Inscription administrative

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Inscription administrative"

Transcription

1 Inscriptin administrative Année Universitaire 2015/2016 N Quittance : (Réservé à l administratin) N étudiant ETAT CIVIL Nm de famille:... Nm d usage u marital :... Prénm 1 : Prénm 2 :.. Prénm 3 : Numér natinal étudiant* (INE u BEA): * Mettre Ø pur Zér (bligatire pur tut étudiant inscrit en université depuis Vir sur le relevé de ntes du baccalauréat) NAISSANCE Date _1_ _9_ Département u Pays:... Cde Ville... (Pur PARIS, LYON, MARSEILLE précisez l arrndissement frmat PARIS 14E) Sexe : Masculin Féminin NATIONALITE PAYS :... SITUATION FAMILIALE HANDICAP 1 - seul(e) sans enfant 3 - seul(e) avec enfant(s) 2 - En cuple sans enfant 4 - En cuple avec enfant(s) Nmbre d enfants : Pur un aménagement d examens cntacter le service de la sclarité. SITUATION MILITAIRE (étudiants français uniquement) Jurnée défense et cityenneté ex JAPD 6 Effectuée 7 Attente certificat 3 Dispensé(e) (furnir certificat) Service militaire (né(e) avant 1979) 3 Exempté(e) 4 Accmpli 5 recensement 1 ère INSCRIPTION EN France Dans l Enseignement Supérieur français (y cmpris BTS et CPGE) année / En Université française année / Etablissement :... A Sciences P Brdeaux année / BACCALAUREAT Série Mentin : TB B AB P Année d btentin / Etablissement :.... Département u : Bac étranger Année d btentin / 1

2 ADRESSE Adresse fixe (hrs péride universitaire : parents/dmicile) Numér - Rue Bâtiment - etc.... Cde pstal : Cmmune... Pays (si étranger)... Téléphne :... Types d hébergement pur l année universitaire 1 - Résidence universitaire 4 - Dmicile parental 5 - Lgement persnnel Adresse pur l année universitaire en curs Numér - Rue Bâtiment - etc.... Cde pstal : Cmmune... Pays (si étranger)... Téléphne : CATEGORIE SOCIOPROFESSIONNELLE Étudiant(e) Père Mère Étudiant(e) Père Mère 10 Agriculteur explitant Cntremaître, agent de maîtrise Artisan Empl. civil, agent service fnct. publique Cmmerçant et assimilé Plicier et militaire Chef d'entreprise de 10 salariés u plus Emplyé administratif d'entreprise Prfessin libérale Emplyé de cmmerce Cadre de la fnctin publique Persn. service direct aux particuliers Prfesseur, prfessin scientifique Ouvrier qualifié Prfessin infrmatin, arts, spectacles Ouvrier nn qualifié Cadre adminis. et cmmerc. d'entreprise Ouvrier agricle Ingénieur - Cadre technique d'entreprise Retraité agriculteur explitant Instituteur et assimilé Retraité artisan, cmmer. chef d'entrep Prfessin interm. santé et travail scial Retraité cadre, prfessin intermédiaire Clergé, religieux Retraité emplyé et uvrier Prfessin interm. adm. fnct. publique Chômeur n'ayant jamais travaillé Prfessin interm. adm. cmmerce entr Persnne sans activité prfessinnelle Technicien Nn renseignée (incnnue u sans bjet) 99 A Sans Activité prfessinnelle A Activité prfessinnelle de l'étudiant(e) : (Furnir le cntrat de travail) Qutité travaillée : 1 Temps cmplet 2 Sup. à un mi-temps 4 Inf. u égale à un mi-temps et > à 120h/trimestre Aides financières principales B Burse sur critères sciaux (CROUS) D Fnds Natinal d Aide d Urgence (FNAU) annuel F Burse du guvernement français H Burse du guvernement étranger (sans exnératin) 2

