Anne LE MINOR Ingénieur Conseil Responsable du Laboratoire de Chimie-Toxicologie

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1 Anne LE MINOR Ingénieur Conseil Responsable du Laboratoire de Chimie-Toxicologie

2 Emissions de moteurs diesel Et si vous changiez d air? Matinée Marcel MARCHAND Samedi 28 Mars 2015

3 Sommaire 1. Les émissions de moteurs diesel 2. Les effets sur la santé 3. Les dispositions réglementaires 4. Les expositions professionnelles 5. Le mesurage des expositions 6. La prévention des expositions professionnelles 7. Un exemple : les centres de contrôle technique

4 Les émissions de moteurs diesel

5 Le moteur diesel L inventeur : Rudolf Diesel ( ) Un moteur à combustion interne avec allumage par compression pouvant utiliser comme carburant des huiles lourdes et des huiles végétales et non du gazole

6 Moteurs diesel et essence Les moteurs diesel produisent beaucoup plus de particules (et d oxydes d azote) que les moteurs à essence.

7 Les émissions diesel La combustion du carburant dans le moteur diesel produit une pollution chimiquement complexe de gaz et de vapeurs auxquels s ajoutent une phase particulaire.

8 Les émissions diesel Phase gazeuse : Oxydes de carbone : CO, CO 2 Eau Oxydes d azote (NOx) Dioxyde de soufre (SO 2 ) Aldéhydes Hydrocarbures de bas poids moléculaire (ex. toluène) Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) légers (2-4 cycles) non cancérogènes

9 Les émissions diesel Principaux composants des particules diesel : Carbone élémentaire (fraction insoluble) : % de la masse des particules Carbone organique (fraction soluble) : % de la masse des particules. Contient divers composés organiques légers ou lourds, notamment des HAP et des nitro-hap, dont certains sont cancérogènes (benzo(a)pyrène, 1-nitro-pyrène) Sulfates : 1-4 % Métaux (1-5 %) autres composés

10 Les effets sur la santé

11 Les effets sur la santé A court terme Effets irritants (oculaires et respiratoires) Céphalées, nausées Intoxication au CO (très rare) A long terme Toux et expectoration chroniques Broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) Réaction inflammatoire des voies respiratoires Effets sur le système cardiovasculaire envisagés mais non prouvés Effets génétoxiques et cancérogènes

12 Les effets cancérogènes Première évaluation par le CIRC en 1988 classement groupe 2A (cancérogène probable pour l homme) Chez l animal : «preuves suffisantes» d une association causale entre l exposition aux émissions diesel et le risque de cancer pulmonaire Chez l homme : «preuves limitées» d un effet cancérogène pulmonaire Etudes épidémiologiques : risque relatif de cancer pulmonaire modéré Nombreux biais ou facteurs de confusion potentiels : tabagisme, exposition à l amiante Jusqu en 2012, difficultés pour établir clairement un lien de causalité entre l exposition aux émissions diesel et le risque de cancer pulmonaire, malgré près de 50 études épidémiologiques publiées

13 Les effets cancérogènes Nouveau classement en juin Repose principalement sur les résultats de 4 études épidémiologiques récemment publiées, dont les résultats sont concordants : cohorte de mineurs (mines non métalliques) aux USA (2012) : jugée la plus contributive par le CIRC cohorte d employés de chemins de fer aux USA (2004, 2006) cohorte d employés des transports routiers aux USA (2008, 2012) analyse «groupée» de 11 études cas-témoins en Europe et au Canada (2011)

14 Les effets cancérogènes Les 4 études comportent divers biais. Néanmoins, nombreux points forts par rapport aux études précédemment publiées : Taille importante des populations étudiées Appartenance à des secteurs industriels différents Suivi suffisamment long pour obtenir une latence adéquate Les 4 études retrouvent un excès de risque modéré (généralement < 1,5) mais statistiquement significatif du risque de cancer du poumon chez les sujets exposés aux émissions diesel Chez les mineurs de fond, qui sont plus fortement exposés que les autres catégories professionnelles, le niveau de risque de cancer du poumon est plus élevé (de l ordre de 3 dans la catégorie la plus exposée) Une relation dose-réponse existe entre risque de cancer du poumon et exposition aux émissions diesel, notamment avec la dose cumulée Argument en faveur d un lien de causalité

