1.2. Usages agricoles et ressource en eau

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1 1.2. Usages agricoles e ressource en eau Jean-Pierre Amigues e Alban Thomas (INRA, Toulouse), Sophie Allain (INRA Paris - ENS de Cachan), Isabelle Doussan (Universié de Nice), Séphane Ghioi (CNRS, Monpellier)

2 L augmenaion de la fréquence e/ou la sévérié accrue des épisodes de sécheresse devraien se raduire par des inflexions de la poliique de l eau en France mais aussi, peu-êre, dans d aures pays européens, modifian ainsi les condiions de mise en place de la Direcive Cadre sur l Eau. En ce qui concerne l agriculure, on le verra, les évoluions en cours de la poliique de l eau ne son pas sans conséquences sur la sévérié ressenie par le seceur agricole des épisodes de sécheresse. L irrigaion s inscri dans un conexe récurren de conflis d usage localisés d inensié variable mais naurellemen plus imporans en périodes de sécheresse. Le législaeur, les pouvoirs publics comme les aceurs locaux n on pas aendu les sécheresses récenes pour se préoccuper de cee siuaion, e de nombreuses iniiaives on éé ou son aujourd hui engagées, en vue d aeindre une gesion équilibrée de la ressource saisfaisan au mieux les besoins des usagers. L objecif premier de cee parie es donc de resiuer l usage agricole de la ressource en eau dans le conexe général de la gesion de l eau en France, dans ses dimensions économiques, juridiques, errioriales e socio-poliiques. Mais, s agissan de l usage agricole de l eau, on ne saurai se conener d une approche puremen "hydraulique" de la quesion, sans faire inervenir les relaions complexes qui relien les praiques agricoles d irrigaion avec les milieux physiques e les condiions agronomiques dans lesquelles elles s insèren. Cee inserion s opère sur deux niveaux d organisaion éroiemen inerdépendans : celui du sysème sol-plane-clima, qui régule les praiques d irrigaion vis-à-vis du milieu physique "immédia" de la culure, e l organisaion spaiale de l agriculure irriguée, qui me en jeu l adéquaion enre orienaions de producion e poenialiés hydriques du milieu. La gesion de l eau d irrigaion doi donc êre abordée à différenes échelles d espace : la parcelle agricole (en considéran ou non sa variabilié inerne), l'exploiaion e la région 1. Si l on considère la variabilié inra-parcellaire, on se siue alors dans le cas d une agriculure de précision. A l échelle d'une région, la gesion quaniaive de l eau consise à allouer l eau nécessaire aux divers usages en emps e lieux uiles. Les quesions posées son les suivanes : - Quelle quanié d eau es nécessaire à chacun des usages exprimés? - Où e quand ces besoins s exprimen-ils? - En cas de confli d usages, commen parager la ressource? E si l on se focalise sur l usage agricole de l eau, les quesions se déclinen en : - Quelle es la demande en eau d irrigaion sur l ensemble de la région? - Quelle es la paricipaion des grandes culures irriguées e non irriguées au bilan hydrique de la région (par rappor à d aures aciviés comme la forê, les haies, les jachères e friches ou d aures ypes de culure comme les vergers par exemple)? - Quel es l effe d une resricion en eau (sécheresse ou limiaion d irrigaion) sur la producion? - Où e quand se siuen les déficis hydriques naurels (e donc la demande en eau d irrigaion par les agriculeurs)? - Commen éablir, par bassin ou région, des règles de gesion de l eau pour l irrigaion? A l échelle régionale, l usage agricole correspond à l agrégaion des demandes individuelles en eau d irrigaion émanan d exploiaions agricoles aux assolemens e sysèmes de culure variés. Ces quesions de gesion quaniaive de la ressource en eau concernen oues les régions où, à une période de l année au moins, la ressource es déficiaire, par exemple l Europe du Sud ou l Afrique du Nord. A l'échelle du errioire de l'exploiaion ou même à l'échelle d'une parcelle en agriculure de précision, les quesions qui se posen concernen, comme à l échelle errioriale, le lieu e le momen auxquels l eau es ou devrai êre uilisée. Touefois, dans ce cas, les usages à arbirer son ous des usages "agricoles" : il s agi de réparir la ressource enre différenes parcelles ou porions de parcelles don le sol, l'occupaion du sol e les iinéraires echniques (incluan les modaliés d'applicaion des inrans) varien. Dans ce cas, il n y a pas de confli enre agriculeurs : les décisions son prises par un seul agriculeur. Par conre, il y a compromis enre objecifs e conraines. 1. Le erme "région" es ici uilisé comme erme générique désignan un espace géographique renferman une muliude de parcelles agricoles. Il peu aussi bien correspondre à une région adminisraive qu à une aure enié adminisraive (par exemple un déparemen) ou à une unié physique (bassin versan, périmère irrigué). ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

3 Pour ener d apporer des élémens de réponse à l ensemble de ces quesions, on procède de la manière suivane. En premier lieu, on présene un éa des lieux succinc des usages agricoles de la ressource en eau en France. Après une période de croissance rapide des superficies irriguées duran la deuxième parie de la décennie 90, la endance acuelle es orienée vers une sabilisaion des superficies e même une légère réducion du rappor surface/volumes d eau apporée. Cee endance ouche en pariculier le maïs irrigué. Mais cee évoluion générale recouvre en fai une grande diversié de problèmes locaux. Nous compléons donc l approche globale par un examen régional plus déaillé par grands sysèmes de producion. Cee héérogénéié géographique des problèmes se rerouve égalemen lorsqu on considère l impac local d épisodes de sécheresse, un poin illusré clairemen par l hisorique de sécheresses passées depuis 1976, hisorique auquel on procède ensuie. La renabilié économique des sysèmes irrigués peu êre égalemen impacée par la répéiion de sécheresses. Ce poin sera abordé plus en déail par la suie, lorsqu on raiera des effes poeniels de la réforme acuelle de la PAC sur l évoluion de l agriculure irriguée. On se bornera ici à présener l éa acuel des connaissances en maière de coûs e de bénéfices de l irrigaion e de différeniel de renabilié du maïs irrigué vis-à-vis d aures culures. Les proposiions de recours à des insrumens dis "économiques" (redevances, axaion de l eau), souven avancées dans le déba public comme un moyen de régler les conflis d usage, son source de rès nombreuses confusions quan à des noions comme la "valeur" de l eau ou son "juse prix". Il nous a semblé opporun d annexer à ce chapire un exposé succinc des principes esseniels de l évaluaion économique de la ressource en eau, an pour ce qui concerne l agriculure que pour la ressource dans son ensemble. L examen des opions ouveres à la décision publique en maière de gesion des sécheresses agricoles suppose de resiuer l exercice dans le conexe plus général de la poliique de l eau. Les enjeux associés aux évoluions législaives récenes seron examinés dans la parie suivane. On a ené dans cee parie d en résumer le cadre d ensemble. Ce cadre es ou d abord juridique, e fai l obje d une secion consacrée au droi de l eau, à l organisaion légale e réglemenaire de son accès aux usagers, e à l examen de la jurisprudence e du règlemen des conenieux en la maière. L eau es éminemmen un obje de gesion "local" e l on abordera cee quesion sous deux angles complémenaires. Après un rappel rapide de la muliplicié des aceurs e paries prenanes inervenan dans la gesion de la ressource en eau dans nore pays, on condui une analyse errioriale de la gesion de l eau mean en lumière les ineracions enre les aceurs, la complexié des enjeux auxquels ils doiven faire face, ainsi que le poids des coningences, an hisoriques que géographiques ou sociopoliiques, qui pèsen sur leurs marges de manœuvre e de décision. Enfin, on procède à une analyse déaillée des modaliés de la gesion collecive e/ou paricipaive de la ressource en eau. ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

