Avenant en date du 22/06/2015 (Ci-après l Avenant) Au règlement complet «A la poursuite du trésor perdu avec Prince»

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1 Avenant en date du 22/06/2015 (Ci-après l Avenant) Au règlement cmplet «A la pursuite du trésr perdu avec Prince» Préambule La sciété Mndelez Eurpe Services GmbH Succursale française, enregistrée sus le numér RCS Nanterre, dnt le siège scial se truve 6 avenue Réaumur CLAMART Cedex (Ci-après la «Sciété Organisatrice») rganise un jeu gratuit et sans bligatin d achat intitulé «A la pursuite du trésr perdu avec Prince» (Ci-après le «Jeu»). Le règlement du Jeu, tel que mdifié par Avenant en date du 22/06/2015 (ci-après le "Règlement") a été dépsé chez Maître TRICOU, Huissier de Justice Asscié au sein de la SELARL A.T.I. TRICOU IMARD RENARDET, dnt le siège est 60/62 rue du Maréchal Fch B.P VERSAILLES. Aux termes de l'article 11 du Règlement, la Sciété Organisatrice s'est réservée la pssibilité de mdifier tut u partie du Jeu, si les circnstances l exigent. En raisn de cntraintes d rganisatin de la Sciété gérant l rganisatin des week-ends pur les gagnants du grand tirage au srt, la Sciété Organisatrice a décidé, cnfrmément aux stipulatins rappelées ci-dessus, de mdifier la date des 10 week-ends dans l univers Princeland pur un enfant de 6 à 12 ans et sn accmpagnateur définis à l'article 4 du Règlement : au lieu de se déruler du samedi 24 ctbre 2015 matin au dimanche 25 ctbre h, le week-end se dérulera du samedi 31 ctbre 2015 matin au dimanche 1 er nvembre 11h, dans les limites et seln les cnditins prévues par le Règlement. Les termes dnt la première lettre figure en majuscule, nn définis dans le Règlement, nt la définitin qui leur est attribuée dans le présent Avenant. En cnséquence de ce qui précède : 1. L'article 4.1 du Règlement relatif à la définitin des dtatins et déterminatin des gagnants est mdifié cmme suit : 4.1 : Définitin des dtatins et déterminatin des gagnants A gagner pendant tute la durée du Jeu : 236 dtatins réparties entre : 226 dtatins pur les tirages hebdmadaires et 10 dtatins pur le grand tirage au srt. 1) DOTATION POUR LE GRAND TIRAGE AU SORT: - 10 week-ends dans l univers de Princeland pur un enfant de 6 à 12 ans et sn accmpagnateur du SAMEDI 31 OCTOBRE 2015 MATIN AU DIMANCHE 1 ER NOVEMBRE 11H au château du Haget, situé Rute de Mielan Mntesquiu en France. L enfant gagnant devra avir entre 6 et 12 ans au mment de participatin au week-end et devra être accmpagné de l un de ses représentants légaux. Ce week-end cmprend : 1

2 Une envelppe d un mntant frfaitaire de 200 par gagnant pur cmpenser les frais de transprts aller-retur, du dmicile du gagnant jusqu à l aérprt u la gare de Tuluse et de la gare u Aérprt de Tuluse au dmicile du gagnant, pur le gagnant et sn accmpagnateur, Les transferts de la gare u aérprt de Tuluse jusqu au château de l univers Princeland et du château de l univers Princeland jusqu à la gare u aérprt de Tuluse. Une nuit dans le château de l univers Princeland dans une chambre duble à l intérieur du château u dans un cttage à l extérieur du château. La pensin cmplète, bissns incluses du SAMEDI 31 OCTOBRE 2015 MATIN AU DIMANCHE 1 ER NOVEMBRE 11H pur le gagnant et sn accmpagnateur. Les activités suivantes : Enfants : des activités autur de l univers Princeland et de la pursuite du trésr perdu dnt 2 h d équitatin, une chasse au trésr géante dans l enceinte du château, des cntes Princeland et la rencntre avec le persnnage Prince. Adulte : 2 h de dégustatin de vin Taxes de séjur et assurance cmpris La valeur cmmerciale ttale apprximative du week-end est de 150 par persnne sit 300 par gagnant. Le reste de l'article 4.1 du Règlement demeure inchangé. 