15 Les effets cancérogènes Classement des émissions diesel dans le groupe 1 (cancérogène certain pour l homme) «Niveau de preuve suffisant» pour le lien entre le cancer pulmonaire et l exposition aux émissions diesel chez l homme «Niveau de preuve limité» d un effet cancérogène pour les voies urinaires chez l homme Elévation du risque de cancer de la vessie chez les sujets professionnellement exposés aux émissions diesel dans plusieurs études cas-témoins (mais pas toutes) Résultats négatifs des études de cohorte

16 Les dispositions réglementaires

17 Les dispositions réglementaires Les émissions diesel ne relèvent pas du décret «CMR» Non classées dans la catégorie cancérogène 1A ou 1B du CLP, ni reprises dans l arrêté du 5/01/1993 modifié fixant la liste des travaux exposant à des cancérogènes Le classement CIRC en cancérogène groupe 1 n est pas réglementaire Sur le plan réglementaire, les émissions diesel sont considérées comme un Agent Chimique Dangereux (ACD) Pas de surveillance médicale renforcée (SMR) Si l évaluation du risque chimique conclut à un risque non faible - Etablissement d une fiche de prévention des expositions (FPE) - Obligation de suppression du risque, chaque fois que cela est techniquement possible. Sinon, réduction du risque d exposition au niveau le plus faible possible par la mise en œuvre de mesures de prévention collectives et individuelles adaptées

18 Les expositions professionnelles

19 Les expositions professionnelles L enquête SUMER 2010 montre que les émissions diesel constituent la 1 ère exposition à un cancérogène avec environ personnes concernées Diverses situations de travail : chantiers souterrains travaux en espace confiné réparation automobile centres de contrôle technique cabines de péage stations-service en sous-sol travaux d aménagement de parkings souterrains travaux dans les mines ou carrières souterraines

20 Le mesurage des expositions

21 Le mesurage de l exposition aux EMD Difficile à cause du nombre élevé de composés chimiques Mesurage d un petit nombre de polluants, les plus représentatifs de l exposition Consensus pour le choix des indicateurs d exposition Voir ND (INRS) Pour la phase gazeuse : NO, NO 2 et le CO pour les travaux en espace confiné : NO, VL8H = 25 ppm soit 30 mg/m 3 NO 2, VLCT = 3 ppm soit 6 mg/m 3 CO, VL8H = 50 ppm soit 55 mg/m 3

22 Le mesurage de l exposition aux EMD Pour la phase particulaire, le traceur choisi est le carbone élémentaire Il n existe pas de VLEP en France Il existe des valeurs guides (issues des TRK allemandes) appliquées en Autriche et en Suisse 100 μg/m 3 pour les travaux à l air libre 300 μg/m 3 pour les travaux souterrains Norme NF EN / MétroPol 038 (Dosage des matières particulaires émises par les moteurs diesel) Permet d évaluer quantitativement l exposition aux particules diesel Ne permet pas de rendre compte de l'exposition aux composés cancérogènes qui se trouvent dans la fraction soluble des particules diesel, car le rapport carbone élémentaire/hap peut être très variable selon la période d exposition et la source d émissions diesel

23 Le mesurage de l exposition aux EMD Prélèvements des aérosols contenant des particules diesel

24 La prévention des expositions

25 La prévention de l exposition aux EMD Eviter les expositions : Remplacer les moteurs thermiques par des moteurs électriques ou pneumatiques : Chaque fois que c est possible En situation de fortes expositions (espaces confinés)

26 La prévention de l exposition aux EMD Réduire les expositions : Limiter au maximum les émissions Diluer les polluants par ventilation mécanique

27 La prévention de l exposition aux EMD Réduire les expositions : Garages capter les émissions au plus près de la sortie d échappement Logistique préférer les chariots automoteurs électriques Cabines de péage / station-service mettre la cabine en légère surpression

28 La prévention de l exposition aux EMD Réduire les expositions des engins de chantier Différents choix techniques : Remplacer un engin ancien par un engin neuf Installer un filtre à particules Utiliser un gazole non routier (pas de fuel oil domestique) Utiliser un lubrifiant adapté

29 La prévention de l exposition aux EMD Réduire les expositions des engins de chantier Choisir une machine neuve : Equipée de série d un filtre à particules (FAP) Opter pour l option FAP Installer un filtre à particules sur une machine ancienne (retrofit)

30 Un exemple : les centres de contrôle technique

31 Les actions nationales du réseau Prévention Pour la période , quatre actions de prévention visant à réduire l exposition de salariés à des cancérogènes : Fumées de soudage à l arc en chaudronnerie Perchloroéthylène dans les pressings Styrène en plasturgie et nautisme Emission de moteurs diesel en Centres de Contrôle Technique

32 L action nationale EMD Contexte et finalité de l action Risque : les émissions de moteurs diesel classées «cancérogène avéré pour l homme» par le CIRC Finalité : réduire l exposition des salariés Définir et déployer des moyens de prévention adaptés Travailler avec les fournisseurs de matériels sur la base d un cahier technique Capitaliser les acquis vers d autres cibles concernées (garages, contrôles des chronotachygraphes ).

33 L action nationale EMD Résultats de l enquête visites dont 33 centres poids lourds Des salariés exposés plus de 20 heures par semaine : 90 % dans les centres poids-lourds (CCT PL) 51 % dans les centres véhicules légers (CCT VL) Conditions de réalisation des contrôles techniques : Tous les CCT PL sont équipés d installations fixes de captage à la source (exigence réglementaire) mais pas souvent utilisées 50 % des CCT VL ne sont pas équipés (représentativité?) Ceux qui sont équipés ont pour 1/3 des installations fixes et pour 2/3 des installations mobiles. Il n y pas d utilisation systématique. Seulement 50 % d entre eux rejettent les polluants à l extérieur 10 % utilisent la ventilation générale pour réduire l exposition

34 L action nationale EMD Cible Etablissements couverts par le code NAF 7120A (codes risque 743 BA, 742CB, 741GB) avec agrément UTAC et un effectif de 3 salariés et plus pour les VL et tous les PL Les centres de contrôle sont de deux types : Les centres rattachés (affiliés) à un réseau de contrôle technique. Bénéficient de prestations fournies contractuellement par le réseau Les centres de contrôle non rattachés à un réseau. Au 31/12/2012, on dénombrait en France : Près de 6000 CCT VL dont 90 % affiliés à un réseau Près de 340 CCT PL dont 50% affiliés à un réseau 5 réseaux VL + 2 réseaux PL agréés par le ministère chargé du transport

35 L action nationale EMD Objectif : la maitrise du risque Disposer d une installation de captage des gaz d échappement conforme aux exigences du réseau prévention ou tout autre dispositif et/ou mode d organisation permettant de réduire l exposition aux EMD des salariés avec une efficacité équivalente ou démontrée. Disposer d un mode opératoire expliquant pourquoi et comment utiliser cette installation. Informer les salariés des risques présentés par les fumées de moteurs diesel et les former avec le mode opératoire établi.

36 L action nationale EMD Une action partenariale Rencontre des réseaux et des organisations professionnelles : Information de l action nationale Relais pour certains réseaux Echanges de pratiques Etablissements de cahiers des charges techniques (installations de captage) partagés : Centres de mesures physiques (Carsat) et INRS Organisations professionnelles Rencontre avec les principaux fabricants de matériel

37 L action nationale EMD Des outils Cahiers des charges techniques pour les installations de captage Document de communication à destination des CCT Aide financière nationale (2015)

38 Une cellule d assistance est à votre disposition : 38

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