2.1. Qu est-ce qu une assurance groupe/eip? Que pouvez-vous inclure dans une assurance groupe?... 2

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1 Table des matières Partie I. Assurance groupe/eip 1. Schéma Généralités Qu est-ce qu une assurance groupe/eip? Que pouvez-vous inclure dans une assurance groupe? Prime Qui paie les primes? Quels sont les avantages fiscaux liés aux primes? Les primes que votre société verse sont-elles imposables dans votre chef? Montant des primes fiscalement accepté Les primes sont-elles déductibles pour votre société sans autres conditions? Quelles sont les conditions à respecter pour obtenir la déductibilité? Qu est-ce que la règle des 80 %? Pensions légales et extralégales Exprimée en rente annuelle Rémunération annuelle brute Quid des avantages de toute nature? Et les cotisations sociales? Excédent de loyer Et si, pour une année donnée, je verse moins ou pas du tout de prime? Cette perte est-elle reportable? Et si, pour une année donnée, je paie plus de prime? Que faut-il soustraire aux primes brutes? Taxes Frais D autres facteurs à prendre en compte? À combien s élève la prime nette si votre société verse une prime brute de 910? Pouvez-vous verser des primes pour le passé (pour les années durant lesquelles vous n aviez pas encore d assurance groupe)? Années antérieures prestées hors de la société I

2 3.11. Des cotisations sociales sont-elles dues sur les primes? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Quel rendement pouvez-vous espérer d une prime de 910? Branche Formule classique vs Universal Life Formule dynamique Branche Le changement de formule en cours de route est-il possible? Le rendement peut-il changer pendant la durée de votre contrat? Quel est l impact de l âge de versement du capital sur le rendement? Versement À combien s élèvent les cotisations sociales retenues? Cotisation Inami Cotisation de solidarité L éventuelle participation aux bénéfices est-elle taxée? Combien d impôts payez-vous? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce maintenant? De quels autres frais faut-il tenir compte? Quel capital recevez-vous, et quel est le net que vous conservez (après impôts)? Est-il intéressant de percevoir votre capital pension à l étranger? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Droits de succession Qui reçoit le capital si vous décédez? Y a-t-il des droits de succession à payer? Nouveau : conversion (obligatoire?) de l engagement interne de pension en véritable assurance groupe L engagement interne de pension n est plus autorisé? Comment et quand la conversion doit-elle avoir lieu? À quoi devez vous faire attention en cas de conversion? II

3 Partie II. PLCI 1. Schéma Généralités Qu est-ce que la PLCI? Où souscrire une PLCI? Qui peut souscrire une PLCI? Qu est-ce qu une convention de pension? Qui perçoit le versement? Prime Qui paie la prime? Quel est l avantage fiscal lié à la prime? La prime permet-elle également une économie sur vos cotisations sociales? Quelle est l économie totale liée à votre prime? Combien de primes dois-je ou puis-je payer? Quid si, une année donnée, je paie moins (ou pas du tout) de prime? (Le reste est-il reportable?) Quid si, une année donnée, je paie davantage de primes? Puis-je verser des primes pour le passé (pour les années durant lesquelles je n avais pas de PLCI)? Que faut-il déduire des primes brutes? Taxes Frais D autres facteurs dont il faut tenir compte? Pour une prime brute de 910, à combien s élèvent les frais et la prime nette? Quel rendement puis-je attendre d une prime de 900? Branche 21 vs Branche Universal Life Formule dynamique Le transfert vers une autre formule est-il possible? Le rendement peut-il varier pendant la durée du contrat? Quel est l impact de l âge de versement sur le rendement? Quel est l impact des nouvelles règles sur le rendement? III

4 4. Versement Que faut-il retenir au titre de cotisations sociales? L éventuelle participation aux bénéfices est-elle imposable? Combien d impôts payez-vous? Une baisse d imposition est-elle prévue après le Pacte des générations? De quels autres frais faut-il encore tenir compte? Quel capital percevez-vous, et à combien s élève son montant net (après impôts)? Est-il intéressant de percevoir votre capital pension à l étranger? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Droits de succession Qui perçoit le capital en cas de décès? Y a-t-il des droits de succession à payer? Partie III. PLCI sociale 1. Schéma Généralités Qu est-ce qu une PLCI sociale? Où puis-je souscrire une PLCI sociale? Qui peut souscrire une PLCI sociale? Quid de la convention de pension et du règlement de solidarité? Prime Qui paie la prime? Avantage fiscal lié à la prime Les primes permettent-elles également une économie sur les charges sociales? À combien s élève la prime que je peux ou dois payer? IV

