Observations & Preuves tangibles. Exigence. 4.1 Un système de management de Santé et de Sécurité au travail est établi et tenu à jour?

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1 4.1 Un système de management de Santé et de Sécurité au travail est établi et tenu à jour? 4.2 La politique de santé et de sécurité au travail comprend les objectifs de santé et de sécurité et reflète l engagement de l amélioration des performances de santé et sécurité? 4.2a La politique est appropriée à la nature et à l étendue des risques de santé et sécurité au travail? 4.2b La politique inclut un engagement sur l amélioration continue? 4.2c La politique inclut l engagement à satisfaire à la législation en matière de santé et de sécurité au travail et aux autres exigences? 4.2d La politique est documentée, mise en œuvre et tenue à jour? 4.2e La politique est communiquée en interne et employés sensibilisés sur leurs obligations en santé et sécurité au travail? 4.2f La politique est disponible pour les parties intéressées? 4.2g La politique est revue périodiquement pour s assurer de sa pertinence et son appropriation? Des procédures d identification des phénomènes dangereux, d estimation des risques et de mise en œuvre des mesures de maîtrises de ses activités, comprenant des activités de routines et ponctuelles sont établies et tenues à jour?

2 4.3.1 Des procédures d identification des phénomènes dangereux et autres, comprenant des activités des employés ayant accès au lieu du travail et les installations fournies par l organisme ou par d autres parties sont établies et tenues à jour? Les résultats des estimations et les effets de contrôles sont pris en compte lors de la détermination des objectifs S&S au travail? Ces informations sont documentées et tenues à jour? L identification des phénomènes dangereux et l estimation du risque sont définis selon le domaine d application, la nature, le temps nécessaire? L identification des phénomènes dangereux et l estimation du risque ont prévus la classification des risques et l identification de d autres? L identification des phénomènes dangereux et l estimation du risque sont cohérentes avec l expérience de fonctionnement et la capacité des mesures des risques? L identification des phénomènes dangereux et l estimation du risque ont fourni des données d entrée pour la détermination des exigences relatives aux installations, à la formation et au contrôle? L identification des phénomènes dangereux et l estimation du risque ont prévus la surveillance des actions nécessaires pour l efficacité et leur mise en œuvre?

3 4.3.2 Une procédure permettant d identifier et d accéder aux exigences légales et autres relatives aux santé et sécurité au travail est établi et tenue à jour? Des copies actualisées de toutes les exigences légales applicables sont accessibles aux personnels directement concernés? Des objectifs santé et sécurité au travail sont établis et tenus à jour, à chaque fonction et niveau concernés dans l entreprise? Les objectives SS au travail sont documentés? Lors de l établissement et de la revue des objectifs, l organisme tient compte des exigences légales et autres et des risques à la SS au travail? Les objectifs sont ils cohérents avec la politique SS au travail et avec l engagement de maintenir l amélioration continue? Les objectifs reflètent les choix technologiques, des exigences financières, opérationnelles, commerciales et les vues des parties intéressées? Des programmes sont établis et mis en œuvre pour l atteinte des objectifs environnementaux?

4 4.3.4 Les responsabilités et l autorité sont définies pour les programmes de management a chaque niveau et fonction appropriés? Les moyens et le calendrier de réalisation des objectifs sont inclus dans les programmes? Les programmes sont modifiés de manière appropriée pour inclure les nouveaux projets, activités ou développements? Les responsabilités et autorités pour le management ont été définies et documentées? Un représentant de la direction a été désigné? Les rôles, responsabilités et autorités du représentant de la direction sont définis? La responsabilité, la capacité, le degré d instruction et du risque sont tenus en compte pour la formation? Les compétences sont définies en terme d éducation, de formation et ou d expérience? Des procédures sont établies pour assurer que tout le personnel est sensibilisé à la politique et aux procédures et aux exigences du Système de SS au travail?

