BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 08/06 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 8 février 2008 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

2 II BOPI 08/06 - VOL. II

3 BOPI 08/06 - VOL. II III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

4 IV BOPI 08/06 - VOL. II Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

5 BOPI 08/06 - VOL. II V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

6 VI BOPI 08/06 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.

7 BOPI 08/06 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 08/06 8 février 2008 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 97 I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata néant Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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9 BOPI 08/06 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI

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11 BOPI 08/06 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 5

12 6 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 08/06 - VOL. II

13 BOPI 08/06 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 7

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15 BOPI 08/06 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 9 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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17 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 29, 37, 39, 40, NL NL 16, 35, NL 35, 36, 39, 41, NL 9, 14, 18, NL NL 16, 21, 24, 25, 29, 30, 32, 33, NL 35, 38, 39, NL 9, 20, 37, NL 16, 35, 38, NL 9, 11, 37, NL 9, NL 29, NL 9, NL 31, NL 16, 25, 35, 41, NL 25, 35, 38, NL 35, 38, 41, NL 3, 9, 10, 14, 16, 18, 35, 38, NL NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, 30 N National Référence BOPI 1ère publication NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 5, 21, NL 9, NL 16, 35, 39, NL NL NL 14, NL 16, 31, NL 6, 7, NL NL NL 16, 35, NL 16, 35, NL 9, 35, NL 16, 35, NL 35, NL 16, 35, NL 35, 39, NL 35, 36, NL NL 9, 16, NL 35, NL 36, 38, NL 9, 41, NL NL 12 Classes des produits et services

18 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 08/06 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 35, NL 10, NL 10, NL 35, NL NL 16, NL NL NL 6, 11, 19, 37, 39, NL NL NL NL 12, 39, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 11, 36, 37, 41, 42, NL 16, 35, NL 35, 38, NL 29, 30, NL NL 36, NL NL NL 14, 18, NL 30, 32, NL 25, 35, NL 18, 25, 28, NL 9, NL 18, 24, NL 3, 5, NL 35, NL 35, NL 35, NL NL 17, NL 35, 37, NL 29, NL 35, NL 17, NL 16, NL NL NL 14, 18, NL 6, NL NL NL 6, NL 6, NL 6, NL 37, NL 35, 36, 41, 42, NL 36, 38, NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, NL 20, 35, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 35, 36, 38, 41, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 3, 5, NL NL 9, 28, 35, 38, 41, NL 21, 25, NL NL 4, 11, NL 41, NL NL 9, 16, 35, NL NL 9, 35, 36, 38, NL NL 19, NL 9, 16, 28, NL 9, 16, 35, NL 9, 16, NL 3, NL 9, 11, NL 7, NL 16, 20, NL 35, 38, NL 9, 16, 20, 35, 38, NL 16, 20, 31

19 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 16, 20, NL 14, 18, NL 35, 38, NL 5, 10, 20, 21, NL 35, 38, NL 16, 36, 39, NL 41, NL 9, 35, 36, 38, NL 41, NL 16, 38, NL NL NL 16, 35, NL NL NL NL NL 3, 24, NL 5, 16, 29, 30, 32, 35, 38, NL NL NL NL 35, 38, NL 18, 25, NL 2, 11, 19, NL NL NL NL 29, NL 16, NL 35, 36, NL 19, NL 3, 5, 16, 30, 31, 32, 35, 41, NL 9, 10, 11, NL 5, 10, 35, 36, 37, 41, 43, NL 16, 25, NL NL NL 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 38, 40, 41, 42, NL 3, 18, 25, 41, NL 29, 30, 35, NL 16, 38, NL NL 35, 36, NL 35, 38, NL 9, 16, 28, 35, 38, NL 32, NL NL 16, 18, NL 20, 21, 29, 30, 31, 32, NL 16, 20, NL 41, NL 14, 18, NL 18, 20, 24, NL 3, 18, NL 16, 38, NL NL NL 3, 26, NL 9, 28, NL 9, 10, 16, 36, 42, NL 19, 37, NL 19, 37, NL 29, NL 9, 37, NL 9, 35, NL 9, 18, 25, NL 35, 36, NL 36, 40, NL 1, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 28, NL NL 9, 14, 18, NL 16, 25, 35, 38, NL 29, NL 25, 35, NL 3, 9, 14, 16, 18, 25, NL 39, 41, NL 39, 41, NL 7, 9, NL 20, NL 7, 9, NL 9, 10, NL NL 35, 36, 38

20 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 08/06 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 38, NL 4, 12, NL 17, 19, NL 17, 19, NL 16, NL 12, 39, 41, NL 12, 39, 41, NL NL 25, NL NL NL 35, 41, NL 16, 35, NL 9, 38, NL 3, 8, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 34, 38, 41, NL 9, 38, NL 16, 21, NL NL NL 25, 39, NL NL 9, 16, 25, 35, NL 12, 36, NL 3, 5, NL 29, 30, NL 29, 30, NL NL 29, NL 29, NL 29, NL 29, NL 29, 31, NL 24, 25, NL 35, NL NL 3, 5, 12, 14, 16, 18, 25, 27, 28, 34, NL 9, 16, 25, 35, NL NL 36, NL 36, NL 21, 29, NL 29, 30, NL 35, 38, NL 3, 18, NL 21, 31, NL NL NL 16, 38, NL 16, 18, NL 16, 35, NL 9, 35, 38, NL 29, 30, NL 29, 30, NL NL 18, 23, 24, NL NL 9, 35, NL 7, 11, NL 35, 39, NL NL 29, 30, NL NL NL 9, NL 1, 6, 11, 18, 20, 22, NL 16, 28, NL 9, 35, 38, NL NL 9, 35, 38, 41, NL NL 9, 18, 21, 25, 28, NL NL 35, 36, NL 35, 38, NL NL NL NL 17, 35, NL 3, 5, NL 36, 37, NL 9, 35, 38, NL 1, 3, 5, NL 5, NL 18, 31, NL 33

21 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL 9, NL 6, 21, NL 1, NL 39, 41, NL NL NL 9, 16, 25, 28, 35, NL NL 35, 36, NL 35, NL 9, 25, NL 14, 18, NL 9, 14, 18, 20, 25, NL 14, NL 18, 20, NL 9, 38, 39, NL 9, 35, 38, NL 16, 25, NL NL 2, 10, NL 36, NL 16, 20, NL 16, 20, NL 35, 38, NL 12, 19, NL NL 16, 35, 36, NL NL 35, NL NL 14, 18, NL 35, 38, NL 38, NL 7, 11, NL 32, 33, NL NL 7, 11, NL 35, 38, NL 5, 16, NL 35, 38, NL 5, 16, NL 35, NL 5, 16, NL NL 10, 28, NL 16, NL 9, 16, 28, 36, NL 5, 10, NL 20, 35, 36, 42, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 29, 30, NL 6, 14, 16, 17, 18, 19, 20, NL 9, 16, 37, NL NL NL 6, NL 6, 37, NL 6, NL 9, 16, 28, 38, NL 16, 35, NL 9, 16, 25, NL 9, 28, NL 9, 10, NL 16, 35, 38, NL 18, 24, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 9, 16, NL 39, 41, NL 3, 5, NL 9, 11, NL 3, 25, NL 35, 38, NL 37, NL NL 8, 20, NL 16, 35, NL 35, 38, 41, NL NL 9, 10, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 28, NL 16, NL 14, 20, 21, 24, NL 1, 16, 28, 31, 38, 39, 41, 44

22 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 08/06 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 38, NL NL 36, 37, NL NL 29, 30, NL 25, NL 9, 16, 25, 28, NL NL 11, NL 35, NL NL NL NL NL NL NL 35, 36, 39, 43, NL 35, 36, 39, 43, NL 35, 36, 39, 43, NL 16, NL 9, 16, 28, 38, NL 16, 35, 38, 41, 44, NL 35, NL 35, 38, NL NL NL NL 35, 38, NL NL NL 3, 9, 32, NL NL 36, 41, NL 36, 41, NL 36, 41, NL 19, NL 3, 14, 20, 24, NL 35, 38, NL 3, 24, NL 35, 41, NL NL 3, NL 3, NL NL 29, 31, NL 16, NL 5, 29, NL NL 29, 31, NL NL 17, 19, 37, NL 16, 35, NL 35, 38, 41, NL 35, 38, NL 3, 20, 24, 25, 29, 30, 32, NL NL 35, 38, NL 14, 15, 16, 18, 21, 25, 32, 35, 38, 41, NL 6, 37, NL 16, 21, NL 3, 8, 14, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 33, NL 35, 36, 37, 38, 41, 42, 44, NL 36, NL NL NL 35, NL 15, 41, NL 38, NL 25, 35, 36, NL 35, 36, NL NL 9, 35, 38, 41, NL 35, 38, 41, 42, NL NL 9, NL 25, 39, NL 9, 16, NL NL NL NL 33, NL NL NL 16, 29, 30, NL 38, 41

23 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 38, 41, 42, NL 29, 30, NL 25, 32, NL 9, NL 3, NL 6, 19, 20, NL 21, NL NL 9, 16, 35, 38, NL NL 9, 16, NL NL 16, 38, NL 16, 38, NL 16, 38, NL 16, 38, NL 16, 38, NL 9, 28, 41, NL 12, NL NL NL NL 35, NL 9, NL NL 9, 11, NL 16, 25, 35, 38, NL 24, 25, NL 9, 35, 41, 42, NL NL NL 18, 24, NL NL 1, 3, 17, NL 17, NL 1, NL 17, 19, NL 1, NL 1, 2, 17, NL 16, 24, NL 35, 36, 39, 41, NL 3, 9, NL 9, 35, 36, 38, NL 6, 19, NL NL 13, 14, NL 39, 41, NL 11, 37, NL 35, 38, NL 29, 30, NL 35, 38, NL NL 9, 16, NL 3, 18, NL 9, NL NL 29, 31, NL NL NL NL 25, 41, NL 41, NL 29, 31, NL 10, 11

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25 BOPI 08/06 - VOL. II 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 MAI 2005 APROGED, Association Loi 1901, 17 Rue HAMELIN, PARIS, N SIREN : : APROGED, 17 rue HAMELIN, PARIS. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs : périphériques d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés, logiciels, imprimantes d ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, progiciels. Classe N 16 : Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la paeterie) : produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie (à l exception des instruments d écriture) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériels d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Bandes en papier ou cartes pour l enregistrement des programmes d ordinateurs ; imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, tableaux, gravures, cartes postales, décalcomanies. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d édition, d abonnement et de publication de textes, de publications d illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d albums ou de tous supports d informations ; publications de textes (autres que de textes publicitaires) ; cours par correspondance ; organisation de concours et de jeux en matière culturelle, d éducation et de divertissement ; divertissements télévisés et radiophoniques ; organisation de spectacles et de manifestations culturelles représentations théâtrales et cinématographiques ; production de films et d émissions de télévision ou de radio ; location d enregistrements sonores ; prêts de livres et de disques ; studios de cinéma. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de réunions, de conférences, de stages, de cours et de forums ; organisation de concours ; parrainage artistique. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation par ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d un support physique vers un support électronique. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d œuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 05/25 NL N National : Dépôt du : 6 JUIN 2005 BOUSSU GILLES PHILIPPE, 10, ALLEE PARADOU, LA CIOTAT. HAZÉ PATRICK, GEORGES, JACQUES, RUE DES FAUVETTES, CHANTE OISEAU 8, SIX FOURS LES PLAGES. : BOUSSU GILLES, 10, ALLEE PARADOU, LA CIOTAT.

26 20 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2005 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Nom de la marque en texte : EVAperformance Déposée en couleurs : Fond Violet : R=128 ; V=0 ; B=128 Logo EVA : R=254 ; V=254 ; B=0 Texte performance : R=255 ; V=255 ; B=255 Couleurs bord gauche et droite : Violet : R=128 ; V=0 ; B=128 Jaune : R=254 ; V=254 ; B=0 Violet clair : R=152 ; V=97 ; B=253 Bleu clair : R=92 ; V=184 ; B=231 Vert clair : R=179 ; V=220 ; B=30 Vert foncé : R=102 ; V=153 ; B=0 Rouge foncé : R=169 ; V=0 ; B=23 BENOIT Alexis, 12, villa Roger, CACHAN. : EXPERTIA Ingénierie, Mr BENOIT, 12, villa Roger, CACHAN. Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales transnationales ; conseil, évaluation et optimisation en stratégie commerciale, management et organisation des affaires commerciales ; conseil en stratégie commerciale et services d informations commerciales et de communication orientées institutions européennes, élus, entreprises, société civile et citoyens ; conseil et gestion de relations publiques européennes ; publicité en ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout support de communication, publication de textes publicitaires, location d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données, gestion de la connaissance par outils informatiques ; organisation et conduite d évènements, colloques, séminaires, conférences, ateliers pratiques ; organisation de concours, services de contrôle permettant la certification ou la labellisation de projets, méthodes, démarches et outils ; information en matière de formation professionnelle ; publication de livres, livres électroniques et périodiques en ligne ; microéditions, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et techniques rendues par les ingénieurs ; services juridiques ; conseil en propriété intellectuelle nationale et communautaire ; conseil technique en organisation de réseaux économiques et forums d échanges. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 05/29 NL N National : Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2005 RACHMANN DUPLANTIER, KARINE, Nathalie, 131, bis RUE DU CHATEAU, BOULOGNE BILLANCOURT. : KARINE RACHMANN DUPLANTIER, 131, bis RUE DU CHATEAU, BOULOGNE BILLANCOURT. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Ecriture bleu et rouge, vert Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques pour les champs électromagnétiques : mesure, détection, signalisation, l enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l information et les ordinateurs et les périphériques, la transmission de données et de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; vêtements de protection des champs électromagnétiques ; cages de faraday de protection des champs électromagnétiques. Classe N 11 : Appareils électriques et électroménagers : appareils pour la purification de l eau, l ionisation de l air, la réduction de l émission de champs électromagnétiques. Classe N 16 : Produits de l imprimerie : reliure, papier, carton, boites en carton et papier, affiche, albums, livres, journaux, brochures, instrument d écriture, sac et sachet (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, photographies. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre isolant, carrelage non métallique, bois de construction. Classe N 24 : Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquin, couverture de lit et de table. Classe N 37 : Construction d édifice, de maison, d immeubles. Classe N 41 : Education et formation, divertissement. Organisation de colloques, de séminaires, de conférence, de congres, d exposition à buts culturels ou éducatifs liés champs électromagnétiques, de l habitat, de l environnement, de la santé, de la géobiologie, de matière médicale. Classes de produits ou services : 9, 11, 16, 19, 24, 37, 41. Classe N 35 : Publicité. Communication publicitaire conseil stratégique en communication et publicité. Classe N 36 : Affaires financières. Affaires immobilière. Gérance de bien immobilier. Estimation financière. Classe N 37 : Construction d édifices permanent ou éphémère. Information sur la construction. Classe N 42 : Architecture. Décoration intérieure. Stylisme (esthetique industrielle). Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 05/52 NL BOPI de publication antérieure : 06/05 NL N National : Dépôt du : 20 JANVIER 2006 BARRES Jérôme, 22 bis rue Jouffroy d Abbans, PARIS. de VERNISY Hélène, 22 bis rue Jouffroy d Abbans, PARIS. : Jérôme BARRES, 22 bis rue Jouffroy d Abbans, PARIS.

27 BOPI 08/06 - VOL. II 21 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Référence couleur : RVB (144, 09, 09) Police utilisée : Doom Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Conseils en organisation et directions des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Classe N 38 : Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d ordinateurs ou par réseau. Services d affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d appareils de télécommunication et audiovisuels. Classe N 41 : Education, formation, divertissement : production de contenus pédagogiques. Information en matière de divertissement ou d éducation. Production audiovisuelle, tournages et reportages vidéo et photographiques, visioconférences et audioconférences. Numérisation et compression de données vidéo et photographiques. Vente et location de séquences vidéo et audio. Diffusion de contenus audiovisuels en flux continus. Hébergement de fichiers informatiques et de base de données. Conception graphique et musicale. Service de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique). Conversion d un document d un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d arts graphiques. Location de temps d accès à un serveur de base de données. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 06/08 NL N National : Dépôt du : 1 er MARS 2006 à : I.N.P.I. STRASBOURG La société GEBR PONTIGGIA GmbH & Co KG, Hoch Tief und Straßenbau, Industriestrasse 1, ELZACH, Allemagne. : EPP, GEBAUER & KUHL, Deutsch-Französische Rechtsanwaltskanzlei Cabinet d Avocats France-Allemand, 16, Rue de Reims, STRASBOURG. constructions industrielles et ingénierie, constructions de routes, de places et de chemins, construction de complexes sportifs et hydrauliques, constructions de câbles et de tuyauteries, creusage, construction de ponts, constructions ferroviaires rénovation, mesures de construction en vue du maintien de la valeur et/ou de l augmentation de la valeur de constructions ou de bâtiments, travaux de réparation de constructions, déshumidification de bâtiments, travaux de rabattage et de démolition, travaux de dépavement de routes, chemins et places, enlèvement de matériaux de construction ; entretien et réparation des outils de construction et des engins de construction ; aménagement de terrains ; collecte, stockage, récupération et recyclage mécanique de décombres, matériaux de démolition et/ou de matériaux de dépavement de routes ; enlèvement, dépôt, stockage et tri de matériaux de construction ; prise en charge des démarches administratives pour autrui concernant la préparation et la réalisation de plans d urbanisme ; préparation et réalisation de projets de construction d autrui du point de vue technique ; promotion (construction) de projet immobilier à savoir la réalisation de constructions clés en main. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 06/14 NL N National : Dépôt du : 24 AVRIL 2006 Mme AUBAUD MICHELE, 30 rue BEAUBOURG, PARIS. : Mme AUBAUD MICHELE, 30 rue BEAUBOURG, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie (photographies, articles de papeterie, brochures, calendriers, tableaux). Classe N 41 : Education, formation, divertissement services de loisirs publication de livres prêt de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition, organisation de concours à buts educatifs ou de divertissement. Classes de produits ou services : 16, 41. BOPI de publication antérieure : 06/22 NL N National : Dépôt du : 6 JUIN 2006 CPB Développement, SARL, 2 rue Vincent Van Gogh, AUCH, N SIREN : : CPB Développement, 2 rue Vincent Van Gogh, AUCH. Produits ou services désignés : Planification économique et organisationnelle concernant la préparation et réalisation de plans d urbanisme ; planification et réalisation de projets de construction d autrui du point de vue organisationnel ; immobilier ; planification financière concernant la préparation et la réalisation de plans d urbanisme ; planification et réalisation de projets de construction d autrui du point de vue financier ; construction et réparation, à savoir travaux de génie civile et de gros œuvres, Marque déposée en couleurs.

