NOTICE EXPLICATIVE : Guide d utilisation et d initiation
|
|
- Adeline Blanchard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 NOTICE EXPLICATIVE : Guide d utilisation et d initiation Edité par SCAN-IMMO 16 route de Louveciennes BOUGIVAL contact@scan-immo.fr Copyright 2012 SCAN-IMMO, édité en février
2 2
3 Convention d Utilisation de SCAN-IMMO Préambule En s abonnant au progiciel SCAN-IMMO (logiciel/web de la Sté SCAN-IMMO SA au capital de Euros au RCS de Versailles N ), «le Client» fait l acquisition du droit non exclusif de l'utiliser à des fins professionnelles sur un seul ordinateur individuel via le site internet pour une durée d un an. Le client ne peut transférer ou laisser transférer le progiciel vers d'autres ordinateurs via un réseau (en l occurrence la partage et la diffusion de l identifiant et mot de passe). Il est strictement interdit de dupliquer le progiciel ou sa L utilisateur doit prendre connaissance des conditions générales de vente (CDV) et des conditions générales d utilisation (CDU) qui sont décrites sur le site documentation. Chaque utilisateur sur son poste de travail doit bénéficier d'une licence d'utilisation y compris si son poste utilise le progiciel via un réseau local ou via Internet en mode terminal server" (TSE) ou analogue. L'achat d'un progiciel «monoposte» ne donne droit qu'à UNE seule licence d'utilisation sur un poste de travail habituel. Un abonnement égal un utilisateur. Toute duplication illicite est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Les progiciels sont incessibles et insaisissables. Ils ne peuvent faire l objet d un nantissement ou d une location à aucun titre que ce soit. SCAN-IMMO se réserve le droit de faire dans le progiciel toutes les modifications qu'il estime opportunes. La lecture de ce document, des conditions générales d utilisation (cdu), et des conditions générales de vente (cdv), doit être noté. Toute reproduction ou redistribution du logiciel ou tout leur composant contraire au présent Contrat de Licence sont expressément interdites par la loi et peuvent mener à de sévères pénalités civiles ou criminelles. Limitation de garantie SCAN-IMMO garantit que les produits et services fournis aux termes des présentes seront conformes, pour l'essentiel, au besoin d un utilisateur standard. Le progiciel est fourni en l'état sans garantie d'aptitude à une utilisation particulière, tous les risques relatifs aux résultats et à la performance du progiciel sont assumés par l'acheteur. En toute hypothèse, SCAN-IMMO n assume que des obligations de moyens et exclue toute obligation de résultat. Cependant le logicle/web peut être en maintenance, faire l objet de mises à jour, ou dysfonctionner pour un certain temps : cela n aura aucune conséquence entre l abonné et SCAN-IMMO. La société SCAN-IMMO s obligera à faire le maximum pour limiter tous dysfonctionnements. SCAN-IMMO exclut toute autre garantie expresse ou implicite y compris, de manière non limitative, toute garantie de qualité ou 3
4 d adéquation à un besoin particulier. En outre, le CLIENT reconnaît que la fourniture des services de support téléphonique ou autres dépend de la disponibilité ininterrompue des moyens de communication et que SCAN-IMMO ne peut garantir une telle disponibilité. Limitations de responsabilité Sauf disposition contraire d ordre public, SCAN-IMMO ou ses partenaires ne seront en aucun cas responsables à raison de préjudices directs ou indirects (y compris les manques à gagner, interruptions d activité, pertes d informations ou autres pertes de nature pécuniaire) résultant d un retard ou d un manquement commis par SCAN-IMMO dans la fourniture ou l absence de fourniture des services de support, alors même que SCAN-IMMO ou ses partenaires auraient été informés de l'éventualité de tels préjudices. SCAN-IMMO ne peut être rendu responsable d un fonctionnement non conforme, d un dysfonctionnement, d une inaptitude particulière ou d une absence de fonctionnalité dans un de ses progiciels. En outre, le CLIENT reconnaît que SCAN-IMMO et ses partenaires ne seront responsables à raison d aucun manque à gagner subi par un tiers et d'aucune réclamation ou action en justice dirigée ou intentée contre le CLIENT par un tiers. En toute hypothèse, la responsabilité de SCAN-IMMO ou de ses partenaires, quelle qu'en soit la cause ou le fondement, ne saurait excéder, au