Mairie de Feytiat TARIFS PUBLICS 2012 (délibération du Conseil Municipal du 29 septembre 2011)

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1 Page 1 sur 8 Mairie de Feytiat (délibération du Conseil Municipal du 29 septembre ) RESTAURANT SCOLAIRE SERVICES Enfants de la commune et des communes de Panazol, Aureil, St-Just-Le-Martel Primaire 2,63 Euros/repas 2,67 Euros/repas Maternelle 2,20 Euros/repas 2,23 Euros/repas Enfants autres communes Primaire 5,25 Euros/repas 5,33 Euros/repas Maternelle 4,40 Euros/repas 4,47 Euros/repas Enfants inscrits en CLIS 2,63 Euros/repas 2,67 Euros/repas Adultes 5,25 Euros/repas 5,33 Euros/repas MUSIQUE Enfants de la commune Formation musicale (1er enfant) 25,22 Euros/Trim 25,60 Euros/Trim Formation musicale (2ème enfant) 18,92 Euros/Trim 19,20 Euros/Trim Solfège-instrument (1er enfant) 92,47 Euros/Trim 93,86 Euros/Trim Solfège-instrument (2ème enfant) 69,35 Euros/Trim 70,39 Euros/Trim Solfège-instrument (3ème enfant) 46,23 Euros/Trim 46,92 Euros/Trim Instrument seul 2ème cycle 67,25 Euros/Trim 68,26 Euros/Trim Chorale (séance d'1/2 heure) 11,82 Euros/Trim 12,00 Euros/Trim Solfège + 2 instruments (1er enfant) 159,73 Euros/Trim 162,13 Euros/Trim Solfège + 2 instruments (2ème enfant) 119,80 Euros/Trim 121,60 Euros/Trim Orchestre 25,22 Euros/Trim 25,60 Euros/Trim Enfants hors commune Formation musicale 78,81 Euros/Trim 80,00 Euros/Trim Solfège-instrument (1er enfant) 288,98 Euros/Trim 293,31 Euros/Trim Solfège-instrument (2ème enfant) 216,74 Euros/Trim 220,00 Euros/Trim Solfège-instrument (3ème enfant) 162,55 Euros/Trim 165,00 Euros/Trim Instrument seul 2ème cycle 210,17 Euros/Trim 213,32 Euros/Trim Chorale 39,40 Euros/Trim 40,00 Euros/Trim Solfège + 2 instruments 499,15 Euros/Trim 506,64 Euros/Trim Adultes de la commune (à partir de 18 ans) Formation musicale 35,46 Euros/Trim 36,00 Euros/Trim Instrument 94,58 Euros/Trim 96,00 Euros/Trim Deux instruments 189,15 Euros/Trim 191,99 Euros/Trim

2 Page 2 sur 8 Solfège + instrument 130,04 Euros/Trim 131,99 Euros/Trim Orchestre 25,22 Euros/Trim 25,60 Euros/Trim Adultes (à partir de 18 ans) - Hors commune Formation musicale 78,81 Euros/Trim 80,00 Euros/Trim Instrument 210,17 Euros/Trim 213,32 Euros/Trim Deux instruments 420,34 Euros/Trim 426,65 Euros/Trim Solfége + instrument 288,98 Euros/Trim 293,31 Euros/Trim DANSE MODERNE ET CLASSIQUE Danse commune 1er enfant 55,17 Euros/Trim 56,00 Euros/Trim A partir du 2ème enfant 41,38 Euros/Trim 42,00 Euros/Trim Danse hors commune 1er enfant 110,34 Euros/Trim 112,00 Euros/Trim A partir du 2ème enfant 82,76 Euros/Trim 84,00 Euros/Trim ACCUEIL DE LOISIRS Enfants de la commune et des communes de Panazol, Aureil et St-Just-Le-Martel Journée complète avec repas (1er enfant) 12,12 Euros/Jour 12,30 Euros/Jour Journée complète avec repas (2ème enfant) 9,09 Euros/Jour 9,23 Euros/Jour Journée complète avec repas (à partir du 3ème enfant) 6,06 Euros/Jour 6,15 Euros/Jour Demi-journée sans repas 6,51 Euros 6,61 Euros Demi-journée avec repas 9,14 Euros 9,28 Euros Enfants autres communes Journée complète avec repas (1er enfant) 24,24 Euros/Jour 24,60 Euros/Jour Journée complète avec repas (2ème enfant) 18,18 Euros/Jour 18,45 Euros/Jour Journée complète avec repas (à partir du 3ème enfant) 12,12 Euros/Jour 12,30 Euros/Jour Demi-journée sans repas 13,03 Euros 13,23 Euros Demi-journée avec repas 18,28 Euros 18,55 Euros SLAM Enfants de la commune et des communes de Panazol, Aureil et St-Just-Le-Martel Adhésion annuelle 16,00 Euros/an 16,00 Euros/an Journée complète avec repas et activités 8,00 Euros/Jour 8,12 Euros/Jour Demi-journée avec activités sans repas 3,00 Euros 3,05 Euros Demi-journée avec activités avec repas 5,63 Euros 5,71 Euros Séjour : journée complète avec hébergement 15,15 Euros/Jour 15,38 Euros/Jour Enfants autres communes Adhésion annuelle 32,00 Euros/an 32,00 Euros/an

