DIRECTION DÉPARTEMENTALE D SOCIALE DU RHÔNE Pôle Vie Associative, Sports, Protection des Usagers Chef de pôle : Florence GIRAUD

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1 DIRECTION DÉPARTEMENTALE D DE LA COHÉSION SOCIALE DU RHÔNE Pôle Vie Associative, Sports, Protection des Usagers Chef de pôle : Florence GIRAUD Service Développement du Sport et de la Vie Associative Chef de service : Michel DÉVRIEUXD Conseillers : Dominique HANOT, Aurélie LATREILLE, Valentine NORÉ, Chloé TALLIEU Secrétariat CNDS : Albane VILLARD COMITÉ DÉPARTEMENTAL OLYMPIQUE SPORTIF DU RHÔNE Président : Jean-Claude JOUANNO

2 ORDRE DU JOUR Présentation de l équipe CNDS de la DDCS du Rhône Bilan CNDS 2011 et orientations 2012 Le projet sportif des comités départementaux Charte développement durable Point réglementation des APS

3 CNDS DU RHÔNE BILAN 2011

4 Chloé TALLIEU Michel DÉVRIEUX Dominique HANOT Aurélie LATREILLE Valentine NORÉ Olympiques Olympiques Olympiques Olympiques Olympiques CYCLISME BOXE AVIRON ATHLETISME BADMINTON FOOTBALL CANOE KAYAK HANDBALL NATATION BASKET-BALL GYMNASTIQUE ESCRIME RUGBY TRIATHLON EQUITATION GOLF HALTEROPHILIE TAEKWONDO HOCKEY SUR GAZON HOCKEY SUR GLACE VOILE TENNIS JUDO VOLLEY-BALL TENNIS DE TABLE LUTTE TIR SKI TIR A L ARC SPORT DE GLACE Non olympiques Non olympiques Non olympiques Non olympiques Non olympiques AÉROMODELISME AIKIDO AAA COURSE D ORIENTATION FOOTBALL AMERICAIN MOTOCYCLISME AÉRONAUTIQUE AIKIDO BUDO RUGBY A XIII Joutes Sauvetage Nautique SPORTS DE TRAÎNEAU BALL- TRAP CYCLOTOURISME SKI NAUTIQUE ROLLER SPORT AUTOMOBILE BASEBALL SOFTBALL Etudes Sports Sous Marins SAUVETAGE SECOURISME BILLARD FULL CONTACT PETANQUE Jeu Provençal BOWLING SPORTS QUILLES KARATE SPORTS DE BOULES DANSE KICK BOXING ECHECS MONTAGNE ESCALADE PECHEURS MUAY THAÏ SQUASH TWIRLING BÂTON PARACHUTISME PLANEUR ULM RANDONNEE PEDESTRE SAVATE BOXE FRANCAISE SPORTS DE CONTACT SPELEOLOGIE VOL A VOILE VOL LIBRE WUSHU Multisports/ Affinitaires Multisports/ Affinitaires Multisports/ Affinitaires Multisports/ Affinitaires Multisports/ Affinitaires CLUBS OMNISPORTS ASPTT FSCF DEFENSE NATIONALE CLUBS ALPINS FRANCAIS UFOLEP EPGV EPMM HANDISPORT POLICE NATIONALE RETRAITE SPORTIVE SPORT ADAPTE SPORT D ENTREPRISE UGSEL UNSS USEP CLUBS UNIVERSITAIRES FSGT LEO LAGRANGE MEDAILLES JEUNESSE SPORTS OMS SPORT UNIVERSITAIRE

5 1 CNDS DÉVELOPPEMENTD Sur une enveloppe totale de PSE Clubs % AES Comités % AES Clubs % Développement Comités % PSE Comités % Développement Clubs %

6 1.1. CNDS développement COMITÉS: Répartition hors PSE et AES Variation Dossiers reçus Dossiers instruits (100%) +2 Dossiers subventionnés (100%) +2 Subventions allouées Moyenne des subventions soit + 31,7%

7 1.1. CNDS développement CLUBS : Répartition hors PSE et AES Variation Dossiers reçus Dossiers instruits Dossiers subventionnés 792 Soit 97% % / reçus 93% / instruits Subventions allouées (soit - 6,5%) Moyenne des subventions

8 1.1. CNDS développement TOTAL : Répartition hors PSE et AES Variation Dossiers reçus Comités et clubs Subventions allouées L enveloppe complémentaire de est comprise dans les totaux CNDS avec PSE - EFUS :

9 1.2. Plan Sport Emploi (PSE) & Emploi à forte Utilité Sociale (EFUS) COMITÉS Variation En cours (+ 20%) Créés Soit 3 postes et 1 demi-poste Soit 4 postes (+14 %) soit 1 demi-poste Total (+ 17 %) L augmentation du total des PSE et EFUS en cours s explique par la création importante de postes l année précédente.

