Registres paroissiaux et d état civil : vallée du Gier, XVIe-XIXe siècle

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1 Registres paroissiaux et d état civil : vallée du Gier, XVIe-XIXe siècle : page 4 Registres paroissiaux et tables décennales : Bastia, : page 5 Registres de l'état civil dit "européen" d'algérie, : page 6 Décrets originaux de naturalisation, : page 8 Registres paroissiaux et d'état civil et tables décennales : Val-de-Marne, XVIIe-XXe siècle : page 10 Registres des actes d'individualité de la Martinique, XIXe siècle : page 12 Registres d'état civil : Polynésie française, : page 14 Registres paroissiaux et d'état civil : Lozère, XVIIe-XXe siècle : page 15 Registres d'état civil : Lot, : page 17 Registres d'état civil et tables décennales : Tarn, XIXe-XXe siècle : page 18 Registres d état civil : Haute-Vienne, XVIe-XXe siècle : page 19 Faire-part : Vendée, XIXe-XXe siècles : page 21 Registres paroissiaux et d'état civil : Yonne, XVIe-XXe siècle : page 22 Généalogies du Baron de L Horme : page 23 Registres paroissiaux et d état civil : Saône-et-Loire, XVIe-XIXe siècle : page 25 Registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales : Var, : page 26 Registres paroissiaux : Lot-et-Garonne, XVIe-XVIIIe siècle : page 28 Registres d'état civil et tables décennales : Loir-et-Cher, : page 29 Registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales : Oise, XVIe-XXe siècle : page 30 Tables décennales : Orne, : page 31 Registres paroissiaux et d'état civil : Meuse, XVIe siècle-1902 : page 33 Registres paroissiaux et d état civil : Eure-et-Loir, : page 34 Registres paroissiaux et d état civil : Somme, XVIe-XIXe siècle : page 36 Page 1

2 Registres matricules militaires : Allier, : page 38 Tables décennales : Haute-Loire, : page 39 Tables décennales : Marne, XIXe-XXe siècle : page 40 Registres d'état civil et tables décennales : Nord, : page 41 Tables décennales : Haute-Marne, : page 42 Tables décennales : Morbihan, XIXe-XXe siècle : page 43 Tables décennales : Isère, XIXe siècle : page 44 Registres paroissiaux et d état civil : Orne, XVIe siècle-1902 : page 45 Registres paroissiaux et d'état civil : Morbihan, XVIe-XIXe siècle : page 46 Registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales : Sarthe, XVIe-XIXe siècle : page 47 Tables décennales : Somme, : page 49 Registres paroissiaux et d état civil : Savoie, XVIe-XXe siècle : page 50 Tables décennales : Alpes-de-Haute-Provence, XIXe-1902 : page 52 Page 2 Registres paroissiaux et d état civil et registres de catholicité : Vendée, XVIe-XXe siècle : page 53 Registres paroissiaux, d état civil et tables décennales : Yvelines, XVIe-XXe siècle : page 54 Registres matricules militaires : Ain, : page 55 Registres paroissiaux : Côtes-d'Armor, XVe-XVIIIe siècle : page 57 Registres paroissiaux, d'état civil, du culte protestant et tables décennales : Vienne, XVIe-XIXe siècle : page 59 Registres paroissiaux et d état civil : Aveyron, XVIe siècle-1900 : page 61 Registres paroissiaux et d état civil : Mayenne, XVIe-XIXe siècle : page 62 Registres paroissiaux : Comtat Venaissin, XVIe-XVIIIe siècle : page 63 Registres d'état civil : Hautes-Alpes, XVIIe-XIXe siècle : page 65

3 Tables décennales : Ardèche, : page 66 Registres d'état civil : Manche : page 68 Registres paroissiaux et tables décennales : Loire, : page 69 Registres paroissiaux : Avignon (Vaucluse), XVIe-XVIIIe siècle : page 70 Registres matricules militaires : Sarthe, : page 71 Page 3

4 Registres paroissiaux et d état civil : vallée du Gier, XVIe-XIXe siècle Registres paroissiaux et d état civil de plus de 100 ans des communes de la vallée du Gier (départements du Rhône et de la Loire). L'opération porte sur les exemplaires conservés dans les mairies d'une cinquantaine de communes. La collection en ligne Institution : Les Généalogistes de la Vallée du Gier Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet de Geneagier (Les Généalogistes de la Vallée du Gier) Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Loire Rhône Langue : français Fonds en cours de numérisation Condition de diffusion Accès libre et gratuit sur site Internet. Le fonds appartient à l'état Dons des adhérents et des mairies concernées. Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Liste nominative des actes de baptêmes, mariages et sépultures, naissances, mariages et décès des communes concernées. Page 4

