Compétence électricité
|
|
- Claudine Richard
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1
2 2
3 3
4 Compétence électricité Autorité Organisatrice du Service Public de Distribution d Electricité ; Propriétaire des réseaux basse et moyenne tension - y compris les compteurs ; Contrôle l activité du concessionnaire Enedis (et EDF) et rôle de médiateur dans la défense des intérêts des usagers et des communes en cas de désaccord avec le(s) concessionnaires ; Maîtrise d ouvrage (comme ENEDIS) de travaux sur réseaux, en particulier dans les communes rurales Peut assurer la coordination de groupements de commande d achats d énergie : électricité et gaz Peut assurer la construction, seul ou en prise de participation, d installations de production d énergies renouvelables Mais aussi un appui technique pour les collectivités dans l aménagement du territoire : Contribution aux 17 PCAET engagés par les EPCI, Assistance à la réalisation d études (schéma de réseaux d énergie...) ou de nouveaux services (Plan Corps de Rue Simplifié...) en partenariat avec les Communes, EPCI ou Pays, Compétence Eclairage public (optionnelle) : Exploitation des installations Réalisation des travaux d investissements Attribution de subventions sur travaux (lorsque les communes n ont pas transféré la compétence), Autres compétences optionnelles : Réseaux de distribution Gaz Réseaux et infrastructures de télécommunications Réseaux de chaleur Mobilité électrique : Bornes de recharge pour véhicules électriques Stations d avitaillement gaz (GNV) pour véhicules 4
5 Un syndicat mixte administré par un comité syndical Composition du comité syndical : des représentants des collectivités membres réparties en 3 groupes électoraux 5
6 Etudes, travaux, éclairage public, urbanisme et SIG Énergie Concessions Administration générale Informatique Communication Une équipe à l écoute des attentes des élus Un référent géographique par commune qui peut s appuyer sur des intervenants plus spécialisés selon les besoins (éclairage, énergie renouvelable, ) Vos référents : David de Oliveira, Michel Chaumont et Gwénola Gloret (CC Dol-Baie Mt St-Michel) 6
7 En 2016 plus de 23 M consacrés à la qualité de l énergie distribuée et au renouvellement des ouvrages 7
8 Différents types d opérations réalisées par le SDE35 : Effacement Renforcement Sécurisation Pour toutes ces opérations, votre interlocuteur : 8
9 Pays de Saint-Malo: 1,6 M en affaires prises en charge par le SDE35 Montant total des effacements réalisés en 2016 par le SDE35 = 5,8 M (87 affaires) 9
10 Pays de Saint-Malo : 1,04 M en affaires prises en charge par le SDE35 La préoccupation du SDE35 : améliorer la qualité de l énergie distribuée. Les opérations de 10 renforcement et de sécurisation sont financées intégralement par le SDE35.
11 Pays de Saint-Malo : 1,3 M en affaires prises en charge par le SDE35 Sur le département : Plus de 7,2 M investis opérations réalisées 11
12 Taux de fil nu du réseau BT 2016 Taux de fil nu du réseau BT 2011 Les opérations préventives de sécurisation contribuent depuis 2011 à l amélioration de la qualité de l électricité distribuée 12
13 Compétence optionnelle du SDE 35 Etat du transfert de la compétence à l échelle départementale : o 169 communes o 8 EPCI Soit points lumineux À l échelle du Pays de Saint Malo : o 30 communes o 1 EPCI Soit points lumineux 13
14 La maintenance Département points lumineux / an Pays de Saint Malo 9 100points lumineux / an La gestion patrimoniale Mise en place d un SIG Capitalisation des retours de maintenance dans la base de données Les petits travaux Département 182 affaires Pays de Saint Malo 34 affaires Travaux rénovation, extension Département 229 affaires Pays de Saint Malo 69 affaires Un travail en cours par la Commission Eclairage pour refonder l exercice de la compétence par le SDE 35 : Evolution de la prestation du futur marché de maintenance : adaptation des prescriptions, Evolution de la répartition entre maintenance et petit travaux par rapport au prix au point lumineux Evolution du guide des aides 14
15 Un parc qui s améliore : 23,2% des luminaires à remplacer (11 500) contre 25% en 2015