4 Eau e usages agricoles en France Cee secion présene un aperçu des aspecs économiques facuels de l économie de l irrigaion en France, en insisan sur l héérogénéié des siuaions régionales en regard des culures praiquées. Un survol des ravaux disponibles concernan le coû de l eau d irrigaion es présené, en insisan sur le rôle majeur joué par les paiemens compensaoires de la Poliique Agricole Commune dans les choix de sysèmes de culure de la par des irrigans. Nous discuons enfin des impacs des sécheresses passées (1976, 1989, 2003 e 2005) sur la siuaion économique des exploians. Il apparaî alors que les conséquences d un épisode de sécheresse sur l agriculure son de naure rès différene selon que le conexe économique es favorable ou non (siuaion des marchés e poliique agricole noammen). De plus, les impacs son rès différens selon les orienaions de producion (grandes culures, élevage, vigne e horiculure), ce qui milie en faveur d une analyse secorielle pluô qu au niveau agrégé Ea des lieux de l usage agricole de l eau en France Sur un oal d environ 38 milliards de m 3 prélevés pour les aciviés humaines chaque année en France, 14% concernen les usages agricoles. Le développemen accru de l irrigaion depuis les années 1980 enraîne des problèmes nouveaux en cerains poins du errioire. En pariculier, la plus grande parie des prélèvemens à des fins d irrigaion n es pas resiuée au milieu (dans le Sud-Oues, environ 80% des volumes d eau consommés son impuables à l irrigaion en éé). Les surfaces irrigables représenaien en 2000 environ 2,6 millions d hecares pour 1,6 millions d hecares de surfaces irriguées, esseniellemen par aspersion, avec près de 80% des prélèvemens sujes à l évaporanspiraion, soi environ 2000 m 3 à 3000 m 3 par hecare e par an. Dans la mesure où le Sud- Es es une zone ancienne d irrigaion, le développemen rès rapide des surfaces irriguées a concerné esseniellemen le Sud-Oues (Aquiaine, Midi-Pyrénées e Poiou-Charenes), avec un riplemen des surfaces en 10 ans, soi ha (30% de la sole irriguée). On esime à plus de 800 millions de m 3 d eau les prélèvemens nes en période d éiage dans cee région, correspondan à un débi supérieur à ceux de la Garonne, l Adour e la Charene. Barbu e Poux (2000) évoquen par exemple plusieurs faceurs explicaifs du for développemen du maïs irrigué dans le bassin de l Adour : les faceurs pédoclimaiques ; les sols sableux filrans on une capacié de réenion de l eau faible, rendan donc l irrigaion nécessaire, e les risques de sécheresse son élevés ; la facilié d accès à la ressource en eau : exisence d une nappe à faible profondeur e absence de relief rendan le pompage aisé ; l évoluion des sysèmes de producion : les culures "sous conra" (maïs semence e maïs doux) on une rémunéraion avanageuse, rendan l irrigaion quasi-obligaoire, l inégraion rès fore enre les produceurs e les aceurs de la ransformaion se raduisan par de fores exigences en maière de qualié e de régularié des rendemens. Menionnons égalemen l imporance du capial immobilisé dans les exploiaions agricoles, ainsi que du aux d endeemen, qui incie à la "sécurisaion" du rendemen ; les poliiques publiques de développemen agricole : le développemen de l irrigaion es ainsi clairemen affiché comme un choix sraégique dès le milieu des années 1980, pour conserver noammen les marchés de culures "sous-conras" e pousser à l inensificaion de ceraines culures. Le graphique suivan illusre les grandes endances d évoluion des superficies irriguées en France. ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

5 Figure 1. Evoluion de l'irrigaion en France Source : AGPM 2006 Concernan les producions, le maïs (grain e semence) représene 50% de la sole irriguée en France, soi environ ha (66% dans le Sud-Oues), suivi de l horiculure (18%) e des oléagineux (10%). Environ 60% des vergers irrigués en France se siuen dans les régions PACA, Languedoc- Roussillon e Rhône-Alpes. Sur la période , la moiié de l accroissemen de la surface irriguée oale en France es associée au développemen du maïs irrigué (plus de 36% de progression sur la période ; Buisson, 2005). D après l ONIC, on compai en France environ produceurs de maïs (grain) irrigué en 2000, don environ en Aquiaine e auan en Midi-Pyrénées, e en Poiou-Charenes. Ces rois régions représenaien, oujours d après l ONIC (sur la base des déclaraions PAC en 2000), respecivemen ha irrigués pour l Aquiaine, ha pour Midi-Pyrénées e ha pour cee culure, sur un oal d environ ha en France. La répariion des irrigaions es illusrée sur la figure 2. Figure 2. Répariion des culures irriguées en surface en 2000 LEGUMES FRAIS FRAISE,MELON 8% POMME DE TERRE 4% VERGERS ET PETITS FRUITS 7% VIGNE 1% BETTERAVE INDUSTRIELLE 2% BLE DUR 1% BLE TENDRE 1% AUTRES CULTURES (Y C. SOUS SERRE) 3% CEREALES AUTRES QUE BLE,MAIS 4% TOURNESOL 1% SUPERFICIE TOUJOURS EN HERBE 2% SOJA 2% PROTEAGINEUX 4% PRAIRIES TEMPORAIRES ARTIFICIELLES 2% MAIS-FOURRAGE 7% MAIS GRAIN ET SEMENCE 50% Source : SCEES Recensemen Agricole 2000 Le ableau 1 donne les saisiques de superficies irriguées, de volumes d eau consommés e de la par d irrigaion dans la consommaion oale, pour les régions françaises dans lesquelles cee par dépasse ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

6 70% (Buisson, 2005). Comme on le voi, la consommaion en eau d irrigaion par hecare es beaucoup plus imporane dans les régions où l horiculure es prépondérane (PACA e Languedoc- Roussillon), que dans celles où la maïsiculure domine (Poiou-Charenes, Aquiaine e Midi- Pyrénées). Région Poiou- Charenes Volumes consommés pour irrigaion (million m 3 ) Tableau 1. Saisiques régionales pour l irrigaion, 2002 Par irrigaion dans la consommaion oale (%) Superficie irriguée (1000 ha) Volume consommé par hecare irrigué (m 3 /ha) Par du maïs dans les surfaces irriguées (%) Par des vergers e horiculure dans les surfaces irriguées (%) 234, , , PACA 616, , , Aquiaine 408, , , Midi- Pyrénées Languedoc- Roussillon 361, , , , , , Source : IFEN (2003) e Recensemen Agricole (2000) Il es inéressan de comparer ces données, qui recensen l usage agricole de l eau par grands bassins de producion avec les prélèvemens mesurées à l échelle des grands bassins versans, c'es-à-dire des errioires gérés par les Agences de l Eau. Ces prélèvemens son présenés dans le ableau 2. Tableau 2. Prélèvemens pour l'irrigaion en 2001 (en millions de m 3 ) Bassin hydrologique Rhône- Médierranée- Corse Adour- Garonne Loire- Breagne Seine- Normandie Rhin- Meuse Arois- Picardie Toal Prélèvemens oaux (Mm 3 ) don : eaux superficielles, eaux souerraines (*) (93%) 196 (7%) (65%) 361 (35%) (30%) 351 (70%) Source : IFEN 2004 (données 2001) La desinaion de l eau apparaî comme neemen différene selon les bassins de producion, l horiculure dominan le Sud-Es e la maïsiculure le Sud-Oues dans l affecaion de la ressource. Le conexe pédo-climaique e l orienaion de producion influen naurellemen beaucoup sur les volumes consommés par hecare, relaivisan beaucoup les raisonnemens basés sur la progression des superficies irriguées pour expliquer la pression croissane de l agriculure sur la ressource en eau. Une augmenaion de 10% des superficies irriguées en PACA (fore demande climaique e spécialisaion horicole) aurai ainsi des effes 4 fois supérieurs sur les volumes d eau consommés que le même accroissemen de superficie en Midi-Pyrénées. Selon Redaud (2002), les besoins en eau d irrigaion pour le maïs représenen de 1500 à 2500 m 3 /ha/an. Cependan, en comparan les appors en eau d irrigaion e les besoins héoriques de la plane suivan différens scénarios climaiques, on consae (Teyssier, 2005) un écar sysémaique d environ 2/3. Ces résulas, sur la base des enquêes "Praiques culurales" du SCEES e des enquêes TERUTI, indiquen par conséquen que l opimum économique (lié aux appors réellemen observés) es en deçà de l appor opimal d un poin de vue agronomique Diversié régionale des problèmes de sécheresse, de pénurie d eau e de gesion quaniaive de la ressource La fréquence e l inensié des sécheresses sous leurs manifesaions climaiques, édaphiques ou hydrologiques doiven êre modulées selon les régions, en relaion avec l accès à la ressource pour ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

