Direction Générale. Président Directeur Général : Vincent FUSTER Directeur Général Délégué : Bernard BLETTON. Conseil d Administration

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1 Membre du GIE GROUPE 25. Direction générale et services partagés avec Territoire 25. Centre de ressources pour : AKTYA SEM PMIE SCCV UTOPIA SCCV LA CANOPÉE SARL MOUILLÈRE SARL CHAMP DE FOIRE GIE SEM Franche-Comté GIE RRA AMENAGEUR ET CONSTRUCTEUR Etude, réalisation, commercialisation, administration, animation et gestion : Opérations d aménagement foncier, Réhabilitation de quartiers existants, Construction d immeubles, Opérations liées au transport en commun, à la mobilité ou au stationnement, Équipements et ouvrages nécessaires au développement du territoire. Direction Générale Président Directeur Général : Vincent FUSTER Directeur Général Délégué : Bernard BLETTON Conseil d Administration SEM (Société d économie mixte) RCS Besançon B Capital Fonds propres Départ. du Doubs 14,86 Ville de Besançon 13,76 Grand Besançon 6,39 PMA 15,85 Ville de Montbéliard 4,30 CCID 4,87 CDC 16,42 CEBFC 12,07 CA de F.C. 6,36 DEXIA Crédit Local 12,07 Conseil Général du Doubs : Vincent FUSTER, Président, Frédéric CARTIER Ville de Besançon : Nicolas BODIN, Dominique SCHAUSS PMA : Christine BESANÇON, Pierre SCHLATTER Ville de Montbéliard : Philippe DUVERNOY CAGB : Alain BLESS LE CEBFC : Jean-Pierre DERAMECOURT CCID : Lionel LANDRY CA de F.C. : Philippe MAIRE Comité des risques Conseil Général du Doubs : Vincent FUSTER, CA de F.C. : Philippe MAIRE CEBFC : Édouard SAINT-AUBIN Directeur Aménagement Laurent VUILLEMIN / Directeur Construction Fabrice KOELLER / Directeur Services Dominique MESNIER / Directeur Développement Jean-Christophe GUERRIN / Directeur Commercial Cunehit ORMAN / Année 2013 Chiffre d investissement annuel 67 M Dont : Concessions 16,7 M Mandats 37,3 M AMO et conduites d opérations 10,8 M Opérations à risques 2,6 M + d infos

2 Membre du GIE GROUPE 25. Direction générale et services partagés avec la. AMENAGEUR ET CONSTRUCTEUR POUR SES SEULS ACTIONNAIRES Etude, réalisation, commercialisation, administration, animation et gestion : Opérations d aménagement foncier, Réhabilitation de quartiers existants, Construction d immeubles, Opérations liées au transport en commun, à la mobilité ou au stationnement, Équipements et ouvrages nécessaires au développement du territoire. SPL (Société Publique Locale) Créée le 04/11/2011 RCS Besançon B Capital Fonds propres Département du Doubs 33,33 Ville de Besançon 22,22 Grand Besançon 11,11 PMA 21,23 Ville de Montbéliard 11,11 Ville de Sochaux 1,00 Directeur opérationnel Laurent VUILLEMIN / Direction Générale Président Directeur Général : Vincent FUSTER Directeur Général Délégué : Bernard BLETTON Conseil d Administration Conseil Général du Doubs : Vincent FUSTER, Président, Gérard GALLIOT, Marie-Noëlle BIGUINET Ville de Besançon : Nicolas BODIN, Dominique SCHAUSS CAGB : Alain BLESS LE Ville de Montbéliard : Gilles MAILLARD PMA : Christine BESANCON, Pierre SCHLATTER Ville de Sochaux : Claude LIEBUNDGUTH Comité d engagement Conseil Général du Doubs : Vincent FUSTER Ville de Besançon : Nicolas BODIN CAGB : Alain BLESS LE PMA : Éric MOUHOT Ville de Montbéliard : Gilles MAILLARD Ville de Sochaux : Claude LIEBUNDGUTH CEBFC : Thibaut CARPENTIER CA de F.C. : Philippe MAIRE Année 2013 Chiffre d affaires annuel 218 K SPL constituée le 04/11/2011, en phase de croissance + d infos