2. L'article 5 2) du Règlement relatif à la participatin au Grand Tirage au Srt est mdifié cmme suit : 1) PARTICIPATION AU GRAND TIRAGE AU SORT: Pur participer au grand tirage au srt et tenter de gagner un week-end dans l univers Princeland pur un enfant âgé entre 6 et 12 ans, il suffit à la persnne intéressée de : - se rendre sur le site internet u sur et/u télécharger l applicatin Prince sur l App Stre u Play Stre. - Juer et finir les cinq niveaux intermédiaires ainsi que le dernier niveau (Niveau «Mustachi») - Cliquer sur «Je participe au grand tirage au srt». - S enregistrer si cela n est pas encre fait et entrer l adresse mail de leurs représentants légaux. - ccher les cases : «j accepte le fait que Ggle ne parraine ni ne gère le Jeu de quelque façn que ce sit ; que les infrmatins que j'ai furnies snt destinées à la Sciété Organisatrice et nn à Ggle, et que Ggle ne purra en aucun cas être tenu respnsable pur un quelcnque dmmage résultant de la gestin u de l'rganisatin du jeu» u «j accepte le fait que Apple ne parraine ni ne gère le Jeu de quelque façn que ce sit ; que les infrmatins que j'ai furnies snt destinées à la Sciété Organisatrice et nn à Apple, et que Apple ne purra en aucun cas être tenu respnsable pur un quelcnque dmmage résultant de la gestin u de l'rganisatin du jeu», - Attendre le mail permettant de finaliser l inscriptin - Les représentants légaux des enfants devrnt cmpléter le frmulaire d inscriptin via le lien reçu par mail et renseigner les champs bligatires: nm de l enfant, prénm de l enfant, adresse, cde pstal, ville, adresse électrnique des représentants légaux et numér de téléphne. 2

3 - Ccher la case «Je recnnais et j accepte que les infrmatins recueillies fassent l bjet d un traitement infrmatique par Mndelez Eurpe Services GmbH succursale française, qui en est le destinataire, afin de traiter les demandes des participants» - Accepter les cnditins du présent règlement en cchant la case prévue à cet effet - Être dispnible le week-end du 31 OCTOBRE AU 1 ER NOVEMBRE Valider sn inscriptin en cliquant sur le butn prévu à cet effet. Le reste de l'article 5 2) du Règlement demeure inchangé. 3. Les autres stipulatins du Règlement demeurent inchangées. Le Règlement mis à jur cnfrmément à l'avenant est annexé aux présentes (Annexe 1). 4. L'Avenant est dépsé, à la date de l'avenant, chez Maître TRICOU, Huissier de Justice Asscié au sein de la SELARL A.T.I. TRICOU IMARD RENARDET, dnt le siège est 60/62 rue du Maréchal Fch B.P VERSAILLES. Le Règlement est dispnible gratuitement sur pendant tute la durée du Jeu. Les frais de cnnexin internet (Rembursement frfaitaire de 0.30 par cnnexin sur la base d une cnnexin de 2 minutes sit 0.15 /minute) nécessaire pur accéder au Règlement du Jeu sernt rembursés sur simple demande écrite pstée avant le 30/09/2015 (cachet de la Pste faisant fi) à l adresse du Jeu (ci-après «l Adresse du Jeu») : SOFT PROMO OPERATION YVELINES CEDEX 9. Le Règlement et le rembursement du timbre utilisé pur la demande du règlement (au tarif lent 20g en vigueur) peuvent également être btenus, jusqu au 30/09/2015 sur simple demande écrite à l Adresse du Jeu. La demande de rembursement du timbre devra être jinte à la demande du Règlement et devra cmprter les éléments suivants : le nm du participant, sn prénm, sn adresse pstale, un RIB (Relevé d Identité Bancaire) u un RICE (Relevé d Identité de Caisse d Epargne) cntenant un numér IBAN. Etant bservé qu'en l'état actuel des ffres de service et de la technique, certains furnisseurs d'accès à Internet ffrent une cnnexin gratuite u frfaitaire aux internautes, il est expressément cnvenu que tut accès au site s'effectuant sur une base gratuite u frfaitaire (tels que ntamment cnnexin par câble, ADSL, fibre ptique u liaisn spécialisée) ne purra dnner lieu à aucun rembursement, dans la mesure ù l'abnnement aux services du furnisseur d'accès est dans ce cas cntracté par l'internaute pur sn usage de l'internet en général et que le fait pur le participant de se cnnecter au site et de participer au Jeu ne lui ccasinne aucun frais u déburs supplémentaire. Un seul rembursement par fyer (même nm, même adresse pstale). Fait à Clamart, le 22/06/2016 Mndelez Eurpe Services GmbH RCS Nanterre 3

4 Annexe 1 REGLEMENT DU JEU «A la pursuite du trésr perdu avec Prince» Article 1 : Sciété Organisatrice La sciété Mndelez Eurpe Services GmbH Succursale française, enregistrée sus le numér RCS Nanterre, dnt le siège scial se truve 6 avenue Réaumur Clamart (Ci-après la «Sciété Organisatrice») rganise un jeu gratuit et sans bligatin d achat intitulé «A la recherche du trésr perdu avec Prince» (Ci-après le «Jeu»). La Sciété Organisatrice infrme expressément les participants, et les participants recnnaissent, en participant au Jeu, que, Apple et Ggle ne parrainent ni ne gère le Jeu de quelque façn que ce sit et que, Apple et Ggle ne purrnt en aucun cas être tenu respnsables d un quelcnque dmmage résultant de la gestin u de l rganisatin du Jeu. Les infrmatins furnies par les