Les Centres de Santé à l épreuve de la loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires

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1 49 e CONGRÈS NATIONAL des CENTRES de SANTÉ 9 & 10 OCTOBRE 2009 ORGANISÉ PAR L UNION SYNDICALE DES MÉDECINS DE CENTRES DE SANTÉ Les Centres de Santé à l épreuve de la loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires Université Paris Diderot Faculté de médecine Site Villemin 10, avenue de Verdun PARIS M Gare de l Est VENDREDI 9 OCTOBRE de 13 h 30 à 15 h 30 Séminaire du Syndicat National des Chirurgiens-Dentistes de Centres de Santé VENDREDI 9 OCTOBRE de 15 h 30 à 17 h 30 Colloque des assistantes dentaires VENDREDI 9 OCTOBRE de 14 h à 17 h Journée des Centres de Planification et d Éducation Familiale

2 Le seul produit en ligne pour la gestion des centres de santé Planning, facturation.gestion multi-sites et multi-postes sans limitation.une interface simple, identique à la feuille de soins papier.aide à l'utilisation de la CCAM Gestion des retours et des paiements Statistiques.Des statistiques par praticien, consolidation par centre.visualisation par spécialité ou par secteur Services.Audit et devis gratuit sur simple demande.formation et installation sur site.une assistance téléphonique illimitée.possibilité d'interfacer un système d'information ACTEURfse.net : l innovation au service de votre gestion 14 Établissements, centres de santé Aatlantide 7 D chemin des Prés Meylan Tél. : Fax : infocom@acteur.fr

3 49 e Congrès National des Centres de Santé ORGANISÉ PAR l Union Syndicale des Médecins de Centres de Santé AVEC LA PARTICIPATION du Syndicat National des Chirurgiens-Dentistes de Centres de Santé du Syndicat National des Kinésithérapeutes de Centres de Santé des Infirmières de Centres de Santé des Secrétaires médico-administratives de Centres de Santé des Assistantes dentaires de Centres de Santé Vendredi 9 octobre 2009 Samedi 10 octobre 2009 COMITÉ D ORGANISATION Docteur Eric May Docteur Bénédicte Piketty Docteur Anne Moulin Docteur Mireille Czarny COMITÉ DE PARRAINAGE Docteur Alain BEAUPIN, Président du Conseil National de la Formation Médicale Continue des Médecins Salariés Docteur Abraham BEHAR, Président de l Association des Médecins Français de la Prévention de la Guerre Nucléaire Docteur Jean BRAFMAN, Conseiller Régional d Ile-de-France Professeur Serge BRIANÇON, Département «Épidémiologie, Sciences Humaines et Santé Publique» de Nancy Docteur Joëlle BRUNERIE-KAUFFMAN, Gynécologue Docteur Jean CARPENTIER, Médecin généraliste Professeur Aimé CHARLES-NICOLAS, Psychiatre, Hôpital Fort-de-France Docteur Jacqueline FRAYSSE, Cardiologue, Député des Hauts-de-Seine Professeur Albert JACQUARD, Généticien Docteur Dominique JASSERON, Présidente du Syndicat National des Chirurgiens Dentistes de Centres de Santé Professeur Axel KAHN, Directeur de l Institut Cochin Professeur Alain KRIVITSKY, Service d Endocrinologie, Hôpital Avicenne Docteur Joseph LUPU, Président de l Association des Biologistes de Centres de Santé Madame Danièle MESSANT, Présidente du Syndicat National des Kinésithérapeutes de Centres de Santé Docteur Claude PIGEMENT, Gastro-entérologue Docteur Jean REIGNER, Médecin, ancien fondateur de l Union Syndicale des Médecins de Centres de Santé Docteur Marc SCHOENE, Président de l Institut Théophraste Renaudot Professeur Gérard VIENS, Titulaire de la Chaire ESSEC Santé Docteur Daniel WIZENBERG, Président d Honneur de l Union Syndicale des Médecins de Centres de Santé COMITÉ NATIONAL DE LIAISON DES CENTRES DE SANTÉ ÉCOLE DE SANTÉ PUBLIQUE DE NANCY, Université Henri-Poincaré, Nancy INSTITUT NATIONAL DU CANCER INSTITUT THÉOPHRASTE RENAUDOT Le 49 e Congrès est dédié à la mémoire du docteur Alain Sichel

