DÉROULÉ DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 23 JUIN 2016

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1 Assciatin régie par la li du 1 er juillet 1901 Déclarée à la sus-préfecture du HAVRE le sus le numér Siège scial : 35, rue de Turville LE HAVRE DÉROULÉ DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 23 JUIN Mnsieur le Président, Thibaud PREVOTEAU uvre l assemblée générale rdinaire cnvquée ce jur, réunie au Mercure Chaussée Gerges Pmpidu au Havre à l effet de statuer sur l rdre du jur suivant : 1. Apprbatin du Prcès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin Rapprt Mral du Président 3. Rapprt financier du Trésrier 4. Rapprt du Cmmissaire aux Cmptes 5. Vtes et Réslutins 6. Électin des administrateurs représentants des emplyeurs 7. Rapprt d activité des médecins Cnférence/débat sur le thème : «Mieux cmprendre la ctisatin Santé au Travail!» Une feuille de présence a été émargée en entrée en séance laquelle fait apparaître que 43 Adhérents snt présents u représentés, ttalisant 43 Vix. Pur mémire cette assemblée peut valablement délibérer, aucun qurum n étant requis statutairement. Apprbatin du Prcès-verbal de l assemblée générale rdinaire du jeudi 26 juin 2015 Le PV était à la dispsitin des adhérents. Y-a-t-il dans la salle des persnnes ayant des remarques à faire sur ce PV? Aucune remarque n ayant été faite lrs de l examen du pint 1 de l rdre du jur, Après prise en cmpte de la (u des) remarque(s) faite(s) lrs de l examen du pint 1 de l rdre du jur, le PV de l AGO du 26 juin 2015 est adpté à l unanimité

2 2. Rapprt mral du président Thibaud PREVOTEAU Bnjur à tus, C est avec grand plaisir que je préside l assemblée générale de Santra Plus. Avant de prcéder au renuvellement du Cnseil d administratin, je tenais avant tut à remercier l ensemble des membres du Cnseil d administratin pur leur participatin et leur engagement sur ces 4 dernières années et le cntexte n a pas tujurs été simple. Les actins menées sur 2015, nt apprtés plus de sérénité : - Sur l rganisatin du service et la plitique RH Nus avns aujurd hui 4 équipes supprt pératinnelles RH Finance Lgistique Adhérents Les équipes métiers nt été recentrées autur du médecin Nus avns frmé des Assistants en santé au travail et des infirmiers - Sur le prjet de service Les fiches actins nt été remises à jur avec la remise en place des référents Le CPOM, même s il attend la signature de la Direccte est en place et se déplie - Pur ns adhérents Un nuveau site infrmatique a vu le jur Une enquête de satisfactin des adhérents nus a permis d rienter ns axes d améliratin - La rigueur budgétaire Nus a permis de ne pas augmenter les ctisatins 2016 La plitique qualité a été redéfinie pur répndre au mieux aux besins de ns adhérents. Ntre rganisme de Tutelle nus sutien dans ns actins.

3 Quant à As.Fr+, bjet de questinnement en 2014, le chix a été pris de leur dnner un avenir. Cette assciatin au sein de Santra Plus a travaillé sur la mise en place d un prjet cmmercial avec sn nuveau lg 4S Préventin. Elle ffre des services : - En qualité de vie au travail - En management et rganisatin - En démarche de préventin - En hygiène et sécurité. Ces ffres snt en dehrs des champs de la réglementatin santé au travail mais elles snt cmplémentaires. Santra Plus a de nmbreux chantiers mtivants pur les années à venir: - Tujurs des mdificatins réglementaires auxquelles nus devns nus adapter - Orienter l rganisatin tujurs plus sur les besins adhérents - Investir dans des lcaux havrais - Investir dans ns lgiciels métiers pur faire face aux nuveaux enjeux - S uvrir à ns adhérents par la mise en place de prtail - Et renuveler l agrément du service en 2017 Vilà, il me reste à vus suhaiter une bnne Assemblée Générale. 3. M. PREVOTEAU dnne la parle à Jean-Pierre BELLANGER (trésrier) pur présenter le rapprt financier Lecture du rapprt financier rédigé par Jean-Pierre BELLANGER (Cf. Pièce annexe 1) puis passe la parle à Madame Christelle SCHILD, KPMG, Expert-Cmptable. 4. Le Président reprend la parle puis invite le cmmissaire aux cmptes à faire lecture de sn rapprt ainsi que de sn rapprt spécial (Cf. Pièce annexe 2) 5. Le président remercie les intervenants et indique que l rdre du jur est mdifié et les vtes et réslutins snt prpsés avant de laisser la parle aux persnnel Santra Plus qui présenternt le rapprt d activité de l année Sans ppsitin de la part de l assemblée, Le président présente les VOTES et RÉSOLUTIONS Première réslutin : Apprbatin des cmptes de l exercice 2015 Après avir entendu le cmpte rendu financier et les explicatins qui lui nt été faites, l assemblée générale appruve les cmptes de la gestin 2015 et le bilan au 31 décembre 2015 Les cmptes de la gestin 2015 et le bilan de l exercice snt adptés à l unanimité

