CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2009 ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE

Transcription

1 - 1 - La séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 21 décembre 2009 à 10 heures, salle des Délibérations à l'hôtel de Ville de TOURS pour examiner les questions portées à l'ordre du Jour ci-dessous. MAIRIE DE TOURS DIRECTION GENERALE Conseil Municipal CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2009 ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre Désignation d'un Secrétaire de Séance. FINANCES M. le Maire 1 - Budgets Primitifs - Exercice Approbation par le Conseil Municipal. Frédéric THOMAS 2 - Fixation des tarifs municipaux Frédéric THOMAS 3 - Budget Principal et Budgets annexes - Admission de recettes en non-valeur. M. le Maire 4 - Exploitation du Marché de Gros de la Ville de Tours - Procédure de délégation de service public - Choix du délégataire.

2 - 2 - Alain DAYAN 5 - SAEM Tours Evènements - Compte de résultat prévisionnel Approbation des tarifs 2010 pour le Parc des Expositions. Frédéric THOMAS 6 - SEM Pompes Funèbres Intercommunales de l'agglomération Tourangelle - Compte de résultat prévisionnel Approbation des tarifs Alain DEVINEAU 7 - Office Public de l'habitat de Tours - Ecoquartier Monconseil - Bilan prévisionnel actualisé au 15 septembre Alain GOUDEAU 8 - Société d'equipement de la Touraine - Concession de la ZAC de la Vallée du Cher - Quartier des 2 Lions - Bilan Comptes prévisionnels actualisés - Année 2009 et suivantes - Avenant n 23 au traité de concession d'aménagement du 10 juillet M. le Maire 9 - Société d'equipement de la Touraine - Modification du capital social. Pierre TEXIER Alain GOUDEAU 10 - Activités des SEM dont la Ville est actionnaire - Rapports sur l'activité de l'année 2008 : - SEMITRAT - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE. Frédéric THOMAS 11 - Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Aide à la gestion d'équipements mis à disposition de la Ville - Avenants n 2 aux conventions de mise à disposition et de gestion. Arlette BOSCH 12 - S.C.I. F.I.C.O.S.I.L. (Filiale Immobilière Commune des Organismes Sociaux d'indre-et-loire) - Emprunt de euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations afin de financer la création d'une maison relais au sein du Hameau Saint-Michel à Tours - Garantie de la Ville de Tours à hauteur de 100 %. Arlette BOSCH 13 - S.C.I. F.I.C.O.S.I.L. (Filiale Immobilière Commune des Organismes Sociaux d'indre-et-loire) - Emprunt de euros auprès du Comité Interprofessionnel du Logement Val de Loire afin de financer la création d'une maison relais au sein du Hameau Saint-Michel à Tours - Garantie de la Ville de Tours à hauteur de 100 %. Frédéric THOMAS 14 - Attribution de subventions au titre de l'année 2010.

3 - 3 - AMENAGEMENT - HABITAT - ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE Pierre TEXIER 15 - Contrat de location de longue durée de places de stationnement - Convention de partenariat conclue entre la Ville de Tours, la Société de l'immobilier d'exploitation MACIF et la Société EFFIPARC Centre. Nicolas GAUTREAU 16 - Contrat d'agglomération - Embellissement des espaces publics du Vieux Tours - Demande de subvention auprès de la Région Centre. Nicolas GAUTREAU 17 - Rue Croix Pasquier - Classement dans le domaine public d'une bande de terrain dans l'emprise de voirie suite à la mise à l'alignement - Approbation par le Conseil Municipal. Nicolas GAUTREAU 18 - Quartier des Deux Lions - Classement dans le domaine public de la Ville de Tours de voiries et de venelles - Approbation par le Conseil Municipal. Nicolas GAUTREAU 19 - Rue du 66 ème régiment d'infanterie et rue Viollet le Duc - Régularisations foncières - Approbation par le Conseil Municipal. Monique MAUPUY 20 - Rue du Chemin de Fer - Acquisition à Monsieur VIDALAIN. Monique MAUPUY , rue du Chemin de Fer Cession à l'office Public de l'habitat de Tours. Monique MAUPUY 22-5, rue de Hollande - Conventions avec le Centre Médico Psychopédagogique et avec l'association Les Elfes - Avenants. Monique MAUPUY 23 - Opération Daniel Mayer Acquisition d'un terrain à Madame et Monsieur BESNARD. Monique MAUPUY 24 - Rue des Oiseaux et rue de l'hospitalité - Acquisition d'un terrain à la Tourangelle S.A. d'h.l.m. Monique MAUPUY 25 - Réseau de communications électroniques - Implantation de relais WIMAX sur le Château d'eau de la Petite Arche - Convention entre la Ville et la Société R'LAN. Nadia HAMOUDI 26 - Organisation de la manifestation journée verte en Demande de participation financière auprès de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus. Régine CHARVET-PELLO 27 - Ecole Elémentaire Victor Hugo - Désaffectation d'un logement de fonction - Décision du Conseil Municipal.

