COMMUNE DE VERZE AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE VERZE C.C.T.P.- D.P.G.F. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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1 COMMUNE DE VERZE AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE VERZE C.C.T.P.- D.P.G.F. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Lot N 8 - VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE Maître d Oeuvre : A. JAILLET Architecte DPLG 50, rue Dufour MACON : Courriel : jaillet.architecte@wanadoo.fr Bureau d Etudes Techniques : 14, rue Tilladet BP MACON Cedex Courriel : projelec@projelec.fr

2 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 2 GENERALITES OBJET DU DEVIS Le présent descriptif définit les travaux nécessaires à la réalisation des installations complètes de plomberie sanitaire et de ventilation, pour l aménagement d un local infirmière et d une bibliothèque communal à VERZE (71960) RAPPEL DES NORMES Pour l exécution des travaux, l entreprise sera soumise aux normes, règles et prescriptions en vigueur à la date de la signature du marché et notamment : Classement de l'établissement : Type ERP 5ième catégorie (sous réserve de l accord du bureau de contrôle) - au DTU n 68.1 et 68.2 Installation de ventilation mécanique - aux règles de calculs TH U et tous additifs Calculs thermiques - à l arrêté du 5 avril Equipements et caractéristiques thermiques des bâtiments d habitation - aux normes AFNOR - à l'arrêté du 25 juin Règlement de sécurité. - aux règles de calculs Th U Th C et tous additifs - Calculs thermiques RT à l'arrêté du 3 Mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants.. Classe A (Tubes en acier). Classe C (Installations électriques). Classe E (Robinetterie). Classe S (Lutte contre l incendie) - Au DTU N Canalisations en cuivre pour distribution eau froide et eau chaude - Au DTU N Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'évacuations - Au DTU N Travaux de canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, eau froide avec pression - Au DTU N Travaux de canalisations en chlorure de vinyle chloré, évacuation d'eaux usées - Aux Normes AFNOR : Classe D - Equipements sanitaires Classe P - Evacuations - Circulaire n 2002/243 du 23 Avril Prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé - à la norme NFC et tous additifs Installations électriques dans le bâtiment - au règlement sanitaire départemental type - liste non limitative LIMITES DES PRESTATIONS Ne sont pas prévues au présent lot, les prestations suivantes :. Les coffres techniques. Chevêtre en toiture pour le rejet du groupe VMC. Attentes électriques protégées à proximité de : - Du ballon ECS. - Du groupe de VMC. La peinture des canalisations apparentes - Les réseaux d évacuation EU/EV en sol et les attentes EU/EV au sol. - Habillage du bâti support du WC.

3 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 3 MATERIAUX Les matériaux techniques et notamment, la chaudière et le groupe d'extraction.seront de marque demandées au descriptif. L'entreprise pourra proposer en annexe les variantes de son choix sous son entière responsabilité. ACOUSTIQUE. Le dimensionnement de ces réseaux admettra une vitesse maximale de circulation de l eau inférieure à 1,00 m/s, dans les réseaux intérieurs. La robinetterie mélangeuse sera de qualité NF. Les mécanismes WC seront du type «silencieux», avec robinet NF type : 1. Les appareils sanitaires seront désolidarisés des parois avec joint à la pompe périphérique ETUDES TECHNIQUES Les études techniques seront réalisées par le : Bureau d Etudes PROJELEC 14, rue Tilladet MACON Tél. : Fax. : Courriel : projelec@projelec.fr La mission du BET comprend : - le présent CCTP-DPGF, Les entreprises devront vérifier les quantités proposées dans le présent document pour permettre un parfait achèvement, fonctionnement, état réglementaire, et conformité par rapport à l ensemble des pièces écrites, plans, schémas constituant le présent appel d offres, avant la remise de leur proposition. Toute omission constatée devra être portée à la connaissance du bureau d études. Aucune contestation ou demande de l entreprise ne pourra être prise en compte après ouverture des plis. PROTECTION AU GEL En cours de travaux, notamment en période d hiver, toutes les précautions devront être prises afin d éviter le gel des réseaux, et ceci pendant les périodes d essais. Les réseaux seront vidangés si nécessaire ou protégés avec antigel. EXECUTION DES TRAVAUX L exécution des travaux sera conforme aux pièces du dossier : - Spécifications techniques détaillées, - Devis descriptif, - Devis quantitatif. NOTA : les éléments décrits au descriptif, ne sont pas obligatoirement repris dans le cadre du quantitatif et vice versa.