16 - Un plan de déploiement en Ille-et-Vilaine de 89 bornes - Montant global d investissement : 1,2 millions d euros, en partenariat avec la Région Bretagne et l Ademe - Le SDE35 finance 30% de l investissement des bornes et aucune participation financière demandée aux communes - Une concertation avec les communes et intercommunalités L objectif du SDE35 : accompagner les collectivités sur la voie de la transition énergétique 16
17 89 bornes en service dont 9 rapides Réseau compatible KORRIGO + 11 opérateurs de mobilité via GIREVE L objectif du SDE35 : déployer les bornes Béa en assurant un maillage fin du territoire 17
18 Nombre de charges par mois Nombre moyen de charges par mois, par borne Nombre de charges par mois Nombre moyen de charges par borne - nov.-16 déc.-16 janv.-17 févr.-17 mars-17 avr.-17 mai-17 juin-17 juil.-17 août-17 sept.-17 oct En octobre 2017, près de charges réalisées soit une moyenne départementale de 22 charges/mois 18
19 19
20 Top 3 des bornes les plus utilisées sur le Pays de Saint-Malo Nombre de charges par mois depuis la mise en service bornes en service dont 1 rapide charges depuis le 1er juillet charges par mois par borne en moyenne SAINT-MALO - Esplanade Saint- Vincent SAINT-MALO - Parking des Bas Sablons DINARD - Parking des Halles Borne normale/accélérée 20
21 2 jours de rallye 500 Km de parcours 72 véhicules électriques 10 ville-étapes 1 journée de lancement à Rennes équipages Participation d une équipe représentant le Pays de Saint-Malo 21
22 Mis en place en 2015 par le SDE35 (coordonnateur) Dédié à l'achat d'électricité pour des sites > 36 kva 261 membres : 211 communes, 12 EPCI, 27 CCAS et CIAS, 8 syndicats intercommunaux ou mixtes, 1 régie, 1 SPL, 1 EPA 645 sites représentant une consommation de 63,7 GWh/an Deux consultations : o Un accord cadre principal avec marchés subséquents o Un marché à procédure adapté (MAPA) pour l'achat d'électricité 100% renouvelable à haute qualité environnementale A noter que les consultations portent uniquement sur la fourniture d électricité et le mécanisme de capacité, soit environ 34% de la facture TTC finale payée par le membre, le reste étant non négociable (taxes, contributions, frais d acheminement) 22
23 L'accord-cadre initial de 2 ans ( ) a été renouvelé pour 2 ans ( ) Relance des marchés subséquents pour les 2 lots: o Lot 1 : sites > 36 kva raccordés en basse tension (ex-tarifs jaunes) o Lot 2 : sites > 36 kva, raccordés en moyenne tension (ex-tarifs verts) Marchés de 25 mois : du 1er décembre 2017 au 31 décembre possibilités pour les membres : Offre standard (mix énergétique français), Offre à 50% de garanties d origine renouvelable, Offre à 75% de garanties d origine renouvelable Après la forte baisse obtenue lors des marchés 2015 (-16% par rapport aux TRV pour la fourniture HTT), les cours de l électricité ont augmenté en 2017 et les prix obtenus pour les nouveaux marchés représentent une hausse moyenne de 4% pour la fourniture HTT, qui correspond à une augmentation moyenne modérée de 2% de la facture TTC CAO du 6 juillet 2017 : Attribution des 2 lots à DIRECT ENERGIE 23
24 Marché à procédure adaptée d'une durée de 25 mois : du 1er décembre 2017 au 31 décembre sites : o 5 bâtiments sur 5 communes : La Chapelle-Thouarault, Guipel, Laillé, Le Rheu, Saint-Jacques-de-la-Lande o 9 bornes de recharge rapide du SDE35 1 seule offre reçue, celle d Enercoop : o 100 % de l électricité achetée directement auprès de producteurs d énergie renouvelable locaux et nationaux o Investissement d au moins 57,5% des bénéfices dans de nouveaux moyens de production d énergie renouvelable et services de maitrise de l énergie Baisse de 6% du prix du kwh par rapport au précédent marché pour les bâtiments Attribution le à ENERCOOP 24
25 Depuis 1992, un contrat de concession a été signé avec ENEDIS pour l exploitation et le développement des réseaux électriques le cœur de métier du SDE35 (compétence obligatoire) suivre et évaluer l activité déléguée au concessionnaire ENEDIS vérifier que les moyens et investissements répondent aux enjeux d optimisation de la qualité et de la sécurité des réseaux d acheminement de l électricité 25
26 2016 Pays de St-Malo: contrats dont (84 %) aux tarifs réglementés 26