3 Filiale de la Lien avec la : Prestation d assistance à la gestion de la structure. Convention de prestations de services pour la construction. PROMOTION IMMOBILIERE Développer un nouveau concept d habitat avec comme objectif de construire et de commercialiser des logements qualitatifs à des prix maîtrisés : permettant ainsi au plus grand nombre d accéder à la propriété, répondant aux souhaits de la Collectivité d accueillir des familles et de nouveaux habitants sur le territoire de la Commune. Première réalisation : 120 logements en deux tranches sur les hauts-du-chazal à Besançon, derrière le CHU. SCCV (Société Civile de Construction Vente) RCS Besançon B Capital Associés en % 51,00 ÉDITEUR IMMO. 49,00 Gérance Co-gérant : Bernard BLETTON () Co-gérant : Fabrice JEANNOT ( ÉDITEUR IMMOBILIER) Représentants aux Assemblées Générales : Vincent FUSTER ÉDITEUR IMMOBILIER : Fabrice JEANNOT Co-Gérants Bernard BLETTON Fabrice JEANNOT Au 01/06/2014 Montant 1 ère tranche de 60 logements 7 M Engagement des travaux prévus en juillet Technique Jean-Christophe GUERRIN Patrick COLLARD Administratif & financier Yvette BRION Commercialisation Patrick-Olivier EQUOY d infos

4 Société autonome Lien avec la : Prestations de services : administrative, commerciale, gestion locative. 213 rue Marti B.P ÉTUPES Cedex PATRIMONIALE Construction ou acquisition de tous immeubles ou parties d immeubles à usage de bureaux ou de locaux industriels ou commerciaux. Location ou la vente de ces immeubles. Gestion, entretien, mise en valeur par tous moyens des immeubles construits ou acquis sur le périmètre du Pays de Montbéliard. Direction Générale Président Directeur Général : Didier KLEIN SEM (Société d économie mixte) RCS Belfort B Capital Publics 52,86 PMA 50,00 Département du Doubs 1,43 CCID 1,43 Privés 47,14 BATIFRANC 2,86 CEBFC 2,14 CDC 12,86 PSA 1,43 FAURECIA 2,86 Autres 24,99 Responsable de mission Xavier LLAMAS / Technique Alexandre PALOMBA / Comptable et gestion locative Élodie PERNET Conseil d Administration PMA : David BARBIER, Thierry BOILLOT, Virigine CHAVEY PMA : Didier KLEIN, Denis SOMMER, Irène THARIN PMA : Marc TIROLE, Martine VOIDEY, Lise VURPILLOT BATIFRANC : Pierre CHAVELET Conseil Général du Doubs : Paul COIZET CEBFC : Olivier BARDY CCI : Gilles CURTIT FAURECIA SE : Victor NETO SAFIDI : Daniel BOUSCAVET PSA : Emmanuel BAUDEZ IM TECH : Christian PARIETTI Comité d engagement PMA : Didier KLEIN,, Vincent BOURSIER CLIMENT TP : Claude CLIMENT BEJ : Claude JACQUET BATIFRANC : Pierre CHAVELET Année 2013 Patrimoine total en gestion m 2 Montant des loyers 936 K Dont : Site de la Roche à Bart, bâtiment C m 2 PCI, locaux tertiaires et industriels m 2

