Carrefour Rural Européen des Acteurs Normands Coordination générale et animation du réseau rural bas-normand

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1 Carrefour Rural Européen des Acteurs Normands Coordination générale et animation du réseau rural bas-normand Réseau rural de Basse-Normandie Groupe de travail thématique : «Bien gérer l'espace en milieu rural» Le 22 février 2011, à Clinchamps sur Orne 14h00-17h00 Animation et réalisation du compte rendu : Bénédicte FEUGER - CREAN RRRBN Personnes présentes : Bénédicte FEUGER (CREAN-RRRBN), Didier FREMOND (DDTM 50), Patrick GOURY (ASP), Cécile GUILLOPE (CAUE 50), Ghislaine HOUEIX (Région Basse-Normandie), Loïc Le Roy (CREAN- CDRTBN), Emmanuel MOULIN (Caen-Métropole), Odile PIERRE (PNR des Marais et du Cotentin et du Bessin), Edouard REUSSNER (Pays d Argentan Pays d Auge Ornais) Ordre du jour : Présentation des décisions du comité de pilotage du Réseau rural régional du 25/01/11 Présentation du site remanié du Réseau Rural Français Bilan du colloque «quelles concertations pour l avenir de l agriculture dans les territoires ruraux et périurbains?» et présentation du document de capitalisation Réflexion collective sur des pistes d actions pour poursuivre les travaux engagés dans le groupe «bien gérer et organiser l espace» Prochaine réunion du Réseau rural bas-normand Présentation des décisions du Comité de pilotage du Réseau Rural Bas- Normand (RRRBN) du 25/01/11 Le RRRBN organise une grande rencontre tous les 2 ans. La dernière a eu lieu le 2 octobre Il a été validé en comité de pilotage que la prochaine aurait lieu le 17 mai La thématique proposée et validée est «les jeunes et les territoires ruraux en Basse-Normandie». Un questionnaire va être adressé aux membres du Réseau rural courant mars. Celui-ci vise à connaître l appréciation portée sur le réseau rural bas-normand et les nouvelles attentes pour la période Pour vous faciliter le remplissage, le questionnaire sera à remplir directement en ligne sur internet. Présentation du site remanié du Réseau Rural Français (RRF) Vous trouverez sur le site du RRF, un mode d emploi du nouveau site remanié qui devient un centre de ressources de développement rural. Dans ce mode d emploi, vous trouverez comment Union européenne Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural CREAN Coordination générale et animation du réseau rural Basse-Normandie EPLEFPA de Vire BP VIRE Cedex Tél : Fax :

