Date limite de remise des offres : mardi 23 juin 2015 à 16h
|
|
- Lucienne Lamarche
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Communauté de Communes du Pays de Valois CREPY- EN- VALOIS CAHIER DES CHARGES CONCEPTION ET IMPRESSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE LA SAISON DE SPECTACLES «LES MUSIVALES» & SORTIR EN VALOIS POUR LA SAISON MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE A BONS DE COMMANDE Maître d ouvrage/commanditaire : Communauté de communes du Pays de Valois Crépy- en- Valois Représentée par son Président, Monsieur Benoit HAQUIN Tél : paysdevalois.fr Renseignements : Michel SERRIER Directeur des affaires culturelles Tél : E- mail : michel.serrier@cc- paysdevalois.fr Date limite de remise des offres : mardi 23 juin 2015 à 16h Page 1 sur 11
2 SOMMAIRE TYPE DE MARCHE 3 DESCRIPTION DU MARCHE La plaquette annuelle Les affiches Les flyers Les bâches DUREE DU MARCHE 5 PRESENTATION DE L OFFRE 6 CONDITIONS D EXECUTION DE LA PRESTATION 6 DELAI DE VALIDITE DE L OFFRE 6 CRITERES DE SELECTION DES OFFRES 6 CLAUSE FINANCIERE 6 REMISE DES OFFRES 7 CONDITIONS FINANCIERES La plaquette annuelle Les affiches Les flyers Les bâches Page 2 sur 11
3 Article 1 : TYPE DE MARCHE Marché à procédure adaptée à bons de commande Article 2 : DESCRIPTION DU MARCHE La Communauté de communes du Pays de Valois (CCPV) a été créée le 1er janvier 1997, par le regroupement de 62 communes des cantons de Betz, Nanteuil- le- Haudouin et Crépy- en- Valois (sud- est de l Oise) et représente habitants ( logements). Parmi tous les services et actions en direction des habitants, le service Culturel de la Communauté de Communes du Pays de Valois organise depuis 2003 ans une saison de spectacles intitulée «LES MUSIVALES». Pour cette treizième saison, sont prévus douze spectacles : cinq concerts de musique, quatre de chanson française (musique actuelle), un de jazz et deux pièces de théâtre. Pour assurer la promotion de cette saison de spectacles, la CCPV utilise une plaquette annuelle de présentation de saison ainsi qu une déclinaison en affiches et flyers pour chaque spectacle. Des bâches font également parties de la signalétique. Faisant partie d un ensemble global d outils de communication de la CCPV, ils devront en respecter la charte graphique. Le visuel des saisons et pourra être réutilisé, en tout ou partie, il est visible sur le site Internet, paysdevalois.fr. Le présent marché a pour objet la création graphique, la mise en page et l impression de la plaquette annuelle, des affiches, flyers et bâches. Pour ce faire, il comprend un seul lot. L identité visuelle de la plaquette annuelle sera reprise pour les affiches et flyers. Caractéristiques communes aux supports: Pour chacun des supports, le pouvoir adjudicateur attend du candidat une implication qui se traduise par : o la création d une maquette en application de la charte graphique de la CCPV et après un brief avec les directeurs des affaires culturelles et de la communication. La maquette sera la propriété exclusive de la Communauté de communes du Pays de Valois ; o la rédaction ou la réécriture des textes sur la base des éléments fournis par la CCPV (tous les artistes programmés ont déjà fourni un texte de présentation); o l'insertion des illustrations fournies par le Directeur des affaires culturelles de la CCPV, avec le recours occasionnel à des banques d'images (les images proposées par le titulaire du marché devront être gratuites et libres de droits) ; o la réalisation de dessins, graphiques et pictos éventuels ; o la mise en page ; o la présentation d'une ou plusieurs maquettes couleurs avant le bon à tirer ; o la fourniture des fichiers pdf, pour mise en ligne sur le site internet de la CCPV (les affiches et flyers seront également transmises en fichier jpeg et png car reprises pour les programmes des concerts entièrement réalisés par le service culturel de la CCPV) Les candidats sont invités à se reporter au site Internet de la CCPV à l adresse suivante paysdevalois.fr pour prendre connaissance de la déclinaison Internet des plaquettes des années précédentes. Les plaquettes, affiches et flyers des précédentes saisons sont disponibles sur simple demande au Service Culturel. Page 3 sur 11
