Pratique du Droit et du système comptable OHADA

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1 Jacques Njampiep Pratique du Droit et du système comptable OHADA Volume 1 : Solutions aux Exercices & Etudes de cas de Comptabilité générale Editions ECC/RFA

2 Du même auteur Déjà parus : Pratique du Droit et du système comptable OHADA Tome 1 Connaissances fondamentales, opérations usuelles de l exercice, travaux de fin d exercice, états financiers de synthèse du SYSCOHADA Pratique du Droit et du système comptable OHADA Tome 2 Comptabilité des sociétés commerciales, difficultés comptables et fiscales, opérations et problèmes spécifiques Savoir gérer et contrôler la trésorerie de l entreprise Pratique de l audit financier des comptes et états financiers d une entreprise Connaître les activités bancaires et maîtriser les relations de l entreprise avec les banques Comprendre la Bourse de valeurs de DOUALA et le fonctionnement des marchés financiers Comment gérer et prévenir le contrôle fiscal de l entreprise. A paraître prochainement : Pratique du Droit et du système comptable OHADA - Exercices et Etudes de cas pratiques - Volume 2 : Etudes de cas de comptabilité des sociétés commerciales et de comptabilité approfondie Pratique du Droit et du système comptable OHADA - Exercices et Etudes de cas pratiques - Solutions aux études de cas de comptabilité des sociétés commerciales et de comptabilité approfondie.

3 TABLE DES MATIERES Section 1 : OPERATIONS COURANTES DE L EXERCICE 01 Opérations courantes de l exercice Opérations usuelles de l exercice Opérations courantes de l exercice Opérations d achats (marchandises, matières premières..) Opérations de ventes (marchandises, produits finis ) Achats de marchandises et approvisionnements Comptabilisation des achats et prestations de services Ventes de biens par une entreprise industrielle, aspects comptables Facturation avec réduction, port et emballages consignés Facturation avec réduction, port et emballages, présentation des documents et écritures chez le client et chez le fournisseur Enregistrement de factures, d avoir, de TVA, etc Reconstitution d une facture, comptabilisation Factures et avoirs pour retours Présentation d une facture comportant diverses réductions Réductions opérées sur la facture d origine Réductions opérées sur la facture d avoir Combinaison des différents types de réductions et de retours Frais accessoires liés aux achats Frais accessoires liés aux ventes Prestations de services, aspects comptables et fiscaux de la T.V.A Opérations liées aux ventes et aux moyens de règlement Opérations d achats et ventes, mouvements concernant les effets de commerce Fiche de stock, valorisation des sorties selon les différentes méthodes préconisées par le SYSCOHADA Valorisation des sorties, méthode du CUMP sur le total des entrées, recherche d une quantité achetée Valorisation des stocks en cours d exercice Ventes, achats, consignation, déconsignation, non restitution d emballages commerciaux 54

4 27 Opérations sur les emballages commerciaux : consignation et déconsignation. Problème de T.V.A Opérations sur les emballages commerciaux : consignation et déconsignation. Problème de T.V.A Etude relative à des emballages, en quantités et en valeurs Achats d emballages de diverse nature Consignation et déconsignation d emballages Emballages consignés non retournés, problème lié à la T.V.A Comptabilisation mensuelle des salaires Comptabilisation mensuelle des salaires Comptabilisation des charges et produits courants Comptabilisation des charges et produits courants Analyse des comptes de charges. Ecritures de virement Comptabilisation des charges de l activité ordinaire Comptabilisation des produits de l activité ordinaire Comptabilisation des charges et produits en cours d exercice Vente à l étranger, incidence de la variation du cours de change Achat à l étranger, impact de la variation du cours de change Vente à l étranger, incidence de la variation du cours de change Achat à l étranger, impact de la variation du cours de change Vente à l étranger, aspect comptable et fiscal Exportations et analyse des écarts de change Importations et analyse des écarts de change Exportations, livraisons intracommunautaires, importations, acquisitions intracommunautaires Facturation, opérations sur effets de commerce, documents à présenter, enregistrements comptables Renouvellement d effets, avance de fonds Péripéties complexes concernant divers effets de commerce Effets de commerce, remises à l escompte, remises à l encaissement, comptabilisation en cours d exercice Recouvrement des créances clients et financement de l exploitation, escompte d effets et crédit de mobilisation des 102 créances 54 Entrée de diverses immobilisations acquises et produites à l actif, évaluation et comptabilisation 104