10 1.2. Plan Sport Emploi (PSE) & Emploi à forte Utilité Sociale (EFUS) CLUBS Variation En cours (- 1 %) Créés soit 6 postes et 4 demi-postes Soit 4 postes et 6 demi-postes (- 1poste) Total (- 4 %)

11 1.2. Plan Sport Emploi (PSE) & Emploi à forte Utilité Sociale (EFUS) TOTAL Variation En cours Soit 44 postes Soit 48 postes (+ 4 postes) Créés soit 9 postes et 5 demi-postes Soit 8 postes et 6 demi-postes (- 1 demi-poste) Total (18,6 % de la part territoriale) (+ 0,9 %) A noter : Le montant des crédits déjà engagés pour l emploi pour la Campagne CNDS 2012 est de

12 1.3. Volet Accompagnement Educatif 2011 Dossiers reçus Nombre de modules demandés Nombre de modules subventionnés Subventions demandées Subvention allouée % de subvention / demande 6 COMITES DEPARTEMENTAUX ET 1 LIGUE REGIONALE CLUBS ASSOCIATIONS SPORTIVES SCOLAIRES TOTAUX ,5 % 56,8 % 31,0 % 56,4 %

13 2 - CNDS ÉQUIPEMENT Une enveloppe régionale : pour les jeunes scolarisés (13%) pour les habitants des quartiers (23%) Soit un total de Une enveloppe nationale : 75 M CA de mai 2011 : CA d octobre 2011 : Soit un total de

14 2 - CNDS ÉQUIPEMENT - Enveloppe régionale : Jeunes scolarisés : 4 dossiers /13 reçus 21 en attente ( ) Coût total de travaux : Dépenses subventionnables : Demandes de subvention : Quartiers : 9 dossiers/13 reçus ( ) Coût total de travaux : Dépenses subventionnables : Demandes de subvention : Mise en accessibilité handicapés : 3 dossiers/3 reçus ( ) Coût total de travaux : Dépenses subventionnables : Demandes de subvention :

15 2 - CNDS ÉQUIPEMENT - Enveloppe nationale Conseil d administration de mai 2011 : 1 dossier retenu sur 3 : de coût de travaux de montant subventionnable de demande de subvention Conseil d administration octobre 2011 : 5 dossiers retenus sur 9 présentés : de coût de travaux de montant subventionnable de demande de subvention

16 3. Évolutions CNDS 2012 Le traitement administratif (pas de relance) Les nouvelles thématiques 2012 La notion de projet associatif L élargissement des conventions pluriannuelles de financement à de nouveaux comités.

17 Double objectif du CNDS Aider au développement de la pratique régulière en club (cohésion sociale) Soutenir particulièrement les projets qui s inscrivent dans une démarche de : développement durable / handicap / jeunes filles et femmes / les adolescents / quartiers en difficulté / zones rurales fragilisées.

18 La notion de projet Pour les comités départementaux : Animation de réseau Accompagnement des clubs Mutualisation de moyens, coordination d activités Voire implantations de nouveaux accueils

19 La notion de projet Pour les clubs : - Projet associatif global (activités et projet éducatif fondé sur le respect d une éthique et des valeurs dont la lutte contre les incivilités et les discriminations) OU, pour certains, - Projet Educatif / Sportif / Economique / Social

20 Enveloppe complémentaire Développement Durable Organisation d événements sportifs locaux Sensibilisation / formation des acteurs Fonctionnement quotidien des associations LABELLISATION des projets exemplaires en commission et financement possible.

21 Enveloppe complémentaire Formation des jeunes dirigeants Plan «1 000 jeunes bénévoles futurs dirigeants» Appel à projet distinct (janvier) Formations portées par les CDOS (cahier des charges précis) Détection des jeunes avec l aide des comités (licenciés de ans) LABELLISATION et financement des projets en commission territoriale

22 Le projet sportif des comités départementaux Présentation du travail réalisé par le Comité Départemental de Basket-ball du Rhône Par Geneviève BONY, vice-présidente du CDOS du Rhône