4 v 2.A la plaquette annuelle D un format 108*210 mm (mode portrait) en cahier piqué fini à la française, la plaquette qui comporte 32 pages intérieures sera imprimée en quadrichromie, sur du papier coucher mat 135 g pour la couverture et coucher mat 135 g pour les pages intérieures. Elle sera à double entrée et en deux parties, à l envers l une de l autre (avec deux couvertures différentes) : une première partie au recto avec la couverture «Musivales» qui présentera la saison de concerts (quinze pages intérieures) une deuxième partie au verso avec une couverture «Sortir en Valois» qui présentera les principaux opérateurs culturels professionnels du Pays de Valois, avec les dates des évènements et manifestations (dix- sept pages intérieures) 1 ère de couverture Couverture «MUSIVALES», visuel à créer ou à reprendre en le réaménageant 2 ème de couverture Edito (écrit par la CCPV) calendrier de l année, reprenant pour chaque date l heure, le lieu ainsi que le page 1 nom des artistes et/ou le programme présentation de chaque spectacle (un par page) par ordre chronologique. Sur chaque page figurera le nom du spectacle, le lieu (ville & salle), les dates et heures ainsi qu une illustration et un texte de présentation (photos et rédactionnel déjà en possession du service culturel) pages 2 à spectacles étant organisés directement et pleinement par le service culturel de la CCPV et 2 autres se déroulant dans le cadre d Itinérances en Pays d Oise (organisés par l Espace Jean- Legendre de Compiègne), il conviendra (par une couleur de page différente ou toute autre proposition) de différencier les deux. page 14 Tarification, infos pratiques (et logos des partenaires institutionnels) Présentation du service culturel de la CCPV : musiciens- intervenants, soutiens page 15 aux associations,. 2 pages Musée de l archerie et du Valois (spectacles, évènements) 2 pages Ecoles de musique : EmdV & Erik- Satie (auditions, conférences, ) 2 pages Jazz à Le Plessis- Belleville (K Fé In) 2 pages Foyer rural Valois Multien (spectacles) 2 pages 35 clochers et Oise Verte et Bleue (Office du tourisme) 1 page RVM (émissions sur la musique) 1 page Cinéma «Les toiles» (programmation de spectacles) 2 pages Parc Jean- Jacques ROUSSEAU 3 pages Centre Culture MJC (spectacles) 3 ème de couverture Edito (écrit par la CCPV) 4 ème de couverture Couverture «SORTIR EN VALOIS», visuel à créer ou à reprendre en le réaménageant La plaquette sera prête à imprimer pour le 16 juillet 2015 (validée préalablement par le Directeur des affaires culturelles de la CCPV) et imprimé en exemplaires pour le 31 juillet Elle sera à livrer en deux endroits : à Médiapost (lieu à préciser dans l Oise ou la Somme) et à la CCPV (Service Culturel CCPV - La Passerelle 62 rue de Soissons Crépy- en- Valois) pour 31 juillet Page 4 sur 11
5 v 2.B les affiches Chaque spectacle de la saison nécessite une affiche recto reprenant l identité visuelle de la plaquette annuelle D un format 420*297 mm, chaque affiche sera imprimée en 350 exemplaires en quadrichromie sur du papier coucher demi- mat 135 g. Les affiches (12*350) seront prêtes à imprimer pour le 17 juillet 2015 (validées préalablement par le Directeur des affaires culturelles de la CCPV) et seront à livrer à la CCPV (Service Culturel CCPV - La Passerelle Crépy- en- Valois) en une seule fois pour le 1er septembre v 2.C les flyers Chaque spectacle de la saison nécessite un flyer recto verso. Le recto sera une reprise aménagée de l affiche et le verso reprendra le descriptif du spectacle (cf. plaquette). Ils seront d un format 105*150 mm et imprimés en exemplaires en quadrichromie recto verso sur du papier coucher demi- mat 135 g. Les flyers (12*4 500) seront prêts à imprimer pour le 17 juillet 2015 (validés préalablement par le Directeur des affaires culturelles de la CCPV) et seront à livrer à la CCPV (Service Culturel CCPV - La Passerelle Crépy- en- Valois) en une seule fois pour le 1er septembre v 2.D les bâches Pour renforcer la communication sur les sites mêmes des spectacles, des bâches seront installées dans les communes. Elles seront de tailles différents selon les possibilités d accrochages et à la volonté de la mairie. Il n est donc pas possible d en déterminer les tailles ou de définir une taille type actuellement. Elles seront précisées et définies lors du brief initial qui suivra la désignation du marché Elles reprendront la date du spectacle, le nom de l artiste et le visuel, ainsi que le téléphone pour les réservations. Chaque bâche sera imprimée sur une toile PVC en quadrichromie avec des œillets de bord tous les 50 centimètres. Les bâches (selon les dimensions à définir) seront prêtes à imprimer pour le 17 juillet 2015 (validés préalablement par le Directeur des affaires culturelles de la CCPV) et seront à livrer à la CCPV (Service Culturel CCPV - La Passerelle Crépy- en- Valois) en une seule fois pour le 1er septembre Article 3 : DUREE DU MARCHE Le marché est conclu pour une durée d une saison à compter de la date de notification du marché, soit jusqu au 30 juin Page 5 sur 11