total, les sommes payées par le CLIENT à SCAN-IMMO pour la fourniture du progiciel ou du service proposé par SCAN-IMMO via son site web.. L utilisateur reconnaît avoir évalué le logiciel de façon approfondie par une démonstration ou un test réel pour vérifier qu il est en adéquation avec ses besoins. Vous n'êtes pas autorisé à: 1. Utiliser, copier, modifier ou transférer des copies du logiciel SCAN-IMMO. 2. Supprimer les notices de propriété ou des labels quelconques du logiciel/web Scan-Immo. 3. Effectuer une ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou faire des produits dérivés à la base du logiciel Scan-Immo (à l exception dans la mesure et dans les circonstances expressément permises par la loi applicable malgré cette limitation). 4. Donner en sous-licence, louer, céder à bail ou transférer le logiciel/web Scan-Immo ou leurs copies y compris toute documentation relative. 5. Séparer les composants de logiciels Scan-Immo afin de les utiliser sur autres ordinateurs. 6. Distribuer la clé de licence/abonnement d'une manière quelconque. 7. Essayer de découvrir le code source des logiciels Scan-Immo. Exclusion de responsabilité Scan-Immo exclue expressément toute garantie par rapport au logiciel/web Scan-Immo. 4
5 Dispositions finales Ces conditions générales de vente interviennent pour toutes commandes du Client faites verbalement ou bien passées par téléphone, fax, courrier, , formulaire électronique à l'attention du service clients de SCAN-IMMO. La validation d un formulaire en ligne vaut acceptation par le client des présentes CGV et CGU dont l accès peut se faire directement via le site internet (en bas de la homepage) dès lors que ce dernier a coché les cases prévues à cet effet sur le formulaire (lors du paiement). Les CGV et CGU font partie intégrale du contrat d abonnement et sont opposables au Client ou ses préposés. Conformément à la Loi «Informatique et libertés» du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant. Pour tout litige, il sera fait attribution de juridiction devant les tribunaux du ressort de Versailles, même en cas de pluralité de défendeurs ou d appel en garantie. 5
6 Félicitations! Vous venez ou êtes sur le point d acquérir le logiciel/web SCAN-IMMO, nous vous remercions de nous accorder votre confiance et nous vous en souhaitons bonne utilisation. Ce guide présente le logiciel/web SCAN-IMMO et donne toutes les informations nécessaires à son utilisation. Vous pouvez accéder à tout moment aux conditions générales de vente et d utilisation sur le site Pour des explications sur des points ou des fonctions particulières non traités dans le guide, consultez l aide en ligne (FAQ), disponible directement sur le site. Celle-ci est mise à jour régulièrement. 6
7 7
8 TABLE DES MATIERES INSCRIPTION AVANT DE COMMENCER ACCES AU SERVICE TECHNIQUE CONFIGURATION MINIMALE CONSEILLEES COMMENT S INSCRIRE? ABONNEZ-VOUS REMPLIR LES CHAMPS DE VOTRE INSCRIPTION SAISI DU MOT DE PASSE VALIDER MON INSCRIPTION LES OFFRES POUR UN AGENT IMMOBILIER L OFFRE POUR UNE AGENCE IMMOBILIERE CONFIRMEZ MON INSCRIPTION PAIEMENT VIA PAYPAL PAIEMENT PAR PRELEVEMENT AUTOMATIQUE LA SURVEILLANCE COMMENT SURVEILLER LA CONCURRENCE? CREER UNE NOUVELLE SURVEILLANCE a. JE SAISIE LES DONNEES DE MON MANDAT i. SOIT AUTOMATIQUEMENT ii. SOIT MANUELLEMENT b. JE SCANNE ET SURVEILLE MES CONCURRENTS i. SOIT AUTOMATIQUEMENT ii. SOIT MANUELLEMENT c. JE SAISIE LE PROFIL DU PROPRIETAIRE (FACULTATIF) MODIFIER LA SURVEILLANCE DE L UN DE MES MANDATS SUPPRIMER LA SURVEILLANCE DE L UN DE MES MANDATS DEMO D UNE SURVEILLANCE IMMOBILIERE CREER UNE NOUVELLE SURVEILLANCE
9 2.2 JE REÇOIS UNE ALERTE LE PROPRIETAIRE REÇOIT UNE ALERTE QUE FAIRE APRES LA RECEPTION D UNE ALERTE? LE JOURNAL COMMENT ACCEDER AUX ACTUALITES IMMOBLIERES COMMENT ACCEDER AUX FICHES IMMOBILIERES DESCRIPTIONS DES FONCTIONNALITES COMMENT BIEN UITLISER LA SAISIE D UNE NOUVELLE SURVEILLANCE UTILISATION DE LA SAISIE DE MON MANDAT UTILISATION DU SCAN ET SURVEILLANCE DE MES CONCURRENTS UTILISATION DE LA SAISIE DU PROFIL DU PROPRIETAIRE COMMENT MODIFIER MON ABONNEMENT? COMMENT MODIFIER MES COORDONNEES? COMMENT ENVOYER UN AVENANT OU UN DOC AUX PROPRIETAIRES? UN DOCUMENT PAR DEFAUT UN DOCUMENT PERSONNALISE COMMENT MODIFIER MES PARAMETRES? L ENVOI AUTOMATIQUE OU PAS COMMENT FAIRE? RECONDUIRE MON ABONNEMENT AUTOMATIQUEMENT COMMENT ACCEDER A MES PARTENAIRES?
