RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 1er trimestre 2014 n 21

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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 1er trimestre 2014 n 21 ARRÊTÉS MUNICIPAUX A A SARL STAG création de branchement particulier eau potable et eaux usées en traversée de chaussée circulation alternée et stationnement interdit avenue d Assas du 02 au 24 janvier 2014 de 08h00 a 18h00 SARL STAG création de branchement particulier eaux usées circulation alternée et stationnement interdit rue du Perdigal du 06 au 24 janvier 2014 de 08h00 a 18h00 A en traversée de chaussée circulation et stationnement interdits rue des combes du 06 janvier au 14 février 2014 de 08h00 a 18h00 A A A A A SOTEM travaux de branchement ERDF avenue d Assas circulation alternée et stationnement interdit du 13 au 31 janvier 2014 de 8h00 à 18h00 ORANGE intervention dans les chambres avenue de Vendargues circulation alternée du 06 au 10 janvier 2014 de 08h00 à 18h00 LES DÉMÉNAGEURS BRETONS déménagement le vendredi 10 janvier 2014 de 08h00 a 18h00 stationnement camion devant le n 35 de la rue du jeu de mail circulation interdite rue du jeu de mail et stationnement interdit devant le n 35 de la rue du jeu de mail Désignation de la SCP Margall pour défendre les intérêts de la commune : recours gracieux contre l'arrêté interministériel du 21 novembre 2013 aux termes duquel la commune de Teyran n'a pas été reconnue en état de catastrophe naturelle suite aux mouvements différentiels consécutifs à la sécheresse de 2012 SOTEM travaux de branchement individuel neuf en soutirage erdf 1 chemin du petit bois stationnement interdit du 08 au 29 janvier 2014 de 08h00 a 18h00 A A Arrêté de retrait de délégation à un adjoint Maintien de la paix et préservation de l'ordre public du 01/01/2014 au 31/03/2014 1

2 A A Participation pour l'assainissement collectif : transfert de permis de construire SOTEM travaux de terrassement pour branchement ERDF impasse des Garrigues circulation alternée et stationnement interdit du 03 au 21 février 2014 A A A A A A A A A en traversée de chaussée circulation alternée et stationnement interdit rue des amandiers du 03 février au 14 mars 2014 SARL STAG création de branchement particulier eau potable et eaux usées circulation alternée et stationnement interdit impasse de la fouillade du 10 au 28 février 2014 de 08h00 a 18h00 SOLTECHNIC travaux de reprise en sous-œuvre par micropieux circulation alternée et stationnement interdit rue des pins du 17 avril au 16 mai 2014 en traversée de chaussée circulation et stationnement interdits impasse des pins du 10 au 28 février 2014 Participation pour l'assainissement collectif : permis de construire de M. et Mme BOYER TRANSLIDEM DÉMÉNAGEMENTS déménagement le mardi 18 février 2014 de 09h00 a 18h00 - stationnement camion devant le n 1 de l avenue de Castries - et stationnement interdit devant le n 1 de l avenue de Castries VÉOLIA remplacement hydrant stationnement interdit devant le n 11 de la rue des Olivettes du 17 au 19 février 2014 Théâtre des 13 vents organisé par la médiathèque le vendredi 21 février 2014 de 20h00 a 23h00 salle de la bergerie Vente de crêpes organisée par l APEET le jeudi 27 février de 16h00 à 18h00 place de l'europe A A A A A Participation pour l'assainissement collectif : permis de construire de Mme RIBEYROLLES Participation pour l'assainissement collectif : permis de construire de la SARL Objectifs Terrains représentée par M. PUJOLAS Benoît TEYRAN BIKE 34 9ème édition du brevet des lavagnes le 09/03/2014 Affichage électoral Élections Municipales du 23 et 30 mars 2014 Élections Municipales du 23 et 30 mars 2014 et désignation des Présidents des bureaux de vote 2