6 Article 4 : PRESENTATION DE L OFFRE Chaque candidat doit fournir à l appui de son offre : - un engagement sur l honneur de respecter toutes les clauses du présent cahier des charges, daté et signé ; - un devis dans le respect du modèle joint (annexe), daté et signé ; - la présentation de l équipe de l agence et celle affectée au marché ; - des exemples de ses travaux en rapport avec l objet du marché ; - une liste des références du candidat en rapport avec l objet du marché ; - une note d intention (1 page) précisant les motivations du candidat, l évaluation qu il fait des supports de communication des précédentes saisons, sa proposition stratégique pour la communication de la saison à venir ainsi qu une proposition de rétroplanning- type pour la réalisation de la plaquette. La non fourniture d une des pièces ci- dessus exigées pourra de plein droit conduire à l exclusion de l offre. Article 5 : CONDITIONS D EXECUTION DE LA PRESTATION Des prémaquettes, sorties couleurs et l envoi de fichiers pdf seront communiqués à la CCPV pour pouvoir procéder aux corrections. Un CD sera fourni à la CCPV. Ce CD rassemble des éléments nécessaires aux plaquettes de présentation de saison et autres supports (affiches, flyers) (éléments graphiques, polices de caractères, références codes couleurs et police, maquette sur logiciel de PAO) et tous autres fichiers ayant servi à l élaboration de ces deux publications et la restitution finale en PDF (haute définition et basse définition), en Illustrator, Photoshop Propriété intellectuelle Aux termes des dispositions de code de propriété intellectuelle, la CCPV est seule propriétaire de ses publications et ouvrages. Le titulaire du marché ne peut en aucun cas faire usage de ces ouvrages que ce soit à titre gratuit ou onéreux. Le cas échéant, les images proposées par le titulaire devront être gratuites et libres de droits. Le titulaire du marché devra vérifier avant toute utilisation d image que les droits nécessaires à la bonne exploitation de l image sont acquittés auprès de son auteur et obtenir, le cas échéant les autorisations de diffusion. Article 6 : DELAI DE VALIDITE DE L OFFRE 60 jours à compter de la date limite de réception des offres. Page 6 sur 11
7 Article 7 : CRITERES DE SELECTION DES OFFRES Les offres seront évaluées selon les critères suivants : - Prix : 50 % - Valeur technique : 50 %, répartis selon les sous- critères suivants : Références : 25 % Appréciation de la démarche (au regard de la lettre d intention) : 25 % Article 8 : CLAUSE FINANCIERE Les prix du marché sont réputés fermes et non actualisables durant toute la durée du marché. Article 9 : REMISE DES OFFRES Les offres seront adressées exclusivement de la manière suivante : Par voie postale ou par dépôt* au siège de la CCPV à : Marche public ne pas ouvrir / Marché «Musivales Sortir en Valois» Monsieur Benoit HAQUIN Président de la Communauté de communes du Pays de Valois La Passerelle Crépy- en- Valois Date limite de réception des offres : mardi 23 juin 2015 à 16h. * les heures d ouverture de la Communauté de Communes du Pays de Valois sont les suivantes : o Lundi et mardi de 8H30 à 12H00 et de 13H30 à 17H45 o Mercredi et jeudi de 8H30 à 12H00 et de 13H30 à 17H30 o Vendredi de 8H30 à 12H00 et de 13H30 à 16H30 Page 7 sur 11
8 CONDITIONS FINANCIERES / A. la plaquette annuelle Communauté de Communes du Pays de Valois La Passerelle Crépy- en- Valois Tél. : Conception et impression de la plaquette annuelle «Les Musivales SORTIR EN VALOIS» Création des visuels pour les couvertures (MUSIVALES et SORTIR EN VALOIS) - brief avec l interlocuteur concerné - présentation de maquettes couleur Mise en page de la plaquette - insertion des textes et relecture - insertion des illustrations fournies par nos soins sur support informatique ou fournies par vos soins (banque d images gratuites et libres de droits) - présentation de maquettes couleur - modifications, corrections d auteur avant BAT - préparation et envoi à l imprimeur des éléments sur fichier informatique (en pdf) - fourniture du fichier pdf à la CCPV pour mise en ligne sur son site internet Impression format 108*210 mm (mode portrait) en cahier piqué fini à la française quadrichromie pour la totalité des pages : 4 pages de couverture sur du papier coucher mat 135g 32 pages intérieures sur du papier coucher mat 135g en exemplaires livraison de à Médiapost (lieu à déterminer) livraison de au Service Culturel de la CCPV - La Passerelle 62 rue de Soissons Crépy- en- Valois. Coût HT TOTAL HT TOTAL TTC Fait à, le Page 8 sur 11
