organisées par le Forum exercées/intervenues pendant la période du Forum.

4 5. ANNULATION ET REMPLACEMENT Nextradio TV se réserve le droit de procéder à certaines modifications ou annulation du Forum qui lui seraient imposées par d éventuelles contraintes locales. Nextradio TV mettra tout en œuvre pour remplacer la prestation annulée ou modifiée par une prestation équivalente. En cas de force majeure, au sens qui lui est donné par la jurisprudence des cours et des tribunaux français, l'ensemble de la prestation relative au Forum sera suspendue pendant la durée correspondante. Nextradio TV devra notifier sans délai au participant son estimation de la nature et de la durée du cas de force majeure et des mesures qu elle prend ou prévoit de prendre pour remédier à cette situation ou en atténuer les conséquences. Il est entendu que, si la durée du cas de force majeure devait se prolonger au-delà de 30 (trente) jours, Nextradio TV informera le participant du report ou de l annulation du Forum. Nextradio TV mettra tout en œuvre pour obtenir le remboursement d un maximum de fonds auprès des différents prestataires de service qu elle aura été amenée à mandater dans le cadre du Forum. Toutefois, en aucun cas, le participant ne pourra prétendre à se faire rembourser par Nextradio TV toutes sommes non récupérées ou toutes sommes excédant celles qui auraient pu être récupérées et réparties de façon égale entre les participants. L engagement de Nextradio TV de tout mettre en œuvre pour obtenir le remboursement des fonds auprès de ses prestataires constitue une obligation de moyens. Conditions d annulation Toute annulation de sa participation au Forum par un participant devra être réalisée par écrit et envoyée par à l adresse suivante : Principes applicables pour toutes annulations, que ce soit celle du participant au forum ou de son accompagnant. Remplacement En cas d empêchement, le participant peut se faire remplacer pour toute la durée du Forum, et

5 non pas pour partie. En conséquence, en cas de remplacement, le participant n aura droit au remboursement d aucune somme quelle qu elle soit. En cas de remplacement, il est demandé de prévenir l organisation par à l adresse suivante : au plus tard le 30 mars 2011, en communiquant toutes les informations relatives à l identité du remplaçant. 6. CNIL Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous avez le droit d accéder, de modifier, de rectifier et de supprimer les informations vous concernant et de vous opposer à la transmission éventuelle de vos coordonnées en nous écrivant à l adresse suivante : IT For Business Forum c/o Havas Event 2, allée de Longchamp Suresnes Cedex 7. LITIGE Tout litige relatif à la validité et la mise en œuvre des présentes CGV sera soumis au droit français et à la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Paris. 8. VENTE DE VOYAGES ET SÉJOURS L organisateur du Forum est NextRadio TV. Toutefois, la loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (articles L et suivants du code du tourisme) fixe les conditions d exercice des activités relatives à l organisation et à la vente de voyages et de séjours et prévoit que ces prestations ne peuvent être réalisées que par un agent de voyage dument immatriculé. Par conséquent, NextRadio TV a recours, dans le cadre de l organisation du Forum, aux services de la société Euro RSCG Incentive, agent de voyages immatriculé auprès d Atout France sous le numéro IM

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