Répertoire ( / /6)

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1 Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers ( ) Répertoire ( / /6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /6 Niveau de description fonds Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers Date(s) extrême(s) Nom du producteur Bureau de l'informatique, de la gestion des caisses et des relations caisses-usagers (direction de la sécurité sociale) Localisation physique Fontainebleau DESCRIPTION Présentation du contenu SOMMAIRE DSS Informatisation des organismes de gestion des caisses de Sécurité sociale DSS Mise en place et contrôle : inspection, statistiques, réunions de commission. (A noter, contrôle de l'agence centrale des organismes de Sécurité sociale A.C.O.S.S.) DSS Reclassement des personnels informaticiens et d'encadrement (avenants aux conventions collectives) : notes, études, rapports, statistiques, procès-verbaux de commission, fiches individuelles, textes officiels, pétitions, interventions et réponses, correspondance, documentation Sommaire Art 1-6 : Informatisation des organismes de gestion des caisses de sécurité sociale, Art 1-4 : Mise en place et contrôle : Inspection, statistiques, réunions de commission (à noter, contrôle de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale à. C. O. S. S.), Art 5-6 : Reclassement des personnels informaticiens et d'encadrement (avenants aux conventions collectives) : Notes, études, rapports, statistiques, procès-verbaux de commission, fiches individuelles, textes officiels, pétitions, interventions et réponses, correspondance, documentation, Type de classement Classement chronologique, par commune, par organisme TERMES D'INDEXATION sécurité sociale; reclassement professionnel; personnel; informatisation; informatique; convention collective; bureautique; enquête; statistique; convention collective; rapport d'inspection; procès-verbal de séance; enquête; informaticien; tutelle; statistique; inspection; contrôle 3

4 Répertoire ( / /6) / /4 DSS Mise en place de l'informatisation des organismes de gestion des caisses de Sécurité sociale : inspection, statistiques, réunion de commission /1 DSS 3393 Enquêtes annuelles informatiques : fiches statistiques sur l'équipement en matériel informatique et bureautique et en personnel des organismes de Sécurité sociale envoyées au Ministère de la Santé par les DRASS. - Année Année 1981 et prévisions pour Projet de création d'une documentation automatisée pour les services juridiques de la Sécurité sociale : notes et documentation Informatisation des caisses de Sécurité sociale : notes, rapports, correspondance, documentation Simplification du fonctionnement de la Sécurité sociale. Mesures adoptées par le Conseil des Ministres du 30 avril 1980 et textes d'application des mesures : notes, études, rapports, comptes rendus de réunion, fiches de presse, correspondance /2 DSS 3394 Rapports d'inspection des centres de traitement informatique des caisses de Sécurité sociale (classement par lieu) Angers : CETELIC 1. - Laval : CPAM 2 (Service informatique). - La Roche-sur-Yon : CPAM (Service informatique). 4

5 - Le Mans : CPAM (Service informatique) - Limoges : CETELIC. - Limoges : rapport d'audit informatique. - Nancy : CETELIC. - Nantes : CETELIC. - Nantes : Centre national d'études informatiques. - St-Nazaire : CPAM (Service informatique). - Marne : CPAM (Service informatique). - Morbihan : CPAM (Service informatique). - Seine-et-Marne / Picardie : CETELIC. - Vosges : CPAM (Service informatique). - Provence, Côte-d'Azur, Corse : CETELIC. Commission informatique de l'agence centrale des organismes de Sécurité sociale (A.C.O.S.S.) : procèsverbaux de réunion, notes, correspondance, documentation (classement par année). - Années 1974 et Présentation du contenu 1. Centre de traitement électronique inter-caisses. 2. Caisse primaire d'assurance maladie /3 DSS Année 1977 : 1er semestre. 5

6 - Année 1977 : 2e semestre /4 DSS Année Année 1978 : Séances du 3 novembre et du 6 décembre. - Année / /6 DSS Reclassement des personnels informaticiens ou d'encadrement employés au sein des organismes de Sécurité sociale suite à des avenants aux conventions collectives /5 DSS Avenants du 6 juin 1956 et du 15 novembre Préparation et application : notes, textes des accords, correspondance Avenants concernant les agents de direction et agents comptables : notes, statistiques, textes des avenants, arrêtés, circulaires, correspondance Avenant du 17 avril 1974 sur la classification des caisses. Travaux préparatoires : notes, rapports, textes des avenants, accords, procès-verbaux de réunion de commission, correspondance Avenant "cadre" du 4 mai Travaux préparatoires : notes, rapports, procès-verbaux de réunion et de conseil d'administration de caisse de Sécurité sociale, statistiques, correspondance Idem. Application : notes, statistiques, études comparatives, circulaires, correspondance Idem. Réponses aux interventions (particuliers, organismes, autres Ministères, syndicats, parlementaires) /6 6

7 DSS 3398 Reclassement des personnels informaticiens (application de l'avenant du 17 avril 1974) : notes, fiches individuelles, fiches de poste, tableaux récapitulatifs des emplois, pétitions, correspondance entre le Ministère et les caisses de Sécurité sociale (classement par lieu) Amiens : CERTI 1. - Angoulême : CERTI. - Angers : CETELIC. - Bordeaux : CETELIC. - Bordeaux : CRAM 2 (Service informatique). - Clermont-Ferrand : CRAM (Service informatique). - Clermont-Ferrand : AMIC 3. - Dijon : CRAM (Service informatique). - Le Mans : AMIC. - Lille : AMIC. - Lille : CRAM (Service informatique). - Limoges : CETELIC. - Limoges : CRAM (Service informatique). - Lyon : CRAM (Service informatique). - Marseille : CETELIC. 7

8 - Marseille : CRAM (Service informatique). - Melun : CETELIC. - Montpellier : AMIC. - Montpellier : CRAM (Service informatique) - Nancy : AMIC. - Nancy : CRAM (Service informatique). - Nantes : CERTIC. - Orléans : Centre mécanographique inter-organismes. - Rennes : CERTI. - Rennes : CRAM (Service informatique). - Rouen : CETELIC. - Rouen : CRAM (Service informatique). - Roubaix-Tourcoing : CAF 4. - St-Etienne : CERTI. - Strasbourg : CERTI. - Strasbourg : CAF. - Toulouse : CERTI, CRAM (Service informatique) et CETELIC. - Tours : CETELIC. 8

9 - Troyes : CETELIC. - Valence : CETELIC. - Valenciennes : CERTI. - Valenciennes : AMIC. - Alpes-Maritimes : CERTI. - Aquitaine : CERTI. - Normandie : CERTI. - La Réunion : Caisse générale de Sécurité sociale (Service informatique). Présentation du contenu 1. Centre de traitement régional informatique. 2. Caisse régionale d'assurance maladie. 3. Association mécanographique inter-caisses. 4. Caisse d'allocations familiales. 9