Il est proposé par le conseiller Jean-Marc de Raeve Appuyé par le conseiller Nil Longpré Et résolu,

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1 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PIOPOLIS Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Piopolis tenue le 3 août 2015 à l édifice municipal de Piopolis à 19 h à laquelle sont présents le maire Marc Beaulé, les conseillères Marie-Claire Thivierge et Marie Poissant-Manning et les conseillers Jean-Marc de Raeve, Luc Beaulé, Alfonsus Herscheid et Nil Longpré. La directrice générale et secrétaire-trésorière, Karine Bonneau, est également présente et agit à titre de secrétaire d assemblée Adoption de l ordre du jour Il est proposé par le conseiller Jean-Marc de Raeve Appuyé par le conseiller Nil Longpré QUE le projet d ordre du jour présenté ci-dessous soit adopté tel que présenté en ajoutant les points suivants : 3.2 Pétition 11.7 Demande Pacte rural sentier Scotch Cap MUNICIPALITÉ DE PIOPOLIS SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL ORDRE DU JOUR «Toute décision du Conseil municipal doit être prise dans le meilleur intérêt des citoyens» DATE : Le lundi 3 août 2015 HEURE : 19 h ENDROIT : Édifice municipal 1.0 Adoption de l ordre du jour 2.0 Adoption du procès-verbal du 6 juillet Suivi de la dernière séance 3.1 Rapport de la directrice générale/secrétaire-trésorière Sondage rang des Grenier PAARRM 4.0 Période de questions (5 minutes max.) 5.0 Correspondance 6.0 Administration générale

2 6.1 Formation à Lambton : La communication avec les médias et avec les citoyens (Alfonsus et Karine) 6.2 Placements à court terme 6.3 Rémunération de la directrice générale 7.0 Sécurité publique 8.0 Transport 8.1 Chemin de Bury : arrêt interdit 9.0 Hygiène du milieu 10.0 Santé et bien-être 10.1 Programme Nouveaux Horizons 11.0 Aménagement, urbanisme et développement 11.1 Double signature pour permis bandes riveraines et construction de plus de $ 11.2 Nomination membres du CCU 11.3 Visite des Fleurons du Québec 11.4 Rencontre avec MRC : RCI et bandes riveraines 11.5 Assemblée de consultation publique projet de règlement MRC 11.6 Demande du Comité de développement local de Piopolis 12.0 Loisirs et culture 12.1 Rencontre avec WSP quai municipal 12.2 Jeux camping 12.3 Rez-de-chaussée de la Maison culturelle Laurier-Gauthier 13.0 Comptes à payer 14.0 Dépenses récurrentes 15.0 Varia 16.0 Rapport des comités Conseillère # 1 Mme Marie Poissant Manning Sécurité publique Comités : Comité de développement local de Piopolis, Comité culturel de Piopolis, Association touristique et culturelle de Piopolis, Sécurité, et Semaine Intergérationnelle Conseiller # 2 M. Alfonsus Herscheid Administration générale Aménagement, urbanisme et développement. Comité : Comité consultatif d urbanisme Conseillère # 3 Mme Marie-Claire Thivierge Loisirs et culture Comité : Festival Piopolis fête l hiver

3 Conseiller # 4 : M. Jean-Marc de Raeve Hygiène du milieu Aménagement, urbanisme et développement Comités : Comité consultatif d urbanisme, APLM, Marina et COBARIC Conseiller # 5 : M. Luc Beaulé Santé et bien-être Comité : Accueil nouveaux arrivants Conseiller # 6 : M. Nil Longpré Aménagement, urbanisme et développement Comité : Route des Sommets Maire : Marc Beaulé Transport Comités : Conseil des maires et comités de la MRC, voirie, journal les Échos de Piopolis 17.0 Période de questions (30 minutes max.) 18.0 Levée de la séance Adoption du procès-verbal du 6 juillet 2015 Il est proposé par le conseiller Jean-Marc de Raeve, Appuyé par le conseiller Luc Beaulé QUE le procès-verbal du 6 juillet soit adopté tel que présenté. 3.0 Suivi de la dernière séance 3.1 Rapport de la directrice générale/secrétaire-trésorière Sondage rang des Grenier PAARRM 3.2 Pétition Une pétition concernant les travaux dans le rang des Grenier est déposée au Conseil et expliquée par des citoyens présents à la séance. 4.0 Période de questions (5 minutes max.) Aucune question. 5.0 Correspondance La liste de la correspondance reçue au cours du mois de juillet 2015 est remise aux membres du Conseil. La liste est en annexe.