5 4.4.2 Des procédures sont établies pour assurer que tout le personnel est sensibilisé aux conséquences réelles ou potentielles, de leurs activités, des avantages sur la SS au travail? Des procédures sont établies pour assurer que tout le personnel est sensibilisé à leurs rôles et responsabilités dans la réalisation de la conformité à la politique, aux procédures et aux exigences du Système de SS au travail? Des procédures sont établies pour assurer que tout le personnel est sensibilisé aux exigences relatives à la prévention des situations d urgence et la capacité de réagir? Des procédures sont établies pour assurer que tout le personnel est sensibilisé aux conséquences potentielles des écarts par rapport aux procédures de fonctionnement spécifiées Des procédures de communication des informations pertinentes sur la SS au travail entre différents niveaux de l entreprise, sont définies? Des dispositions sur l implication et la consultation du personnel sont documentées et les parties intéressées en sont informés? Les employés sont impliqués dans le développement et la revue des politiques et des procédures de gestion des risques?

6 4.3.3 Les employés sont ils consultés lors de la mise en place de tout changement affectant la SS sur les lieux de travail? Les employés sont ils représentés pour les questions de SS au travail et informés de l identité de leurs représentants? 4.4.4a 4.4.4b Les éléments clés du Système SS au travail et leurs interactions sont établis, décrits et mis à jour sur un support adéquat? Il est indiqué ou on trouve la documentation des éléments clés du Système de MSS au travail? La documentation est maintenue au niveau d exigence minimale d efficacité et d utilité? Des procédures de maîtrise de tous les documents et données requis par la norme sont établis et tenus à jour? 4.4.5a Les documents et données requis par la norme peuvent ils être localisés? 4.4.5b 4.4.5c une revue périodique et des révisions appropriées de tous les documents requis et approuvés par les personnes autorisées sont assurées? Les versions à jour de tous les documents exigés sont disponibles aux endroits essentiels de leur utilisation?

7 4.4.5d Les documents périmés sont retirés rapidement, empêchant toute utilisation nonintentionnelle? 4.4.5e Tous les documents d archives conservés à des fins légales, sont identifiés? Les activités et opérations associées aux risques identifiés sont identifiées, planifiées et maîtrisées? 4.4.6a 4.4.6b Des procédures documentées pour couvrir les situations ou l absence de telles procédures, pourrait entraîner des écarts par rapport à la politique, aux objectifs sont préparées? Les critères opératoires sont spécifiés dans les procédures? c 4.4.6d Des procédures liées aux risques pour la SS au travail, de biens, services sont documentées et communiquées les procédures et les exigences pertinentes aux fournisseurs et aux sous traitants? Des procédures pour la conception du lieu de travail, afin de réduire ou d éliminer à la source les risques pour la santé et la sécurité au travail sont établies et tenues à jour? Les plans et les procédures de prévention des incidents potentiels et des situations d urgences et de capacité à réagir pour réduire les maladies y associées sont établis et tenus à jour?

8 4.4.7 Après la survenue d un incident ou d une situation d urgence, les plans et les procédures de prévention de situations d urgence et de capacité à réagir sont revues? Les procédures de prévention et de capacité à réagir sont soumises à l essai lorsque cela est réalisable? Les procédures de surveillance et de mesure périodiques des performances en santé et sécurité au travail sont établies et tenues à jour? 4.5.1a Les mesures qualitatives et quantitatives sont appropriées aux besoins de l organisme? 4.5.1b 4.5.1c 4.5.1d 4.5.1e Le niveau de surveillance de réalisation des objectifs de santé et de sécurité est surveillé? Des mesures proactives des performances pour surveiller la conformité aux exigences normatives, législatives et réglementaires sont prévues? Des mesures réactives des performances pour surveiller les accidents, la détérioration de la santé, les incidents et les autres signes de performances insuffisantes en santé et sécurité au travail sont prévus? Les enregistrements de surveillance et mesurages des performances sont suffisants pour faciliter une analyse ultérieure des actions correctives et préventives?

9 4.5.1 Des procédures d étalonnage et de maintenance des équipements de surveillance, s ils sont nécessaires pour le mesurage et la surveillance des performances sont établies et tenues à jour? Des enregistrements des activités et des résultats d étalonnage et de maintenance sont conservés? 4.5.2a Les procédures de définition des responsabilités et d autorité pour le traitement et l enquête relatives aux accidents, incidents et aux non conformités sont établies et tenues à jour? 4.5.2b Les procédures de définition des responsabilités et d autorité pour atténuer les toutes les conséquences d accidents, d incidents ou de non conformité sont établies et tenues à jour? 4.5.2c Les procédures de définition des responsabilités et d autorité pour déclencher et appliquer des actions correctives et préventives sont établies et tenues à jour? 4.5.2d Les procédures de définition des responsabilités et d autorité pour confirmer l efficacité des actions correctives et préventives sont établies et tenues à jour? Dans ces procédures il est figuré que, toutes les actions correctives et préventives proposées, dans le processus d estimation du risque avant leur mise en œuvre soient revues?