10 INSCRIPTION 1. AVANT DE COMMENCER 1.1. Accès au service technique L abonnement au logiciel/web donne droit à l usage de notre service technique*. Pour y accéder, munissez-vous de votre identifiant ( ) puis exposer votre problème soit par : Courrier : Scan-immo 16 route de Louveciennes BOUGIVAL contact@scan-immo.fr Horaires Du lundi au jeudi Le vendredi 8h00 à 19h00 8h00 à 18h00 *Ce droit à l'assistance technique dépend de la date d'achat de votre logiciel, de la version achetée et du contrat souscrit Configuration minimale conseillée La configuration minimale conseillée pour une utilisation optimale de votre logiciel : L utilisation d internet haut débit. 10
11 2. Comment s inscrire? 2.1. Abonnez-vous en accédant aux liens ABONNEZ-VOUS ou Commencez à veiller 2.2. Remplir les champs de votre inscription Si vous créez un abonnement, cochez Agent immobilier 11
12 Si vous créez plusieurs abonnements et souhaitez profiter ainsi des réductions de prix, cochez agence immobilière Attention 1 utilisateur = 1 compte. 1 utilisateur principal = 2 comptes (mais seulement 1 compte de surveillance) Attention 1 - Si l utilisateur principal est également un utilisateur, il devra se créer un compte avec le code agence pour utiliser tous les services du site. 2 Donc l utilisateur principal (agence immobilière) qui aura souscrit plusieurs abonnements peut avoir 2 comptes : Le compte lui permettant de faire des modifications d abonnements ou autre. Et éventuellement un compte lui permettant s il le souhaite d utiliser tout le potentiel de scan-immo. Si vous êtes un agent muni d un code Agence et que vous êtes rattachés à l abonnement Agence immobilière Attention L agent rattaché à une agence (ou l utilisateur principal) pourra créer un compte pour utiliser toutes les fonctionnalités de scan-immo grâce au code agence. 12
13 2.3. Après avoir au moins rempli les champs obligatoires lors de l inscription, saisissez un mot de passe Valider votre inscription puis accéder aux différentes offres proposées Attention 2 possibilités de paiements : par Paypal et par télérèglement (prélèvement automatique) Les offres pour un agent immobilier Ces 4 offres concernent uniquement la création d un compte. Il est possible pour l agent immobilier de modifier son offre directement sur son espace perso (uniquement pour une offre supérieure) L offre pour une agence immobilière Il existe qu une seule offre : le pack illimité Le tarif est dégressif. Plus il y a d abonnés, plus le prix est faible. L utilisateur devra obtenir un code agence pour créer son compte 13
14 2.5. Confirmez votre inscription puis accéder au paiement Paiement via Paypal Le paiement est sécurisé. Mais il est nécessaire de créer un compte Paypal Le paiement est mensuel et automatique Paiement par prélèvement automatique Valider ma commande Envoyer l accord de prélèvement automatique à Scan-immo : 16 route de Louveciennes BOUGIVAL Scan Immo vous avertira de la validation de votre compte et vous enverra l éventuel code agence Vous êtes inscrits! 14
15 LA SURVEILLANCE ATTENTION Ce chapitre s adresse à ceux qui sont abonnés et qui ont accès à l espace personnel. 1. COMMENT SURVEILLER LA CONCURRENCE? 1.1. Je souhaite créer une nouvelle surveillance 1) J accède à mon espace personnel : Mon compte 2) Je tombe sur liste de mes mandats 3) A droite de l écran, je clique sur : Créer une nouvelle surveillance 4) Sur ma page créer une surveillance : a. Je saisie les données de mon mandats i. Soit automatiquement - en copiant/collant le lien URL qui m intéresse - Puis je valide et complète les champs manuellement ii. Soit manuellement En remplissant les champs qui correspondent à mon mandat b. Je scanne et surveille mes concurrents i. Soit automatiquement - Il n y a rien à faire. - Il suffit d accéder à la saisie du profil du propriétaire - Ou de valider directement ma nouvelle surveillance ii. Soit manuellement - Prendre quelques minutes pour copier/coller les liens URL de mes concurrents 15
16 c. Je saisie le profil du propriétaire (facultatif) - Cette saisie est facultative et permet à l utilisateur d alerter automatiquement le propriétaire d un concurrent qui diffuserait des champs (prix et surfaces) différents des siens. - Mais il est impératif de noter l adresse si vous souhaitez faire fonctionner cette fonctionnalité. - Cette fonctionnalité est intéressante notamment lorsque le scan des concurrents a été fait manuellement. Les erreurs sont limitées. 5) Valider ma surveillance puis accéder au tableau récapitulatif de votre mandat et de ses concurrents. - S il y a une erreur, un concurrent qui n en est pas un, vous pourrez supprimer la ligne en cliquant sur le lien (supprimer) - Si vous voulez vérifier le lien, l URL ou autre d un concurrent, il suffira de cliquer sur le lien (modifier) Votre mandat et concurrents sont surveillés! 1.2. Je souhaite modifier la surveillance de l un de mes mandats 1) J accède à la liste mes mandats 2) A droite de la référence du mandat, cliquer sur (modifier) 1.3. Je souhaite supprimer la surveillance de l un de mes mandats 1) J accède à la liste mes mandats 2) A gauche de la référence du mandat, cliquer sur (supprimer) 16
17 2. Démo d une surveillance immobilière 2.1. Je crée une nouvelle surveillance facultatif 17
18 2.2. Je reçois une alerte Des concurrents proposent le même bien que vous à une surface et prix différents. Soyez immédiatement alertés par mail. Informations + 1 Allez sur votre compte pour vérifier l alerte reçue. 2 La réaction est multiple (voir le point 18
19 2.3. Le propriétaire reçoit une alerte (si profil du propriétaire saisi) Le propriétaire reçoit en même temps que vous une alerte lui indiquant que son bien est proposé sur le net à des surfaces ou prix différents. Le propriétaire reçoit en même temps que vous une alerte lui indiquant que son bien est proposé sur le net à des prix ou surfaces différents. Informations + 1 Cette fonctionnalité ne marche que si lors de la création d une nouvelle surveillance, vous avez rempli la saisie du profil de propriétaire. 2 Cette fonctionnalité est très efficace, notamment lorsque le scan a été ciblé (surveillance manuelle). 3 Il est approprié de rappeler le propriétaire. 19