3 A A A A A A A A A A A A Retrait de délégation Défense droits et intérêts de la commune SCP d'albenas Margall Participation pour l'assainissement collectif : M. COUSIN BASTIEN et MmeTEISSEIDRE AMELIE AUX DÉMÉNAGEMENTS SOLIGNAC déménagement du jeudi 20 au samedi 22 mars 2014 de 08h00 à 18h00 stationnement camion devant le n 7 rue des opalines DEBELEC terrassement de 11ml avec fouille pour raccordement ERDF 25 impasse des Capriers circulation alternée et stationnement interdit rue des Olivettes dans la partie comprise entre l'avenue de Vendargues et l'impasse des Capriers du 25 au 26 mars 2014 de 8h00 à 18h00 UN POINT C'EST TOUT Puces des couturières le dimanche 6 avril 2014 à la salle des fêtes TEYRAN NATURE ET VILLAGE vide grenier le dimanche 13 avril 2014 à la salle des fêtes ÉCOLE PRIMAIRE : cross des écoles le 04 avril 2014 de 13h00 a 18h00 SARL STAG raccordement au réseau pluvial circulation alternée et stationnement interdit avenue du plan d aïlas du 07 au 25 avril 2014 de 08h00 a 18h00 DEBELEC réfection définitive pour raccordement ERDF 25 impasse des capriers circulation alternée et stationnement interdit rue des olivettes le 08 avril 2014 TRUJILLO FLAVIA déménagement le mercredi 02 avril 2014 de 08h00 a 18h00 stationnement camion devant le n 10 de la rue des arènes et circulation interdite rue des arènes Installation du Conseil Municipal - déplacement de la salle du conseil à la salle des fêtes le vendredi 4 avril

4 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 janvier 2014 D D D D D D D D D D D D D D D D Mise à jour du tableau des effectifs Régime indemnitaire : institution de la prime de service et de rendement Hérault Energies : demande de subvention pour le changement de fenêtres à l'école maternelle et à l'école élémentaire demande de subvention auprès de l'etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) demande de subvention auprès du Conseil Général de l'hérault demande de subvention auprès du Conseil Régional Languedoc Roussillon Acquisition du mobilier pour la Médiathèque de Teyran : demande de subvention auprès de l'etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) Acquisition du mobilier pour la Médiathèque de Teyran : demande de subvention auprès du Conseil Général de l'hérault Acquisition du mobilier pour la Médiathèque de Teyran : demande de subvention auprès du Conseil Régional Languedoc Roussillon Acceptation du fonds de concours de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup de 6854,85 pour l'aménagement d'une aire de jeux Motion sur le report de la réforme des rythmes scolaires Modification des statuts de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup Redevance d'occupation du domaine public pour les places de marché Accord de principe pour participer à l'appel d'offres des assurances géré par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'hérault Dénomination d'une nouvelle voie communale : lotissement des héritiers Montel "rue Benoit Fabre" Choix du concessionnaire de la zone d'aménagement concerté la Passarelle, approbation du traité de concession et délégation du droit de préemption urbain au concessionnaire D Débat d'orientations budgétaires : budget primitif M14 de l'exercice 2014 D Débat d'orientations budgétaires : budget primitif M49 de l'exercice 2014 Séance du 6 mars 2014 D Renouvellement du bail commercial de Monsieur Patrice JAS D Prestation de services pour l'utilisation de la balyeuse en 2014 de la communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup D Liste des marchés publics passés en 2013 D Convention de partenariat entre la communauté de Communes du grand Pic Siant Loup et les communes pour le portail cartographique D Attribution d'un fonds de concours de la Communauté de Communes du Grand Pic saint Loup pour l'embellisement des abords du camp de Liouse D renouvellement d'une ligne de trésorerie auprès de la caisse régionale du crédit Agricole du Languedoc D Approbation du compte administratif du budget communal M14 de l'exercice

5 D Adoption du compte de gestion du budget communal M14 de l'exercice 2013 D Affectation des résultats M14 de l'exercice 2013 D Approbation du compte administratif du budget assainissement M49 de l'exercice 2013 D Approbation du compte de gestion du budget assainissement M49 - exercice 2013 D Affectation des résultats du budget assainissement M49 de l'exercice 2013 D Vote des taux d'imposition et des taxes locales pour 2014 D Convention de partenariat avec la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture D Vote du budget primitif de l'exercice 2014 D Vote du budget assainissement selon la norme M49 exercice 2014 D Deuxième modification du plan local d'urbanisme de la commune de Teyran 5