27 Dans le département : producteurs, 272 MVA en puissance installée 27
28 Pays de St-Malo : 92,89 min ; Département : 71 min 28
29 Comité syndical Vote du projet stratégique dans le cadre du Débat d Orientation Budgétaire Janvier 2018 objectifs chiffrés : Taux d auto-suffisance Présentation budgétaire adaptée aux objectifs politiques Séminaire interne Travail en atelier avec les 40 agents Le projet / les valeurs / un temps convivial 23 Novembre 2017 Bureau syndical Arbitrages successifs Septembre à décembre 2017 Projet stratégique Conférence Paritaire de l Energie Travail avec les EPCI SEM Energie / Données PCAET / Réseaux Energie / PCRS 21 décembre rencontres de l Energie par Pays Travail en ateliers thématiques avec les 333 délégués Novembre / décembre 2017 Projets de stations GNV Nouvelles concessions Gaz Commission Energie Pré-arbitrage 26/10/17 Comité de Pilotage SEM Energie Entretiens avec porteurs de projets Energies Renouvelables + réseau professionnel + EPCI Commission Eclairage élargie Redéfinition de la compétence et pré-arbitrage 14/11/17 10/10/17 Commission Travaux et Finances Pré-arbitrage sur les priorités d investissement 08/11/17 29
30 ATELIER #1 - Energies renouvelables ATELIER #2 - Réseaux d énergie ATELIER #3 - Mobilités ATELIER #4 - Economie d énergie / Eclairage Public
31 31
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT ENTRETIEN
Plus en détailRéseau départemental de bornes de recharges électriques. Comité de Pilotage du 7 juin 2014
Comité de Pilotage du 7 juin 204 SDE65 juin204 Comité de Pilotage du 7 juin 204 présentation du projet. Rappel sur l organisation du projet (SDE - B. Rouch) 2. Quelques repères sur la mobilité électrique
Plus en détailElaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Plus en détailIn t r o d u c t i o n
In t r o d u c t i o n Qu allez-vous trouver dans ce livre? Ce livre présente une méthode en six étapes pour élaborer votre plan de formation. Son objectif est de vous permettre de concevoir un plan qui
Plus en détailRéglementés d électricité
Fin des Tarifs Réglementés d électricité Bienvenue dans un monde nouveau 7 RepÈres pour vous y retrouver sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Quels sont les sites concernés par la fin des tarifs? 1 Q uels sont les sites
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailTITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE 2 Projet organisation administrative et technique > Sommaire Sommaire PREAMBULE POURQUOI? Les objectifs
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailvous souhaitez identifier les actions à mettre en œuvre pour promouvoir les ÉNERGIES RENOUVELABLES
Vous êtes une commune rurale ou semi urbaine vous vous sentez concernée par la protection de l environnement et les économies d énergies vous souhaitez mettre en œuvre des actions pour un développement
Plus en détailComment aborder la fin des tarifs réglementés de vente? ÉLECTRICITÉ. Guide pratique à destination des entreprises
Comment aborder la fin des tarifs réglementés de vente? ÉLECTRICITÉ Guide pratique à destination des entreprises L énergie est notre avenir, économisons-la! Comprendre pour mieux choisir Avec la disparition
Plus en détailEOLE TRADING INTEGRALE
EOLE TRADING INTEGRALE Formation 100% en ligne Coaching Live d un an Accès à nos outils exclusifs 1- PRESENTATION Eole Trading Intégrale est une formation d une année composée en 3 phases. Elle est accessible
Plus en détailQuoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours
1 Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours La réforme territoriale : quelle organisation, quelles compétences demain? Paris, 4 février 2010 1 2 Une longue
Plus en détailLES SYSTEMES ELECTRIQUES INTELLIGENTS AU SERVICE DE LA VILLE NUMERIQUE ET DURABLE
LES SYSTEMES ELECTRIQUES INTELLIGENTS AU SERVICE DE LA VILLE NUMERIQUE ET DURABLE Thomas VILLARD Directeur de projets Systèmes Electriques Intelligents Anne CHATILLON Chef de projets Ville Durable Sommaire
Plus en détailLa gestion des documents administratifs à la Bibliothèque nationale de France