20 2.4. Que faire après la réception d une alerte? 1) Je constate que des agences concurrentes proposent le même bien que moi mais moins cher ou avec une surface plus élevée sur différents sites de diffusions (Seloger, Explorimmo, Paruvendu, annonces jaunes ) 2) Ensuite plusieurs choix s offrent à moi dont : a. Je m aligne sur mes concurrents sans prévenir le propriétaire b. Je m aligne sur mes concurrents après validation du propriétaire c. J informe le propriétaire et reste à l affût d. J envoie un avenant pour modifier notre mandat et m ajuster par rapport à la concurrence. e. Autres Je m'aligne Je constate Je contacte Objectifs : - Informer le propriétaire - être mieux référencé Informations + Le but de scan-immo est de prévenir et de fournir des informations importantes dans le cadre de la vente de vos biens. 20
21 LE JOURNAL 1. Comment accéder aux actualités immobilières? 1.1 Je clique sur l actu immobilière ou sommaire 1.2 J accède au sommaire des différents thèmes abordés 1.3 L organisation des articles 1) Mes articles sont des plus récents aux plus anciens 2) Les articles sont en général des mises à jour de l actualité immobilière. 3) Toutefois, si un article est mal rédigé, vous pouvez nous contacter à : contact@scan-immo.fr 2. Comment accéder aux fiches immobilières? 2.1 Je clique sur fiches immobilières ou sommaire 2.2 J accède au sommaire des différents thèmes abordés Contrairement à l actualité immobilière, les fiches immobilières permettent aux professionnels de se mettre à jour sur le plan des connaissances. Les fiches immobilières traitent le plus souvent des thèmes que vous pourrez utiliser dans votre travail de tous les jours. L objectif est d apporter un conseil pointu et précis à vos clients. 2.3 L organisation des articles 4) Mes articles sont des plus récents aux plus anciens 5) Les articles sont en général des mises à jour de l actualité immobilière. 6) Toutefois, si un article est mal rédigé, vous pouvez nous contacter à : contact@scan-immo.fr 21
22 DESCRIPTIONS DES FONCTIONNALITES 1. Comment bien utiliser la saisie d une nouvelle surveillance? 1.1 Utilisation de la saisie de mon mandat Comment marche la saisie automatique de mon mandat? La saisie automatique permet de gagner du temps. Si votre bien est déjà sur un site de diffusion ou sur un site de particulier : 1) copier/coller sont lien URL puis validez. 2) Vous obtenez les principales informations de votre bien qui s affichent dans la saisie manuelle. 3) Vous pouvez faire éventuellement les modifications appropriées ou compléter. 22
23 Comment marche la saisie manuelle de mon mandat? Vous pouvez manuellement saisir les champs qui permettront la surveillance des concurrents ayant des biens similaires ou proches. Le remplissage de ces champs est obligatoire dans le cadre du scan et de la surveillance de votre mandat. 1.2 Utilisation du scan et surveillance de mes concurrents Comment marche le scan automatique de mes concurrents? Objectif : Aucune perte de temps 1) Je remplis la saisie de mon mandat 2) Je saisie le profil du propriétaire (facultatif) 3) Je valide ma surveillance Comment marche le scan manuel de mes concurrents? Le scan manuel permet de cibler ses concurrents et d éviter toute erreur. Vous vérifiez une fois manuellement sur différents sites cos concurrents, ensuite plus de pertes de temps : 1) quels sont vos concurrents? 2) Vous copiez/collez l URL 3) S il y a plusieurs concurrents, vous allez à ajouter 4) N oubliez surtout pas la provenance de l URL qu il faut mentionner à droite de la copie du lien. 5) Si vous ne souhaitez pas saisir le profil du propriétaire, valider votre surveillance. Informations + 1) Tous les nouveaux biens sur les sites de diffusion et qui peuvent être un concurrent vous seront alertés par mail. Vous pourrez supprimer cette nouvelle annonce si elle ne correspond pas à votre bien. 2) A tout moment, vous pourrez modifier votre annonce et indiquer de cibler vos concurrents en allant dans scan et surveillance de mes concurrents. 23
24 1.3 Utilisation de la saisie du profil du propriétaire Cette saisie est facultative. L objectif est de permettre d alerter en même temps que vous le propriétaire lorsqu un concurrent propose ce même bien avec une surface ou prix différent. Il est conseillé de l utiliser notamment en scan manuel. Les alertes ne seront que très rarement erronées. Ce module permet d alerter instantanément le propriétaire. Il faudra probablement le rappeler plus tard pour lui décrire le problème. D ailleurs, un avenant pourra être envoyé en même temps que ce mail afin de préparer une modification au mandat et de proposer le bien avec des champs différents sur le net. 2. Comment modifier mon abonnement? 1) A gauche de la page, cliquer sur gérer mon abonnement 2) Les offres que vous pourrez utiliser seront cliquables. 3) Puis aller bas de la page abonnements et cliquer sur valider. 4) Vous accéderez aux modules de paiements. a. Automatiquement, votre ancienne offre sera remplacée par la nouvelle pour une durée d un an renouvelable tacitement. b. Vous ne pouvez pas dénoncer votre abonnement avant l échéance. 5) Valider votre paiement sur Paypal ou envoyer le doc-prélèvement. Informations + En cas de besoins, vous pouvez adresse un à contact@scan-immo.fr pour accéder à une autre offre. Ou contacter le responsable abonnement au ou au