5 Registres paroissiaux et tables décennales : Bastia, Collections rassemblant les registres paroissiaux de Bastia (1707 à 1850) et les tables décennales de 1893 à La majorité de la collection est accessible en ligne. La collection en ligne Institution : Mairie de Bastia - Direction des services à la population Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Corse Haute-Corse Langue : français Fonds en cours de numérisation Condition de diffusion libre de droit Le fonds appartient à l'état Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2009) Collectivité territoriale (en : 2009) Types de documents numériques : Image fixe (TIFF) Page 5

6 Registres de l'état civil dit "européen" d'algérie, Actes centenaires de l'état civil dit "européen" d'algérie. Ce sont des microfilms qui ont été numérisés, les originaux étant restés en Algérie actes ont été indexés. Seule la base de données est pour le moment accessible par Internet. La collection en ligne Institution : Archives nationales d'outre-mer Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives nationales d'outre-mer Nomina Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Afrique du Nord Langue : français Nombre d'images : Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2003 Année de fin du projet 2005 Condition de diffusion (microfilms) ; les originaux sont en Algérie. Le fonds appartient à l'état Autre financement du ministère de la culture Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte Base de données associée Page 6

7 Base de données : nom, prénoms, année, commune, type d'acte. Page 7

8 Décrets originaux de naturalisation, Les Archives Nationales (anciennement Centre historique des Archives nationales (CHAN)) conservent au sein des archives du ministère de la Justice l'ensemble des décrets originaux realtifs à la nationalité française de 1814 à Parmi ceux-ci, les décrets datant des années 1883 à 1930, estimés au nombre de ( pages) conservés dans 87 cartons d'archives cotés BB/34/387 à 473. L'objectif de ce projet est de mettre ces décrets à la disposition du public, qu'il s'agisse du lectorat classique ou des correspondants éloignés, sous la forme d'une banque d'images numériques consultable sur Internet. Ces documents sont à la fois des sources primaires et des instruments de recherche. En effet, les décrets de naturalisation sont une des sources administratives de l'histoire de l'intégration des populations étrangères (immigrés) ou des populations placées sous la domination française (populations natives des colonies françaises de l'époque) dans la population française. Chercheurs en histoire politique ou sociale, particuliers en quête de leurs ancêtres, ou motivés par la nécessité de produire la preuve de leur nationalité par filiation, services des ministères des Affaires étrangères et des Affaires sociales (situés à Nantes), ont besoin de consulter cette collection. Or, bien que communicables de droit, ces documents originaux sont fragiles et ne supporteraient pas des manipulations répétées. Les décrets sont certes publiés au Bulletin des lois et décrets (jusqu'en 1923) puis au Journal officiel ; mais la publication s'est faite de façon discontinue par livraisons successives, souvent de façon différée, et toujours au sein de volumes contenant l'ensemble énorme des décisions de nature ponctuelle ; tout ceci complique les recherches basées sur un intervalle de dates. D'autre part seuls les décrets originaux portent en marge le numéro des dossiers de naturalisation correspondants, eux-mêmes conservés aux Archives nationales, qui contiennent les pièces rassemblées lors de l'instruction de la demande de naturalisation : de très nombreux et précieux extraits d'actes de naissance ou de mariage de personnes nées ou mariées à l'étranger, des enquêtes policières, des fiches de renseignements individuels. La numérisation directe des décrets et leur intégration dans une banque d'images permettra donc d'améliorer considérablement le service du public en général et de faciliter l'accès à des données administratives fondamentales. Institution : Archives nationales - Site de Paris Type de document ou d'œuvre : Document législatif Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : France entière Amérique du Nord Amérique centrale Amérique du Sud Afrique du Nord Afrique sub-saharienne Proche-Orient Extrême-Orient Océanie Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 1999 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 1999) Page 8