3 DERNIER ETABLISSEMENT FREQUENTE (dernière année d inscriptin) 00 Université u Sciences P 01 BTS 02 CPGE 03 - Ecle de cmmerce (hrs prépa) 04 - Ecle d ingénieur 10 Etablissement étranger de l enseignement supérieur u secndaire 15 - Autre écle u cursus LY- Lycée 00 - Sans bjet Etablissement : SITUATION ANNEE PRECEDENTE (2014/2015) Lycée français BTS IUT (nn inscrit à l université) Université française u Sciences P Département OU Pays. Année / J K Ecle de cmmerce Autres établissements Établissement étranger d'enseignement supérieur u secndaire S T U Autre établissement u cursus dans l'enseignement supérieur entré dans l'enseignement supérieur Établissement :.. Dépt u pays DERNIER DIPLOME OBTENU Titre : Etablissement.. Année / Département OU Pays. AUTRE ETABLISSEMENT FREQUENTE EN 2015/ Université 10 - Etab étranger Ens. Sup 15 - Autres écles u cursus - Sans bjet Établissement : Dépt u pays..... Année / INSCRIPTION ADMINISTRATIVE EN 2015/2016 Année1 : 1 ère ANNEE 1 ère ANNEE FILIERE à Brdeaux 1 ère MOBILITE FIFRU à Cardiff Année 2 : 2 ème ANNEE MOBILITE A L ETRANGER 1 ère MOBILITE FILIERE dans l université partenaire 2 ème ANNEE MOBILITE FRANCE 1 ère ANNEE FIFRU à Brdeaux Année 3 : 3 ème ANNEE 2 ème MOBILITE FIFRU à Cardiff 3 ème ANNEE FILIERE à Brdeaux parcurs :.. Année 4 : 4 ème ANNEE parcurs : 2ème MOBILITE FILIERE dans l université partenaire 4 ème ANNEE FIFRU à Brdeaux parcurs : Année 5 : 5 ème ANNEE et MASTER 2 parcurs :. ENTREE DIRECTE EN MASTER 2 parcurs :. ANNEE DE CESURE AUTRE :.. 3

4 BOURSE 01 Etranger bursier du guvernement français (jindre justificatif) 02 Burse de l'enseignement supérieur (jindre justificatif CROUS) AFFILIATION A LA SECURITE SOCIALE ETUDIANTE RÉGIME DES PARENTS Cchez la case crrespndant à vtre situatin De 16 ans à 19 ans (né entre le 01/10/96 et le 30/09/2000) Âge de l étudiant(e) au 30 septembre ans (né entre le 01/10/95 et le 30/09/96) De 21 ans à 28 ans (né entre le 01/10/87 et le 30/09/95) Salariés du secteur privé et assimilés, salariés u explitants agricles, fnctinnaires, praticiens u auxiliaires médicaux cnventinnés, demandeurs d empli allcataires, agents des cllectivités lcales, artistes, auteurs, emplyés de la Banque de France Travailleurs nn salariés (artisans, cmmerçants, industriels, prfessins libérales nn cnventinnées) u dépendant d un régime spécial (EDF, GDF, RATP, militaires, persnnels des mines, clercs et emplyés de ntaire, Sénat, CCI de Paris), fnctinnaires internatinaux Affiliatin : NON (Furnir un justificatif) Régimes dérgatires (marine marchande, prt autnme de Brdeaux, Théâtre natinal de l Opéra, Cmédie Française, Assemblée natinale) Affiliatin : NON (Furnir un justificatif) Affiliatin : NON (Furnir un justificatif) Régime dérgatire SNCF Affiliatin : NON (Furnir un justificatif) Affiliatin : NON (Furnir un justificatif) Affiliatin : NON (Furnir un justificatif) Étudiants français u étrangers dnt les parents vivent et travaillent à l étranger Indiquez impérativement vtre numér de Sécurité Sciale : (Celui de l étudiant et nn des parents. Il vus a été cmmuniqué l année du BAC) Si vus vus affiliez pur la première fis à la Sécurité Sciale veuillez indiquer NOM et PRENOM du père :... NOM de jeune fille et PRENOM de la mère :... Centre chisi pur le paiement des prestatins de Sécurité Sciale (même si vus n adhérez à aucune mutuelle) Obligatire pur les affiliés à la Sécurité Sciale étudiante et ayants drit majeurs autnmes VITTAVI Réseau Emevia LMDE 4