28 22 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique) ; ficelles ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique) ; ficelles ; fibres textiles ; sangles de chanvre ; matières textiles fibreuses brutes ; Classe N 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; tissus d ameublement ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; chemins de table ; serviettes de table non en papier ; tissus, tissus à usage textile ; treillis toile de chanvre ; tricots tissus ; Classe N 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes ; blouses ; bonnets ; bérets ; casquettes ; ceintures ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussures ; chemises ; chemisettes ; jupes ; pantalons ; robes ; pull-overs ; tabliers ; tee-shirts ; tricots ; vestes ; vêtements ; hauts (vêtements). Classes de produits ou services : 22, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 06/28 NL N National : Dépôt du : 5 OCTOBRE 2006 Rodolphe ALBERT, 8 rue de Passy, PARIS. : Rodolphe ALBERT, 8 rue de Passy, PARIS. N National : Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006 GENESIS EVER, SARL, 15, rue de la Mainguais, CARQUEFOU, N SIREN : : Maître Vincent BERAULT, CABINET JURICA, 15, rue du Pré Médard, SAINT-BENOIT. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques constructions transportables non métalliques monuments non métalliques constructions non métalliques échafaudages non métalliques bois de construction bois façonnés et plus généralement toutes structures et ou super structures à ossature bois. ; Classe N 37 : Construction informations en matière de construction supervision (direction) de travaux de construction maîtrise d ouvrage et bureau d étude. Classes de produits ou services : 19, 37. BOPI de publication antérieure : 06/52 NL N National : Dépôt du : 20 MARS 2007 à : I.N.P.I. NICE Classe N 36 : Consultation en matière financière. Assistance financière ; Classe N 37 : Entretien de la maison et travaux ménagers. Installation entretien et réparation d ordinateurs. Blanchisserie et repassage du linge. Travaux de bricolage ; Classe N 38 : Services téléphoniques et de télécommunication. Transmission de messages. Agence d information (nouvelles). Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques et télévisées. Diffusion de programmes de radiophonie et de télévision. Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Services de transmission d informations par le biais d une plateforme téléphonique ; Classe N 39 : Livraison à domicile. Service de taxi. Services de transport. Aide à la mobilité et au transport des personnes ayant des difficultés de déplacement ; Classe N 41 : Soutien scolaire et cours à domicile. Formation. Education et enseignement. Publication électronique de textes en ligne. Interprétariat ; Classe N 43 : Garde d enfants. Services de restauration. Livraison de repas à domicile ; Classe N 44 : Assistance médicale aux personnes handicapées. Garde malade. Soins et promenades d animaux domestiques. Soins de beauté et d esthétique. Travaux de jardinage ; Classe N 45 : Clubs de rencontre. Agences matrimoniales. Accompagnement en société (personnes de compagnie). Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Gardiennage et surveillance à domicile. Agence de détective. Assistance médicale à domicile. Estelle Kouma, 98 bis boulevard de Cimiez, NICE. : Estelle Kouma, 98 bis boulevard de Cimiez, NICE. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation et conduites de concerts, location décors de spectacle, organisation et planification de réception, location d appareils d éclairage pour les décors ; Classe N 43 : Reservations d hôtels, location de tables et de chaise, linge de table et verrerie, location de logements temporaires, location de salles de réunion. ; Organisation de mariages et d évènements (divertissement) privés et d entreprises. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 07/17 NL Classes de produits ou services : 36, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 06/46 NL

29 BOPI 08/06 - VOL. II 23 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 MARS 2007 ALTAREA, société anonyme, 108 rue de Richelieu, PARIS, N SIREN : : BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, PARIS. Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d affaires ; établissement de déclarations fiscales ; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; vente aux enchères ; services de relogement pour entreprises ; estimation en affaires commerciales ; aide dans l exploitation ou la direction d entreprises commerciales ou industrielles y compris tous projets immobiliers, de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; services de conseils et d informations commerciales y compris services de conseils liés à la conception, l édification et l aménagement de tous projets immobiliers, de centres et de villages commerciaux ; services d animation commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d hôtels ; établissement de statistiques ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; gestion commerciale de locaux commerciaux, de locaux de détail, et de bureaux ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, affaires bancaires ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; analyse financière ; établissement de baux ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; expertises fiscales ; services de financement ; constitution de fonds ; placement de fonds ; gérance de biens immobiliers ; gérance d immeubles ; affermage de biens immobiliers ; informations financières ; investissement de capitaux ; location d appartements, de bureaux (immobilier) ; opérations financières, monétaires ; parrainage financier ; recouvrement de loyers ; transactions financières ; opérations de promotion immobilière (financement) et d implantation de tous projets immobiliers, d immeubles d habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; gérance d immeubles d habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; location d immeubles d habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; gérance de tous biens immobiliers et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; expertise immobilière ; tous financements immobiliers ; recouvrement de créances ; investissement immobilier et de capitaux ; vente et location (affaires immobilières) d une variété de magasins de vente au détail, d infrastructures de logement, de commerce, de loisirs, de vente au détail ; mise à disposition, à savoir vente et location (affaires immobilières) d espaces de vente au détail ; location d espaces de bureaux ; mise à disposition, à savoir vente et location (affaires immobilières) d espaces industriels ; mise à disposition, à savoir vente et location (affaires immobilières) d espaces pour entrepôt de vente au détail. Classe N 37 : Construction, rénovation, services d installation, restauration et entretien de biens immobiliers, d immeubles d habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; promotion et développement de projets immobiliers ; gestion de projet de construction ; information en matière de construction et d aménagement de tous projets immobiliers, d immeubles d habitation, de bureaux, de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; supervision (direction) de travaux de construction. Classe N 42 : Conseils en construction ; études, conseils et construction de tous projets immobiliers ; architecture ; travaux d ingénieurs ; établissements de plans pour la construction de tous projets immobiliers, d immeubles d habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; consultation sur la protection de l environnement et en matière d économie d énergie ; planification en matière d urbanisme et d urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration intérieure d immeubles d habitation, de bureaux, de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; expertises géologiques ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion d immeubles d habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; maintenance de logiciels ; études de projets techniques ; informations sur la mode ; hébergement de sites sur le réseau Internet ; programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; conception de sites sur le réseau Internet. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 07/17 NL N National : Dépôt du : 23 MAI 2007 CEDRIC MIRALLES, 34 RAMBLA DE L OCCITANIE, PERPIGNAN. : CEDRIC MIRALLES, 34 RAMBLA DE L OCCITANIE, PERPIGNAN. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 07/27 NL N National : Dépôt du : 1 er JUIN 2007 à : I.N.P.I. MARSEILLE Sarl SANZEO, 5, les jardins aimery, MARIGNANE, N SIREN : : Sarl SANZEO, 5, les jardins aimery, MARIGNANE, Monsieur BENOIT Florian. Marque déposée en couleurs.

30 24 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Préparations pour nettoyer. Produits de lavage et de nettoyage automobile. Classe N 9 : Appareils électroniques : GPS pour véhicules. Autoradios et instruments audiovisuels ayant un rapport avec l automobile. Classe N 12 : Accessoires automobile : Chaines antidérapantes. Classes de produits ou services : 3, 9, 12. BOPI de publication antérieure : 07/27 NL N National : Dépôt du : 12 JUIN 2007 à : I.N.P.I. RENNES Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 07/29 NL N National : Dépôt du : 21 JUIN 2007 SMENO, (Société Mutuelle des Etudiants du Nord Ouest) régie par le Code de la Mutualité, 45 Boulevard de la Liberté, LILLE, N SIREN : : Maître Jean LECLERCQ, Avocat, 25 rue Saint Jacques, LILLE. Van Herzele Gill, Agissant pour le compte de la société Kawaii Menee en cours de formation, 6 Rue Leonard de Vinci, LAVAL. Alexandre Boursier, Agissant pour le compte de la société Kawaii Menee en cours de formation, 6 rue Leonard de Vinci, LAVAL. : Van Herzele Gill, 6 Rue Leonard de Vinci, LAVAL. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Code Pantone 347 C et 730 C Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Virtual cardio Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cartes électroniques, périphériques de Réalité Virtuelle à savoir capteurs, visiolunettes, visiolunettes, visiocasques, systèmes haptiques, applications de sport technologiques interactifs, applications de sport technologiques immersifs ; ; Classe N 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; micro-édition ; Organisation d évenement sportifs, organisation de compétitions sportifs, salles de sport, salles de jeux ; ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Créations d environnements virtuels, création d application virtuelles de loisirs, créations d applications virtuelles de sport. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; aide à la direction d entreprises commerciales ; comptabilité ; location d espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; information en matière d emploi et de recherche de stage ; aide à la recherche d emploi ; services d assistance en matière de ressources humaines ; placement de stagiaire. Classe N 36 : Assurances ; services de souscription d assurances ; assurances de personnes ; assurances contre les accidents ; assurance-vie ; assurance-décès ; assurance automobile ; assurance habitation ; assurance contre l incendie ; assurance maladie ; assurance des activités professionnelles ; assurance responsabilité civile ; assurance protection juridique ; caisse de prévoyance ; information et consultation en matière d assurances ; courtage en assurances ; agence de courtage en assurances et crédit ; affaires financières ; opérations de crédit aux particuliers et aux entreprises ; crédit direct ; crédit-bail ; prêt sur gages ; organisation de loterie. Classe N 41 : Organisation et conduite de conférences et de colloques ; éducation des jeunes dans le domaine de la santé, de la lutte contre les pratiques addictives, notamment le tabac, l alcool et la drogue ; proposition de formation et éducation relative au SIDA ; formation dans le domaine de la prévention sanitaire ; services de formation à l utilisation de logiciels ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels. Classe N 42 : Conception et mise à jour de logiciel ; services de formation à l utilisation de logiciels ; services de conseils techniques en matière de logiciels, de matériel informatique et de télécommunications ; services de conseils technique en matière de création d association étudiante et de vie associative. Classe N 44 : Informations des jeunes dans le domaine de la santé, de la lutte contre les pratiques addictives, notamment le tabac, l alcool et la drogue ; informations contre le SIDA. Classe N 45 : Recherches légales ; assistance juridique pour les jeunes et les adhérents. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 07/30 NL

31 BOPI 08/06 - VOL. II 25 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 18 JUIN 2007 ACBA (Alsace Construction Béton Armé), EURL, 10, rue d Amsterdam, COLMAR, N SIREN : : KORKMAZ Abbas, 10, rue d Amsterdam, COLMAR. Marque déposée en couleurs. Classe N 37 : services de construction à base de béton armé. travaux de gros-oeuvre en maçonnerie. crepissage. ravallement de façades. pose d élément non métallique pour la chape. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 07/31 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2007 SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE, Société de droit suisse, Chemin du Château-Bloch 2, 1211 GENEVE 2, SUISSE. : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; matières fissiles (énergie nucléaire), combustibles pour piles atomiques ; modérateurs pour réacteurs nucléaires. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles liquides, gazeux, solides et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l éclairage. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; poteaux métalliques, en particulier pour lignes électriques et téléphoniques. Classe N 7 : Générateurs d électricité, turbines hydrauliques ; machines de manutention pour installations de production d énergie nucléaire, d électricité, de gaz, d eau et de traitement de déchets ; machines et machines-outils, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres), alternateurs, régulateurs (parties de machines), appareils et installations pour la production d énergie, d électricité, de gaz, d eau et pour le traitement des déchets. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images ; supports de données et d enregistrements magnétiques ou optiques, disques visuels et acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de transmission de données, logiciels et micrologiciels ; passerelles (gateways) [systèmes matériels et logiciels permettant de faire la liaison entre deux réseaux], programme d ordinateurs téléchargeables ; appareils, instruments et installations électriques, à savoir accumulateurs électriques, armoires de distribution électriques, boîtes de dérivation et de jonction électriques, câbles électriques, canalisations électriques, coupe-circuits, commandes électriques, appareils électriques de commutation, compteurs, conducteurs électriques, conjoncteurs, connecteurs, redresseurs de courant, disjoncteurs, interrupteurs, relais électriques, tableaux de commande, de connexion ou de distribution électriques, transformateurs ; équipements de commande et de contrôle électronique ; appareils, instruments et installations pour produire, transformer, transporter et distribuer l énergie électrique. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils, instruments, installations et réacteurs pour la production d énergie nucléaire (compris dans la classe 11), installations pour le traitement de combustibles nucléaires ; accumulateurs de vapeur, de chaleur, générateurs de gaz. Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie, brochures, livres, documentation ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils). Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion et conduite des affaires commerciales dans le secteur de l énergie, de l électricité, du gaz, de l eau, des déchets, de l environnement et du développement durable ; consultations professionnelles d affaires en matière d énergie, d électricité, de gaz, d eau, de déchets, d environnement et du développement durable ; recueil et systématisation de données dans des banques de données ; relations publiques dans les secteurs de l énergie, de l électricité, du gaz, de l eau, des déchets, de l environnement et du développement durable. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, conseils financiers dans le domaine de l énergie, de l électricité, du gaz, de l eau, des déchets, de l environnement et du développement durable ; transfert électronique de fonds. Classe N 37 : Entretiens et réparations d ordinateurs ; constructions, réparations et maintenance d installations de production et de distribution d énergie, d électricité, de gaz et d eau ; constructions de centrales hydrauliques, de barrages, de centrales électriques et de centrales à gaz comprenant des bâtiments et édifices permanents ; maintenance d ordinateurs ; construction, entretien et réparation des réseaux de distribution électrique, de gaz, de chaleur à distance et d eau ; constructions, entretien et réparation des canalisations d eaux usées ; constructions, entretien et réparation des réseaux de fibres optiques ; installation et maintenant d installations informatiques, d ordinateurs et de réseaux informatiques, à l exclusion des logiciels ; constructions et réalisations d installations d énergie public et privé, ainsi que d illuminations ; entretien, réparation, maintenance et exploitation d installations d éclairage public et privé, ainsi que d illuminations.

32 26 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 38 : Télécommunications ; fourniture d accès à des réseaux informatiques globaux (Internet) ou locaux, à des réseaux ou des banques de données et à des sites Web ; transmission de données par réseaux informatiques globaux ou locaux, par réseaux de fibres optiques ; fournitures de lignes de transmission de données ; transmission en ligne d informations ; mise à disposition de forums (chat-rooms) à des fins de transmission de messages entre utilisateurs ; services de communication comprenant transmission, diffusion et émission audio, télévision et/ou vidéo par réseaux informatiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial pour faire des transactions commerciales ; services en ligne, à savoir fourniture de l accès à un réseau global ou local d informations à une multitude d utilisateurs à des fins de transmission et de diffusion d informations ; transmission électronique de données dans le secteur de la vente de détail, transmission et diffusion de contenus télévisuels par réseaux informatiques ; informations en matière de télécommunication ; conseil en télécommunications dans le domaine des transactions électroniques ; services d accès à des transactions commerciales par réseaux de communications électroniques ; fourniture d accès à des moteurs de recherche et à des hyperliens à des fins de consultation de données et d informations par réseaux globaux ; location de temps d accès à des banques de données, à des sites Web, à des réseaux informatiques, à des réseaux de fibres optiques et à leur bandes passantes ; fourniture de moteurs de recherche et d hyperliens à des fins de consultation de données et d informations par réseaux globaux. Classe N 39 : Transport, emballage et entreposage de toute marchandise ; organisation de voyages ; services de distribution d eau, de gaz et d électricité, de chaleur à distance ; transport, distribution, mise à disposition et stockage d énergie, d électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur et d eau ; adduction d eau ; transport et stockage de matières combustibles : archivage de données électroniques ; livraison de produits commandés par correspondance électronique ou autre ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir des services d entreposage et de transport pouvant être activés en ligne, archivages de données électroniques ; conseils en matière de la distribution d énergie. Classe N 40 : Traitement et recyclage des déchets et des eaux usées ; production d énergie ; traitement du pétrole, des gaz, des eaux et des déchets ; production et transformation de l énergie électrique, de gaz et d eau : conseils en matière de la production d énergie. Classe N 41 : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; éducation, formations et enseignements dans les domaines de l énergie, de la consommation d électricité, de gaz, d eau et de la chaleur, ainsi que dans les domaines du développement durable et de l environnement : organisation et conduite de conférences et de séminaires et publication de textes (autres que les textes publicitaires) dans les domaines de l énergie, de l électricité, du gaz, de l eau, des déchets, du développement durable et de l environnement. Classe N 42 : Recherches scientifiques et technologiques ; études de projets techniques, expertises (travaux d ingénieurs) ; recherches physiques, chimiques, mécaniques et géologiques ; recherches et conseils scientifiques et technologiques en matière d énergie, d électricité, de gaz, d eau, de déchets, d environnement et de développement durable ; conseils en matière d économie d énergie ; conseils en matière de technologie dans le domaine d énergie ; maintenance de sites Web pour le compte de tiers ; fourniture de moteurs de recherche et d hyperliens à des fins de consultation de données et d informations par réseaux globaux ; programmation de logiciels ; consultation en matière de logiciel ; conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de temps d accès à un centre serveur de base de données (service informatique). Classe N 45 : Services juridiques ; concessions de licence de logiciels (services juridiques). Classes de produits ou services : 1, 4, 6, 7, 9, 11, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45. N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2007 DAUTRICOURT LIONEL, MARIE-HORTENSE, THIERRY, DOMINIQUE, 2 RUE DES JAMBLONS, LA PLAINE, BOIS DE NEFLE ST PAUL. : DAUTRICOURT LIONEL, 2 RUE DES JAMBLONS, LA PLAINE, BOIS DE NEFLE ST PAUL. Description de la marque : CHANGE TA PLANÈTE Classe N 14 : Alliages de métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir peaux d animaux, malles, valises, sacs à dos, à mains et de voyage, parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 07/32 NL N National : Dépôt du : 9 JUILLET 2007 Jean Pierre loubes, 20 Rampe du 96e RI, BEZIERS. : Jean Pierre loubes, 20 Rampe du 96e RI, BEZIERS. BOPI de publication antérieure : 07/31 NL Marque comportant un hologramme. Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs.