5 55 Acquisition d un matériel, prorata de déduction de TVA inférieur à 100 %, divers frais Acquisition d une immobilisation avec acompte Acquisition de divers titres et d immobilisations corporelles Avances et acomptes versés sur commande d immobilisations Acquisition de titres de propriété et de créances Acquisition, cession et revenus de divers titres Moyens d encaissements et de décaissements Revenu de titres (actions et obligations), comptabilisation Cession de valeurs mobilières (actions, titres de placement, obligations), comptabilisation Calcul de la T.V.A mensuelle à payer, comptabilisation Calcul de la T.V.A à décaisser, T.V.A sur les débits, crédit de T.V.A Calcul de la T.V.A à décaisser, T.V.A sur les débits, crédit de T.V.A Calcul de la T.V.A à décaisser, T.V.A sur les débits, acomptes, règlements partiels, déclaration Comptabilisation, liquidation et déclaration de la T.V.A Décompte de T.V.A, liquidation et comptabilisation T.V.A sur diverses opérations d achats et de ventes T.V.A, systèmes de remboursement de crédit de T.V.A, déclaration mensuelle, comptabilisation (cas complexe) Calcul de la T.V.A collectée et de la T.V.A déductible, déclaration mensuelle, comptabilisation des opérations Calcul de la T.V.A déductible, variation du prorata de déduction, TVA sur livraisons à soi-même, régularisations Calcul de la T.V.A mensuelle à payer, comptabilisation et présentation des soldes de différents comptes de T.VA Calcul de la T.V.A à payer de plusieurs mois, enregistrement de la T.V.A au journal Etat de rapprochement bancaire et écritures de régularisation Etat de rapprochement complexe Présentation des comptes Banque dans l entreprise et Entreprise à la banque, Etat de rapprochement complexe Emprunt à moyen terme remboursé «in fine», comptabilisation Emprunt avec remboursements constants, tableau d amortissement, comptabilisation Tableau d amortissement d un emprunt par annuités constantes Emprunt à l étranger, incidence de la variation du cours de la devise 152

6 83 Emprunts bancaires remboursables selon différentes modalités, comptabilisation, tableau d amortissement Emprunts et prêts en devises Crédit-bail mobilier, aspects comptables Crédit-bail immobilier, levée d option, écritures comptables en cours d exercice et à l inventaire Subventions d exploitation, traitement comptable Subventions d équilibre, traitement comptable Subventions d investissement, traitement comptable Traitement comptable de différentes catégories de subvention Acquisition d immobilisation au moyen d une subvention d investissement, tableau d amortissement, aspects fiscaux Opérations en monnaies étrangères, traitement comptable Achat à l étranger, comptabilisation des écarts de conversion Evolution et évaluation d une créance libellée en monnaie étrangère, traitement comptable en cours et fin d exercice Cession d une immobilisation subventionnée, tableau d amortissement, traitement comptable Critères de distinction des notions «Activité ordinaire» et «Hors activité ordinaire» Bilan d ouverture, journal, Grand-livre, Balance, Compte de résultat, bilan de clôture Notion de variation des stocks, bilan d ouverture, Journal, Grandlivre, Balance, Compte de résultat, Bilan de clôture 179 Section 2 : OPERATIONS COMPTABLES DE FIN D EXERCICE (TRAVAUX D INVENTAIRE) 99 Dotations aux amortissements sur diverses immobilisations Recherche d un élément, tableau d amortissement, immobilisation mise hors d usage avec indemnisation Tableau d amortissement, comptabilisation d amortissement suivant plusieurs systèmes, incidence de l amortissement 187 dérogatoire, échange d immobilisations 102 Amortissement et cession d immobilisation, incidence de la cote à l argus Amortissement et échange d immobilisations, incidence de la valeur vénale des immobilisations en fin d exercice 191

7 104 Contrôle d amortissements déjà effectués, écritures de régularisation, achat d immobilisation avec reprise Recherche d éléments, comptabilisation des amortissements et écritures de régularisation Recherche d un élément concernant une immobilisation, régularisation d une cession, dotation annuelle Plan d amortissement dégressif et incidence de l amortissement dérogatoire Dotation annuelle des immobilisations, incidence sur le compte Résultat, extrait du bilan, tableaux de l Etat annexé Recherche d éléments concernant des immobilisations, écritures de régularisation, dotation annuelle des amortissements Recherche d éléments concernant les immobilisations à partir des tableaux de l Etat annexé Recherche d éléments portant sur les immobilisations, écritures d amortissement, établissement de tableaux de l Etat annexé Problème d amortissement d une immobilisation, interprétation et base de calcul de l amortissement, tableaux d amortissement Appréciation du rythme d amortissement des immobilisations Système d amortissement admis au regard du droit comptable OHADA et du droit fiscal, dotation annuelle d amortissement Durée d utilisation des immobilisations, impacts des amortissements 116 Appréciation, calcul et comptabilisation d une dépréciation au regard du droit comptable OHADA et des normes IAS/IFRS 117 Amortissement et dépréciation, révision du plan d amortissement initial, comptabilisation des dotations annuelles Opérations diverses d inventaire sur immobilisations 119 Règles d évaluation, de comptabilisation et d amortissement des immobilisations, écritures en cours d exercice et à l inventaire, traitement comptable des grosses réparations et des charges à répartir 120 Créances douteuses, états à compléter, écritures de régularisation Comptabilisation des stocks et de leur dépréciation à l inventaire Provisions pour créances douteuses, créances irrécouvrables Clients douteux et clients insolvables, écritures de régularisation à la clôture de l exercice Ajustement de provisions pour créances douteuses Créances douteuses, irrécouvrables, amorties Clients douteux à traiter individuellement 225