5 3.5. Quelle est votre économie totale? Quid si, une année donnée, aucune prime/une prime moins importante est versée? ( Reportabilité?) Quid si, une année donnée, une prime plus importante est versée? Pouvez-vous verser des primes pour le passé (c est-à-dire pour les années durant lesquelles vous n aviez pas encore souscrit de PLCI)? Que faut-il soustraire au montant brut de la prime? Taxes Frais D autres facteurs dont il faut tenir compte? À combien s élève la prime nette et les frais si vous versez une prime de 910? Constitution (rendement) Quel rendement pouvez-vous attendre d une prime de 910? Branche 21 Formule classique ou dynamique Pouvez-vous investir vos primes en Branche 23? Le changement en cours de route est-il possible? Le rendement peut-il varier pendant la durée du contrat? Quel est l impact de l âge du versement sur le rendement? Versement lors du départ à la pension À combien s élèvent les cotisations sociales retenues? L éventuelle participation aux bénéfices est-elle imposable? Combien d impôts payez-vous? Une baisse d imposition est-elle prévue par le Pacte des générations? De quels autres frais faut-il encore tenir compte? Quel capital percevez-vous, et à combien s élève son montant net (après impôts)? Est-il intéressant de percevoir votre capital pension à l étranger? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Droits de succession Qui perçoit le capital en cas de décès? Y a-t-il des droits de succession à payer? V

6 Partie IV. Épargne-pension 1. Schéma Généralités Qu est-ce que l épargne-pension? Quelle est la meilleure forme d épargne-pension? Prime Qui paie la prime? À combien s élèvent les primes que je dois ou que je peux verser? Quid si, une année donnée, aucune prime/une prime moins importante est versée? ( Reportabilité?) Quid si, une année donnée, une prime plus importante est versée? Quid si, une année donnée, vous versez des primes à plus d un contrat? Avantage fiscal lié à la prime Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Quelles sont les conditions que votre contrat doit remplir pour bénéficier de l avantage fiscal? Que faut-il soustraire à la prime brute? Taxes Frais d entrée Y a-t-il d autres facteurs dont il faut tenir compte? À combien s élève la prime nette et la rémunération dont vous avez besoin pour une prime brute de 910? Pouvez-vous verser des primes pour le passé (c est-à-dire pour les années durant lesquelles vous n aviez pas encore d épargne- pension)? Constitution (rendement) Quel rendement pouvez-vous attendre d une prime de 910? Assurance épargne-pension Fonds d épargne-pension Le changement vers une autre formule est-il possible? Le rendement peut-il varier pendant la durée du contrat? Quel impact a l âge au moment du versement sur le rendement? Quel est l impact des nouvelles règles fiscales sur le rendement? VI

7 5. Versement À combien s élèvent les cotisations sociales retenues? L éventuelle participation aux bénéfices est-elle taxée? À combien s élèvent les impôts dont vous devez vous acquitter? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Quels autres frais faut-il encore retenir? Quel capital percevez-vous et quel est son montant net? Est-il intéressant de percevoir votre capital pension à l étranger? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Droits de succession Qui perçoit le capital en cas de décès? Y a-t-il des droits de succession à payer? Partie V. Assurance vie individuelle Schéma Généralités Qu est-ce qu une assurance vie individuelle? Que peut contenir une assurance vie individuelle? Prime Qui paie la prime? À combien s élèvent les primes que je peux ou que je dois payer? Quid si, une année donnée, aucune prime/une prime moins importante est versée? ( Reportabilité?) Quid si, une année donnée, une prime plus importante est versée? Avantage fiscal lié à la prime Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Quelles sont les conditions que votre contrat doit remplir pour bénéficier de l avantage fiscal? VII

8 dossier 3.5. Que faut-il soustraire de la prime brute? Taxes Frais d entrée Y a-t-il d autres facteurs dont il faut tenir compte? Pour une prime brute de 910, à combien s élève la prime nette et les rémunérations nécessaires? Peut-on verser pour le passé (c est-à-dire pour les années durant lesquelles vous n aviez pas encore d assurance vie individuelle)? Constitution (rendement) Quel rendement pouvez-vous espérer d une prime de 910? Branche Assurance vie classique Assurance vie flexible (Branche 21) Formule dynamique Le changement vers une autre formule est-il possible? Le rendement peut-il varier pendant la durée du contrat? Quel impact a l âge au moment du versement sur le rendement? Versement À combien s élèvent les cotisations sociales retenues? L éventuelle participation aux bénéfices est-elle taxée? À combien s élèvent les impôts dont vous devez vous acquitter? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Quels autres frais faut-il encore retenir? Quel capital percevez-vous et quel est son montant net? Est-il intéressant de percevoir votre capital pension à l étranger? Comment était-ce auparavant? Comment est-ce actuellement? Droits de succession Qui perçoit le capital en cas de décès? Y a-t-il des droits de succession à payer? Stratégie optimale Décision VIII