25 3. Comment modifier mes coordonnées Modifier ses coordonnées permet d être contacté par scan-immo. Il faut donc correctement remplir les champs. 4. Comment envoyer un avenant ou un document aux propriétaires lors d une alerte? 4.1 Un document par défaut Lorsqu on a saisi le profil de l alerte lors de la création d une nouvelle surveillance, l alerte que reçoit le propriétaire peut être accompagnée d un document qui est le plus souvent un avenant que doit remplir le vendeur (Par exemple pour s aligner sur un concurrent). Toutefois, il est possible de personnaliser l avenant et de l enregistrer directement Comment faire : 1) A droite cliquer sur télécharger un document 2) Télécharger votre document. 3) Puis valider : votre document sera envoyé par défaut aux propriétaires dont les profils ont été saisis Un document personnalisé Si vous avez mis un document par défaut mais que vous souhaitez envoyer automatiquement un document différent (ex : un avenant particulier ou personnalisé) pour un mandat spécifique : c est possible! Comment faire : 1) Aller dans créer ou modifier une surveillance (cliquer sur ) 2) En bas saisissez au moins le mail du propriétaire et enregistrez le doc. 3) Puis valider 25
26 5. Comment modifier mes paramètres? 5.1 L envoie automatique ou pas Comment faire? Cette option a pour but d alerter très rapidement le propriétaire qu une agence immobilière qui vend le même bien que moi le propose avec des caractéristiques étrangement différentes des miennes. Ceci est-il normal? Le propriétaire a-t-il demandé de baisser le prix sans m avoir prévenu? Quelle est la bonne surface? L agence l a-t-elle fait sans autorisation? L objectif est donc d informer le propriétaire que son bien est proposé avec des caractéristiques différentes aux acquéreurs. Quelles sont les bonnes? Puisque vous êtes professionnels, informez et proposez si besoin est une modification de votre mandat via un avenant. C est rapide et pro. Accompagner cette alerte par un appel est assez efficace, et peut permettre d évincer un concurrent si celui-ci fait mal son travail. Cette option est par défaut sur non. Il suffit de changer puis de valider pour la rendre opérationnel. 5.1 Reconduire mon abonnement automatiquement Par défaut, l abonnement est reconduit automatiquement. A droite de l écran, il est indiqué la date d inscription et l échéance de l abonnement en cours. 26
27 6. Comment accéder à mes partenaires? Pour le moment cette option n est pas à jour. Toutefois vous pouvez contacter scan-immo par mail (contact@scan-immo.fr) et leur demander de prendre contact avec ses partenaires. 27
28 28
Conditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION
Conditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP SOFTWARE DE GESTION Article 1. Préambule En achetant un progiciel EBP SOFTWARE
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION
CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION APPLICATION MOBILE «PLUCHE PLUCHE» Date d entrée en vigueur des Conditions Générales d Utilisation : 13 Mars 2013 Mise à jour le 13 Mars 2013 Les présentes conditions
Plus en détailCGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations
CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,
Plus en détail1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.
Conditions Générales de vente des licences d utilisation des logiciels «Natso Backup». Dernière mise à jour : 25 / 03 / 2009 Article 1 - PREAMBULE 1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente ont
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailEBP Comptabilité pour XP, Vista ou 7. Guide d installation et d initiation
EBP Comptabilité pour XP, Vista ou 7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Business Software sprl Avenue des Cerisiers 15 1030 Bruxelles Tél : 02/737 95 90 - Fax :02/737 95 91 - Site web :
Plus en détailCRM PRO Open Line pour Windows XP ou Vista ou 7. Guide d installation et d initiation
CRM PRO Open Line pour Windows XP ou Vista ou 7 Guide d installation et d initiation Édité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 00, Fax : 01 34 85 62 07,
Plus en détailConditions Générales d utilisation de l Application «Screen Mania Magazine»
Conditions Générales d utilisation de l Application «Screen Mania Magazine» Les présentes Conditions Générales d Utilisation régissent l ensemble des différentes utilisations de l APPLICATION tablettes
Plus en détailCONDITONS GENERALES D UTILISATION
CONDITONS GENERALES D UTILISATION ARTICLE 1 : PREAMBULE Nous vous remercions de prendre le temps de lire et comprendre ces Conditions Générales d Utilisation (ci-après «CGU») de notre site «http://www.stageentertainment.fr/»,
Plus en détailCondition générales d'utilisation sur le site et pour toute prestation gratuite sur le site
Condition générales d'utilisation sur le site et pour toute prestation gratuite sur le site CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SITE SOMMAIRE ARTICLE 1 : DEFINITION ARTICLE 2 : PRESENTATION ARTICLE 3
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU LOGICIEL SYNCHRONISATION ET PARTAGEUBIKUBE / B CLOUD
o CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU LOGICIEL SYNCHRONISATION ET PARTAGEUBIKUBE / B CLOUD Conditions Générales de Vente et d Utilisation du Service B CLOUD Les présents termes et conditions sont conclus
Plus en détailAnnexe 5. CONTRAT CYBERPLUS PRO Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières
Annexe 5 Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières DESIGNATION DE L ENTREPRISE ci-après "le Client" Nom ou Dénomination sociale... représentée par.. (Nom et prénom du représentant
Plus en détailEBP CRM Classic (OL Technology)
EBP CRM Classic (OL Technology) pour Windows XP ou Vista ou 7 Guide d installation et d initiation Édité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 00, Fax :
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE ESPACE ENTREPRISES
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE ESPACE ENTREPRISES ARTICLE 1 : PRESENTATION GENERALE L accès à l Espace Entreprises permet l accès gratuit aux Services tels qu ils sont définis à l article
Plus en détailEBP Point de vente. Pour Windows XP et Vista. Guide d installation et d initiation
EBP Point de vente Pour Windows XP et Vista Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 20, Fax : 01 34 85 62 07, site