2 consulter l agenda, l annuaire ou une ressource et comment créer son compte utilisateur, une date dans l agenda ou encore créer une ressource. Pour créer un compte utilisateur, vous allez sur la page d accueil et sur «inscrivez-vous». Une fois inscrit, vous pourrez si vous le souhaitez créer une fiche structure et une fiche contact, créer une date (publier un événement) ou encore créer une ressource. Pensez à cliquer sur l onglet publié sur la page régionale afin que l événement que vous souhaitez communiqué soit en ligne sur la page du Réseau rural bas-normand. Bilan du colloque «quelles concertations pour l avenir de l agriculture dans les territoires ruraux et périurbains?» et présentation du document de capitalisation Présentation power point en annexe Cécile GUILLOPE, du CAUE 50, a présenté le bilan du projet mené par un partenariat basnormand et s inscrivant dans l appel à projet lancé en 2009 par le réseau rural français. L autre spécificité de ce projet était qu il devait intégrer des expériences d autres pays européens. Au partenariat bas-normand s est adjoint un partenaire espagnol. Le cœur de projet a été la réalisation d un document de capitalisation sur le questionnement autour de la concertation et de son impact pour une meilleure intégration de l agriculture dans les projets de territoires. Avant de le finaliser, le partenariat a organisé un séminaire les 4 et 5 novembre derniers pour partager certains des projets analysés dans le document et enrichir celui-ci des échanges lors de ce séminaire. Le document de capitalisation sera bientôt en ligne sur les sites des partenaires et sur celui du Réseau rural français et régional. Les partenaires présents demanderont à la Chambre départementale d agriculture de la Manche, chef de file du projet, de diffuser par mail le document de capitalisation à tous les participants au séminaire. Déjà le projet de recherche développement «DYTEFORT» mené sur le grand ouest est intéressé pour associer à ses propres réflexions le projet mené par le partenariat bas-normand. Ce projet de recherche organisera les 30 juin et 1 er juillet prochains une université, à laquelle pourra peut-être participer les ou l un des partenaires bas-normands. Monsieur Frémond (DDTM 50) propose qu il y est une intervention du partenariat sur le document de capitalisation lors d une réunion du Club Aménagement organisée par la DDTM 50 et qui rassemble des élus. Ce partenariat bas-normand ne souhaite pas arrêter là les travaux sur la concertation et la gestion de l espace dans le cadre du réseau rural bas-normand. Réflexion collective sur des pistes d actions pour poursuivre les travaux engagés dans le groupe «bien gérer et organiser l espace» Depuis sa création en 2008, il a été difficile d une part de mobiliser des acteurs du développement rural sur cette thématique et d autre part de trouver un projet commun. L appel à projet lancé au niveau national en 2009 a permis de rassembler un territoire, une chambre départementale d agriculture, un CAUE, une association de développement d activités en milieu rural, une chargée urbanisme du Conseil régional autour d une problématique pour croiser différentes approches et repérer des expériences à l aide des réseaux de chacun. Ce partenariat a envie de poursuivre cette dynamique d ouverture, de partage, voire de construction entre acteurs différents à travers le groupe de travail «Bien gérer et bien organiser l espace en milieu rural». Pour cela il faut travailler à la mobilisation de nouveaux acteurs pour élargir les membres du groupe. Lors de la présente réunion, il a donc été réfléchi à la manière de mobiliser tout en s appuyant sur le travail Union européenne Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural CREAN Coordination générale et animation du réseau rural Basse-Normandie EPLEFPA de Vire BP VIRE Cedex Tél : Fax :

3 déjà réalisé sur la concertation et la gestion de l espace. Il a été décidé de choisir une des 4 thématiques sur lesquelles ont été analysées par le partenariat différentes expériences remarquables. La thématique retenue est : «Partager le territoire». Il a été décidé que chaque membre du groupe de travail fasse une liste des contacts concernant la thématique et qu il les mobilise pour la prochaine réunion du RRRBN du 15 septembre Sous réserve ou réajustement suite aux résultats de l enquête sur le réseau rural régional qui sera lancée au printemps, la prochaine réunion du groupe de travail prévue à cette date portera sur cette thématique. Il sera demandé à l un des projets analysés de venir le présenter. Cette présentation aura donc pour but de mobiliser des acteurs à participer à la réunion du groupe, de façon à avoir un panel suffisant pour amorcer des nouvelles pistes d action pour le groupe. Il faudra également se tenir informé de ce que prévoit de faire le groupe de travail du réseau rural français sur la gestion de l espace : nouvel appel à projet, valorisation des projets déjà réalisés (dont celui du partenariat bas-normand), Prochaines réunions du Réseau Rural Bas-Normand Le mardi 17 mai : grande rencontre sur le thème «jeunes et territoires ruraux en Basse-Normandie» =>s adresse à tous les membres du RRRBN Le jeudi 15 septembre : réunion des groupes de travail => pour les membres du RRRBN Le jeudi 24 novembre : réunion des groupes de travail => pour les membres du RRRBN Rappel : - Tous les membres du Réseau rural bas-normand vont être sollicités à la fin mars pour répondre au questionnaire en ligne afin de faire un bilan sur les actions entreprises par le RRRBN et récolter les attentes et préconisations de tous. Une synthèse des résultats sera présentée à la grande rencontre du RRRBN le 17 mai Union européenne Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural CREAN Coordination générale et animation du réseau rural Basse-Normandie EPLEFPA de Vire BP VIRE Cedex Tél : Fax :