4 Deuxième réslutin : Affectatin du «résultat» au cmpte «autre réserves» Après avir entendu le cmpte rendu financier et les explicatins qui lui nt été faites, l assemblée générale affecte le résultat de l exercice 2015 au cmpte «autres réserves» L affectatin du résultat, au cmpte «autres réserves» est adpté à l unanimité Trisième réslutin : Apprbatin des ctisatins 2016 Après avir entendu les explicatins qui nt été faites, l Assemblée Générale Les ctisatins 2016 snt adptées à l unanimité Quatrième réslutin : Quitus au cnseil d administratin Nus demandns à l assemblée de dnner quitus au cnseil d administratin pur sa gestin financière et administrative de l assciatin Santra Plus Le quitus au cnseil pur sa gestin financière et administrative de Santra Plus est dnné à l unanimité Cinquième réslutin : Mdificatin et apprbatin du Règlement Intérieur Après avir entendu les explicatins qui nt été faites, l Assemblée Générale Le Règlement Intérieur est adpté à l unanimité Électin des administrateurs représentant emplyeurs Pur infrmatin, au sein du Cnseil d administratin, 2 pstes vacants au curs de l exercice passé et un administrateur ne renuvelle pas sn mandat suite à sn départ à la retraite. Nus vus prpsns les candidats suivants Madame Patricia LE FRIEC succédant à Mnsieur Didier LANGREE Madame Laetitia LEVASSEUR Mnsieur Arnaud BENESVILLE Mnsieur Arnaud LE QUELLEC Mnsieur Thibaud PREVOTEAU Madame Catherine AUGER Madame Nathalie COADOU L assemblée vte à bulletin secret. Après dépuillement des vtes les candidats prpsés snt élus à l unanimité Pur infrmatin, au sein de la cmmissin de cntrôle, 2 pstes vacants et 2 démissinnaires Nus vus prpsns les candidats suivants Madame Gaétane MULLOT succédant à Mnsieur Eric DAJON Mnsieur Hervé DRIEU succédant à Madame Vérnique SALAUN Madame Magali TOURTOIS Madame Geneviève CANDILLON Mnsieur Franck LECOQ Mnsieur Sylvain DELAUNAY Madame Carline LANCHON L assemblée vte à bulletin secret. Après dépuillement des vtes les candidats prpsés snt élus à l unanimité

5 7. Le Président remercie l assemblée pur l adptin à l unanimité de ces réslutins et de leur sutien et passe la parle à Mnsieur Karim MOFREDJ et au Dr COLLIARD afin qu ils présentent, le rapprt d activité des médecins 2015 et laissera place aux intervenant sur le thème «Mieux cmprendre la ctisatin Santé au Travail». L'rdre du jur et les questins de la salle étant épuisés, le Président de l'assemblée, déclare la séance levée et invite l assemblée à partager un ccktail. De tut ce qui précède, il a été dressé le présent prcès-verbal qui a été signé par Mnsieur le Président. Thibaud PRÉVOTEAU Président Santra plus