Plus en détailConditions Générales d Utilisation de l Espace Client
Conditions Générales d Utilisation de l Espace Client rticle1 - Préambule Les présentes Conditions Générales d Utilisation Espace Client (ci-après «Conditions d utilisation») relèvent des conditions générales
Plus en détailConditions générales d utilisation
Conditions générales d utilisation L utilisation du site internet www.fastt-mut.org (le Site) est régie par les présentes Conditions générales d utilisation. Les présentes Conditions générales d utilisation
Plus en détail«Données INFORAD» : les données collectées via les Assistants d Aide à la Conduite et traitées par TILOLI, PIXITIS ou les partenaires
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS INFORAD 1. Définitions : Les termes ci-dessous, auront entre les parties la signification suivante : «Assistants d Aide à la Conduite» ou «AAC» : les équipements
Plus en détailConditions Générales d Utilisation de la plateforme ze-questionnaire.com
Conditions Générales d Utilisation de la plateforme ze-questionnaire.com Droit applicable : Français. Date de dernière mise à jour : 24/07/2015. 1. Préambule, Objet, et Définitions 1.1 Présentation ze-questionnaire.com
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailConditions Générales de vente - Service AUDIT MY APPS (les «CGV»)
Conditions Générales de vente - Service AUDIT MY APPS (les «CGV») de PRADEO SECURITY SYSTEMS, SAS au capital de 50.660, dont le siège social se situe CAP OMEGA, ROND POINT BENJAMIN FRANKLIN 34960 MONTPELLIER
Plus en détailCONDITIONS D UTILISATION E-CLUB
CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB - DOCUMENTS À CONSERVER PAR L'UTILISATEUR - ARTICLE 1. Service offert par e-club www.cardifluxvie.lu IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ La Compagnie met à la disposition de l Utilisateur
Plus en détailSARL NGP INFORMATIQUE au capital de 45059, RCS Rennes 400910931 NAF 4741Z siège social 9, square du 8 mai 1945 35000 RENNES CONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DES SERVICES e.coodentist gestion de cabinets dentaires en mode SAAS PREAMBULE L utilisation de l ensemble du site et des fonctionnalités du progiciel e.coodentist (ci-après
Plus en détailEBP Gestion Commerciale
EBP Gestion Commerciale Pour Windows XP et Vista Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 20, Fax : 01 34 85 62
Plus en détailDevis et Facturation Bâtiment Classic Pour Windows XP, Vista et 7. Guide d installation et d initiation
Devis et Facturation Bâtiment Classic Pour Windows XP, Vista et 7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 00, Fax
Plus en détailAuto-entrepreneur Pratic pour Windows XP ou Vista ou 7. Guide d installation et d initiation
Auto-entrepreneur Pratic pour Windows XP ou Vista ou 7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 00, Fax : 01 34
Plus en détailCompta Classic Open Line pour Windows XP ou Vista ou 7. Guide d installation et d initiation
Compta Classic Open Line pour Windows XP ou Vista ou 7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 00, Fax : 01 34
Plus en détailConditions Générales d Utilisation
Conditions Générales d Utilisation Les présentes Conditions Générales d'utilisation de MaGED (ci-après désignées les "Conditions Générales"), ont pour objet de définir les relations contractuelles entre
Plus en détailAide Devis et Facturation Bâtiment 2014
Aide Devis et Facturation Bâtiment 2014 Table des matières Félicitations!... 1 Conditions Générales de Vente des produits et services EBP... 2 A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP... 2 Article
Plus en détailConditions générales de vente relatives à la souscription en ligne
Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne Mise à jour le 04.11.2011. Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations relatives à la souscription
Plus en détailSécurisez vos données. Migrez vos données.
Après deux ans d études auprès de nos partenaires, nous avons recensé un nombre important de disfonctionnement : perte de fichiers de contacts, mails, répertoires téléphoniques et agendas. En 1 clic des
Plus en détailCONDITIONS D UTILISATION VERSION NOMADE
CONDITIONS D UTILISATION VERSION NOMADE Les Editions Francis Lefebvre déclarent détenir sur le produit et sa documentation technique la totalité des droits prévus par le Code de la propriété intellectuelle
Plus en détailArticle 1. Enregistrement d un nom de domaine
Conditions Générales d Utilisation du Service «Nom de domaine pro» Les présentes Conditions Générales d Utilisation ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Relais Internet, département
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION. L application VAZEE et le site internet www.vazee.fr sont édités par :
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ARTICLE PREMIER Mentions légales L application VAZEE et le site internet www.vazee.fr sont édités par : VAZEE Société par actions simplifiée au capital de 56.000 euros,
Plus en détailCompta & Gestion commerciale Open Line TM PRO pour Windows XP ou Vista. Guide d installation et d initiation
Compta & Gestion commerciale Open Line TM PRO pour Windows XP ou Vista Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80
Plus en détailmode d emploi CRéATioN et GeSTioN de VoTRe CompTe personnel
mode d emploi CRéATION ET GESTION DE VOTRE COMPTE PERSONNEL SOMMAIRE 1 LE COMPTE PERSONNEL page 3 2 création de compte personnel (autodéclaration) page 4 34 création de compte personnel (gestion par administrateur)
Plus en détailLICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL ACOUBAT SOUND VERSION 7
03 Juin 2014 LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL ACOUBAT SOUND VERSION 7 La présente licence d utilisation du Logiciel ACOUBAT SOUND VERSION 7 est téléchargeable à tout moment et gratuitement sur le site
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI
CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).
