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- Hervé Vachon
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1 ( 2015) CGE1301EMB FICHE D EMBAUCHE Simple et Rapide : La saisie de votre fiche d'embauche sur notre site WEB Service Technique Tel : Fax : : ccpb.lyon@conges-btp.com ORIGINAL A PHOTOCOPIER Veuillez conserver l original de votre fiche d embauche. Compléter uniquement des photocopies IDENTITE DU SALARIE Mr Mme Mlle Nom Prénom Nom de jeune fille Adresse Code Postal : Ville Nationalité N S.S. : Nb d'enfants à charge : (Joindre OBLIGATOIREMENT la photocopie de la carte d assuré social et le R.I.B.) Date de naissance : Lieu de naissance Tél fixe : - - Tél portable : DATE D EMBAUCHE CONTRAT DU SALARIE Abattement 10 % : Oui Non Type de contrat (CDD ou CDI) - SI CDD : MOTIF : SURCROIT D USAGE AUTRES : Contrat Spécifique (1) Convention collective Métier Qualification Collège (OUVRIER, ETAM ou Cadre/IAC) Taux de Paye (2) Horaire hebdomadaire (1) Apprenti, professionnalisation, Initiative emploi, etc.. (2) Sal. Horaire : Ouvrier Sal. Mensuel : ETAM / Cadre à temps complet et à temps partiel Observations : : H Document rédigé par : Entreprise Comptable Tierce Personne à joindre au : Certifié exact à Le : Cachet et signature : Les informations recueillies font l objet d un traitement par la caisse, dans le but d assurer la gestion des régimes congés et intempéries, et sont susceptibles d être transmises à l Union des Caisses de France. Conformément aux articles 38 à 40 de la loi n du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d un droit d accès et de rectification aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer à l adresse suivante : Parc technologique Woodstock - 97, allée Alexandre-Borodine CS SAINT-PRIEST Cedex
2 LES FICHES INDIVIDUELLES D EMBAUCHE ET DE DEBAUCHE - L EDITION DE LA CARTE BTP EMBAUCHE La fiche d embauche est à adresser à la Caisse, à chaque nouvelle entrée de personnel au sein de l entreprise, accompagnée obligatoirement, de la copie de l attestation vitale du salarié embauché et d un Relevé d Identité Bancaire. Réglementation concernant les CDD (majorations des cotisations patronales des contributions d assurance chômage) : pour tout contrat CDD, il est impératif de renseigner le motif du contrat (surcroît d activité, CDD d usage, CDD de remplacement, autres motifs). : rubrique «EFFECTIF», «Déclaration de l embauche d un salarié» CARTE BTP D IDENTIFICATION PROFESSIONNELLE Dès le traitement de l embauche, la Caisse émettra et adressera à l entreprise la carte BTP d identification professionnelle. L adhérent se chargera de la remettre au salarié après avoir collé sa photo et lui précisera qu elle doit être en sa possession, obligatoirement, sur les chantiers et pendant les trajets. DEBAUCHE La fiche individuelle de débauche est à adresser à la Caisse pour chaque départ, accompagnée de la carte BTP, que le salarié aura restituée à l entreprise. : rubrique «EFFECTIF», «Déclaration du départ définitif d un salarié» Le certificat de congés, dit «certificat bleu» est alors adressé automatiquement à l entreprise. Le retour de la carte BTP se fera par courrier. Les informations à fournir sont celles qui composent la ligne de Déclaration Nominative Annuelle à venir. ATTENTION : Depuis le 1 er avril 2011, seul le temps de travail payé (temps de travail hors congés) doit être déclaré pour toutes les catégories. La Caisse se charge de rajouter les temps d absence pour congés. REMARQUE : Toutes les informations relatives à l embauche et à la débauche se retrouveront sur la Déclaration Nominative Annuelle. Toutes les modifications du fichier salarié sont réalisables par l adhérent sur le site internet rubrique «Effectif» : «Identité d un salarié» pour le numéro INSEE, l adresse «Contrat d un salarié» pour les évolutions de son contrat, qualification, taux horaire Les originaux des fiches d embauche et de débauche sont téléchargeables sur notre site Internet