33 BOPI 08/06 - VOL. II 27 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 1 : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Horticulture. Classe N 31 : Sylviculture. Classe N 44 : Produits chimiques destinés à l agriculture. Classes de produits ou services : 1, 31, 44. BOPI de publication antérieure : 07/33 NL N National : Dépôt du : 12 JUILLET 2007 CAMPING RELAIS DES GORGES DU VERDON, Société à Responsabilité limitée, CHASTEUIL, CASTELLANE, N SIREN : : SELARL BRUNO AIZAC, 7 bis avenue Gambetta, HYERES. Classe N 33 : Vins de pays d Oc. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 07/35 NL N National : Dépôt du : 20 JUILLET 2007 YANN MANUEL VASSEUR, 83 RUE DE LA PAIX, BOULOGNE-SUR-MER. HUGO REGIS SAGOT, 29 RUE DE LA FONTAINE, PERNES LES BOULOGNE. : YANN MANUEL VASSEUR, 83 RUE DE LA PAIX, BOULOGNE-SUR-MER. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; crèches d enfants. Classes de produits ou services : 35, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 07/33 NL N National : Dépôt du : 20 JUILLET 2007 SENSATIONAL WINE, SARL, BP 1002, Jeanne de Mothes, CERONS. : SENSATIONAL WINE, BP 1002, Jeanne de Mothes, CERONS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : sceau appliqué sur un pain spécial Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 07/35 NL N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2007 Rémy PERONNE, 11 bis Athime Rué, GARCHES. Jean-Marc NEBOUT, 17 Tisserant, BOULOGNE. : Rémy PERONNE, 11 bis Athime Rué, GARCHES.

34 28 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Publicité, conseils en communication sonore et en identité sonore pour les marques. Conception et production de messages publicitaires pour les annonceurs sur les media radio, tv, cinéma, Internet. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Télécommunication Internet transmission de données audio et vidéo sur Internet ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de film. Production de bandes sonores pour les films, la radio, le multimedia, Internet, le disque. Production musicale. Edition musicale. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. Classe N 16 : papier, carton, produits en ces matières, à savoir etiquettes. adhesifs, matières collantes pour la papeterie ou le menage. Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées. Classe N 44 : Soins medicaux d hygiene et de beauté. Classes de produits ou services : 16, 32, 44. BOPI de publication antérieure : 07/35 NL N National : Dépôt du : 27 JUILLET 2007 MICHEL IDIART, Agissant pour le compte de la société GEN ADOUR en cours de formation, 1030 ROUTE DE MONTFORT, YZOSSE. : ARNAUD BISCAY, 60 RUE FRANCIS JAMMES, HASPARREN. BOPI de publication antérieure : 07/35 NL N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2007 PETIT LAURENT, VILLA TREILLE LUDOVICA, ROUTE DES CARLES, SAINT TROPEZ. : PETIT LAURENT, VILLA TREILLE LUDOVICA, ROUTE DES CARLES, SAINT TROPEZ. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Vente de génétique et de tous produits nécessaires à l agriculture, à savoir vente de semences et d embryons pour toutes races bovines, de produits pour synchronisation et détection des chaleurs, de produits pour améliorer et constater les gestations, de produits nutritionnels et de produits pour le bien être des animaux. Classe N 44 : Insémination artificielle. Classes de produits ou services : 35, 44. BOPI de publication antérieure : 07/36 NL

35 BOPI 08/06 - VOL. II 29 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2007 STEPHANE DECOSTER, 1 RUE DES CAMELIAS, ATTICHES. : STEPHANE DECOSTER, 1 RUE DES CAMELIAS, ATTICHES. N National : Dépôt du : 3 AOUT 2007 LUDENDO SA, SA à directoire et conseil de surveillance, 27 boulevard possonnière, PARIS, N SIREN : : Jean Michel GRUNBERG, 16 rue Vladimir Jankélévitch, EMERAINVILLE. Classe N 41 : Divertissement ; Services de production et de representation de spectacle musical de type comedie musicale. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 07/36 NL N National : Dépôt du : 3 AOUT 2007 LUDENDO SA, SA à directoire et conseil de surveillance, 27 boulevard poissonière, PARIS, N SIREN : : Jean Michel GRUNBERG, 16 rue vladimir jankélévitch, EMERAINVILLE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; catalogues ; guides ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilettes en papier ; linge de table en papier. ; Classe N 28 : Jeux et jouets, cartes à jouer, décorations pour arbres de noël (à l exception des articles d éclairage), cotillons, confettis, chapeau de fête, masques, sarbacanes, ballons à gonfler, bombes à eau, sacs à bonbons, serpentins, articles de sport et de gymnastique à l exception des vêtements, chaussures et tapis, jeux de société, balles ou ballons de jeu, appareil de jeux électroniques et de jeux vidéos autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de cartes ou de tables. ; Classe N 35 : Décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d échantillons, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de vente au détail de jeux, jouets, livres, meubles, vêtements, chaussures, feux d artifices et confiseries, présentation et agencement de produits en vue de leur vente, promotion des ventes pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires. ; Classe N 41 : Publication de livres ; éducation ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement ou d éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de colloques, conférence ou congrès, organisation d exposition à buts culturels ; organisation de loteries ; activités sportives et culturels ; services de loisirs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; article de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; catalogues ; guides ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilettes en papier ; linge de table en papier. ; Classe N 28 : Jeux et jouets, cartes à jouer, décorations pour arbres de noël (à l exception des articles d éclairage), cotillons, confettis, chapeau de fête, masques, sarbacanes, ballons à gonfler, bombes à eau, sacs à bonbons, serpentins, articles de sport et de gymnastique à l exception des vêtements, chaussures et tapis, jeux de sociétés, balles ou ballons de jeu, appareils de jeux électroniques et de jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de cartes ou de tables. ; Classe N 35 : Décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d échantillons, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité, services de vente au détail de jeux, jouets, livres, meubles, vêtements, chaussures, feux d artifices et confiseries, présentation et agencement de produits en vue de leur vente, promotion des ventes pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires. ; Classe N 41 : Publication de livres ; éducation ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement ou d éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de colloques, conférences ou congrès, organisation d exposition à buts culturels ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 07/37 NL N National : Dépôt du : 9 AOUT 2007 SARL MOTOS AVENTURE, 6 RUE DESMARQUETS, DIEPPE, N SIREN : : MONSIEUR MABILLE, MOTOS AVENTURE, 6 RUE DESMARQUETS, DIEPPE. BOPI de publication antérieure : 07/37 NL

36 30 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Produits ou services désignés : Agences d informations commerciales, compilation d information dans des banques de données informatisées, recherche de données dans des fichiers d ordinateurs [pour des tiers], gestion de fichiers d ordinateur, publicité en ligne sur un réseau informatisé, services d approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d autres entreprises], compilation d informations dans des banques de données informatisées, location d espaces publicitaires, diffusion d articles publicitaires, location de véhicules de transport par ordinateur. Classes de produits ou services : 35, 39. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Vente au détail de motos et d accessoires de motos. Classe N 37 : Réparation de motos. Classe N 39 : Location de motos. Classes de produits ou services : 35, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 07/37 NL N National : BOPI de publication antérieure : 07/37 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2007 FAC VERTE, Association Loi 1901, 61 avenue Félix Faure, PARIS, N SIREN : : FAC VERTE, 61 avenue Félix Faure, PARIS. Dépôt du : 20 JUILLET 2007 RDR EDITIONS S.A.S. LA PASSION DE L ECRIT, SAS, 106 rue Robert, LYON, N SIREN : : RDR EDITIONS S.A.S. LA PASSION DE L ECRIT, 106 rue Robert, LYON. Classe N 9,16 : Journaux ; brochures ; Revue périodique y compris electronique, sur le développement durable ; Classe N 41 : Informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publication et rédaction de textes autres que des textes publicitaires, consacrés à l environnement et au développement durable. ; Classe N 42 : Informations dans le domaine de l environnement et du développement durable. Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 07/42 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2007 à : I.N.P.I. LYON Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; Classe N 35 : Relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; Classe N 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; activités culturelles. Informations en matière d éducation. Publication de livres, ouvrages, périodiques, brochures, tracts et fascicules. Production d émissions radiophoniques ou télévisées. Production de films sur tous supports. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; Classe N 45 : Services juridiques ; services rendus par une association universitaire à caractère syndical, à savoir la défense de ses adhérents (services juridiques). Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 07/37 NL OVISLINK CORPORATION, Société de droit taïwanais, 5F, NO.6, Lane 130, Min Chuan Road, Hsin-Tien City Taipei, Taiwan, R.O.C.. : Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET, 40 rue Raulin, LYON.

37 BOPI 08/06 - VOL. II 31 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 AOUT 2007 M. ARVIN NUCKCHADY, 17 BIS RUE CURIAL, PARIS. : M. ARVIN NUCKCHADY, 17 BIS RUE CURIAL, PARIS. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 07/37 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2007 M. ARVIN NUCKCHADY, 17 BIS RUE CURIAL, PARIS. : M. ARVIN NUCKCHADY, 17 BIS RUE CURIAL, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Danseuse orange vert fond bleu + fond ombragé Bollywood Expo = doré + jaune/orange Le salon de la culture et des tendances indiennes : blanc + teintes jaunes Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d expositions, d événements, foires, forums, concours, salons, conférences et congrès nationaux et/ou internationaux à buts commerciaux ou de publicité. Gérance de lieux d expositions pour l organisation d expositions, foires, forums, concours, salons, conférences et congrès. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Gestion de fichiers et de bases informatiques concernant l organisation de tous types d événements. Gestion de fichiers informatiques et publicitaires concernant l organisation de tous types d espace tel que parc d expositions, centre de congrès, centres d expositions. Services rendus par des agences de conseil en communication pour permettre d assister, de gérer et accompagner les entreprises et collectivités locales dans la définition et la mise en œuvre de leur politique de communication. Classe N 38 : Télécommunications à savoir, communication par réseaux de fibres optiques, communication par terminaux d ordinateurs, communication radiophonique, communication télégraphique, téléphonique et radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès et raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique. Agences de presse ou d informations. Locations d appareils de télécommunication, de télécopieurs, et de téléphones. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Classe N 41 : Location et gestion d espaces sportifs et de stades. Location de décors de salles de spectacles et de salles pour événements de tous types. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons d exposition, foires et tous autres types d événements à buts culturels ou éducatifs, publiques ou privées, nationaux et/ou internationaux. Location d appareils d éclairage pour les décors de salle de spectacle ou salles d évènements. Location d enregistrements sonore, de films, de dispositifs audiovisuels (murs d image, vidéos-projecteurs, moniteurs, écrans, de sources vidéos), location de postes de radio et de toute télévision tous types de technologies (haute définition, plasma, rétroprojection, standard). Service de photographie. Service de formation de techniciens dans le domaine de l organisation et l aménagement de tous types d événements, d expositions ou foires. Service de mise à disposition d hôtesse d accueil et de personnel technique. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Dégradé Rouge-blanc Classe N 35 : Organisation (sur les thèmes du jeu vidéo, de l animation japonaise et du manga, du Japon et de l Inde), d expositions, d événements, foires, forums, concours, salons, conférences et congrès nationaux et/ou internationaux à buts commerciaux ou de publicité. Gérance de lieux d expositions pour l organisation d expositions, foires, forums, concours, salons, conférences et congrès. Gestion de fichiers et de bases informatiques concernant l organisation de tous types d événements. Gestion de fichiers informatiques et publicitaires concernant l organisation de tous types d espace tel que parc d expositions, centre de congrès, centres d expositions. Classe N 41 : Location et gestion d espaces sportifs et de stades. Location de décors de salles de spectacles et de salles pour événements de tous types. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons d exposition, foires et tous autres types d événements à buts culturels ou éducatifs, publiques ou privées, nationaux et/ou internationaux. Location d appareils d éclairage pour les décors de salle de spectacle ou salles d évènements. Location d enregistrements sonore, de films, de dispositifs audiovisuels (murs d image, vidéos-projecteurs, moniteurs, écrans, de sources vidéos), location de postes de radio et de toute télévision tous types de technologies (haute définition, plasma, rétroprojection, standard). Service de photographie. Service de formation de techniciens dans le domaine de l organisation et l aménagement de tous types d événements, d expositions ou foires. Service de mise à disposition d hôtesse d accueil et de personnel technique. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 07/37 NL

38 32 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 AOUT SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4, Place de la République, CROIX, N SIREN : : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, piles électriques, ferme-porte électriques, résistances électriques, serrures électriques, appareils pour l enregistrement la transmission, la reproduction, la lecture du son ou des images, disques acoustiques, disques lasers, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, cartes de paiement électronique, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, vêtements de protection, chaussures de protection, gants de protection, casques de protection, masques de protection ; appareils pour le contrôle de l affranchissement, balances ; agendas électroniques, alarmes, amplificateurs, répondeurs enregistreurs, piles pour lampes, lentilles, films impressionnés, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs, disques compacts et lecteurs de disques compact, vidéo-disques et lecteurs de vidéos-disques, disques optiques compacts et leurs lecteurs, ordinateurs, progiciels, logiciels, supports d enregistrement magnétiques, imprimantes d ordinateur, mémoires pour ordinateurs, périphériques d ordinateur, claviers pour ordinateurs, tapis de souris, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, cartes magnétiques et d identification ; magnétophones pour dicter le courrier, disques magnétiques, télécopieurs, haut-parleurs, cassettes magnétiques, écouteurs téléphoniques, récepteurs audios et vidéos, télévisions, radios, tourne disques, cassettes vidéos ; vidéoprojecteurs, rétroprojecteurs, destructeurs ; écrans vidéo, télécopieurs, caméras, alarmes, bouchons pour les oreilles. Classe N 16 : Papier, carton, produits de l imprimerie, imprimés, brochures, manuels, supports d enregistrement sur listages, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs, films, feuilles. Catalogues de vente par correspondance et à distance de d articles de bureau, d ameublement et de décoration, de papeterie, d électroménager, de matériel audio, hi-fi et informatique. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : figurines, objets d art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d intérieur, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, portes-revues, rayonnages, récipients d emballage en matières plastiques, stores d intérieur à lamelles. promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l innovation sur les marchés de l audiovisuel, de l informatique, de l instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l audiovisuel, de l informatique, de l instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d acheminement et d entreposage de marchandises et colis ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l exception de leur transport), permettant aux consommateurs d examiner et d acheter ces marchandises commodément au moyen d un catalogue de vente par correspondance d articles de bureau, d ameublement et de décoration, d électroménager, de matériel audio, hi-fi et informatique. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l exception de leur transport) de tous types de mobilier et d articles de bureau ou de papeterie, dans un catalogue general de vente par correspondance ou a distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types de d articles de bureau, d ameublement et de décoration, d électroménager, de papeterie, de matériel audio, hifi et informatique, permettant aux consommateurs d examiner et d acheter ces marchandises commodément au moyen d un catalogue de vente par correspondance, d un site de vente à distance, ou d un blog. Classe N 37 : Services d installation et services de conseil en utilisation de mobilier de bureaux, conseil en équipement de mobilier de bureaux, montage et démontage de mobilier de bureaux. Classe N 38 : Communication par terminaux d ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d informations par voie télématique, transmission d informations continues dans une banque de données ; transmission d information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir blog, chat ) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Classe N 39 : Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet, distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance, distribution (livraison), acheminement et remise de marchandises et colis, organisation de transport de marchandises et colis, service d affrètement, location de véhicules de transport, services de tri et entreposage de marchandises, emballage de produits, empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage. Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 35, 37, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 07/37 NL Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques,

39 BOPI 08/06 - VOL. II 33 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 AOUT 2007 FEDERATION ADESSA, ASSOCIATION Loi du 01 Juillet 1901, 3 RUE DE NANCY, PARIS. : FEDERATION ADESSA, 3 RUE DE NANCY, PARIS. Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué : médaillons, chaînes, bracelets, gourmettes, chevalières, bagues, bijoux de piercings, boucles d oreilles, montres, colliers porte-clefs, broches, épinglettes, médailles joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Classe N 18 : Porte-feuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos ; sacs à roulettes ; sacs d alpinistes ; sacs de campeurs, sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets en cuir pour l emballage ; cuir et imitation du cuir ; peaux d animaux, malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queue ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes de neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Marque déposée en couleurs. Classe N 42 : Service de contrôle de qualité permettant la labellisation aux tiers. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 07/38 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2007 MANÇO ALEX, RÉSIDENCE LE MARAIS, GABARRE 3, ETAGE 19, APPT 195, POINTE-À-PITRE. : MANÇO Alex, RÉSIDENCE LE MARAIS, GABARRE 3, ETAGE 19 APPT 195, POINTE-À-PITRE. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fournitures d accès à un réseau informatique mondial ; agences d informations (nouvelles) ; agences de presse ; service d affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; service de photographie ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 28, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 07/38 NL N National : Dépôt du : 14 AOUT 2007 VERONIQUE CHAINON, 22 cité Martin, CAYENNE. : BERENICE PRODUCTION, SARL, PAE DDC, Maison des Entreprises, Bureau no 8, REMIRE-MONTJOLY.