La gestion des documents administratifs à la Bibliothèque nationale de France en 12 diapos 1 La Bibliothèque nationale de France Missions Collecte du dépôt légal (livres, revues et Internet français) Valorisation
Plus en détailCOMPETENCE INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
ANNEXE D COMPETENCE INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES Compétence exercée conformément à l article 3.4 des statuts du SDEC Energie autorisés par arrêté inter préfectoral en date du 4
Plus en détailSdem50. Projet de déploiement d infrastructures de recharge sur le département de la Manche. Communauté de communes de Sèves-Taute le 7 octobre 2014
Sdem50 Projet de déploiement d infrastructures de recharge sur le département de la Manche Communauté de communes de Sèves-Taute le 7 octobre 2014 Un peu d histoire Les prémices du véhicule électrique
Plus en détailUNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE
Le réseau Société Générale UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE Alain Brunet Journée Société Générale - 20 juin 2000 1 Sommaire Une utilisation massive et un impact important sur notre exploitation Une
Plus en détailDOCUMENTS : LES RAPPORTS LOCATIFS
DOCUMENTS : LES RAPPORTS LOCATIFS la fin du bail : renouveler le bail, quitter le logement le loyer : fixation, augmentation, paiement du loyer un bail écrit pour quoi faire? Un contrat écrit clarifie
Plus en détailGMAO Alain Giuriani 1
GMAO Alain Giuriani 1 Genève et l activité Eau Potable EP Genève c est: 1 canton 45 communes 470.000 habitants L activité EP, c est 130 collaborateurs 60 mio m3 d eau potable produits par année Un réseau
Plus en détailLes évolutions des marchés de l énergie en France
Les évolutions des marchés de l énergie en France MTAIR en bref Entreprise de services énergétiques Fondée en 1991 4 M de CA (2013) 32 collaborateurs Entreprise indépendante Siège social Domont (95) 2
Plus en détail28 mai 2014 Installation du nouveau comité syndical
28 mai 2014 Installation du nouveau comité syndical Ordre du jour : Election du Président Election des 3 Vice Présidents Election des 6 membres du Bureau Adoption du règlement intérieur du comité syndical
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailAmanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA
Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA Cet Audit de l existant a été effectué suite à la visite du 17/02/2014. Il prend en considération tous les points ayant un rattachement à la thermique
Plus en détail«Le nouveau marché de l électricité, quel impact pour les collectivités?» International - Independent - Innovative
«Le nouveau marché de l électricité, quel impact pour les collectivités?» 1 Assistance à Maîtrise d Ouvrage pour les achats d énergies Chiffres clés Env. 90 TWh en portefeuille 180 collaborateurs 1.000
Plus en détail«L apport des réseaux électriques intelligents»
ENR et intermittence : l intégration dans les réseaux de distribution en France 18 avril 2013 Michèle Bellon, Présidente du directoire d ERDF «L apport des réseaux électriques intelligents» Les réseaux
Plus en détailPEGC Académie de Rennes
Septembre 2014 SNUipp-FSU CONTACTS Sections départementales SNUipp Côtes d'armor snu22@snuipp.fr Tél : 02 96 61 88 24 Finistère snu29@snuipp.fr Tél : 02 98 53 76 77 Ille et Vilaine snu35@snuipp.fr Tél
Plus en détailRéserve Internationale de Ciel Etoilé du Pic du Midi. Informations et chiffres essentiels
Réserve Internationale de Ciel Etoilé du Pic du Midi Informations et chiffres essentiels 2014 La Réserve Internationale de Ciel Etoilé du Pic du Midi Informations et chiffres essentiels Initié en 2009
Plus en détailERDF et la Transition Energétique. CESE Nice le 23 avril 2014
ERDF et la Transition Energétique CESE Nice le 23 avril 2014 1. ERDF et la distribution d électricité en France 2. La transition énergétique 3. ERDF dans la transition énergétique 4. En synthèse 1 ERDF
Plus en détailDossier de presse. La nouvelle offre de mobilité électrique solaire d EDF ENR. Contact presse. Service.presse@edf-en.com
Dossier de presse La nouvelle offre de mobilité électrique solaire d EDF ENR Contact presse Service.presse@edf-en.com Manon de Cassini-Hérail Manon.decassini-herail@edf-en.com Tel. : 01 40 90 48 22 / Port.
