Nous comptons sur vous pour être le plus précis possible et nous retourner L ENSEMBLE DES DOCUMENTS pour le 15 OCTOBRE 2015 dernier délai

Transcription

1 USEP 44 - Fédératin des Amicales Laïques 9 rue des Olivettes BP Nantes cedex 1 Tel : fax : mail : affi.usep44@fal44.rg site : Ce dssier cmprend La page d infrmatins sur l assciatin USEP et/u l amicale laïque (dcument rect/vers) Le bn de cmmande des frfaits classes pur les enfants et des licences adultes (dcument rect/vers) La liste nminative des adultes adhérents USEP Une page d infrmatins pur l adhésin des enfants La fiche diagnstic APAC assurances (dcument rect/vers) Pages à cmpléter Tutes les infrmatins demandées snt imprtantes et nécessaires Pages à cmpléter Page à cmpléter Nus adresser un fichier infrmatique à la délégatin frmat.csv Pages à cmpléter Nus cmptns sur vus pur être le plus précis pssible et nus returner L ENSEMBLE DES DOCUMENTS pur le 15 OCTOBRE 2015 dernier délai Dssier cmplet (sans le règlement) à returner à vtre délégué de secteur (et nn à l USEP) Un appel à ctisatins vus sera adressé, accmpagné des licences adultes et enfants Cntact pur tus renseignements : Pierre Chevalier u Michèle OROSCO Tel

2 Purqui Adhérer? Adhérer à l USEP implique une ctisatin - Ctiser permet : d entrer et de dévelpper un prjet assciatif au sein de l assciatin USEP de l écle impliquer les enfants dans la vie de l écle mbiliser les élèves sur un prjet asscier les parents être interlcuteur privilégié de la cllectivité lcale prmuvir l écle publique dans sn envirnnement lcal gérer des fnds dans le cadre de l'écle de s impliquer dans le réseau d un secteur USEP : échanger avec les cllègues d autres assciatins d écle participer à des chix d activités rganiser des rencntres lcales et/u de secteurs mutualiser des équipements sprtifs et du matériel établir des prgrammatins EPS en lien avec les rencntres USEP d être membre d un réseau départemental fédéré : participer à des frmatins spécifiques et adaptées s appuyer sur des dcuments pédaggiques accéder à du prêt de matériel bénéficier d aides financières décliner la cnventin entre l Inspectin Académique et l USEP (aide CPC, animatin pédaggique) mutualiser les aides entre les différents secteurs du département bénéficier de l aide du délégué départemental être prtégé par une cuverture assurance assciative (biens matériels et persnnes physiques) d appartenir à la FAL 44 (Ligue de l enseignement) pur : adhérer à une amicale laïque lcale sans payer la part "Ligue de l'enseignement" pur une autre activité culturelle u sprtive (au sein de la Ligue de l Enseignement) partir avec les séjurs «Vacances pur Tus» (adultes/familles - enfants/junirs - séjurs grupes - séjurs linguistiques - séjurs musicaux et artistiques) sans régler la part "Ligue de l'enseignement" bénéficier d'un tarif préférentiel au Skatepark (le Hangar) à Nantes bénéficier de tarifs préférentiels pur partir en classes de décuverte dans un réseau de qualité bénéficier d une aide à l rganisatin de srties sclaires

3 USEP 44 - Fédératin des Amicales Laïques 9 rue des Olivettes BP Nantes cedex 1 Tel : fax : mail : affi.usep44@fal44.rg - site : vus êtes une ASSOCIATION SCOLAIRE Nm :.. Adresse :. vus êtes une SECTION D AMICALE LAIQUE Nm de l A.L. dnt l écle dépend :... Cmmune :.. N d affiliatin : 044 Crdnnées de l écle Nm de l écle Adresse cmplète CP :... Cmmune :. Tel. :... maternelle élémentaire primaire établ. spécialisé Nm secteur USEP :... Renseignements divers Nm Président : prénm : date naiss. : adresse : tel : fax : Nm Secrétaire: prénm : date naiss. : adresse : tel : fax : Nm Trésrier: prénm : date naiss. : adresse : tel : fax : Nm Crrespndant de la sectin USEP: prénm : date naiss. : adresse : tel : fax :