4 Thèmes des congrès précédents er Le Centre de Santé, sa place dans l évolution des structures médico-sanitaires e La médecine d équipe dans le cadre des Centres de Santé e Évolution des Centres de Santé et organisation sociale de la Médecine e Médecins, malades et collectivités e Planification, prix de la santé, coût de la médecine. L indépendance professionnelle du Médecin salarié (1 er colloque international) e Pour une conception moderne du droit à la santé. Mutation des structures médico-sanitaires et responsabilité du médecin e Centres de Santé et médecine moderne e Recherche d une rationalisation en politique sanitaire et médecine sociale e Évolution des structures médico-sanitaires; leur adaptation au monde moderne e Problèmes médico-sociaux de la prochaine décennie. La médecine, service public? e Coordination et planification des structures médicales dans un secteur géographique e Médecine et sectorisation. Prise en charge de la protection de la santé dans le cadre de la commune ou du secteur géographique e Problèmes actuels de la médecine sociale e Centre de Santé intégré et convention e La convention dépassée? La médecine salariée dans un projet de santé e Centre de Santé et cadre sanitaire e Prévention médicale et sociale et Centres de Santé e Le Centre de Santé dans la cité : un équipement sanitaire et social nécessaire e Le Centre de Santé et la crise de la médecine e Les Centres de Santé : 35 ans d expériences, de recherches, de difficultés et de progrès, une médecine de qualité pour tous e La pratique des Centres de Santé : aujourd hui et dans la nouvelle politique de santé e Initiative et responsabilité : le Centre de Santé dans une pratique sanitaire globale et décentralisée e Centre de Santé, décentralisation et pratiques locales de santé e Reconnaître le Centre de Santé 1984 : le virage e Reconnaître le Centre de Santé - Nouvelles pratiques en France et dans le monde e Les Centres de Santé en 1986 : branchés pour l an e Le droit à la santé e Le travail en équipe e Les Centres de Santé face à l urgence e Dessine-moi un Centre de Santé e La formation e La santé des jeunes e La santé des banlieues e Quels Centres de Santé dans le paysage sanitaire et social de demain? e Santé, insertion et citoyenneté e Filières, Réseaux : maîtrise comptable, ou besoins de santé e Réforme sur ordonnance, Réseaux? filière? Circuit coordonné de santé e Le défi de l évaluation e Vocations-Missions : l épreuve des lois e La loi à l épreuve des faits e Nouveaux besoins : nouvelles missions e Démocratie sanitaire : pour quoi faire? e Usagers, professionnels, gestionnaires! Ensemble? Pour quelle médecine? e Solidarité attaquée : les centres de santé, outil ou rempart? e De la Commune à l Europe : enjeux solidarité et service public e Le Centre de Santé: outil de qualité et d intégration sociale e Accès aux soins pour tous : état des lieux et perspectives e Quel avenir pour la santé publique?