7 l irrigaion e la naure des sysèmes de culure. Ce n es pas là où le besoin es le plus for (clima, sysèmes de culure) que les pénuries d eau son les plus marquées. Pour 5 régions françaises (PACA, Midi-Pyrénées, Poiou-Charenes, Cenre/Beauce, Picardie) varian par les conexes pédoclimaiques, agronomiques e hydrologiques, nous présenons ici un éa synhéique des problèmes posés par l irrigaion. La région PACA : les premiers aménagemens hydrauliques en France La pluviomérie annuelle es de 600 à 850 mm mais le nombre de jours de pluie es inférieur à 100, le sud éan plus arrosé e le nord plus sec. La région présene une agriculure rès diversifiée : de l agriculure rès spécialisée comme l horiculure, l arboriculure fruiière e les culures maraîchères, de l agriculure de monagne, de la polyculure-élevage, des grandes culures (céréales), de la viiculure e de l oléiculure. Les surfaces occupées par les culures (RGA 2000) : Grandes culures : ha soi 12% de la SAU, don 70% de blé dur. Vignobles : ha soi 14 % de la SAU Les culures irriguées : surou des culures spéciales e des prairies Grandes culures : ha soi 28% des surfaces irriguées, don ha de riz. Surfaces oujours en herbe e prairies : ha soi 28% des surfaces irriguées. Vergers, légumes e vigne : ha soi 37% des surfaces irriguées. Au oal, la région PACA es une des régions les plus irriguées. La surface irriguée représene presque 17% de la SAU (près de ha pour exploiaions). La ressource en eau : de grands barrages e peu de problèmes de ressource De grands ravaux d aménagemens hydrauliques réalisés à parir des années 60 (barrage de Serre Ponçon sur la Durance en 1961, barrage de Saine-Croix sur le Verdon dans les années 70) permeen d alimener des réseaux collecifs. Les réseaux collecifs son dominans : 78% des exploiaions irriguées. Les irrigans son souven regroupés en Associaions Syndicales Auorisées. La Sociéé du Canal de Provence es un aceur imporan du développemen de l irrigaion : élaboraion de projes, consrucion e exploiaion. Les uniés de gesion les plus imporanes son la vallée de la Drôme (1640 km 2, sysème mixe nappe-rivière, pas de reenues), la plaine de la Crau (600 km ), la nappe de la Visrenque (390 km ). Les conflis d usage son limiés. L accroissemen du prélèvemen dans les karss du Vercors devrai réduire les ensions en vallée de la Drôme. Jusqu à présen, l irrigaion de la Crau à parir de la Durance n éai pas soumise à resricion. La producion de foin bénéficiai de doses proches de m 3 /ha, le drainage inense permean de réalimener la nappe à haueur de m 3 /ha. La quesion des économies d eau se pose suie à la baisse du niveau du barrage de Serre Ponçon par défau d enneigemen. Midi-Pyrénées : irrigaion du maïs surou à parir de l eau des Pyrénées e du Massif Cenral La région Midi-Pyrénées es au carrefour de l influence alanique fraîche e de l influence médierranéenne plus sèche. La pluviomérie moyenne es de 650 à 700 mm dans le bassin cenral e croî jusqu à 1500 mm sur les reliefs. Les surfaces occupées par les culures (RGA 2000) : Les grandes culures occupen plus du iers de la SAU e se siuen dans la parie cenrale de la région ; les surfaces fourragères e les exploiaions d élevage se siuen en périphérie dans le Massif Cenral e dans le Piémon Pyrénéen. Les culures irriguées : surou le maïs 11,4% de la SAU éai irriguée en 2000 (RGA 2000), soi près de ha sur environ exploiaions. Les culures les plus irriguées son les grandes culures (81% de la surface irriguée en 2000) e rès majoriairemen le maïs. ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

8 Les ressources en eau : les Pyrénées e le Massif Cenral Les ressources en eau proviennen pour l esseniel des eaux superficielles : des rivières réalimenées ou non e des nappes d accompagnemen. Deux massifs monagneux alimenen principalemen les rivières : - Les Pyrénées : la Garonne, l Ariège e le canal de la Nese, aménagemen srucuran créé il y a un siècle, permeen d alimener les rivières gasconnes. - Le Massif Cenral : le Tarn, l Aveyron e le Lo. Depuis les années 1970, la créaion de ressources a éé conséquene (150 millions de m 3 ), mais un déséquilibre enre les prélèvemens e les ressources es fréquemmen préjudiciable à la salubrié e à l équilibre écologique des rivières. Environ la moiié des exploiaions agricoles irriguées uilise un réseau collecif, l aure moiié uilise une ressource individuelle. L aspersion es rès largemen représenée (97% de la surface irrigable). Périodiquemen, mais pas chaque année, des problèmes de ressources exisen. Par exemple, la succession de plusieurs éés e de plusieurs hivers secs a éé problémaique de 1989 à Ce déséquilibre enre besoins e ressources a provoqué des modificaions d assolemen (baisse de la surface en maïs) e des délocalisaions de producion (maïs semences) dans cerains seceurs. Plus récemmen, en 2003 puis en 2005, des bassins on éé ouchés par des resricions. Le sysème Nese géré par la CACG réalimene 1300 km de rivières e perme l irrigaion de ha. De nombreuses reenues permeen le sockage de 100 HM 3. Aux marges de la région, on rouve le sysème Lauragais-Audois à l Es (3 reenues soi 100 HM 3, ha équipés, ha irrigués) e le bassin de l Adour à l Oues (sysème nappe+rivière, unié de gesion de km2, nombreuses reenues soi 55 HM 3 ) Poiou-Charenes : irrigaion du maïs surou, à parir de nappes e des problèmes de ressources récurrens Les sols de groies (argilo-calcaires), à réserve en eau faible à moyenne, dominen. Les surfaces occupées par les culures (RGA 2000) Les grandes culures occupen près de 45% de la SAU. Les culures irriguées : surou les grandes culures 9,6% de la SAU on éé irrigués en 2000 soi près de ha, sur presque exploiaions. Les culures les plus irriguées son les grandes culures (86% de la surface irriguée en 2000) e rès majoriairemen le maïs. La ressource en eau : Elle provien esseniellemen des forages (50% des ressources) e des pompages en rivière (30% des ressources) ; les reenues ne représenen que 10% des ressources (sources IRRIMIEUX). On noe acuellemen une voloné fore de développer des réserves de subsiuion bâchées réalimenées l hiver à parir des cours d eau. Les 2 uniés de gesion principales son le bassin de la Charene (sysème rivières alimenées par barrages nappes, unié de gesion de km, 2 barrages soi 20 HM 3 ) e la Sèvre Nioraise (unié de gesion de 1250 km, 1 reenue de 15 HM 3 ). La région Poiou-Charenes se caracérise par une pénurie d eau chronique. L insuffisance de la ressource en eau se radui par des "assecs" de rivières imporans lors des éés secs précédés d hiver peu pluvieux. Lors de ces années, de nombreuses nappes présenen des remplissages hivernaux insuffisans. Face à ces problèmes, les déparemens on mis en place depuis les années 90 des procédures réglemenaires visan à adaper les consommaions à l éa des ressources. Les haueurs d eau des aquifères son mesurées (piézomères) e les débis des rivières conrôlés. Suivan les niveaux, il y a inerdicion pendan une parie de la journée, de la semaine (1-2 jours), voire inerdicion oale. Dans cerains seceurs, des gesions volumériques on éé développées par les irrigans e l adminisraion. Ce principe de gesion volumérique es inéressan pour les irrigans : le fai d allouer un volume d eau annuel à chaque exploiaion perme une bonne visibilié e facilie la gesion. Il perme aussi ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