Plus en détailEvaluation de la mise en œuvre des formations CRM & FH
Evaluation de la mise en œuvre des formations CRM & FH 20 Décembre 2005 Evaluation de la mise en œuvre CRM & FH Objectif des travaux Evaluer la mise en œuvre de la formation de type CRM pour PNT, PNC,
Plus en détailSYNDICAT NATIONAL DES PATINOIRES
SYNDICAT NATIONAL DES PATINOIRES Le mardi 12 mai 2015 Toutes les clés pour bien acheter son électricité L EMPLOI 7éme employeur d Auvergne : 1700 salariés Un maillage du territoire : présence dans 34 communes
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détailERDF prend le virage technologique des Smart Grids
Smart Grids, nos clients au cœur du réseau de demain ERDF prend le virage technologique des Smart Grids Association Carbon AT, Nantes, le 16 avril 2013 Régis LE DREZEN Regis.le-drezen@erdf-grdf.fr Film
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Plus en détailL ouverture des marchés de l électricité et du gaz naturel
Fiche pratique /Mes démarches L ouverture des marchés de l électricité et du gaz naturel L'ouverture à la concurrence des marchés de l électricité et du gaz naturel est effective depuis le 1er juillet
Plus en détailCollège Avril 2015. Mise en service de l infrastructure de recharge de véhicules électriques sur le département des Hautes-Alpes
Collège Avril 2015 Mise en service de l infrastructure de recharge de véhicules électriques sur le département des Hautes-Alpes Contexte et enjeux Les enjeux du véhicule électrique sont multiples : Réduire
Plus en détailjanv-10 janv-11 oct-10 juil-11 juil-10 avr-11 avr-10
13 Mars 2015 oct-07 janv-08 avr-08 juil-08 oct-08 janv-09 avr-09 juil-09 oct-09 janv-10 avr-10 juil-10 oct-10 janv-11 avr-11 juil-11 oct-11 janv-12 avr-12 juil-12 oct-12 janv-13 avr-13 juil-13 oct-13 janv-14
Plus en détailLa construction métropolitaine en Ile-de-France
1 La construction métropolitaine en Ile-de-France Eléments d actualité: La réforme territoriale Le devenir du Grand Paris 29 Novembre 2012 Intercommunalité et Métropolisation en Ile-de-France 2 Eléments
Plus en détailDe l intérêt des réseaux d acteurs en gestion intégrée de la zone côtière : l exemple de la Baie du Mont Saint-Michel
Pôle halieutique De l intérêt des réseaux d acteurs en gestion intégrée de la zone côtière : l exemple de la Baie du Mont Saint-Michel Yannick RAYMOND Fanny TARTARIN Stéphane PENNANGUER Colloque de restitution
Plus en détailPrésentation du projet Smart Electric Lyon
. Présentation du projet Smart Electric Lyon 4/03/2014 EDF Les réseaux électriques deviendraient-ils intelligents? Décembre 2012 2 Consommation par marché et usages 2/3 pour le spécifique (Éclairage et
Plus en détailWe make your. Data Smart. Data Smart
We make your We make your Data Smart Data Smart Une société Une société du du groupe Le groupe NP6 SPECIALISTE LEADER SECTEURS EFFECTIFS SaaS Marketing : 50% Data intelligence : 50% 15 sociétés du CAC
Plus en détailERDF au service de la Transition Energétique en NPDC
ERDF au service de la Transition Energétique en NPDC Organisation territoriale Eléments clés du réseau de distribution du Nord-Pas de Calais (31/12/2012) Calais Saint Martin Boulogne Boulogne-sur-Mer Saint
Plus en détailEDF FAIT AVANCER LA MOBILITÉ ÉLECTRIQUE. Contact presse marie.allibert@edf.fr Tél. : 01.40.42.51.40
DOSSIER DE presse 1 er octobre 2014 EDF FAIT AVANCER LA MOBILITÉ ÉLECTRIQUE Contact presse marie.allibert@edf.fr Tél. : 01.40.42.51.40 en bref En quelques décennies, les transports ont évolué pour desservir
Plus en détailMaintenance des installations d éclairage public. Rapport annuel consolidé 2013. sur 163 communes. Syndicat Départemental d Energie
Maintenance des installations d éclairage public Rapport annuel consolidé 2013 sur 163 communes Syndicat Départemental d Energie Sommaire Sommaire... 1 I Préambule... 2 L entretien préventif annuel...
