Insertion du demandeur dans la société française : - attestation de la structure d'accueil (foyer ou famille d'accueil).
|
|
- Ghislaine Bergeron
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 F.03 Carte de Séjour Temporaire «Vie Privée et Familiale» Etranger confié à l'aide sociale à l'enfance avant l'âge de 16 ans Renouvellement -Articles L , R et R du CESEDA Concerne jeune majeur ou mineur âgé de 16 à 18 ans confié à l'aide sociale à l'enfance depuis qu'il a atteint au plus l'âge de 16 ans. Démarche La demande doit être déposée au Service Etrangers de la Préfecture situé au 19, avenue Feuchères à Nîmes, après avoir impérativement pris rendez-vous. La prise de rendez vous s'effectuant uniquement par courriel à l'adresse mail suivante : pref-etrangers-rdv@gard.gouv.fr Pièces à Fournir ( originaux et copies) Passeport en cours de validité avec copie des pages relatives à l'identité, validité et visa avec tampon d'entrée sur l'espace Schengen. Titre de séjour (recto-verso). Extrait d'acte de naissance traduit en français. Livret de famille des parents. En cas de divorce des parents, fournir également l'acte mentionnant la personne qui a la garde de l'enfant (pour les mineurs entre 16 et 18 ans). Titre de séjour détenu par les parents. Justificatifs relatifs à l'activité professionnelle salariée ou à la formation professionnelle : - inscription dans un établissement scolaire (certificat de scolarité). - contrat de travail accompagné des 3 derniers bulletins de paie ou contrat d'apprentissage. - attestation du responsable du centre de formation. Insertion du demandeur dans la société française : - attestation de la structure d'accueil (foyer ou famille d'accueil). /... 1
2 /... Justificatifs de couverture sociale. Quatre photographies d identité identiques et récentes, tête nue, de face, sur fond clair. (norme ISO/IEC :2005). Une enveloppe timbrée au tarif en vigueur à l'adresse du demandeur. Justificatifs de vos ressources : -En cas de prise en charge par une tierce personne, compléter et signer «l'attestation de prise en charge financière» accompagnée de tout document permettant d'apprécier les ressources suffisantes de la personne qui s'engage à subvenir aux besoins de l'intéressé (avis d'imposition sur les revenus, fiches de paie...). Justificatifs de domicile personnel : - quittance récente de moins de 3 mois (EDF-GDF ou Télécom) - attestation d'assurance habitation de moins de 3 mois si vous êtes hébergé : attestation d'hébergement et titre d'identité de l'hébergeant (carte de séjour d'identité ou passeport français) + sa quittance EDF ou Télécom. Compléter la demande de titre de séjour. Compléter et signer l'attestation de Non Polygamie (uniquement les hommes). A U C U N D O S S I E R I N C O M P L E T N E S E R A A C C E P T E 2
3 DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR POUR ETRANGER «Vie Privée et Familiale» -Articles L , L & R du CESEDA Motif de la demande (veuillez cocher la case correspondante) Conjoint de français Vie privée et familiale Autre (préciser)... Certificat de résidence pour algérien Parent d'enfant français Carte de résident 10 ans ETAT CIVIL - Nom de naissance : - Prénom (s) :... - Nationalité :... - Né(e) le :... - Lieu de naissance : - Nom des parents : Père :... Mère :... - N de téléphone (pour contact éventuel) : Fixe :... Portable :... - Courriel (pour contact éventuel) 3
4 ADRESSE EN FRANCE - Nom de l'hébergeant (le cas échéant) : - Numéro et rue... - Appartement : N... Etage.. Esc.... Bât.... Résidence... - Commune :...Code Postal... Scolarité actuelle (si étudiant) : Diplôme obtenu : SITUATION DE FAMILLE (veuillez cocher la case correspondante) Célibataire Veuf(ve) Séparé(e) Divorcé(e) Depuis le... Depuis le... Depuis le... Nom du : conjoint(e), partenaire, concubin(e) Prénom Marié(e) Pacsé(e) Concubin(e) Depuis le... Depuis le... Depuis le... Date de naissance Lieu de naissance Nationalité N de titre de séjour (s'il y a lieu) Lieu du : mariage, ou du PACS Domicile du : conjoint(e), partenaire, concubin(e) 4
5 Autre élément particulier à prendre en considération dans la demande de titre de séjour : Entré(e) en France le :... /... /... Seul(e) Accompagné(e) de : Passeport N... délivré le... valable jusqu'au... Visa d'entrée : C (court-séjour) D (long-séjour) 5