5 SARL D AMÉNAGEMENT DE LA MOUILLÈRE Position dans le groupe Filiale de la Lien avec la : Prestations de services en assistance à la gestion de la société : administratif, juridique, financier, comptabilité. Mandat : réalisation opérationnelle et commercialisation. AMENAGEUR PRIVE Aménager, dans le cadre d une ZAC conventionnée avec la Ville de Besançon, un terrain immobilier de m² situé face au parc Micaud, avec une capacité de 425 logements. Mission : acquérir les terrains, aménager et commercialiser les lots. Gérance SARL (Société à responsabilité limitée) RCS Besançon B Capital Associés en % 60,00 CA de Franche-Comté 20,00 CEBFC 20,00 Gérant : Bernard BLETTON Représentants aux Assemblées Générales : Nicolas BODIN CEBFC : Édouard SAINT-AUBIN CA de Franche-Comté : Maryline VUILLEMIN Gérant Bernard BLETTON Au 31/12/2013 Montant de l opération 9,2 M Administratif & financier Yvette BRION Technique Jean-Pierre DEBUISSY /

6 Filiale de la et de Territoire 25 Lien avec la : mise à disposition de Dominique MESNIER (DGA de la ) en qualité d Administrateur gérant du GIE. MISE EN COMMUN DE MOYENS Réaliser, au profit de ses membres, les prestations de services suivantes, dont l équilibre financier sur une seule SEM est difficile, et pour lesquels une échelle géographique plus large est satisfaisante, voire enrichissante : service environnemental, portage certification ISO 14001, portage certification ISO 9001, formations groupées, adhésion PALME et AMORCE.. GIE (Groupement d Interêt Economique) RCS Besançon B / Territoire 25 25,00 SOCAD 25,00 SODEB 25,00 SERM 25,00 Ingénieur-expert environnement Thibaud PROST / Chargée de mission Développement Durable Florence BOUTRY / Administrateur gérant Dominique MESNIER () Représentants des membres et Territoire 25 : Bernard BLETTON SOCAD : Bernard MULLER SODEB : Philippe SONET SERM : Stéphan MUZIKA Contrôleurs de gestion et Territoire 25 : Bernard BLETTON SOCAD : Bernard MULLER SODEB : Philippe SONET SERM : Stéphan MUZIKA Administrateur Dominique MESNIER d infos

7 Filiale de la Lien avec la : La met à disposition du GIE son Directeur Général Adjoint en qualité d administrateur gérant. MISE EN COMMUN DE MOYENS Réaliser pour le compte de ses membres, les prestations de services suivantes dont l équilibre financier sur une seule structure est difficile, ou pour lesquelles l échelle géographique de la Métropole est pertinente, voire enrichissante : partage d un expert foncier, participation à des salons professionnels, formations groupées, recherche et développement. GIE (Groupement d Interêt Economique) RCS Besançon B ,00 SEMAAD / EPLAAD 20,00 SOCAD 20,00 SODEB 20,00 SERM 20,00 Inspecteur foncier Nicolas PLASSON / Administrateur Dominique MESNIER Administrateur gérant Dominique MESNIER () Représentants des membres : Bernard BLETTON SOCAD : Bernard MULLER SODEB : Philippe SONET SERM : Stéphan MUZIKA EPLAAD : Thierry COURSIN Contrôleurs de gestion : Bernard BLETTON SOCAD : Bernard MULLER SODEB : Philippe SONET SERM : Stéphan MUZIKA EPLAAD : Thierry COURSIN

8 Filiale de la Lien avec la :Prestations de services en assistance à la gestion de la société : administratif, juridique, financier, comptabilité. Mandat : réalisation opérationnelle et commercialisation. PROMOTEUR Réalisation d un ensemble immobilier au centre de la Commune de Saint-Vit (habitat et services) comprenant une cinquantaine de parkings en sous-sol, 26 logements et 1 000m² de SHON affectés aux services dont un établissement bancaire, le Crédit Agricole, et deux services publics/parapublics : la Poste et le Trésor Public (perception). SARL (Société à responsabilité limitée) RCS Besançon B Capital Associés en % 51,00 CA de Franche-Comté 29,00 CEBFC 20,00 Gérance Gérant : Bernard BLETTON Représentants aux Assemblées Générales : Vincent FUSTER CEBFC : Édouard SAINT-AUBIN CA de Franche-Comté : Maryline VUILLEMIN Au 31/12/2013 Montant de l opération 5,8 M Gérant Bernard BLETTON Administratif & financier Yvette BRION Technique Jean-Christophe GUERRIN /