4 6.0 Administration générale Formation à Lambton : La communication avec les médias et avec les citoyens (Alfonsus et Karine) Il est proposé par le conseiller Nil Longpré, D AUTORISER la directrice générale et secrétaire-trésorière et le conseiller Alfonsus Herscheid à participer, le 12 septembre prochain à Lambton, à la formation La communication avec les médias et avec les citoyens; QUE les frais d inscription de l ordre de 530$ plus taxes, les frais de déplacement et de repas sont payables par la Municipalité Placements à court terme Il est proposé par le conseiller Luc Beaulé, Appuyé par le conseiller Jean-Marc de Raeve D AUTORISER la directrice générale et secrétaire-trésorière à faire des placements à court terme à partir du compte courant de la Caisse Desjardins de la Municipalité Rémunération de la directrice générale Appuyé par le conseiller Jean-Marc de Raeve DE reconsidérer le salaire de la directrice générale et secrétaire-trésorière selon ses qualifications et sa scolarité. 7.0 Sécurité publique Aucun sujet à traiter. 8.0 Transport Chemin de Bury : arrêt interdit D envoyer une lettre au ministère des Transports pour leur demander de sécuriser le chemin de Bury en installant des panneaux d arrêt interdit. 9.0 Hygiène du milieu

5 Aucun sujet à traiter Santé et bien-être Programme Nouveaux Horizons Appuyé par le conseiller Luc Beaulé QUE les membres du Conseil municipal de Piopolis autorisent le paiement de la facture pour les honoraires professionnels de Madame Marie-Claude Lacombe pour le montage de la demande de subvention au Programme Nouveaux Horizons pour les aînées pour un lave-vaisselle au centre communautaire au montant de $ plus taxes Aménagement, urbanisme et développement Double signature pour permis bandes riveraines et construction de plus de $ Il est proposé par le conseiller Nil Longpré, QUE la directrice générale et secrétaire-trésorière signe les permis et certificats émis par l inspecteur en bâtiment et en environnement lorsque ceux-ci touchent les bandes riveraines et les constructions ou rénovations de plus de $ Nomination membres du CCU Il est proposé par le conseiller Luc Beaulé, QUE le Conseil municipal nomme M. André St-Marseille, M. Alfonsus Herscheid, M. Jean-Marc de Raeve, M. Jacques Hétu et M. Louis Noël membres du Comité consultatif d urbanisme (CCU) pour la prochaine année. QUE M. André St-Marseille agira à titre de président du CCU au cours de la prochaine année Visite des Fleurons du Québec La conseillère Marie Poissant-Manning informe les membres du Conseil de la visite le 23 juillet dernier de la responsable de la Municipalité aux Fleurons du Québec est venu le 23 juillet dernier. Les résultats seront connus en septembre prochain Rencontre avec MRC : RCI et bandes riveraines Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu une rencontre a eu lieu le 14 juillet dernier avec l inspectrice adjointe en environnement à la MRC concernant les

6 résultats de la caractérisation des bandes riveraines de la Municipalité ainsi que du nouveau Règlement de contrôle intérimaire (RCI) présentement en préparation Assemblée de consultation publique projet de règlement MRC Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu une assemblée de consultation publique concernant la modification au schéma d aménagement de la MRC aura lieu le 17 août prochain au bureau municipal Demande du Comité de développement local de Piopolis ATTENDU QU une somme de $ a été attribuée au CDLP dans le cadre du budget 2015; ATTENDU QUE le CDLP a déposé son bilan financier faisant état des activités réalisées ; Il est proposé par le conseiller Nil Longpré, QUE la Municipalité de Piopolis verse au CDLP la somme de 5 000$ Demande Pacte rural sentier Scotch Cap Appuyé par le conseiller Luc Beaulé QUE la Municipalité de Piopolis autorise la présentation du projet de Sentier au Scotch Cap au Pacte rural ; QUE soit confirmé l engagement de la Municipalité de Piopolis à payer sa part des coûts admissibles au projet et à payer les coûts d exploitation continue de ce dernier; QUE la Municipalité de Piopolis désigne madame Karine Bonneau, directrice générale, comme personne autorisée à agir en son nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné ci-dessus Loisirs et culture Rencontre avec WSP quai du Village ATTENDU QU au printemps 2015, la Municipalité a constaté un affaissement du quai du Village; ATTENDU QUE pour permettre les correctifs requis, les recommandations d un ingénieur en structure ont été nécessaires; ATTENDU QUE la Municipalité a mandaté la firme WSP plus spécifiquement à Monsieur Mario Blais pour faire une analyse structurale et déterminer les correctifs requis pour l affaissement du quai du Village; ATTENDU QUE suite aux recommandations de Monsieur Mario Blais, la solution retenue est de compiler des données géotechniques pour vérifier si le quai continue de s affaisser;