4 Caractéristiques Vtre assciatin a été déclarée le.../. / à la Préfecture de. L assciatin USEP rganise-t-elle d autres activités que le sprt sclaire? NON OUI Si ui : précisez :. Nmbre de classes adhérentes à l USEP :. Nmbre de classes dans l écle : Vtre assciatin est-elle impliquée dans un : Accmpagnement éducatif L assciatin dans les dispsitifs publics Cntrat Educatif Lcal Prjet Educatif Lcal Réseau d éduc. priritaire Zne d éduc. priritaire autre précisez : Sur quels territires se dérulent habituellement les activités? Cmmunauté d agglmératin Cmmunauté de cmmunes Cmmune département régin quartier USEP - Fal 44 9 rue des Olivettes BP Nantes cedex 1 Tel : fax : mail : affi.usep44@fal44.rg site :

5 COMMANDE DE LICENCES USEP FORFAITS CLASSE ELEMENTAIRE 10 à 15 élèves 16 à 20 élèves 21 à 25 élèves de 26 à + Nbre classes Niveau(x) Nbre classes Niveau(x) Nbre classes Niveau(x) Nbre classes Niveau(x) Ttal enfants élémentaires Ttal :. Ttal :. Ttal :. Ttal :. =.... F r f a i t s c l a s s e E l é m e n t a i r e Nbre d adhérents enfants par catégrie filles garçns F élémentaire établissements spécialisés autres Nbre ttal d enfants adhérents : dnt nmbre d enfants adhérents à l amicale laïque : x 3.50 * venant en déductin dnt nmbre d enfants adhérents à une autre amicale laïque : x 1.76 * venant en déductin TOTAL LICENCES élémentaire (Cût frfaits les enfants déjà adhérents dans une A.L. s il y en a).... FORFAITS CLASSE MATERNELLE 10 à 15 élèves 16 à 20 élèves 21 à 25 élèves de 26 à + Nbre classes Niveau(x) Nbreclasses Niveau(x) Nbre classes Niveau(x) Nbre classes Niveau(x) Ttal enfants maternelles Ttal :. Ttal :. Ttal :. Ttal :. =... Nbre d adhérents enfants par catégrie filles garçns maternelle établissements spécialisés autres Nbre ttal d enfants adhérents : dnt nmbre d enfants adhérents à l amicale laïque : x 3.50 * venant en déductin dnt nmbre d enfants adhérents à une autre amicale laïque : x 1.76 * venant en déductin TOTAL LICENCES maternelle (Cût frfaits les enfants déjà adhérents dans une A.L. s il y en a) TOTAL LICENCES ENFANTS élémentaire et maternelle.... *Ce mntant sera autmatiquement déduit du tarif frfaitaire lrs du traitement infrmatique du dssier