9 Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (TIFF) Base de données associée La base de données d'indexation des décrets est en cours d'alimentation. Très simple, elle contiendra, pour chacun des décrets, une notice fournissant : la cote du carton, le numéro d'ordre du document dans le carton, le nombre de pages du document, la date précise du document, le type de document (décret ou arrêté), une analyse rapide du document (ex. : décret de réintégration d'alsaciens-lorrains dans la qualité de Français du 6 janvier 1883), son objet (admission à domicile, naturalisation, réintégration dans la qualité de Français...), la zone géographique de provenance des personnes concernées (Algérie, Tunisie...) un descripteur générique des personnes concernées (Alsacien-Lorrain...). Décret d'admissions à domicile du 14 janvier 1885, première page (FR CHAN BB/34/389) exploitation commerciale sur autorisation de l'établissement Décret d'admissions à domicile du 14 janvier 1885, deuxième page (FR CHAN BB/34/389) exploitation commerciale sur autorisation de l'établissement Décret d'admissions à domicile du 14 janvier 1885, troisième page (FR CHAN BB/34/389) exploitation commerciale sur autorisation de l'établissement Page 9

10 Registres paroissiaux et d'état civil et tables décennales : Val-de-Marne, XVIIe-XXe siècle Le programme de numérisation concerne : - les tables décennales d'état civil de toutes les communes du Val-de-Marne de 1793 à les actes des registres paroissiaux et d'état civil des communes suivantes - Arcueil Charenton-le-Pont Chevilly-Larue Créteil L'Hay-les-Roses Villejuif La collection en ligne Institution : Archives départementales du Val-de-Marne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Val-de-Marne Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Île-de-France Val-de-Marne Fonds numérisé Année de dépôt du projet 1998 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 1998) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 10

11 Table des baptêmes, mariages, sépultures, Créteil, (1MI 1) Archives départementales du Val-de-Marne Naissances, Créteil, (1MI 17) Archives départementales du Val-de-Marne Table des naissances, mariages, décès, Créteil, (1MI 42 5) Archives départementales du Val-de-Marne Page 11

12 Registres des actes d'individualité de la Martinique, XIXe siècle Numérisation des registres des actes d'individualité provenant des fonds du greffe et des communes de la Martinique. Les registres des actes d'individualité sont des documents créant l'état civil des nouveaux-libres, anciens esclaves libérés en Prescrits par l'instruction ministérielle du 8 mai 1848, ils recensent environ nouveaux-libres et constituent une source primordiale pour la recherche généalogique en Martinique. Institution : Archives départementales de la Martinique Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Martinique Langue : français Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2006 Année de fin du projet 2008 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2003) Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Instrument de recherche par registre au format Excel, détaillant pour chaque acte : organisme, affectataire, cote du registre, commune, années, nature du doc, numéros d'actes extrêmes, noms de images, nom, prénom, numéro d'actes Page 12

13 Registre d'individualité de Ducos (2E 8/18) AD de la Martinique Registre d'individualité de Fort-de-France (2E 10/5) AD de la Martinique Page 13

14 Registres d'état civil : Polynésie française, Registres d'état civil : Polynésie française, Institution : Archives départementales de la Polynésie française Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Polynésie Française Langue : français Nombre d'images : Fonds numérisé Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 14

15 Registres paroissiaux et d'état civil : Lozère, XVIIe-XXe siècle Fonds de microfilms (noir et blanc, négatifs, 16 mm et 35 mm) et de registres paroissiaux et d'état civil,xviie-xxe siècle. Tous les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés directement au cours de l'année Institution : Archives départementales de la Lozère Site(s) internet, cd, dvd : Centre départemental de ressources culturelles de la Lozère Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Languedoc-Roussillon Lozère Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2003 Année de fin du projet 2005 Copie de fichiers, d'images sur CD Autre financement du ministère de la culture Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Base Excel, (cote archivistique, description, dates, index) puis Aide au classement du logiciel Arkheïa (cote archivistique, description, dates, index) Cultures, (Baptêmes, Mariages, Sépultures), An XIII A.D. Lozère / 1 Mi EC / N. Mercier Page 15

16 Page 16

17 Registres d'état civil : Lot, Registres d'état civil du XIXe siècle ( ) des communes du Lot. La numérisation porte sur l'exemplaire déposé au tribunal (collection dite "du Greffe"). Institution : Archives départementales du Lot Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Midi-Pyrénées Lot Langue : français Fonds en cours de numérisation Convention entre le conseil général du Lot et le cabinet généalogique Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 17

18 Registres d'état civil et tables décennales : Tarn, XIXe-XXe siècle Fonds provenant des greffes, registres et tables décennales, conservées sous la cote 4E et 5E ( ). La collection en ligne Institution : Archives départementales du Tarn Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Tarn Période : Temps Modernes ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Midi-Pyrénées Tarn Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2001 Année de fin du projet 2004 Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, PDF, TIFF) Protection numérique : Nécessité de créer un compte d'utilisateur pour la consultation en ligne des documents numérisés. Ajout d'un filigrane lié à l'utilisateur sur les images consultées. Registre des naissances, commune d'aguts, 1849 AD du Tarn Page 18