7 Il est proposé par le conseiller Jean-Marc de Raeve, Appuyé par le conseiller Alfonsus Herscheid DE mandater Robert Rioux de la compagnie Ecce Terra pour compiler es données géotechniques au quai du Village Jeux camping ATTENDU QUE le camping de la Municipalité attire de plus en plus des jeunes familles avec enfants; ATTENDU QUE l offre de jeux pour les enfants au camping se limite à seulement des balançoires; Il est proposé par la conseillère Marie-Claire Thivierge, QUE la Municipalité accepte la soumission de Moove équipements récréatifs pour le module de jeux, ensemble de balançoires et jeux sur ressort pour un montant ne dépassant pas $ plus les taxes Programme de soutien aux installations sportives et récréatives phase III Il est proposé par la conseillère Marie-Claire Thivierge, QUE la Municipalité de Piopolis autorise la présentation du projet Aménager un terrain de jeux pour les enfants au camping municipal au ministère de l Éducation, de l Enseignement supérieur et de la Recherche dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives phase III; QUE soit confirmé l engagement de la Municipalité de Piopolis à payer sa part des coûts admissibles au projet et à payer les coûts d exploitation continue de ce dernier; QUE la Municipalité de Piopolis désigne madame Karine Bonneau, directrice générale, comme personne autorisée à agir en son nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné ci-dessus Rez-de-chaussée de la Maison culturelle Laurier-Gauthier Monsieur le Maire invite les membres du Conseil à réfléchir à des projets à vocation familiale pour le rez-de-chaussée de la Maison culturelle Laurier-Gauthier Comptes à payer Appuyé par la conseillère Marie-Claire Thivierge QUE les comptes apparaissant sur la liste jointe aux présentes soient payés.

8 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 14.0 Dépenses récurrentes La liste des dépenses récurrentes au cours du mois de juillet 2015 est déposée aux membres du Conseil Varia 16.0 Rapport des comités Conseillère # 1 Mme Marie Poissant-Manning Installation des petits animaux de la forêt dans les sentiers : Salle de rencontre étonnante. Comité culturel : concert de Lorraine Desmarais le 15 août prochain. Conseiller # 2 M. Alfonsus Herscheid Administration générale : regard sur le budget et placement d argent à court terme. Conseillère # 3 Mme Marie-Claire Thivierge Remise de 4 paniers pour les nouveaux arrivants. Bibliothèque : horaire du mardi conservé. Conseiller # 4 : M. Jean-Marc de Raeve Participation à deux réunions avec Rémi Morin de la MRC concernant la rivière Quirion et la rivière Arnold. Participation à une rencontre avec Catherine Mercier inspectrice adjointe MRC. Rencontre avec le comité de la Marina. Conseiller # 5 : M. Luc Beaulé Préparation de l hommage bénévole Rapport du CDLP concernant la reddition de compte pour le Pacte rural. Conseiller # 6 : M. Nil Longpré Route des Sommets : CLD projet arrimage et participation à une rencontre pour le prolongement des semaines d activités pour la Journée des Sommets (12 septembre au 12 octobre). Maire : M. Marc Beaulé Participation à une rencontre du comité consultatif de la Culture. Sortie du journal les Échos de Piopolis. Entrevue à venir avec Radio Canada Estrie le 17 août. Rencontre avec Jean Paré : attaché de presse du député Christian Paradis. Rencontre à prévoir avec Ghislain Bolduc Période de questions (30 minutes max.) Levée de la séance Budget Maison culturelle Laurier-Gauthier Accès pour handicapé Maison culturelle Société du Patrimoine : Mémorial le 30 août prochain Présence de la Sûreté du Québec sur le lac Il est proposé par le conseiller Luc Beaulé, QUE la séance soit levée ; il est 20 h 30.

9 Karine Bonneau, directrice générale et secrétaire-trésorière Marc Beaulé, maire