5 CAS PARTICULIERS DE NON AFFILIATION A LA SECURITE SOCIALE ETUDIANTE Cchez vtre situatin Situatin de l étudiant(e) Justificatif à furnir Bénéficiaire d une ARE Ctisatin déjà acquittée dans un autre établissement Ayant drit d un cnjint salarié Parents fnctinnaires internatinaux Ressrtissant d un pays de l UE autre que la France et titulaire de la carte eurpéenne d assurance maladie Vus êtes bénéficiaire d une allcatin d aide au retur à l empli (ARE) Vus êtes inscrit dans un autre établissement d enseignement supérieur et vus avez déjà ctisé à la sécurité sciale étudiante Vus êtes marié et bénéficiez de la sécurité sciale de vtre cnjint (nn étudiant) Vs parents snt agents français d une rganisatin internatinale Vus êtes riginaire d un pays de l UE et bénéficiez d une cuverture sciale pur l année universitaire (du 1 er ctbre au 30 septembre) Justificatif de cuverture sciale pur l année universitaire (du 1 er ctbre au 30 septembre) Certificat de sclarité faisant figurer l affiliatin à la sécurité sciale Justificatif de cuverture sciale pur l année universitaire (du 1 er ctbre au 30 septembre) Justificatif de cuverture sciale pur l année universitaire (du 1 er ctbre au 30 septembre) Furnir l imprimé E106 u la carte eurpéenne d assurance maladie (CEAM) valable jusqu au 30 septembre 2014 Autre régime de sécurité sciale Vus travaillez plus de 120h/trimestre (au mins 60h/mis) et vtre cntrat cuvre l année universitaire sans interruptin Furnir une phtcpie de vtre cntrat de travail précisant le nmbre d heures travaillées et les 3 derniers bulletins de salaire Les étudiants âgés de 28 ans et plus divent s affilier au régime général et cntacter la CPAM. RESPONSABILITE CIVILE cuvrant l année universitaire Je suis assuré(e) auprès de (Jindre le justificatif valable jusqu au 30 juin 2016) Je ne suis pas assuré(e), je suscris une assurance auprès de VITTAVI Réseau Emevia LMDE MUTUELLE (facultatif) Si vus suhaitez adhérer à une Mutuelle étudiante et la payer avec vs drits d inscriptin, précisez vtre chix : LMDE Respnsabilité Civile ADE Plus LMDE (respnsabilité civile incluse) Sins curants (respnsabilité civile incluse) Sins cups durs (respnsabilité civile incluse) Tus sins (respnsabilité civile incluse) paiement avec drits d inscriptin VITTAVI Réseau Emevia AEV (respnsabilité civile incluse) Indispensable (respnsabilité civile incluse) Initiale (respnsabilité civile incluse) Cnfrtable (respnsabilité civile incluse) Cnfrtable + (respnsabilité civile incluse) paiement dans un stand mutuelle PAIEMENT (vir la fiche cmptable) Etudiants de 1 e, 2 e et 3 e année : Paiement des drits inscriptin effectué : en ligne en 1 u plusieurs fis par chèque en 1seule fis à jindre au dssier. Paiement des drits interuniversitaires, de la sécurité sciale (seln l âge et la situatin) et de la mutuelle (facultatif) par chèque à jindre au dssier. Etudiants bursiers de 1 e, 2 e et 3 e année: paiement de la médecine préventive : par chèque en 1seule fis à jindre au dssier Etudiants de 4 e et 5 e année : Paiement des drits inscriptin, des drits interuniversitaires, de la sécurité sciale (seln l âge et la situatin) et de la mutuelle (facultatif) en ligne en 1 u plusieurs fis par chèque en 1seule fis à jindre au dssier. Etudiants bursiers de 4 e et 5 e année: Paiement de la médecine préventive : en ligne en 1 fis par chèque en 1seule fis à jindre au dssier Les étudiants des filières intégrées recrutés par l université partenaire n nt rien à payer à Sciences P Brdeaux. L'inscriptin administrative est bligatire, aucun résultat ne purra être validé si elle n'a pas été effectuée avant le début des enseignements. Je, sussigné(e), certifie sur l hnneur l exactitude des renseignements ci-dessus et déclare ne faire l bjet d'aucune sanctin disciplinaire ni mesure d exclusin dans aucune université française. Je déclare avir pris cnnaissance de tutes les infrmatins cntenues dans les dcuments annexés au présent dssier. À... le /.. /.. Signature 5