3 ( 2015) (Version 2015) CGE1302DEB FICHE DEBAUCHE Adhérent N : Simple et Rapide : La saisie de votre fiche d'embauche sur notre site WEB Service Technique Tel : Fax : : ccpb.lyon@conges-btp.com ORIGINAL A PHOTOCOPIER Veuillez conserver l original de votre fiche débauche. Compléter uniquement des photocopies IDENTITE DU SALARIE Mr Mme Mlle Nom Prénom Nom de jeune fille : Adresse Code Postal : Ville Nationalité N S.S. : (Joindre OBLIGATOIREMENT la photocopie de la carte d assuré social +RIB) Date de naissance : Lieu de naissance Nombre d'enfants à charge : CONTRAT DU SALARIÉ Modification Date d effet Ne compléter ces rubriques Abattement 10 % : Oui Non Contrat spécifique (1) Collège (OUVRIER, ETAM ou Cadre/IAC) Horaire hebdomadaire Autres (qualification, métier, etc.) Période d emploi DU AU Ouvriers, apprentis (horaire ou mensualisé) : expression des temps en HEURES. Cadre, ETAM et ouvriers à temps partiel : expression des temps en mois centièmes. Taux Horaire de Base que si des modifications sont intervenues dans le contrat du salarié depuis le dernier paiement effectué par la Caisse ou depuis la date d embauche si aucun paiement n est intervenu. Dans la période de référence de l exercice congés 1 er avril au 31 mars Personnel à salaire mensuel fixe (Cadre, ETAM, Tâcheron), vous devez exprimer les temps en MOIS et JOURS CALENDAIRES. Salaire Mensuel de Base Temps de Travail : - Salaire Total Brut : ---- Dates d absence : (2) Accident de Trajet : Accident du Travail : Maladie Prof. : Paternité/Maternité : Maladie Non Prof. : Chômage Partiel : Absence autre que légale : Date de déclaration initiale Date de début d'arrêt (Si saisie internet : ne pas remplir ces rubriques) Date de fin d'arrêt Document rédigé par : Entreprise Comptable Tierce Personne à joindre au : Certifié exact à : Le : Départ Définitif pour : Licenciement Démission Fin de Contrat Rupture conventionnelle Saisonnier Retraité Décédé Rupture de période d essai Mutation Cachet et signature : (1) Apprenti, professionnalisation, Initiative emploi, etc. ; (2) Dans le cas de plusieurs arrêts de travail, joindre un document annexe. Les informations recueillies font l objet d un traitement par la caisse, dans le but d assurer la gestion des régimes congés et intempéries, et sont susceptibles d être transmises à l Union des Caisses de France. Conformément aux articles 38 à 40 de la loi n du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d un droit d accès et de rectification aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer à l adresse suivante : Parc technologique Woodstock - 97, allée Alexandre-Borodine CS SAINT-PRIEST Cedex
4 LES FICHES INDIVIDUELLES D EMBAUCHE ET DE DEBAUCHE - L EDITION DE LA CARTE BTP EMBAUCHE La fiche d embauche est à adresser à la Caisse, à chaque nouvelle entrée de personnel au sein de l entreprise, accompagnée obligatoirement, de la copie de l attestation vitale du salarié embauché et d un Relevé d Identité Bancaire. Réglementation concernant les CDD (majorations des cotisations patronales des contributions d assurance chômage) : pour tout contrat CDD, il est impératif de renseigner le motif du contrat (surcroît d activité, CDD d usage, CDD de remplacement, autres motifs). : rubrique «EFFECTIF», «Déclaration de l embauche d un salarié» CARTE BTP D IDENTIFICATION PROFESSIONNELLE Dès le traitement de l embauche, la Caisse émettra et adressera à l entreprise la carte BTP d identification professionnelle. L adhérent se chargera de la remettre au salarié après avoir collé sa photo et lui précisera qu elle doit être en sa possession, obligatoirement, sur les chantiers et pendant les trajets. DEBAUCHE La fiche individuelle de débauche est à adresser à la Caisse pour chaque départ, accompagnée de la carte BTP, que le salarié aura restituée à l entreprise. : rubrique «EFFECTIF», «Déclaration du départ définitif d un salarié» Le certificat de congés, dit «certificat bleu» est alors adressé automatiquement à l entreprise. Le retour de la carte BTP se fera par courrier. Les informations à fournir sont celles qui composent la ligne de Déclaration Nominative Annuelle à venir. ATTENTION : Depuis le 1 er avril 2011, seul le temps de travail payé (temps de travail hors congés) doit être déclaré pour toutes les catégories. La Caisse se charge de rajouter les temps d absence pour congés. REMARQUE : Toutes les informations relatives à l embauche et à la débauche se retrouveront sur la Déclaration Nominative Annuelle. Toutes les modifications du fichier salarié sont réalisables par l adhérent sur le site internet rubrique «Effectif» : «Identité d un salarié» pour le numéro INSEE, l adresse «Contrat d un salarié» pour les évolutions de son contrat, qualification, taux horaire Les originaux des fiches d embauche et de débauche sont téléchargeables sur notre site Internet
5 TABLEAU DES METIERS ET QUALIFICATIONS CONVENTION COLLECTIVE BATIMENT A0000 A0005 A0010 A0015 A0020 A0025 A0030 A0035 A0040 A0045 A0050 A0055 Agenceur Carreleur Charpentier bois Charpentier métallique Conducteur de grue Conducteur d engins Constructeur de sols industriels Couvreur Dépanneur équipements techniques Électricien Enduiseur façadier Étancheur A0060 A0065 A0070 A0075 A0080 A0085 A0090 A0095 A0100 A0105 A0110 METIERS DES OUVRIERS DU BATIMENT Frigoriste A0115 Monteur d échafaudage Installateur chauffage, A0120 Monteur en isolation Climatisation ventilation thermique industrielle Installateur sanitaire A0125 Monteur levageur Maçon bancheur A0130 Monteur poseur Maçon briqueteur techniverrier Maçon coffreur A0135 Peintre décorateur Maçon autre A0140 Peintre ravaleur Menuisier fabriquant A0145 Peintre autre Menuisier poseur A0150 Plâtrier plaquiste Menuisier autre A0155 Plâtrier staffeur Métallier A0160 Préparateur en démolition A0165 Ramoneur - fumiste A0170 Serrurier A0175 Solier moquettiste A0180 Storiste A0185 Tailleur de pierre A0190 Conducteur de véhicules A0099 Ouvrier (métier ne figurant pas dans la table) B0000 B0005 B0010 C0000 C0005 C0010 C0015 C0020 C0025 Agent de gardiennage Agent de nettoyage Aide comptable Acheteur Aide conducteur de travaux Assistant chef de chantier Chef d atelier Chef de chantier Commis METIERS DES EMPLOYES DU BATIMENT (ETAM) B0015 Comptable B0099 Employé (métier ne figurant pas dans la table) B0020 Secrétaire B0025 Secrétaire de direction METIERS TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE DU BATIMENT (ETAM) C0030 Conducteur de travaux C0060 Technicien de chantier C0035 Dessinateur C0065 Technicien de maintenance C0040 Magasinier C0070 Technicien de méthodes C0045 Métreur C0075 Technicien d études C0050 Projeteur C0099 Technicien (métier ne figurant pas dans la table) C0055 Technicien commercial C0999 Agent de maîtrise (métier ne figurant pas dans la table) D0000 D0005 D0010 D0015 D0020 Acheteur Chargé d affaires Conducteur de travaux Dessinateur projeteur Directeur commercial D0025 D0030 D0035 D0040 D0045 METIERS DES CADRES DU BATIMENT (IAC) Directeur d agence D0050 Ingénieur d étude de prix Directeur régional D0055 Ingénieur d études techniques Gérant, PDG, DGA D0099 Ingénieur (métier ne figurant pas dans la table) Ingénieur commercial D0999 Cadre (métier ne figurant pas dans la table) Ingénieur des méthodes QUALIFICATIONS DES OUVRIERS DU BATIMENT Ouvrier d Exécution niveau I position 1 coef 