3 Page 3 sur 8 Journée complète avec repas et activités 16,00 Euros/Jour 16,24 Euros/Jour Demi-journée avec activités sans repas 6,00 Euros 6,09 Euros Demi-journée avec activités avec repas 11,26 Euros 11,43 Euros Séjour : journée complète avec hébergement 30,30 Euros/Jour 30,75 Euros/Jour PECHE ETANG MOULIN DE LA VERGNE Habitants de la commune Ticket journalier 8,33 Euros 8,45 Euros Carte quinzaine 36,36 Euros 36,90 Euros Carte annuelle 45,45 Euros 46,15 Euros Habitants hors commune Ticket journalier 8,33 Euros 8,45 Euros Carte annuelle 90,90 Euros 93,20 Euros PHOTOCOPIES Format A4 0,15 Euros 0,15 Euros Format A3 0,30 Euros 0,30 Euros Photocopies dossiers archives Format A4 0,61 Euros 0,62 Euros Format A3 111E 1,11 Euros 113E 1,13 Euros BATIMENTS LOCATIONS Salle des Fêtes Pierre Louis Habitants de la commune Par journée (du matin 10 h 00 au lendemain 10 h 00) 252,50 Euros 256,29 Euros Par week-end (du vendredi 12 h 00 au lundi 08 h 00) 383,80 Euros 389,56 Euros Petites manifestations ponctuelles 88,88 Euros/Jour 90,21 Euros/Jour Caution Identique à la location Identique à la location Associations de la commune Caution Identique au montant de la location demandée aux particuliers Identique au montant de la location demandée aux particuliers Particuliers hors commune Par journée (du matin 10 h 00 au lendemain 10 h 00) 505,00 Euros 512,58 Euros Par week-end (du vendredi 12 h 00 au lundi 08 h 00) 767,60 Euros 779,11 Euros Petites manifestations ponctuelles 177,76 Euros/Jour 180,43 Euros/Jour Caution Identique à la location Identique à la location Associations hors commune Par journée 505,00 Euros 512,58 Euros

4 Page 4 sur 8 Par week end 767,60 Euros 779,11 Euros Caution Identique à la location Identique à la location Nettoyage Salle des Fêtes Si nettoyage mal effectué par le loueur - forfait 292,90 Euros 297,29 Euros Salle Croix des Rameaux Pour 3 heures 93,93 Euros 95,34 Euros Par journée 115,14 Euros 116,87 Euros Salle Pierre Doré Pour 3 heures 93,93 Euros 95,34 Euros Par journée 115,14 Euros 116,87 Euros Gymnase Jacky Chazalon 57,57 Euros/heure 58,43 Euros/heure Gymnase Roger Couderc 154,53 Euros/heure 156,85 Euros/heure Foyer du Ponteix Loyers logement non rénové 177,76 Euros/mois 180,43 Euros/mois Loyers logement rénové 223,21 Euros/mois 226,56 Euros/mois MATERIEL Caution pour prêt de matériel à des particuliers 95,95 Euros 100,00 Euros Caution pour la location de matériel spécifique (vidéoprojecteur, sono ) 500,00 Euros 500,00 Euros TERRAINS Terrain de boules 55,55 Euros/tournoi 56,38 Euros/tournoi CONCESSIONS CIMETIERE Pour 50 ans 126,25 Euros/m² 128,14 Euros/m² Trentenaires 83,83 Euros/m² 85,09 Euros/m² Alvéole du colombarium (pour 15 ans) 404,00 Euros/alvéole 410,06 Euros/alvéole AUTRES FRAIS Séjour caveau communal 6 mois 16,16 Euros/mois 16,40 Euros/mois de 6 à 12 mois 26,26 Euros/mois 26,65 Euros/mois A partir de 12 mois 41,41 Euros/mois 42,03 Euros/mois