4 - 4 - SOCIAL - FAMILLE - JEUNESSE ET LOISIRS Frédéric THOMAS 28 - Politique de la Ville - Première tranche de programmation des actions Avenant à la convention du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. François LAFOURCADE 29 - Forum du développement durable Organisation des assises locales de l'économie sociale et solidaire - Convention entre la Ville de Tours, la Communauté d Agglomération Tour(s)plus et l'association CRE-SOL. Arlette BOSCH 30 - Gestion d'activités socioculturelles et actions d'animation sociale sur le territoire ouest de la Ville de Tours - Avenant n 2 à la convention de subvention et d'objectifs conclue avec l'association Courteline. Jean-Jacques PLACE 31 - Opération l'ile aux Sports et Ecole Municipale d'initiation Sportive - Année Demandes de subventions auprès de l'etat (Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports) et du Département d'indre-et-loire. Jean-Jacques PLACE 32 - Centre Aquatique du Lac - Délégation de service public à Vert Marine - Approbation du budget prévisionnel et des tarifs Avenant n 2 à la convention en date du 31 décembre Joëlle MONSIGNY 33 - Centre Municipal des Sports - Piscine Bozon - Aménagement des vestiaires du petit bassin - Demandes de subventions auprès de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et du Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.). CULTURE ET PATRIMOINE Colette GIRARD 34 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Tours - Université François Rabelais - Concours International de Piano d'orléans - Conclusion d'une convention de partenariat. Colette GIRARD 35 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Tours - Projet d'établissement - Approbation par le Conseil Municipal. Colette GIRARD 36 - Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Tours - Budget de Fonctionnement - Exercice Demande de subvention auprès de l'etat (DIrection Régionale des Affaires Culturelles du Centre).

5 - 5 - Colette GIRARD 37 - Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Tours - Activités de soutien à l'enseignement - Modalités d'attribution des bourses aux étudiants. Colette GIRARD 38 - Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Tours - Num Atelier de création numérique - Budget de Fonctionnement - Exercice Demandes de subventions auprès de l'etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles du Centre), de la Région Centre et du Département d'indre-et-loire. Colette GIRARD 39 - Théâtre à Cru - Conclusion d'une convention triennale 2010/2011/2012 entre l'etat (DRAC Centre), la Ville de Tours et l'association. Colette GIRARD 40 - Le Petit Faucheux - Convention d'objectifs entre l'etat (DRAC Centre), la Région Centre, le Département d'indre-et-loire, la Ville de Tours et l'association. Colette GIRARD 41 - Musée des Beaux-Arts - Plan de récolement décennal des collections - Approbation par le Conseil Municipal. Colette GIRARD 42 - Musée du Compagnonnage - Musée des Vins de Touraine - Plans de récolement décennal des collections - Approbation par le Conseil Municipal. Colette GIRARD 43 - Jeu de Paume au Château de Tours Convention de partenariat culturel entre la Ville de Tours et le Musée du Jeu de Paume. Alain DEVINEAU 44 - Patrimoine - Ville d'art et d'histoire - Programme d'actions Demande de subvention auprès de l'etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles du Centre. RESSOURCES HUMAINES Gérard GERNOT 45 - Ressources Humaines - Etat du personnel au 1 er janvier Gérard GERNOT 46 - Ressources Humaines - Etat de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux. Gérard GERNOT 47 - Ressources Humaines - Mutualisation de services entre la Ville de Tours et la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Convention de mise à disposition de services.

6 - 6 - Gérard GERNOT 48 - Ressources Humaines - Etat des concessions de logements de fonction attribués à certains fonctionnaires territoriaux. Gérard GERNOT 49 - Ressources Humaines - Répartition des prestations d'action sociale entre la Ville de Tours et le Comité des Œuvres Sociales - Conventions de mise en œuvre. Gérard GERNOT 50 - Ressources Humaines - Actions de prévention spécialisée - Convention de mise en œuvre entre la Ville de Tours et le Département d'indre-et-loire. Gérard GERNOT 51 - Ressources Humaines - Consultation d'informations de la base allocataires de la Caisse d'allocations Familiales - Convention d'accès. Gérard GERNOT 52 - Ressources Humaines - Direction Scientifique du Jardin Botanique - Avenant n 1 à la convention du 11 janvier 2005 conclue entre la Ville de Tours et l'université François Rabelais. GROUPEMENTS DE COMMANDES - APPELS D'OFFRES OUVERTS - MARCHES DIVERS Nicolas GAUTREAU 53 - Réalisation de la première ligne de tramway - Déviation de réseaux - Groupements de commandes pour la coordination des travaux de génie civil et SPS - Conventions. Joëlle MONSIGNY 54 - Centre de Formation des Apprentis de la Ville de Tours - Construction d'un bâtiment destiné à la Formation Ascensoristes - Avenants n 1 aux marchés conclus avec la SAS CANCE, la SAS TEOPOLITUB, la SAS SOPREMA et la SAS LESSENS. AFFAIRES GENERALES Gérard GERNOT 55 - Etat-Civil - Déclaration de Naissances - Installation d'un guichet au sein du C.H.R.U. de Tours. M. le Maire 56 - Parc des Expositions de Rochepinard - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public. M. le Maire 57 - Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Election de trois délégués titulaires et de trois délégués suppléants au Conseil Communautaire.

7 - 7 - M. le Maire 58 - Office Public de l'habitat de Tours - Désignation d'un représentant au Conseil d'administration. M. le Maire 59 - Compte-rendu de Monsieur le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d'attributions du Conseil Municipal.