6 FICHE COMPTABLE : calcul de vs drits d inscriptin Etudiants entrant en 1 e, 2 e et 3 e année 1 e cas : Vus avez payé en ligne les drits d inscriptin en fnctin de vs revenus. Vus devez maintenant jindre un chèque au dssier d inscriptin afin de vus acquitter : des drits interuniversitaires : eurs auxquels s ajutent la sécurité sciale : si vus êtes né(e) avant le 01/10/1996 (vir page 4 et 5 du dssier d inscriptin) : 215 eurs sit un ttal de eurs u eurs (si vus ne ctisez pas à la sécurité sciale) et éventuellement, la Mutuelle : facultatif 2 e cas : Vus n avez pas payé en ligne les drits d inscriptin en fnctin de vs revenus. Vus devez dnc jindre 2 chèques distincts au dssier. Le 1 er chèque crrespnd au mntant glbal (drits d inscriptin) qui vus a été cmmuniqué lrs de vtre inscriptin en ligne. Le 2 ème chèque crrespnd : aux drits interuniversitaires : eurs auxquels s ajute la sécurité sciale : si vus êtes né(e) avant le 01/10/1996 (vir page 4 et 5 du dssier d inscriptin) : 215 eurs sit un ttal de eurs u eurs (si vus ne ctisez pas à la sécurité sciale) et éventuellement, la Mutuelle : facultatif 3 e cas : Vus êtes bursier, vus devez uniquement vus acquitter de la médecine préventive sit 5.10 eurs et éventuellement d une mutuelle par chèque à jindre au dssier. Cas particuliers : Les étudiants inscrits dans une autre université brdelaise divent prcéder bligatirement à leur inscriptin à l université avant de s inscrire à Sciences P Brdeaux. Les étudiants des filières intégrées recrutés par l université partenaire s acquittent des drits d inscriptin dans leur établissement d rigine. Seuls les étudiants hrs Eurpe divent s acquitter de la sécurité sciale (215 eurs) à Sciences P Brdeaux. Les étudiants en année de césure divent s acquitter uniquement de la sécurité sciale (215 eurs). MUTUELLE : (FACULTATIF) Vici les garanties mutuelles auxquelles vus puvez suscrire lrs de vtre inscriptin : Garanties LMDE Garanties VITTAVI Respnsabilité civile ADE 17 Assurance Etudiant Vittavi 15 Pus LMDE 50 Indispensable 81 Cups durs 78 Initiale 123 Sins curants 129 Cnfrtable 207 Tus sins 234 Cnfrtable Les chèques snt à libeller à l rdre de l agent cmptable de Sciences P Brdeaux.

7 DOCUMENTS A FOURNIR POUR L'INSCRIPTION A SCIENCES PO BORDEAUX Prim entrants Réinscriptin Prim entrants Réinscriptin Prim entrants Réinscriptin Phtcpie carte d'identité u passeprt x x x x x Attestatin respnsabilité civile valable jusqu'au 30/06/16 u pur l'année universitaire 2015/2016 (bligatire) Frmulaire anti-plagiat daté et signé x x x Charte infrmatique datée et signée x x x 1 pht d'identité x x x x Certificat de participatin à la jurnée défense et cityenneté Relevé de ntes justifiant du niveau d'études x x Un myen de paiement (chèque français u mandat) x x x x Pur les étudiants mineurs, une autrisatin d'inscriptin manuscrite signée des parents x x x x x x Pur les étudiants bursiers, phtcpie de l'attributin de burse 2015/2016 x x x x Pur les étudiants qui effectuent leur année à Sciences P Brdeaux: la fiche de renseignements x x x x x x Pur les étudiants inscrits dans une université en parallèle, phtcpie du certificat de sclarité x x x x Pur les étudiants étrangers eurpéens, phtcpie carte maladie eurpéenne x x x x Les étudiants étrangers des filières hrs Eurpe ctisent bligatirement à la sécurité sciale x x (à payer lrs du RV) Pur les étudiants admis en M2 par la vie de la mutualisatin, phtcpie du certificat de sclarité de l'iep d'rigine ETUDIANTS Français ETUDIANTS ETRANGERS ETUDIANTS ETRANGERS DES FILIERES x Pur les étudiants en 2ème année mbilité France, phtcpie du certificat de sclarité de vtre établissement d'accueil à envyer dès qu'il vus aura été délivré x Les étudiants en filière intégrée recrutés par l'université partenaire qui divent s'inscrire en 1ère u 2ème mbilité n'nt aucun dcument à envyer. Les chèques snt à libeller à l'rdre de l'agent cmptable de Sciences P Brdeaux