40 34 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 24 AOUT 2007 FNAC, SOCIETE ANONYME, 67 BLD DU GENERAL LECLERC, CLICHY, N SIREN : : INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. Classe N 9 : Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 16 : Photographiés matériel d instruction ou d enseignement ; caractères d imprimerie clichés. Papier, carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes livres ; journaux ; prospectus ; brochures calendriers ; instruments d écriture dessins ; sacs et sachets pour l emballage (en papier ou en matières plastiques). Classe N 41 : Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs publication de livres prêt de livres production de films sur bandes vidéos. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 07/39 NL N National : Dépôt du : 20 AOUT 2007 concetta dupont, 12 chemin des campelieres, LE CANNET. laure briatte, 47 avenue maurice jeanpierre, LE CANNET. : laure briatte, 47 avenue maurice jeanpierre, LE CANNET. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : le partenaire de votre recherche Classe N 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 07/39 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; et articles de bureau (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instrument d écriture ; guides d instruction et d utilisation, bulletins d information concernant les logiciels, les programmes et le matériel périphérique des ordinateurs pour fabricants distributeurs et utilisateurs d ordinateurs, de matériel informatique, de logiciels et de programmes d ordinateurs. Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils). Classe N 35 : Regroupement pour le compte de tiers d une variété de produits (à l exception de leur transport), à savoir de produits chimiques destinés à la photographie, téléviseurs, téléviseurs de cinéma à domicile, écrans de téléviseurs, écrans plats et à plasma, projecteurs vidéo, enceintes, chaînes hi-fi, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo numériques, appareils photographiques, y compris numériques, baladeurs, y compris numériques, lecteurs de mini-disques et logiciels de compression musicale, appareils de radio, autoradios (audio), téléphones, téléphones numériques, téléphones portables, chargeurs pour téléphones portables, coques pour téléphones portables, housses pour téléphones portables, caméras, caméras numériques, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques d ordinateur, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques, y compris numériques, livres, journaux, magazines, jeux et jouets, permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans des magasins de vente au détail ou dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; exploitation d une banque de données administratives ; services d abonnement à des services de télécommunications ; constitution de banques de données ; services de promotion, de sélection, de conseil à l achat dans les domaines photographique, informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de la télématique, des loisirs, des jeux et jouets. Classe N 42 : Services de laboratoires d essais et de mesures techniques, contrôle de la qualité ; élaboration (conception) de dossiers techniques ; services de sélection, d évaluation, d estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs.

41 BOPI 08/06 - VOL. II 35 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 07/39 NL N National : Dépôt du : 28 AOUT 2007 à : I.N.P.I. LILLE CARDIALPHA, SAS, Parc Eurasanté, Le Galénis, 85 rue Nelson Mandela, bât. B, LOOS, N SIREN : : Jean-François MOUNEY, C/o GENFIT, 885, avenue Eugène Avinée, LOOS. Produits ou services désignés : Huiles essentielles ; aromates [huiles essentielles] ; aromates pour boissons ; produits cosmétiques ; préparation cosmétique pour l amincissement ; préparation cosmétique pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; savons médicinaux ; huiles de toilette ; produits cosmétiques pour animaux ; huiles à usage cosmétique ; graisses à usage cosmétique ; Produits pharmaceutiques ; herbes médicinales ; ferments à usage pharmaceutique ; amaigrissant à usage médical ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; farine à usage pharmaceutique ; pain pour diabétique ; préparations à base de produits naturels à usage médical ou pharmaceutique ; extraits de substances naturelles à usage médical ; huiles à usage médical ; huiles essentielles à usage pharmaceutique ; levure à usage pharmaceutique ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; coupe faim à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; suppléments alimentaires minéraux ; Extraits de fruits et légumes ; extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles essentielles à usage agro-alimentaire et nutraceutique ; extraits d algues à usage alimentaire ; Farines et préparations faites de céréales ; levure ; levure en comprimés non à usage médical ; pain ; pâtes alimentaires ; produits amylacés à usage alimentaire ; confiserie ; bonbons ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; services juridiques et réglementaires ; consultation en matière de nutrition ; consultation en matière d alimentation ; consultation en matière de cosmétologie ; consultation en nutricosmétique ; consultation en nutraceutique ; consultation en matière agroalimentaire ; services de veille technologique et scientifique ; services de recherche bibliographique ; expertises [travaux d ingénieurs] ; étude de projets techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches biologiques ; recherches en biotechnologies ; recherches en botanique ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en nutrition ; recherches en alimentation ; recherches agroalimentaire ; Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; consultation en matière de pharmacie ; services de santé ; consultations en matière de pharmacie. Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 29 AOUT 2007 kader mechekar, 29 bis daniel de cosnac, BRIVE LA GAILLARDE. : kader mechekar, 29 bis daniel de cosnac, BRIVE LA GAILLARDE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL

42 36 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 agnès hauck, 15 rue mouton duvernet, PARIS. valérie chansigaud, 15 rue mouton duvernet, PARIS. : valérie chansigaud, 15 rue mouton duvernet, PARIS. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 29 AOUT 2007 ATTITUDE DIFFUSION, SAS, 18 rue des Croisiers, CAEN, N SIREN : : SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT TAILLARD ONRAED ET ASSOCIES, 2 porte de l Europe, CAEN CEDEX 4. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Ombre de danseuse en bordeaux Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 35 : Mise à jour de documentation, location de matériels publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée et par correspondance, recueils de données dans un fichier central, recherche d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; étude de marché ; courrier publicitaire. Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; rédaction, mise en page et publication de textes (autres que textes publicitaires) enseignement production de films organisation et conduite de conférences organisation et conduite de séminaires, de symposiums et d ateliers de formation rédaction de scénarios services d imagerie numérique reportages photographiques services de traduction ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; Mise à jour de logiciels ; location, installation et maintenance de logiciels informatiques ; reconstitution de base de données ; recherche en matière de protection de l environnement ; conception de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; consultation en matière de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l Internet ; programmation pour ordinateurs. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d eclairages). Articles de gymnastiques et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis). Classes de produits ou services : 25, 28. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 29 AOUT 2007 TRIMEDIA NETWORKS, SARL, 166 Bd du MONTPARNASSE, PARIS, N SIREN : : TRIMEDIA NETWORKS, TRIMEDIA NETWORKS, 166 Bd du MONTPARNASSE, PARIS, France. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux

43 BOPI 08/06 - VOL. II 37 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 à : I.N.P.I. GRENOBLE GDP VENDOME, SARL, Siège Social : 30 avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierre precieuses ; horlogerie et instruments chronometriques ; metaux précieux et leur alliage ; coffrets a bijoux ou boites en métaux précieux. Classe N 25 : Vêtements, chapellerie, chemise vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) foulard ; sous vetement. Classe N 26 : Dentelles et broderie, rubans et lacets, attaches ou fermetures pour vêtement, articles decoratifs pour la chevelure. Articles de mercerie (à l exception des fils). Classes de produits ou services : 14, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, Rue Auguste- Chabrières, PARIS, N SIREN : : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. : GDP VENDOME, Jean-François GOBERTIER, Centre Bonlieu, 1, rue Jean Jaurès, ANNECY. Produits ou services désignés : Maison de retraite, de repos, de convalescence et de détente. Gestion administrative, commerciale, financière de la résidence. Gestion administrative et financière du personnel. Entretien et rénovation intérieurs et extérieurs de l établissement. Service de loisirs, organisation de jeux, de spectacles. Hébergement temporaire ou court, moyens, long séjours-restauration (alimentation) variée avec repas servis en salle de restaurant ou en chambres. Résidence médicalisée pour personnes âgées avec services de soins médicaux, d hygiène et de beauté. Surveillance des résidences 24 heures sur 24. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 CHACELAS MARIE-FELIX, 1 Allée des Promeneurs, DOMONT. : CHACELAS MARIE-FELIX, 1 Allée des Promeneurs, DOMONT. Classe N 35 : Publicité, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d échantillons, d imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; organisation d expositions et d événements à buts commerciaux et de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d informations commerciales ; conseils, informations et renseignements d affaires. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits de téléphonie et de télécommunications. Services d approvisionnement pour des tiers de produits de téléphonie et de télécommunications, à l exception de leur transport. Services impliquant l enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d enregistrements, de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques. Classe N 38 : Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; radiotéléphonie mobile ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; informations en matière de télécommunications. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; livraison de marchandises. Classe N 42 : Analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur, consultation en matière de logiciels, d ordinateurs et de téléphonie ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; expertises (travaux d ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de serveurs Web ; location de logiciels informatiques ; programmation informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches techniques ; services de protection contre les virus informatiques. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42. Marque déposée en couleurs. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL

44 38 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, Rue Auguste- Chabrières, PARIS, N SIREN : : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. Classe N 35 : Publicité, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d échantillons, d imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; organisation d expositions et d événements à buts commerciaux et de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d informations commerciales ; conseils, informations et renseignements d affaires. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits de téléphonie et de télécommunications. Services d approvisionnement pour des tiers de produits de téléphonie et de télécommunications, à l exception de leur transport. Services impliquant l enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d enregistrements, de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques. Classe N 38 : Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; radiotéléphonie mobile ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; informations en matière de télécommunications. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; livraison de marchandises. Classe N 42 : Analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur, consultation en matière de logiciels, d ordinateurs et de téléphonie ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; expertises (travaux d ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de serveurs Web ; location de logiciels informatiques ; programmation informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches techniques ; services de protection contre les virus informatiques. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42. Classe N 35 : Publicité, diffusion d annonces publicitaires, location d espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d échantillons, d imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; organisation d expositions et d événements à buts commerciaux et de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d informations commerciales ; conseils, informations et renseignements d affaires. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits de téléphonie et de télécommunications. Services d approvisionnement pour des tiers de produits de téléphonie et de télécommunications, à l exception de leur transport. Services impliquant l enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d enregistrements, de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques. Classe N 38 : Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; radiotéléphonie mobile ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; informations en matière de télécommunications. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; livraison de marchandises. Classe N 42 : Analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur, consultation en matière de logiciels, d ordinateurs et de téléphonie ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; expertises (travaux d ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de serveurs Web ; location de logiciels informatiques ; programmation informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches techniques ; services de protection contre les virus informatiques. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 à : I.N.P.I. BORDEAUX DECHATRE JESSIE, 12, rue du COUVENT, BORDEAUX. : JESSIE DECHATRE, 12, rue du COUVENT, BORDEAUX. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, Rue Auguste- Chabrières, PARIS, N SIREN : : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. Classe N 20 : meubles. Cadres. Coussins. Etagères. Fauteuils. Sièges. Literie. Boîtes en bois ou en plastiques. Classe N 25 : vêtements pour enfants chaussures. chemises. Ceintures. Foulards. Gant. Bonneterie. Chaussettes. Chaussons. Sous-vêtements. Classe N 28 : jeux, jouets. Jeux de cartes. Trottinettes. Balles ou ballons de jeu. Décorations pour arbre de Noël (à l exception des articles d éclairage). Classes de produits ou services : 20, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL

45 BOPI 08/06 - VOL. II 39 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 à : I.N.P.I. LYON LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS), Société par Actions Simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, NUITS SAINT GEORGES, N SIREN : : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 24, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières). Pastis. Boissons alcooliques anisées. Classes de produits ou services : 33. TARKETT GDL SA, société de droit luxembourgeois, 2 Op der Sang, L 9779 LENTZWEILER, LUXEMBOURG. 16 rue Milton, PARIS. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 29 AOUT 2007 lievine hemar, 58 bis avenue de la trillade, AVIGNON. : lievine hemar, 58 bis avenue de la trillade, AVIGNON. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; contreplaqués ; dalles non métalliques ; lames de parquet ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; parquet ; placages en bois ; planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ; revêtements [construction] non métalliques. Produits laminés et stratifiés non métalliques, à savoir produits laminés et stratifiés non métalliques pour revêtements de parois de toute nature. Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ; tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobile ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, revêtements de sol souples et recyclables. Produits laminés et stratifiés, à savoir produits laminés et stratifiés pour revêtements de sols. Classe N 40 : Traitement de matériaux ; collecte, traitement, réemploi et recyclage de déchets. Services relatifs au traitement écologique de déchets ; retraitement et ré-utilisation de déchets. Classes de produits ou services : 19, 27, 40. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Noir ou blanc dominante + Rouge. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; FICAR, société anonyme, 30 bis rue du Bailly, SAINT-DENIS LA PLAINE. : FICAR, 30 bis rue du Bailly, SAINT-DENIS LA PLAINE. Classe N 35 : Aide la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction d entreprises industrielles ou commerciales, études de marché, service de promotion des ventes pour des tiers. ; courtage commercial en travaux.

46 40 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Informations en matière de constructions et de réparations ; installation, entretien, réparation d appareils électriques, de chauffage, d appareils pour le conditionnement de l air, de machines et d ordinateurs. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d outils et de matériel de construction. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Réalisation de travaux dans le bâtiment. Travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couverture de toit, travaux de maçonnerie. Supervision de travaux de construction. Classes de produits ou services : 35, 37. BOPI de publication antérieure : 07/40 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. MARSEILLE ROSSIGNOL-GICQUEL PATRICE, JEAN-LUC, 54 BD DU FÉLIBRIGE, MARSEILLE. : ROSSIGNOL-GICQUEL PATRICE, 54 BD DU FÉLIBRIGE, MARSEILLE. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. STRASBOURG DIALOG DEVELOPMENT, S.a.r.l, 37 rue d Engwiller, LA WALCK. : DIALOG DEVELOPMENT, 37 rue d Engwiller, LA WALCK. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Appareils de réfrigération directe ou indirecte, fixes ou mobiles assurée par l emploi de la zéolithe en tant qu absorbant. Appareils de déshydratation et ou de produits alimentaires ou pharmaceutiques employant l effet de pompe à chaleur de la zéolithe. Appareils de climatisation de locaux fixes ou mobiles assurés par l emploi de l effet pompe à chaleur de la zéolithe. Appareils permettant l accumulation d énergie de bas niveau, notament l énergie solaire, la combustion de la biomasse, l énergie évacuée par un moteurs thermique pour l utilisation ultérieure. Classe N 40 : Sciage ; raffinage ; meunerie ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d énergie ; Transformation de produits agricoles, transformation des déchets organiques et inorganiques. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Toutes études techniques et d engineering sur des procédés sous vide, associant, la zéolithe et l eau. Toutes études techniques ayant pour but de valoriser la biomasse, tout en y associant des techniques sous vide associant la zéolith et l eau. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Classe N 41 : Production de films sur bandes vidéos et sur tous supports numériques. Classes de produits ou services : 9, 41. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. BORDEAUX M. Yves MARECAUX, Lieu Dit Phénix, ST AUBIN DE LANQUAIS. : M. Yves MARÉCAUX, Phénix, SAINT-AUBIN-DE LANQUAIS. Classes de produits ou services : 11, 40, 42.

47 BOPI 08/06 - VOL. II 41 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Police de Caractères Monotype Corsiva Classe N 41 : Organisation de manifestation culturelle dédiée à la valorisation des métiers de l artisanat des métaux. organisation d une fête annuelle à buts culturels et éducatifs. Classes de produits ou services : 41. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport. Classes de produits ou services : 18, 25, 39. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport. Classes de produits ou services : 18, 25, 39. Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport. Classes de produits ou services : 18, 25, 39.

48 42 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport. Classes de produits ou services : 18, 25, 39. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport. Classes de produits ou services : 18, 25, 39. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport. Classes de produits ou services : 18, 25, 39. Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport.

49 BOPI 08/06 - VOL. II 43 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 18, 25, 39. Classes de produits ou services : 18, 25, 39. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 2 rue Maurice Hartmann, ISSY LES MOULINEAUX. : Maître Vincent VARET, 52 avenue Kléber, PARIS. Classe N 9 : Outil statistique et de calcul (logiciel) ; appareil pour lenregistrement ; la transmission, la reproduction de données ; logiciel ; Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport. Classes de produits ou services : 18, 25, 39. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, LA VARENNE ST HILAIRE. : Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location despaces publicitaires, publication de textes publicitaires, sur tout moyen de communication ; service d informations et établissement de statistiques en matière commerciale ; service d informations et établissement de statistiques en matière sociale, à savoir informations et établissement de statistiques en matière de gestion de carrière, informations et établissement de statistiques économiques en matière demploi ; Classe N 38 : Transmission et diffusion de données par voie électronique, par le réseau informatique, par réseau de fibres optique ou par Internet ; agence de presse ou dinformations ; service de messagerie électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2007 à : I.N.P.I. LILLE DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS, collectivité territoriale, Conseil général du Pas de Calais, Hôtel du Département, Rue F. Buisson, ARRAS CEDEX 9. : PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS, HOTEL DU DEPARTEMENT, Rue BUISSON, ARRAS CEDEX 9. Classe N 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; information en matière de transport.

50 44 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : produits de l imprimerie. Classe N 18 : sacs à dos, sacs en papier pour l emballage. Classe N 20 : objets d art en bois. Classe N 21 : objets d art en verre. Classe N 24 : tissus, linge. Classe N 25 : vêtements. Classe N 28 : jeux, jouets. Classe N 35 : relations publiques. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2007 à : I.N.P.I. LILLE DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS, collectivité territoriale, Conseil général du Pas de Calais, Hôtel du Département, Rue F. Buisson, ARRAS CEDEX 9. : PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS, Hôtel du Departement, Rue F. BUISSON, ARRAS CEDEX 9. Classe N 37 : informations en matière de construction. Classe N 39 : transport, organisation de voyages. Classe N 41 : éducation, formation, divertissement. Classe N 43 : restauration, hébergement. Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 37, 39, 41, 43. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2007 à : I.N.P.I. LILLE DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS, collectivité territoriale, Conseil général du Pas de Calais, Hôtel du Département, Rue F. Buisson, ARRAS CEDEX 9. : PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS, HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE F. BUISSON, ARRAS CEDEX 9. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : MARQUE COLLECTIVE PANTONES= ciel : 297 c mer : 7461 c vert : 381 c orange : 1235 c Classe N 16 : produits de l imprimerie. Classe N 18 : sacs à dos, sacs en papier pour l emballage. Classe N 20 : objets d art en bois. Classe N 16 : produits de l imprimerie. Classe N 18 : sacs à dos, sacs en papier pour l emballage. Classe N 20 : objets d art en bois. Classe N 21 : objets d art en porcelaine et verre. Classe N 24 : tissus, linge. Classe N 25 : vêtements. Classe N 28 : jeux, jouets. Classe N 35 : relations publiques, publicité. Classe N 37 : informations en matière de construction. Classe N 39 : transport organisation de voyages. Classe N 41 : éducation, formation, divertissement. Classe N 43 : restauration, hébergement. Classe N 21 : objets d art en verre et porcelaine. Classe N 24 : tissus, linge. Classe N 25 : vêtements. Classe N 28 : jeux, jouets. Classe N 35 : relations publiques, publicité. Classe N 37 : informations en matière de construction. Classe N 39 : transport organisation de voyages. Classe N 41 : éducation formation divertissement. Classe N 43 : restauration hébergement. Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 37, 39, 41, 43. Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 37, 39, 41, 43.