6 ENFANTS Sexe M/F Nom Prénom Né(e) le Lieu de naissance Nationalité Pays/Ville de résidence Scolarisé (classe) AUTRES MEMBRES DE FAMILLE Nom Prénom Né(e) le Nationalité Lien de parenté (père, mère, frère, sœur...) Pays / Ville de résidence Signature du demandeur Fait à le... /... /... 6
7 ATTESTATION DE NON POLYGAMIE * Je soussigné, Déclare sur l'honneur ne pas vivre en état de polygamie en France. Fait à..., le... /... /... SIGNATURE : A compléter par les ressortissants des pays suivants : Afghanistan, Algérie, Angola, Arabie Saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Bénin, Birmanie, Brunei, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Centrafrique, Comores, Congo, Djibouti, Egypte, Emirats Arabes Unis, Gabon, Gambie, Guinée Equatoriale, Indonésie, Irak, Iran, Jordanie, Kenya, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Libéria, Libye, Mali, Maroc, Mauritanie, Nigéria, Oman, Ouganda, Pakistan, Qatar, Sénégal, Somalie, Soudan, Sri- Lanka, Swaziland, Syrie, Tanzanie, Tchad, Togo. 7
8 ATTESTATION DE PRISE EN CHARGE FINANCIERE Je soussigné (e) (NOM et Prénom)... Né (e) le... à... Nationalité... Profession... Domicilié (e) :... Pour un français : - Carte nationale d'identité ou passeport n... Pour un étranger : - Carte de séjour n... délivré le... par... M'engage à subvenir à tous les besoins(nourriture, frais d'entretien, frais de scolarité, avance de frais d'hospitalisation ou soins médicaux) de : M. / Melle / Mme. Né (e) le... à... Pendant toute la durée de son séjour en France sans avoir recours aux aides publiques, attestant pour ce faire avoir des ressources suffisantes. Le répondant devra produire : - la copie de sa carte de séjour ou copie de sa carte d'identité ou de son passeport français, - son bulletin de salaire, un certificat d'imposition sur le revenu récent. A... le... «Lu et approuvé» Signature du répondant, 8
Extrait d'acte de naissance de moins de trois mois traduit en français.
F.35 Carte de Séjour Temporaire «Vie Privée et Familiale» «Conjoint de Scientifique» -articles L.121-1, L.121-3 et L.313-8 du CESEDA -Accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié Démarche La demande
Plus en détailPasseport en cours de validité avec copie des pages relatives à l'identité, validité et visa d'entrée en France.
F.36 Carte de Séjour Temporaire «Scientifique - Chercheur» ---------- Première demande (Changement de statut) -articles L.313-8 & R.313-11 à R.313-13 du CESEDA -Accord franco-algérien du 27 décembre 1968
Plus en détailBOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER
BOURSES SCOLAIRES au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE ADMINISTRATIF SOUS
Plus en détailA. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1.
Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale et pays dont les ressortissants en sont exemptés A. Liste des pays tiers dont les ressortissants
Plus en détailPays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile
ANNEXE 1 Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile Pays Pays où il y a un Pays exigeant Pays exigeant risque de transmission la vaccination
Plus en détailProduire les copies et présenter les originaux. 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes
PIECES A PRODUIRE POUR UNE DEMANDE DE CARTE DE RESIDENT PREMIERE DEMANDE Produire les copies et présenter les originaux 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes Lettre de demande de carte
Plus en détailTableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs
Information concernant l état de la Convention, de l'accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention et de l Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention relatives
Plus en détailDIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE
STR DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE Directives pour l Amérique du Nord et les Caraïbes Nombre minimum de propriétés Les groupes de compétiteurs doivent inclure
Plus en détailSAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international.
