CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 14 mars 2013 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 14 mars 2013 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président Secrétaire de séance Désignation M. le Président Le Conseil de communauté a désigné Romain LAVEAU comme secrétaire de séance 1 / 6

2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Finances M. André DESPAGNET 1 BUDGET PRIMITIF DEL Budget Principal : 4 Abstentions : Philippe BODARD, Gérard LE SOLLIEC, Gilles GROUSSARD, Emmanuel CAPUS 1 contre : Laurent GERAULT Budget annexe Eau : Le conseil adopte à l unanimité Budget annexe Assainissement : Le conseil adopte à l unanimité Budget annexe Déchets : 2 contre : Gilles GROUSSRD, Emmanuel CAPUS 2 Abstentions : Philippe BODARD, Gérard LE SOLLIEC Budget annexe Aéroport : 5 Abstentions : Philippe BODARD, Gérard LE SOLLIEC, Michel CAILLEAU, Dominique DELAUNAY, Romain LAVEAU Budget annexe Transport : 2 contre : Gilles GROUSSARD, Emmanuel CAPUS 2 FIXATION DES TAUX DE FISCALITE POUR L'EXERCICE DEL FIXATION DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L'EXERCICE DEL Abstention : Laurent GERAULT Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 4 ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAUTAIRE - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES - DEBAT - DEL / 6

3 N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS Administration Générale 5 CONSEIL DE COMMUNAUTE - PROPOSITION DE REPARTITION DES SIEGES POUR DEL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET METIERS (ENSAM) - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - DEL Développement économique 7 COOPERATION METROPOLITAINE - POLE METROPOLITAIN LOIRE BRETAGNE - PROGRAMME DE TRAVAIL APPROBATION - DEL Abstention : Laurent GERAULT Enseignement Supérieur et Recherche 8 SOUTIEN A L'INNOVATION - ANGERS TECHNOPOLE - CONVENTION PLURIANNUELLE - AVENANT N 3 - DEL UNIVERSITE D'ANGERS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - CONVENTION - DEL AIDES A L'EQUIPEMENT ET AU FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS - SIGNATURE DES CONVENTIONS - DEL Daniel RAOUL n a pas pris part au vote M. Daniel RAOUL 2 Abstentions : Philippe BODARD, Gérard LE SOLLIEC Habitat et Logement M. Marc GOUA 11 DISPOSITIF D'INVESTISSEMENT LOCATIF PRIVE «DUFLOT» - DEMANDE DE DEROGATION APRES LE 30 JUIN 2013 POUR LES COMMUNES DU POLE CENTRE CONFORMEMENT AUX PRINCIPES D'APPLICATION - DEL / 6

4 Urbanisme 12 AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE - PROGRAMME PARTENARIAL DEL RESERVES FONCIERES COMMUNAUTAIRES - ANGERS, AVRILLE, BEAUCOUZE - DUP LA VILNIERE - ENQUETE PARCELLAIRE - RAPPORT ET AVIS DU COMMISSAIRE- ENQUÊTEUR - LEVÉE DE LA RÉSERVE - DEL Jean-Louis GASCOIN n a pas pris part au vote M. Jean-Louis GASCOIN Plan de Déplacement Urbain M. Dominique SERVANT 14 SOUTIEN A LA MISE EN PLACE DE PLAN DE DEPLACEMENTS D'ENTREPRISE - PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET HELPLINE - DEL Emploi et Insertion M. Daniel LOISEAU 15 PLAN DE SOUTIEN A L'EMPLOI - AIDE A L'EMPLOI DES SENIORS DANS LE SECTEUR ASSOCIATIF - DEL Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE 16 MAISON DE L'EMPLOI - CONVENTION QUADRIENNALE CONTRIBUTION - AVENANT N 2 - DEL MISSION LOCALE ANGEVINE - CONVENTION - ANNEE DEL PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI (PLIE) - CONVENTION BILATERALE LOCALE POLE EMPLOI - PLIE - AVENANT DE PROLONGATION - DEL STRUCTURES D'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE- SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE CONVENTIONS - DEL Daniel LOISEAU n a pas pris part au vote Daniel LOISEAU n a pas pris part au vote 4 / 6

5 Gestion des Déchets M. Gilles MAHE 20 DECHETERIES - COLLECTE ET TRAITEMENT DES LAMPES D'ECLAIRAGE - CONVENTIONS AVEC OCAD3E ET LA SOCIETE RECYLUM - DEL CONTRIBUTION AU RECYCLAGE DES PAPIERS - ADHESION A ECOFOLIO - DEL Eau et Assainissement M. Bernard WITASSE 22 REVISION DES REDEVANCES ET DES TARIFS AU 1ER AVRIL DEL REHABILITATION DES RESEAUX ET DE LA VOIRIE - ANGERS - RUE AUGUSTE BLANDEAU - CO-MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA VILLE D'ANGERS - CONVENTION - APPROBATION - DEL ASSAINISSEMENT : RECONSTRUCTION DE LA STATION DE REFOULEMENT DU LAC DE MAINE A ANGERS - TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES - AVENANT N 1 AU MARCHE A11/276A. RETRAIT ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION DEL DU 14 FEVRIER DEL Enseignement scolaire M. Bernard WITASSE 25 TRELAZE - GROUPE SCOLAIRE AIME CESAIRE - AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX - DEL Tramway 26 1 ÈRE LIGNE DE TRAMWAY - INDEMNISATION DES PROPRIÉTAIRES RIVERAINS - PROTOCOLE D'ACCORD - DEL Service Public de Bus M. Luc BELOT 27 EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS ET SUBURBAINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ATTRIBUTION - DEL / 6

6 28 EVOLUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU IRIGO - AVENANT N 13 - DEL Transport des Personnes à mobilité réduite M. Luc BELOT 29 TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ATTRIBUTION - DEL Ressources Humaines Mme Marie-Thé TONDUT 30 TABLEAU DES EMPLOIS - DEL DETERMINATION DES RATIOS PROMUS-PROMOUVABLES CONCERNANT LES AVANCEMENTS DE GRADE A COMPTER DE DEL REGIME INDEMNITAIRE - CATEGORIE B. - DEL MISE À DISPOSITION DES SERVICES - CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LA DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES D'ANGERS LOIRE MÉTROPOLE ET LA DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DES PROJETS URBAINS DE LA VILLE D'ANGERS. - DEL CREATION D'UN SERVICE COMMUN DE CONSEIL EN PREVENTION ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ANGERS LOIRE MÉTROPOLE ET LES COMMUNES DE SAINT- BARTHELEMY-D'ANJOU, BOUCHEMAINE ET MONTREUIL- JUIGNE. - DEL PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCÈS À L'EMPLOI TITULAIRE - DEL Liste des Décisions du Bureau Permanent du 7 mars 2013 Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales M. le Président Le conseil entérine à l unanimité Le conseil entérine à l unanimité Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée Questions diverses Le conseil entérine à l unanimité Angers, le 15 mars 2013, Le Président, Jean-Claude ANTONINI 6 / 6

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