6 COMMANDE DE LICENCES USEP n est pas adhérent dans une assciatin Ligue (1) Ttal sans carte FAL(1) Nmbre : x H... F ttal.... (1)Persnnes cncernées par le règlement de la ttalité (carte FAL et licence USEP) : Celles et ceux qui n adhèrent à aucune autre assciatin u amicale laïque affiliée à la FAL. (Si par exemple une adhésin supplémentaire est effectuée par l adulte en curs d année dans une autre assciatin, l adhésin FAL ne sera pas réclamée une secnde fis). déjà adhérent dans une assciatin Ligue (2) Ttal dans la même assciatin 9.60 Nmbre : x H... F dans une autre assciatin Nmbre : x H... F ttal.... (2)Persnnes cncernées par le règlement de la licence USEP seulement : Celles et ceux qui adhérent déjà à une assciatin u amicale laïque affiliée à la Ligue. Il n est réglé dans ce cas que la part crrespndant à la licence USEP. L adhésin par l assciatin dans webaffiligue dit être effectuée avec le cde d activités crrespndant à l activité pratiquée u avec le cde «9991» après avir décché la licence USEP précédente. Celle-ci est néanmins différenciée du fait que l individu est déjà affilié u nn à la même assciatin. La part assurance RC est en effet due pur l affiliatin à chaque assciatin différenciée. Exemple (valable pur les adultes et les enfants) adhérent qui pratique une activité dans une autre amicale laïque et qui adhère également à l USEP dans une autre assciatin sclaire : dans ce cas, la smme due sera de adhérent qui pratique une activité dans une amicale laïque et qui adhère également à l USEP via la sectin de cette même amicale laïque, règlera dans ce cas, la smme de 9.60 TOTAL LICENCES ADULTES avec et sans carte FAL CUMUL TOTAL (ttal licences ENFANTS et ADULTES).... (ne pas jindre le règlement lrs de l envi Un appel à ctisatin vus sera adressé après enregistrement du dssier) Nta : L USEP est le secteur sprtif de la F.A.L. 44. Lrsque l enseignant adhère à l USEP, il adhère également à la FAL. L adhésin à l USEP est le chix pédaggique de l enseignant et à ce titre, il dit être licencié à l USEP. J atteste sur l hnneur l exactitude des infrmatins dnnées ci-dessus. A le /../. Signature du respnsable de l assciatin : *Ce mntant sera autmatiquement déduit du tarif frfaitaire lrs du traitement infrmatique du dssier

7 LIste des adherents usep (Saisn ) Nm et cmmune de l écle (à ccher) NOM PRENOM Date de naissance ADRESSE CP VILLE A réglé sn adh. FAL à l A.L.* Règle sn adh. FAL à l USEP

8 adhésin usep de la classe (Saisn ) Des raisns juridiques et d assurance nus impsent de vus demander la liste des enfants adhérents. C est purqui vus devez furnir à la délégatin départementale, un fichier infrmatique OpenOffice Calc, Excel u base élèves par classe. Si vus furnissez un fichier Excel u Open Office Calc, Il n'y a besin que de 4 clnnes : Nm Elève/Prénm Elève /Date Naissance/Sexe Le fichier dit être enregistré en.csv. Ce fichier dit être enregistré au frmat.csv et se présenter suivant le mdèle ci-dessus en respectant la casse des entêtes de clnnes (un fichier par classe): Les nms et prénms des enfants divent impérativement être enregistrés seln le mdèle ci-dessus sans caractère accentué (sans accent ni tiret de séparatin pur les nms u prénms cmpsés). La clnne «Sexe» dit cntenir les dnnées F u M. La clnne «Date de naissance» dit cntenir une date au frmat semblable à : 12/03/2014. Exemple : Nm Elève Prénm Elève Date Naissance Sexe ADOU Paul 09/03/2000 M AUDOYE Mrgane 12/06/2000 F MARTIN DUVAL Marie Christine 15/12/1999 F Si vus furnissez un fichier Base-élèves : Il faudra un fichier par classe L'enseignant ne dit pas manipuler u mdifier le fichier généré par Base-élèves : dans le respect de la CNIL, aucune adresse ne sera prise en cmpte même si elle est présente dans le fichier. Vici la prcédure pur extraire le fichier : uvrir le menu «listes» (à drite du menu), chisir : liste d'élèves pur extractin, chisir la classe u le niveau que l n veut éditer (exemple : CE2), chercher l'icône de la liste extraite, le frmat.csv apparaît Pur les 2 prcédures ci-dessus, renmmer le fichier en précisant, le niveau de la classe, le nm de l enseignant et l écle (ex : CM2 CHEVALIER P Guy Cadu Nantes) et enregistrer pur envi par mail en pièce jinte. Attentin: Pur vs envis de fichiers 2 adresses mail snt à vtre dispsitin adresse exclusivement réservée aux affiliatins : affi.usep44@fal44.rg Tute crrespndance dit être envyée au cmité départemental usep44@fal44.rg