Plus en détailpour une métropole solidaire et attractive
pour une métropole solidaire et attractive A l origine de Paris Métropole 5 décembre 2001 : premier débat à la Maison de la RATP o 400 acteurs publics du cœur de l agglomération o réunis pour envisager
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
Plus en détailTABLEAU DE BORD DES REFORMES PAR PRIORITE
PILIER: PI- SECURITE NATIONALE REFORMES ETAT NIVEAU DE REALISATION R1-DÉFINIR UNE POLITIQUE NATIONALE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ ADAPTÉE AU CONTEXTE ACTUEL DE LA COTE D IVOIRE ET A SON ENVIRONNEMENT RÉGIONAL
Plus en détailMike Manning, Directeur général, Société financière de l industrie de l électricité de l Ontario
333, rue Bay Bureau 1250 Toronto ON M5H 2R2 416 927-1641 téléphone 416 927-0541 télécopieur Note de service Destinataire : Mike Manning, Directeur général, Société financière de l industrie de l électricité
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détail560 GW de capacité installée
. Les systèmes électriques intelligents? AFE 24 juin 2014 LE SYSTÈME ÉLECTRIQUE EUROPÉEN : 430 MILLIONS DE PERSONNES DESSERVIS 560 GW de capacité installée ~5 000 000 km de réseau MT+ BT 2 600 TWh utilisés
Plus en détailComité syndical 29 avril 2015 à Janzé
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique
Plus en détailSÉANCE DU 27 FEVRIER 2015
Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier
Plus en détailL auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
Plus en détailEcoute Clients GrDF Rhône-Alpes & Bourgogne
Ecoute Clients GrDF Rhône-Alpes & Bourgogne Les usagers face aux contentieux de l énergie Espace Rhône-Alpes de Rovaltain VALENCE Distributeur de gaz en clair, «on est là» pour: Nos missions: - Acheminer
Plus en détailLA MOBILITÉ ÉLECTRIQUE : UN NOUVEAU DÉFI
LA MOBILITÉ ÉLECTRIQUE : UN NOUVEAU DÉFI IIIIIIII IIIIII 2 III IIII DÉPLACEMENTS PRIVÉS OU PROFESSIONNELS, DA À UTILISER UN VÉHICULE ÉLECTRIQUE. 2 MILLIONS FRANÇAISES À L HORIZON 2020. C EST EN EFFET L
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailTARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES pour clients domestiques
PAGE 1 TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES pour clients domestiques Option Base Code tarif. variante Réglage Abonnement Prix de l'énergie Puissance Souscrite disjoncteur annuel ( ch ) PS
Plus en détailAteliers 2011. Energie et territoires Vers des réseaux intelligents?
Ateliers 2011 Energie et territoires Vers des réseaux intelligents? ENERGIE ET TERRITOIRES : VERS DES RESEAUX INTELLIGENTS? Atelier Promotion 2011 - IHEDATE CONTEXTE : Dérèglements climatiques et énergie
Plus en détailBaromètre de confiance dans l exécutif. Vague 21 Février 2014
Baromètre de confiance dans l exécutif Vague 21 Février 2014 Sommaire Méthodologie de l enquête P.3 1. La confiance envers le couple exécutif P.4 2. Les raisons de la confiance ou du manque de confiance
Plus en détail3. Relations clientèle et solidarité
3. Relations clientèle et solidarité Maintenir une proximité forte avec ses clients via un dispositif d accueil animé par plus de 6 000 conseillers, construire des partenariats de médiation sociale pour
Plus en détailDESS INGENIERIE FINANCIERE
DESS INGENIERIE FINANCIERE Mercredi 27 mars 2005 Philippe TESTIER - CFCM Brest 1 SOMMAIRE Le Change au comptant (spot) ; Le Change à Terme (termes secs, swaps de change) ; Les Options de Change ; Les Options
Plus en détailAQUITAINE. Suivi de la Demande touristique 2010 1 ~
SUIVI DE LA DEMANDE TOURISTIQUE AQUITAINE ANNEE 2010 Note dee conjoncture TNS SOFRES-CRTA Suivi de la Demande touristique 2010 CRTAA DIRECCTE Aquitaine TNS T SOFRES 1 ~ SOMMAIRE AVERTISSEMENT METHODOLOGIQUE...
Plus en détailMaster Audit Contrôle Finance d Entreprise en apprentissage. Organisation de la formation
Master Audit Contrôle Finance d Entreprise en apprentissage Organisation de la formation Ce document a pour objet de présenter le contenu des cours des deux années du Master Audit Contrôle Finance d entreprise
Plus en détailGuide des transports
Plan de mobilité douce Tous Entrepreneurs d Avenir Etre responsable dans notre mobilité à et vers Sophia Antipolis Guide des transports 26 mars 2015 1 Edito En participant à la journée «Tous Entrepreneurs
Plus en détailContrat d affiliation à la caisse de prévoyance de la Confédération
Contrat d affiliation à la caisse de prévoyance de la Confédération du 15 juin 2007 (Etat le 1 er janvier 2015) En vertu de l art. 4 de la loi du 20 décembre 2006 relative à PUBLICA 1 et de l art. 32b,
Plus en détailPRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF
Société d Economie Mixte Energies POSIT IF : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France PRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF Ensemblier technique, financier
Plus en détailACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
Plus en détailRéunion du 20 février 2014. Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire.