DES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. REUTERS/ANDY GAO Registre international Registre international Amérique du Nord Bermudes Canada Mexique États-Unis : Marques fédérales, Marques d État Amérique
Plus en détailTHESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES
THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES I. SECTEURS D ACTIVITES - Aéronautique - Agriculture - Assurances - Banques (épargne, office des chèques postaux) - Bâtiment et génie civil - Communications - Postes - Télécommunications
Plus en détailLE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande
Plus en détailREVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)
REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016 I - DEMANDEUR (l Etudiant) DATE DE LA DEMANDE :... NOM :... PRENOM :... NOM DE JEUNE FILLE :... DATE DE NAISSANCE :... ADRESSE...... Date d arrivée dans la Commune
Plus en détailACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944
ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste
Plus en détailPREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
PRÉFET DU VAL-D OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
Plus en détailS. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE
S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE PROGRAMME DU CREDIT AUX ACHETEURS DES PAYS DESTINE AU SECTEUR DE FABRICATION DE MACHINES AVEC LA COOPERATION DE L UNION DES EXPORTATEURS DE MACHINES ET
Plus en détailConnaissances et compétences requises : coordonnées géographiques, réflexion critique, recherche de documentation, rédaction, support cartographique.
Activité : «Mais où est donc..?» Afrique Géographie : problématique de la faim. Age : 10-13 ans Outil pédagogique développé par l équipe jeunesse du PAM. Résumé Connaissances et compétences requises :
Plus en détailMortalité par cause spécifique et morbidité
par cause spécifique et morbidité Sur 10 décès qui se produisent dans le monde, 6 sont dus à des non, 3 à des pathologies, génésiques ou nutritionnelles et 1 résulte de. De nombreux pays en développement
Plus en détailJe tiens à vous informer que j'ai décidé d afficher le poste de Directeur du Bureau de la gestion des ressources humaines, à Paris (France).
09/12/2014 Réf. : Objet : CL/4083 Directeur (D-2) du Bureau de la gestion des ressources humaines Paris, France HRM 237 Madame, Monsieur, Je tiens à vous informer que j'ai décidé d afficher le poste de
Plus en détailM- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV LISTE DE PRIX, TVA comprise, à partir du 01.02.2014
0.03 M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV Services M- Budget Fréquence Accès internet (M- Budget DSL) 54.80 par mois Accès internet avec téléphonie fixe (M- Budget DSL & VoIP) 59.80 par mois Accès
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
CABINET SAUVAGE GESTION Administrateur de Biens SYNDIC LOCATION GERANCE FICHE DE RENSEIGNEMENTS du bien :...... Date d entrée souhaitée :... LOCATAIRE IDENTITE (1) Nom Prénoms Date de naissance Lieu de
Plus en détailPerspectives économiques régionales du Moyen-Orient et de l Afrique du Nord
Perspectives économiques régionales du Moyen-Orient et de l Afrique du Nord Mise à jour - Janvier 2015 Giorgia Albertin Représentante Résidente pour la Tunisie Fonds Monétaire International Plan de l exposé
Plus en détailEntraide Missionnaire Internationale
français GUIDE DES SERVICES www.entraidemissionnaire.com 2013 t E n a r i d e M i s s i o n n a i r e Entraide Missionnaire Internationale l e a i o n t a r n t e 1 I n La santé solidaire en Eglise Sommaire
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailDossier de mariage. De M et de M. Date du mariage :
Dossier de mariage De M et de M Date du mariage : Documents à fournir au moment du dépôt du dossier Le dossier doit être déposé complet 3 semaines avant la date du mariage Son enregistrement, qui s effectue
Plus en détailTroisième partie ANNEXE STATISTIQUE
Troisième partie ANNEXE STATISTIQUE Troisième partie A N N e x e s t a t i s t i Q u e 99 Notes relatives aux tableaux annexes Signes conventionnels On trouvera, dans les tableaux, les signes conventionnels
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailDEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT
DIRECTION DE L IMMIGRATION ET DE L INTÉGRATION PÔLE ETRANGERS PRÉFET DU VAL DE MARNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT Les demandes de renouvellement du titre de séjour étudiant s effectuent
Plus en détailCAAT de Paris-Vincennes Bureau «changements de résidence»
Page 1 sur 14 1. CPG DES MILITAIRES ORIGINAIRES D OUTRE-MER...3 1.1. CPG AU TITRE DES PERMISSIONS CUMULEES (PC)...3 1.1.1. Introduction explicative...3 1.1.2. Définition...3 1.1.3. Conditions à remplir
Plus en détailDOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires :
8 rue Anatole France 57300 HAGONDANGE DOSSIER DE LOCATION Vous souhaitez louer, merci de nous fournir ces renseignements. Les dossiers incomplets ne pourront être traités correctement. Nous vous remercions
Plus en détailListe des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
Plus en détailBROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012
BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Le Forfait Free Le Forfait 2 3-5 6-8 GRILLE TARIFAIRE Tarification des numéros spéciaux Appels à l international
Plus en détailPREFECTURE DE LA COTE D'OR PREMIERE DEMANDE. Étudiant. ( États hors Union Européenne) R e f. d o s s i e r :
version.3 09/2013 PREFECT UR E D E LA COT E D'OR DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ SERVICE REGIONAL D'IMMIGRATION ET D'INTEGRATION SECTION ACCUEIL : pref-accueil-etrangers@cote-dor.pref.gouv.fr PREMIERE DEMANDE
Plus en détailLE PRÊT Nouvel Équipement
vous propose : LE PRÊT Nouvel Équipement Profitez de conditions exceptionnelles pour améliorer votre bien-être et réaliser des économies d énergie LE PRÊT Nouvel Équipement Le prêt Nouvel Équipement est
Plus en détailDocteur Bendeddouche Badis Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Directeur EP SNV
Docteur Bendeddouche Badis Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Directeur EP SNV 1 CONTEXTE EN ALGERIE Recrudescence des TIA HACCP obligatoire depuis 2010 Mise à niveau
Plus en détailInformations sur les Bourses Sanitaires et Sociales. du Conseil Régional de Picardie 2012/2013
Informations sur les Bourses Sanitaires et Sociales du Conseil Régional de Picardie 2012/2013 Ouverture de la plate-forme du 13 juin au 30 septembre 2012 Les formations concernées : Toutes les formations
Plus en détailTENDANCES DANS LE COMMERCE DE MARCHANDISES INTERNATIONAL : UN EXAMEN DES PAYS MEMBRES DE L'OCI
ORGANISATION DE LA CONFÉRENCE ISLAMIQUE CENTRE DE RECHERCHES STATISTIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES ET DE FORMATION POUR LES PAYS ISLAMIQUES PERSPECTIVES DE L'OCI Juin 8 TENDANCES DANS LE COMMERCE DE MARCHANDISES
Plus en détailSERVICE CLIENTÈLE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DARTYBOX 0,12 TTC/min depuis une ligne fixe. Prix d un appel local depuis une ligne fixe
ANNEXE TARIFAIRE Au 26 juin 2011 Les Forfaits Haut-débit Forfait n 1 (Zone dégroupée) Internet avec téléphonie Darty en présélection à 21.90 TTC/mois. Matériel mis à disposition : DartyBox V1 Forfait n
Plus en détailde plus de moitié, particulièrement dans les pays où la mortalité infantile est élevée 39.
postes de haut-fonctionnaires sont détenus par des femmes 38. Mais dans l ensemble, les avancées enregistrées par les pays africains dans leur progression vers la réalisation d une meilleure parité entre
Plus en détailComplément au Guide du candidat et du mandataire. (Dispositions spécifiques)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ÉLECTION DE DÉPUTÉS PAR LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE Complément au Guide du candidat et du mandataire (Dispositions spécifiques) Ce mémento constitue un addendum au Guide du
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailBROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1er juillet 2013
BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1 er juillet 2013 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2 4 Le Forfait
Plus en détailPRÉFACE. 31 mai 2006. Le Directeur général : Kamil Idris
PRÉFACE 31 mai 2006 Les activités de l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) s'inscrivent à une époque où le rôle et la vision de la propriété intellectuelle évoluent à une vitesse
Plus en détailI L import : A Domiciliation du titre d importation : 1 Le titre d importation : Aux termes de l'article préliminaire de l'instruction 01 de l'o.c.