Plus en détailCONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN
CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec
Plus en détailAuto-entrepreneur Pratic Open Line pour Windows XP ou Vista ou 7 ou 8. Guide d installation et d initiation
Auto-entrepreneur Pratic Open Line pour Windows XP ou Vista ou 7 ou 8 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 00,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE TANGO
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE TANGO Les présentes conditions générales de vente (ci-après «CGV») ont pour objet de régir les conditions de souscription et d utilisation des titres
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACCES ET D UTILISATION DE GESPODO, PLATEFORME ET LOGICIEL DE GESTION DE CABINET DE PODOLOGIE
1 CONDITIONS GENERALES D ACCES ET D UTILISATION DE GESPODO, PLATEFORME ET LOGICIEL DE GESTION DE CABINET DE PODOLOGIE Article 1. Acceptation des conditions générales En cochant la case «J accepte les conditions
Plus en détailMon Budget Perso. Pour Windows XP, Vista et 7. Guide d installation et d initiation
Mon Budget Perso Pour Windows XP, Vista et 7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 00, Fax : 01 34 85 62 07,
Plus en détailCONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com
CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com Entre Et La société Axalone France, Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.260 Euro, dont le siège social est situé 10, avenue d Anjou 91.940
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION. 1.1 On entend par «Site» le site web à l adresse URL www.creativlink.fr édité par CREATIV LINK.
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION Les présentes Conditions Générales lient tout Utilisateur du Site à CREATIV LINK à compter de la création d un compte sur le Site afin de bénéficier d une Prestation
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»
ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution
Plus en détailDernière date de mise à jour : 31 mai 2015 ARTICLE 1 : DEFINITIONS CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE : ARTICLE 1 : DEFINITIONS "Abonnement" désigne le Contrat conclu entre l Utilisateur et SchoolMouv en vue de permette
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTES
CONDITIONS GENERALES DE VENTES 1. BILLETTERIE 1.1 Les tarifs de billetterie appliqués par l association Antipode MJC sont déterminés par son Conseil d Administration. 1.2 Les prix des billets sont indiqués
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com
CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com Les présentes Conditions Particulières concernent l accès et l utilisation de l Espace Client sur le Site www.eau-en-ligne.com
Plus en détailContrat de vente de site internet
MASCLET ASSOCIATES 12, rue Vivienne Lot 3 F- 75002 PARIS Tél : 01 46 91 08 55 E-mail : info@masclet.fr Entreprise : Contrat de vente de site internet Nom : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : E-mail
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com
CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com Les présentes Conditions Particulières concernent l accès et l utilisation de l Espace Client sur le Site www.eau-en-ligne.com
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DU COMPTE EN LIGNE
CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DU COMPTE EN LIGNE Les présentes Conditions Particulières concernent l accès et l utilisation du Compte en ligne proposé par LYONNAISE DES EAUX FRANCE. Elles complètent
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA LICENCE SERVEUR
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA LICENCE SERVEUR Article 1. Objet Du Contrat : La société CapiTechnic a pour activité l ingénierie en méthodes et maintenance et plus particulièrement la location d un
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL
N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008
CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008 PREAMBULE Les conditions générales de vente Particuliers (ci-après dénommées «CGV») s'appliquent à toutes les ventes réalisées par la société
Plus en détailCONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT
CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT La société Blog Ecommerce, société à responsabilité limitée inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 510 621 006, au capital social de 5000 euros, dont
Plus en détailCompta & Gestion commerciale PRO Open Line pour Windows XP, Vista,7. Guide d installation et d initiation
Compta & Gestion commerciale PRO Open Line pour Windows XP, Vista,7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 00,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION 1) Mentions Légales 1.1 - Le site internet Bookpolitan.fr est édité par la société GASTROPOLITAN Spółka handlowa au capital de 5000 PLN Z dont le siège social
Plus en détailConditions générales d utilisation de l option sauvegarde en ligne
Conditions générales d utilisation de l option sauvegarde en ligne ARTICLE 1. DÉFINITIONS Les parties conviennent d entendre sous les termes suivants : - Client : titulaire du compte principal Internet
Plus en détailEBP Gestion Commerciale
EBP Gestion Commerciale Pour Windows XP, Vista et 7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Business Software sprl, Avenue des Cerisiers, 15 1030 Bruxelles Tél : 02 737 95 90 - Fax : 02 737
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION L@GOON Version Mai 2015
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION L@GOON Version Mai 2015 ARTICLE 1. OBJET ET PREAMBULE Le présent document constitue les Conditions Générales d Utilisation de l application (ciaprès
Plus en détailConditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services
Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services Préambule Dynatic-Vol d Atral services est un service innovant permettant au Client équipé d un boitier télématique, embarqué dans son véhicule,
Plus en détailEBP Comptabilité et Facturation
EBP Comptabilité et Facturation Pour Windows 2000, XP et Vista Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 20, Fax
Plus en détailMENU FEDERATEUR. Version Cabinet - Notice d installation et de mise à jour
MENU FEDERATEUR Version Cabinet - Notice d installation et de mise à jour! installation A consulter impérativement avant et durant toute ou mise à jour des logiciels EIC. 12/06/2015 EIC Tous droits réservés
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce. Elles se conforment aux obligations faites par la Loi du 4 août 2008 sur
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION 1) Mentions Légales 1.1 - Le site internet FacileSMS est édité la société FACILE SOLUTION S.A.R.L. dont le siège est situé 68 Avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg
Plus en détailEBP Coiffure & Esthétique
EBP Coiffure & Esthétique Pour Windows XP, Vista et Seven Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 20, Fax : 01
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L AGENCE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L AGENCE EN LIGNE En vigueur au 15 décembre 2013 ARTICLE 1 DÉFINITIONS Les termes ou expressions, lorsqu'ils sont employés avec une majuscule, auront la signification
Plus en détail1 - PREAMBULE - OBJET
1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Conditions générales de vente ACHAT-SKI Préambule 1.1. Le site ACHAT-SKI.COM Le site ACHAT-SKI-OCCASION.COM est édité par l'entreprise HEIM. L' entreprise HEIM est une entreprise
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES N Immatriculation Atout France : IM064100021 Page 1 S O M M A I R E Article Préliminaire Définitions...