9 Communauté de Communes du Pays de Valois La Passerelle Crépy- en- Valois Tél. : CONDITIONS FINANCIERES / B. les affiches Conception et impression des 12 affiches Mise en page des 12 affiches - insertion des textes et relecture - insertion des illustrations fournies par nos soins sur support informatique ou fournies par vos soins (banque d images libres de droits) - présentation de maquettes couleur - modifications, corrections d auteur avant BAT - préparation et envoi à l imprimeur des éléments sur fichier informatique (pdf) - fourniture des fichiers pdf, jpeg et png à la CCPV pour mise en ligne sur son site internet. Impression des 12 affiches format 420*297 mm quadrichromie papier coucher demi mat 135g en 350 exemplaires par affiche livraison au Service Culturel de la CCPV - La Passerelle Crépy- en- Valois. Coût HT TOTAL HT TOTAL TTC Fait à, le Page 9 sur 11
10 Communauté de Communes du Pays de Valois La Passerelle Crépy- en- Valois Tél. : CONDITIONS FINANCIERES / C. les flyers Conception et impression des flyers Mise en page des 12 flyers - insertion des textes et relecture - insertion des illustrations fournies par nos soins sur support informatique ou fournies par vos soins (banque d images libres de droits) - présentation de maquettes couleur - modifications, corrections d auteur avant BAT - préparation et envoi à l imprimeur des éléments sur fichier informatique (pdf) - fourniture des fichiers pdf, jpeg et png à la CCPV pour mise en ligne sur son site internet Impression des 12 flyers format 105*150 mm (recto- verso) quadrichromie recto / verso papier coucher demi mat 135g en exemplaires par flyer livraison au Service Culturel de la CCPV - La Passerelle Crépy- en- Valois. Coût HT TOTAL HT TOTAL TTC Fait à, le Page 10 sur 11
11 Communauté de Communes du Pays de Valois La Passerelle Crépy- en- Valois Tél. : CONDITIONS FINANCIERES / D. les bâches Conception et impression des bâches Mise en page des 12 bâches - insertion des textes et relecture - insertion des illustrations fournies par nos soins sur support informatique ou fournies par vos soins (banque d images libres de droits) - présentation de maquettes couleur - modifications, corrections d auteur avant BAT - préparation et envoi à l imprimeur des éléments sur fichier informatique (pdf) - fourniture des fichiers pdf, jpeg et png à la CCPV (les dimensions spécifiques de chaque bâche seront indiquées lors du 1 er brief) Impression Quadrichromie sur bâche PVC pour extérieur avec œillets de bord tous les 50 cm. livraison au Service Culturel de la CCPV - La Passerelle Crépy- en- Valois. TOTAL HT Indiquer le cout unitaire de la maquette Indiquer le cout unitaire du m 2 d impression TOTAL TTC Fait à, le Page 11 sur 11
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailCORRIGENDUM N 1 À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/01/2011. Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information
Comité économique et social européen Bruxelles, le 3 août 0 CORRIGENDUM N À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/0/0 Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information Pouvoir
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailR E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N
Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00
Plus en détailCOMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES
COMMUNE DE LOMBERS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE LOMBERS OBJET DU MARCHE FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro
Plus en détailRèglement de la consultation
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailCAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailFoire Internationale de Marseille
25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de
Plus en détailTELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
OBJET DU MARCHE : TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (SUIVANT ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE
Plus en détailSEVRES ESPACE LOISIRS
SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché relatif à l organisation & la communication, au développement du site internet, à l impression et au routage des supports de communication de la Fête
Plus en détailMARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON
1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailRÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME
1/6 PROCEDURE ADAPTEE RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME MARCHÉ PUBLIC D ETUDES ET D ASSISTANCE [MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES] passé selon la
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailREALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING
REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailCOMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à une prestation de référencement naturel du site «www.les5stationsbienetre.fr» PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES Date limite
Plus en détailVILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS
VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS MARCHÉ DE SERVICE D IMPRESSIONS DE SUPPORTS PAPIERS UTILISÉS POUR LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE MIOS MARCHÉ N 17-2012 ACTE D ENGAGEMENT
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailwww.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus
DES idées monstres ALEXIS Gérant Responsable commercial alexis@printngo.fr ROMAIN Gérant Responsable production romain@printngo.fr tiphaine Graphiste tiphaine@printngo.fr MANON Chargé de clientèle manon@printngo.fr
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture Coordination du groupement : INRA Centre de Recherche ANGERS - NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres
Plus en détail«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES
Marché de service passé selon la procédure adaptée (Article 28 du code des marchés publics) avec faculté de négociations «MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES DÉNOMINATION DU
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication Cahier des charges Impression et livraison des cartes de vœux 2009 du ministère Marché à procédure adaptée
Plus en détailACQUISITION DE DEUX VEHICULES
ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailGuide d utilisation. Outil de personnalisation EMC Version 2.0. Comment personnaliser vos supports en quelques clics!
Guide d utilisation Outil de personnalisation EMC Version 2.0 Comment personnaliser vos supports en quelques clics! Outil de personnalisation Cet outil vous permet de personnaliser nos supports en seulement
Plus en détailMarchés publics de services ou de fournitures
Marchés publics de services ou de fournitures COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN-PAYS BASQUE 2 allée des platanes 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 46 52 52 Fax : 05 59 46 52 46 Mail : cdt@tourisme64.com
Plus en détailMARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010
Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailMINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé
Plus en détailInstitut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)
Marché n 2008/ /PA MARCHE PUBLIC FOURNITURES ET SERVICES COMMUNE DE BOIS GUILLAUME CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS Remise des propositions Mardi 9 décembre 2008-16
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
Maître d Ouvrage Commune d ANDELAT Mairie ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet Rénovation et extension des bâtiments des écoles Architecte Philippe MAGENTIES Pagros Tél/Fax : 04 71 20 42 33 Port : 06 45 67 61
Plus en détailCOMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à des Prestations d'assistance juridique, de représentation en justice et de prestations pour la mise en concurrence PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailOPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT
OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Acte d engagement (AE) Numéro du marché : AUDITS/PDC/2015/01 1 Table des matières 1. Objet de la consultation et de l acte d
Plus en détailDEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailServices. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 8
Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective
Plus en détailTELEPHONIE ET INTERNET
OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean
Plus en détailBible Outils Moving NOUVEAU. Supports de soutien commercial :
Bible Outils Moving Supports de soutien commercial : NOUVEAU Invitation découverte : Lot de 250 ex 38 HT Nouvel outil de fidélisation, plus souple d utilisation : - Peut être utilisé comme système de parrainage
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy
Plus en détailJPEG, PNG, PDF, CMJN, HTML, Préparez-vous à communiquer!