19 Registres d état civil : Haute-Vienne, XVIe-XXe siècle Registres paroissiaux et d état civil du département de la Haute-Vienne, de 1554 à 1902 (5 Num et 6 Num). Numérisation effectuée à partir des microfilms de la collection du greffe du tribunal (complétée jusque vers 1740 par la collection communale) réalisés soit par le service, soit par la Société généalogique de l Utah, pour la période Les registres d état civil de la période sont en cours de microfilmage et leur numérisation est prévue. L ensemble sera à terme accessible en ligne sur le site Internet des Archives départementales. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Haute-Vienne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de la Haute-Vienne Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Limousin Haute-Vienne Langue : français Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2002 Année de fin du projet 2005 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Impressions d'images numériques Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, TIFF) Limoges, mariages, 1874 AD Haute-Vienne Page 19

20 Pageas, registre des baptêmes, 1738 AD Haute-Vienne Glanges, registre des naissances, 1832 AD Haute-Vienne Page 20

21 Faire-part : Vendée, XIXe-XXe siècles Entre 1850 et 1950, les faire-part associent bien souvent une très large parenté à l annonce d un décès. Des érudits en ont constitué des collections, et trois sont présentées sur le site des Archives départementales de la Vendée. Ces faire-part concernent plutôt l Ouest de la France et un milieu social habitué à cette pratique. Ils ne prétendent pas satisfaire toutes les recherches, mais donnent une chance de saisir toute une parenté à un instant donné. Deux collections sont limitées en nombre (1064 et 1338 faire-part). En revanche la collection réunie par la famille Chabot compte près de 5000 pièces. Les familles concernées sont alors surtout originaires des Deux-Sèvres et du sud de la Vendée. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Vendée Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de Vendée Type de document ou d'œuvre : Faire-part Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Poitou-Charentes Deux-Sèvres Vendée Langue : français Fonds numérisé Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Base Access : regroupement des faire-part par collection puis par ordre alphabétique Page 21

22 Registres paroissiaux et d'état civil : Yonne, XVIe-XXe siècle Les images numériques composant cette collection ont été produites à partir du microfilm de la Société généalogique de l'utah de l'intégralité des deux collections de registres paroissiaux (greffe et paroisse) pour l'ancien Régime, et de la meilleure des deux collections pour l'état-civil (en général celle du greffe, sauf pour le Tonnerrois, où elle fait défaut) jusqu'en La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'yonne Site(s) internet, cd, dvd : Site internet des archives départementales de l'yonne Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Bourgogne Yonne Langue : français latin Fonds numérisé Condition de diffusion L'utilisation pour un usage autre que strictement personnel est soumise à licence délivrée par le Département de l'yonne. Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale (en : 2009) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 22

23 Généalogies du Baron de L Horme Important fonds de manuscrits originaux contenant les notices généalogiques de 2702 familles haut-marnaises. (fonds 22 J 1-10) La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Haute-Marne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de la Haute-Marne DVD Généalogies du Baron de L Horme Collection(s) associée(s) : Fonds Octave Maurice Octave Maurice Collection Type de document ou d'œuvre : Manuscrit Notice Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 20e siècle Couverture géographique : Champagne-Ardenne Haute-Marne Langue : français Nombre d'images : Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2005 Année de fin du projet 2005 Condition de diffusion Le fonds appartient au Conseil général de la Haute-Marne. Copie de fichiers, d'images sur CD Autre financement du ministère de la culture Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, PDF, TIFF) Base de données associée Base de données saisie sous le logiciel Arkhéïa, exportable en format XML, HTML, TXT, PDF Page 23

24 Page 24 Archives départementales de la Haute-Marne

25 Registres paroissiaux et d état civil : Saône-et-Loire, XVIe-XIXe siècle Les fonds proviennent de deux collections originales, celle des communes pour la période allant du XVIe siècle à la Révolution et celle des greffes des tribunaux jusqu en La collection se singularise par la présence en son sein du premier registre paroissial français, celui de Givry. Les registres de l'état civil ancien, source première des recherches généalogiques familiales, menacés par l'exploitation intensive dont ils font l'objet ont prioritairement été microfilmés. Le plan de financement du Ministère de la Culture a permis précisément la numérisation d une partie des tables décennales. La collection en ligne Institution : Archives départementales de Saône-et-Loire Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de Saône-et-Loire Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Bourgogne Saône-et-Loire Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 1999 Année de fin du projet 2005 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 1999) Autre financement du ministère de la culture (en : 1999) Collectivité territoriale (en : 1999) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée La base associée permettra une recherche par lots d images, sur le nom de la commune, le type d acte et la date. Page 25