9 probablemen une gesion plus efficace de la ressource en eau. Par conre, la difficulé principale réside dans l évaluaion du volume disponible chaque année avan la campagne d irrigaion, noammen dans le cas des nappes. Par ailleurs, la mise en œuvre d une gesion volumérique ne garani pas une irrigaion sans problème même dans le cas d une bonne gesion individuelle, car dans le cas d une baisse rop imporane de la ressource en eau, des inerdicions d irriguer peuven malgré ou êre promulguées. Ainsi le besoin es évalué à 25 HM 3 pour la Charene ; à l horizon 2009, la gesion volumérique devrai êre réajusée pour parvenir à une consommaion de 22 HM 3. La région Cenre : irrigaion des céréales e du maïs principalemen à parir de nappes Hormis quelques reliefs (le Perche), l ensemble de la région ne bénéficie que d une faible pluviomérie (640 mm en moyenne à Orléans). Les surfaces irriguées : céréales puis maïs e culures spéciales 8,4% de la SAU on éé irrigués en 2000 soi près de ha, sur environ exploiaions agricoles. Noons cependan que la surface irriguée peu êre plus imporane les années à sécheresse prinanière duran lesquelles une parie de la surface en céréales d hiver e de prinemps es irriguée. Les culures les plus irriguées son les grandes culures (81% de la surface irriguée) e parmi elles les céréales (blé endre, blé dur, orge brassicole), le maïs e les proéagineux. C es principalemen pendan les années 80, après la sécheresse de 1976, que l irrigaion s es développée. Les principales ressources en eau son les nappes souerraines e principalemen la nappe de Beauce (unié de gesion de km ). En 1995, 70% des surfaces irriguées des déparemens d Eure-e-Loir, Loir-e-Cher e Loire on éé irrigués à parir de la nappe de Beauce (source IRRIMIEUX). Cependan, dans cerains déparemens, la ressource en eau es plus variée : - Indre e Loire : 45% des prélèvemens en nappe, 30% en rivière e 25% en reenues collinaires ; - Cher : 80% des prélèvemens en rivière e 60% en nappe (source IRRIMIEUX). Seules 30% des exploiaions irriguées son raccordées à un réseau d irrigaion collecif. Plus de 80% uilisen un réseau individuel. L aspersion es rès largemen représenée (99% de la surface irrigable). Depuis 1999, la nappe de Beauce fai l obje d une gesion volumérique. Périodiquemen, des problèmes de ressource se manifesen en bordure de nappe avec un arissemen des résurgences responsables d "assecs". Des conflis se crisallisen le plus souven sur ces assecs bien qu ils soien limiés en linéaire. L'Agence de l Eau Loire-Breagne s'inéresse au suje comme en émoigne l éude qu elle vien de lancer afin d esimer la consommaion mensuelle e de quanifier les pics d uilisaion en période d'éiage. Picardie : irrigaion des culures légumières à parir de nappes La moyenne des précipiaions annuelles es de 740 mm. Les pluies esivales e la réserve en eau des sols, moyenne à élevée, suffisen généralemen pour la majorié des grandes culures. Cependan, la fore présence de culures légumières a enraîné le développemen de l irrigaion surou à parir des années 90. Les culures irriguées : les légumes de plein champ 2,6% de la SAU on éé irrigués en 2000 (RGA 2000) soi ha, sur environ exploiaions agricoles. Les culures les plus irriguées son les légumes, qui représenen 86% de la surface irriguée. Les légumes irrigués son surou les pommes de erre puis des culures sous conras (haricos, épinards, caroes, salsifis ). Les pommes de erre irriguées son écoulées sur le marché de l indusrie (fries, chips ) e sur le marché du frais. Ce son les indusries agro-alimenaires, soucieuses d un approvisionnemen en quanié e en qualié consan, qui on imposé l irrigaion dans cee région. La ressource en eau principale es représenée par des nappes souerraines pariculièremen la nappe de la Craie. 75% des exploiaions irriguées uilisen un réseau d irrigaion individuel e l aspersion es majoriaire (98% des surfaces). Noons cependan la présence de micro-irrigaion de plein champ sur moins de ha. ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

10 Peu de mesures pour limier les prélèvemens avaien éé prises jusqu en En 2005, suie à un hiver pariculièremen sec, des mesures d encadremen de la ressource on éé insaurées : allocaions d un volume d eau par hecare de culure présene (gesion volumérique) dans l Aisne e la Somme en débu de campagne d irrigaion, ou irrigaion non auorisée cerains jours de la semaine dans l Oise e la Somme en fin de campagne d irrigaion. L Agence de l Eau Picardie-Arois a prévu de consacrer 2,5 M d euros à une meilleure valorisaion de la ressource (économies d eau, pose de compeurs, adducion, amélioraion des echniques d irrigaion : canon-enrouleur, micro-irrigaion, créaion de reenues pour l irrigaion). L impac des prélèvemens d eau d irrigaion semble limié (5% des consommaions d eau du bassin). Cependan, dans la Somme, ce prélèvemen aein 20% des prélèvemens annuels oaux. En 1998 (année sèche), les volumes d eau mesurés (compeurs) dans le bassin dépassaien 26 HM 3. En ce débu d année 2006, les débis moyens des rivières éaien globalemen inférieurs à la normale. Les niveaux des nappes éaien égalemen inférieurs à la normale e à la siuaion observée en 2005 à la même époque. L implicaion des usagers non agricoles es faible pour la plupar de ces sysèmes, sauf en Sèvre Nioraise (Marais Poievin), Visrenque (eau poable), Plaine de Crau (pour raison éaique), Plaine de la Drôme où elle es imporane de même qu en Beauce. Le cas de la Drôme es assez spécifique de ce poin de vue e mérie d êre décri plus précisémen. Encadré 1. Le cas de la Drôme Les différenes ressources Les eaux souerraines son représenées par les réserves karsiques e par les nappes molassiques. Ce son des nappes profondes n ayan aucune relaion direce avec les écoulemens de surface. Les eaux de surface son consiuées de la Drôme (à Saillans, la réserve mobilisable à l éiage es rès faible, correspondan à 300 l/s), de ses affluens e des nappes d accompagnemen de ces cours d eau. Le Rhône e sa nappe d accompagnemen son aussi inégrés dans ces ressources au niveau de la confluence Drôme-Rhône. Gesion des prélèvemens agricoles Objecifs fixés par le SAGE : Sur l ensemble du périmère, le gel de l irrigaion de manière à gérer de façon opimale la siuaion acuelle e d évier oue accenuaion du problème. Sur la Drôme aval de Cres, compe enu de l imporance des déficis, des prescripions spécifiques son prises : Le débi objecif es fixé à 2,4 m 3 /s au niveau des Pues, soi à l aval des principaux prélèvemens agricoles. Dans un premier emps (horizon 5 ans) : - 1 année sur 4 : pas de problèmes. - 2 années sur 4 : rouver 2 millions de m 3 d eau supplémenaires, de manière à annuler le défici. - 1 année sur 4 : mere en place une gesion de crise. A erme l objecif es d annuler le défici 4 années sur 4. Le SAGE préconise l approfondissemen de la connaissance de réserves en eau souerraine (nappe de la basse Drôme e Kars). Selon l éude réalisée par le bureau d éude C2i (2005) 2, les déficis en eaux en reenan les hypohèses les plus défavorables (besoins en eau, esimaion des débis non influencés) e les plus favorables son respecivemen de 22 e de 4 millions de m 3. Les soluions préconisées pour pallier ces déficis son les suivanes : Exploiaion du massif karsique de la Gervanne permean de souenir les débis d éiage de la Drôme (conservée ouefois prioriairemen pour subvenir aux besoins en AEP). 2 C2i : Eude d incidence des prélèvemens d eau à usage agricole dans le déparemen de la Drôme, rappor d éude, 51p + annexes. ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

11 Reenue des Juanons ( m 3 ). Siuée en exrémié des canaux de la Bourne, elle permerai de diminuer les prélèvemens dans la Drôme par son rôle ampon. Sa localisaion près de Cres permerai de réinjecer de l eau là où les besoins son les plus élevés. Imporaion d eau du bassin versan de l Isère. Lorsque la reenue des Juanons sera devenue opéraionnelle, les syndicas d irrigaion prévoien d imporer de l eau e ce, de façon auomaique du 01/07 au 15/08 ; le volume alors disponible passerai à 1,4 millions de m 3. Pompage de l eau du Rhône. Les canaux d amenée du Rhône son une source d eau imporane e de bonne qualié. Une possibilié envisagée es le pompage de cee eau jusqu à Cres afin de permere de diminuer la pression des prélèvemens agricoles sur la Drôme e de souenir dans une moindre mesure son éiage La peie hydraulique agricole : les reenues collinaires Ces ouvrages son consruis sur les cours d eau e consiués de digues en erre. Un bon nombre d enre eux socken ceraines années la oalié des écoulemens, surou lorsque l hiver affiche une pluviomérie déficiaire. Ils on une capacié rès variable, pour la plupar comprise enre 10 5 e 10 6 m 3. Ils on éé consruis à parir des années 70 pour faire face à la demande en eau croissane pour l irrigaion du maïs, demande exacerbée par les sécheresses apparues fin des années 80. Le ableau 3 (Gleyses, 2004) donne un aperçu de l évoluion de ces réserves arificielles enre 1998 e 2000 pour la région de Gascogne sous influence du sysème Nese 3. En 2004, un chiffre de 47 reenues sous la uelle d un réseau collecif d irrigans (don 29 gérées par les ASA) peu êre avancé pour cee région. Ces réservoirs représenen un volume disponible de 21,4 Mm 3, soi 12% du oal (un oal de 176,3 Mm 3 pour ces réserves arificielles don 95,8 Mm 3 son relaifs aux réservoirs de souien d éiages gérés par la CACG). Le nombre de reenues individuelles, plus élevé, es quan à lui difficile à préciser. Sur la base des chiffres présenés, le volume d eau disponible par hecare irrigué es passé de 1658 m 3 /ha à 1965 m 3 /ha. Plus de la moiié de l augmenaion du volume disponible (56% = 34,5/63,2) es due à celle des réservoirs de réalimenaion des rivières. Le volume disponible dans les réservoirs de réseaux collecifs a rès foremen augmené (+81%), mais leur imporance rese la plus faible. Le volume disponible des reenues collinaires individuelles a connu une croissance neemen plus modérée (+30%) Tableau 3. Evoluion des réserves d eau disponibles pour l irrigaion e le souien d éiage, e des superficies irriguées enre 1988 e 2000 sur l ensemble de la zone du sysème Nese années Evoluion Valeur % Réservoirs de réalimenaion des rivières gérés par la CACG (Mm ,3 95,8 + 34,5 +56% ) Réservoirs des réseaux collecifs (Mm 3 ) 11,8 21,4 + 9,6 +81% Reenues collinaires individuelles (Mm 3 ) 40,0 59,1 + 19,1 +30% Ensemble des réserves arificielles d eau (Mm 3 ) 113,1 176,3 + 63,2 +56% Superficie irriguée (ha) % (Gleyses, 2004) Une experise de ces ouvrages, menée par le Cemagref au débu des années 90, dans le cadre d une convenion Cemagref-Environnemen (SRETE), monre qu un cerain nombre d enre eux son dans un éa médiocre, leur digue ne faisan pas l obje d enreien (celles-ci son envahies par la végéaion 3 Gleyses G., Elémens quaniaifs sur l irrigaion dans la zone d influence du sysème Nese. Cemagref, UR Irrigaion, Rappor inerne, 21p.+ annexes. 4 Incidemmen, on noera que deux DUP on éé signées en 2002 pour deux réservoirs (5, m 3 en ou) siués sur le Lize e sur l Auzoue, rivières qui raversen l Asarac e le Hau Armagnac, dans la parie la plus à l oues du Sysème Nese. Le conseil Général du Gers en es maîre d ouvrage. ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

