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1 Ta b l e d e s m a t i è r e s Avant-propos première partie les techniques comptables de base du système comptable ohada Chapitre I : Généralités sur le système comptable ohada Le droit OHADA Les missions de l OHADA Les Actes Uniformes Le système comptable OHADA (SYSCOHADA) Le but de la réforme L intérêt du système comptable OHADA L identification des entreprises soumises au système comptable OHADA L exercice comptable, les dates d arrêté et de clôture des comptes Les systèmes comptables OHADA applicables aux entreprises Le système normal Le système allégé Le système minimal de trésorerie Les principes comptables généralement admis Les modalités d enregistrement des opérations Les principes de l enregistrement et de l organisation comptable selon le système comptable OHADA Le traitement informatique des opérations selon le système comptable OHADA Chapitre II : La notion d entreprise Définition de l entreprise Le rôle de l entreprise... 33

2 6 comptabilité ohada 3. Les moyens de l entreprise La classification des entreprises D après le statut juridique D après le secteur d activité D après la taille Le cycle d exploitation d une entreprise Le cycle d exploitation d une entreprise commerciale Le cycle d exploitation d une entreprise industrielle L entreprise dans l activité économique exercices Chapitre III : Domaine et intérêt de l informatique de gestion Le domaine de l informatique de gestion Spécificité de l informatique de gestion Relation entre l informatique de gestion et les autres domaines d application de l informatique L intérêt de l informatique de gestion exercices Chapitre IV : Le patrimoine de l entreprise, le bilan Définition La notion de patrimoine La notion de bilan Description du bilan Le tracé du bilan Le classement des postes du bilan Classement des postes de l actif du bilan Classement des postes du passif du bilan La position et le signe du résultat La situation nette La variation des postes du bilan Opérations ne rompant pas l équilibre du bilan Opérations rompant l équilibre du bilan exercices Chapitre V : L analyse comptable des opérations La notion de flux Sens d un flux économique... 57

3 table des matières Valeur d un flux économique Flux et documents comptables Les différents types de flux économiques Les flux réels Les flux financiers Les flux externes Les flux internes Schéma des flux économiques L analyse des flux exercices Chapitre VI : Le compte et le principe de la comptabilité à partie double Le compte Définition Présentation du compte Fonctionnement du compte : la partie simple Tracé d un compte Le principe de la comptabilité à partie double Le virement comptable Le virement simple Le virement analytique Le virement synthétique La réciprocité des comptes exercices Chapitre VII : L organisation du système informatique Les données Définition Valeur d une donnée Format d une donnée Dictionnaire des données Les associations d entités Entité ou individu Association Les relations entre les tables Définition Les liens entre les tables Les bases de données... 82

4 8 comptabilité ohada 4.1. Définition Schémas relationnels Le stockage et le volume physiques des données Le stockage physique Le volume physique Le traitement des données : algorithme, table de décision, organigramme Algorithme et organigramme Traduction d un algorithme conditionnel en une formule de calcul du type tableur Table de décision Chapitre VIII : Le traitement conversationnel unitaire et immédiat, le traitement par lot et différé Le traitement conversationnel unitaire et immédiat Le traitement par lot et différé exercices Chapitre IX : Les logiciels de gestion, généralités Chapitre X : Le système comptable OHADA (syscohada) Historique du plan comptable en Afrique francophone Les objectifs du système comptable OHADA La normalisation comptable Définition Objectif Utilité La codification Structure décimale des comptes Constantes Plan de comptes et nomenclature Le plan de comptes La répartition des opérations dans les classes de comptes Parallélisme et constance Chapitre XI : Les livres comptables Les prescriptions légales La tenue des livres Le livre journal Le grand livre