Réunion du 20 février 2014 Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire. Etaient présents : Ms PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (adjoints)
Plus en détailLes nouveaux business modèles de la mobilité durable Le cas Auto Bleue à Nice
Les nouveaux business modèles de la mobilité durable Le cas Auto Bleue à Nice Cycle Innovation & Connaissance 49 petit déjeuner, 28/06/2012 Mathieu BERNASCONI Veolia Transport Les nouveaux business modèles
Plus en détailRépublique Algérienne Démocratique et Populaire. Ministère de l énergie et des Mines. Résultat du Secteur de l Energie et des Mines pour l'année 2005
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l énergie et des Mines Direction des systèmes d information, des analyses économiques et de la documentation Résultat du Secteur de l Energie
Plus en détail1/ La place du référencement dans la gestion de trafic sur un site web
Rapport réalisée par JULIEN GUYOT, société Au Cœur de la Toile LA GESTION DE TRAFIC DES SITES EN LIGNE Thème : La place du référencement dans la gestion de trafic d un site. 2003-2004 Société Au Cœur de
Plus en détailREGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE
REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE La société - SPL PCAP (), exploitant son activité sous le nom commercial RégionLib (ci-après «RégionLib»),
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
CIRCULAIRE CDG90 11/12 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations
Plus en détailLe centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015
Calendrier officiel des 2015-2016 Date des 2 premières Cours de jour : Mercredi 26 août 2015 Mardi 8 septembre 2015 du 1 e juin au 8 juillet ET du 3 au 5 août 2015 Cours de soir : Inscriptions les lundis
Plus en détailProgramme Véhicule du futur. Dispositif d aide. Déploiement d infrastructures de recharge pour les véhicules hybrides et électriques
Programme Véhicule du futur Dispositif d aide Edition Juillet 2014 Déploiement pour les véhicules hybrides et électriques Date d ouverture de la présente édition : 17 juillet 2014 Date limite de dépôt
Plus en détailConseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays
Page 1 sur 13 Communauté de Communes du Pays Thibérien Maison des Services 24800 THIVIERS Tél.: 05-53-622-822 Fax: 05-53-62-31-57 Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de
Plus en détailConférence téléphonique. Tél.: (+33) 1 42 60 06 06 Fax: (+33) 1 42 60 06 22 www.prigest.com
Conférence téléphonique mercredi 6 octobre 2010 11 heures 223, rue Saint honoré 75001 PARIS Tél.: (+33) 1 42 60 06 06 Fax: (+33) 1 42 60 06 22 www.prigest.com THEMES DE LA CONFERENCE TELEPHONIQUE 1 ère
Plus en détailPRE-DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC SANTANS
PRE-DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC SANTANS 39502 Commune de SANTANS - SIDEC du Jura - Année 2011 SOMMAIRE 1. Résumé de l Eclairage Public de la Commune de SANTANS 2. Fiches Caractéristiques des Armoires d
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailEffectifs et taux de réponse par discipline
observatoire régional #36 Synthèse régionale août 2013 à Master mixte Enquête sur le devenir au 1 er décembre 2012 des diplômés de Master mixte promotion 2010 349 diplômés de M2 mixte en 2010 sur 399 interrogés
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détail24 novembre 2010. Présentation des résultats semestriels au 30/09/10
Présentation des résultats semestriels au 30/09/10 Agenda 1. Fiche d'identité de Solucom 2. Marché et activité du 1 er semestre 2010/11 3. Résultats semestriels 2010/11 4. Les ressources humaines, un enjeu
Plus en détailREUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2013
REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2013 Présents : MM. MAILLARD Mme CORDIN-FRUALDO MM. CABOTSE VULQUAIN BLUGEOT HUGONNARD-ROCHE - GARCIA EUVRARD - PERROT - Mmes BERNARD THIBEAULT Absents excusés
Plus en détailSéance du Conseil Municipal du 11/12/2012
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 375 DACP REF : DACP2012059 Signataire : ED/ESP Séance du Conseil Municipal du 11/12/2012 RAPPORTEUR : Tedjini-Michel
Plus en détailAGIRFINANCES. Votre partenaire Budget. Son objectif est de vous permettre d établir votre budget.