26 Registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales : Var, La collection comprend les registres paroissiaux et d'état civil, proprement dits, des communes varoises depuis les plus anciens jusqu'en 1886 pour les naissances voire 1906 pour les autres actes. L'état civil des communes non disponible sera ajouté une fois par an au fur et à mesure de la numérisation dont la fin est prévue pour Les registres d'état civil existent en deux exemplaires : l'un déposé au tribunal et l'autre conservé par la commune. La collection numérisée en question, dite collection départementale, est celle du tribunal. Mais elle comporte de nombreuses lacunes pour la période antérieure à Les tables décennales numérisées couvrent toutes les communes varoises pour la période , voire Dans les années à venir, il est prévu de procéder au microfilmage et à la numérisation de l'ensemble des compléments offerts par les collections communales par rapport à la collection départementale. La collection en ligne Institution : Archives départementales du Var Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Var Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Var Langue : français Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2001 Année de fin du projet 2010 Les images sont téléchargeables sur le site Collectivité territoriale (en : 2008, 2009) Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2008, 2009) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 26

27 Base de données associée Arkhéïa Tables décennales Archives départementales du Var / Joel Levillain Registre paroissial des baptêmes de Draguignan, Archives départementales du Var / Joel Levillain Registre paroissial des baptêmes et sépultures de Signes, Archives départementales du Var / Joel Levillain Page 27

28 Registres paroissiaux : Lot-et-Garonne, XVIe-XVIIIe siècle Collection de 1500 registres ou cahiers paroissiaux du XVIe siècle à la Révolution. Cette collection regroupe des registres catholiques et protestants. Ce sont les plus anciens témoignages de la vie quotidienne du département. Institution : Archives départementales de Lot-et-Garonne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Lot-et-Garonne Période : Temps Modernes ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle Couverture géographique : Aquitaine Lot-et-Garonne Langue : français Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2010 Année de fin du projet 2013 Condition de diffusion Archives libres de droit, données publiques. Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale (en : 2010) Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2010) Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Arkhéïa Page 28

29 Registres d'état civil et tables décennales : Loir-et-Cher, Microfilms des registres d'état civil et de leurs tables décennales de la période Institution : Archives départementales de Loir-et-Cher Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Centre Loir-et-Cher Langue : français Nombre d'images : vues environ Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2005 Convention entre le département de Loir-et-Cher et la société Coutot-Roehrig Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Descriptions documentaires dans les logiciels Thot et Cindoc (selon la norme ISAD/G). Page 29

30 Registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales : Oise, XVIe-XXe siècle Registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales des communes de l'oise. La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'oise Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l Oise Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Picardie Oise Langue : français Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2003 Année de fin du projet 2010 Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Indexation à la commune dans la base de données associée au logiciel de consultation des images Archiv'numérisée. Page 30

31 Tables décennales : Orne, Le présent projet porte sur la numérisation des microfilms des tables décennales de l'état civil du département de l'orne de 1792 à Ces tables, représentant environ images, constituent un outil indispensable à la recherche généalogique. Il s'agit des documents les plus fréquemment consultés aux Archives départementales. Leur numérisation permettra d'offrir un accès instantané à l information, une consultation multiple en simultané et une reproduction plus facile. Ce projet serait complété par la numérisation des microfilms des registres paroissiaux et d'état civil en cours de réalisation en collaboration avec la Société généalogique de l'utah. L'objectif des Archives départementales est de disposer, au terme du programme de microfilmage, d'une image de consultation numérique de l'ensemble de l'état civil du département. La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'orne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l Orne Collection(s) associée(s) : Registres paroissiaux et d état civil : Orne, XVIe siècle-1902 Parish and civil registers: Orne, 16th cent Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Basse-Normandie Orne Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2000 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2000) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Page 31

32 Base sous Access regroupant tables décennales, registres paroissiaux et registres d'état civil (16e s.-1902) et comportant les champs suivants : commune, paroisse, type d'acte, cote du document original, dates extrêmes, cote du microfilm correspondant. Page 32