12 arborée e se dégraden). En oure, l experise recommande pour cerains ouvrages une éude d impac, avec noammen une éude hydraulique qui permerai d analyser l imporance des risques encourus par la populaion siuée en aval de ces digues. Le cas des "bassines" en région Charene Les réserves de subsiuions nommées communémen "bassines" on éé consruies pour faire face aux inerdicions de prélever l eau dans les affluens de la Charene ou leur nappe d accompagnemen duran la pleine saison d irrigaion. On en dénombre acuellemen 9 (oalisan m 3 ) consruies enre 1998 e 2003 dans le bassin de l Osme-Couure. Les premières on éé consruies par des individuels, les aures l on éé par des ASA. Elles son l équivalen d immenses piscines creusées au moyen d engins de errassemen e rendues éanches par la pose d une bâche en plasique (ou maériau géoexile). La erre déblayée sur une profondeur limiée pour réduire ceres les effes de la poussée d Archimède, ser à accroîre leur capacié de sockage. En conséquence, ceraines son enourées de digues don la haueur varie enre 3 e 10 m de haueur, ce qui n es pas sans risque pour les populaions siuées en aval de ces ouvrages. La "bassine" es remplie d eau par prélèvemens dans les nappes (majoriairemen nappes d accompagnemen des cours d eau) enre le 1 er novembre e le 30 avril. Comme pour les reenues collinaires, leur capacié es rès variable. Ceraines peuven aeindre le million de m 3 ce qui es somme oue colossal pour un ouvrage de ce ype. La durée de remplissage varie selon l imporance, par exemple il fau 2 mois pour une bassine de m 3. Ces bassines son l obje de polémiques car, même souenues par l Ea, leur proje de consrucion (en 2003, 2 arrêés préfecoraux auorisen la consrucion de 4 nouvelles oalisan 2 millions de m 3 ) fon l obje de recours devan le ribunal adminisraif par des associaions de défense de l environnemen.la plus virulene es l APAPPA (Associaion Proecion e Avenir du Parimoine en Pays d Aigre). Le moif en es qu elles son ruineuses, subvenionnées à 80% (2 millions d euros pour m 3 ), profian à 2 ou 3 irrigans seulemen par bassine (caracère injuse égalemen dénoncé, vis-à-vis des aures sysèmes de producion qui n en profien pas), peu eshéiques (implanées après déboisemen d une zone imporane) e l eau puisée dans les nappes l es parfois de façon illégale duran les périodes inerdies selon Rosalyne Borel (Journal La Croix du ). Enfin l APAPPA me en avan l argumen relaif à l absence d éude d impac des prélèvemens hivernaux Impacs des sécheresses passées "Pour l agriculure française, on peu se demander si pour ceraines producions ou pour ceraines régions, on n es pas arrivé à une ceraine limie où le coû de la vulnérabilié mesuré par les conséquences en cas de crise, dépasse les avanages reirés des accroissemens de producivié." P. Byé e F. Perne (1978). Il exise peu, dans la liéraure scienifique, d éudes économiques déaillées des impacs des sécheresses sur la siuaion financière des exploiaions agricoles : les épisodes de 2003 e 2005 son rop récens, alors que la sécheresse de 1989 a peu-êre éé perçue comme moins dramaique. Par conre, l épisode de 1976 a fai l obje d une recherche bien mieux documenée, bien qu esseniellemen descripive. Nous reprenons les différens épisodes dans un ordre chronologique inverse. Sécheresse 2005 Une première esimaion es fournie par le SCEES e commenée par l AGPM (AGPM, 2005), dans le cas du maïs seul. Un ransfer des grains vers l ensilage a éé opéré sur hecares, e la récole oale es de 12,7 millions de onnes. Par rappor à l année 2004, le rendemen esimé es en baisse de 10%. Les superficies en maïs irrigué diminuen de 8%, signe d une anicipaion de sécheresse pour la campagne 2005, un effe probable des aleres précoces sur le mauvais remplissage des réserves largemen diffusées par les pouvoirs publics auprès des professionnels. Les peres de revenus des maïsiculeurs se son siuées enre 30 à 40% dans les régions les plus exposées. Trois régions son ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

13 pariculièremen ouchées : Poiou-Charenes, Aquiaine e Midi-Pyrénées. Les maïs irrigués on souffer de l inerdicion des derniers ours d eau, ainsi que les maïs secs sur les erres les plus fragiles, sans eau duran deux mois. Un rappor de la FNSEA de décembre 2005 (Barhélémy, 2005) vien apporer des premiers élémens de conexe sur la baisse du revenu agricole pour Tou d abord, l année 2004 éai excepionnelle pour les producions végéales, ce qui rend le recul de 2005 plus inquiéan qu il ne l es en réalié si on le replace sur une période plus longue. Ensuie, un chiffre global de variaion du revenu pour le seceur agricole es à considérer avec précauion, le seceur viicole ayan connu une année caasrophique (environ -37% de variaion du revenu). Le chiffre global de baisse du revenu agricole de 2005 par rappor à 2004 es de -11% (revenu ne agricole par acif non salarié, en ermes réels ; voir De Lapasse, ), soi la quarième année consécuive de baisse. 2,6% des acifs non salariés auron disparu en 2005, soi environ emplois. Le problème pour le seceur des céréales es que, consécuivemen à la baisse du rendemen (voir plus hau), les prix de vene on sagné ou on éé marqués à la baisse, conrairemen à l année De plus, le coû des consommaions inermédiaires a augmené foremen, avec l impac de la hausse des prix du pérole, e une augmenaion des achas en volume de produis de proecion des culures. Le pose "énergie" a ainsi augmené de 16,5%, celui des engrais de 5,4% e les phyosaniaires de 3,5%. Enfin, les charges de srucure on augmené dans le même emps (+4% pour les salaires, +2,5% pour les inérês d empruns). Dans le seceur des céréales, oléagineux e proéagineux (COP), le revenu par acif non salarié a baissé de 22% en 2005 par rappor à 2004, e de 6% par rappor à Débu sepembre 2005, le gouvernemen a décidé d allouer 39 millions d Euros aux exploians des 17 déparemens ouchés par la sécheresse, pour ce qui es des dommages sur les cycles d exploiaion de prinemps e d éé des prairies ; les peres d auomne e de maïs ensilage faisan l obje de décisions ulérieures. Ces sommes concernen les dommages non assurables par les compagnies d assurance, relevan donc des calamiés agricoles (définies par une pere supérieure à 27% sur chaque récole, e les peres oales de l exploiaion à 14% minimum). Au final après examen de la siuaion à l auomne, ce seron au oal 40 déparemens qui seron déclarés éligibles au régime des calamiés agricoles. Sécheresse 2003 Le revenu agricole en 2003 es resé sable si on le calcule sur l ensemble des orienaions echniques. Malgré la baisse en volume des récoles (-21%), des fores hausses de prix limien à moins de 2% la baisse du revenu (De Lapasse e Desriers, 2003). On consae des baisses de rendemen aussi imporanes que 30% en Haue-Garonne e dans le Gers, e 44% dans le Tarn. En ce qui concerne les producions COP, le revenu par acif (RNEA) varie peu en 2003 (-2%) par rappor à 2002, alors qu il diminue de 5% enre les moyennes riennales e Il fau noer que le revenu des exploiaions combinan céréales e beeraves ou pommes de erre augmene en fai légèremen (+8%). Le seul seceur sérieusemen affecé es en fai celui des vins d appellaion d origine, avec une baisse du RNEA de 29% en 2003 par rappor à 2002 (-10% enre les deux moyennes riennales ci-dessus). Le volume e la valeur des consommaions inermédiaires diminuen légèremen (engrais : -5% en volume e -2,5% en valeur ; phyosaniaires : -10% en valeur). Enfin, 520 millions d Euros son aribués aux éleveurs dans le cadre des procédures d indemnisaions, ainsi que des dégrèvemens de la axe sur le foncier non bâi. Pour les céréales, les prix augmenen en moyenne de 16%. Il es à noer que les prix "non-définiifs" en novembre 2003 dépassaien de 40% ceux de 2002 à la même époque. Ces prix doiven êre pris avec précauion, dans la mesure où ils ne représenen pas l ensemble de la campagne de commercialisaion (dans ce cas, jusqu à juin 2004). Le RNEA s éablissai en moyenne à environ Euros en 2003 pour les exploiaions COP, e à Euros pour l ensemble des exploiaions. D après De Lapasse e Desriers (2003), le seceur poeniellemen le plus exposé aurai éé celui de l élevage ; cependan, la conversion de surfaces iniialemen desinées au maïs grain vers 5 Le revenu annuel ne d enreprise par UTA non salariée es en moyenne, sur la période , de pour le seceur COP, pour le maraîchage e l horiculure, pour la viiculure d appellaion, e pour les ovins e aures herbivores, soi environ pour l ensemble des exploiaions. Le RNEA es défini comme : RNEA = valeur ajouée après amorissemens (inégran les subvenions direces aux produis) + subvenions d exploiaion (non liées à une producion) charges d exploiaion (incluan les axes, charges salariales, inérês e loyers). ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