I L import : A Domiciliation du titre d importation : 1 Le titre d importation : Aux termes de l'article préliminaire de l'instruction 01 de l'o.c. «Toute importation de marchandises est subordonnée à
Plus en détailDossier de Rachat de Crédits
Envoyez votre dossier à : Nouvodepart Back-Office Crédits 153, Boulevard Anatole France 93521 SAINT DENIS Cedex 1 Tel : 01.49.46.26.36 Fax : 01.76.50.75.12 Email : dossiers@nouvodepart.com Email : service.commercial@nouvodepart.com
Plus en détailPERSONNALISéE D AUTONOMIE
CONSEIL GENERAL DE L AVEYRON pôle des solidarités départementales Cadre réservé à l administration N DOSSIER :... DEMANDE D ALLOCATION DéPARTEMENTALE PERSONNALISéE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE DE SOIXANTE
Plus en détailEn partenariat avec. Hors Aéromax RT+
Prêt Thermor Prêt réservé aux particuliers pour financer l installation d un chauffe-eau thermodynamique Aéromax * dans le cadre de la rénovation de leur habitat * Hors Aéromax RT+ CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
Plus en détailLusaka, 7 mai 1982. Note: L'original de l'accord a été établi par le Secrétaire général de l'organisation des Nations Unies le 2 juin 1982.
. 2. b) Accord portant création de la Banque africaine de développement en date à Khartoum du 4 août 1963 tel qu'amendé par la résolution 05-79 adopté par le Conseil des gouverneurs le 17 mai 1979 Lusaka,
Plus en détailDEMANDE DE BOURSE PRIERE NOTER QUE SEULS LES CANDIDATS RETENUS SERONT CONTACTES
BANQUE ISLAMIQUE DE DEVELOPPEMENT PROGRAMME DES BOURSES DE MASTER ès-science DEMANDE DE BOURSE Nom Nationalité Domaine proposé d études INSEREZ VOTRE PHOTO ICI Veuillez bien noter que les dossiers de candidatures
Plus en détailNiveaux d'équivalence par pays pour l'admissibilité aux 2 e et 3 e cycles*
Niveaux d'équivalence par pays pour l'admissibilité aux 2 e et 3 e cycles* La liste qui suit indique, pour chaque pays, le grade qui est habituellement accepté par la Faculté des études supérieures et
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailPrêt DolceVita BoostÉlec
Prêt DolceVita Prêt bonifié par GDF SUEZ, réservé aux particuliers pour financer l installation d une pompe à chaleur et/ou d un chauffe-eau thermodynamique à accumulation En partenariat avec Prêt DolceVita
Plus en détailRévision des besoins non satisfaits: En bref Résumé de l analyse de MEASURE DHS
Révision des besoins non satisfaits: En bref Résumé de l analyse de MEASURE DHS Pourquoi faut-il changer la définition des besoins non satisfaits en matière de planification familiale? Le concept de besoins
Plus en détailORGANISATION INTERNATIONALE DE L'AVIATION CIVILE
ORGANISATION INTERNATIONALE DE L'AVIATION CIVILE REUNION EXTRA ORDINAIRE DU GROUPE REGIONAL AFI DE PLANIFICATION ET DE MISE EN ŒUVRE (Lusaka, Zambie, du 10 au 11 juillet 2014) BULLETIN D INFORMATION 1.
Plus en détailDECLARATION DES REVENUS DE L'ANNEE 2011
Le Syndicat des Pilotes de l Aviation Civile de la Compagnie Brit Air DECLARATION DES REVENUS DE L'ANNEE 2011 Cette information vous est donnée à titre syndical et ne se substitue pas aux textes officiels.