10 4.5.2 Toute action corrective ou préventive conduite dans le but de supprimer les causes de non conformité réelles ou potentielles est adaptée à l ampleur des problèmes et proportionnée à l impact pour la santé et la sécurité au travail considéré? Tout changement intervenu dans les procédures écrites suite à des actions correctives et préventives est mis en œuvre et enregistré? Des procédures d identification, de conservation et de destruction des enregistrements relatifs à la santé et la sécurité, des résultats des audits et de revues sont établies et tenues à jour? Des procédures d enregistrement pour l identification, la lisibilité, le stockage, la protection, l accessibilité, la conservation et sa durée sont établies et enregistrés? Les enregistrements relatifs à la conformité aux exigences du Système et de la norme sont établis et tenus à jour? 4.5.4a Un programme d audit et des procédures pour la réalisation périodique d audits du système sont établis et tenus à jour? b Des procédures pour l identification, le stockage,, la protection, l accessibilité, la durée de la conservation et l élimination des enregistrements sont elles identifiées, mis en œuvre et tenues à jour? Les fréquences des audits et les sujets audités sont basés sur l importance environnementale des activités concernées et sur les résultats des audits précédents?

11 4.5.4a 4.5.5b La conformité du système S&ST aux exigences de la norme et autres dispositions est correctement mise en œuvre, tenus à jour et sa contribution à réaliser la politique et les objectifs est efficace? Le programme d audit et les procédures d audit pour la réalisation d audit du système revoient les résultats des audits précédents? 4.5.5c Le programme d audit et les procédures d audit pour la réalisation d audit du système fournissent à la direction des informations sur les résultats des audits? Le programme d audit incluant le calendrier est fondé sur les résultats des estimations du risque lié aux activités de l organisme et sur les résultats des audits précédents? Les procédures d audit couvrent le domaine d application, la fréquence, les méthodologies les compétences, responsabilités, les exigences des audits et aux comptes rendus des résultats? 4.5.5e Les audits sont menés par des personnes indépendantes des activités soumises à l examen? 4.6 Des revues de direction périodiques sont menées pour assurer la pertinence, l adéquation et l efficacité du SMSS? 4.6a Le processus de revue de direction documenté assure la disponibilité des informations pour l évaluation de la direction?

12 4.6a La revue de direction (RD) conduit à des modifications à la politique, les objectifs et d autres éléments du système, sur la base des résultats d audit du système et de l engagement d une amélioration continue? 4.6b Les revues de direction sont enregistrées? 4.6c Les résultats des audits internes et les évaluations de conformité, les informations et les plaintes des parties intéressées sont ils une donnée d entrée de la RD? 4.6 d La performance environnementale, le niveau de réalisation des objectifs et cibles, l état des actions correctives et préventives sont ils une donnée d entrée de la RD? 4.7e Le suivi des actions de la RD précédente, les changements de circonstances et les recommandations pour l amélioration sont ils une donnée d entrée de la RD? 4.7f Les modifications de la politique, des objectifs, cibles et autres éléments du SME en cohérence avec l amélioration continue doivent figurés comme donnée de sortie de la RD?

13 Check-list d audit Dossier: Visite: Site: : GP3101 Version 1 Analyse des Aspects Aspect significatif: Page 13 de 10 Activité: Endroits du Site: Maîtrise opérationnelle Surveillance & Mesurage Critères Etalon Enregistrements Responsabilité Communication Formation Politique? Procédure: é O N Ex. Légale O N Activité: Endroits du Site: Maîtrise opérationnelle Surveillance & Mesurage Critères Etalon Enregistrements Responsabilité Communication Formation Politique? Procédure: é O N Ex. Légale O N Activité: Endroits du Site: Maîtrise opérationnelle Surveillance & Mesurage Critères Etalon Enregistrements Responsabilité Communication Formation Politique? Procédure: é O N Ex. Légale O N 13

14 Check-list d audit Dossier: Visite: Site: : GP3101 Version 1 Analyse des Aspects Aspect significatif: Page 14 de 10 Commentaires: 14