JPEG, PNG, PDF, CMJN, HTML, Préparez-vous à communiquer! 1 / Contexte L ordinateur La loi du nombre La numérisation = codage d une information en chiffres binaire : 0 1 («bit») 8 bits = 1 octet 1ko = 1024
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailExcellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix
Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication cte d engagement - bordereau de prix Marché en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) DTE LIMITE DE REMISE
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)
Plus en détailDEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Lot n. Date limite de remise des offres
Plus en détailMinistère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Cahier des charges particulières du marché relatif à des prestations de coursiers pour les départements
Plus en détailN MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics)
N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics) CHAUDIERE BOIS ENERGIE DE L HOTEL D ENTREPRISES Procédure adaptée art 28
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ Photo (à coller) Cocher l option souhaitée : - Option «Prévention» - Option «Parcours de santé» Cadre réservé à l
Plus en détailTARIFS PUBLICITAIRES 2015
Rubriques / genres de tarifs Local* Suisse Formats fixes - annonces commerciales 1 Prix - TVA incluse / * Est déterminante pour l attribution du tarif régional, l inscription au Registre du commerce dans
Plus en détailune expertise 360 de la communication : édition, affichage, web, radio, packaging, B to B, événementiel
Point de vente Qui sommes-nous? Talisman, c est : une Agence Conseil en Communication qui exerce son activité depuis plus de 20 ans. une expertise 360 de la communication : édition, affichage, web, radio,
Plus en détailCAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN
CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN Date de prise d effet du contrat : 1 er juillet 2015 Durée du contrat : un an reconductible cinq fois MP 15/03
Plus en détailCahier des clauses administratives particulières
Marché public n MN/14/09 Communication visuelle et signalétique (conception, impression, pose) de l exposition «élégance et modernité» du 4 mai au 26 juillet 2009 à la Galerie des Gobelins Cahier des clauses
Plus en détailCréation du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailCahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE Le marché qui est conclu avec «l Entreprise» dont l offre a été retenue par le «Client Public» ciaprès : Pouvoir adjudicateur Commune
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE LA RÉALISATION DU SITE INTERNET DE L OFFICE DE TOURISME** DE CRÉPY-EN-VALOIS ET DE LA VALLÉE DE L AUTOMNE
CAHIER DES CHARGES DE LA RÉALISATION DU SITE INTERNET DE L OFFICE DE TOURISME** DE CRÉPY-EN-VALOIS ET DE LA VALLÉE DE L AUTOMNE Nom de la structure : Office de Tourisme** de Crépy-en-Valois et de la Vallée
Plus en détailImpression grand format 1200 dpi
Impression grand format 1200 dpi EXPOSITION INTÉRIEURE Impression numérique couleur sur traçeur à l'unité ou en petite série pour les expositions uniquement intérieures. Pour les affiches, les panneaux,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT
AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre
Plus en détailDATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détail1. L ENTREPRISE 2. CARACTERISTIQUES ET DEROULEMENT DE LA PRESTATION CHARTE QUALITE 2.1. DEMARCHE VOLONTAIRE 2.2. REALISATION DE L AUDIT
REGLEMENT DU DISPOSITIF CHARTE QUALITE 1. L ENTREPRISE Cette prestation est réservée à toute personne physique ou morale immatriculée au Répertoire des Métiers, quelle que soit la forme juridique que revêt
Plus en détailFICHE TECHNIQUE OPTIONS DE COMMUNICATION
FICHE TECHNIQUE S DE COMMUNICATION Quelles que soient les options que vous avez retenues, merci d envoyer dès maintenant votre logo en eps vectorisé ou jpeg 300 dpi à relation-commerciale@preventica.com
Plus en détailAVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Conduite d opération pour la réhabilitation d un bâtiment en maison de vie Date et heure limites de
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION
LETTRE DE CONSULTATION N 07_26 Le présent document est à retourner à l'adresse suivante : Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail 253 avenue du général Leclerc 94 701 Maisons-Alfort
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailCSP Comptabilité Fournisseurs. Cahier des charges Fournisseurs
CSP Comptabilité Fournisseurs Cahier des charges Fournisseurs Formalisme des factures adressées à la SNCF Suivi des modifications Date de la modification Version Commentaires 10/09/2009 1 Rédaction du
Plus en détailCALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :
CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2
Plus en détailMarché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE
Agglomération de Reims Métropole Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE MISSION DE BASE DE MAîTRISE D ŒUVRE (LOI MOP) POUR L EXTENSION DE L ECOLE MATERNELLE DU QUARTIER
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détailSYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE
SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE Centre d Affaires AGORA 2-4 ème étage Avenue de l Etang Z Abricots 97200 Fort de France Adresse postale : CS 30528-97206 Fort de France Cedex Tél: 05.96.48
Plus en détail