4 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 4 PRESENTATION DES OFFRES L'offre de l'entreprise devra obligatoirement, sur le quantitatif détaillé remis au dossier, préciser : La désignation des ouvrages avec marques et types ; Les quantités ; Les prix unitaires ; Les prix totaux, par équipement, par rubrique et par poste ; Les marques de matériels techniquement équivalents quand les matériels proposés diffèrent des prescriptions du C.C.T.P. ; Les observations ou travaux complémentaires détectés. Le C.C.T.P. n'a pas de caractère limitatif et l'entrepreneur devra exécuter tous les travaux nécessaires, y compris les travaux de préparation, à la parfaite finition des ouvrages de sa prestation, en application des règles de l'art, des diverses Normes et Règlements en vigueur au jour de l'exécution. Il est également spécifié que l'entrepreneur a examiné avec soin toutes les pièces du dossier servant de base à son marché et qu'il a signalé toutes les imprécisions, obscurités, omissions ou contradictions qu'il aurait pu relever et que toutes les solutions ont été apportées. En conséquence, l'entrepreneur ne pourra, après approbation de son marché : Ni refuser d'exécuter des travaux jugés utiles par le maître d'œuvre et nécessaires à la parfaite finition des travaux ; Ni prétendre que ces travaux donnent lieu à une augmentation de son prix forfaitaire ou à une prolongation du délai contractuel. L'entrepreneur ne pourra réclamer aucun supplément en s'appuyant sur ce que les dispositions mentionnées au présent C.C.T.P. pourraient présenter d'inexact, d'incomplet ou de contradictoire ou sur des omissions qui pourraient se révéler. PIECES A REMETTRE PAR LES CONCURRENTS Les concurrents remettront : - Un quantitatif descriptif chiffré et signé, - Un CCTP signé, - Une attestation d assurance et de qualification professionnelle et acte d engagement, L offre de l entreprise devra obligatoirement se composer d un devis quantitatif détaillé en précisant : Les quantités, les prix unitaires et les prix totaux. PIECES A REMETTRE PAR L ENTREPRISE RETENUE L entreprise retenue remettra : - Plan des réservations, - Le dossier des ouvrages exécutés en fin de travaux en 3 exemplaires, - Tous schémas techniques particuliers pouvant être demandés en cours de chantier, - La documentation technique du matériel proposé, - Les notices d entretien, - L'entreprise doit pour accord, la présentation ou l'exécution d'échantillons des différents matériels ou matériaux qu'elle propose, et ce, dans des délais qui seront fixés dès le début des travaux de façon à ce que les décisions prises n'aient aucune incidence sur le planning.

5 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 5 CONNAISSANCE DES LIEUX : L'entreprise est réputée avoir pris connaissance parfaite des lieux. Elle devra se rendre sur place afin de constater la disposition des divers éléments du site et de ce fait estimer avec précision les travaux d'exécution à réaliser. L'entreprise est invitée à examiner l'ensemble des pièces constituant le dossier et aura toute latitude pour demander au bureau d'études PROJELEC tout renseignement complémentaire nécessaire à l'élaboration de son offre. CONTROLE ET ESSAIS Tous les essais des réseaux chauffage sont à la charge de la présente entreprise. Pression 6 bars pendant 24 heures. L'entreprise doit obligatoirement faire procéder aux essais et vérifications techniques de tout ordre qui lui incombent réglementairement. En plus de ses essais propres, l'entreprise devra effectuer les essais et vérification de fonctionnement de ses installations dans les conditions du document technique COPREC N 1 ; les procès-verbaux de ces essais devront remis au Maître d'oeuvre dans les normes définies par le document technique COPREC N 2. GARANTIE ET RECEPTION La réception sera prononcée conformément au CCAP type après réception des documents demandés et satisfaction totale des essais. La période de Garantie est de 2 années, à compter de la date de réception, conformément à la loi N du 4 janvier Garantie du matériel : Le matériel installé devra donner le maximum de fiabilité pour un service permanent. Cette garantie portera sur tous les défauts visibles ou non des matériaux employés, contre tous vices de constructions ou de conception et sur le bon fonctionnement de l'installation, tant dans l'ensemble que dans les détails. Toute pièce ou élément reconnu défectueux sera remplacé. En cas de défectuosité d'un appareil, la période de garantie sera prolongée d'une durée égale à celle de l'indisponibilité. Aucun remplacement partiel ne sera admis. RESERVATION PERCEMENTS SAIGNEES REGARNISSAGES Les plans de réservations et des attentes EU/EV au sol intérieures au bâtiment sont à la charge de la présente entreprise, qui devra les communiquer en début de chantier au lot G.O. Tous les percements, saignées et regarnissages complets (trémies techniques, voiles béton, cloisons, etc ) sont à la charge de la présente entreprise, qui devra les réaliser avec soin. ELIMINATION DE DECHETS Il sera demandé à chaque entreprise un effort particulier quant à la gestion et le traitement des déchets. L'objectif est d appliquer la loi du 13 juillet 1992 qui impose un tri sélectif systématique des déchets de chantier depuis le 1 er juillet Chaque entreprise devra donc prévoir l'élimination de ses propres déchets en procédant comme suit : 1) Assurer la traçabilité des déchets identifiés et en assurer l'évacuation par une filière agréée 2) Identifier clairement ses déchets et établir une évaluation de ses quantités 3) Les trier conformément aux exigences de la filière 4) Les acheminer sur une décharge agréée, répertoriée par la FNB

