SAINT - LEGER - LA - MONTAGNE

Transcription

1 SAINT - LEGER - LA - MONTAGNE E dépôt 159 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1990 : 365 habitants) 1998

2 Ordonnance royale du 19 août 1829 : réunion de la commune de Saint-Pierrela-Montagne à la commune de Saint-Léger-la-Montagne. Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation. Série D - Administration générale de la commune

3 E dépôt 159 / D 1* Délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, actes administratifs de la commune, certificats délivrés par le maire, enregistrement des passeports délivrés par la commune (an III-13 déc. 1818); à la fin du registre, à l envers : délibérations du conseil municipal, actes administratifs de la commune 1 (25 fév juin 1855). an III E dépôt 159 / D 2* - 7* Délibérations du conseil municipal D 2* 10 fév août 1865 D 3* 17 nov juil D 4* 11 sept juin 1875 D 5* 5 sept juil 1879 D 6* 10 août déc D 7* 7 déc mai 1887 E dépôt 159 / D 8 Correspondance «arrivée» ( , , 1837, 1849, 1869). Service de surveillance des voies ferrées (ligne d Orléans à Limoges) : liste nominative des hommes de relèvement (s.d.). Chapelle de Notre-Dame de Sauvagnac : tarifs de location des droits de place lors des processions [1820]. Cimetière de Saint-Pierre-la-Montagne : procès-verbaux d adjudication de travaux (1889). Voirie : cession de terrain et adjudication pour travaux de construction de chemins (1847, 1933) Rôle de la contribution foncière de l an X. 2 A la fin de chaque registre : répertoire chronologique des délibérations du conseil municipal.

4 Série E - Etat civil E dépôt 159 / E 1* Paroisse de Saint-Pierre-la-Montagne Baptêmes 3 (sept janv. 1677); baptêmes, mariages, sépultures 4 (21 nov janv. 1737, 3 nov. 1737, 2 janv. 1739, 28 oct , 7 mars 1756, 18 avril-17 déc. 1737, , , 16 août déc. 1752, 12 janv.-22 fév. 1751, août 1775, ). Commune de Saint-Pierre-la-Montagne E dépôt 159 / E 2* Naissances (1793-an VI, an VIII-1806, , , ); mariages (1793-an VI, an XI, an XIII-6 mai 1806, ); décès (1808); naissances (1808); mariages (1809, , ); décès ( , , , ). E dépôt 159 / E 3 Naissances (1820, ); mariages (1820, ); décès (1820, ) E dépôt 159 / E 4 E dépôt 159 / E 5* Paroisse de Saint-Léger-la-Montagne Baptêmes, mariages, sépultures (23 sept déc. 1728, 9 fév août 1732). Baptêmes, mariages, sépultures (30 oct déc , 12 fév ). Commune de Saint-Léger-la-Montagne E dépôt 159 / E 6* Naissances (an V-an VIII, an X-1810, , , 1830, 1832, 1834). E dépôt 159 / E 7* Mariages (an V-an VII, an IX-an XII, , , , 1830, 1832, 1834); décès (an V-an VIII, an X-1810, , , 1830, 1832, 1834). E dépôt 159 / E 8 Naissances (1820, , 1831, 1833, ); mariages (1820, , 1831, 1833, ); décès (1820, , 1831, 1833, ). an V an V Notes du curé. 4 Notes du curé. 5 Cahier de 1792 en double exemplaire.

5 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 159 / F 1 Recensement de la population : états numériques [1817, 1820]. [ ]

6 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 159 / G 1 Cadastre : état de sections (sections A-G). [1823] E dépôt 159 / G 2* Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (1-763); table alphabétique des propriétaires E dépôt 159 / G 3 Contributions foncière, des portes et fenêtres, personnellemobilière, des patentes : matrice générale Lacunes.

7 Série H - Affaires militaires E dépôt 159 / H 1 E dépôt 159 / H 2 Commune de Saint-Pierre-la-Montagne. Recensement militaire : tableaux de recensement par classes (1817, , ). Commune de Saint-Léger-la- Montagne. Recensement militaire : tableaux de recensement par classes (1816, , , , ). Armée territoriale : tableaux de recensement par classes ( ). Garde nationale : correspondance relative à l organisation et au réglement, à l élection des officiers et des sousofficiers, au conseil de discipline... ( ); relevés numériques des gardes nationaux ( )

8 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 159 / J 1 Passeports pour l intérieur : souches (n 1-28). 1832

9 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 159 / Q 1 Assistance : avis d admission à l hospice, certificats d indigence, correspondance relative aux indigents, aux aliénés, aux épileptiques ( ). Enfants trouvés, assistés et secourus : correspondance, secours attribués aux filles-mères, livrets d enfants en nourrice, états nominatifs des enfants exposés à l hospice de Limoges et mis en nourrice dans la commune ( ). Pensions militaires : état nominatif d émargement des militaires en retraite (1817)

10 Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes E dépôt 159 / S 1 Domaine de Lailloux : contrat de vente. an V

11 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 78 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 159 (code I.N.S.E.E. de la commune de SAINT-LEGER-LA-MONTAGNE ). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 78 / D 1-3 E dépôt 159 / D 1-3 E supplément 78 / E 1 E dépôt 159 / E 1 E supplément 78 / E 2 E dépôt 159 / E 5 E supplément 78 / E 2 bis documents non retrouvés à ce jour E supplément 78 / E 3 E dépôt 159 / E 2 E supplément 78 / E 4 E dépôt 159 / E 6 E supplément 78 / E 5 E dépôt 159 / E 7 E supplément 78 / G 1 E dépôt 159 / G 2 E supplément 78 / G 2 E dépôt 159 / G 1 E supplément 78 / P 1 voir sous-série 30 J Saint-Léger-la-Montagne des Archives départementales de la Haute-Vienne