33 Registres paroissiaux et d'état civil : Meuse, XVIe siècle Le projet porte sur la numérisation des registres paroissiaux et d'état civil à partir des microfilms réalisés par la Société généalogique de l'utah et, pour la période non microfilmée ( ) ou pour les microfilms illisibles, à partir des documents eux-mêmes (numérisation directe). - Leur numérisation permettra d'offrir une consultation et une reproduction plus agréables qu'avec le microfilm en salle de lecture. - L'objectif des Archives départementales est de disposer d'une image de consultation numérique de l'ensemble de l'état civil du département (XVIe siècle-1902), sur des supports (à définir) organisés par commune où seraient regroupés les registres paroissiaux, d'état civil, et les tables décennales. Le projet a été très ralenti par le choix qui a été fait, dès le début, de créer un logiciel spécifique de visualisation des images : écran tactile, recherche très intuitive des documents, gestion des impressions (sur une imprimante centrale, gestion des impayés, etc.) et des statistiques demandées par la Direction des archives de France. Actuellement, seuls pages de registres ont été numérisées, qui servent de test à la maquette de logiciel. Dès que les spécificités du logiciel auront été clairement définies (indexation), un marché de numérisation proprement dit sera lancé. Institution : Archives départementales de la Meuse Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Lorraine Meuse Langue : français Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 1998 Année de fin du projet 2005 Copie de fichiers, d'images sur CD Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfiche. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (GIF, JPEG/JFIF, TIFF) Page 33

34 Registres paroissiaux et d état civil : Eure-et-Loir, Registres paroissiaux et d'état civil ( ) dont les tables décennales (an XI-1902). La collection en ligne Institution : Archives départementales d'eure-et-loir Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales d'eure-et-loir Période : Moyen Age ( ) Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 15e siècle 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Centre Eure-et-Loir Langue : français latin Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2002 Année de fin du projet 2006 Condition de diffusion Autorisation préalable. Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Base de données d indexation des registres. Page 34 Registre de la paroisse Saint-Saturnin de Chartres, 1769 Département d Eure-et-Loir

35 Page 35

36 Registres paroissiaux et d état civil : Somme, XVIe-XIXe siècle Le lancement d un programme pluriannuel de numérisation de l ensemble des registres paroissiaux et d état civil du département de la Somme répond à l urgente nécessité de moderniser et dynamiser l accès du public aux sources les plus consultées. Le passage au numérique permet de préserver les précieuses collections d originaux et de satisfaire la forte demande des chercheurs généalogistes en utilisant les moyens d échange et de communication de données. En complément de la numérisation des collections de tables décennales et recensements de population, ce programme concerne les microfilms des registres paroissiaux et d état-civil du département de la Somme couvrant la période 1492 à Il a été complété par la numérisation directe des registres non microfilmés conservés par les communes et les archives départementales. Ce programme est en cours d'achèvement pour Institution : Archives départementales de la Somme Collection(s) associée(s) : Recensement de la population : Somme, Population census: Somme, Tables décennales : Somme, Death records: Somme, Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Picardie Somme Langue : français Nombre d'images : Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2002 Année de fin du projet 2008 Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2003) Collectivité territoriale (en : ) FEDER (en : ) Page 36

37 Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Une base de données associée permet de rechercher les actes par localité, par période et par type. Il est possible de visualiser et d imprimer les pages numérisées des registres paroissiaux et d état-civil. Page 37

38 Registres matricules militaires : Allier, Tables des registres matricules militaires du département de l'allier de 1882 à Institution : Archives départementales de l'allier Type de document ou d'œuvre : Registre matricule de recrutement militaire Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Auvergne Allier Langue : français Fonds en cours de numérisation Convention Coutot Roehrig Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe. Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 38

39 Tables décennales : Haute-Loire, Les tables décennales des actes de l'état civil ( ) existent en double exemplaires en Haute-Loire : celles versées par le greffe qui sont reliées par canton et ont été numérisées, et celles versées par la préfecture qui sont classées par commune et sont cotées en sous-séries 6M. Elles couvrent toutes les deux la même période. Institution : Archives départementales de la Haute-Loire Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Haute-Loire Langue : français Nombre d'images : Fonds numérisé Condition de diffusion Libre de droit Le fonds appartient à l'état Collectivité territoriale Cabinet généalogique Coutot-Roherig (en : ) Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, PDF) Page 39

