Mairie de Feytiat TARIFS PUBLICS 2012 (délibération du Conseil Municipal du 29 septembre 2011)
|
|
|
- Corinne Lanthier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Page 1 sur 8 Mairie de Feytiat (délibération du Conseil Municipal du 29 septembre ) RESTAURANT SCOLAIRE SERVICES Enfants de la commune et des communes de Panazol, Aureil, St-Just-Le-Martel Primaire 2,63 Euros/repas 2,67 Euros/repas Maternelle 2,20 Euros/repas 2,23 Euros/repas Enfants autres communes Primaire 5,25 Euros/repas 5,33 Euros/repas Maternelle 4,40 Euros/repas 4,47 Euros/repas Enfants inscrits en CLIS 2,63 Euros/repas 2,67 Euros/repas Adultes 5,25 Euros/repas 5,33 Euros/repas MUSIQUE Enfants de la commune Formation musicale (1er enfant) 25,22 Euros/Trim 25,60 Euros/Trim Formation musicale (2ème enfant) 18,92 Euros/Trim 19,20 Euros/Trim Solfège-instrument (1er enfant) 92,47 Euros/Trim 93,86 Euros/Trim Solfège-instrument (2ème enfant) 69,35 Euros/Trim 70,39 Euros/Trim Solfège-instrument (3ème enfant) 46,23 Euros/Trim 46,92 Euros/Trim Instrument seul 2ème cycle 67,25 Euros/Trim 68,26 Euros/Trim Chorale (séance d'1/2 heure) 11,82 Euros/Trim 12,00 Euros/Trim Solfège + 2 instruments (1er enfant) 159,73 Euros/Trim 162,13 Euros/Trim Solfège + 2 instruments (2ème enfant) 119,80 Euros/Trim 121,60 Euros/Trim Orchestre 25,22 Euros/Trim 25,60 Euros/Trim Enfants hors commune Formation musicale 78,81 Euros/Trim 80,00 Euros/Trim Solfège-instrument (1er enfant) 288,98 Euros/Trim 293,31 Euros/Trim Solfège-instrument (2ème enfant) 216,74 Euros/Trim 220,00 Euros/Trim Solfège-instrument (3ème enfant) 162,55 Euros/Trim 165,00 Euros/Trim Instrument seul 2ème cycle 210,17 Euros/Trim 213,32 Euros/Trim Chorale 39,40 Euros/Trim 40,00 Euros/Trim Solfège + 2 instruments 499,15 Euros/Trim 506,64 Euros/Trim Adultes de la commune (à partir de 18 ans) Formation musicale 35,46 Euros/Trim 36,00 Euros/Trim Instrument 94,58 Euros/Trim 96,00 Euros/Trim Deux instruments 189,15 Euros/Trim 191,99 Euros/Trim
2 Page 2 sur 8 Solfège + instrument 130,04 Euros/Trim 131,99 Euros/Trim Orchestre 25,22 Euros/Trim 25,60 Euros/Trim Adultes (à partir de 18 ans) - Hors commune Formation musicale 78,81 Euros/Trim 80,00 Euros/Trim Instrument 210,17 Euros/Trim 213,32 Euros/Trim Deux instruments 420,34 Euros/Trim 426,65 Euros/Trim Solfége + instrument 288,98 Euros/Trim 293,31 Euros/Trim DANSE MODERNE ET CLASSIQUE Danse commune 1er enfant 55,17 Euros/Trim 56,00 Euros/Trim A partir du 2ème enfant 41,38 Euros/Trim 42,00 Euros/Trim Danse hors commune 1er enfant 110,34 Euros/Trim 112,00 Euros/Trim A partir du 2ème enfant 82,76 Euros/Trim 84,00 Euros/Trim ACCUEIL DE LOISIRS Enfants de la commune et des communes de Panazol, Aureil et St-Just-Le-Martel Journée complète avec repas (1er enfant) 12,12 Euros/Jour 12,30 Euros/Jour Journée complète avec repas (2ème enfant) 9,09 Euros/Jour 9,23 Euros/Jour Journée complète avec repas (à partir du 3ème enfant) 6,06 Euros/Jour 6,15 Euros/Jour Demi-journée sans repas 6,51 Euros 6,61 Euros Demi-journée avec repas 9,14 Euros 9,28 Euros Enfants autres communes Journée