La nouvelle gamme des produits et services en ligne de l'office européen des brevets

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1 La nouvelle gamme des produits et services en ligne de l'office européen des brevets Registre européen des brevets en ligne - échantillon de recherches

2 Cher utilisateur, Comme en témoignent les réunions tenues avec les utilisateurs, le meilleur moyen d'apprendre à se servir du Registre européen des brevets en ligne est de prendre quelques exemples concrets montrant les types de recherches qui peuvent être effectuées. Les huit exemples figurant sur ce carnet de bord sont ceux que les participants à ces réunions ont jugé les plus utiles. Avant de commencer, voici quelques explications sur les écrans qui apparaîtront : Ecran de recherché: Ecran de la liste des résultats: Ecran "Résultats": Les noms des champs dans l'écran de recherche apparaissent en bleu : Le champ Demandeur Les références indiquées dans l'écran "Résultats" sont de couleur rouge : La référence Etats désignés Vous pouvez maintenant commencer à travailler en vous servant des exemples. Nous espérons que l'apprentissage du Registre en ligne vous donnera pleine satisfaction. L'équipe epoline

3 Exemple 1 Procédure Recherche 1: trouver l'historique de la procédure de recours de la demande de brevet portant le numéro EP Numéro de publication Etape 1: saisissez le numéro de publication dans le champ Numéro / Date de publication. Etape 3: L'écran "Résultats" apparaît. Step 4: faites défiler l'écran jusqu'à la rubrique Procédure de recours pour visualiser l'historique du recours.

4 Example 2 Recherche 2 : trouver une demande PCT déposée par Grundig en mars 1999, en même temps que le ou les codes CIB correspondants Date/CIB Nom du demandeur Date tape 1 : saisissez la date dans l'ordre inverse (année, mois, jour, ou aaaammjj) dans le champ Numéro / date de dépôt ET saisissez le nom du demandeur dans le champ Demandeur. Etape 3 : L'écran de la liste des résultats apparaît. La demande PCT est celle portant le numéro WO. Les classes CIB sont indiquées à la deuxième ligne. Etape 4 : cliquez sur l'hyperlien pour visualiser l'ensemble des données.

5 Exemple 3 Recherche 3 : trouver des demandes de brevet concernant des disques optiques, déposées conjointement par PHILIPS et SONY Boolean/AND Nom des deux demandeurs Etape 1 : saisissez le nom des deux demandeurs dans le champ Demandeur en utilisant l'opérateur )and(. Etape 3 : L'écran de la liste des résultats affiche huit documents. Les titres Etape 4 : Etant donné que les titres n'apparaissent pas, cliquez sur l'hyperlien en regard de chaque document, en partant du haut de la liste, et affichez ainsi l'écran "Résultats". Etape 5 : cherchez sous Titre l'expression )disque optique(. Vous constaterez que le titre du second document à partir du haut contient les termes que vous cherchez.

6 Exemple 4 Taxes Recherche 4 : trouver l'information concernant les taxes annuelles pour une demande déposée par SmithKline Beecham le 28 novembre 1995 Date Nom du demandeur Etape 1 : saisissez la date dans l'ordre inverse (année, mois, jour, ou aaaammjj) dans le champ Numéro / date de dépôt ET saisissez le nom du demandeur dans le champ Demandeur. Etape 3: L'écran "Résultats" apparaît. Résultat : faites défiler l'écran jusqu'à la rubrique )Taxes annuelles( pour trouver l'information recherchée.

7 Exemple 5 Etats désignés Recherche 5 : trouver les Etats désignés dans une demande européenne déposée en mai 1997 et revendiquant une priorité française, dans laquelle l'inventeur est Georges Magyar. Date Pays de priorité Nom de l'inventeur Etape 1 : saisissez la date dans l'ordre inverse (année, mois, jour, ou aaaammjj) dans le champ "Numéro / date de dépôt", puis saisissez le pays de priorité dans le champ "Numéro / date de priorité" et le nom de l'inventeur dans le champ "Inventeur". Step 3: L'écran "Résultats" apparaît. Etape 4 : faites défiler l'écran jusqu'à la rubrique "Etats désignés" pour trouver l'information recherchée.

8 Exemple 6 Type de recherche: Opposition/date Recherche 6 : rechercher d'éventuelles oppositions formées par Renault contre des demandes déposées par AUDI et NSU entre 1981 et 1984 Nom du demandeur Nom de l'opposant Date de dépôt Etape 1 : commencez par saisir les dates dans le champ "Numéro / Date de dépôt",séparées par l'opérateur )or(, puis tapez le nom des deux demandeurs et celui de l'opposant dans les champs appropriés. Rechercher pour obtenir l'écran "Résultats". Etape 3 : le second demandeur n'apparaît pas sous "nom du demandeur", vous devez donc modifier les options de la page à visualiser et cliquer sur "Toutes les données figurant à la règle 92 et dans EPIDOS, y compris l'historique du dossier". Etape 4 : cherchez le nom du codemandeur. Vous trouverez aussi sur cet écran les informations relatives à l'opposant.

9 Exemple 7 Recherche 7 : rechercher des oppositions à des brevets SONY dans la classe G11B27/10 de la CIB. Opposition Nom du demandeur Classe CIB Etape 1 : saisissez le nom du demandeur dans le champ "Demandeur". Tapez "01" (tous les opposants) dans le champ "Opposant" et entrez la classe dans le champ "Classification (CIB)". Etape 3 : l'écran de la liste des résultats affiche deux documents. Vous devrez consultez les deux pour trouver le ou les opposants. Etape 4 : cliquez sur l'hyperlien pour ouvrir l'écran "Résultats" pour chacun des deux documents et faites défiler l'écran jusqu'à Procédure d'opposition. Etape 5 : L'opposant au brevet EP est affiché. Vous pouvez répéter les étapes 3 à 5 en cliquant sur le bouton "Back".

10 Exemple 8 Demandeur/CIB Recherche 8 : rechercher des demandes de brevet de NOKIA ayant la classification H04M1/03 or H04R1/22 Information nécessaire pour effectuer la Nom du demandeur Etape 1 : saisissez le nom du demandeur dans le champ "Demandeur", puis entrez la classe dans le champ "Classification (CIB)". Etape 3 : l écran "Résultats" affiche deux documents répondant à la recherche. Cliquez sur l'hyperlien correspondant pour consulter chacun d entre eux.