Commune de Duillier. Budget N Cpte Intitulé Charges Revenus Charges Revenus Charges Revenus

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1 CONSEIL COMMUNAL Jetons présence & indemnités Diverses charges Imprimés et fourn. de bureau Frais de port TOTAL CONSEIL COMMUNAL MUNICIPALITE Traitements & vacat. municipaux Assurances sociales Frais de représentation Autres charges TOTAL MUNICIPALITE ADMINISTRATION Traitements du personnel AVS - AI - AC Caisse de pension Assurances maladie et accident Indemnis. & remb. de frais Autres charges Imprimés et frais de bureau Achat mat. & mobilier bureau Entretien matériel & mobilier Réception et manifestation Honoraires & prest. de service Cotisations Particip. à charges cantonales Part. à charges d'assoc. de comm

2 Aides, dons & participations Emoluments Ventes et prestations de service Rembursement de frais Amendes et divers Parts à recettes cantonales Part.communes, d'assoc. charges comm TOTAL ADMINISTRATION AFFAIRES CULTURELLES ET DE LOISIRS Honoraires et prestations de services TOTAL AFFAIRES CULTURELLES ET DE LOISIRS TOURISME Taxe de séjour rétrocession Attribution fonds de réserve Taxe de séjour encaissement TOTAL TOURISME TOTAL ADMINISTRATION GENERALE

3 IMPOTS Frais de perception des impôts Imputation forfaitaire s/impôts Provision pour impôt activité dirigeante Intérêts rémunératoires Défalcations d'impôts Impôt sur le revenu Impôt sur la fortune Impôt à la source Impôt spécial sur les étrangers Impôt s/bénéfice net des PM Impôt s/capital des PM Impôt s/immeubles PM Impôt fonciers Droits de mutation Impôt s/success. & donations Impôt sur possession et dépenses Impôt récupérés après défalcation Concession Intérêts de retard Taxes de naturalisation Part. recettes cant. gains immob Rétrocess. s/impôts frontaliers TOTAL IMPOTS

4 SERVICE FINANCIER Intérêts dettes à court terme Intérêts dettes à long terme Part. à charges d'assoc. de comm Revenus patrimoine financier Revenus prêts ou part. patr. adm Remb. d'association de communes TOTAL SERVICE FINANCIER AMORT. & RESERVE Amort. créances et débiteurs Amort. Du partrimoine administratif Attrib. réserve générale TOTAL AMORT. & RESERVE TOTAL FINANCES

5 TERRAINS Achat mobilier matériel Entretien des terrains Part. à charges d'assoc. communes Locations de terrains, redevances TOTAL TERRAINS FORETS ET PATURAGES Entretien Vente de bois TOTAL TERRAINS CENTRE COMMUNAL Achats de matériel Electricité, eau, chauff., ass Fournitures et marchandises Entretien courant Entretien mobilier et équipement Frais de gestion régie Amort. oblig. du patrim. adm Loyers Centre Communal Locations diverses Remboursements de frais TOTAL CENTRE COMMUNAL

6 COLLEGE ET PAVILLON SCOLAIRE Electricité, eau, chauff.,ass Fournitures et marchandises Entretien collège Amort. oblig. du patrimoine adm Remb. d'assoc. de communes TOTAL COLLEGE ET PAVILLON SCOLAIRE EGLISE Electricité, eau, assurances Entretien TOTAL EGLISE EDGARONETTE Electricité, eau, assurances Entretien Frais de gestion régie Loyer Edgaronette Remboursement de frais TOTAL EDGARONETTE VILLA BOUGENIER Entretien Frais de gestion régie Loyer - villa Bougenier TOTAL VILLA BOUGENIER

7 AUTRES CHARGES COMMUNALES Honoraires et prest. de services Impôts, taxes, cotis. et frais TOTAL AUTRES CHARGES COMMUNALES PARCELLE Entretien parcelle Location parkings TOTAL PARCELLE CIMETIERE Entretien TOTAL CIMETIERE TOTAL DOMAINES ET BATIMENTS