5 Le mot du président Chers congressistes, Bonjour et bienvenue à cette 49 e édition du Congrès National des Centres de Santé! Cette année, le congrès change de lieu et modifie (un peu) son organisation. Mais le programme concocté par le comité d organisation promet d être riche de débats et de rencontres, comme chaque année, avec pour objectifs : Renforcer, retisser si nécessaire, les liens entre toutes les composantes des centres de santé pour que se poursuive l œuvre des bâtisseurs des centres de santé. La remise du prix Jean-François Rey sera l occasion de rendre hommage à tous ceux qui, comme lui, ont fondé ces structures toujours si innovantes. Susciter le débat entre les acteurs des centres et les représentants de la santé sur l organisation des soins, la place des centres dans celle-ci, et l évolution des missions des centres dans le contexte de l actualité politique et sociale. Ainsi, cette année, c est inévitablement la loi «HPST» et les conséquences de son adoption qui seront au centre des débats du congrès. La loi Bachelot n est pas sans susciter interrogations et inquiétudes sur le devenir de notre système de soins, de ses valeurs fondatrices, et du premier principe qui guide les missions des centres et les pratiques des professionnels qui y exercent, l accès aux soins pour tous. Interpeller les professionnels des centres et leurs gestionnaires sur des débats éthiques et déontologiques qui nous concernent au premier chef. Ainsi le mouvement des centres de santé doit réagir face aux atteintes au droit de tout résident en France à y être soigné. Les centres et leurs professionnels ne peuvent accepter compte tenu de leurs missions et des valeurs de solidarité et d humanisme qui sont les nôtres, l entrave faite à l accès aux soins des sanspapiers, aspect si révélateur de la politique d immigration du gouvernement et qui met en péril la santé d individus touchés par les difficultés médicosociales les plus grandes. Former les soignants des centres au cours de séances pluriprofessionnelles animées par des experts, en toute indépendance pédagogique de l industrie pharmaceutique, dans le respect des engagements éthiques du Congrès et de son partenaire, la Fédération Nationale de Formation Continue et d Evaluation des Pratiques Professionnelles des Centres de Santé. Informer tous les soignants de l actualité syndicale au cours de séminaires dédiés à chaque catégorie de personnels et au cours des débats du congrès. Et, bien sûr, faire toutes les mises au point sur la crise sanitaire du moment, la pandémie grippale H1N1! Alors bienvenue encore à tous! À vous maintenant de faire vôtre ce congrès pour défendre, promouvoir, imaginer avec nous les centres et la médecine sociale d aujourd hui et de demain! Excellent congrès à tous! Docteur Éric MAY Président de l USMCS

6 Programme VENDREDI 9 OCTOBRE 2009 MATINÉE Amphi n 1 8 h 30 Accueil des congressistes 9 h 00 Ouverture du congrès Discours du Dr Eric MAY, président de l Union Syndicale des Médecins de Centres de Santé 9 h 30 Table ronde Les centres de santé à l épreuve de la loi hôpital, patients, santé et territoires Modérateur Mme Catherine Sanfourche, journaliste Participants Dr Marie Pierre Colin, médecin directeur du centre de santé de Belfort Mme Monique Weber, responsable à la CNAMTS des négociations conventionnelles avec les centres de santé M. le sénateur François Autain, membre du groupe CRC-PG Dr Martial Olivier-Koehret, président de MG France Dr Pierre Drielsma, président de la fédération des maisons médicales belges Dr Richard Lopez, médecin en centre de santé, directeur de la santé de la ville de Champigny Dr Arnaud Bless le, président de la Femasac, fédération des maisons de santé de Franche Comté Dr Eric May, président de l USMCS Adoptée contre l avis et malgré une mobilisation sans précédent des professionnels de santé, des personnels hospitaliers et des usagers, la loi HPST va transformer dans les années à venir l organisation de l offre de soins. Entame-t-elle les fondements identitaires des centres et leurs missions? Quelles perspectives offre-t-elle? Au-delà des modifications que la loi apporte au statut des centres, c est le concept même du «centre de santé» qu il est nécessaire aujourd hui de (re)définir. En effet, face à la crise de l organisation des soins et de la démographie médicale, dans le cadre de la crise économique et sociale, et alors que nos collègues des maisons de santé réinventent la pratique collective et coordonnée, le modèle «centre de santé» doit évoluer et pouvoir poursuivre ses missions. Les invités, en répondant à nos questions, nous aideront à évaluer les capacités d adaptation et d innovation des centres dans le nouvel environnement défini par la loi HPST mais aussi face à l évolution des pratiques et de la conception de la médecine ambulatoire (soins primaires, coopération interprofessionnelle ). Nous essayerons à cette occasion, à la lumière des concepts de pratiques partagés par les maisons de santé et les centres de santé mais aussi de leurs différences des modes d exercice et de statut, de déterminer les convergences d idées et d intérêts pouvant ouvrir la voie à des coopérations nouvelles entre ces deux types de structures. 12 h h 15 Remise du prix Jean-François Rey par la Fédération Nationale de Formation Continue et d Evaluation des Pratiques Professionnelles des Centres de Santé Ce prix sera remis chaque année à une personnalité ou une équipe qui aura marqué par son action le monde des centres de santé 12h15 Déjeuner