complète avec repas (1er enfant) 24,24 Euros/Jour 24,60 Euros/Jour Journée complète avec repas (2ème enfant) 18,18 Euros/Jour 18,45 Euros/Jour Journée complète avec repas (à partir du 3ème enfant) 12,12 Euros/Jour 12,30 Euros/Jour Demi-journée sans repas 13,03 Euros 13,23 Euros Demi-journée avec repas 18,28 Euros 18,55 Euros SLAM Enfants de la commune et des communes de Panazol, Aureil et St-Just-Le-Martel Adhésion annuelle 16,00 Euros/an 16,00 Euros/an Journée complète avec repas et activités 8,00 Euros/Jour 8,12 Euros/Jour Demi-journée avec activités sans repas 3,00 Euros 3,05 Euros Demi-journée avec activités avec repas 5,63 Euros 5,71 Euros Séjour : journée complète avec hébergement 15,15 Euros/Jour 15,38 Euros/Jour Enfants autres communes Adhésion annuelle 32,00 Euros/an 32,00 Euros/an
3 Page 3 sur 8 Journée complète avec repas et activités 16,00 Euros/Jour 16,24 Euros/Jour Demi-journée avec activités sans repas 6,00 Euros 6,09 Euros Demi-journée avec activités avec repas 11,26 Euros 11,43 Euros Séjour : journée complète avec hébergement 30,30 Euros/Jour 30,75 Euros/Jour PECHE ETANG MOULIN DE LA VERGNE Habitants de la commune Ticket journalier 8,33 Euros 8,45 Euros Carte quinzaine 36,36 Euros 36,90 Euros Carte annuelle 45,45 Euros 46,15 Euros Habitants hors commune Ticket journalier 8,33 Euros 8,45 Euros Carte annuelle 90,90 Euros 93,20 Euros PHOTOCOPIES Format A4 0,15 Euros 0,15 Euros Format A3 0,30 Euros 0,30 Euros Photocopies dossiers archives Format A4 0,61 Euros 0,62 Euros Format A3 111E 1,11 Euros 113E 1,13 Euros BATIMENTS LOCATIONS Salle des Fêtes Pierre Louis Habitants de la commune Par journée (du matin 10 h 00 au lendemain 10 h 00) 252,50 Euros 256,29 Euros Par week-end (du vendredi 12 h 00 au lundi 08 h 00) 383,80 Euros 389,56 Euros Petites manifestations ponctuelles 88,88 Euros/Jour 90,21 Euros/Jour Caution Identique à la location Identique à la location Associations de la commune Caution Identique au montant de la location demandée aux particuliers Identique au montant de la location demandée aux particuliers Particuliers hors commune Par journée (du matin 10 h 00 au lendemain 10 h 00) 505,00 Euros 512,58 Euros Par week-end (du vendredi 12 h 00 au lundi 08 h 00) 767,60 Euros 779,11 Euros Petites manifestations ponctuelles 177,76 Euros/Jour 180,43 Euros/Jour Caution Identique à la location Identique à la location Associations hors commune Par journée 505,00 Euros 512,58 Euros
4 Page 4 sur 8 Par week end 767,60 Euros 779,11 Euros Caution Identique à la location Identique à la location Nettoyage Salle des Fêtes Si nettoyage mal effectué par le loueur - forfait 292,90 Euros 297,29 Euros Salle Croix des Rameaux Pour 3 heures 93,93 Euros 95,34 Euros Par journée 115,14 Euros 116,87 Euros Salle Pierre Doré Pour 3 heures 93,93 Euros 95,34 Euros Par journée 115,14 Euros 116,87 Euros Gymnase Jacky Chazalon 57,57 Euros/heure 58,43 Euros/heure Gymnase Roger Couderc 154,53 Euros/heure 156,85 Euros/heure Foyer du Ponteix Loyers logement non rénové 177,76 Euros/mois 180,43 Euros/mois Loyers logement rénové 223,21 Euros/mois 