participants dans le cadre de ce Jeu snt destinées à la Sciété Organisatrice et nn à, Apple et Ggle. Article 2 : Supprts du Jeu Le Jeu se dérulera du 08/04/2015 au 18/08/2015 inclus et sera annncé sur : - Les sites et - Sur l applicatin Prince dispnible sur Apple (App Stre) et Ggle (Play Stre) Article 3 : Cnditins de participatin Le Jeu est uvert à tute persnne physique majeure u mineure de plus de six ans (à la date de participatin au Jeu) résidant en France métrplitaine, Crse, DROM COM cmpris, à l exclusin des membres du persnnel de la Sciété Organisatrice, ainsi que tute entité ayant participé directement u indirectement à la cnceptin, l rganisatin, la réalisatin et/u la gestin du Jeu. Pur participer, le mineur, dit avir 6 ans révlus (à la date de participatin au jeu). Les mineurs de 6 à 12 ans devrnt btenir l autrisatin préalable de leurs deux représentants légaux, qui aurnt préalablement accepté le présent règlement. La participatin au Jeu de tut mineur fait présumer à la Sciété Organisatrice que le mineur a btenu l autrisatin écrite et préalable de ses représentants légaux. La Sciété Organisatrice se réserve le drit de demander que sit rapprtée la preuve de l autrisatin des représentants légaux du mineur. La Sciété Organisatrice se réserve le drit d annuler autmatiquement la participatin au Jeu du mineur en l'absence de justificatin de cette autrisatin. Article 4 : Dtatins 4.1 : Définitin des dtatins et déterminatin des gagnants A gagner pendant tute la durée du Jeu : 236 dtatins réparties entre : 226 dtatins pur les tirages hebdmadaires et 10 dtatins pur le grand tirage au srt. 1) DOTATION POUR LE GRAND TIRAGE AU SORT: - 10 week-ends dans l univers de Princeland pur un enfant de 6 à 12 ans et sn accmpagnateur 4

5 du samedi 31 ctbre 2015 matin au dimanche 1 er nvembre 11h au château du Haget, situé Rute de Mielan Mntesquiu en France. L enfant gagnant devra avir entre 6 et 12 ans au mment de participatin au week-end et devra être accmpagné de l un de ses représentants légaux. Ce week-end cmprend : Une envelppe d un mntant frfaitaire de 200 par gagnant pur cmpenser les frais de transprts aller-retur, du dmicile du gagnant jusqu à l aérprt u la gare de Tuluse et de la gare u Aérprt de Tuluse au dmicile du gagnant, pur le gagnant et sn accmpagnateur, Les transferts de la gare u aérprt de Tuluse jusqu au château de l univers Princeland et du château de l univers Princeland jusqu à la gare u aérprt de Tuluse. Une nuit dans le château de l univers Princeland dans une chambre duble à l intérieur du château u dans un cttage à l extérieur du château. La pensin cmplète, bissns incluses du samedi 31 ctbre 2015 matin au dimanche 1 er nvembre 11h pur le gagnant et sn accmpagnateur. Les activités suivantes : Enfants : des activités autur de l univers Princeland et de la pursuite du trésr perdu dnt 2 h d équitatin, une chasse au trésr géante dans l enceinte du château, des cntes Princeland et la rencntre avec le persnnage Prince. Adulte : 2 h de dégustatin de vin Taxes de séjur et assurance cmpris La valeur cmmerciale ttale apprximative du week-end est de 150 par persnne sit 300 par gagnant. 2) LES DOTATIONS POUR LES TIRAGES AU SORT HEBDOMADAIRES : - 8 skatebards Prince de la marque Oxel d une valeur unitaire cmmerciale apprximative de 142 Eurs TTC. - 8 casques audi Prince de la marque JVC d une valeur unitaire cmmerciale apprximative de 58 Eurs TTC lecteurs MP3 Prince de la marque Sny d une valeur unitaire cmmerciale apprximative de 50 Eurs TTC ballns Prince Prince de la marque Plastic Rttech d une valeur unitaire cmmerciale apprximative de 8 Eurs TTC sacs Prince de la marque Plastic Halfar d une valeur unitaire cmmerciale apprximative de 8 Eurs TTC. Les gagnants du week-end dans l univers de Princeland sernt cntactés et/u infrmés de leur gain par puis par téléphne et recevrnt leur lettre de bienvenue par currier envyée à l adresse indiquée sur le frmulaire d inscriptin lrs de la participatin au grand tirage au srt dans un délai apprximatif de 4 semaines à cmpter de la date du grand tirage au srt. Les gagnants des autres dtatins sernt cntactés par et recevrnt leurs dtatins par currier envyé à l adresse indiquée sur le frmulaire d inscriptin lrs de la participatin au tirage au srt dans un délai apprximatif de 8 semaines à cmpter de la date du tirage au srt. 4.2 : Précisins sur les dtatins Les dtatins snt nn mdifiables, nn échangeables et nn rembursables. Si le gagnant du week-end dans l univers de Princeland suhaite des prestatins supplémentaires nn cmprises dans le descriptif de la dtatin u si les prestatins liées chisies par le gagnant crrespndent à une valeur cmmerciale plus élevée que celle initialement prévue par la Sciété Organisatrice, le surcût sera alrs à la charge persnnelle exclusive du gagnant. 5