8 127 Provisions pour créances douteuses avec tableau récapitulatif Créances douteuses, tableau récapitulatif et écritures comptables condensées Ajustement de provisions pour titres de participation Ajustement de provisions pour titres immobilisés Ajustement de provisions pour titres de placement Provision pour litiges et pour grosses réparations Dépréciation des titres immobilisés, principe sous-tendant la constitution d une provision, écritures d inventaire Dépréciation des stocks et des créances, principe sous-tendant la constitution d une provision, écritures d inventaire Le suivi des dépréciations de l actif circulant, définition juridique et classification des créances, titres financiers et stocks, écritures 239 d inventaire relatifs à ces comptes 136 Critères de définition d une provision pour risques et charges Provision pour restructuration, définition, comptabilisation et impact sur le résultat Régularisation des charges et produits de l activité ordinaire Régularisation des charges et produits de l activité ordinaire Régularisation des charges et produits de l activité ordinaire Régularisation des charges et produits de l activité ordinaire Régularisation des charges et produits de l activité ordinaire Ajustements divers de charges et de produits Ajustements divers de charges et de produits Ajustements divers de charges et de produits Variation des différents stocks, écritures comptables relatives aux stocks, incidence sur le bilan, tableau annexe Régularisation concernant des emballages commerciaux, calcul du stock d emballages à la clôture de l exercice Valorisation des stocks, écritures d inventaire relatives aux stocks, incidence sur le compte Résultat Opérations sur emballages et inventaire, calcul du stock 150 Calcul des consommations de l exercice et comptabilisation des stocks à l inventaire Détermination du CUMP d un stock à l inventaire Recherche d éléments concernant les immobilisations, régularisation de cession d immobilisation Régularisation d une cession d immobilisation Echange d immobilisation, écritures de régularisation 268

9 155 Régularisation de cession avec amortissements dérogatoires Cession d immobilisations corporelles, écritures de cession suivant le caractère de l opération, résultat des cessions Cession d une immobilisation acquise par composants, écritures de cession et de régularisation Cession d immobilisations, régularisations avec amortissements dérogatoires, recherche d un élément Cession d immobilisations, régularisation de la T.V.A, étalement des charges sur plusieurs exercices Cession de titres (actions et obligations), évaluation du coût de cession et comptabilisation à l inventaire Régularisations des prêts et emprunts, tableau d amortissement Emprunt-obligataire convertible en actions et subvention d investissement, écritures de conversion et d inventaire 163 Reconstitution des écritures diverses de régularisation Opérations diverses d inventaire 165 Régularisations diverses d inventaire 166 Opérations d inventaire, écritures d amortissement, de provisions et de régularisations diverses (cas complexe) 167 Travaux d inventaire, diverses écritures comptables de fin d exercice (cas complet complexe) Opérations diverses d inventaire 169 Ecritures comptables diverses de régularisation et de redressement de fin d exercice 170 Ecritures comptables diverses de régularisation et de redressement de fin d exercice (cas complet complexe) 290

10 TABLE DES MATIERES (Suite et fin) Section 3 : ETATS FINANCIERS DE SYNTHESE DU SYSCOHADA, ANALYSE ECONOMIQUE, FINANCIERE ET JURIDIQUE 171 Présentation du bilan et du compte de résultat, incidence des stocks et de l escompte au bilan et au compte de résultat 172 Problème d ensemble complexe, établissement de la balance après inventaire et des états financiers de synthèse Détermination du résultat, présentation du compte Résultat, calcul et signification de la capacité d autofinancement Etablissement du Compte de résultat à partir des comptes non classés, calcul des soldes significatifs de gestion et de la CAFG Etablissement du bilan annuel, détermination du résultat Etablissement du compte de résultat en système normal, calcul et contrôle de la capacité globale d autofinancement Etablissement du bilan en système allégé Problème d ensemble, écritures de régularisation et de détermination de résultat, compte de résultat, bilan Etats financiers de synthèse, bilan, compte de résultat, TAFIRE, soldes significatifs de gestion, analyse financière Etats financiers de synthèse, bilan, compte de résultat, TAFIRE, soldes significatifs de gestion, rapport économique et financier TAFIRE, soldes significatifs de gestion, capacité d autofinancement globale, analyse économique et financière, situation de trésorerie 369 à court terme 182 TAFIRE, soldes significatifs de gestion, capacité d autofinancement globale, rapport économique et financier Bilan, compte de résultat à partir d une balance générale après inventaire, capacité d autofinancement globale, soldes 388 significatifs de gestion, diagnostic économique et financier 184 Bilan, compte de résultat, TAFIRE à partir d une balance générale après inventaire à 8 colonnes, étude des performances 398 économiques et financières, analyse financière à l aide des ratios 185 Bilan, compte de résultat, TAFIRE à partir d une balance générale après inventaire, analyse économique, financière et juridique, incidences juridiques des dispositions de l Acte uniforme OHADA relatif aux sociétés commerciales et GIE 412

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