51 BOPI 08/06 - VOL. II 45 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 AOUT 2007 à : I.N.P.I. LILLE DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS, collectivité territoriale, Conseil général du Pas de Calais, Hôtel du Département, Rue F. Buisson, ARRAS CEDEX 9. : PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS, HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE F. BUISSON, ARRAS CEDEX 9. Classe N 9 : Appareils électriques de mesures et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de test, de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite ; éthylotest électronique et plus généralement tout appareil portable ou non, autonome ou non, distributeur automatique avec ou sans paiement servant à déterminer et/ou à quantifier l alcoolémie d un individu. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, logiciels, périphériques d ordinateurs, détecteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical. Classe N 41 : Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Contrôle technique de véhicules automobiles. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 9, 41, 42. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2007 Classe N 16 : produits de l imprimerie. Classe N 18 : sacs à dos, sacs en papier pour l emballage. Classe N 20 : objets d art en bois. Classe N 21 : objets d art en verre et en porcelaine. Classe N 24 : tissus, linge. Classe N 25 : vêtements. à : I.N.P.I. LILLE DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS, collectivité territoriale, Conseil général du Pas de Calais, Hôtel du Département, Rue F. Buisson, ARRAS CEDEX 9. : PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS, HÔTEL DU DEPARTEMENT, rue BUISSON, ARRAS CEDEX 9. Classe N 28 : jeux, jouets. Classe N 35 : relations publiques, publicité. Classe N 37 : informations en matière de construction. Classe N 39 : transport, organisation de voyages. Classe N 41 : éducation, formation, divertissement. Classe N 43 : restauration, hébergement. Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 37, 39, 41, 43. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Antoine SOLDEVILLA, 24, rue d Hautpoul, PARIS. : Antoine SOLDEVILLA, 24, rue d Hautpoul, PARIS. Classe N 16 : produits de l imprimerie. Classe N 18 : sacs à dos, sacs en papier pour l emballage. Classe N 20 : objets d art en bois. Classe N 21 : objets d art en verre et porcelaine. Classe N 24 : tissus, linge. Classe N 25 : vêtements. Classe N 28 : jeux, jouets.

52 46 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : relations publiques, publicité. Classe N 37 : informations en matière de construction. Classe N 39 : transport organisation de voyages. Classe N 41 : éducation, formation, divertissement. Classe N 43 : restauration, hébergement. Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 37, 39, 41, 43. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Antoine SOLDEVILLA, 24, rue d Hautpoul, PARIS. : Antoine SOLDEVILLA, 24, rue d Hautpoul, PARIS. Classe N 11 : Appareils d éclairage. Classe N 14 : Objets d art en porcelaine. Classe N 16 : Papier, patrons pour la couture, albums, peintures (tableaux encadrés ou non). Classe N 18 : Porte-monnaie sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Classe N 9 : Appareils électriques de mesures et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de test, de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite ; éthylotest électronique et plus généralement tout appareil portable ou non, autonome ou non, distributeur automatique avec ou sans paiement servant à déterminer et/ou à quantifier l alcoolémie d un individu. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, logiciels, périphériques d ordinateurs, détecteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical. Classe N 41 : Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Contrôle technique de véhicules automobiles. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 9, 41, 42. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Classe N 21 : Joaillerie ; bijouterie. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, boulevard Pasteur, PARIS cedex 15, N SIREN : : Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques, CREDIT AGRICOLE, SA, PARIS CEDEX 15. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : NANTES MorganeLily Creations, Sarl, 9, rue du Stade, LA CHEVROLLIERE. : MorganeLily Creations, Sarl, 9, rue du Stade, LA CHEVROLLIERE. Classe N 35 : Recrutement de personnel, consultation pour les questions de personnel. Classe N 36 : Produits et services d assurances, à savoir : services financiers, affaires monétaires, investissement de capitaux, consultations en matière financière, cote en bourse, courtage en bourse, analyse financière, estimations financières (banque, assurance, immobilier), estimations fiscales, services de financement, prêt (finances), informations et opérations financières, transactions financières, constitution de capitaux, services de gestion et de placement de fonds, services d épargne, actuariat, agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit, opérations de change, dépôts en coffres-forts, vérification de chèques, transferts électroniques de fonds. Tous services bancaires. Classe N 41 : Organisation et consultation d ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, symposiums, réunions et conférences, conseils en matière d orientation

53 BOPI 08/06 - VOL. II 47 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée professionnelle, information en matière de formation professionnelle. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 New Technology Center (Limited), Lower Baggot Street, DUBLIN 2, Irlande. : SEJEF, Immeuble ATHENA, rue Mathias Sandorf, BOVES. New Technology Center, Limited, Lower Baggot Street, DUBLIN 2, Irlande. : SEJEF, Immeuble ATHENA, rue Mathias Sandorf, BOVES. Classe N 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classes de produits ou services : 16, 22. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 Classe N 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classes de produits ou services : 16, 22. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 Pierre Le Fur, 9 du Mail, ST QUENTIN LA POTERIE. : Pierre Le Fur, 9 du Mail, ST QUENTIN LA POTERIE. New Technology Center, Limited, Lower Baggot Street, DUBLIN 2, Irlande. : SEJEF, Immeuble ATHENA, rue Mathias Sandorf, BOVES. Classe N 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Classe N 21 : Poterie, vases, jarre, ; cache pots (non en papier). Classes de produits ou services : 21. Classes de produits ou services : 16, 22.

54 48 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 Anticip-Consultants, SARL, 11 Rue de la Combe Souache, AUDINCOURT, N SIREN : Gilles MARQUIS, 45 Chemin de la Combe Saragosse, BESANCON. Blueboat, SARL, 25 Rue Josué Hofer, MULHOUSE, N SIREN : : Anticip-Consultants, 11 Rue de la Combe Souache, AUDINCOURT. Description de la marque : LETTRES COULEUR OR Classe N 18 : Sacs shopping, pochettes-soin. Classe N 25 : Chapeaux. Classe N 42 : Conception de dessins, affiches, cartes, calendriers, tableaux, aquarelles. Classes de produits ou services : 18, 25, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. TOULOUSE SUBRA Franck, 6 Rue du Sescanet, CASTELGINEST. : BDO MG TAX and LEGAL, Me LELEU-MENASSIER, Avocat Associé, 2 Esplanade Compans Caffarelli, TOULOUSE. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 BLANCHARD-DIDIER MARTINE, LE DOMAINE, 8 RUE DES PETITS PRÉS, DAIX. : MME MARTINE BLANCHARD-DIDIER, LE DOMAINE, 8 RUE DES PETITS PRÉS, DAIX. Produits ou services désignés : Produits à usage cosmétique, produits du soin du corps, produits parapharmacie : pierres d alun, huile d amandes, lait d amandes, préparation cosmétiques pour l amincissement, shampoing pour animaux de compagnie, produits antisolaires, huiles essentielles aromates, assouplisseurs, préparation cosmétique pour le bain, bâtons d encens, marques de beauté, produits pour les soins de la bouche à usage non médical, préparation cosmétiques pour le bronzage, colorants pour les cheveux, teinture pour les cheveux, cosmétiques pour les cils, cire à épiler, huiles essentielles de citrons, nécessaires de cosmétique, cosmétiques pour animaux, préparations cosmétiques pour l amincissement, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel, fards, extraits de fleurs, huiles de gaulthérie, graisses à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lait d amandes à usage cosmétique, lait de toilette, laque pour les ongles, rouges à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotion cosmétique, produits de maquillage, mascara, masques de beauté, nécessaires de cosmétique, laques pour les ongles, produits pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, produits pour parfumer le linge, produits de parfumerie, parfums, bases pour parfums de fleurs, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pierre ponce, pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits de rasage, huile de rose, savonnettes, savons, savons contre la transpiration, sels de bain non à usage médical, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampoing, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, eaux de toilette, huiles de toilette, lait de toilette, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Travaux informatiques à savoir : Installation et entretien et réparation d ordinateurs. Travaux informatiques à savoir : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels : reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration conception de logiciels, services de protection contre les virus informatiques. Classes de produits ou services : 3, 37, 42. Marque déposée en couleurs.

55 BOPI 08/06 - VOL. II 49 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme, 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, PARIS, N SIREN : : Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation, 10 à 20 rue Adolphe Beck, LAVAL CEDEX 9. Classe N 16 : Articles de papeterie, carteries. Classe N 28 : Jouets publicitaires. Classe N 34 : Briquets, cendriers publicitaires. Classe N 41 : Publication de livres et tous autres textes, hors textes publicitaires. Classes de produits ou services : 16, 28, 34, 41. N National : Classe N 3 : Produits cosmétiques, crèmes de soin, eau de toilette, parfums, lait de toilette, savons, huiles essentielles, gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants corporels, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits cosmétiques sous forme de compléments alimentaires non à usage médical. Classe N 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; produits diététiques à usage médical. Classe N 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait et les produits laitiers et de produits pharmaceutiques et cosmétiques ainsi que de produits diététiques à usage médical et d aliments pour bébés. Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de santé ; salons de beauté ; salons de coiffure ; conseils en matière de nutrition, hygiène et santé infantile. Classes de produits ou services : 3, 5, 35, 44. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 MEDIA BUREAU SERVICES, SARL, Square Joseph Cugnot, CHALLANS, N SIREN : : FIDAL, Roland GILBERT, 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324, LA ROCHE SUR YON CEDEX. Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Eric Hamoniaux, Agissant pour le compte de la société Neoloc en cours de formation, 54 Rue Lamartine, PARIS. : Eric Hamoniaux, 54 Rue Lamartine, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ces services sont sans lien avec le domaine de la téléphonie. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ces services sont sans lien avec le domaine de la téléphonie. Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 HENNEBELLE Laurent, rue VERRERIE, DIJON. CREUSOT Bernard, rue VERRERIE, DIJON. : HENNEBELLE LAURENT, rue VERRERIE, DIJON. Marque déposée en couleurs.

56 50 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 14 : * joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie. Conception et conseils en conception de joaillerie, bijouterie et horlogerie. Classe N 20 : * mobilier. Classe N 25 : * vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements cuir et imitation cuir, ceintures, foulards, cravates, chaussettes, sous-vêtements. Classe N 41 : * éducation, formation aux techniques d assistance et de conseil vestimentaires formation à la discipline du psylisme. Classe N 42 : * conseils en conception dans le domaine de l esthétique industrielle, et de la conception artistique et vestimentaire. Classes de produits ou services : 14, 20, 25, 41, 42. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 ABILEN, Sarl, 79, avenue Ledru-Rollin, PARIS. : ABILEN PRODUCTIONS, 12 rue Cambacérès, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. N National : Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d enregistrements magnétiques. Disques acoustiques. Classe N 38 : Télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs. Classe N 41 : Divertissement activités culturelles productions de spectacles, de films locations de films, d enregistrement phonographiques. Montage de bandes vidéo. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 CULTISOL, SAS, ZA Le Châtelet, BP 20, MORDELLES, SAINT THURIAL, N SIREN : : CULTISOL, ZA Le Châtelet, BP 20, MORDELLES, SAINT THURIAL. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 Régis BOUCHACOURT, 0 rue principale, LA BREOLE, N SIREN : : MIT CONSEIL, 0 rue principale, LA BREOLE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et

57 BOPI 08/06 - VOL. II 51 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classes de produits ou services : 16, 17, 19, 22. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 VACHEY YANN, 1 PASSAGE CARTER, BUSSY-ST- GEORGES. : VACHEY YANN, 1 PASSAGE CARTER, BUSSY-ST- GEORGES. Classe N 36 : Services financiers, conseils financiers et études financières pour la division et l aménagement d ensemble immobiliers en vue de leur commercialisation logement par logement. Conseils financiers, juridiques, fiscaux et commerciaux en matière de conception et de réalisation d opérations de valorisation immobilière. Courtage de contrats de vente et d achat de biens immobiliers, estimations immobilières. Services de préparations financières de projets de construction, de réhabilitation ou d aménagement de biens immobiliers. Classe N 37 : Service de construction et de conduite de travaux dans le domaine de l immobilier et notamment l aménagement de biens immobilier en vue de leur division en plusieurs logements. Classe N 38 : Transmission d informations d affaires financières et immobilières par site Internet. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 41 : Formation dans le domaine de la valorisation de biens immobiliers. Classe N 45 : Services juridiques, informations en matières juridiques. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 41, 45. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : NANTES ARTEVA, Association 1901, 10 rue du Capitaine André David, NANTES. Pascal GRELIER, 28 bis rue de la Blordière, REZE. Classe N 6 : fenêtres métalliques (châssis) de façade et de toiture à battant(s). fenêtres métalliques (châssis) de façade et de toiture à lames pivotantes. ferrures et garnitures de fenêtres métalliques. : ARTEVA, 10 rue du Capitaine André David, NANTES. Classe N 7 : motorisations pour fenêtre métalliques (châssis) de façade et de toiture. Classe N 42 : évaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs (ingénierie du désenfumage, systèmes de ventilation par balayage naturel des locaux). recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. études de projets techniques. architecture. Classes de produits ou services : 6, 7, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. TOULOUSE Mr CARDON OLIVIER, 731 Chemin de la Sanmontane, PERNES LES FONTAINES. : Mr CARDON OLIVIER, 731 Chemin de la Sanmontane, PERNES LES FONTAINES. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Version bichromie et quadrichromie : noir 100% + vert PANTONE 376 Typographie utilisée : Handel Gothic regular Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Classe N 42 : Services de dessinateurs d arts graphiques ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. Classe N 35 : Conseils en organisation et gestion des affaires dans le domaine de l immobilier. Conseil en valorisation immobilière. Promotion publicitaire de projets immobiliers.

58 52 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 FAUNIFLOR, EURL, 40 Rue de la Libération, BRUYÈRES LE CHATEL, N SIREN : : PEROT Joël, 40 Rue de la Liberation, BRUYÈRES LE CHATEL. Classe N 38 : Transmission d informations d affaires financières et immobilières par site Internet. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 41 : Formation dans le domaine de l investissement financier dans l immobilier. Classe N 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de l immobilier. Classe N 45 : Services juridiques, informations en matières juridiques. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42, 45. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 KRISKOM, EURL, 63 rue victor hugo, MAISONS ALFORT. : KRISKOM, 63 rue victor hugo, MAISONS ALFORT. Classe N 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique. Classe N 41 : Education. Activités physiques et culturelles. Formation. Classe N 44 : Accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le cadre d objectif professionnel et personnel à savoir : Conseil en préparation physique, soins d hygiène et de beauté pour être humains. Classes de produits ou services : 28, 41, 44. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. TOULOUSE Mr CARDON OLIVIER, 731 Chemin de la Sanmontane, PERNES LES FONTAINES. : Mr CARDON OLIVIER, 731 Chemin de la Sanmontane, PERNES LES FONTAINES. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Organisation de soirées et de spectacles (divertissement) sur le thème des filles avec animations. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. STRASBOURG Classe N 35 : Conseils en organisation et gestion des affaires dans le domaine de l immobilier. Conseil en investissements dans le domaine de l immobilier. Promotion publicitaire de projets immobiliers. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; estimation immobilière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ; service de financement ; expertise fiscale ; gérance de fortunes. Opération et transactions financières et immobilières ; services de promotion immobilière ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation. ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE EUROPEEN DES ENSEIGNANTS DU YANGJIA MICHUAN TAIJI QUAN, MARTIGNE-BRIAND, 14, rue des Fougereuses, loi : Maître KOENIG Guy, 53, Allée de la Robertsau, STRASBOURG.

59 BOPI 08/06 - VOL. II 53 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Formation (éducation) du yangjia michuan taiji quan, des formes, techniques et arts du travail des énergies et du souffle, de la méditation taoïste ainsi que de la pratique de l éventail, de l épée et du bâton. Classes de produits ou services : 41. N National : Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 38, 41. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 JEAN PHILIPPE BERNARDI, 8 RUE MEDERIC, LA GARENNE COLOMBES. : JEAN PHILIPPE BERNARDI, 8 RUE MEDERIC, LA GARENNE COLOMBES. Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 Nathalie Boisseau, Agissant pour le compte de la société esprit cabane en cours de formation, 29 Route d Yvette, LEVIS- SAINT-NOM. : Nathalie Boisseau, 29 Route d Yvette, LEVIS-SAINT-NOM. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de

60 54 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 9, 37, 45. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. BORDEAUX ECD, SARL, ZA Auguste I, Chemin des fossés, N SIREN : : ECD, ZA Auguste I, Chemin des fossés. Classe N 20 : Silots à compost (non métaliques). Classes de produits ou services : 20. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 Laurence MARGERIN, 16 RUE DE LA GARE, TROISSEREUX, N SIREN : : LARKANCIEL, 16 RUE DE LA GARE, TROISSEREUX. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 LABORATOIRES BIOTIC PHOCEA, 12, Impasse des Roseaux, MARSEILLE, N SIREN : : SANDIE TIZIANO, BIOTIC PHOCEA, Gérante, 9-11 rue Dragon, MARSEILLE. Classe N 3 : Produits cosmétiques de maquillage traditionnel, de longue durée, maquillage semi-permanent, maquillage permanent, tatouage, eye liner, rouge à lèvres, crayons à paupières, crayons à sourcils, fards, blushes. Produits de maquillage, démaquillage à usage cosmétique. Produits cosmétiques féminins et masculins pour le visage, pour le corps, produits cosmétiques finis et semi-ouvrés. Parfums, huiles essentielles. Produits cosmétiques pour les soins de la peau en matière de dermopigmentation esthétique, correctrice, réparatrice, tatouage décoratif (motifs décoratifs à usage cosmétique), dépigmentations, cosmétiques abrasifs mécaniques ou chimiques. Classe N 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire, prospectus à but commercial, imprimés, brochures, catalogues, échantillons. D une façon générale tout support publicitaire dont publicité sur réseau informatique. Classe N 44 : Soins traitants, d hygiène et de beauté pour homme et femme, à savoir produits cosmétiques, maquillage temporaire, maquillage semi permanent, maquillage permanent, dermopigmentation esthétique et corrective, pigmentation réparatrice, tatouage décoratif, dépigmentations, soins abrasifs mécaniques ou chimiques cutanés. Soins d hygiène et de beauté avec mise à disposition de Spas ; salons de beauté ; salons de coiffure ; service de manucure. Médecine et chirurgie esthétiques, chirurgie réparatrice. Classes de produits ou services : 3, 35, 44. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 PHINEXT, EURL, 85 av Edouard Vaillant, BOULOGNE- BILLANCOURT. : Jean-Philippe DUTREVE, 85 av Edouard Vaillant, BOULOGNE-BILLANCOURT. Classe N 16 : Articles de papeterie ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes. Classes de produits ou services : 16, 18, 25. Classe N 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; consultation en matière financière et bancaire ; analyse financière ; expertises fiscales et comptables ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ; gestion de patrimoine ; Classe N 41 : Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne (téléchargeables ou non) ; Classe N 42 : Conception de systemes informatiques ; consultation en matière d ordinateurs, de logiciels et de méthodologie de développement ; evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; veille technologique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture logicielle ; élaboration