8 ROUTES ET CHEMINS Achats de matériel et véhicules Achats d'électricité Achats de march. diverses Entretien routes et chemins Entretien véhicules et machines Honoraires & prestat. services TOTAL ROUTES ET CHEMINS ORDURES MENAGERES Achats de mat. et véhicules Enlèvement des ordures ménagères Elimination des ordures S.A.D.E.C. - frais administratifs Taxe de voirie Remboursement de frais TOTAL ORDURES MENAGERES

9 RESEAUX D'EGOUTS ET D'EPURAT Entretien des canalisations Honoraires et prest. de services Part. charges d'ass intercomm Attributions à fonds de réserve Taxes de raccordement Taxes annuelles d'épuration TOTAL RESEAUX D'EGOUTS ET D'EPURAT TOTAL TRAVAUX

10 ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Frais divers Part. à charges d'autres communes TOTAL ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ENSEIGNEMENT SECONDAIRE Part à charges d'autres communes Aides individuelles et subventions TOTAL ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ENSEIGNEMENT SPECIALISE Part versée au canton Part. à charges d'autres communes TOTAL ENSEIGNEMENT SPECIALISE ORIENTATION PROFESSIONNELLE Part versée à autres communes TOTAL ORIENTATION PROFESSIONNELLE

11 SERVICE MEDICAL ET DENTAIRE Part à charges intercommunales TOTAL SERVICE MEDICAL ET DENTAIRE TEMPLES ET CULTES Traitement organiste Fournitures diverses Entretien mobilier Part à charges d'autres communes TOTAL TEMPLES ET CULTES TOTAL INSTRUCTION PUBLIQUE & CULTES

12 CORPS DE POLICE Part. à charges cantonale TOTAL CORPS DE POLICE CONTRÔLE DES HABITANTS Part à charges cant. passeport + carte ident Part à des charges cant. permis étrangers Emoluments passeport carte identité Emoluments permis étrangers TOTAL CONTRÔLE DES HABITANTS POLICE SANITAIRE Indemnités inspecteurs Part. à charges d'autres communes TOTAL POLICE SANITAIRE SERVICE DES INHUMATION CREMATOIRE Part. à charges d'autres communes TOTAL SERVICES INHUMATION CREMATOIRE

13 DEFENSE CONTRE L'INCENDIE Solde des sapeurs-pompiers Entretien véhicules Entretien mat. & équipement Part. à charges d'autres communes Service du feu Ville de Nyon Attribut. financement spécial Ventes et prestations diverses Subsides ECA, produits divers Prélèv. s/réserve Service du Feu TOTAL DEFENSE CONTRE L'INCENDIE PROTECTION CIVILE Frais administratif Achats de matériel et équipement Part versée à assoc.intercommunale Attrib. à financement spécial Taxes exemption abri PC Prélèvement sur réserve TOTAL PROTECTION CIVILE TOTAL POLICE

14 PREVOYANCE SOCIALE Part versée au canton UAPE Aides individuelles RAT frais fonctionnnement TOTAL PREVOYANCE SOCIALE SANTE PUBLIQUE Partic. à charges d'assoc. de communes Aides-subv. à instit. Privées (OMSV) TOTAL SANTE PUBLIQUE TOTAL SECURITE SOCIALE

15 SERVICES DES EAUX Achats de matériel Achats d'eau Entretien du réseau Honoraires et prest. de service Part. charges d'assoc. intercom Amortissement patrimoine administratif Part charges d'assoc intercommunale Attribution au fonds de réserve Taxes de raccordement Ventes et prestations de service Prélèvement s/financ. spéciaux TOTAL SERVICES DES EAUX TOTAL SERVICES INDUSTRIELS

16 RECAPITULATION I ADMINISTRATION GENERALE II FINANCES III DOMAINES & BATIMENTS IV TRAVAUX V INSTRUC. PUBLIQUE & CULTES VI POLICE VII SECURITE SOCIALE VIII SERVICE INDUSTRIELS Excédents recettes / dépenses Totaux égaux

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