226,56 Euros/mois MATERIEL Caution pour prêt de matériel à des particuliers 95,95 Euros 100,00 Euros Caution pour la location de matériel spécifique (vidéoprojecteur, sono ) 500,00 Euros 500,00 Euros TERRAINS Terrain de boules 55,55 Euros/tournoi 56,38 Euros/tournoi CONCESSIONS CIMETIERE Pour 50 ans 126,25 Euros/m² 128,14 Euros/m² Trentenaires 83,83 Euros/m² 85,09 Euros/m² Alvéole du colombarium (pour 15 ans) 404,00 Euros/alvéole 410,06 Euros/alvéole AUTRES FRAIS Séjour caveau communal 6 mois 16,16 Euros/mois 16,40 Euros/mois de 6 à 12 mois 26,26 Euros/mois 26,65 Euros/mois A partir de 12 mois 41,41 Euros/mois 42,03 Euros/mois
5 Page 5 sur 8 Vacation du service funéraire de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 18h00 20,20 Euros/mois 20,50 Euros/mois En dehors de ces horaires 40,40 Euros/mois 41,00 Euros/mois Dispertion de cendres au jardin du Souvenir 50,00 Euros 50,75 Euros TRAVAUX POUR LE COMPTE DE TIERS ENLEVEMENT DE DECHETS EN CAS DE SINISTRE Ouverture de chantier 254,52 Euros/chantier 258,34 Euros/chantier Camion ou tracteur avec chauffeur Par jour (7 heures) 264,62 Euros 268,59 Euros Par heure 35,35 Euros 35,88 Euros Tracto-pelle avec chauffeur Par jour (7 heures) 349,46 Euros 354,70 Euros Par heure 45,45 Euros 46,13 Euros Personnel Par jour (7 heures) 144,43 Euros 454,14 Euros Par heure 19,19 Euros 19,48 Euros AUTRES SERVICES Location remorque à végétaux 67,67 Euros/week-end 68,70 Euros/week-end INSERTIONS PUBLICITAIRES BULLETIN INSERTION EN QUADRICHROMIE 1/16ème de page 184,83 Euros 187,09 Euros 1/8ème de page 369,66 Euros 375,20 Euros 1/4 de page 739,32 Euros 750,41 Euros 1/2 page 1 478,64 Euros 1 500,82 Euros la page 2 957,28 Euros 3 001,64 Euros
6 Page 6 sur 8 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC LIBELLE TAXE D'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX 0,10 Euros/m²/jour 0,10 Euros/m²/jour ACTIVITE ITINERANTE (cirque, théatre ) Caution par spectacle 585,80 Euros 594,59 Euros Emplacement (abonnement forfaitaire annuel) 1,01 Euro 1,03 Euro MARCHES DE PLEIN AIR Abonnement par an par emplacement 1,01 Euro 1,03 Euro COMMERCES Abonnement par an 1,01 Euro 1,03 Euro OCCUPATIONS TEMPORAIRES (terrasse cafetiers restaurateurs) Abonnement par an par emplacement 1,01 Euro 1,03 Euro FETES DE QUARTIER 1,01 Euro/an 1,03 Euro/an FOIRES Abonnement forfaitaire annuel 1,01 Euro 1,03 Euro MISE EN PLACE TEMPORAIRE D'UN CHAPITEAU PAR UN ETABLISSEMENT COMMERCIAL 0 à 3 mois 0,0303 Euros/m²/jour 0,0308 Euros/m²/jour 3 à 6 mois 0,0404 Euros/m²/jour 0,0410 Euros/m²/jour au delà de 6 mois 0,0505 Euros/m²/jour 0,0513 Euros/m²/jour
7 Page 7 sur 8 ESPACE GEORGES BRASSENS LIBELLE LOCATION DES SALLES Toute journée commencée est due, quelle que soit la durée Salle de spectacle Associations communales Gratuit Gratuit Associations caritatives A l'heure 95,68 97,12 1er jour 649,43 659,17 2ème jour 454,60 461,42 Jours suivants 324,72 329,58 Autres preneurs A l'heure 181,19 183,91 1er jour 1 081, ,94 2ème jour 757,20 768,56 Jours suivants 540,86 548,97 Salle Pastel Associations communales Gratuit Gratuit Associations caritatives 1er jour 167,66 170,17 2ème jour 117,36 119,12 Jours suivants 83,83 85,09 Autres preneurs 1er jour 278,76 282,95 2ème jour 195,13 198,05 Jours suivants 139,38 141,47 Loges Petite loge 1er jour 12,12 12,30 2ème jour 8,48 8,61 Jours suivants 6,06 6,15 Grande loge 1er jour 18,18 18,45 2ème jour 12,73 12,92 Jours suivants 9,09 9,23