40 Tables décennales : Marne, XIXe-XXe siècle Le fonds concerne les tables décennales d'état civil des départements des Ardennes, de l'aube, de la Marne et de la Haute-Marne. Objets d'une campagne de microfilmage, ces documents doivent faire face à l'afflux des demandes de consultation du grand public, préoccupé de généalogie familiale, mais également des chercheurs en histoire des migrations de population. Le fonds est constitué de microfilms. Institution : Archives départementales de la Marne Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Champagne-Ardenne Aube Haute-Marne Marne Fonds numérisé Année de dépôt du projet 1998 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 1999) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 40

41 Registres d'état civil et tables décennales : Nord, Tables décennales de l Etat civil des communes du Nord ( ) Institution : Archives départementales du Nord Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Nord Langue : français Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2003 Année de fin du projet 2006 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Base de données des Archives départementales (Clara) Page 41

42 Tables décennales : Haute-Marne, Ces tables décennales concernent l'intégralité des communes de la Haute-Marne. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Haute-Marne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de la Haute-Marne Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Champagne-Ardenne Haute-Marne Nombre d'images : Projet Année de dépôt du projet 2006 Année de fin du projet 2006 Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Base de données saisie sous le logiciel Arkhéïa, exportable aux formats XML, HTML, TXT, PDF. Archives départementales de la Haute-Marne Page 42

43 Tables décennales : Morbihan, XIXe-XXe siècle Cahiers de tables décennales de l état civil du département du Morbihan (collection du greffe). La collection en ligne Institution : Archives départementales du Morbihan Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales du Morbihan Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Bretagne Morbihan Langue : français Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2005 Année de fin du projet 2006 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2005) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Instrument de recherche réalisé sur logiciel Arkhéïa. Page 43

44 Tables décennales : Isère, XIXe siècle Tables décennales de l'isère. Institution : Archives départementales de l'isère Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Rhône-Alpes Isère Nombre d'images : Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2000 Les tables numérisées seront prochainement consultables en salle de lecture (premier semestre 2010). A l'heure actuelle les originaux sont encore communiqués. Plan de numérisation du ministère de la culture Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 44

45 Registres paroissiaux et d état civil : Orne, XVIe siècle-1902 Le projet porte sur la numérisation des registres paroissiaux et d'état civil des communes ornaises à partir des microfilms en cours de réalisation par les Archives départementales et par la Société généalogique de l'utah. Ce sont, avec les tables décennales, les documents les plus consultés aux Archives de l'orne. Leur numérisation permettra d'une part d'offrir une consultation et une reproduction plus facile L'objectif des Archives départementales est de disposer, au terme du programme de microfilmage, d'une image de consultation numérique de l'ensemble de l'état civil du département (XVIe siècle La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'orne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l Orne Collection(s) associée(s) : Tables décennales : Orne, Death records: Orne, Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Basse-Normandie Orne Nombre d'images : Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2001 Année de fin du projet 2006 Collectivité territoriale Conseil général de l'orne Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 45

46 Registres paroissiaux et d'état civil : Morbihan, XVIe-XIXe siècle Microfilms des registres paroissiaux et d'état civil réalisés par le service. A l occasion de cette opération, les communes disposant de leurs registres ont été sollicitées pour pallier les lacunes de la collection du greffe. La collection en ligne Institution : Archives départementales du Morbihan Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales du Morbihan Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Morbihan Langue : français Nombre d'images : vues (doubles pages) Fonds numérisé Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 1998) Collectivité territoriale (en : 1998) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Base Access organisant les images par communes et paroisses, types d'actes et tranches chronologiques, références aux microfilms. Paroisse de Brech, baptêmes, 1771 (Georges Cadoudal) Archives départementales du Morbihan Page 46

47 Registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales : Sarthe, XVIe-XIXe siècle Registres paroissiaux et d'état civil du XVIe siècle à Une collection numérique de ces registres est mise à disposition en salle de lecture et sur Internet. Sur Internet, les registres sont disponibles uniquement jusqu'en Les tables décennales de la période font également partie de cette collection. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Sarthe Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de la Sarthe Collection(s) associée(s) : Bulletins et revues des sociétés savantes de la Sarthe Bulletins and reviews of the scholarly societies of Sarthe Bollettini e riviste delle società savie della Sarthe Registres matricules militaires : Sarthe, Military matriculation registers: Sarthe, Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Sarthe Langue : français Nombre d'images : 6150 Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2001 Condition de diffusion Tous droits réservés. Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Page 47

48 Base de données associée Base Access organisant les images par commune, paroisse, type d'actes, periode. Registre des naissances, commune de Dureil, , cote 5 MI 130_3, vue n 20. Archives départementales de la Sarthe / Tous droits réservés. BMS, Cherisay, , cote MI 991 R, vue n 5. Archives départementales de la Sarthe / Tous droits réservés. Page 48