6 La valeur des dtatins est déterminée au mment de la rédactin du présent règlement et ne saurait faire l bjet d une cntestatin quant à sn évaluatin. Les présentes dtatins ne peuvent faire l bjet d une demande de cntrepartie financière, d échange u de reprise, pur quelque raisn que ce sit. La Sciété Organisatrice se réserve la pssibilité, si les circnstances l'exigent, de substituer, à tut mment, à la dtatin, une dtatin d'une valeur unitaire cmmerciale et de caractéristiques équivalentes. Article 5 : Mdalités et déterminatin des gagnants 2) PARTICIPATION AUX TIRAGES AUX SORT HEBDOMADAIRES : Pur participer aux tirages au srt hebdmadaires, il suffit à la persnne intéressée de : - se rendre sur le site internet u sur et/u télécharger l applicatin Prince sur l App Stre u Play Stre. - Juer à un u plusieurs des niveaux du jeu. - Finir le niveau de jeu de Je u de Rick. - Cliquer sur «Je participe au tirage au srt de la semaine» - S enregistrer si cela n est pas encre fait : - indiquer sn adresse mail Les participants de plus de 12 ans, peuvent entrer leur prpre adresse mail ; Les participants de plus de 6 ans mais de mins de 12 ans, divent entrer l adresse mail de leurs représentants légaux. - ccher les cases : «j accepte le fait que Ggle ne parraine ni ne gère le Jeu de quelque façn que ce sit ; que les infrmatins que j'ai furnies snt destinées à la Sciété Organisatrice et nn à Ggle, et que Ggle ne purra en aucun cas être tenu respnsable pur un quelcnque dmmage résultant de la gestin u de l'rganisatin du jeu» u «j accepte le fait que Apple ne parraine ni ne gère le Jeu de quelque façn que ce sit ; que les infrmatins que j'ai furnies snt destinées à la Sciété Organisatrice et nn à Apple, et que Apple ne purra en aucun cas être tenu respnsable pur un quelcnque dmmage résultant de la gestin u de l'rganisatin du jeu», - Attendre le mail permettant de finaliser l inscriptin - Cmpléter le frmulaire d inscriptin via le lien reçu par mail. Pur les participants de plus de 12 ans, entrer les champs bligatires: nm, prénm, adresse, cde pstal, ville, adresse électrnique et numér de téléphne. Pur les participants de plus de 6 ans mais de mins de 12 ans, demander à leurs représentants légaux de les inscrire en renseignant les champs bligatires: nm de l enfant, prénm de l enfant, adresse, cde pstal, ville, adresse électrnique des représentants légaux et numér de téléphne. - Ccher la case «Je recnnais et j accepte que les infrmatins recueillies fassent l bjet d un traitement infrmatique par Mndelez Eurpe Services GmbH succursale française, qui en est le destinataire, afin de traiter les demandes des participants» - Accepter les cnditins du présent règlement en cchant la case prévue à cet effet 3) PARTICIPATION AU GRAND TIRAGE AU SORT: Pur participer au grand tirage au srt et tenter de gagner un week-end dans l univers Princeland pur un enfant âgé entre 6 et 12 ans, il suffit à la persnne intéressée de : - se rendre sur le site internet u sur et/u télécharger l applicatin Prince sur l App Stre u Play Stre. - Juer et finir les cinq niveaux intermédiaires ainsi que le dernier niveau (Niveau «Mustachi») 6

7 - Cliquer sur «Je participe au grand tirage au srt». - S enregistrer si cela n est pas encre fait et entrer l adresse mail de leurs représentants légaux. - ccher les cases : «j accepte le fait que Ggle ne parraine ni ne gère le Jeu de quelque façn que ce sit ; que les infrmatins que j'ai furnies snt destinées à la Sciété Organisatrice et nn à Ggle, et que Ggle ne purra en aucun cas être tenu respnsable pur un quelcnque dmmage résultant de la gestin u de l'rganisatin du jeu» u «j accepte le fait que Apple ne parraine ni ne gère le Jeu de quelque façn que ce sit ; que les infrmatins que j'ai furnies snt destinées à la Sciété Organisatrice et nn à Apple, et que Apple ne purra en aucun cas être tenu respnsable pur un quelcnque dmmage résultant de la gestin u de l'rganisatin du jeu», - Attendre le