8 Page 8 sur 8 PRESTATIONS TECHNIQUES : salle de spectacle Part forfaitaire Son Main d'œuvre 81,81 83,03 Matériel 80,80 82,01 Total 162,61 165,05 Eclairage de spectacle Main d'œuvre 246,44 250,13 Matériel 128,27 130,20 Total 374,71 380,33 Présence d'un technicien (coût horaire par technicien) Jour de semaine 20,20 /heure 20,50 /heure Dimanche 26,26 /heure 26,66 /heure Nuit (après 22 h 00) 30,30 /heure 30,75 /heure Présence d'un agent de sécurité incendie Coût horaire 48,48 49,21 MISE A DISPOSITION DE MATERIEL COMPLEMENTAIRE Tables et chaises 1er jour 178,77 181,45 2ème jour 125,14 127,01 Jours suivants 89,39 90,73 Cuisine traiteur 1er jour 72,72 73,81 2ème jour 50,90 51,67 Jours suivants 36,36 36,90 Gradins télescopiques 1er jour 277,75 281,91 2ème jour 194,43 197,34 Jours suivants 138,88 140,96 Matériel audiovisuel Vidéoprojecteur 12,12 /heure 12,30 /heure Ordinateur portable 12,12 /heure 12,30 /heure Caution 500,00 500,00
VILLE D HERICOURT COMMUNE ASSOCIEE DE BUSSUREL. Séance du 02 décembre 2014
Département de la Haute-Saône Arrondissement de LURE Date de la convocation du Conseil Municipal : 21.11. Nbre de Conseillers Municipaux en exercice : 33 Nbre de membres présents : 29 Nbre de suffrages
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2011
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2011 PRÉSENTS : M. THOMAS Laurent, Maire, Mr PETITJEAN Didier, Mme FRATTA Andrée, Mr VINCENT-VIRY Guy, Adjoints, Mmes Mrs ARGAULT Jean-Christophe,
Salles de réception Domaine de la Printanière TARIFS 2015
Salles de réception Salle réception pour événement privé, mariage, anniversaire, baptême, communion : Capacité 50 personnes (selon disposition de la salle cocktail/diner) Mise à disposition de la salle
REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin
REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville
toute décision concernant la préparation, la passation, l exécution et le règlement des marchés et des accordscadres
DECISION DU 6 NOVEMBRE 2008 Décision ayant pour objet de passer un contrat avec l association Human Inca pour la programmation d une animation, dans le cadre du gouter des anciens du 11 novembre 2008 à
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2013 L an deux mil treize, le vingt-six mars, à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune de MERLEVENEZ, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la
la 1 ère semaine S installer S installer CONSEIL
Communiquer Acheter une carte SIM française pour avoir un numéro ou vous joindre en France Et/ou Acheter une carte téléphonique internationale (tarifs préférentiels pour téléphoner dans certains pays)
Règlement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance.