49 Tables décennales : Somme, En complément de la numérisation des recensements de population, ce programme concerne les tables décennales de l état civil de la Somme entre 1802 et Ces termes chronologiques prennent en compte la guerre de 1870 et la Grande Guerre dont les conséquences démographiques, humaines et matérielles ont fortement marqué le territoire picard. Ce projet vient compléter et encourager celui de la numérisation des registres paroissiaux et d état civil, projet soutenu et financé par le Conseil Général de la Somme pour les cantons de l est du département particulièrement touchés par la Grande Guerre. Le lancement d un programme pluriannuel de numérisation de l ensemble de ces fonds historiques appartenant à l Etat correspond à l urgente nécessité de moderniser et de dynamiser l accès de notre public aux sources fortement consultées que le passage au numérique permettrait de rendre compatibles avec les nouveaux moyens d échanges et de communication des données. Institution : Archives départementales de la Somme Collection(s) associée(s) : Recensement de la population : Somme, Population census: Somme, Registres paroissiaux et d état civil : Somme, XVIe-XIXe siècle Parish and civil registers: Somme,16th-19th cent. Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Picardie Somme Fonds numérisé Année de dépôt du projet 2000 Année de fin du projet 2002 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2000) Modalité de la numérisation : Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Une base de données associée permettra de rechercher les actes par période et par localité. Il sera possible de visualiser les pages numérisées des tables décennales. Page 49

50 Registres paroissiaux et d état civil : Savoie, XVIe-XXe siècle Registres des naissances, mariages, sépultures. Trois fonds d'archives composent cette collection : - les registres des évêchés de Tarentaise et Maurienne plus le décanat de Savoie (Chambéry) - les registres paroissiaux de catholicité et les registres d'état-civil communaux pour le ressort du département actuel. - les registres du greffe des tribunaux de mandement ( ) puis tribunaux de grande instance. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Savoie Site(s) internet, cd, dvd : Sabaudia.org : Histoire, patrimoine, archives des Pays de Savoie Site Internet des Archives départementales de la Savoie Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Rhône-Alpes Savoie Nombre d'images : environ 1 million Fonds en cours de numérisation Copie de fichiers, d'images sur CD Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (TIFF) Extrait du cédérom, registres paroissiaux du Bourget-du-Lac Page 50

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52 Tables décennales : Alpes-de-Haute-Provence, XIXe-1902 Tables décennales du département des Alpes-de-Haute-Provence. Institution : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence Site(s) internet, cd, dvd : Site internet des archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence Période : Époque contemporaine ( ) Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Alpes-de-Haute-Provence Langue : français Nombre d'images : Fonds numérisé Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 52

53 Registres paroissiaux et d état civil et registres de catholicité : Vendée, XVIe-XXe siècle La collection offerte à la consultation est la plus complète possible. Elle est, en effet, constituée de façon complémentaire à partir des séries de registres tenus en double (collection communale et collection départementale), ainsi que des actes tenus dans la clandestinité, d abord par les pasteurs protestants durant la période du Désert entre 1685 et 1787, puis par des prêtres sous la Révolution. Parallèlement aux trois premières décennies de l état civil ( ), les actes de catholicité sont aussi proposés. On trouvera enfin, en plus des tables décennales officielles jusqu en 1902, certains relevés ou tables effectués par des particuliers et offerts aux lecteurs des Archives. Dans la salle de lecture des Archives départementales de la Vendée (à La Roche-sur-Yon), l'état civil numérisé est disponible jusqu'en 1905 pour tous les types d actes. Sur le site Internet, les actes de naissances et de mariages sont disponibles jusqu en 1882, et les actes de décès jusqu en Les tables décennales sont consultables jusqu en La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Vendée Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales de Vendée Collection(s) associée(s) : Recensements de la population : Vendée, fin XVIIIe siècle-1931 Population Census : Haute-Loire, end 18th cent Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Vendée Nombre d'images : 2 millions de vues numérisées en niveaux de gris Fonds numérisé Collectivité territoriale Modalité de la numérisation : Directe. Indirecte. Microfilm Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF) Base de données associée Base Access organisant les images par communes puis par établissement, actuel ou ancien, auteur des actes (établissement religieux ou hospitalier, paroisse supprimée, section urbaine d état civil) et, au sein de ceux-ci, par lots selon des tranches chronologiques identiques à celles prédéfinies au moment du microfilmage. Page 53