mail permettant de finaliser l inscriptin - Les représentants légaux des enfants devrnt cmpléter le frmulaire d inscriptin via le lien reçu par mail et renseigner les champs bligatires: nm de l enfant, prénm de l enfant, adresse, cde pstal, ville, adresse électrnique des représentants légaux et numér de téléphne. - Ccher la case «Je recnnais et j accepte que les infrmatins recueillies fassent l bjet d un traitement infrmatique par Mndelez Eurpe Services GmbH succursale française, qui en est le destinataire, afin de traiter les demandes des participants» - Accepter les cnditins du présent règlement en cchant la case prévue à cet effet - Être dispnible le week-end du 31 ctbre et 1 er nvembre Valider sn inscriptin en cliquant sur le butn prévu à cet effet. «Cnfrmément à la li Infrmatique et Libertés du 6 janvier 1978, vs dnnées snt cllectées aux fins du jeu et snt destinées à la sciété Mndelez Eurpe Services GmbH succursale française. Vus dispsez d un drit d accès, de rectificatin, u d ppsitin et de suppressin des infrmatins vus cncernant en écrivant à : Mndelez France - Service Cnsmmateurs, 6 avenue Réaumur Clamart» 19 (dix-neuf) tirages au srt sernt effectués entre le 20 avril 2015 et le 24 aût 2015 pur désigner les 226 gagnants des dtatins hrs week-end, seln le calendrier des tirages au srt suivant, parmi les participants ayant cmplété leurs crdnnées et au curs de la semaine éculée et cché la case «Je participe au tirage au srt de la semaine» : - 20/04/2015: 10 sacs Prince, 10 ballns Prince, 2 casques audi Prince, 2 skatebard Prince et 1 MP3-27/04/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince - 04/05/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 skatebard Prince - 11/05/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 casque audi Prince - 18/05/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 MP3-25/05/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 skatebard Prince - 01/06/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 casque audi Prince - 08/06/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 MP3-15/06/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 skatebard Prince et 1 MP3-22/06/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 casque audi Prince - 29/06/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 MP3-06/07/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 skatebard Prince - 13/07/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 casque audi et 1 MP3-20/07/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 MP3-27/07/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 MP3, 1 skatebard Prince - 03/08/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 casque audi Prince et 1 MP3-10/08/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince - 17/08/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince et 1 skatebard Prince - 24/08/2015 : 5 sacs Prince, 5 ballns Prince, 1 casque audi Prince et 1 MP3 Le grand tirage au srt pur gagner les 10 week-ends dans l univers Princeland aura lieu le 31 aût 7

8 2015, parmi l ensemble des participants inscrits et qui aurnt jué et finit les cinq niveaux intermédiaires ainsi que le dernier niveau (Niveau «Mustachi»). Les gagnants de ces tirages au srt (pur les dtatins hrs week-ends) sernt infrmés de leur gain par et recevrnt leur dtatin à l adresse indiquée sur le frmulaire d inscriptin lrs de la participatin au tirage au srt dans un délai d envirn 8 semaines après la date du tirage au srt et les gagnants des week-ends sernt cntactés et/u infrmés de leur gain par puis par téléphne et recevrnt leur lettre de bienvenue par currier envyée à l adresse indiquée sur le frmulaire d inscriptin lrs de la participatin au grand tirage au srt dans un délai apprximatif de 4 semaines à cmpter de la date du grand tirage au srt. Nmbre de participatins illimité mais limitatin à une seule dtatin week-end dans l univers de Princeland par fyer (même nm, même adresse pstale, le nm crrespndant à l'adresse pstale cnstituant un fyer). Le gagnant fait électin de dmicile à l adresse qu il aura indiquée et cnfirmée dans le frmulaire de participatin. Dans un suci de cnfidentialité, il ne sera effectué aucun envi ni cmmunicatin téléphnique de la liste de gagnants. Article 6 : Règlement La participatin au Jeu implique l acceptatin pleine et entière du présent règlement. Il ne sera répndu