14 l ensilage (environ ha) a permis des ransacions en nombre suffisan pour pallier l insuffisance des fourrages. Ainsi, les échanges de fourrages grossiers on éé pariculièremen imporans en 2003 par rappor aux aures années. L incidence négaive des achas de fourrages sur le revenu es esimée à 3% pour les éleveurs laiiers, e à 5% pour les éleveurs viande. Sécheresse Il exise peu de documens disponibles sur cee sécheresse e conenan des informaions chiffrées. D après Vine (2000), le FNCGA a disribué 2,9 milliards de Francs sur ces deux années, épuisan ses ressources. 90% des indemnisaions du Fonds éaien ainsi consacrées à la sécheresse. Rappelons que le FNCGA a éé créé par la loi du 10 juille 1964, pour garanir une indemnisaion en cas de sinisre agricole non assurable. La définiion rès large des événemens ouvran droi à indemnisaion a enraîné un éparpillemen des indemnisaions, couvran raremen plus de 40% des dommages, e disponibles ardivemen (un à deux ans après le sinisre). Bien enendu, les indemnisaions son plafonnées impliciemen par l enveloppe globale du FNCGA. Les aces du colloque enu en mars 1990 à Paris sur les leçons de la sécheresse (Cemagref, 1990) donnen des indicaions sur les impacs de la sécheresse en ermes de rendemen pour ceraines culures e ceraines régions. Ainsi, pour le blé endre en Charene Mariime, la baisse du rendemen es esimée enre -10,3 q/ha e -13 q/ha selon la dae de semis (17 ou 27 ocobre 1988) ; pour le pois de prinemps, la sécheresse a agi à la fois sur le nombre de grains/m 2 e le poids du millier de grains, soi une baisse de rendemen esimée à -15,9 q/ha. En ce qui concerne le maïs, les rendemens on dans une majorié de cas diminué dans une fourchee comprise enre -2,5 e -7,5% selon les déparemens. Par conre, cerains déparemens on connu des hausses de rendemen (plus de 7,5% dans le Nord-es), la disponibilié en empéraures ne devenan plus le premier faceur limian dans ces régions géographiques. Les iinéraires echniques culuraux renconrés en 1989 on radui une meilleure résisance à la sécheresse, du fai d une meilleure implanaion des culures (un sol meuble permean par exemple d apporer 55 mm d eau à la culure, un sol assé seulemen 39 mm). La Confédéraion Paysanne lors du colloque précié fourni des chiffres sur la disribuion de la marge brue du maïs irrigué en Charene en 1989 : de 600 à 1500 FF/ha pour le premier quarile, e de 100 à FF/ha pour le dernier. Sécheresse 1976 Les premières mesures son prises dès le mois de juin 1976, avec l inervenion de l ONIBEV e l aide aux ranspors de fourrages. Sur une producion oale d environ 19 millions de onnes, 1,1 millions seron ransporés vers les régions d élevage (Byé e Perne, 1978). Dès le mois de juille 1976, les impacs sur les seceurs amon e aval se fon senir, avec des diminuions imporanes des chiffres d affaires e des mesures de chômage echnique. Les premières peres son esimées par le Bureau Agricole Commun enre 3 e 10 milliards de Francs, le chiffre final publié en sepembre 1976 (par l INSEE) poran sur une baisse de 5,6 milliards du revenu agricole, soi 9,4% de ce même revenu. Un impô sécheresse acquié par les 2/3 des foyers fiscaux pour un monan oal de millions de Francs a éé insauré, ce qui a engendré un vif déba débordan le problème de la sécheresse e crisallisan les ensions enre le monde agricole e les milieux urbains. Il es inéressan de noer que, de façon comparable à la siuaion en 2005, il s agissai de la 3 e année de baisse consécuive du revenu agricole, la fore augmenaion du prix du pérole bru en 1974 ayan enraîné une hausse du prix des engrais de 48,8%, du pose énergie de 51,9%, pour une diminuion du revenu agricole bru de 5,7% (Byé e Perne, 1978). L impac de la sécheresse de 1976 es le double de celui de la hausse du prix du pérole. Le monan oal de l aide sécheresse es fixé à 6 milliards le 22 sepembre 1976, don 90% pour les éleveurs, selon une répariion déparemenale. Selon l INSEE, la baisse des rendemens céréaliers es d environ 10% en 1976 par rappor à l année précédene, e de 33% par rappor à Le maïs par conre, comme on s y aend, a éé de loin le plus ouché. Sur un oal de 1,8 millions d ha, ha seron uilisés pour le béail (récole "en ver") e abandonnés, pour une récole oale de 6,28 millions de onnes au lieu de 9 millions. Rappelons qu à cee période, l Europe imporai du maïs à haueur de 12 millions de quinaux par an. Byé e Perne (1978) évoquen ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

15 l hypohèse selon laquelle, pour le maïs, la producion ai éé rendue plus vulnérable en raison de l évoluion vers des variéés plus producives mais plus exigeanes en eau. Cee hypohèse ne se vérifie cependan pas pour oues les producions végéales ; en pariculier, les prairies emporaires e arificielles semblen avoir mieux résisé que les prairies permanenes (diminuion de 40% du rendemen pour la luzerne, de 54% pour l herbe). Déjà à l époque, la presse professionnelle évoque les deux soluions echniques possibles si la sécheresse avai éé prévue : semer à l auomne e ensiler au prinemps ; mere en place des culures dérobées pour profier des pluies d auomne. D après Byé e Perne (1978), la sécheresse de 1976 es inervenue dans un conexe économique rès endu pour les exploiaions agricoles, avec des augmenaions du raio des prix relaifs défavorable aux produis agricoles (par rappor aux consommaions inermédiaires) e un doublemen de l endeemen de 1970 à Produi Indice volume Base 100 en 1975 Tableau 4. Impac de la sécheresse de 1976 Indice prix Base 100 en 1975 Consommaion inermédiaire Indice volume Base 100 en 1975 Indice prix Base 100 en 1975 Blé endre Alimens animaux Blé dur Engrais Maïs Produis péroliers Orge Produis phyosaniaires Aures céréales Dépenses véérinaires Pommes de erre Aures biens Fruis Aures services Vins 98,5 119,4 Béail 103,9 105,7 Toal végéaux 92,1 114,6 Toal animaux 101,3 107 Toal agriculure 97,1 108,9 Toal consommaions inermédiaires 106,6 110,1 Source : Byé e Perne (1978). Byé e Perne (1978) insisen sur le fai que les compes naionaux son un mauvais insrumen pour évaluer l impac économique de la sécheresse, dans la mesure où ces compes son éablis annuellemen e ne capen donc pas les (fores) variaions iner-mensuelles. De plus, une décomposiion par orienaion echnique ou déparemen n es évidemmen pas possible. Par opposiion, les organisaions professionnelles agricoles on eu recours à l esimaion "direce" des peres de revenu noammen, en cours de période. Ainsi, alors que l INSEE présenai le chiffre de 5,6 milliards de Francs de pere (9,4% du revenu), les organisaions professionnelles avançaien une fourchee comprise enre 9,4 e 12,3 milliards de Francs. Menionnons enfin qu en 1976, conrairemen à la période acuelle, la plupar des produis agricoles avaien leur prix fixé au niveau communauaire, avec un souien direc (couplé) sans commune mesure avec les niveaux acuels. Par conséquen, la hausse aendue des prix agricoles éai nécessairemen plus faible que la diminuion des niveaux de producion (en volume). En résumé, sur la chronique des épisodes passés (1976, , 2003 e 2005), nous pouvons conclure que l impac économique des sécheresses dépend de façon significaive de l environnemen formé par les poliiques agricoles, la siuaion sur les marchés agricoles, e celui des consommaions inermédiaires. La conjoncure joue par conséquen un rôle majeur, les années caracérisées par l effe de ciseau (faible augmenaion des prix agricoles e en parallèle, fore hausse du prix des consommaions inermédiaires) éan pariculièremen propices à une fore diminuion du revenu agricole. ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