6 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 6 La traçabilité des déchets devra être clairement établie. Il est notamment précisé aux entreprises que les brûlages sur chantier sont strictement interdits. De plus, les bennes à gravats sont fortement déconseillées (pas de bennes au compte prorata). Dans l'hypothèse où une entreprise décide l'installation d'une ou plusieurs bennes, elle sera portée responsable des déchets de cette benne, et en devra le vidage tous les jours. Les produits polluants (colle, PVC, etc..) feront l'objet d'un suivi très strict. Un bilan fin de chantier sera établi au niveau du DOE (Dossier des Ouvrages Exécutés) avec justifications écrites de l'évacuation de l'ensemble des déchets dans un site agréé ainsi que du mode de destruction. Le dossier DOE devra comprendre : 1) L'identification et l'état quantitatif des déchets réellement produits 2) La trace écrite de leur élimination Il est demandé à chaque entreprise une optimisation maximale dans le but de réduire la production globale des déchets. La quantité de déchets produits en cours de chantier sera estimée par l'entreprise et communiquée avec le DOE. La quantité de déchets estimée pour le lot sera ventilée par catégorie de produits, selon la répartition suivante : - Gravas, maçonnerie, tuiles m3 - Bois, palettes m3 - Aciers, ferraille, rails Kg - Déchets, peinture, colle m3 - Plastiques, PVC m3 - Cartons, papiers m3 Toute entreprise défaillante dans le traitement des déchets ou lors de la remise de son document annexé au DOE s'expose à subir une pénalité définie par le Maître d'ouvrage qui sera reversée au compte prorata pour l'allègement de celui-ci. HYGIENE ET SECURITE L entreprise tiendra compte obligatoirement dans son offre, du coût des mesures d hygiène et de sécurité nécessaires à la protection de ses travailleurs et des travailleurs des autres corps d états présents sur le site. Ces mesures devront être conformes aux textes en vigueur notamment : - Code du travail, - Décret du 9 janvier 1965 et textes d application, - Loi n du 31/12/93 et décret du 26/12/94, - Décret du 04/05/1995 et décret du 06/05/1995 (Travailleurs indépendants), - Décret du 14 novembre 1988 (Protection des travailleurs contre les risques électriques). Ces mesures concernent principalement : - La mise à disposition, pour les travailleurs, de matériels révisés et entretenus (élévateurs à matériaux, lève plaques ) destinés à réduire les manutentions. - Le port des protections individuelles (casques, chaussures de sécurité, lunettes, gants, masques ) - L utilisation d échafaudages roulants ou fixes, plates formes individuelles roulantes, conformes pour les travaux en hauteur. - Le respect des consignes de sécurité pour utilisation de produits dangereux. - La pose, l entretien et la dépose en fin de travaux des protections collectives (balisages, garde-corps ) - Liste non limitative