5 Page 5 sur 8 Vacation du service funéraire de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 18h00 20,20 Euros/mois 20,50 Euros/mois En dehors de ces horaires 40,40 Euros/mois 41,00 Euros/mois Dispertion de cendres au jardin du Souvenir 50,00 Euros 50,75 Euros TRAVAUX POUR LE COMPTE DE TIERS ENLEVEMENT DE DECHETS EN CAS DE SINISTRE Ouverture de chantier 254,52 Euros/chantier 258,34 Euros/chantier Camion ou tracteur avec chauffeur Par jour (7 heures) 264,62 Euros 268,59 Euros Par heure 35,35 Euros 35,88 Euros Tracto-pelle avec chauffeur Par jour (7 heures) 349,46 Euros 354,70 Euros Par heure 45,45 Euros 46,13 Euros Personnel Par jour (7 heures) 144,43 Euros 454,14 Euros Par heure 19,19 Euros 19,48 Euros AUTRES SERVICES Location remorque à végétaux 67,67 Euros/week-end 68,70 Euros/week-end INSERTIONS PUBLICITAIRES BULLETIN INSERTION EN QUADRICHROMIE 1/16ème de page 184,83 Euros 187,09 Euros 1/8ème de page 369,66 Euros 375,20 Euros 1/4 de page 739,32 Euros 750,41 Euros 1/2 page 1 478,64 Euros 1 500,82 Euros la page 2 957,28 Euros 3 001,64 Euros

6 Page 6 sur 8 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC LIBELLE TAXE D'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX 0,10 Euros/m²/jour 0,10 Euros/m²/jour ACTIVITE ITINERANTE (cirque, théatre ) Caution par spectacle 585,80 Euros 594,59 Euros Emplacement (abonnement forfaitaire annuel) 1,01 Euro 1,03 Euro MARCHES DE PLEIN AIR Abonnement par an par emplacement 1,01 Euro 1,03 Euro COMMERCES Abonnement par an 1,01 Euro 1,03 Euro OCCUPATIONS TEMPORAIRES (terrasse cafetiers restaurateurs) Abonnement par an par emplacement 1,01 Euro 1,03 Euro FETES DE QUARTIER 1,01 Euro/an 1,03 Euro/an FOIRES Abonnement forfaitaire annuel 1,01 Euro 1,03 Euro MISE EN PLACE TEMPORAIRE D'UN CHAPITEAU PAR UN ETABLISSEMENT COMMERCIAL 0 à 3 mois 0,0303 Euros/m²/jour 0,0308 Euros/m²/jour 3 à 6 mois 0,0404 Euros/m²/jour 0,0410 Euros/m²/jour au delà de 6 mois 0,0505 Euros/m²/jour 0,0513 Euros/m²/jour

7 Page 7 sur 8 ESPACE GEORGES BRASSENS LIBELLE LOCATION DES SALLES Toute journée commencée est due, quelle que soit la durée Salle de spectacle Associations communales Gratuit Gratuit Associations caritatives A l'heure 95,68 97,12 1er jour 649,43 659,17 2ème jour 454,60 461,42 Jours suivants 324,72 329,58 Autres preneurs A l'heure 181,19 183,91 1er jour 1 081, ,94 2ème jour 757,20 768,56 Jours suivants 540,86 548,97 Salle Pastel Associations communales Gratuit Gratuit Associations caritatives 1er jour 167,66 170,17 2ème jour 117,36 119,12 Jours suivants 83,83 85,09 Autres preneurs 1er jour 278,76 282,95 2ème jour 195,13 198,05 Jours suivants 139,38 141,47 Loges Petite loge 1er jour 12,12 12,30 2ème jour 8,48 8,61 Jours suivants 6,06 6,15 Grande loge 1er jour 18,18 18,45 2ème jour 12,73 12,92 Jours suivants 9,09 9,23

8 Page 8 sur 8 PRESTATIONS TECHNIQUES : salle de spectacle Part forfaitaire Son Main d'œuvre 81,81 83,03 Matériel 80,80 82,01 Total 162,61 165,05 Eclairage de spectacle Main d'œuvre 246,44 250,13 Matériel 128,27 130,20 Total 374,71 380,33 Présence d'un technicien (coût horaire par technicien) Jour de semaine 20,20 /heure 20,50 /heure Dimanche 26,26 /heure 26,66 /heure Nuit (après 22 h 00) 30,30 /heure 30,75 /heure Présence d'un agent de sécurité incendie Coût horaire 48,48 49,21 MISE A DISPOSITION DE MATERIEL COMPLEMENTAIRE Tables et chaises 1er jour 178,77 181,45 2ème jour 125,14 127,01 Jours suivants 89,39 90,73 Cuisine traiteur 1er jour 72,72 73,81 2ème jour 50,90 51,67 Jours suivants 36,36 36,90 Gradins télescopiques 1er jour 277,75 281,91 2ème jour 194,43 197,34 Jours suivants 138,88 140,96 Matériel audiovisuel Vidéoprojecteur 12,12 /heure 12,30 /heure Ordinateur portable 12,12 /heure 12,30 /heure Caution 500,00 500,00

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