4 Annexe Union européenne Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural CREAN Coordination générale et animation du réseau rural Basse-Normandie EPLEFPA de Vire BP VIRE Cedex Tél : Fax :

5 et le groupe de travail «Bien gérer l espace» Recueil et analyse d expériences territoriales Synthèse du séminaire des 4 et 5 novembre 2010 Quelles concertations pour l avenir de l agriculture dans les territoires ruraux et péri-urbains? En collaboration avec : Union européenne Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

6 Sommaire 1. De la gestion de l espace agricole vers l espace rural 2. Définition et réglementation 3. Contexte du groupe de travail 4. Les fiches Projets 5. Volet 1 : Agriculture et activité économique 6. Se concerter pour maintenir et développer l agriculture dans les territoires : 1. Le contexte 2. Comment maintenir et pérenniser l activité agricole? 3. Ce que peut apporter la concertation? 4. Fiches illustratives 11. Volet 2 : Agriculture et urbanisme 12. Volet 3 : Agriculture et conflit d usage 13. Volet 4 : Agriculture, territoire et environnement 14. Regards croisés (les acteurs mobilisés / les étapes clés / les facteurs de réussites et les freins) 18. La concertation, une valeur ajoutée pour l avenir de l agriculture dans les territoires 19. Le groupe de travail 20. Bibliographie

7 Un groupe de travail «agriculture et gestion de l espace» Capitaliser les expériences de projets sur les territoires ruraux et péri-urbains où l agriculture a pu être questionnée sur son rôle et sa place Comprendre comment l outil «concertation» a permis une prise en compte de l agriculture dans les projets de territoire Le Réseau Rural Basse-Normandie Un groupe de travail «agriculture et gestion de l espace» L analyse a porté sur : Une définition partagée de la concertation : - préparer ensemble un projet ancré territorialement, - échanger des idées en vue de s entendre pour agir localement avec une attitude commune. La notion de concertation induit la présence de plusieurs acteurs d horizons différents (au minima élus et agriculteurs) Le Réseau Rural Basse-Normandie

8 Un groupe de travail «agriculture et gestion de l espace» L analyse a porté sur : L identification des problèmes sur les territoires ruraux et péri-urbains à l origine du projet et de la démarche de concertation, Les acteurs mobilisés : leurs rôles, leurs organisations, Les différentes étapes de la mise en place du projet par la concertation : la problématique, le financement, le diagnostic, la stratégie, les actions, la communication et l évaluation, Les ingrédients de réussite et les freins de la concertation : un outil pertinent pour mener à bien des projets de territoires? Quelles sont ses limites? Le Réseau Rural Basse-Normandie Un groupe de travail «agriculture et gestion de l espace» Les expériences ont été regroupées autour de 4 thèmes : Maintenir et développer l activité économique agricole dans les territoires, Prendre en compte l agriculture dans les documents d urbanisme et de planification, Partager le territoire, Mieux préserver et valoriser les ressources dans les territoires. Le Réseau Rural Basse-Normandie

9 Le document de capitalisation final Un séminaire en novembre 2010 : «enrichir le débat» par des ateliers et des regards d experts Quatre ateliers selon les thèmes abordés, Synthèse, apports d expert dans une séance plénière «regards croisés» 77 participants / 17 intervenants / 10 animateurs Total = 104 (objectif 100). Synthétisé dans le document final. Le Réseau Rural Basse-Normandie Extrait du document de capitalisation final

10 Extrait du document de capitalisation final Extrait du document de capitalisation final

11 Union européenne Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural Merci de votre participation

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