7 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 7 DESCRIPTIF DES OUVRAGES VMC VENTILATION MECANIQUE Création d un réseau de VMC à fonctionnement permanent. Le système de ventilation mécanique simple flux est un système où la circulation de l'air se fait depuis des entrées d'air vers les terminaux d'extraction. L'air extrait est rejeté vers l'extérieur par un ventilateur d'extraction, via un réseau de gaines. Débit d'extraction Sanitaires Local infirmière Débit d'entrée d'air Espace associatif Local infirmière 30 m3/h 30 m3/h 2 x 30 m3/h 1 x 30 m3/h Les entrées d'air seront placées dans le local associatif et dans le local infirmière. L'extraction se fera tout d'abord dans le sanitaire et le local infirmière et dans le local associatif dans un deuxième temps, afin de créer un balayage efficace. Entrées d'air Fourniture et pose des entrées d'air en menuiseries. L'entreprise devra donner au lot menuiseries extérieur les mortaises sur les menuiseries extérieures PVC. Les entrées d'air seront de type autoréglable. de marque ATLANTIC - Modèle EA30 U 3 Bouches d'extraction: Les bouches d'extraction autoréglables seront de marque ATLANTIC type BE 30, Elles seront fixées sur des manchettes de raccordement. Ens 3 Réseau d'extraction : Ce réseau se composera de gaines rigides ou souples dans les combles de ces locaux pour collecter les bouches. Pose des bouches d extraction en plafond avec raccordement sur le groupe et collecteur en gaine galva qualité MO. Ø125 Ens 1 Volets de réglage sur les dérivations pour équilibrage des réseaux. Ens 1

8 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 8 Groupe d'extraction : Ventilateur centrifuge carrossé ayant les caractéristiques suivantes : caisson en tôle d'acier galvanisé, turbine à action Moteur 2 vitesses à rotor extérieur Ipsotherm intégré au moteur Boitier de commande fourni Alimentaion MONO 230V 50Hz Groupe VMC de fabrication ATLANTIC ou équivalent modèle VCM 350 placé dans les combles. Ens 1 Rejet en toiture par gaine galva rigide sur sortie de toit standard ATLANTIC type CT, compris fixation, abergement et traversée de charpente. Ens 1. Inter à proximité du groupe pour travaux d entretien. Raccordement électrique sur attente à proximité. Ens 1 TRAVAUX ET PRESTATIONS DIVERS L'entreprise du présent lot devra : - Les essais en pression des réseaux, à reporter sur les bordereaux type COPREC, à remettre en fin de chantier au bureau de contrôle. - Les plans de réservations et d'implantations. - Tous les percements, saignées et regarnissages nécessaires à l'exécution des travaux et au parfait achèvement. - La dépose et la repose éventuelle d'appareils pour permettre l'intervention des autres corps d'état. - La présentation à l'architecte des échantillons du matériel à installer. - Les notices de fonctionnement et de garantie du matériel installé. - Les plans de recollement, en 3 exemplaires, à remettre en fin de chantier. Ens 1

9 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 9 PLOMBERIE SANITAIRE BASES DE L'ETUDE L'étude des fluides repose sur les bases suivantes : Le calcul de dimensionnement des réseaux tiendra compte de : Coefficient de simultanéité suivant chapitre 2,2 du DTU Pente 1,5% APPAREILS SANITAIRES La mise en œuvre des appareils sanitaires comprendra :. Les consoles, supports, fixations, vis et chevilles tiges filetées et accessoires nécessaires. Les renforts dans les cloisons légères à incorporer dans les parois. Les scellements et regarnissages complets. Les joints d'étanchéité et de désolidarisation passés à la pompe En fin de chantier, les appareils sanitaires seront nettoyés et rendus en parfait état de marche. Les vidages et siphons seront nettoyés, débouchés si nécessaire. Cuvettes de W-C Cuvette de W-C suspendue en porcelaine blanche avec abattant double thermodur Réf : Marque : ALLIA ou techniquement équivalent, Type : PRIMA, Réf. : Bâti support autoportant Marque : GROHE modèle Rapid SL Hauteur = 1,20m avec réservoir à capot amovible NF, réglable 6 à 9 litres Mécanisme à déclenchement pneumatique NF Réf : ou techniquement équivalent avec plaque double commande spéciale collectivité modèle Skate Air Pipe PVC 100 de raccordement Sanitaire Ens 1 Lave mains Lave-mains de 45x35 JACOB DELAFON ou similaire Type : ODEON Réf E4152 Jeu d'attaches murales et fixations avec renforts dans cloison Consoles fonte Hauteur libre sous lave-mains = 300 x 700 mm Raccords par flexibles Vidage avec bonde siphon à culot en PVC et déporté Plan supérieur situé à une hauteur maximale de 85 cm (Norme handicapé) Sanitaire Ens 1