150 OE1 Ouvrier d exécution niveau I position 2 coef 170 OE2 Ouvrier Professionnel niveau II coef 185 OP Compagnon Professionnel niveau III position 1 coef 210 CP1 Compagnon Professionnel niveau III position 2 coef 230 CP2 Maître Ouvrier niveau IV position 1 coef 250 MO1 Maître Ouvrier niveau IV position 2 coef 270 MO2 Chef d Équipe niveau IV position 1 coef 250 CE1 Chef d Équipe niveau IV position 2 coef 270 CE2 QUALIFICATION ETAM DU BATIMENT ETAM niveau A ETAMA ETAM niveau B ETAMB ETAM niveau C ETAMC ETAM niveau D ETAMD ETAM niveau E ETAME ETAM niveau F ETAMF ETAM niveau G ETAMG ETAM niveau H ETAMH QUALIFICATIONS DES CADRES DU BATIMENT (IAC) Ingénieur ou assimilé débutant pos. A coef 60, 65, 70, 75, 80 ou 85 A Ingénieur ou assimilé pos. B 1 er éch. Cat. 1 coef 90 ou 95 B11 Ingénieur ou assimilé pos. B 1 er éch. Cat. 2 coef 100 ou 103 B12 Ingénieur ou assimilé pos. B 2 e éch. Cat. 1 coef 108 B21 Ingénieur ou assimilé pos. B 2 e éch. Cat. 2 coef 120 B22 Cadre pos. C 1 er éch. coef 130 C1 Cadre pos. C 2 e éch. coef 162 C2 Cadre supérieur pos. D D METIERS DES OUVRIERS DES TRAVAUX PUBLICS Ouvrier VRD (voirie et réseaux divers) Conducteur poids lourd Conducteur d engins (tractopelle, manipelle ) Grutier (à tour et grue mobile) Géomètre topographe Mécanicien (chantier ou d entretien) Soudeur Constructeur de routes (chaussées en enrobés [finisseur], chaussée à base d émulsion [répandeuse], chaussée à base de béton [slip-form] Conducteur d engins (de travaux routiers : slip-form, finisseur, répandeuse ) Opérateur de centrale (béton, enrobage, émulsion ) Terrassier Mineur Constructeur d ouvrages d art béton armé (maçon-coffreur, coffreur-bancheur, maçon-finisseur, maçon-ferrailleur ) Constructeur d ouvrages d art métalliques Monteur en réseaux d énergie (aériens, souterrains, éclairage public ) Monteur en réseaux de communication Canalisateur (assainissement, eau potable, gaz) Poseur de voies Autres métiers ouvriers n entrant pas dans les rubriques précédentes : sondeur, sondeur-foreur, scaphandrier, conducteur d engins spéciaux (fondations, battage, dragage ), cordistes CONVENTION COLLECTIVE TP - OUVRD CONPL CONEG GRUTI GEOTP MECAN SOUDE COROU ENGRO OPCEN TERRA MINEU CONOA CONOM MENER MOCOM CANAL POVOI TPAUT METIERS DES ETAM, ETAM OU IAC, IAC DES TP ETAM Technicien TECHN ETAM / IAC Chef de chantier CCHAN ETAM / IAC Conducteur de travaux CONTR ETAM / IAC Administratif ADMIN ETAM / IAC Commercial COMME IAC Ingénieur des TP INGTP IAC Autres cadres et IAC CDIVE QUALIFICATIONS DES TRAVAUX PUBLICS Ouvrier Exécution niveau I position 1 coef 100 OE1 Ouvrier Exécution niveau I position 2 coef 110 OE2 Ouvrier Professionnel niveau II position 1 coef 125 OP1 Ouvrier Professionnel niveau II position 2 coef 140 OP2 Ouvrier Compagnon niveau III position 1 coef 150 OC1 Ouvrier Compagnon niveau III position 2 coef 165 OC2 Chef Équipe niveau III position 2 coef 165 CE2 Maître Ouvrier niveau IV coef 180 MO Maître Chef Équipe niveau IV coef 180 MCE Employé niveau A EA Employé niveau B EB Employé niveau C EC Employé niveau D ED Technicien / Agent de maîtrise niveau E TE Technicien / Agent de maîtrise niveau F TF Technicien / Agent de maîtrise niveau G TG Technicien / Agent de maîtrise niveau H TH Cadre niveau A position 1 A1 Cadre niveau A position 2 A2 Cadre niveau B position 1 B1 Cadre niveau B position 2 B2 Cadre niveau B position 3 B3 Cadre niveau B position 4 B4 Cadre niveau C position 2 C1 Cadre niveau C position 2 C2 Hors cadre D
DECLARATION NOMINATIVE ANNUELLE
927548 Y 2014 927548 Y SARL LITION EMO EMOLITION, TERRASSEMENTS 226 CHEMIN E L ANCIEN VALLON 06670 LEVENS ECLARATION NOMINATIVE ANNUELLE M E S S A G E S :.. Veuiez ire IMPERATIVEMENT a notice expicative
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