à aucune demande (par currier électrnique u par téléphne) cncernant l interprétatin u l applicatin du règlement, cncernant les mdalités et mécanismes du Jeu. Le présent règlement a été dépsé chez Maître TRICOU, Huissier de Justice Asscié au sein de la SELARL A.T.I. TRICOU IMARD RENARDET, dnt le siège est 60/62 rue du Maréchal Fch B.P VERSAILLES. Le présent règlement et le rembursement du timbre utilisé pur la demande du règlement peuvent également être btenus, jusqu au 30/09/2015 inclus, sur simple demande écrite à l Adresse du Jeu : SOFT PROMO OPERATION YVELINES CEDEX 9. La demande de rembursement du timbre devra être jinte à celle du règlement et cmprter les éléments suivants : le nm du participant, sn prénm, sn adresse pstale, un RIB (Relevé d Identité Bancaire) u un RICE (Relevé d Identité de Caisse d Epargne) cntenant un numér IBAN, et être affranchie au tarif lent (20g) en vigueur. Il est dispnible gratuitement sur pendant tute la durée du Jeu. Les frais de cnnexin internet (Rembursement frfaitaire de 0,30 par cnnexin sur la base d une cnnexin de 2 minutes sit 0.15 /minute) nécessaire pur accéder au règlement du Jeu sernt rembursés sur simple demande écrite affranchie au tarif lent (50g) en vigueur. La demande de rembursement devra bligatirement préciser sur une même feuille les crdnnés du participant, ainsi que la date et heure de cnnexin et être accmpagnée d une phtcpie de la page de garde de la facture détaillée de l'pérateur téléphnique et/u du furnisseur d'accès au nm du participant, ainsi que de la page de la facture indiquant la date et l heure de la participatin au Jeu (RIB/RICE avec numér IBAN à jindre) et être pstée avant le 30/09/2015 inclus (cachet de la Pste faisant fi) à l adresse du Jeu (ci-après «l Adresse du Jeu») : SOFT PROMO OPERATION YVELINES CEDEX 9.. 8

9 Etant bservé qu'en l'état actuel des ffres de service et de la technique, certains furnisseurs d'accès à Internet ffrent une cnnexin gratuite u frfaitaire aux internautes, il est expressément cnvenu que tut accès au site s'effectuant sur une base gratuite u frfaitaire (tels que ntamment cnnexin par câble, ADSL, fibre ptique u liaisn spécialisée) ne purra dnner lieu à aucun rembursement, dans la mesure ù l'abnnement aux services du furnisseur d'accès est dans ce cas cntracté par l'internaute pur sn usage de l'internet en général et que le fait pur le participant de se cnnecter au site et de participer au Jeu ne lui ccasinne aucun frais u déburs supplémentaire. Rembursement limité à une demande par fyer (même nm, même adresse pstale, le nm crrespndant à l'adresse pstale cnstituant un fyer). Article 7 : Rembursement des frais de participatin Les frais de cnnexin à internet : si le participant n a pas de cnnexin à internet gratuite u frfaitaire : Les frais de cnnexin internet (Rembursement frfaitaire de 1,50 par cnnexin sur la base d une cnnexin de 10 minutes sit 0.15 /minute) relatifs à la participatin au Jeu, ainsi que les frais d affranchissement relatifs à cette demande (tarif lent 50g en vigueur) sernt rembursés sur simple demande écrite affranchie au tarif lent (50g maximum) en vigueur pstée avant le 30/09/2015 (cachet de la Pste faisant fi) à l Adresse du Jeu : SOFT PROMO OPERATION YVELINES CEDEX 9. La demande de rembursement du timbre utilisé pur cette demande devra être indiquée dans la demande de rembursement de la cnnexin à internet, qui devra cmprter, par ailleurs, les éléments suivants : - Sur une même feuille et inscrit de manière lisible : le nm, prénm, adresse pstale et adresse électrnique cmplète du participant la date et heure précises de cnnexin. - Une phtcpie de la page de garde de la facture détaillée de l'pérateur téléphnique et/u du furnisseur d'accès au nm du participant, ainsi que de la page de la facture indiquant la date et l heure de la participatin au Jeu. Cette phtcpie fera ffice de justificatif de dmicile. - Un RIB (Relevé Identité Bancaire) u RICE (Relevé d Identité Caisse d Epargne) cntenant un numér IBAN. Le nm et l adresse de la persnne demandant le rembursement divent être les mêmes que ceux mentinnés sur la facture de l'pérateur téléphnique. si le participant a une cnnexin à internet gratuite u frfaitaire : Etant bservé qu'en l'état actuel des ffres de service et de la technique, certains furnisseurs d'accès à Internet ffrent une cnnexin gratuite u frfaitaire aux internautes, il