Caisse des dépôts et consignations
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- Valérie Vachon
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1 Archives départementales Fonds des services extérieurs du Ministère des Finances Caisse des dépôts et consignations ( ) "100 ans de dépôts et consignations" Cote : FR.AD073. 1P et 1167W 1-24 Répertoire numérique, 6 pages Francine GLIÈRE, 1993 Archives départementales de la Savoie 244 quai de la Rize, Chambéry création 18/01/ :39:00 - enregistrement 18/01/ :04:00 - impression 18/01/ :04:00 1/6
2 Archives départementales de Savoie page 2/6 Sommaire Sommaire... 2 Introduction... 2 Répertoire numérique... 3 Caisse des dépôts et consignations, (1P 34 à 108)...3 Caisse des dépôts et consignations, (1163W 1-24)....6 Introduction Le fonds de la Caisse des dépôts et consignations a été versé le 25 août 1992 puis classé et inventorié par Francine GLIÈRE en février /6
3 Archives départementales de Savoie page 3/6 Répertoire numérique Caisse des dépôts et consignations, (1P 34 à 108) 1P Répertoire des consignations P consignation Volume (juillet) 37 Volume (juillet-décembre) 38 Volume (janvier)-1866 (août) 39 Volume (septembre)-1869 (novembre) 40 Volume (décembre)-1873 (novembre) 1P 41 Registres des actes des dépôts P 42 Registres des saisies-arrêts P consignation Volume (décembre)-1876 (juillet) 44 Volume (juillet)-1881 (janvier) 45 Volume (janvier)-1882 (mai) 46 Volume (mars)-1883 (juillet) 47 Volume (juillet)-1884 (novembre) 48 Volume (novembre)-1885 (décembre) 49 Volume (janvier)-1887 (décembre) 50 Volume (janvier)-1889 (décembre) 1P 51 Registres des oppositions (deux registres) P Registre des actes de déclarations de versement relatifs aux dépôts de divers établissements publics P 55 Répertoire des consignations. à partir de P consignation Volume (décembre)-1892 (septembre) 57 Volume (septembre)-1895 (mai) 3/6
4 Archives départementales de Savoie page 4/6 58 Volume (mai)-1898 (février) 59 Volume (février)-1900 (juin) 1P 60 Répertoire des consignations. à partir de P consignation Volume (juin)-1903 (octobre) 62 Volume (octobre)-1906 (mai) 63 Volume (avril)-1911 (août) 1P 64 Livres des cautionnements provisoires et valeurs mobilières (trois livres) P 65 Répertoires des consignations. à partir de P consignation Volume (août)-1914 (janvier) 67 Volume (janvier)-1919 (octobre) 1P Livre des cautionnements provisoires de soumissionnaires P P Fonds provenant de successions militaires et de successions recueillies aux colonies et à l'étranger consignation Volume (octobre)-1922 (octobre) 75 Volume (novembre)-1924 (décembre) 76 Volume (janvier)-1926 (novembre) 77 Volume (décembre)-1928 (août) 78 Volume (août)-1930 (octobre) 1P 79 Répertoire des consignations. à partir de P Carnet de cautionnements provisoires de soumissionnaires P 82 Comptes ouverts de consignations. à partir de P Consignations de titres et valeurs mobilières /6
5 Archives départementales de Savoie page 5/ P Livre des comptes des consignations des titres et valeurs mobilières P Carnets des actes relatifs aux déclarations de dépôts et consignations (octobre)-1932 (novembre) (novembre)-1934 (septembre) (septembre)-1936 (mai) (mai)-1937 (novembre) (novembre)-1939 (mai) (mai)-1941 (mai) 1P Livre des comptes P 105 Répertoire des consignations. à partir de P Carnet de cautionnements provisoires de soumissionnaires (août)-1936 (octobre) (novembre)-1951 (novembre) 1P 108 Registre des oppositions /6
6 Archives départementales de Savoie page 6/6 Caisse des dépôts et consignations, (1163W 1-24). 1163W 1 Carnet des comptes ouverts pour les fonds provenant de successions de militaires et de successions recueillies aux colonies et à l'étranger W 2-4 Livre des comptes des consignations de titres et de valeur (octobre)-1943 (janvier) W 5 Répertoire des consignations. à partir de W 6-11 Livre des consignations de titres et valeurs mobiliaires à partir de 1955 (Comptes collectifs de douanes) W 12 Répertoire des consignations. à partir de 1950? 1163W 13 Livre des cautionnements provisoires de soumissionnaires W Livre des comptes ouverts Volume Volume Volume Volume Volume Volume Volume Volume Volume Volume W 24 Déclarations de consignations /6
Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
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