Plus en détailLa société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be.
cgv ACCUEILCGV Préambule La société CUID propose plusieurs types de services via son site Internet www.dessertbox.be. Ces activités sont exercées sous le nom «Dessert Box», et sont opérées par le Site
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DU SERVICE BANQUE EN LIGNE ECOBANK
CONDITIONS GENERALES DU SERVICE BANQUE EN LIGNE ECOBANK 1. OBJET Les présentes conditions générales fixent les modalités d accès et de fonctionnement du service de banque en ligne fourni par ECOBANK (le
Plus en détailAccès Gratuit - Conditions Générales d'utilisation
Accès Gratuit - Conditions Générales d'utilisation Dernière mise à jour: [23/07/2003] Préambule Le service FREE est un service offert par la société FREE, société anonyme inscrite au RCS sous le numéro
Plus en détailSolutions Automobile Auto Start Auto Mécanique Auto Carrosserie
Solutions Automobile Auto Start Auto Mécanique Auto Carrosserie Pour Windows XP, Vista, 7 et 8 Guide d installation et d initiation Edité par EBP MéCa ZA du Bel Air - 5-7 rue Barthelemy Thimonnier 78120
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'UTILISATION OFFRE DE LOCATION -
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION OFFRE DE LOCATION - L'activité principale de la société AxoDev est la location d application Internet. Les services et les applications proposés sont la propriété de
Plus en détailConditions générales de vente de prestation de services PINGWY Monitoring (en vigueur à compter du 01/02/2012)
Conditions générales de vente de prestation de services PINGWY Monitoring (en vigueur à compter du 01/02/2012) Article 1 - Champ d application des conditions générales de vente Les présentes conditions
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES D'HÉBERGEMENT WEB
CONDITIONS PARTICULIERES D'HÉBERGEMENT WEB Version en date du 10 octobre 2013 ARTICLE 1 : OBJET Les présentes conditions particulières ont pour objet de définir les conditions techniques et financières
Plus en détailSOFTURION SAS BUDGETINMIND CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
SOFTURION SAS BUDGETINMIND CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL («LICENCE») AVANT D UTILISER LE LOGICIEL DE SOFTURION. EN UTILISANT CE LOGICIEL,
Plus en détailEBP Compta. Pour Windows XP, Vista et 7. Guide d installation et d initiation
EBP Compta Pour Windows XP, Vista et 7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80 20, Fax : 01 34 85 62 07, site Web
Plus en détailConditions Générales d Utilisation de l Espace adhérent
Conditions Générales d Utilisation de l Espace adhérent Préambule L Espace Adhérent est un service offert par la Mutuelle du Ministère de la Justice (MMJ), Mutuelle régie par les dispositions du Livre
Plus en détailConditions générales d utilisation du portail web de FranceAgriMer et de ses e-services (téléservices)
Conditions générales d utilisation du portail web de FranceAgriMer et de ses e-services (téléservices) 1. Les conditions générales d utilisation (CGU) décrites ci-dessous peuvent être complétées par les
Plus en détailSite www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE
Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Dernière mise à jour : Préambule GENTLEMAN SELECTIONS propose un site de commerce électronique accessible via le réseau internet
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le
Plus en détailCONTACT EXPRESS 2011 ASPIRATEUR D EMAILS
CONTACT EXPRESS 2011 ASPIRATEUR D EMAILS MANUEL D UTILISATION Logiciel édité par la société I. PREAMBULE a) Avant propos... 3 b) Support... 3 c) Interface d accueil... 4 à 5 d) Interface de Recherche...
Plus en détailCompta & Devis-Factures Pratic Open line pour Windows XP ou Vista ou 7. Guide d installation et d initiation
Compta & Devis-Factures Pratic Open line pour Windows XP ou Vista ou 7 Guide d installation et d initiation Edité par EBP Informatique, Rue de Cutesson, BP 95 78513 Rambouillet Cedex Tél : 01 34 94 80
Plus en détailConvertir son Profil en Page
X165 Dans cette Formation 21 Le Profil et la Page Pourquoi convertir son Profil en Page Conséquences de la conversion Avant la conversion vous devez Convertir son Comment convertir votre Profil en Page
Plus en détailConditions générales d utilisation 1 Juillet 2013 SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2
Conditions générales d utilisation Sommaire SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2 ARTICLE 3 : VENTE EN LIGNE... 2 ARTICLE 3.1 : TRAITEMENT DE LA COMMANDE... 2
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES Bienvenue dans l univers PICTHEMA! Nous espérons que nos services vous donneront toute satisfaction, et restons à l écoute de vos commentaires, remarques et suggestions. PICTHEMA est
Plus en détailRèglement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades
Règlement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades Article 1 : Organisateur Le Groupement d intérêt économique du Centre Commercial
Plus en détail