Plus en détailServices susceptibles d être retenus pour le classement :
NOTICE relative à la constitution des DOSSIERS de CLASSEMENT (Décret n 51-1423 du 05/12/51 modifié) Division des Personnels Enseignants Services susceptibles d être retenus pour le classement : - tous
Plus en détailDate limite d envoi du dossier le 15 mai 2015 Cachet de la poste faisant foi, à l adresse suivante :
MASTER ARTS - SPECIALITE ARTS PLASTIQUES Parcours Création & Gestion de l Image Numérique DOSSIER DE CANDIDATURE ANNÉE 2015-2016 Deuxième année PARCOURS PROFESSIONNEL Date limite d envoi du dossier le
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS
49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84, Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@saga-cordeliers.fr www.saga-cordeliers.fr DOSSIER D INFORMATIONS INSCRIPTION / RESERVATION Chère Madame,
Plus en détailFiche de données 2,5 76% sur la population mondiale D ICI 2050, Population Reference Bureau. Informer Autonomiser Progresser www.prb.
2,5 Indice synthétique mondial de fertilité. Les ISF oscillent entre 1,7 dans les pays les plus développés et 4,5 dans les pays les moins développés. 60 Nombre d abonnés à un service de téléphonie mobile
Plus en détailmercredi et vendredi sur rendez-vous.
EURL CAPIGI CABINET PIERRE GIBERT ADMINISTRATEUR DE BIENS 45 AVENUE CAMILLE SAINT SAENS 34500 BEZIERS TEL : 04.67.35.91.19. FAX: 04.67.62.11.83. Capigi.fr Réception lundi, mardi et jeudi sans rendez-vous
Plus en détailProtocole final de la Convention postale universelle
UPU UNION POSTALE UNIVERSELLE 3.1 Actes de Doha 2012 Protocole final de la Convention postale universelle Union postale universelle 2 Protocole final de la Convention postale universelle Art. I. Appartenance
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un comptable, d un assistant administratif et un chauffeur
AFRISTAT PROGRAMME DE COMPARAISON INTERNATIONALE-AFRIQUE Termes de référence pour le recrutement d un comptable, d un assistant administratif et un chauffeur Contexte Au cours de l année 2004, AFRISTAT
Plus en détailDEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)
DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES
Plus en détailde résultat opérationnel courant (3) en hausse de 20,7 % (4) Ratings AA-, perspective stable par Fitch Ratings et A2, perspective stable par Moody s
REGARD SUR COFACE / Le Groupe Coface est un leader mondial de l assurance-crédit et un expert reconnu des risques commerciaux. Il propose aux entreprises du monde entier des solutions pour les protéger
Plus en détailDEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE
ANNEXE II LIVRET DE RECEVABILITE DE LA DEMANDE (Livret 1) DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE DIPLOMES D ETAT ET CERTIFICATS EN TRAVAIL SOCIAL MINISTERE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION
Plus en détailPRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP
DOSSIER N :. PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP Emprunteur Co-emprunteur Mr Mme Mr Mme Nom d usage (en majuscules) :..... Nom de famille (nom de jeune fille) :.. Prénoms :.. Nom d usage (en majuscules)
Plus en détailATTENTION. Pour que votre dossier de mariage puisse être accepté lors du dépôt :
EUROMETROPOLE ATTENTION Pour que votre dossier de mariage puisse être accepté lors du dépôt : - présence des deux futurs-es époux-ses, - dossier complet, (conformément au relevé de pièces à produire ci-joint),
Plus en détailBordeaux, le. Caisse des dépôts rue du Vergne TSA 10005 33044 Bordeaux cedex
www.cnracl.fr CAISSE NATIONALE DE RETRAITES DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES Tél : 05 57 57 91 99 Fax : 05 56 11 40 68 Bordex, le Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint une demande de pension de
Plus en détailDOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF
ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne
Plus en détailEtablissement d origine : VILLE : Public. Numéro INE (Identifiant National Elève, composé de 10 chiffres et 1 lettre) :
DOSSIER D INSCRIPTION - Niveau V PHOTO (récente) LE CANDIDAT NOM : (en lettres capitales) Date de Naissance : / / Sexe : M F PRENOM(S) : Age au 1er Septembre 2015 Lieu de Naissance : Nationalité : Dépt
Plus en détailPrêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL
Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL LE PRÊT EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL est réservé aux particuliers pour financer une installation de chauffage au gaz naturel dans leur maison
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