9 Vus cnnaître pur mieux vus garantir INFORMATION & DECLARATION DE L ACTIVITE FICHE DIAGNOSTIC POUR ASSOCIATION USEP Nm de l assciatin u de l rganisme : Adresse : Cde Pstal : Ville : Date de la créatin : Crrespndant de l assciatin : Tél : Fax : E.mail : Site Web : A remplir par la Délégatin départementale Nuvelle affiliatin r u Affiliatin depuis Sn numér d affiliatin : Le nmbre de cartes délivrées : Jeunes Adultes Les éventuels cntrats CAP u RAT suscrits : Les autres cntrats ptinnels suscrits (TRM, MBP, ) : CAP : Cnventin d Assurance Persnnalisée RAT : Risques Activités Tempraires/Activités Assciatins Tempraires TRM : Tus Risques Mbilier/Matériel MBP : Multirisque Bâtiments Permanents OBJET STATUTAIRE ET / OU SOCIAL : (Li 1901 u Li 1908) Activités principales : activités sprtives sclaires USEP autres que mécaniques et aériennes Si tel n est pas le cas, préciser : Les cnditins générales précisent que chaque participant membre actif de l assciatin est titulaire d une licence USEP (liste nminative à tenir à dispsitin). De ce fait, pur les activités tempraires u les manifestatins uvertes à des nn licenciés (activités sprtives u culturelles, accueil de lisirs, activités péri-sclaires, activités avec accueil de public (bals, kermesses), dispsitifs d accmpagnement sclaire, etc), il est nécessaire (en hrs temps sclaire) de renseigner le tableau ci-après.

10 ACTIVITES HORS TEMPS SCOLAIRE* Liste des activités et effectifs des participants Enfants USEP adhérents déjà assurés Adultes USEP adhérents déjà assurés Enfants nn licenciés USEP À ASSURER Adultes nn licenciés USEP À ASSURER Dates des manifestatins u pérides d activités tempraires * Si vus avez sus-évalué l effectif, il vus est pssible de le régulariser avant le début des épreuves u de la manifestatin au numér suivant : (Numér vert). Attentin : la garantie Multirisque Adhérents Assciatin (liée à la prise de licence USEP) ne cuvre pas vtre mbilier/matériel, ni vs éventuels lcaux permanents, ni les véhicules de vtre assciatin. Aussi, nus vus invitns à vus rapprcher de vtre Délegatin départementale afin de vus assurer. Ce questinnaire a été rédigé cnfrmément aux dispsitins de l article L du Cde des Assurances qui blige l assuré à répndre exactement aux questins psées par l assureur sur les circnstances qui snt de nature à faire apprécier les risques à garantir et à déclarer en curs de cntrat les circnstances nuvelles qui nt pur cnséquence sit d aggraver les risques sit d en créer de nuveaux et rendent de ce fait inexactes u caduques les répnses faites. Par cnséquent, je certifie que les dnnées renseignées ici snt cnfrmes à la situatin de mn assciatin et ne cmprtent aucune restrictin de nature à limiter l appréhensin des risques. Fait à Le L ASSOCIATION Signature précédée de la mentin «Certifié exact» Qualité du signataire

11 tarifs usep FORFAIT "CLASSE" Ligue APAC USEP nat FAL 44 Affil. Régul frfait USEP 44 élémentaire 2, maternelle 2,32 1,68 1,68 0,20 0,20 0,11 0,11 1,14 1,14 5,79 5,45 élémentaire 2,70 1,76 0,20 0,11 1,63 6, maternelle 2,36 1,76 0,20 0,11 1,62 6,05 frfait élémentaire frfait maternelle 10 à à à et + 10 à à à et + Frfaits ,00 105,00 135,00 162,00 72,00 99,00 125,00 152,00 Frfaits ,00 115,00 147,00 179,00 79,00 109,00 139,00 169,00 ADULTE Ligue APAC USEP nat FAL 11,05 10,38 11,15 10,36 USEP 44 3,57 4,09 25,00 25,60

12 Impressin effectuée par CCS Reprgraphie-Ouest