16 Economie de l irrigaion L irrigaion répond de façon générale à plusieurs objecifs, présens ou non dans la sraégie d un même exploian agricole : un rendemen agricole supérieur, une assurance conre les aléas climaiques (empéraures excessives, précipiaions rop faibles), e égalemen une qualié des produis supérieure exigée par la filière aval (conras). D un poin de vue économique, la sécheresse aura des impacs différens selon la façon que le produceur a de l appréhender. Si ce dernier anicipe un manque d eau srucurel, les conséquences d épisodes de sécheresse répéés ne seron pas fondamenalemen différenes de celles qui on déjà condui à la spécialisaion echnique des exploians. L irrigaion massive dans le Languedoc (pour le blé endre) e dans le Sud-Oues (pour le maïs) peu à ce égard êre considérée comme un cas exrême résulan d anicipaions pessimises sur la disribuion des précipiaions locales. La quesion de l implanaion de culures à fore demande en eau sur des zones à défici pluviomérique chronique repose sur une combinaison complexe enre la renabilié des culures praiquées, la naure des sols e les aures variables climaiques (les empéraures en pariculier). Si les anicipaions des produceurs débouchen sur la consrucion d une disribuion de probabilié sable (saionnarié) pour les précipiaions, les sysèmes culuraux praiqués dépendron en dernière analyse de cee disribuion, au sein d un ensemble de faceurs auan économiques que pédoclimaiques. Deux quesions imporanes doiven êre abordées. La première concerne la réacivié des exploians à une modificaion du conexe économique, à disribuion climaique donnée. On considère dans ce cas que la renabilié d un sysème de culure peu êre modifiée de façon exogène, suie à des modificaions des condiions de marché ou des réformes de poliiques agricoles e environnemenales, ou enfin à des condiions plus difficiles d accès à la ressource. Par exemple dans ce dernier cas, même en l absence d épisodes de sécheresse, un sysème culural plus demandeur en eau d irrigaion peu êre en fore exension en raison de sa renabilié, ce qui enraînera une poliique aménagée de l offre (arificaion de plus en plus sophisiquée, resricions d usage évenuelles). C es clairemen le cas du maïs irrigué dans le Sud-Oues, qui a condui à un déséquilibre accru enre l offre e la demande en eau, même en absence de sécheresse. La modificaion du conexe économique porera alors sur les condiions d accès à la ressource, ce qui n a pas obligaoiremen éé anicipé par les exploians dans la mesure où cee modificaion a éé relaivemen lene comparée au développemen de l irrigaion. Une modificaion majeure du conexe économique pore naurellemen sur le différeniel de renabilié enre les culures (ou les sysèmes de culure), du fai de la réforme des poliiques agricoles e environnemenales. A disribuion climaique donnée e accès à la ressource inchangé, les culures les plus renables seron praiquées en priorié (en respecan ouefois des impéraifs de durabilié de l exploiaion). Cependan, la quesion de la durabilié du sysème au niveau local (bassin versan noammen) n es pas obligaoiremen inégrée dans le calcul économique du produceur, si ce n es jusemen via une arificaion ou un mécanisme de répariion de la ressource adapé. La Poliique Agricole Commune (PAC) a connu depuis 1992 des évoluions majeures à ce égard, an dans le seceur des grandes culures que dans celui de l élevage. Les conséquences sur la renabilié relaive des sysèmes de producion auron encore des impacs significaifs sur les décisions de producion (assolemens) e par conséquen sur la pression exercée sur la ressource en eau. La mise en applicaion de la Direcive Cadre sur l Eau (DCE) en France aura égalemen des conséquences, peu-êre moins direcemen idenifiables, sur les décisions des produceurs. La seconde quesion, en complémen de la première, pore sur les réacions aendues des exploians agricoles à une modificaion de la disribuion climaique, dans un conexe économique changean (comme précédemmen). La difficulé es alors de parvenir à idenifier l imporance relaive des conséquences aendues de ces deux effes (changemen des condiions climaiques e réforme du conexe économique). Il apparaî assez clairemen que pour répondre à cee quesion, les déerminans des décisions de producion face à un sysème de condiions à la fois climaiques e économiques doiven d abord êre idenifiés séparémen. Dans une deuxième éape, les ineracions enre ces différens faceurs doiven êre inégrées dans un modèle de décision relaivemen complexe, consrui par couplage enre un modèle économique de renabilié e un modèle agronomique de producion. On a procédé a un exercice de simulaion pour apporer de premiers élémens de réponse à cee quesion, don on rouvera les résulas en annexe au rappor d experise propremen di. ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

17 Un survol des coûs e bénéfices de l irrigaion en France 6 Nous présenons ici un survol des différenes éudes fournissan des esimaions des coûs de l irrigaion, la plupar d enre elles concernan le Sud-Oues, dans le cas des grandes culures (céréales, oléoproéagineux). L éude de la DRAF Midi-Pyrénées (Teyssier, 2005) fourni des données assez précises quan à la disribuion saisique des coûs de l irrigaion dans la région. Sur la base du RICA (Réseau d Informaion Compable Agricole), le coû pour l irrigaion a éé corrigé pour prendre en compe les coûs associés en énergie (pompage). Le coû moyen es esimé à 141 /ha irrigué pour la seule année 2003, ce qui représene la seule charge de foncionnemen, hors amorissemen évenuel. Les données des Cenres d Economie Rurale (CER) de Haue-Garonne e du Gers son relaivemen comparables pour les années 2002 e 2003 (Tableau 5). Tableau 5. Charges d irrigaion en grandes culures, Haue-Garonne e Gers, Culure Maïs grain irrigué Soja irrigué Pois irrigué Sorgho irrigué Haue- Haue- Haue- Haue- Gers Gers Gers Garonne Garonne Garonne Garonne Gers Charge d irrigaion 2002 ( /ha) Charge d irrigaion 2003 ( /ha) Les charges d exploiaion oales (comprenan les charges d approvisionnemen, les fluides, loyers e fermages, doaion aux amorissemens, charges de personnel, ec.) éan esimées en moyenne, pour les irrigans, à un peu plus de 1000 Euros par hecare en Midi-Pyrénées pour les années 2002 e 2003, on voi que l eau d irrigaion représene une valeur en proporion d environ 14%. Des valeurs rès proches son fournies pour l année 2001 par la Chambre Régionale d Agriculure Midi-Pyrénées (sur sols boulbènes) : 14,9%, soi 841 FF sur 5630 FF pour un maïs grain irrigué ype Cécilia de rendemen 110 q, e 18,1%, soi 631 FF sur 3485 FF pour un sorgho irrigué ype DK 26. Le ableau 6 fourni des exemples de marges brues calculées pour une exploiaion-ype par la Chambre Régionale d Agriculure de Midi-Pyrénées, pour plusieurs culures. Dans le conexe de la PAC avan la réforme de 2003, les renabiliés différenielles apparaissen sensiblemen différenes enre les culures sèches e irriguées, mais ces calculs n inègren pas l ensemble des charges. Culure Tableau 6. Marges brues par hecare en Midi-Pyrénées, exercice 2000/2001 Tournesol sec (28 q) Blé dur (65 q) Sorgho irrigué Maïs sec Maïs irrigué Soja irrigué Rendemen (q) Type de sol Argileux Boulbènes Rivière basse Boulbènes Argilocalcaires Argilocalcaires Prix (FF/q) 174,83 82,88 63,14 77,94 77,94 155,26 Produi (FF/ha) 4895, , , , , ,54 Prime compensaion (FF/ha) 2247, , , , , ,00 Charges brues* (FF/ha) 2744, , , , , ,00 Marge brue (FF/ha) 4398, , , , , ,00 * Les charges brues représenen les charges d approvisionnemen uniquemen (engrais, semences, produis phyo-saniaires, assurance grêle, eau d irrigaion, axe sur la culure, frais de récole). Réquillar e al. (2003) présenen d aures valeurs de renabiliés pour la région Midi-Pyrénées, dans le cadre d une éude sur le poeniel du boisemen des erres agricoles. L avanage de ces données, obenues à parir de professionnels e expers du seceur (Toulousaine de Céréales), es de permere des calculs pour des roaions-ypes, e non pour des culures annuelles séparées. Le ableau 7 fourni le calcul de renabilié de quare sysèmes de culure : maïs irrigué en coninu, roaion blé endre-blé dur-soja, ournesol e jachère. 6Les chiffres conenus dans cee secion concernen la période avan réforme de la PAC de juin ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

18 Sysème Culure Tableau 7. Renabilié de 4 sysèmes de culure région Midi-Pyrénées Rendemen (q/ha) Venes ( /ha) Aides ( /ha) Marge brue hors aides ( /ha) Marge brue oale ( /ha) A1 Maïs (1,00) A2 Blé endre (0,33) Blé dur (0,33) Soja (0,33) A3 Tournesol (0,13) A2 (0,87) A4 Jachère (0,13) A2 (0,87) Source : Réquillar e al. (2003) Une aure source (Solagro, 2004) compare les marges brues de deux culures principales : le maïs irrigué e le blé endre en Midi-Pyrénées. Le ableau 8 fourni des indicaions sur la renabilié relaive de ces deux culures, oujours dans le cadre de la PAC avan Produis Charges proporionnelles Charges brues Tableau 8. Comparaison Maïs irrigué blé endre, en Midi-Pyrénées Blé endre Maïs irrigué Rendemen (q/ha) Prix ( /q) Aides Produi bru Inrans sauf irrigaion Irrigaion Amorissemen irrigaion Coû ravail irrigaion Marge brue oale En /ha sauf menion pariculière Source : Solagro (2004) Un rappor du Conseil Général du GREF (CGGREF, 2005) fourni des indicaions quan aux coûs de l irrigaion en France. Selon ce rappor, ces coûs son rès variables selon les régions, représenen environ 20% des charges, les charges fixes éan prépondéranes. La par de la redevance prélèvemen de l Agence de l Eau es faible, comprise enre 2% e 8% du coû d irrigaion. Concernan la mesure des consommaions, indispensable à une poliique de arificaion efficace, 71% des exploiaions irriganes (85% des surfaces irriguées) son acuellemen équipées de compeur volumérique. Le ableau 9 présene des exemples de coû pour rois ypes d approvisionnemen. Tableau 9. Coû de l irrigaion selon les sysèmes Réseau Coû variable ( /m 3 ) Coû oal pour 3000 m 3 ( /ha) Coû oal pour 3000 m 3 ( /m 3 ) Graviaire ,061 Sous pression, collecif 0, ,111 Pompage individuel 0, ,05 Source : CGGREF (2005). Menionnons enfin un coû moyen esimé à 2 FF/m 3 à la fin des années 1980 évoqué par B. Lesaffre (Cemagref, 1990), ce chiffre comprenan l appor à la culure e la mise en œuvre sur le errain. Une aure esimaion provenan de l annexe echnique des aces du colloque Cemagref de mars 1990 à Paris fourni des coûs d invesissemen pour l irrigaion compris enre e FF/ha pour les équipemens à la parcelle, auxquels il fau ajouer de à FF/ha si des ouvrages de ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

19 sockage e de ranspor de l eau son nécessaires. Le ableau 10 fourni une décomposiion des coûs pour l eau d irrigaion. Tableau 10. Décomposiion du coû de l eau d irrigaion (grandes culures, 1500 m 3 /ha) Transpor de la borne d irrigaion à la plane Transpor depuis le milieu naurel Réalisaion des réserves en eau Charge d invesissemens (1000 FF/ha) Temps de ravail Coû 0,67 FF/m 3 Non évalué Charges d invesissemens (700 FF/ha, subvenionnées à 80%, soi 140 FF/ha) 0,09 FF/m 3 Charges de foncionnemen (élecricié, ec.) 0,33 FF/m 3 Charges d invesissemens (140 FF/ha) 0,09 FF/m 3 Redevance Agence de l Eau 0,02 FF/m 3 Prix payé par l irrigan Coû oal 1,20 FF/m 3 HT 1,94 FF/m 3 HT Source : Cemagref (1990). ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire

20 Le droi de l eau Le droi de l eau en France se caracérise par sa complexié, liée à : La dispersion de ses sources : le code de l environnemen - qui comprend les deux principales lois du 16 décembre 1964 e du 3 janvier , d aures disposiions codifiées (code civil, codes de la sané publique, des colleciviés errioriales, du domaine public fluvial e de la navigaion inérieure, ec.) e enfin quelques exes non codifiés. L enchevêremen des exes, des régimes juridiques e des compéences : polices adminisraives, insrumens de "gesion concerée", Ea, communes, ec. En oure, l un des enjeux acuels en es la ransposiion de la DCE 7. En effe, alors que la rès grande majorié des exes communauaires adopés anérieuremen avaien une porée hémaique ou secorielle, la DCE a pour ambiion de srucurer la poliique de l'eau dans les Éas membres de l'ue au cours des quinze à rene prochaines années. Malgré la complexié e la echnicié du corpus juridique relaif à l eau, quelques grands principes on éé posés par le législaeur français 8, qui apparaissen devoir êre renforcés par la DCE : L eau fai parie du parimoine commun de la naion 9. La proecion de l eau, sa mise en valeur e le développemen de la ressource uilisable, dans le respec des équilibres naurels, son d inérê général. Le droi de l eau a pour obje la gesion équilibrée de la ressource en eau. L usage de l eau apparien à ous 10, dans le cadre des lois e règlemens ainsi que des drois anérieuremen éablis. Sur le plan juridique, deux des grands principes du droi de l eau peuven servir de grille de lecure à l appréhension du risque sécheresse par le droi. S y ajoue le régime d appropriaion de l eau. 1. La proecion de l eau es d inérê général (L ). A ce ire, la ressource es considérée comme un obje de proecion juridique, un "bien" écologique, que les auoriés publiques on le devoir de conserver, e paran les pouvoirs nécessaires pour le faire ; il es à noer que cee obligaion es renforcée par la DCE. Sur le plan juridique, cela implique oue une baerie de pouvoirs d inervenion unilaérale, dévolus principalemen à l Ea, dans le cadre de polices spéciales, avec une place laissée aux pouvoirs d inervenion des maires noammen. Sous ce angle d approche, la proecion de l eau en an que "bien" écologique, es assez clairemen idenifiée comme un objecif "supérieur", suscepible de primer sur d aures considéraions, en pariculier les usages économiques, d auan que la proecion de la sané humaine es égalemen visée. Le risque sécheresse peu alors raié comme un risque affecan l eau en an que ressource naurelle e ce qu il s agisse d un risque généré par des usages pariculiers de l eau ou d un risque "naurel". L inervenion des pouvoirs publics par ce biais peu se raduire par la resricion ou l inerdicion de cerains usages. Cependan, cee approche peu se révéler peu perinene pour appréhender les usages de l eau ; il a pu êre ainsi noé, à propos de la loi du 3 janvier 1992 : "C es une loi de police raian des problèmes quaniaifs e qualiaifs par des sancions en apparence dissuasives. Elle néglige rop la nécessaire prise en compe de la gesion de l eau. Il n es pas réalise de considérer l usage de l eau comme une aeine à l environnemen." Direcive 2000/60/CE du 23 ocobre 2000, éablissan un cadre pour une poliique communauaire de l eau, JOCE n L 327 du 22 décembre L un des exes de ransposiion es la loi du 6 avril Aricle L du C. Env. 9 Cee formulaion es dépourvue de conséquences juridiques direces. 10 Idem. 11 Les exes codifiés ciés sans aure référence son issus du code de l environnemen. 12 Le Moal R., Les drois sur l eau, Revue de Droi rural, n 218, décembre 1993, p. 449, spé. p ESCo "Sécheresse e agriculure" Chapire