DOSSIER DE CANDIDATURE U N I V E R S I T É T O U L O U S E 2 L E M I R A I L en partenariat avec y Diplôme Universitaire Responsable de site e-commerce et e-tourisme appliqués au développement des territoires
Plus en détailDossier de candidature 2015-2016 MASTER 2 MEEF. LAUREATS CONCOURS EXTERNES 2015 Etudiants stagiaires en contrat provisoire
Dossier de candidature 2015-2016 MASTER 2 MEEF MASTER Sciences Humaines et Sociales Mention Education, Enseignement et Formation Diplôme d État OBJECTIFS! Enseigner et éduquer en école, collège ou lycée
Plus en détailMASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat. - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation
DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 MASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat MENTIONS : - 1 er degré - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation Université
Plus en détail20 Rapport Annuel 1428H. La liste des PMMA est fournie à la Section II du Chapitre III. 3
PERFORMANCE ECONOMIQUE ET 1 PRINCIPALES PROBLEMATIQUES DE DEVELOPPEMENT L Economie mondiale L économie mondiale a enregistré une croissance durable de 4,9 pourcent en 2007. Les crises liées au crédit,
Plus en détailDOSSIER PRE-INSTRUCTION
DOSSIER PRE-INSTRUCTION ACCES HEBERGEMENT EN RESIDENCE SOCIALE NOTICE Le dossier de pré-instruction doit obligatoirement être rempli par un travailleur social. Il est indispensable que le demandeur entreprenne
Plus en détailHightech Payment Systems en bref
Hightech Payment Systems en bref Mission Fourniture de solutions de paiement électronique multi-canal Quelques Chiffres +100 collaborateurs dont 85 Ingénieurs et Consultants +50 sites installés et 150
Plus en détailApplication du Règlement sanitaire international (2005)
CONSEIL EXÉCUTIF EB130/16 Cent trentième session 24 novembre 2011 Point 6.7 de l ordre du jour provisoire Application du Règlement sanitaire international (2005) Rapport du Directeur général 1. Dans la
Plus en détailNom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE
DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé
Plus en détailOffres mobile sans abonnement. Tarifs
Offres mobile sans abonnement Tarifs 1 Sommaire 1. Offres mobiles sans abonnement 5 1. Description de l offre Tic Tac 5 2. Description de l offre Zen 5 2.1. La gamme Zen 5 2.2. Cumul d offres 5 2.3. Comment
Plus en détailLE PRÊT NUOS CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
LE PRÊT NUOS CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE Prêt réservé aux particuliers pour financer l installation d un chauffe-eau thermodynamique NUOS dans le cadre de la rénovation de leur habitat. En partenariat
Plus en détailARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL
MM11(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL (Règle 30 du règlement d exécution commun) IMPORTANT 1.
Plus en détailGénération des forces de police Standards et Procédures
Génération des forces de police Standards et Procédures Forum régional de Yaoundé 8-10 novembre 2009 Participation aux OMP: pratiques et paramètres par Mody BERETHE Divison Police des Nations Unies/DOMP
Plus en détailINDICE DE LA FAIM DANS LE MONDE GLOBAL HUNGER INDEX THE CHALLENGE OF HUNGER: BUILDING RESILIENCE TO ACHIEVE FOOD AND NUTRITION SECURITY
GLOBAL HUNGER INDEX THE CHALLENGE OF HUNGER: BUILDING RESILIENCE TO ACHIEVE FOOD AND NUTRITION SECURITY 2013 INDICE DE LA FAIM DANS LE MONDE LE DÉFI DE LA FAIM : CONSTRUIRE LA RÉSILIENCE POUR UNE SÉCURITÉ
Plus en détailCHAUFFAGE - EAU CHAUDE GAZ NATUREL OU PROPANE OU ÉLECTRICITÉ / SOLAIRE / CHAUDIÈRE BOIS VOUS PROPOSE : Le Prêt EnerGEDIA
CHAUFFAGE - EAU CHAUDE GAZ NATUREL OU PROPANE OU ÉLECTRICITÉ / SOLAIRE / CHAUDIÈRE BOIS VOUS PROPOSE : Le Prêt EnerGEDIA Le Prêt EnerGEDIA La Banque Solfea en partenariat avec GEDIA, vous propose des conditions
Plus en détailLe Moyen-Orient depuis `1990: carte `1
Le Moyen-Orient depuis `1990: carte `1 L essentiel de la carte comprend des états membres de la ligue arabe. Au nord, se trouvent des états non membres, en allant d ouest en est: la Turquie, l Iran et
Plus en détailTARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr
TARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr L ensemble des offres commercialisées sous la marque B&YOU sont valables en France métropolitaine. Vous
Plus en détailPour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme
Pour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme Séminaire régional à l intention des parlementaires et fonctionnaires de parlements des pays
Plus en détailToutes les rubriques doivent être renseignées. Si vous n'êtes pas concerné, portez la mention «néant».
Poste diplomatique ou consulaire F O R M U L A I R E D E D E M A N D E D E B O U R S E S S C O L A I R E S au bénéfice d'enfants français résidant avec leur famille à l'étranger. (en application des articles
Plus en détailLa sécurité informatique dans les installations nucléaires
Collection Sécurité nucléaire de l AIEA N 17 Orientations techniques Manuel de référence La sécurité informatique dans les installations nucléaires LA COLLECTION SÉCURITÉ NUCLÉAIRE DE L AIEA Les publications
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie
Plus en détailDEMANDE DE PRÊT 2015 Cocher la case correspondante au prêt concerné Acquisition Construction Aménagement Jeune ménage À l installation
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr DEMANDE DE PRÊT 2015
Plus en détailDOSSIER DE MARIAGE * * Documents à signer et à remettre
DEPARTEMENT d'ille ET VILAINE CANTON de MONTFORT-SUR-MEU C O M M U N E de CLAYES DOSSIER DE MARIAGE * * Documents à signer et à remettre Place de la Mairie 35590 CLAYES Tél. : 02.99.61.20.30 Fax : 02.99.06.19.33
Plus en détailFAITS SAILLANTS : 1. CONDITIONS CLIMATIQUES ET ENVIRONNEMENTALES EN AFRIQUE
African Centre of Meteorological Application for Development Centre Africain pour les Applications de la Météorologie au Développement N 5, Mai 2015 FAITS SAILLANTS : Les zones favorables à une vigilance
Plus en détailDemande de logement social
Ministère chargé du logement Cadre réservé au service Demande de logement social Article R. 441-2-2 du code de la construction et de l habitation Numéro de dossier : N 14069*02 Avez-vous déjà déposé une
Plus en détailOrganisation africaine de la Propriété Intellectuelle ***************
Organisation africaine de la Propriété Intellectuelle *************** 2 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION... 3 I PRESENTATION DE L OAPI... 4 II TERRITOIRE OAPI... 4 III - GENERALITES... 5 IV - DE LA CONSTITUTION
Plus en détailLOCATION MEUBLE D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE DU LOCATAIRE ----- BON DE RESERVATION
LOCATION MEUBLE D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE DU LOCATAIRE ----- BON DE RESERVATION Contrat n A DEMANDEUR(S) Mme, Mlle, M :... Adresse principale:... Code postal : Ville :. Tel/ portable :...Mail :... S agit-il
Plus en détailGuide d accueil des chercheurs étrangers
I N S P I R I N G I N N O V A T I O N I I N N O V A N T E P A R T R A D I T I O N Guide d accueil des VERSION FRANÇAISE Mars 2008 Le souhait des Services de l'etat et des acteurs du développement économiques
Plus en détailOffres mobile sans abonnement. Tarifs
Offres mobile sans abonnement Tarifs 1 Sommaire 1. Offres mobiles sans abonnement 5 1. Description de l offre Tic Tac 5 2. Description de l offre Zen 5 2.1. La gamme Zen 5 2.2. Cumul d offres 5 2.3. Comment
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détail