7 Programme VENDREDI 9 OCTOBRE 2009 APRÈS-MIDI Salle du Conseil 13 h h 30 Séminaire du Syndicat National des Chirurgiens Dentistes de Centres de Santé Animé par Dr Dominique Jasseron, présidente et par Dr Fabien Cohen, secrétaire général Ordre du jour : Bilan de nos actions sur les salaires et quelle suite stratégique? Les contrats dans les secteurs privés et publics Les conséquences de la loi HPST pour le secteur dentaire Le point sur la situation des assistantes dentaires Foire aux questions 15 h h 45 Colloque des Assistantes Dentaires 15 h h 30 Ouverture de la journée par madame Dominique Munoz, présidente du Club Européen des Assistantes Dentaires Hygiène, lavage des mains, vaccins... Mme Danièle Henches, assistante dentaire à Strasbourg (SNI) Assistante dentaire : quel avenir? Mme Martine Comas, club européen des assistantes dentaires Mme Yvonne Marbach (SNI) Mme Dominique Munoz Amphi n 2 14 h h 00 La journée des centres de planification et d éducation familiale Mutilations sexuelles Résultats de l enquête nationale menée en France Armelle Andro, Socio-Démographe, maîtresse de conférence à l Université Paris 1 IVG et violences Résultats d une étude réalisée auprès de 100 femmes en demande d I.V.G, dans le cadre d un mémoire de victimologie. Cécile Sarafis, conseillère conjugale et familiale IVG médicamenteuse en CPEF Nouveau décret par Emmanuelle Piet Une étude réalisée par Emmanuelle Lanz auprès de 100 femmes en demande d I.V.G. médicamenteuses sur l entretien collectif au Mouvement Français pour le Planning Familial. La contraception remboursée : un droit même pour les nouveautés? Cécile Sarafis, Emmanuelle Lanz Stérilet et Nullipare Dr André Nazac, gynécologue obstétricien, Hôpital Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne

8 Programme VENDREDI 9 OCTOBRE 2009 APRÈS-MIDI Amphi n 1 14 h h 00 Table ronde de la Fédération Nationale des Centres de Santé Options de coordination : mise en place et évolution dans le cadre de la convention Dispositions originales de l Accord National et spécifiques aux centres de santé, quel bilan peut-on tirer des options de coordination six années après le début de leur mise en place? Comment peuvent-elles évoluer dans le cadre de la nouvelle convention des centres de santé qui succèdera à l Accord National de 2003? 15 h h 15 Table ronde Prise en charge des sans-papiers en centre de santé : les médecins face au délit de solidarité Introduction M. Mohamed El Moubaraki, directeur de Migrations Santé, médecin sociologue. Participants Le Comede Médecins du monde La coordination des sans papiers du 93 L USMCS «Aujourd hui, la loi punit toute personne qui aurait, par aide directe ou indirecte, facilité ou tenté de faciliter, l entrée, la circulation ou le séjour irréguliers d un étranger en France (Article L622-1 du Code d Entrée et de Séjour des Etrangers). Aucune distinction n existe entre des réseaux de passeurs qui prospèrent sur la détresse humaine et les associations, ainsi que les personnes qui agissent par solidarité et pour le respect des droits fondamentaux». Extrait de la pétition des délinquants solidaires. Si sur le plan épidémiologique, il n y a pas de différence entre la santé des populations autochtones et migrantes, des variations réelles et significatives apparaissent dues aux conditions de vie et de travail de ces dernières. Elle sont accentuées par les difficultés à l accès aux systèmes de soins et aux droits communs, particulièrement pour les migrants sans papiers dans le contexte créé par la politique gouvernementale de l immigration. Souffrance psychique et dépression, pathologies somatiques plus fréquentes, observance médicale souvent en défaut et problèmes de dépendance sont observés. Alors comment agir pour réduire ces inégalités de santé inacceptables quand, médecin, on tente de prendre en charge un patient sans papiers? Quand on se heurte à l attitude zélée d une partie du corps médical qui se dissimule derrière la loi pour bafouer la déontologie et refuser les soins à nos patients en situation irrégulière? Quand les autorités font pression sur les associations d aide aux sans-papiers, nos partenaires, et les menacent de poursuite pour délit de solidarité? A quand la mise en examen des médecins pour ce délit? Il est temps d exprimer notre refus d être, nous professionnels des centres de santé, les témoins muets et les complices de la politique d exclusion et de discrimination intolérable menée en France à l encontre des sans-papiers.