Votre partenaire Budget Ce guide vous est offert Son objectif est de vous permettre d établir votre budget. Pourquoi? Parce que sans cette étape, il n est pas possible de bien gérer son compte bancaire
Plus en détail1 er Comité de Pilotage. Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques. 16 septembre 2014
1 er Comité de Pilotage Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques 16 septembre 2014 Introduction Présentation du Comité de Pilotage Présidé par le SYANE (JP
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailSondage Politique provinciale Campagne électorale 2014. Grand sondage régional. Étude quantitative. 25 mars 2014
Sondage Politique provinciale Campagne électorale 2014 Grand sondage régional Étude quantitative 25 mars 2014 Méthodologie MÉTHODOLOGIE SONDAGE INTERNET Un sondage Internet réalisé auprès du grand public
Plus en détailstation service économies (durables) Green up Borne de recharge pour e-mobility
station service économies (durables) Green up Borne de recharge pour e-mobility Infrastructure de chargement La borne Green up Pour des véhicules éléctro et hybrid Les particuliers, entreprises et fournisseurs
Plus en détailAtelier énergies. Usage direct des énergies renouvelables : les enjeux sociétaux et environnementaux, moteurs de l innovation technologique
CONGRÈS DES ECO-TECHNOLOGIES POUR LE FUTUR 2012 Atelier énergies Usage direct des énergies renouvelables : les enjeux sociétaux et environnementaux, moteurs de l innovation technologique 14 juin 2012 Lille
Plus en détailComité de suivi collège Galilée du 08 octobre 2014
Comité de suivi collège Galilée du 08 octobre 2014 Comité de suivi collège Galilée du 8 octobre 2014 1. Historique 1995 2014 2. Diagnostic structure : rapport intermédiaire octobre 2014 3. Gestion de la
Plus en détail12 mois pour un budget
12 mois pour un budget Mode d'emploi L'échéancier prévisionnel annuel Le budget mensuel avec sa feuille de route (janvier à décembre) Le bilan annuel La maîtrise du budget est indispensable pour réaliser
Plus en détailLA nouvelle station service. économies. Green up prises et bornes de recharge. (durables) rechargeable
1 LA nouvelle station service économies (durables) Green up prises et bornes de recharge pour VÉHICULE ÉLECTRIQUE OU HYBRIDE rechargeable 2 VÉHICULES ÉLECTRIQUES / HYBRIDES RECHARGEABLES Un marché qui
Plus en détailBILAN D EXECUTION DU PLAN PREVISIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L ENTREPRISE (PPDE) Exercice 2009
MINISTERE DE L ENERGIE ET DE L EAU SOCIETE NATIONALE DES EAUX DU BENIN DIRECTION GENERALE DIRECTION DES ETUDES ET DE LA PLANIFICATION BILAN D EXECUTION DU PLAN PREVISIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L ENTREPRISE
Plus en détailL actualité de la fonction publique. SDRH/ RH1/ Ecole de la GRH Novembre 2012
L actualité de la fonction publique SDRH/ RH1/ Ecole de la GRH Novembre 2012 L actualité de la Fonction publique 1 L agenda social de la fonction publique : 1.1 De nouvelles orientations, de nouvelles
Plus en détailCONTACTS PRESSE : H&B
HQE Aménagement Une démarche pour des opérations d aménagement durable Sommaire Communiqué de presse HQE Aménagement Une écriture collégiale au sein de l Association HQE L association HQE en questions
Plus en détailRevue des Marchés. Charles Gagné 2015-04-16
9. Revue des Marchés Charles Gagné 2015-04-16 Les faits saillants 1. Inventaires de porcs aux É.-U. ( Hogs & Pigs) Croissance de 2 % du troupeau reproducteur 2. Baisse des exportations américaines Valeur
Plus en détailRapport financier 2012-2013 - Prévisions budgétaires 2013-2014
Rapport financier 2012-2013 - Prévisions budgétaires 2013-2014 Réel Prévision Réel Prévision RECETTES 2011-2012 2012-2013 2012-2013 2013-2014 Cotisations régulières perçues 413 305,78 $ 610 000,00 $ 601
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détail