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000 Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au

Plus en détail

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement... Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès

Plus en détail

DIPLOME NATIONAL de MASTER

DIPLOME NATIONAL de MASTER DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

Protection Complémentaire Santé

Protection Complémentaire Santé Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez

Plus en détail

Cahier d inscription

Cahier d inscription Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi

Plus en détail

Visas de court séjour schengen

Visas de court séjour schengen Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse.......... FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. N Permis Date obtention : Véhicule Personnel : Marque et type : Année : Assurance :

DOSSIER DE CANDIDATURE. N Permis Date obtention : Véhicule Personnel : Marque et type : Année : Assurance : Date : 1/ ETAT CIVIL DOSSIER DE CANDIDATURE Pht Récente (Obligatire pur effectuer une carte prfessinnelle) NOM: Prénm : NOM de jeune fille : Née le :... /... /... à Département Age : Natinalité : Dmicile

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA

QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA 1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir

Plus en détail

Réinscription. _ (11 caractères) Autres troubles des fonctions visuelles Troubles métaboliques endocriniens Surdité sévère et profonde

Réinscription. _ (11 caractères) Autres troubles des fonctions visuelles Troubles métaboliques endocriniens Surdité sévère et profonde 1. INSCRIPTION (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 1) Dossier d inscription Année Universitaire 2015/2016 Se reporter à la notice explicative ci-jointe pour renseigner ce dossier d inscription et connaître

Plus en détail

Bourses universitaires d excellence de la Confédération suisse pour des étudiants et artistes étrangers

Bourses universitaires d excellence de la Confédération suisse pour des étudiants et artistes étrangers Département fédéral de l intérieur DFI Secrétariat d Etat à l éducatin et à la recherche SER Cmmissin fédérale des burses pur étudiants étrangers CFBE Burses universitaires d excellence de la Cnfédératin

Plus en détail

Les accidents du travail

Les accidents du travail Les accidents du travail Table des matières Qu est-ce qu un accident du travail?... 2 Que faire en cas d accident du travail?... 3 Cmment s effectue l indemnisatin?... 4 Pur les membres de SMartBe?...

Plus en détail

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:

Plus en détail

VDI Vendeur à Domicile Indépendant

VDI Vendeur à Domicile Indépendant VDI Vendeur à Dmicile Indépendant Nte liminaire L'activité de vendeur à dmicile indépendant (VDI) désigne une frme de distributin réalisée auprès de particuliers, à leur dmicile u sur leur lieu de travail

Plus en détail

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants

Plus en détail

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins

Plus en détail

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile. PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

MASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat. - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation

MASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat. - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 MASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat MENTIONS : - 1 er degré - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation Université

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours

Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent

Plus en détail

RENTRÉE DES ELEVES DE 1 ère ANNEE

RENTRÉE DES ELEVES DE 1 ère ANNEE ENSEIRB-MATMECA Année universitaire 2015/2016 1 avenue du Docteur Schweitzer Domaine Universitaire BP 99 33402 TALENCE : 05.56.84.65.00 RENTRÉE DES ELEVES DE 1 ère ANNEE Filière Réunion de Rentrée Inscriptions

Plus en détail

Le Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture

Le Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est

Plus en détail

Délibération n 01/2014

Délibération n 01/2014 Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Dossier de candidature 2015-2016 MASTER 2 MEEF. LAUREATS CONCOURS EXTERNES 2015 Etudiants stagiaires en contrat provisoire

Dossier de candidature 2015-2016 MASTER 2 MEEF. LAUREATS CONCOURS EXTERNES 2015 Etudiants stagiaires en contrat provisoire Dossier de candidature 2015-2016 MASTER 2 MEEF MASTER Sciences Humaines et Sociales Mention Education, Enseignement et Formation Diplôme d État OBJECTIFS! Enseigner et éduquer en école, collège ou lycée

Plus en détail

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM. PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie

Plus en détail

Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :

Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution : Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue

Plus en détail

LE RVER EN UN COUP D ŒIL

LE RVER EN UN COUP D ŒIL LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ

OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à

Plus en détail

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC

Plus en détail

Gestionnaire de Prêts Margill 4.1

Gestionnaire de Prêts Margill 4.1 Gestinnaire de Prêts Margill 4.1 A P E R ÇU DES FENÊTRES E T DES P R I N CIPALES F ONCTIONNALITÉS avec Table des matières 2 Fenêtre Principale Fenêtre recherche de dnnées Fenêtre du Dssier Dnnées Calculer

Plus en détail

REGIMES D'ASSURANCE ET DE SECURITE SOCIALE

REGIMES D'ASSURANCE ET DE SECURITE SOCIALE LYCEE JEANNE PERRIMOND 04 91 52 83 07 lycee.perrimond@wanadoo.fr Année Scolaire 2015-2016 Formation Initiale REGIMES D'ASSURANCE ET DE SECURITE SOCIALE Nous vous demandons de lire très attentivement le

Plus en détail

RÈGLEMENT MUTUALISTE

RÈGLEMENT MUTUALISTE Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014

Plus en détail

Développement Durable et Énergies Renouvelables

Développement Durable et Énergies Renouvelables Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

R è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».

R è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION ADMINISTRATIVE 2015/2016

DOSSIER D INSCRIPTION ADMINISTRATIVE 2015/2016 DOSSIER D INSCRIPTION ADMINISTRATIVE 2015/2016 Consulter notre site internet (www.univ-perp.fr) : rubrique "formations" et choisir votre formation S'inscrire à L'UNIVERSITÉ PERPIGNAN "VIA DOMITIA" SCOLARITE

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL DE L AGENT TERRITORIAL

LIVRET D ACCUEIL DE L AGENT TERRITORIAL LIVRET D ACCUEIL DE L AGENT TERRITORIAL 1 AU SERVICE DU PUBLIC... Agents d une cmmune, d un syndicat de cmmunes, d une cmmunauté urbaine, d une cmmunauté d agglmératin, d une cmmunauté de cmmunes, du département

Plus en détail

Carte de stationnement pour personnes handicapées

Carte de stationnement pour personnes handicapées Carte de statinnement pur persnnes handicapées 1. Qu est-ce que c est? C est une carte qui vus dnne certains avantages pur statinner : - le véhicule que vus cnduisez ; - le véhicule dnt vus êtes passager.

Plus en détail

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence

Plus en détail

PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE

PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE AVEC LE FONDS SÉCURITÉ PIERRE EURO : >> un investissement en immbilier avec une garantie permanente en capital, assrtie d une perspective de rendement particulièrement

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT IMPORTANT!!!

EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT IMPORTANT!!! EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT Vus truverez, ci-après, huit check-lists qui vus permettrnt de rassembler tus les dcuments nécessaires pur évaluer vtre situatin fiscale. Veuillez

Plus en détail

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les

Plus en détail

Guide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire

Guide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire Guide technique sur la participatin des emplyeurs territriaux aux garanties de prtectin sciale cmplémentaire PLAN 1 ère PARTIE : LES BASES JURIDIQUES DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L'EMPLOYEUR PUBLIC

Plus en détail

Processus des services

Processus des services Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

La réforme des bourses a consacré de nouveaux droits pour tous les étudiants handicapés, boursiers ou non.

La réforme des bourses a consacré de nouveaux droits pour tous les étudiants handicapés, boursiers ou non. NUMERO D ETUDIANT Lors de votre inscription administrative, l université vous attribuera un numéro d étudiant, qui vous suivra pendant toute votre scolarité dans l établissement. Vous n avez donc pas à

Plus en détail

Promotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?

Promotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan? Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin

Plus en détail

ÉLECTIONS MUNICIPALES

ÉLECTIONS MUNICIPALES ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit

Plus en détail

Obligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues

Obligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre

Plus en détail

OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES

OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES i. OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES L Agence Natinale Pur l Empli (ANPE) recrute pur le cmpte de la Cmmissin Electrale Natinale Indépendante (CENI), dans le cadre de la prchaine électin présidentielle, au titre

Plus en détail

Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015

Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015 Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.

Plus en détail

INITIATION À LA TENUE DE LIVRE

INITIATION À LA TENUE DE LIVRE INITIATION À LA TENUE DE LIVRE POURQUOI TENIR DES REGISTRES COMPTABLES? Une bnne tenue des livres vus renseigne sur la situatin financière passée et actuelle de vtre entreprise. Une bnne tenue des livres

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

Québec, le 26 septembre 2014

Québec, le 26 septembre 2014 Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de

Plus en détail

NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE

NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Directin des lycées Service des Technlgies de l Infrmatin Educatives NOTICE POUR L IMPORT DU FICHIER «IACA» DANS CORRELYCE Année sclaire 2008/2009 SOMMAIRE REMARQUES IMPORTANTES... 2 1. Exprter les cmptes

Plus en détail

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et

Plus en détail

MASTERS LABELLISES PARISTECH FONDS D AIDES AUX ÉTUDIANTS PARISTECHT

MASTERS LABELLISES PARISTECH FONDS D AIDES AUX ÉTUDIANTS PARISTECHT MASTERS LABELLISES PARISTECH FONDS D AIDES AUX ÉTUDIANTS PARISTECHT P T 0 LA FONDATION PARISTECH Une fndatin dédiée à l enseignement supérieur et à la recherche Créée le 10 avril 2010 pur cntribuer au

Plus en détail

CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992)

CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992) 1 CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en applicatin de la li n 92-645 du 13 juillet 1992) L inscriptin à ce prgramme implique l acceptatin des clauses

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr

Plus en détail

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques? Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une

Plus en détail

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus

Plus en détail

CORRIGE DES MISSIONS

CORRIGE DES MISSIONS SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs

Plus en détail

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.

Plus en détail

LES CHARGES DE PERSONNEL. Découvrir les traitements comptables des charges de personnel selon le PCG.

LES CHARGES DE PERSONNEL. Découvrir les traitements comptables des charges de personnel selon le PCG. LES CHARGES DE PERSONNEL Objectifs : Décuvrir les traitements cmptables des charges de persnnel seln le PCG. Pré-requis : Cnnaissances en législatin du travail, Bulletins de paye et livre de paye. Mdalités

Plus en détail

Toutefois, nous pouvons vous assurer que, pour vos besoins personnels et professionnels, ce document a la même valeur que l'original.

Toutefois, nous pouvons vous assurer que, pour vos besoins personnels et professionnels, ce document a la même valeur que l'original. Madame, Mnsieur, Pur faire suite à vtre demande de duplicata d'un diplôme, nus désirns vus infrmer qu'un nuveau diplôme peut être préparé par l'université de Mnctn. Nus vus envyns sus même pli une frmule

Plus en détail

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes : BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes

Plus en détail

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile» Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel

Plus en détail

I ' ,, I N' I ' ' ' I N' I Ville:r r r r r l r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r. D Section f] Association. ! cvcusvrnruoeu! onr'rsr !!!

I ' ,, I N' I ' ' ' I N' I Ville:r r r r r l r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r r. D Section f] Association. ! cvcusvrnruoeu! onr'rsr !!! ,k Sprt AFFI TIATION - SAISON SPORTIVE 2OLI-20T2 Nm de I'assciatin (en tutes lettres) : Sectin f] Assciatin Renseignements imprtants éclaratin à la préfecture Agrément Jeunesse et Sprt ate:,, I N' ate:

Plus en détail

Sessions préparation à la retraite Formule Express 1 journée

Sessions préparation à la retraite Formule Express 1 journée OFFRE DE SERVICES Sessins préparatin à la retraite Frmule Express 1 jurnée SÉMINAIRES Par Cégep Marie-Victrin, Centre de services aux entreprises Mnsieur Jean Perrn, cnseiller en frmatin 767, rue Bélanger

Plus en détail

Locallife Leader de l édition d annuaires locaux en ligne, Présent en France depuis octobre 2008

Locallife Leader de l édition d annuaires locaux en ligne, Présent en France depuis octobre 2008 Paris, Nvembre 2008 Lcallife Leader de l éditin d annuaires lcaux en ligne, Présent en France depuis ctbre 2008 Dssier de Presse Lcallife en bref La recherche d infrmatins lcales et le référencement naturel

Plus en détail

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3

Plus en détail

VEHICULE UTILITAIRE LEGER

VEHICULE UTILITAIRE LEGER CARSAT NORD PICARDIE 11 ALLEE VAUBAN 59662 VILLENEUVE D ASCQ CEDEX Gestin des Risques Prfessinnels Incitatins Financières Ref : S2012 N 08 AIDE FINANCIERE SIMPLIFIEE NATIONALE Validité de l ffre du 20

Plus en détail