5 table des matières La balance Le livre d inventaire exercices deuxième partie les opérations du cycle d exploitation Chapitre XII : La taxe sur la valeur ajoutée et le précompte sur achat La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Champ d application Modalités de calcul Obligations des redevables Mécanisme de la TVA Comptabilisation Le précompte sur achat Principe Présentation du précompte sur la facture Encaissement et paiement du précompte Comptabilisation exercices Chapitre XIII : Les opérations d achats et de ventes de marchandises Les documents émis Le bon de commande Le bon de livraison La facture L enregistrement comptable Facture sans réduction ni majoration Factures comportant des réductions Factures comportant des majorations Les réductions hors facture Définition et description de la facture d avoir Présentation de la facture d avoir Réductions commerciales hors facture Réduction financière hors facture Les retours de marchandises L évaluation des stocks

6 10 comptabilité ohada 5.1. Évaluation des entrées en stock Évaluation des sorties de stock exercices Chapitre XIV : Les emballages La classification des emballages Matériel d emballage récupérable et identifiable Emballages commerciaux Le traitement comptable des emballages commerciaux Achats d emballages Ventes d emballages Consignation des emballages Restitution des emballages Non-restitution des emballages Prêt des emballages Location des emballages La comptabilité matière des emballages commerciaux exercices Chapitre XV : La comptabilité de gestion Activités ordinaires/hors activités ordinaires Activités ordinaires Hors activités ordinaires Les comptes de gestion Notions de charge et de produit Notion de résultat Comptes de gestion Les soldes significatifs de gestion Marge brute (MB) Valeur ajoutée (VA) Excédent brut d exploitation (EBE) Résultat d exploitation (RE) Résultat financier (RF) Résultat des activités ordinaires (RAO) Résultat hors activités ordinaires (RHAO) Résultat net (RN) Les principales étapes de la formation du résultat selon le système comptable OHADA exercices

7 table des matières 11 Chapitre XVI : Les charges de personnel Les éléments de salaire Salaire de base Heures supplémentaires Heures d équivalence Heures de prolongation Heures de récupération Primes et commissions Indemnités pour frais professionnels Avantages en nature Congés payés Indemnité de préavis Indemnité de licenciement Cas de la rémunération du personnel extérieur Rémunération de l exploitant Les différents concepts de salaire Salaire brut Salaire brut taxable Salaire taxable Salaire cotisable à la CNPS Revenu net imposable Les retenues sur salaire Retenues fiscales Retenues sociales Le bulletin de paie Les charges patronales Charges fiscales Charges sociales Calcul des charges patronales La comptabilisation exercices Chapitre XVII : Le logiciel de paie Les paramétrages Base des règles Barèmes La préparation de la paie Le traitement de la paie Simulation de la paie

8 12 comptabilité ohada 3.2. Traitement de la paie définitive exercice Chapitre XVIII : La configuration de l ordinateur, l archivage et la restauration des données La configuration de l ordinateur La sauvegarde des données La restauration des données exercices Chapitre XIX : La comptabilité générale des entreprises industrielles L inventaire permanent Opération d achat des matières premières et fournitures liées Opération de transformation Opération de vente des produits finis ou des produits résiduels L inventaire intermittent Les opérations relatives aux emballages fabriqués par l entreprise pour elle-même troisième partie les opérations du cycle de trésorerie Chapitre XX : Les règlements à vue (ou au comptant) Définition de la trésorerie Trésorerie active : les disponibilités Trésorerie passive : les découverts bancaires Les instruments de paiement Espèces Chèque bancaire Chèque postal Virement bancaire et virement postal Carte bancaire La comptabilité de la trésorerie Compte caisse Compte banques Compte chèques postaux Carte de crédit (carte bancaire) État de rapprochement