est expressément cnvenu que tut accès au site s'effectuant sur une base gratuite u frfaitaire (tels que ntamment cnnexin par câble, ADSL, fibre ptique u liaisn spécialisée) ne purra dnner lieu à aucun rembursement, dans la mesure ù l'abnnement aux services du furnisseur d'accès est dans ce cas cntracté par l'internaute pur sn usage de l'internet en général et que le fait pur le participant de se cnnecter au site et de participer au Jeu ne lui ccasinne aucun frais u déburs supplémentaire. Un seul rembursement par fyer pur chacune de ses cnnexins, sus réserve de respecter les cnditins de l article 7 (même nm, même adresse pstale, le nm crrespndant à l'adresse pstale cnstituant un fyer) 9

10 Article 8 : Limite de respnsabilité 8.1. La Sciété Organisatrice ne saurait être tenue respnsable de prblèmes inhérents à la cnnexin internet, cmmunicatin téléphnique u du mauvais acheminement du currier u de tut autre prblème qui ne lui serait pas imputable et qui interviendrait pendant la durée du Jeu. La Sciété Organisatrice met tut en œuvre pur ffrir aux participants et maintenir des infrastructures, infrmatins et utils fnctinnels et vérifiés. Elle ne saurait tutefis être tenue respnsable de la défaillance du matériel des participants (rdinateur, lgiciels, utils de cnnexin internet, téléphne, serveurs ), de la perte de dnnées susceptibles d'en résulter pur une cause nn imputable à la Sciété Organisatrice et de l'incidence de ces défaillances sur leur participatin au Jeu. Il appartient dnc à tut participant de prendre tutes les mesures apprpriées de façn à prtéger sn matériel et les dnnées stckées sur ses équipements (infrmatique et téléphnique) cntre tut atteinte. La participatin au Jeu implique ntamment la cnnaissance et l'acceptatin des caractéristiques et des limites du réseau Internet, de l'absence de prtectin de certaines dnnées cntre des déturnements éventuels u piratage émanant de tiers et les risques de cntaminatin par des éventuels virus circulants sur le réseau, u de tut autre aléas lié aux services pstaux Les participants acceptent que les dnnées cntenues dans les systèmes d'infrmatin de la Sciété Organisatrice aient frce prbante jusqu à preuve du cntraire, quant aux éléments de cnnexin et aux infrmatins résultant d'un traitement infrmatique relatif au Jeu La Sciété Organisatrice s'engage à mettre tus les myens en œuvre avec ses prestataires pur assurer le bn dérulement du jeu. Néanmins, si une défaillance technique survenait et affectait le bn dérulement du jeu dans des cnditins indépendantes de la vlnté de la Sciété Organisatrice, cette dernière ne saurait être engagée à l'égard des participants. 8.4 Si les crdnnées d un gagnant snt inexplitables u si le gagnant ne peut être identifié ni par sn nm, ni sn adresse, ni sn numér de téléphne, il n appartient pas à la Sciété Organisatrice de faire des recherches cmplémentaires afin de retruver le gagnant indispnible, qui ne recevra ni sa dtatin ni aucun dédmmagement u indemnité Les gagnants sernt cntactés par puis par téléphne pur les gagnants du «week-end dans l univers Princeland et par pur les autres dtatins. Les gagnants des autres dtatins (hrs week-end) recevrnt leurs dtatins à l adresse pstale indiquée dans le frmulaire d inscriptin dans un délai apprximatif de 8 semaines à cmpter de date de tirage au srt. Les gagnants du week-end dans l univers Princeland recevrnt leur lettre de bienvenue dans un délai de 4 semaines à cmpter de la date du grand tirage au srt. Dans le cas ù les gagnants n auraient pas cmplété crrectement le frmulaire d inscriptin avec leurs crdnnées u si u si les gagnants n auraient pas retiré leur dtatin pendant les délais impartis à la Pste, ils sernt cnsidéré cmme ayant renncé purement et simplement à leur dtatin. La dtatin ne sera pas attribuée et ne purra en aucun cas être réclamée ultérieurement. Elle restera de la prpriété de la Sciété Organisatrice. 8.6 En cas de rennciatin expresse du gagnant à bénéficier de sa dtatin, celle-ci sera cnservée par la Sciété Organisatrice et purra être utilisée dans le cadre d'une pératin ultérieure, si la nature de la dtatin le permet, et sans que la respnsabilité de la Sciété Organisatrice ne puisse être engagée de ce fait. 10