10 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 10 Vasque Vasque de 52 x 45 à encastrer par-dessous avec plage de robinetterie Marque : JACOB DELAFON ou techniquement équivalent type ODEON - Réf. : E 1357 Mitigeur monocommande à bec fixe avec aérateur économiseur GROHE ou équivalent cartouche à disque céramique Type EUROSMART - réf. : E avec limiteur de température. Raccords par flexibles Vidage avec bonde siphon à culot en PVC et déporté Local infirmière Ens 1 Chauffe eau électrique Chauffe-eau électrique compact, classe II, marquage CE Groupe de sécurité 20/27 Type 15 L A régler sur température maxi de 45 C Local infirmière (placard) Ens 1 Accessoires Distributeur de papier WC, en acier époxy blanc Avec serrure Pot et balai WC, suspendu en ABS Blanc Sanitaire Ens 1 Barre d appui fixe inclinée à 135 acier époxy blanc A fixation murale avec renforts dans cloisons légères Située à une hauteur du sol comprise entre 0,70 et 0.80 m Miroir de toilette couper à la demande en fonction du calepinage de faience soit environ 400x1000 avec jeu de 4 pattes de fixation invisibles. Sanitaire Ens 1 Sanitaire Ens 1 EAU FROIDE L'origine de l'eau froide sera la canalisation existante dans le sanitaire public. A partir de cette origine, l'alimentation des appareils ci-avant décrits, en tube cuivre écroui posé en apparent sur colliers isolants, avec robinets d isolements à purge au départ. Passage dans le faux plafond (en dessous de l'isolant) Ø10/12 à Ø16/18 Ens 1

11 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 11 Toutes les canalisations principales situées dans le faux plafond seront calorifugées par gaine souple qualité M1 anticondensation d épaisseur 13 mm. Ens 1 EAU CHAUDE Origine : ballon ECS Depuis cette origine, alimentation des appareils ci-avant décrits en tube cuivre écroui posé en apparent sur colliers isolants, avec robinets d isolements à purge au départ. Ø10/12 à Ø16/18 Ens 1 NETTOYAGE ET DESINFECTION DES RESEAUX Après avoir été éprouvées, les conduites doivent être lavées intérieurement au moyen de chasse d'eau. Il sera ensuite procédé à la désinfection des canalisations, conformément aux instructions en vigueur (circulaire du Ministère de la santé publique et de la population en date du 15 Mars 1962, chapitre II.6.3 et notamment de l'annexe B du titre II). L'entrepreneur prendra contact avec les services d'hygiène de la préfecture ou le service des eaux avant la mise en service des installations pour procéder à la désinfection de l'ensemble des canalisations. Une analyse bactériologique de l'eau, par un laboratoire agréé, devra être effectuée après coup pour s'assurer qu'elle a bien les qualités d'eau potable. Le certificat du laboratoire devra être joint à la demande de réception des travaux. Ens 1 EVACUATIONS Les petites évacuations EU des siphons d'appareils seront réalisées en tuyau PVC, qualité M1, compris tés, coudes, culottes, bouchons de visite en bout de colonnes horizontales et raccordés directement sur les attentes au sol du lot G.O. Evacuation des groupes de sécurité compris siphons entonnoirs NF et liaisons à l'écoulement par tuyau PVC M1. Ø30 à Ø100 Ens 1 Une ventilation primaire sera créée dans le WC en bout des réseaux EU en sol, en tube PVC M1 Ø100 et raccordées sur une sortie de toiture à disposition. Ens 1

12 AMENAGEMENT LOCAL INFIRMIERE ET BIBLIOTHEQUE COMMUNALE Page : 12 TRAVAUX ET FOURNITURE DIVERS L'entreprise du présent lot devra : Les documents demandés du chapitre des généralités. Les essais en pression des réseaux EF et EC ainsi que les essais d'écoulement des réseaux EU/EV avec report sur les bordereaux d'essais COPREC, à remettre au bureau de contrôle en fin de chantier. Les analyses d'eau. Les étiquettes de repérage des circuits créés et des locaux techniques. La présentation à l'architecte et au maître d'ouvrage des échantillons du matériel installé. Les notices de fonctionnement, d'entretien et de garantie du matériel installé. Les plans de recollement. Tous les percements, saignées et regarnissages nécessaires pour l'exécution des travaux, ainsi que les fourreaux de traversée des parois. Ens 1 TOTAL GENERAL H.T. = i. T.V.A. 7% = TOTAL T.T.C. = =============== Prix valeur Cachet de l'entreprise

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