Règlement intérieur Article 1 er : Objet La mise à disposition des locaux de l espace multifonction La Maillette est accordée exclusivement pr l organisation de la manifestation que prévoit le contrat
GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013
GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.fr REGLEMENT INTERIEUR Préambule Le Foyer des Jeunes Travailleurs
Direction de la Programmation
Direction de la Programmation CONDITIONS DE LOCATION ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SAISON 2013-2014 Loyer de base par représentation plus Loyer variable (% sur les billets vendus) Salle Wilfrid-Pelletier
RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX
RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX Utilisation des locaux et des environs Art. 1 Art. 2 Art. 3 Locaux à disposition 1 Les salles et annexes communales, à l exception des locaux définis en alinéa
Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10
Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10 ANNEXE AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION OCTROYEE AU YACHT CLUB INTERNATIONAL DE SAINT LAURENT DU VAR POUR L ETABLISSEMENT ET L
REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes
REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes 1 : LOCATION des locaux, RESERVATION : - La location de la salle polyvalente se fait de la manière suivante : - A la réservation, signature du contrat de location et
PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Rejoignez-nous, trouvez la bonne formule, abonnez-vous! dès le jeudi 3 juin
Rejoignez-nous, trouvez la bonne formule, abonnez-vous! dès le jeudi 3 juin PAGES PRATIQUES BULLETINS D INSCRIPTION DES THÉÂTRES DU GYMNASE ET DU JEU DE PAUME Abonnement Acte individuel/groupe/jeune (3
Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire
Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives S e r v i c e péri-scolaire Bonjour, Je m appelle O.S.C.A.R. et je suis ton nouveau compagnon. Je fais un chouette métier. Je suis
Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014
Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014 L an deux mil quatorze le vingt novembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous
Social. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels
Avantages en nature et frais professionnels Précisions ministérielles L administration vient de diffuser une troisième série de questions/réponses. S agissant des avantages en nature, elle revient notamment
RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»
Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article
BELLEVILLE SUR LOIRE. Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR
BELLEVILLE SUR LOIRE Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR RESTAURANTS Le DIAPASON BAR A VIANDE - BRASSERIE Mr GODON 7, route
Résidence. Pierre Brossolette. Centre Communal d Action Sociale
Résidence Pierre Brossolette Centre Communal d Action Sociale Situation de la résidence Pierre Brossolette La RÉSIDENCE Pierre BROSSOLETTE, située dans le quartier des Gondoles Nord de Choisy-le-Roi, jouxte
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 17 DU 23 NOVEMBRE 2009
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 17 DU 23 NOVEMBRE 2009 Secrétaire de mairie : Muriel TRAPATEAU Secrétaire de séance : René RAUD Yvon LE BRAS, absent, a donné pouvoir à Jean-Louis VIGNON Début de séance
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIRE ET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 13/12/99) Catégorie Immobilisations incorporelles Frais
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
Fiches Techniques. Règlement Intérieur. Particuliers
Service Festivités et Location de Salle Fiches Techniques Règlement Intérieur Particuliers Contact : Anita Godbille Tél/ 03 27 28 12 88 Courriel : agodbille@mairie-petiteforet.fr Service Festivités et
Rapport de fin de séjour à Bruxelles
Rapport de fin de séjour à Bruxelles Introduction Durant l année de mon master 2 Histoire-Histoire de l art à l Université Pierre Mendes France de Grenoble je devais réaliser un stage de 2 mois minimum.
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX
REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX R E G L E M E N T D U T I L I S A T I O N D E S E S P A C E S O U S A L L E S Page 1 Depuis sa création le Parc Phoenix, qui
Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.
Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6
Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur
LETTRE CIRCULAIRE N 2003-103
PARIS, le 09/07/2003 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES ORIENTATIONS DU RECOUVREMENT DIROR LETTRE CIRCULAIRE N 2003-103 OBJET : Mise en oeuvre de la nouvelle réglementation relative à l'évaluation des
SIEEOM Grisolles-Verdun
SIEEOM Grisolles-Verdun Actions visant la réduction des déchets Intervenante : Elodie Botti Présentation du SIEEOM Grisolles-Verdun Le syndicat regroupe 16 communes soit 20 968 habitants (population INSEE
CATALOGUE GRAND PUBLIC AMATEURS 2013
Devenez Astronome High Tech CATALOGUE GRAND PUBLIC AMATEURS 2013 001 l Observatoire des Baronnies Provençales Ouvert à tous les publics depuis 2012 Sur site ou a distance depuis Internet Toute l année
CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES
CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants
DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007
DOSSIER Technique de l'exposant 20 e congrès français de rhumatologie 2 3 4 5 Décembre 2007 P2 P3 / P4 P5 / P6 P7 P8 P9 P10 P11 / P12 P13 INFORMATIONS GÉNÉRALES ADRESSES UTILES STANDS ÉQUIPÉS PAR LA SOCIÉTÉ
SERVICES. Expertise géologique, étude assainissement non collectif et des eaux pluviales. Cabinet.ig@orange.fr
SERVICES ASSISTANTES MATERNELLES AGREEES DOL Florence: 04 93 05 81 06 NAVETTA Coralie: 04 93 03 39 56 COIFFURE A DOMICILE CARLIER Mélanie : 06 69 42 38 67 JARDINAGE ELAGAGE GIOANNI Jean-Claude: Les Nains
Votre Assurance Responsabilité Civile
92682 -Perret Preneur d assurance S L A LOCATION D UN JOUR 10, rue des Deux Moulins Votre Intermédiaire SLA 10, rue des Deux Moulins 87270 COUZEIX 87270 COUZEIX Les garanties du présent contrat s'exercent
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour
Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée
Internet et bien d autres choses encore!
Informatique Internet et bien d autres choses encore! Programme des Ateliers Septembre 2014 à Mars 2015 ATELIERS D INITIATION Nouvelle formule Initiation à l ordinateur, à Internet et à la messagerie électronique
Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Cetaf. Salles de réunion, formation et conférence. Location. Guide. 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne
Guide Cetaf Location Salles de réunion, formation et conférence Contact : Olivier Bresson - 04 77 81 63 58 - Fax. 04 77 81 17 18 - olivier.bresson@cetaf.cnamts.fr 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne
Collectivité : ANIMATEUR JEUNESSE
ANIMATEUR JEUNESSE Missions du poste : Accueillir et accompagner les jeunes de 11 à 17 ans dans leurs projets. Proposer et conduire des activités dans le cadre du projet pédagogique de la collectivité.
Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130
31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article
INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...
Espace ARTEMIA 8 Rue de Châlons 51360 BEAUMONT SUR VESLE Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE Habitant Extérieur Association Belmontoise
NVCC n 3090. Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique.
