Archives déposées de la commune de Villenave-Près- Marsac

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Villenave-Près- Marsac 1-26 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2015

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 1-26 Intitulé Date début cachée 3 Date fin cachée 1973 Dates extrêmes Archives déposées de la commune de Villenave-Près-Marsac s.d Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune de Villenave-Près-Marsac Présentation du producteur Modalités d'entrée 17 décembre 1994 Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Descripteur géographique Date de création description Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Canton de Vic-Bigorre, puis de Rabastens (1790), de Vic-Bigorre depuis Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" \ Villenave-Près-Marsac (Hautes-Pyrénées, France) \ jeudi 5 janvier 2012

3 Plan de classement Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Actes de l administration municipale Administration de la commune Série F : population, économie sociale, statistique Population Agriculture Statistique générale Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série H : affaires militaires Recrutement Administration militaire Série I : police, hygiène publique, justice Police locale Série K : élections et personnel Elections Série L : finances de la commune Comptabilité Revenus et charges de la commune Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Edifices du culte et cimetières Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Bois Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Navigation et régime des eaux Série Q : assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique

4 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 1* 2* 3* 4* 20* Registre de délibérations [tête-bêche]. Dates : Description physique : Registre 35 x 25 x 5 cm ; couverture peau ; comprenant une page de titre puis pagination initiale de 1 à 49 puis par nos soins de 50 à 125. Cote arch. comm. : 1 D 1 Registre de délibérations [tête-bêche]. Dates : Description physique : Registre 35 x 22 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; folioté par nos soins de 1 à 95. Cote arch. comm. : 1 D 3 Registre de délibérations [tête-bêche]. Dates : Description physique : Registre 29 x 20 x 3 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos peau ; pagination d'origine de 1 à 29 puis par nos soins de 30 à 351 ; feuilles détachées : pages Cote arch. comm. : 1 D 4 Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 35 x 22 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos toile ; comprenant une page de titre puis pagination d'origine de 1 à 378 ; feuilles détachées : pages 1-40 ; dérelié. Cote arch. comm. : 1 D 5 Actes de l'administration municipale Registre des arrêtés du Maire. Dates : 1838 Description physique : Registre, 36,2 x 24,5 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; foliotation d'origine de 1 à 54 ; les 54 folios sont vierges. Cote arch. comm. : 2 D 1 Administration de la commune 5 Inventaire des archives. Dates : Cote arch. comm. : 3 D 1 Population, économie sociale, statistique

5 Population 6 Dénombrement de la population : listes nominatives (1836, 1841, 1846, 1881, 1886). Dates : Cote arch. comm. : 1 F 1 7 Mouvement de la population. Dates : Cote arch. comm. : 1 F 2 Agriculture 7 Statistiques agricoles ( ) ; vignes : introduction de cépages américains (1890) ; création d'une association de prévoyance contre la mortalité du bétail (vers 1890). Dates : Cote arch. comm. : 3 F 1 Statistique générale 7 Statistiques de population. Dates : 1899 Cote arch. comm. : 5 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 8 Contributions foncières ( ) ; table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (vers 1820) ; contributions directes ( , 1868) ; nominations des répartiteurs ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 G 1 9 Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 2 21* 22* 23* 24* 25* 26* Etat de sections. Dates : Sans date Cote arch. comm. : 1 G 3 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 4 Matrice cadastrale des propriétés bâties. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 5 Matrice cadastrale des propriétés bâties. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 6 Matrice cadastrale des propriétés non bâties. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 7 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. Dates :

6 10 10 Cote arch. comm. : 1 G 8 Affaires militaires Recrutement Tableaux de recensement des classes ( ) ; relevés de tous les jeunes gens nés dans la commune ( ) ; appel au patriotisme du département (1870) ; affiche et appel à la nation du général Philippe Pétain (1940). Dates : Cote arch. comm. : 1 H 1 Administration militaire Logement et cantonnement des troupes (1880) ; tableaux de recensement et de déclaration des chevaux, juments, mulets et mules ( ) ; tableaux de recensement des voitures attelées ( ). Dates : Cote arch. comm. : 2 H 1 Police, hygiène publique, justice Police locale 11 Passeports pour l'intérieur. Dates : Cote arch. comm. : 1 I 1 12 Elections et personnel Elections Listes des électeurs, convocations aux élections ( ) ; tableaux d'adjonctions et de radiations aux listes ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 K Résultats des élections : législatives ( ), Conseil d'arrondissement ( ), Conseil général ( ), municipales ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 K 2 Finances de la commune Comptabilité Budgets et chapitres additionnels. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 1 Comptes administratifs. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 2 Comptes de gestion. Dates : Cote arch. comm. : 1 L 3

7 Revenus et charges de la commune Gestion de la commune : arrêtés et décisions préfectorales ( ) ; taxe municipale sur les chiens ( ). Dates : Cote arch. comm. : 2 L 1 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Bureau de poste, projet de création. Dates : 1868 Cote arch. comm. : 1 M 1 Edifices du culte et cimetières Eglise, réparations. Dates : Cote arch. comm. : 2 M 1 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Maison d'école, projet de construction, travaux. Dates : Cote arch. comm. : 4 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Ventes de produits non soumis au régime forestier, usurpations de terrains ; coupe affouagère. Dates : Cote arch. comm. : 1 N 1 Bois Forêt, exploitation de la coupe de bois, ventes d'arbres. Dates : Cote arch. comm. : 2 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins vicinaux et communaux : travaux, rectifications, classement, prestations ainsi que réparations d'un pont.

8 Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1 Navigation et régime des eaux Projet de création d'un barrage et d'établissement d'un canal d'arrosage. Dates : Cote arch. comm. : 3 O 1 Assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance médicale gratuite. Dates : Cote arch. comm. : 5 Q 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Courrier à l'inspecteur primaire au sujet des enfants fréquentant l'école qui demandent un congé. Dates : 1883 Cote arch. comm. : 1 R 1

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