9 table des matières La gestion des règlements sur micro-ordinateur : cas de la caisse décentralisée Avantages de l ordinateur par rapport à la caisse enregistreuse Fonctionnement de la caisse décentralisée exercices Chapitre XXI : Les règlements à terme : les effets de commerce La nature économique et juridique des effets de commerce Définition des effets de commerce Nature économique des effets de commerce Nature juridique des effets de commerce La comptabilisation des effets de commerce Création des lettres de change Encaissement des lettres de change Remise d une lettre de change à l escompte Circulation des effets de commerce Renouvellement d effets Effets impayés exercices Chapitre XXII : Les logiciels de gestion commerciale La création d une société La création d un dépôt La gestion des impôts et taxes La gestion des articles par catégories ou familles La gestion des articles et de la tarification Gestion des articles Tarification La gestion des tiers La mise à jour Mise à jour du stock Inventaire du stock Mise à jour des tiers Les codes à barres La génération des écritures comptables Les états de synthèse exercices

10 14 comptabilité ohada Chapitre XXIII : Les titres de placement Définition L évaluation des titres de placement Valeur d entrée dans l entreprise Évaluation à l inventaire Valeur au bilan La sortie des titres du patrimoine La comptabilisation Acquisition des titres de placement Revenus des titres de placement Cession des titres de placement exercice quatrième partie les opérations du cycle de financement Chapitre XXIV : Le financement par les capitaux propres Le capital Capital d une entreprise individuelle Capital d une société Capital par dotation Augmentation et diminution du capital Affectation du résultat Écart de réévaluation Les réserves Définition Fonctionnement du compte 11-Réserves Comptes de réserves Le report à nouveau Fonctionnement du compte 12-Report à nouveau Subdivisions du compte Le résultat de l exercice Les provisions réglementées et fonds assimilés Définition Traitement comptable exercices Chapitre XXV : Les subventions Les subventions d investissement

11 table des matières Définition Traitement comptable Les subventions d équilibre Définition Traitement comptable Les subventions d exploitation Définition Traitement comptable exercices Chapitre XXVI : Les emprunts et les dettes assimilées Les emprunts indivis Définition et caractéristiques Terminologie Analyse comptable des opérations relatives aux emprunts indivis Les emprunts obligataires Définition Conditions de l émission d un emprunt obligataire Les différentes catégories d obligations Caractéristiques de l emprunt Traitement comptable des opérations relatives aux emprunts obligataires. 344 exercices Chapitre XXVII : Le crédit-bail Généralités sur le crédit-bail Définition Bref historique Caractéristiques du contrat de crédit-bail Le traitement comptable des opérations de crédit-bail dans l entreprise utilisatrice du bien exercices cinquième partie les opérations du cycle d investissement Chapitre XXVIII : Généralités SUR les opérations du cycle d investissement La définition et la classification des immobilisations L évaluation des immobilisations incorporelles et corporelles

12 16 comptabilité ohada 2.1. Les biens acquis Les biens fabriqués ou produits par l entreprise L évaluation des titres de patrticipation Cas particuliers Chapitre XXIX : Les charges immobilisées Les différentes charges immobilisées Frais d établissement Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des obligations L analyse comptable des charges immobilisées Engagement des frais au cours de l exercice Immobilisation des frais Amortissement des charges immobilisées Chapitre XXX : Les immobilisations incorporelles Étude des immobilisations incorporelles Frais de recherche et de développement Brevets, licences, concessions et droits similaires Logiciels Marques Fonds commercial Droit au bail Investissements de création Le traitement comptable des immobilisations incorporelles Analyse comptable d une immobilisation reçue à titre d apport en nature Analyse comptable des immobilisations incorporelles produites par l entreprise pour elle-même Analyse comptable d une acquisition à titre onéreux Analyse comptable des immobilisations incorporelles reçues à titre gratuit Cas des logiciels indissociés exercices Chapitre XXXI : Les immobilisations corporelles Étude des immobilisations corporelles Terrains Bâtiments, installations techniques et agencements

13 table des matières Matériel Le traitement comptable des immobilisations corporelles Comptes utilisés Principe de comptabilisation exercices Chapitre XXXII : Les immobilisations financières Étude des immobilisations financières Titres de participation Autres immobilisations financières Le traitement comptable des immobilisations financières Comptes utilisés Principe de comptabilisation exercice Sigles et abréviations

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