9 Société autonome Lien avec la : Prestations de services : administrative, commerciale, financière, technique et développement. Directeur Général Délégué commun. PATRIMONIALE Portage d immobilier locatif d activité (industriel, artisanal, tertiaire et commercial) sur le territoire du Grand Besançon et du département du Doubs. Direction Générale SAEM (Société anonyme d économie mixte) RCS Besançon B Président Directeur Général : Jean-Louis FOUSSERET Directeur Général Délégué : Bernard BLETTON Conseil d administration Grand Besançon : Jean-Louis FOUSSERET, Président Grand Besançon : Gabriel BAULIEU, Marcel FELT, Alain BLESS LE Ville de Besançon : Thierry MORTON, Nicolas BODIN Conseil Général du Doubs : Vincent FUSTER, Gérard GALLIOT CEBFC : Édouard SAINT-AUBIN CA de Franche-Comté : Marc VARESCON Nathalie STEGRE Capital Fonds propres Grand Besançon 34,00 Ville de Besançon 16,50 Département du Doubs 13,50 CDC 22,50 CEBFC 7,50 CA de Franche-Comté 6,00 Comité technique d engagement Grand Besançon : Dominique BUCCELLATO, Stéphane BAUDIN TEMIS : Bruno FAVIER Ville de Besançon : Myriam HENRIET, Jean-Michel LARTAUD Conseil Général du Doubs : Jean-Louis GUILLET, Jean-Christophe JACQUIN CA de Franche-Comté : Marc VARESCON CEBFC : Édouard SAINT-AUBIN Développement & montages Fabrice KOELLER / Commercialisation Alexandre PRALON / Gestion locative opérationnelle Pascal GAUTHIER / Gestion administrative & comptable Élodie PERNET Année 2013 Valeur brute du patrimoine 44 M Loyers annuels 4,3 M Taille du patrimoine m 2 / 229 parkings Répartition du patrimoine : en surface Tertiaire 25,07 % Commerces 21,36 % Mixte : activités et bureaux 8,47 % Activité 28,93% Parkings Médical 1,47 % Partenariat Public Privé 3,63 % Loisirs / culture 11,05 % + d infos

10 Filiale de la Lien avec la : Prestation de service en assistance à la gestion de la structure. Convention de prestation de services pour la construction du programme et la vente des bureaux. PROMOTION IMMOBILIERE Construction d un programme mixte (habitat et services) sur le site d anciens locaux d EDF à Morteau en partenariat avec la Editeur Immobilier. Au-delà, acquisition de tous biens immobiliers sur la Commune de Morteau, réalisation de programme de construction, administration location-vente. Gérance SCCV (Société Civile de Construction Vente) RCS Besançon B Capital Associés en % 51,00 ÉDITEUR IMMO. 49,00 Co-Gérant : Bernard BLETTON () Co-gérant : Fabrice JEANNOT ( ÉDITEUR IMMOBILIER) Représentants aux Assemblées Générales : Vincent FUSTER ÉDITEUR IMMOBILIER : Fabrice JEANNOT Co-Gérants Bernard BLETTON Fabrice JEANNOT Année 2013 Montant de l opération 7 M Commercialisation de près de 90 % du programme. Avancement du chantier : Réalisation du gros-œuvre du 3 ème étage sur les 4 niveaux du bâtiment. Technique Jean-Christophe GUERRIN Patrick COLLARD Administratif & financier Yvette BRION Commercialisation Patrick-Olivier EQUOY

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