61 BOPI 08/06 - VOL. II 55 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateur. Classes de produits ou services : 36, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 MASTERCARD INTERNATIONAL INCORPORATED, société organisée selon les lois de l Etat de Delaware (E.U.A.), 2000 Purchase Street, Purchase, NEW YORK , Etats-Unis d Amérique. : SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, PARIS CEDEX 17. paiement par des dispositifs sans fil ; services financiers à destination des services de vente au détail fournis par moyens de télécommunication en ligne, au travers de réseaux électroniques ; analyse et consultation financières. Classes de produits ou services : 9, 35, 36. Priorité : UNION EUROPEENNE, le 3 AOUT 2007, sous le N N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 ICOPAL SAS, société par actions simplifiée, 12 rue de la Renaissance, ANTONY CEDEX, N SIREN : : SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, PARIS CEDEX 17. Classe N 9 : Matériels informatiques et logiciels, tous pour faciliter et administrer les paiements, les opérations bancaires, les cartes de crédit, de débit, de paiement, les distributeurs automatiques de billets, de dépôts de valeur, les transferts électroniques de fonds, les paiements électroniques, les traitements et les transferts électroniques des données concernant les règlements de factures, les remboursements en espèces, l authentification des transactions, les services de cheminement, d autorisation et de règlement des transactions, la détection et le contrôle des fraudes, les services de recouvrement en cas de désastre et les services de codage. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales et services de conseils en affaire ; services de conseils en marketing ; recherche de marché ; services de conseils en matière de solutions de paiement, d opérations bancaires, de carte de crédit, de carte de débit, de carte de paiement et de distributeur automatique ; services de suivi, d analyse, de prévisions et de rapport sur le comportement d achat de détenteur de carte ; services de promotion des ventes des produits et services pour le compte de tiers au moyen de récompenses et d incitations à l achat par l utilisation de cartes de crédit, de débit et de paiement ; gestion de programmes de fidélité et de récompenses. Classe N 36 : Services financiers, à savoir services bancaires, services de carte de crédit, de débit, de cartes rechargeables et de cartes prépayées incorporant un dépôt de valeur, transactions électroniques de crédit et de débit, service de règlement de factures, service de remboursement en espèces, service de vérification et de paiement de chèques, services d accès à des dépôts bancaires et services de retrait par le biais de distributeurs automatiques de billets, services d autorisation et de règlement des transactions, service d apurement des transactions, services de gestion de trésorerie, règlements de fonds consolidés, gestion de litiges consolidés, services d information concernant les profils des clients et les données de dépôt, et services liés de détection des mouvements de fonds, des remboursements et des apurements de passifs, d échanges de titres et des points d accès, dans le domaine des cartes de paiement, services de traitement des paiements électroniques, services d authentification et de vérification des transactions, services d échange de valeurs, à savoir transactions et transmissions électroniques sécurisées d argent, par l intermédiaire de réseaux informatiques publics facilitant le commerce électronique, le transfert électronique de fonds ; services d informations financières, à savoir collecte de données et réalisation de rapports sur les cartes de crédit et de débit, services de gestion de registres financiers, services électroniques de transfert de fonds et d échange de devises, évaluation financière, services de gestion des risques pour le compte de tiers dans le domaine du crédit à la consommation ; services d informations financières par l intermédiaire d un réseau informatique global, services d informations financières par ordinateur au moyen d un réseau informatique sécurisé et services de conseil concernant tous les services précités ; services financiers à destination des services de vente au détail fournis par des moyens de télécommunication mobile, à savoir services de Produits ou services désignés : Produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux de construction non métalliques, revêtements d étanchéité à base de bitume ou synthétique, tous ces produits étant associés pour permettre la rétention d eau pour toiture. Classes de produits ou services : 17, 19. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Amélie Davin, 55 rue Jules Auffret, PANTIN. : Amélie Davin, 55 rue Jules Auffret, PANTIN. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Conseil en marketing stratégique, promotionnel et opérationnel, en communication, publicité. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration

62 56 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 35, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M., Société de droit Monégasque, le Patio Palace, 41, avenue Hector Otto, MONACO, MONACO. Classes de produits ou services : 16, 41. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 CRUISE CLUB, Société par actions simplifiée, 8 Bis rue Abel, PARIS, N SIREN : : BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, PARIS. : BREDEMA, 38, avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 3 : Produits de parfumerie. Huiles essentielles. Cosmétiques. Lotions pour les cheveux. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l hygiène intime. Substances diététiques à usage médical. Compléments alimentaires à usage médical. Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classes de produits ou services : 3, 5, 32. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. BORDEAUX DUBOIS Kellie, 13 rue des 3 conils, BORDEAUX. ESPRIT METIS, Association Loi 1901, 13 Rue des 3 Conils, BORDEAUX. : Kellie DUBOIS, 13 rue des 3 conils, BORDEAUX. Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publications de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires ; service de vente au détail de produits alimentaires ; relations publiques. Classe N 39 : Transport, transport de voyageurs, transport en bateau, informations en matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages, organisation de croisières, réservation pour les voyages, réservation de voyages en ligne ; location de véhicules, de bateaux ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme. Classes de produits ou services : 35, 39. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. TOULOUSE MALALANIRINA FIAVIA, Agissant pour le compte de la société MAISONS ECOBOIS en cours de formation, 209 AVENUE DE CASTRES, BATIMENT H, TOULOUSE. : MALALANIRINA FIAVIA, 209 AVENUE DE CASTRES, BATIMENT H, TOULOUSE. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Classe N 35 : Vente de maison bois en kit avec assistance ; Classe N 16 : journaux et magazine. Classe N 41 : publication de livres et de magazine. publication éléctronique de livres et de periodique en ligne. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; Construction de maison individuelle bois (ossature bois ou mixte) ;

63 BOPI 08/06 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 19, 35, 37, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 LA PHOTOFACTORY, SARL, 21 RUE DU RENARD, PARIS, N SIREN : : Nathalie FERA, 21 rue du renard, PARIS. Classe N 9 : Supports magnétiques et ou optiques et ou numériques pré-enregistrés de photos et ou images ; Classe N 16 : Catalogues ; photographies. Articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; revues ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Objets d art gravés ou lithographiés ; Classe N 9 : Supports magnétiques et ou optiques et ou numériques pré-enregistrés de photos et ou images ; Classe N 16 : Catalogues ; photographies. Articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; revues ; Albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Objets d art gravés ou lithographiés ; Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents et ou de photographies ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 40 : Service d encadrement de photographies et ou d oeuvres d art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure ; sérigraphie ; retouche de photographies ; recadrage et traitement de photographies ; Classe N 41 : Publication de livres ; service de photographies ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 40, 41. N National : Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents et ou de photographies ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 40 : Service d encadrement de photographies et ou d oeuvres d art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure ; sérigraphie ; retouche de photographies ; recadrage et traitement de photographies ; Classe N 41 : Publication de livres ; service de photographies ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 40, 41. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 IDENTEM, SARL, 26 Boulevard Poissonnière, PARIS, N SIREN : : IDENTEM, 26 Boulevard Poissonnière, PARIS. Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 LA PHOTOFACTORY, SARL, 21 RUE DU RENARD, PARIS, N SIREN : : Nathalie FERA, 21 rue du renard, PARIS. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41.

64 58 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Monsieur Xavier Marvaldi, 6, rue Rosa Bonheur, PARIS. : Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81, Avenue Raymond Poincaré, PARIS. enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique). Logiciel de navigation sur Internet. Classe N 12 : Véhicules ; appareuils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteur pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés. Classe N 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie. Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machine d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machine) ; buldozurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; asenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l industrie ; scie (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe N 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l enregistrement des sons ; appareils pour l enregistrement du son ; supports d enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d ordinateur Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisselliers ; vannerie. Boîtes en bois. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Classe N 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en ) ; cartes à jouer. Classe N 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons. Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles. Classe N 35 : Agence de publicité virtuelle aux fins de promouvoir des diffusions d annonces publicitaires sur les sites Internet. Publicité télévisée destinée aux sites Internet dont le nom de domaine. Location d espaces publicitaires sur les sites Internet dont le nom de domaine. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire en relation avec les sites Internet ; location de matériel publicitaire en relation avec les sites Internet ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, publicité télévisée, et publicité radiophonique en rapport avec les sites Internet. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Classe N 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque direct. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage) ; édifices (surgaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d ordinateurs. Entretien et réparation d horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

65 BOPI 08/06 - VOL. II 59 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 38 : Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d information contenues dans des centres serveurs vocaux. télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications en rapport avec les sites Internet Yoowalk. Hébergement de sites sur Internet. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Fourniture d accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) notamment adaptée aux sites Internet dont le nom de domaine comprend le terme Yoowalk. Fourniture d accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission de photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quels que soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Transmission d informations sur Internet, services de navigation sur Internet. Services de communication synchrone (chat) et asynchrone (forum, mails) sur le réseau Internet et de téléphone mobile. Fourniture d accès à un moteur de recherches. Service d hébergement informatique. Service d hébergement de sites Internet communautaires (blogs et assimilés). Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de cheveaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe N 41 : Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des bases de données informatiques. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de location d appareils pour l enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons, d images et d images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception et réalisation) d images virtuelles et interactives ; créations (conception et réalisation) d oeuvres et notamment d oeuvres virtuelles et interactives ; services de création (conception et réalisation) de contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables à partir d un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Classe N 42 : Exploitation de brevet ; gérance de droit d auteur ; location de distributeurs automatiques ; location d ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques. Services informatiques et logiciles de navigation sur Internet. Logiciel de service de recherches sur Internet, logiciel de communication synchrone et asynchrone. Articles informatiques de gestion de favoris sur Internet. Logiciel de création d amateur. Logiciel de création d objets virtuels. Classe N 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine. Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d horoscopes. Pompes funébres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Classes de produits ou services : 3, 7, 9, 12, 16, 18, 20, 25, 28, 30, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 45. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. BORDEAUX SCEA VIGNOBLES BORD, LOUPIAC, N SIREN : : SCEA VIGNOBLES BORD CLOS-JEAN, LOUPIAC. Classe N 33 : Vin de table de France. Vin tranquille ou pétillant rouge, rosé ou blanc. Classes de produits ou services : 33.

66 60 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 RAYNIER MARCHETTI SA, société anonyme, 89 boulevard Malesherbes, PARIS, N SIREN : : Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, PARIS. Description de la marque : CODES COULEURS EN CMJN DU LOGO : W BLEU : & BLEU FONCÉ : M GRIS : Classe N 36 : services d audits financiers, d études financières aux banques d investissement. Classe N 41 : formation. Classe N 42 : études de projets techniques. Classes de produits ou services : 36, 41, 42. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 Christophe Duveau-Villéger, Villa Saint-Joseph, 55 Avenue Franklin Roosevelt, LE CANNET. : Christophe Duveau-Villéger, Villa Saint-Joseph, 55 Avenue Franklin Roosevelt, LE CANNET. Classe N 41 : Éducation ; formation. Classe N 29 : Plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de fruits ; salades de fruits. Classe N 30 : Plats préparés à base de pâtes, riz et céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles. Classe N 41 : Planifications de réceptions (divertissements). Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de tentes ; location de salles de réception ; location de matériel de réception, à savoir location de couverts, verres, assiettes, plats de service, nappes, serviettes et nappages. Classes de produits ou services : 29, 30, 41, 43. Classes de produits ou services : 41. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 Patrice Montero, 2 place Ganay, AIX-EN-PROVENCE. : Patrice Montero, 2 place Ganay, AIX-EN-PROVENCE. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 WIRSEN & MALES, S.A.R.L, 59, RUE DU DOCTEUR DEBAT, GARCHES, N SIREN : : MALES SANDRINE, 59, RUE DU DOCTEUR DEBAT, GARCHES. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ;

67 BOPI 08/06 - VOL. II 61 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LILLE IMMOPRET, SARL, 2 route d Ypres, lieu dit Maison Rouge, HOYMILLE, N SIREN : : IMMOPRET, 2 route d Ypres, lieu dit Maison Rouge, HOYMILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Gérance de biens immobiliers ; Classe N 37 : Construction réhabilitation et gestion de logements sociaux. Classes de produits ou services : 36, 37. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 CREUSOT BERNARD, 27, 29 RUE VERRERIE, DIJON. HENNEBELLE LAURENT, 27, 29 RUE VERRERIE, DIJON. : CREUSOT BERNARD, 27-29, RUE VERRERIE, DIJON. Classe N 14 : * joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Affaires financières ; services de financement ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Classes de produits ou services : 36. N National : Dépôt du : 27 AOUT 2007 OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D HLM DE LA CORREZE, OFFICE PUBLIC DE L HABITAT, 9 AVENUE ALSACE LORRAINE, TULLE. : OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D HLM DE LA CORREZE, 9 AVENUE ALSACE LORRAINE, TULLE. Classe N 20 : * mobilier. Classe N 25 : * vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements cuir et imitation cuir, ceintures, foulards, cravates, chaussettes, sous-vêtements. Classe N 35 : * conseil en achat de joaillerie, bijouterie et horlogerie. Conseil en achat de mobilier. Classe N 41 : * éducation formation aux techniques d assistance et de conseil vestimentaires. Formation à la discipline du psylisme. Classe N 42 : * conception et conseil en conception de joaillerie, bijouterie et horlogerie service de stylisme. Service de conseil et de conception dans le domaine de l esthétique industrielle ; service de conseil en matière de stylisme. Classes de produits ou services : 14, 20, 25, 35, 41, 42. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 LE BIHAN Samuel, 8, avenue de la Republique, PARIS. : LE BIHAN Samuel, 8 avenue de la Republique, PARIS.

68 62 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 Classe N 30 : Boissons non alcoolisées à base de thé. Café. Classe N 32 : Boissons non alcoolisées énergétiques. Classes de produits ou services : 30, 32. SEM chateau d auvers (SEM), 0 rue de Léry, AUVERS SUR OISE. : SEM chateau d auvers, 0 rue de Léry, AUVERS SUR OISE. N National : Dépôt du : 30 AOUT 2007 Ge Fei XU, 15 Rue Leon Jost, PARIS. : Ge Fei XU, 15 Rue Leon Jost, PARIS. Description de la marque : Banque de la Culture (en Francais) Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation d un festival à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Classes de produits ou services : 41. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. RENNES Nathalie GRILLERES, Roz An Tremen, Route de la Torche, PLOMEUR. : Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; pièces d ameublement ; armoires ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; canapés ; chaises ; tables ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres (meubles) ; coffrets (meubles). Classe N 24 : Tissus ; tricots (tissus) ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; tissus d ameublement ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; housses pour coussins ; couvres-lits ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; tentures murales en matières textiles. Classe N 42 : Architecture ; architecture d intérieure ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 20, 24, 42. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LYON KADRIYAGE, SARL, 14 QUAI PIERRE SCIZE, LYON, N SIREN : : KADRIYAGE, 14 QUAI PIERRE SCIZE, LYON, France.

69 BOPI 08/06 - VOL. II 63 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 17, 18, 20. N National : Marque déposée en couleurs. Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 17, 18, 20. Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 Monsieur Inoue Jun, 45, rue Scheffer, PARIS. : Monsieur Jun INOUE, Cézar s, s.a.r.l, 45, rue Scheffer, PARIS. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LYON KADRIYAGE, SARL, 14 QUAI PIERRE SCIZE, LYON, N SIREN : : KADRIYAGE, 14 QUAI PIERRE SCIZE, LYON, France. Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau ; machine à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; boîtes en cartons ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d écriture ; objet d art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la coutures ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poches en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en celluloses (à jeter) ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autre revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classes de produits ou services : 16, 20, 27.

70 64 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 LOWE STRATEUS, Société par actions simplifiée de droit français, 80, rue Taitbout, PARIS, N SIREN : : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 Xavier Lepine, agissant au nom et pour le compte de la société PERCEVA en formation, 164 rue de Rivoli, PARIS. : BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, PARIS. Classe N 9 : Bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo, supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), appareils d enseignement, programmes d ordinateurs, CD Rom, simulateur de conduite et de pilotage de véhicules, ordinateurs de bord pour véhicules, tous ces produits étant destinés à la sécurité routière. Classe N 12 : Appareils de locomotion par terre, air, eau ; véhicules, ceintures de sécurité. Classe N 16 : Journaux, prospectus, affiches, catalogues, livres, revues, calendriers, brochures, magazines, manuels, produits de l imprimerie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), clichés, photographies, tous ces produits ayant trait à la sécurité routière ; instruments d écriture. Classe N 25 : Vêtements (à l exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, et des vêtements de poupée). Classe N 39 : Transport ; information en matière de transport. Classe N 41 : Enseignement et formation de la conduite de véhicules, d automobiles. Organisation de stages de formation. Production de films et de films sur bandes vidéo en relation avec l enseignement de la conduite de véhicules. Organisation et conduite de conférences, colloques en matière de prévention, sécurité et formation sur la conduite de véhicules et la prévention routière. Information en matière de sécurité routière. Publication de livres, de revues en matière de sécurité routière et de formation à la conduite de véhicules. Edition et publication (à l exception de la publication de textes publicitaires) notamment dans le domaine de la sécurité des personnes, de la circulation et de la sécurité routière. Organisation de concours (éducation). Attribution et remise de prix à buts éducatifs ou culturels. Classe N 45 : Consultation en matière de sécurité. Services de prévention des risques en matière de sécurité routière à savoir conseils de sécurité aux conducteurs. Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 25, 39, 41, 45. Classe N 35 : Aide et assistance à la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d organisation et de gestion d entreprises et du personnel ; informations d affaires ; estimation en affaires commerciales, investigations pour affaires, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes ; vérification de comptes, recueil de données dans un fichier central, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ; prévisions économiques, identification de questions et enjeux commerciaux, mise en place de contacts commerciaux et d affaires, notamment par Internet. Renseignements d affaires ; reproduction et diffusion de matériel publicitaire (lettres d informations en matière financière, bancaire et d assurances), services d information en matière financière, bancaire et d assurances par la diffusion de lettres d informations. Expertises en productivité dans le domaine de la gestion d entreprise ; gestion de projets de technologie de l information d un point de vue organisationnel ; services de coordination et de réalisation de transactions commerciales à savoir mise en relation commerciale dans le cadre de transactions commerciales également dans le domaine du commerce électronique. Représentation des intérêts économiques de tiers auprès de décideurs dans le domaine politique ou d autres responsables. Estimation de valeurs dans le cadre d activités commerciales. Etudes et recherches de marché. Publicité, reproduction de documents, publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (dépliants publicitaires, brochures, supports imprimés, échantillons) ; gestion de bases de données, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité télévisée ; diffusion de statistiques et textes publicitaires ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d affichage publicitaire ; planification et conception de démarches publicitaires ; présentation publicitaire et commerciale d entreprises sur Internet et sur d autres médias ; publicité radiophonique ; recueil et composition (rédaction) d articles de presse à but publicitaire sur des thèmes particuliers ; parrainage sous forme d opérations publicitaires ; services de télémarketing ; services de conseils commerciaux auprès de consommateurs ; promotion des ventes (pour le compte de tiers) ; location de temps publicitaires, location d espaces publicitaires. Travaux de bureau. Classe N 36 : Affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires. Consultations en matière financière, parrainage et mécénat financier. Prise de participation financière dans des entreprises et des sociétés commerciales, information en matière financière ; investissement de capitaux ; analyse financière, constitution de capitaux, de fonds. Services de financement, opérations financières et de prêt, transactions financières ; ingénierie financière ; services de conseils financiers en matière de transmission, fusion et acquisition d entreprises ; recherches, sélection, études et conseils en matière d investissements ; activités d investissement en tous genres, investissement de capitaux ; estimations financières ; évaluations, analyses financières ; affacturage, affaires financières et monétaires ; constitution, placement et gestion de fonds, gestion de fonds communs de placement. Services financiers, création de produits financiers pour des tiers (notamment banques, institutions financières) et courtage de produits financiers ; gestion de portefeuille ; courtage en bourse ; gestion d actifs ; dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortune ; épargne ; actuariat. Crédit, crédit-bail, cautions ; recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, OPCVM (organismes de placement collectif en valeurs mobilières), SICAV (sociétés d investissements à capital variable) ; banques, dépôts de valeurs ; opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage, services de cartes de débits et de cartes de crédits ; assurance crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; services de paiement ; services de

71 BOPI 08/06 - VOL. II 65 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée coordination financière et conseils en matière de prêts ; courtage en matière de prêts ; préparations (rédaction) d actes financiers ; services rendus par des sociétés d investissement ; dépôt de valeurs ; services rendus par des sociétés financières. Affaires immobilières (vente et location de fonds de commerce et d immeubles) ; estimations et gérance de biens immobiliers et d immeubles ; expertise immobilière ; courtage de biens immeubles bâtis et non bâtis ; exploitation et mise en valeur des bâtiments et des terrains à savoir gérance de biens immobiliers (bâtiments et terrains), courtage en biens immobiliers (bâtiments et terrains), estimation de biens immobiliers (bâtiments et terrains) ; affermage de biens immobiliers, lotissement des bâtiments et des terrains. Assurances ; conseil en assurance ; affacturage ; réassurances, courtage en matière d assurances ; assurance de groupe ; agences d évaluation de la solvabilité d entreprises et de personnel privées, consultation en matière d assurances ; informations en matière d assurances ; services d intermédiaires en matière d assurances ; administration et organisation de contrats d assurance pour les filiales, conclusion de contrats bancaires, d assurance et immobiliers. Classes de produits ou services : 35, 36. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 Xavier Lepine, agissant au nom et pour le compte de la société PERCEVA en formation, 164 rue de Rivoli, PARIS. : BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, PARIS. Classe N 35 : Aide et assistance à la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d organisation et de gestion d entreprises et du personnel ; informations d affaires ; estimation en affaires commerciales, investigations pour affaires, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes, recueil de données dans un fichier central, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ; prévisions économiques, identification de questions et enjeux commerciaux, mise en place de contacts commerciaux et d affaires, notamment par Internet. Renseignements d affaires ; reproduction et diffusion de matériel publicitaire (lettres d informations en matière financière, bancaire et d assurances), services d information en matière financière, bancaire et d assurances par la diffusion de lettres d informations. Expertises en productivité dans le domaine de la gestion d entreprise ; gestion de projets de technologie de l information d un point de vue organisationnel ; services de coordination et de réalisation de transactions commerciales à savoir mise en relation commerciale dans le cadre de transactions commerciales également dans le domaine du commerce électronique. Représentation des intérêts économiques de tiers auprès de décideurs dans le domaine politique ou d autres responsables. Estimation de valeurs dans le cadre d activités commerciales. Etudes et recherches de marché. Publicité, reproduction de documents, publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (dépliants publicitaires, brochures, supports imprimés, échantillons) ; gestion de bases de données, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité télévisée ; diffusion de statistiques et textes publicitaires ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d affichage publicitaire ; planification et conception de démarches publicitaires ; présentation publicitaire et commerciale d entreprises sur Internet et sur d autres médias ; publicité radiophonique ; recueil et composition (rédaction) d articles de presse à but publicitaire sur des thèmes particuliers ; parrainage sous forme d opérations publicitaires ; services de télémarketing ; services de conseils commerciaux auprès de consommateurs ; promotion des ventes (pour le compte de tiers) ; location de temps publicitaires, location d espaces publicitaires. Travaux de bureau. Classe N 36 : Affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires. Consultations en matière financière, parrainage et mécénat financier. Prise de participation financière dans des entreprises et des sociétés commerciales, information en matière financière ; investissement de capitaux ; analyse financière, constitution de capitaux, de fonds. Services de financement, opérations financières et de prêt, transactions financières ; ingénierie financière ; services de conseils financiers en matière de transmission, fusion et acquisition d entreprises ; recherches, sélection, études et conseils en matière d investissements ; activités d investissement en tous genres, investissement de capitaux ; estimations financières ; évaluations, analyses financières ; affacturage, affaires financières et monétaires ; constitution, placement et gestion de fonds, gestion de fonds communs de placement. Services financiers, création de produits financiers pour des tiers (notamment banques, institutions financières) et courtage de produits financiers ; gestion de portefeuille ; courtage en bourse ; gestion d actifs ; dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortune ; épargne ; actuariat. Crédit, crédit-bail, cautions ; recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, OPCVM (organismes de placement collectif en valeurs mobilières), SICAV (sociétés d investissements à capital variable) ; banques, dépôts de valeurs ; opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage, services de cartes de débits et de cartes de crédits ; assurance crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; services de paiement ; services de coordination financière et conseils en matière de prêts ; courtage en matière de prêts ; préparations (rédaction) d actes financiers ; services rendus par des sociétés d investissement ; dépôt de valeurs ; services rendus par des sociétés financières. Affaires immobilières (vente et location de fonds de commerce et d immeubles) ; estimations et gérance de biens immobiliers et d immeubles ; expertise immobilière ; courtage de biens immeubles bâtis et non bâtis ; exploitation et mise en valeur des bâtiments et des terrains à savoir gérance de biens immobiliers (bâtiments et terrains), courtage en biens immobiliers (bâtiments et terrains), estimation de biens immobiliers (bâtiments et terrains) ; affermage de biens immobiliers, lotissement des bâtiments et des terrains. Assurances ; conseil en assurance ; affacturage ; réassurances, courtage en matière d assurances ; assurance de groupe ; agences d évaluation de la solvabilité d entreprises et de personnel privées, consultation en matière d assurances ; informations en matière d assurances ; services d intermédiaires en matière d assurances ; administration et organisation de contrats d assurance pour les filiales, conclusion de contrats bancaires, d assurance et immobiliers. Classes de produits ou services : 35, 36. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 laurent vannucci, 50 Rue president wilson, LEVALLOIS PERRET. : laurent vannucci, 50 Rue president wilson, LEVALLOIS PERRET.

72 66 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,

73 BOPI 08/06 - VOL. II 67 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation

74 68 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de

75 BOPI 08/06 - VOL. II 69 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de

76 70 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons

77 BOPI 08/06 - VOL. II 71 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestres ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.

78 72 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services

79 BOPI 08/06 - VOL. II 73 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de

80 74 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de

81 BOPI 08/06 - VOL. II 75 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou

82 76 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de

83 BOPI 08/06 - VOL. II 77 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de

84 78 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement.

85 BOPI 08/06 - VOL. II 79 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par

86 80 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisation de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par

87 BOPI 08/06 - VOL. II 81 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès

88 82 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme, 1, Quai de grenelle, PARIS, N SIREN : : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique, 1, Quai de grenelle, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour l écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l environnement. Classe N 35 : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires, réservations d espaces publicitaires, organisation d expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l environnement ; publicité en matière de protection de l environnement. Diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l environnement ; organisation d exposition dans le domaine de l environnement. Création d événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l environnement. Information en matière de protection de l environnement. Classe N 38 : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d images, de messages, d informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d images assistée par ordinateur ; services de fournitures d accès à des réseaux de télécommunication par codes d accès téléinformatique ; services de transmission d informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie

89 BOPI 08/06 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée téléinformatique permettant d obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d informations) dans le domaine de l environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l environnement. Classe N 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d enregistrement de sons, de données et d images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, enregistrements de tous supports (services de studio d enregistrements), enregistrement de tous supports d images (filmage), plus généralement tous services d éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d oeuvres musicales, d oeuvres audiovisuelles et d œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d enregistrement ; représentations théâtrales, services d orchestre ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l environnement. Services d organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l environnement. Classe N 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d environnement ; consultation sur la protection de l environnement. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 COMPASS GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 200 avenue de Paris, CHÂTILLON, N SIREN : : INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. Classe N 16 : Papier et carton brut, cartonnages ; produits de l imprimerie, imprimés ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; catalogues, catalogues de jouets, serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d emballage ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), brochures, affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographies, bandes en papier ou cartes pour l enregistrement des programmes d ordinateurs ; matériel d enseignement sous forme de jeux (livres) ; journaux, livres et livrets ; livres pour enfants ; marques pour livres, reliures ; articles pour reliures ; papeterie ; crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs, sachets films et feuilles ; caractères d imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu ; ouvrages thématiques, encyclopédies. Classe N 35 : Aide a la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d affaires. Services rendus par un franchiseur, a savoir aide dans l exploitation ou dans la direction d une entreprise commerciale dans les domaines de la restauration ; regroupement pour le compte de tiers de produits de viande, poisson, volaille et gibier, d extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (à l exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots. Classes de produits ou services : 16, 35, 43. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 Olivier STEVEN, 7, Allée de la Doucerie, L ETANG LA VILLE. : Olivier STEVEN, 7, Allée de la Doucerie, L ETANG LA VILLE. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.

90 84 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 CELLOPLAST, SAS, 13 Route de Préaux, BALLEE, N SIREN : : CELLOPLAST, SAS, 13 Route de Préaux, BALLEE. Classe N 17 : Film en matières plastiques pour la couverture de tunnel d élevage. Classe N 22 : Bâche pour la couverture de tunnel d élevage. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Se lit et s écrit L ARBRE JAUNE THE YELLOW TREE Classe N 9 : Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), supports magnétiques ou optiques d informations. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, articles de papeterie, matériel pour artistes, papier, carton, affiches, album, livres, journaux, prospectus, calendriers, brochures, instruments d écriture, sacs pour l emballage en papier ou en matière plastique. Classe N 20 : Meubles, étagères, fauteuils, boîtes en bois ou en matière plastique, produits du bois, à savoir : tables, chaises, cadres, bancs. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, foulards, chaussettes, sous-vêtements, veste, pull, vêtements d enfants. Classe N 28 : Jeux, jouets, jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, skis. Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités culturelles. Information en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de onférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 25, 28, 41. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 CELLOPLAST, SAS, 13 Route de Préaux, BALLEE, N SIREN : : CELLOPLAST, SAS, 13 Route de Préaux, BALLEE. Classes de produits ou services : 17, 22. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 TEVA CLASSICS, Société par actions simplifiée, 1 Cours du Triangle, Le Palatin 1, PARIS LA DEFENSE CEDEX, N SIREN : : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS. Classe N 1 : Gaz propulseurs pour aérosols. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; gaz à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine, et notamment le traitement de l asthme. Classe N 10 : Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, vétérinaires ; appareils de contrôle et de dépistage de l asthme ; appareils destinés à la projection d aérosols à usage médical ; inhalateurs ; insufflateurs ; vaporisateurs à usage médical. Classe N 41 : Services de formation du patient asthmatique. Classe N 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; location d appareils et instruments médicaux, et notamment d appareils de contrôle et de dépistage de l asthme ; services de santé ; service de contrôle et de dépistage de l asthme, notamment en pharmacie ; services d information, de suivi du patient asthmatique. Classes de produits ou services : 1, 5, 10, 41, 44. Classe N 6 : Ecran de bardage (construction métallique). Classe N 22 : Brise-vent pour bâtiments agricoles (bâche). Classes de produits ou services : 6, 22.

91 BOPI 08/06 - VOL. II 85 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 TEVA CLASSICS, Société par actions simplifiée, 1 Cours du Triangle, Le Palatin 1, PARIS LA DEFENSE CEDEX, N SIREN : : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS. Classe N 1 : Gaz propulseurs pour aérosols. Classes de produits ou services : 1, 5, 10, 41, 44. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 ACSENS, SARL, Parc d activités Actilonne, Allée Titouan Lamazou, BP 78, OLONNE SUR MER, N SIREN : : ACSENS, Parc d activités Actilonne, Allée Titouan Lamazou, BP 78, OLONNE SUR MER. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; gaz à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine, et notamment le traitement de l asthme. Classe N 10 : Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, vétérinaires ; appareils de contrôle et de dépistage de l asthme ; appareils destinés à la projection d aérosols à usage médical ; inhalateurs ; insufflateurs ; vaporisateurs à usage médical. Classe N 41 : Services de formation du patient asthmatique. Classe N 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; location d appareils et instruments médicaux, et notamment d appareils de contrôle et de dépistage de l asthme ; services de santé ; service de contrôle et de dépistage de l asthme, notamment en pharmacie ; services d information, de suivi du patient asthmatique. Classes de produits ou services : 1, 5, 10, 41, 44. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 TEVA CLASSICS, Société par actions simplifiée, 1 Cours du Triangle, Le Palatin 1, PARIS LA DEFENSE CEDEX, N SIREN : : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Services hôteliers ; Service à destination des professionnels du tourisme et des loisirs concernant l optimisation de l accueil des personnes handicapées et exprimant des besoin d accessibilité. Ce service comprend un diagnostic du cadre bâti, un travail de préconisation en travaux, en aménagement, et en équipement, ainsi que des formations du personnel à l accueil adapté. Classes de produits ou services : 41, 42, 43. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 DONZE STEPHANE, 1 CHATEAU MARTINAT, LANSAC. : MR DONZE STEPHANE, 1 CHATEAU MARTINAT, LANSAC. Classe N 1 : Gaz propulseurs pour aérosols. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; gaz à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine, et notamment le traitement de l asthme. Classe N 10 : Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, vétérinaires ; appareils de contrôle et de dépistage de l asthme ; appareils destinés à la projection d aérosols à usage médical ; inhalateurs ; insufflateurs ; vaporisateurs à usage médical. Classe N 41 : Services de formation du patient asthmatique. Classe N 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; location d appareils et instruments médicaux, et notamment d appareils de contrôle et de dépistage de l asthme ; services de santé ; service de contrôle et de dépistage de l asthme, notamment en pharmacie ; services d information, de suivi du patient asthmatique. Classe N 20 : Meubles, fauteuils, sièges. Classe N 33 : Vins, spiritueux. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales. Classes de produits ou services : 20, 33, 35.

92 86 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 N.F.I.-NOFRAG, société par actions simplifiée, Belle Plaine, LES ABYMES, N SIREN : : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. Classe N 16 : produits de l imprimerie ; articles de reliure. Classe N 21 : ustensiles et recipient non électriques pour le ménage ou la cuisine. Classe N 25 : vêtements, chaussures chapellerie, chemises. Classes de produits ou services : 8, 9, 11, 16, 21, 25. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 Classe N 35 : Import-export. Classe N 37 : Construction, réparation, réaménagement et réhabilitation d édifices permanents, de bâtiments, exécution de tous travaux publics, exécution de tous travaux privés dans le domaine du bâtiment. Classe N 42 : Etude technique de tous travaux publics et privés. SAS SANTOLINE, Société par Actions Simplifiée, 157 boulevard Haussmann, PARIS, N SIREN : : LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS. Classes de produits ou services : 35, 37, 42. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007 EURL VIHAN, Rue de STANGVIHAN, QUIMPER, CAPITAL : 1000 Euro. : MENTHEOUR Valérie, EURL VIHAN, Rue de STANGVIHAN, QUIMPER, CAPITAL : 1000 Euro. Classe N 39 : Organisation de voyages et d excursions ; visites touristiques ; réservations de places pour le transport de personnes ; transport de personnes ; transports de voyageurs ; information en matière de transport de personnes ; agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) ; réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage. Classe N 41 : Education et divertissement ; enseignement des sports ; activités sportives et culturelles ; services de club (divertissement) ; réservations de places de spectacle ; services de camps de vacances (divertissement) ; stages de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d équipements pour le sport (à l exception des véhicules) ; publication de journaux, de revues, de brochures et de périodiques ; publication électronique de journaux, de revues, de brochures et de périodiques en ligne ; représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives. Classe N 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers, réservations de chambres d hôtels, réservations de logements temporaires, agences de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; restauration (repas), réservations d hôtels, maisons de vacances, services de camps de vacances (hébergement), services de direction (exploitation) d hôtels et de restaurants ; pensions, réservation de pensions ; crèches d enfants ; services de garderie d enfants. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 DEMONIAK, Société à responsabilité limitée, 96 rue du Faubourg Poissonnière, PARIS, N SIREN : rue Milton, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 8 : outils et instruments à mains entrainés manuellement. Classe N 9 : appareils et instrument scientifiques. Classe N 11 : appareils d éclairages de chauffage. Classe N 39 : Organisation de séjours, conférences, colloques, congrès, expositions à but culturel ou éducatif, notamment pour les jeunes, ayant en particulier une composante scientifique, technique, culturelle, pédagogique, ou ludo-éducative (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions). Organisation

93 BOPI 08/06 - VOL. II 87 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée et réalisation de déplacement et de voyages en particuliers pour des voyages sportifs, de loisir, de tourisme et culturels. Organisation d excursions. Agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions), agences de voyage, organisations de voyages, visites touristiques, accompagnement de voyageurs, notamment de jeunes. Transports. Information en matière de transport. Réservation de places de voyage. Classe N 41 : Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles, pédagogiques ou ludo-éducatives. Stages de formation scientifique, technique, culturelle, pédagogique ou ludo-éducative. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de conférences, forums, colloques, manifestations culturelles, séminaires, salons ou expositions professionnelles (à buts culturels ou éducatifs). Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, d épreuves sportives, de campagne d information et de manifestations professionnelles ou non (à buts culturels ou éducatifs). Camps de vacances et de sports (divertissement). Services de clubs (divertissement ou éducation). Classes de produits ou services : 39, 41. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LILLE PHILDAR, S.A., 15, Avenue des Paraboles, BP 619, ROUBAIX CEDEX 1, N SIREN : : Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue des Paraboles, B.P. 619, ROUBAIX Cedex 1. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; Corbeilles et collecteurs pour le tri sélectif ; Classe N 39 : Service de collecte de documents confidentiels. Classe N 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Service de destruction de documents confidentiels. Classes de produits ou services : 16, 21, 39, 40. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 Michel VINCENT, Agissant pour le compte de la société BIOG en cours de formation, 13 rue Beudant, PARIS. : Michel VINCENT, 13 rue Beudant, PARIS. Classe N 23 : Fils à usage textile, et notamment fils de lin, de laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, à usage textile, fils de laine angora. Classe N 24 : Tissus à usage textile, et notamment tissus d ameublement, linge de bain (à l exception de l habillement), linge pour la literie, linge de maison (à l exception du linge de table en papier), tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche (en matières textiles), tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffes), tissus en fibre de verre à usage textile ; crépon ; canevas pour la tapisserie ou la broderie. Classe N 25 : Vêtements (habillement) et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, manteaux, ceintures, foulards, écharpes, gants d habillement, chaussettes, bas, collants, sousvêtements, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons ; chapellerie. Classes de produits ou services : 23, 24, 25. N National : Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Guide d achat des produits alimentaires (produits d imprimerie). Classe N 35 : Analyse commerciale comparative des étiquettes alimentaires. Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Analyse technique et scientifique des ingrédients composants un aliment. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 GREENOFFICE, SARL, 13 Rue Beudant, PARIS. : GREENOFFICE, 13 Rue Beudant, PARIS.

94 88 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. GRENOBLE CHRISTIAN KOWALSKI, 10, RUE ANDRÉ BRUN, CLUSES. : CHRISTIAN KOWALSKI, 10, RUE ANDRÉ BRUN, CLUSES. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Enora Technologies, SAS, 37 rue louise weiss, PARIS, N SIREN : : Enora Technologies, 37 rue louise weiss, PARIS. Classe N 7 : Supports de skis et de snowboards (parties de machines) et dispositifs mécaniques de serrage, machines de sports électriques, machines d entretien et de réparation en particuliers concernant le ski. Machines pour rectifier les faces latérales, machines à farter, machines de traitement du fart, également chauffables. Classe N 18 : Bagages, malles et valises, sacs de voyage et de sport, sacs à dos ; sacs de ski et valises de service. Classe N 28 : Produit pour lubrifier et cirer les skis, et autres engins de glisse sur neige, terre, air et eau. Afin de faciliter et améliorer la glisse. Classes de produits ou services : 7, 18, 28. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. RENNES SARL PLASTIC FORCE, Parc d activité du bois de Soeuvres, 2 rue de la clairière, VERN SUR SEICHE, N SIREN : : DUVAL FREDERIC, 39 boulevard de la liberté, RENNES. Classe N 38 : Services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Programme informatique conçu pour faciliter le développement dapplications multi-support (Web, client serveur, mobile) de gestion de contenu. Classes de produits ou services : 38, 42. N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007 METZ TECHNOPOLE, Société Anonyme, 4 rue Marconi, METZ, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Matières plastiques pour l emballage, à savoir : films et feuilles ; sacs et sachets en matières plastiques pour l emballage. Classe N 17 : Matières d emballage (rembourrage)en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole. Classe N 20 : Recipients d emballage en matieres plastiques. Classe N 42 : Conception d emballages en plastique et composants en plastique pour moyens de transport et machines et conseils dans ce domaine ; expertise et conseil techniques rendus par des ingénieurs dans le domaine de la production d objets en plastiques ; expertise et conseil techniques rendus par des ingénieurs dans le domaine de l utilisation et de la confection de récipients et d emballages en plastique ou autres matières et en rapport avec les techniques et les machines concernées. Classes de produits ou services : 16, 17, 20, 42. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Programmes d ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, ordinateurs, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d enseignement et nautiques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques, supports de programmes d ordinateurs ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l information.

95 BOPI 08/06 - VOL. II 89 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie, photographies, papeterie, publications, périodiques, prospectus ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie, clichés. Classe N 35 : Services liés à une activité de publicité, à savoir : services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; services liés à une activité de gestion d un technopole, à savoir : gestion administrative d un technopole ; travaux de bureau. Classe N 36 : Services de finances et d assurances. Classe N 38 : Services de communication par Internet. Télécommunications, services d appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques). N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 CABINET MEDICO-CHIRURGICAL DE L OUEST LYONNAIS, 29 avenue des Sources, LYON. Stéphanie BOUGEARD, CABINET MEDICO-CHIRURGICAL DE L OUEST LYONNAIS, 29 avenue des Sources, LYON. : RENAUD BOUGEARD, CABINET MEDICO-CHIRURGICAL DE L OUEST LYONNAIS, 29 avenue des Sources, LYON. Classe N 41 : Services d enseignement et de formation ; services d édition ; services d éducation et de divertissement. Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs ; services de conception, maintenance et installation de programmes d ordinateurs ; services de reconstitution de bases de données. Classe N 43 : Services de restauration, café-restaurants, cafétérias ; services de restauration rapide ; restaurants libreservice ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 43. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2007 Stanislas Berrou, 78 avenue du Général Billotte, CRETEIL. Classe N 44 : Services médicaux. Classes de produits ou services : 44. N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LILLE NOVASTEP, Société Anonyme, 10 Rue de Chalon sur Saone, STRASBOURG. : KOB NV, 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique. Murielle Khamouguinoff, 78 avenue du Général Billotte, CRETEIL. : Stanislas Berrou, 78 avenue du Général Billotte, CRETEIL. Marque déposée en couleurs. Classe N 19 : Panneau de sol pour la construction non métalliques. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour vente au détail ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications par terminaux d ordinateur ; services de télécommunications permettant la mise à disposition de recettes de cuisines, d informations culinaires et la vente en ligne de produits alimentaires ; organisation de forums de discussion par réseau Internet. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Services de restauration (restaurant, bar, bar à vin, traiteur). Classes de produits ou services : 35, 38, 43. Classes de produits ou services : 19. N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 NOVASTEP, Société Anonyme, 10 Rue de Chalon sur Saone, STRASBOURG. : KOB NV, 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique. Classe N 19 : Panneau de sol pour la construction non métallique. Classes de produits ou services : 19.

96 90 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 1 rue Thomas Edison, CRETEIL, N SIREN : rue Milton, PARIS. N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. LILLE Coustenoble Bertrand, 330 ferme des mottes, MARQUILLIES, N SIREN : : Coustenoble Bertrand, 330 ferme des mottes, MARQUILLIES. Classe N 35 : Services de vente de marchandises en magasins à savoir vente de produits chimiques, de peintures, de produits nettoyants, d huile et de graisse industrielle, de matériaux de constructions (métalliques et non métalliques), d outils et de machines, de lampes et d éclairage, de divertissement (feux d artifice, instruments de musique ), de joaillerie, d articles de mercerie, vestimentaires (vêtements et chaussures) et de maroquinerie, de papeterie, de produits alimentaires, d articles de sports, d arts de la table, de linge de maison et de mobilier, de produits d hygiène, de produits cosmétiques et de produits pharmaceutiques. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de marchandises à savoir de produits chimiques, de peintures, de produits nettoyants, d huile et de graisse industrielle, de matériaux de constructions (métalliques et non métalliques), d outils et de machines, de lampes et d éclairage, de divertissement (feux d artifice, instruments de musique ), de joaillerie, d articles de mercerie, vestimentaires (vêtements et chaussures) et de maroquinerie, de papeterie, de produits alimentaires, d articles de sports, d arts de la table, de linge de maison et de mobilier, de produits d hygiène, de produits cosmétiques et de produits pharmaceutiques. Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion d annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés, sondages d opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de la publicité. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires, de produits vestimentaires et de produits pour le nettoyage. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Classe N 38 : Télécommunications. Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes et/ou la consultation de catalogues en ligne ainsi que le paiement en ligne. Transmission d images, de sons, d informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et réception de données, de signaux et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; services de transmission d informations par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques, transmissions d informations par téléscripteur, transmission de messages, d images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d aide à l exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques. Classes de produits ou services : 35, 38. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élabores a la ferme a partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Limonades, sodas. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 31, 32, 41. N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. BORDEAUX Jacqueline FOUCAULT, Le Bourg, CALVIAC EN PERIGORD. : Jacqueline FOUCAULT, Le Bourg, CALVIAC EN PERIGORD. Marque déposée en couleurs. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; Constructions transportables non métalliques. Constructions finies en bois : charpentes, maisons bois, chalets, habitats légers de loisirs, garages, abris de jardin, barrières, caillebotis, balcons en bois. Constructions en bois, vendues prètes à monter ;

97 BOPI 08/06 - VOL. II 91 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions, réparations, rénovations de bâtiments en bois construction de bâtiments en bois, de charpentes en bois, d ossatures bois. Travaux de couverture. Pose de fenêtres. Travaux d aménagement intérieur de bâtiments. Aménagement de parcs sportifs et d agrément ; Classe N 40 : Informations en matière de traitement de matériaux. Traitement de matériaux. Traitements insecticides, fongicides, imperméabilisation du bois. Travaux de revêtements du bois. Classes de produits ou services : 19, 37, 40. N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. MARSEILLE GRAND SUD DIFFUSION, SARL, IMMEUBLE GRAND ECRAN, Avenue André Roussin, MARSEILLE, N SIREN : : GRAND SUD DIFFUSION, IMMEUBLE GRAND ECRAN, avenue André Roussin, MARSEILLE. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 11, 14, 16, 20, 21, 25, 28. N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. MARSEILLE GRAND SUD DIFFUSION, SARL, Immeuble Grand Ecran, Avenue André Roussin, MARSEILLE, N SIREN : : GRAND SUD DIFFUSION, Immeuble Grand Ecran, Avenue André Roussin, MARSEILLE. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;

98 92 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classes de produits ou services : 29, 30, 43. N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 Procom International, SARL, 345 Av de mr Teste Le Cathare, bat A, MONTPELLIER. : Procom International, 345 Av de mr Teste Le Cathare, bat A, MONTPELLIER. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 11, 14, 16, 20, 21, 25, 28. N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 à : I.N.P.I. RENNES SARL chauvel G, sarl, 74 rue de rennes, CESSON SEVIGNE, N SIREN : : gaëtan chauvel, 74 rue de rennes, CESSON SEVIGNE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : LA FIESTA Champ fruit Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boisson gazeuse non alcoolique à base de pomme ou raisin. Classes de produits ou services : 32. N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 Cloran Family Office, SAS, 15 bis rue de Marignan, PARIS, N SIREN : Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Tous ces produits et services étant fabriqués ou fournis par un artisan. : Cloran Family Office, 15 bis rue de Marignan, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de

99 BOPI 08/06 - VOL. II 93 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 16, 35, 42, 43. N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 Vincent CORRU, 224 rue du Faubourg St Antoine, PARIS. : Vincent CORRU, 224 rue du Faubourg St Antoine, PARIS. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ARDECHE, ASSOCIATION Loi 1901, 4 cours du Palais, PRIVAS, N SIREN : : COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ARDECHE, 4 cours du Palais, PRIVAS. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web). Classes de produits ou services : 38, 41, 42. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 Vincent CORRU, 224 rue du Faubourg St Antoine, PARIS. : Vincent CORRU, 224 rue du Faubourg St Antoine, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d espaces publicitaires ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

100 94 BOPI 08/06 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 39 : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites Web. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 42. N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 ROLAND MARMILLOT, 2 AVENUE DE L ARROUSAIRE, AVIGNON. Classe N 11 : Lampes pour véhicules, ampoules, climatiseurs pour véhicules, feux rotatifs, régulateurs électriques pour la climatisation. Classe N 12 : Equipements pour véhicules automobiles, à savoir : balais d essuie-glace, lave-glace, garniture de freins, plaquettes de freins, disques, avertisseurs sonores pour véhicules, courroies de transmission pour véhicules, pompes lave-glace pour véhicules, pompes à essence pour véhicules, pompes à eau pour véhicules, galets tendeurs de courroies pour véhicules, éléments de circuits hydrauliques pour véhicules, kits d embrayage pour véhicules, freins et installation de freinage pour véhicules. Classes de produits ou services : 9, 11, 12. N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 I B U, Société anonyme, 130 rue du Lt Petit Le Roy, CHEVILLY LARUE, N SIREN : : CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, PARIS. : ROLAND MARMILLOT, 2 AVENUE DE L ARROUSAIRE, AVIGNON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, reproduction de documents ; Classe N 41 : Rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. ; Classe N 45 : Services juridiques rendus par des avocats : services de contentieux enregistrement de noms de domaine, conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 41, 45. N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 Classe N 7 : Machines-outils ; machines pour l industrie agroalimentaire ; moteurs (a l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (a l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnes manuellement ; couveuses pour les oeufs. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir. Classes de produits ou services : 7, 30. N National : Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007 Michel Durand-Roger, 1 mas versadou, route des Iscles, SAINT GILLES DU GARD. : Michel Durand-Roger, 1 mas versadou, route des Iscles, SAINT GILLES DU GARD. KLAXCAR France, Société Anonyme, 48 avenue de Chateaudun, DOURDAN, N SIREN : : CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, PARIS. Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; Classe N 33 : Vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 32, 33. Classe N 9 : Matériel de rechanges électriques, capteurs électriques, manocontacts, thermostats, thermocontacts, sondes, contacteurs électriques, relais électriques, batteries électriques pour véhicules, alarmes de recul, fusibles.

101 BOPI 08/06 - VOL. II 95 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007 R. Seelig & Hille ohg, Une société de droit allemand, Kevelaerer Str , DUSSELDORF, Allemagne. : GILBEY DE HAAS, 90 rue d Amsterdam, PARIS. Classe N 5 : Thé, boissons de thé, tisanes, infusions et préparations de thé aux fruits à usage médical, tous également aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; thé médicinal et herbes médicinales pour la préparation d infusions. Classe N 30 : Thé, boissons de thé, infusions à base de plantes, infusions et préparations de thé aux fruits non à usage médical, y compris ceux aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; infusions à base de plantes et/ou aux fruits ; extraits de thé ; préparations essentiellement à base d extraits de thé et/ou extraits de produits semblables au thé, sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou instantanée, également aromatisées et/ou enrichies en vitamines et/ou enrichies en minéraux et/ou avec des épices et/ou des produits laitiers et/ou d autres ingrédients ; thé glacé ; boissons à base de thé/infusion de plantes/thé aux fruits (également sous forme prête à boire et/ou contenant des boissons aux fruits et/ou jus de fruits) ; boissons en poudre et/ou prêtes à consommer en particulier à base de thé, extraits de thé, café, extraits de café, succédanés du café, extraits de succédanés du café, cacao, malt, sucre, succédanés du sucre, chicorée et/ou autres ingrédients donnant du goût (seuls ou associés) ; café ; succédanés du café ; cacao, y compris chocolat en poudre pour boissons. Classe N 32 : Boissons non-alcoolisées, spécialement boissons mélangées avec du thé/de l infusion à base de plantes/du thé aux fruits/des extraits de thé ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; poudre instantanée pour faire des boissons nonalcoolisées ; extraits et essences pour faire des boissons nonalcoolisées. Classes de produits ou services : 5, 30, 32.

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103 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 08/06 - VOL. II résultant d une transformation de demande de marque communautaire 97 PARTIE I-3 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Procotole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 25

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105 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 08/06 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 99 PARTIE I-4 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant

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107 BOPI 08/06 - VOL. II Errata 101 PARTIE I-5 Errata N National ou d enregistrement : Signe : GLUCOSENSE N de bopi comportant l erreur : 07/31 Date du BOPI : 3 AOUT 2007 Vol : I Partie : 2 Il convient de lire DÉPÔT EFFECTUÉ SOUS PRIORITÉ : Pologne Z le N National ou d enregistrement : Signe : E N de bopi comportant l erreur : 07/50 Date du BOPI : 14 DECEMBRE 2007 Vol : II Partie : 1/2 La rubrique MODÈLE DE LA MARQUE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : N National ou d enregistrement : Signe : NUTROPTIC N de bopi comportant l erreur : 07/51 Date du BOPI : 21 DECEMBRE 2007 Vol : II Partie : 1 La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : N National ou d enregistrement : Signe : LE MOOD, LES MODES ET MOI N de bopi comportant l erreur : 07/52 Date du BOPI : 28 DECEMBRE 2007 Vol : II Partie : 1 La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : N National ou d enregistrement : Signe : ECLACOMPTA N de bopi comportant l erreur : 07/52 Date du BOPI : 28 DECEMBRE 2007 Vol : II Partie : 1 La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : 35. N National ou d enregistrement : Signe : EKEYLIBRE N de bopi comportant l erreur : 07/51 Date du BOPI : 21 DECEMBRE 2007 Vol : II Partie : 1 La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes :

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109 BOPI 08/06 - VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 103 VOLUME II Partie I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs

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111 BOPI 08/06 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 105 PARTIE I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances) N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

112 106 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 08/06 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

113 BOPI 08/06 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 107 N National : N National : N National : PARTIE I-5 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

114 108 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 08/06 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

115 BOPI 08/06 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 109 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

116 110 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 08/06 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

117 BOPI 08/06 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 111 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

118 112 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 08/06 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

119 BOPI 08/06 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 113 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2