11 Article 9 : Crrespndances Aucune crrespndance u demande de rembursement nn cnfrme (incmplète, illisible, errnée, insuffisamment affranchie, expédiée en recmmandé, renvyée hrs délai u parvenue par currier électrnique) ne sera prise en cmpte. Article 10 : Disqualificatin Les participants autrisent tutes vérificatins cncernant leur identité, leur âge, leur dmicile et leur téléphne dans le cadre du Jeu. Tute participatin nn cnfrme au présent règlement, incmplète u avec des crdnnées errnées sera cnsidérée cmme nulle. Tute fraude u tentative de fraude, utilisatin de rbts u de tut autre prcédé similaire permettant de juer au Jeu de façn mécanique et/u d augmenter ses chances de gain par tus myens u autre est prscrite. La Sciété Organisatrice purra ainsi exclure, suspendre et/u annuler définitivement la participatin d un u plusieurs participant(s) en cas de cnstatatin d un cmprtement suspect cnsistant ntamment en la mise en place d un système de répnses autmatisé, la cnnexin de plusieurs persnnes et de pstes infrmatiques différents à partir du même prfil de participatin, un rythme de gains inhabituels, une tentative de frcer les serveurs des rganisateurs, une multiplicatin des cmptes, etc. Elle purra alrs ne pas attribuer les dtatins aux participants cncernés, au regard des infrmatins en sa pssessin, et/u pursuivre devant les juridictins cmpétentes les auteurs de ces fraudes. La Sciété Organisatrice purra également annuler tut u partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes snt intervenues sus quelque frme que ce sit, ntamment de manière infrmatique dans le cadre de la participatin au Jeu et/u de la déterminatin des gagnants. En cas de sanctin u de réclamatin, il cnvient aux participants d apprter la preuve qu ils nt adpté un cmprtement cnfrme au présent règlement. La respnsabilité de la Sciété Organisatrice ne purra être engagée à ce titre. Article 11 : Frce majeure La Sciété Organisatrice ne saurait encurir une quelcnque respnsabilité si, en cas de frce majeure u d évènements indépendants de sa vlnté u si les circnstances l exigent, elle était amenée à annuler le présent Jeu, à l écurter, le prrger, le reprter, le suspendre u à en mdifier les cnditins, sa respnsabilité ne puvant être engagée de ce fait. Elle se réserve, dans tus les cas, la pssibilité de prlnger la péride de participatin. Article 12 : Exnératin de respnsabilité La Sciété Organisatrice ne saurait être tenue respnsable de tut défaut u dysfnctinnement des dtatins qui relèvent de la seule respnsabilité du furnisseur de la dtatin. La Sciété Organisatrice décline tute respnsabilité pur tus les incidents u accidents qui purraient survenir au(x) gagnant(s) pendant l utilisatin et/u la juissance des dtatins. Article 13 : Autrisatin d utilisatin des nms, adresses et images des gagnants Sus réserve d avir btenu l autrisatin expresse du participant majeur u des représentants légaux du participant mineur, la Sciété Organisatrice purra utiliser à titre publicitaire, les nm, adresse, et 11

12 phtgraphie des gagnants, sans que cela leur cnfère un drit à rémunératin, u un avantage quelcnque autre que la remise de leur dtatin. Article 14 : Drits de prpriété intellectuelle et drits d auteur Cnfrmément aux lis régissant les drits de prpriété intellectuelle et le drit d auteur, l utilisatin de tut u partie des éléments faisant l bjet d un drit de prpriété intellectuelle u prtégé par le drit d auteur reprduit dans le cadre de ce Jeu est strictement interdite, sauf autrisatin expresse et préalable de la Sciété Organisatrice. Article 15 : Drit applicable et Litiges Le Jeu est sumis au drit français. Tut litige cncernant l interprétatin du règlement et/u les cas nn prévus par le présent règlement fernt l bjet d un règlement amiable. A défaut, il sera sumis aux juridictins du ressrt de la Cur d appel de Paris. Article 16 : Prtectin des dnnées persnnelles Les dnnées persnnelles transmises par les participants fnt l bjet d un traitement infrmatique pur les besins de la gestin du Jeu et snt destinées à la sciété Mndelez Eurpe Services GmbH Succursale française. Cnfrmément à la li dite "Infrmatique et Libertés" du 6 janvier 1978, telle que mdifiée, chaque participant dispse d un drit d accès, de rectificatin, d ppsitin et de suppressin des infrmatins les cncernant en écrivant à Mndelez France- Service Cnsmmateurs, 6 avenue Réaumur 92140Clamart. Les persnnes qui exercernt le drit de suppressin de leurs dnnées avant la fin du Jeu sernt réputées renncer à leur participatin. 12