9 Programme Amphi n 1 16 h h 30 Table ronde Coopération interprofessionnelle en centre de santé et en maison de santé Participants Dr Pierre Drielsma, président de la fédération des maisons médicales belges Dr Arnaud Bless le, président de la Femasac, fédération des maisons de santé de Franche Comté M. Didier Daubit, infirmier en centre de santé, responsable de la consultation infirmière de diabétologie, CMS La Courneuve M. Stéphane Hardin, kinésithérapeute, en charge d éducation thérapeutique au CMS de Bagnolet Dr Marie Pierre Colin, médecin directeur du centre de santé de Belfort Promue par les centres de santé dès leur création, la coopération interprofessionnelle apparait aujourd hui aux yeux de tous les acteurs de soins et de prévention comme une nécessaire évolution des modes de prise en charge des patients pour améliorer la qualité des soins. Elle va transformer les pratiques de tous en modifiant le cœur des métiers et les rapports entre professionnels, mais aussi entre soignants et usagers. Mais la coopération interprofessionnelle ne doit pas rester un simple dispositif conjoncturel d adaptation des professionnels et de gestion des gouvernants face à la crise de la démographie médicale. Elle ne peut se résumer à un simple transfert de charges et de responsabilité de professionnels à d autres au gré des moyens alloués. Les soignants doivent se saisir de cette question au vu des expériences menées en France et à l étranger et mettre en place avec les usagers les outils de coopération répondant aux besoins de santé de tous. Dans le contexte de la loi HPST, la coopération interprofessionnelle devient, pour les centres de santé et les maisons de santé, un enjeu majeur indispensable à la réussite de la mise en place des nouvelles pratiques collaboratives. Elle va transformer profondément les concepts et les représentations, mais aider à répondre aux enjeux de santé qui sont posés par l évolution démographique des populations, l explosion des maladies chroniques et les contraintes nées des réformes du système de soins. 17 h h 30 Communication Pandémie de grippe H1N1 : la situation en France, dernières actualités Dr Anne Mosnier, médecin épidémiologiste, coordinatrice du réseau des Grog (Groupes Régionaux d Observation de la Grippe) Le 24 avril 2009, l Organisation Mondiale de la Santé alertait la communauté scientifique internationale de la survenue de cas humains d une nouvelle grippe A(H1N1)2009 avec transmission inter humaine au Mexique et aux Etats-Unis. Une circulation communautaire de ce virus émergent a très vite été détectée dans la plupart des pays, confirmant son potentiel pandémique. La mise en alerte des systèmes de veille sanitaire dans de nombreux pays a ainsi permis de suivre la diffusion de l épidémie et d observer l évolution rapide du nombre des cas et de pays touchés : première vague inhabituelle au début de l été dans plusieurs pays de l hémisphère nord et circulation active dans l hémisphère sud. En France métropolitaine, la circulation du virus est, jusque là, restée limitée mais pourrait rapidement s amplifier avec le retour des enfants en collectivité scolaire. Cette communication fera un point d actualité sur la situation épidémiologique, clinique, préventive et thérapeutique et laissera un large temps de discussion permettant d aborder toutes les questions.

10 Programme Salle du Conseil 8 h 30 Accueil des congressistes 9 h 00 Actualités thérapeutiques du diabète Dr Michel Varroud Vial, PH, service de diabétologie, centre hospitalier sud francilien, secrétaire général de l Association Nationale de Coordination des Réseaux Diabète (ANCRED ). Tout ce que vous avez voulu savoir sur le diabète en 2009 et que vous n auriez jamais osé demander 10 h 00 Pause 10 h 15 Les troubles musculo-squelettiques et les pathologies rachidiennes d origine professionnelle : intérêts et modalités de la prise en charge pluriprofessionnelle. Pr Serge Poiraudeau et les membres de son équipe, service de rééducation-réadaptation de l appareil locomoteur et du rachis, Hôpital Cochin, Paris Les troubles musculo-squelettiques et les pathologies rachidiennes sont les maladies professionnelles les plus courantes en France. Seule une prise en charge pluridisciplinaire et pluriprofessionnelle peut répondre à l hôpital et en ville aux problèmes posés par ces pathologies. 11 h 15 Pause 11 h 30 Le patient psychotique en médecine générale Dr Jean Pierre Drapier, médecin directeur du CMP d Orly, Val-de-Marne Quel médecin généraliste ne s est pas un jour trouvé sans réponse adaptée et satisfaisante face à un patient psychotique en situation d urgence psychiatrique? Et comment prendre en charge au quotidien et en complémentarité du psychiatre un patient au comportement pouvant être déroutant et à la compliance parfois prise en défaut? Salle 2 8 h 30 Accueil des congressistes 9 h 00 L apport de l ethnomédecine dans nos consultations ou lors de l hospitalisation Pr Olivier Bouchaud chef de service des maladies infectieuse et tropicales à l Hôpital Avicenne, Seine St Denis. L ethomédecine consiste à intégrer dans la prise en charge des patients des éléments de l environnement socio-culturel. Nous le faisons tous les jours sans le savoir mais en ce qui concerne les cultures qui nous sont moins familières quelques données socio-anthropologiques dont la plupart sont universelles peuvent être utiles. Sur la base d exemples cliniques des notions utiles au quotidien seront proposées et discutées. 10 h 00 Pause 10 h 15 Actualité de l ostéoporose Dr Ronan Houitte, CCA, service de rhumatologie, Hôpital Kremlin-Bicêtre, Val de Marne De l ostéodensitométrie au bilan biologique, de l indication des différents traitements sans oublier le traitement hormonal de la ménopause, cet atelier explorera tout le champ de la prise en charge de l ostéoporose en s attachant à clarifier les bonnes démarches de soins et de prévention. 11 h 15 Pause SAMEDI 10 OCTOBRE 2009 MATIN Ateliers de formation médicale continue en partenariat avec la Fédération Nationale de Formation Continue et d Évaluation des Pratiques Professionnelles des Centres de Santé 11 h h 30 Actualités en pneumologie pédiatrique Dr Anne Chace, PH, service de pédiatrie, centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, Val-de-Marne Nous aborderons de façon très pratique l exploration et la prise en charge au quotidien de l asthme chez l enfant, notamment la gestion de la crise, la compliance et la technique du traitement. On évoquera d autres éléments de l actualité : les différents phénotypes de l asthme, la pollution intérieure, et l infectiologie pneumo-pédiatrique 12 h 30 Clôture du congrès

11 Liste des exposants EXPOSANTS MÉDICO-PHARMACEUTIQUES SANOFI PASTEUR MSD 1, rue Surcouf PARIS GLAXO SMITH KLINE 100, route de Versailles MARLY LE ROI HENRY SCHEIN Immeuble Activille 4, rue de Charenton ALFORTVILLE PLANMECA OY Assentajankatu ELSINKI - FINLAND EIKONOS MEDICAL 4, avenue de la Liberté GONESSE SAGE GRS 2, rue Costes-Bellonte MAISON ALFORT EDITION VIDAL 21, rue Camille Desmoulins ISSY-LES-MOULINEAUX EXPOSANTS INFORMATIQUE AATLANTIDE /ACTEURFSE.net 7 D, chemin des Près MEYLAN CEGEDIM LOGICIELS MÉDICAUX 122, rue d Aguesseau BOULOGNE MAIDIS INFORMATIQUE Z.I les Vignes 23, rue Henri Gautier BOBIGNY EXPOSANTS DE SANTÉ PUBLIQUE Alcool Assistance La croix d or Association Migration santé Conseil Général du Val-de-Marne (94) Journal le Nouveau Centre de Santé Réseau NephronEst S.O.S Famille en Péril ANNONCEURS HENRY SCHEIN France 4, rue de Charenton ALFORTVILLE AATLANTIDE /ACTEURFSE.net 7 D, chemin des Près MEYLAN AUX MÉDECINS CONGRESSISTES : n oubliez pas de rendre visite aux exposants médico-pharmaceutiques et de réserver le meilleur accueil à leurs représentants dans vos cabinets. 49 e CONGRÈS NATIONAL DES CENTRES DE SANTÉ Conception : Didier des.signes Sordon - des.signes@wanadoo.fr - Impression : GCI

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