NVCC n 3090 Annexe Annexe VI : Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bal avec ou sans orchestre Préambule A. Détermination des annexes par secteur
VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS OBJET : Exercice des compétences déléguées Séance du 25 février 2009 Rapporteur : M. LE MAIRE EXPOSE DES MOTIFS
INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET MATERIELS DU SON A ASSURER
Assurance des instruments activités musicien du et MUTUELLE D ASSURANCE DES MUSICIENS Centre Vauban «Le Rochefort» 201 rue Colbert 59000 LILLE Tél.03.20.57.91.33 - Fax 03.20.74.06.09 E-mail : contact@smammm.com
THÉÂTRE DE VERDURE. Règlement intérieur
THÉÂTRE DE VERDURE Règlement intérieur Article 1: OBJET Il est institué un règlement intérieur qui régit le fonctionnement du Théâtre de Verdure. Celui-ci a été approuvé par le Conseil municipal du Article
VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier
FOIRE AUX QUESTIONS. A la sortie 38 FREJUS, sur la D4 au 3775 rue des combattants d Afrique du Nord
FOIRE AUX QUESTIONS -SITUATION Comment se rendre à la Baume La Palmeraie? Par avion, vous arrivez à l aéroport de Nice, vous prenez soit un taxi (100 euros le trajet) ou la navette (20 euros par personne
Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens. Mars 2012 N 1
Lucens-Info Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens Mars 2012 N 1 Billet du Syndic - Intention de fusion Lors du prochain Conseil communal du 26 mars 2012, la Municipalité présentera
le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs
LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel
Expositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT
Expositions Jusqu au lundi 12, A partir de 17h La Magie de Noël SAINT-PAIR-SUR-MER, Eglise La neige, les congères et les stalactites vous plongeront dans l univers d un décor montagnard pour un Noël féérique
PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL du 26 Novembre 2014
PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL du 26 Novembre 2014 Date de convocation : 17 novembre 2014 L'An deux mille quatorze, le 26 novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est
La politique marseillaise en faveur des Seniors
La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes
Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -
QF inf ou égal à 600 soit 0,58 % de Taux d'effort (TE) de 601 à 670 soit 0,78 % de TE de 671 à 760 soit 0,96 % de TE sup à 760 soit 1,27% de TE
Conseil Municipal du 16 décembre 2013 CENTRES DE LOISIRS TARIFS 2013 Accueils de loisirs Borde, Bretonnières, St Léger, Rabière, CMAS, accueils périscolaires Tarification modifiée au 1er septembre 2013.
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION
MAIRIE DE COURNON D'AUVERGNE SERVICE TOURISME TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION Sommaire : Page 2 : Page 4 : Page 5 : Page 6 : Page 7 : Présentation de la taxe de séjour -qui est habilité
2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE
2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants
FORMULAIRE 2015/2016 DE DEMANDE DE MISE À DISPOSITION D UNE SALLE À L ESPACE LAURE ÉCARD
FORMULAIRE 2015/2016 DE DEMANDE DE MISE À DISPOSITION D UNE SALLE À L ESPACE LAURE ÉCARD 50 boulevard Saint-Roch - 06300 NICE Ce formulaire est à adresser à : Monsieur le Président du Conseil départemental
PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES.
! PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES. Dossier de l Union des Espaces Culturels Autogérés Genève 2010 Introduction Le quartier des Cherpines est au coeur d'une vaste réflexion en matière
activités périscolaires
Association La Montagne activités périscolaires mars à juin 2014 cirque peinture danse tennis canoë micro fusée vélo roller voile jeux cuisine dessin contes orientation boxe éducative tir à l arc baby-gym
Boudème Les Deux-Portes
Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné
Espace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris
Espace Babylone Au cœur de Paris, un lieu pour Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris Réservations Les demandes de disponibilité de salles peuvent
LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER
LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER 1 - Conditions de réservation Afin d'effectuer une réservation, le client doit nous communiquer les informations suivantes
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,
CCAS de Saint Seurin sur l Isle. Contrat de séjour
CCAS de Saint Seurin sur l Isle EHPA A Mille Fleurs Contrat de séjour Contrat de séjour EHPA Mille Fleurs 1, rue Rosa Bonheur 33 660 Saint Seurin sur l Isle Téléphone : 05.57.49.81.81 Fax : 05.57.69.82.06
VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)
VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un
MAIRIE DE HOUX (Eure et Loir)
MAIRIE DE HOUX (Eure et Loir) Compte-rendu du conseil municipal du 22/05/2015 L' an 2015, le 22 Mai, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre
BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES
Titre de la politique : Politique sur la location de salles Catégorie de politique : Administrative Entrée en vigueur : le 26 mai 2009 ÉNONCÉ DE POLITIQUE La Bibliothèque publique de Cornwall offre des
IUP Management de Saint Etienne. Rapport de Fin de Séjour. Bournemouth Angleterre
ROUCHON Déborah Licence Sciences de Gestion IUP Management de Saint Etienne Rapport de Fin de Séjour Bournemouth Angleterre Avril - Mai - Juin 2011 I / Vie pratique Logement J ai passé la première semaine
MAISON DES ASSOCIATIONS
MAISON DES ASSOCIATIONS ESPACE CLÉMENT-MAROT PLACE BESSIÈRES 2 Situé au cœur de la ville à l espace Clément- Marot, la Maison des associations a pour vocation de promouvoir et de faciliter la vie associative.
CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale
CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi
PISCINES ÉPHÉMERES ET TEMPORAIRES SPAS AMOVIBLES Location, Vente, Gestion et Evénementiel
PISCINES ÉPHÉMERES ET TEMPORAIRES SPAS AMOVIBLES Location, Vente, Gestion et Evénementiel Installation d une piscine temporaire à l I.N.S.E.P. Paris Le 11 novembre 2008, un incendie a totalement détruit
POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION
POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION PRÉAMBULE L met des espaces locatifs à la disposition des organisations tant publiques que privées ainsi que des personnes qui désirent y tenir des
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser
CONTRAT DE LOCATION. Le règlement intérieur est partie intégrante du contrat et vaut engagement contractuel.
CONTRAT DE LOCATION LA FOLIE Partant du constat double que l Espace de la plage laisse peu de place à l intimité et que la vision de la mer est permanente, le créateur de la FOLIE, Yann Falquerho, décide
Location de tracteur avec chargeur :
HORAIRE ESTIVAL BIBLIOTHÈQUE Lundi soir de 18h30 à 20h00 Prochaine séance du conseil 8 septembre 2015 Dernière séance du Conseil À la dernière séance du conseil municipal, tenue le 11 août 2015, le conseil
Information et orientation
Information et orientation Des services sociaux peuvent vous informer et vous accompagner Proxim Social Service d accueil, d information et d orientation physique et téléphonique. 0805.01.2530 appel gratuit
PROGRAMME GÉNÉRAL. VENDREDI 27 MAI Accueil des chœurs participant au concours international Soir : Concours International : Programme imposé
C est avec plaisir que nous vous proposons de participer aux Rencontres nationales de chant choral, parallèlement au Concours International de voix d adultes, au cours de la 45 ème édition du Florilège
Focus Assistance 2014
Focus Assistance 2014 SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE LES SERVICES D ASSISTANCE INTÉGRÉS À VOS CONTRATS D ASSURANCES SOMMAIRE Assistance Route Tranquille... 3 Assistance Automobile... 4-5 Assistance Vie Tranquille...
REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.
Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION RESERVATION 1. Votre réservation devient ferme et définitive avec : a) Le versement d un acompte de 30% du montant total de votre location par chèque bancaire ou virement
MESIGNINFOS N 91 ECOLE
: 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir
TARIFS DES LOCATIONS 2015
TARIFS DES LOCATIONS 2015 CHALET TYPE 1 (2 pers.) (6,50 x 3,90) Nuitée mars à juin et octobre à novembre Forfait mars à 3 juillet et Forfait 3 Août semaiseptembre semaines nes à novembre Août MOBIL-HOME
SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014
SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014 L an deux mil quatorze, le dix-huit février, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le sept février s est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire
COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU SIVM DE LONGUENEE SEANCE DU 4 JUILLET 2012
COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU SIVM DE LONGUENEE SEANCE DU 4 JUILLET 2012 Convocation du 26 juin 2012 L an deux mille douze, le quatre du mois de juillet à 20 heures 30, les membres du Syndicat intercommunal
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page
Dossier d inscription
Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles